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Document 32001L0080R(02)
Rectificatif à la directive 2001/80/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion (JO L 309 du 27.11.2001)
Rectificatif à la directive 2001/80/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion (JO L 309 du 27.11.2001)
OJ L 91, 9.4.2005, p. 20–20
(FR)
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9.4.2005 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 91/20 |
Rectificatif à la directive 2001/80/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des grandes installations de combustion
( «Journal officiel des Communautés européennes» L 309 du 27 novembre 2001 )
Page 7, à l’article 8, paragraphe 3, point a):
au lieu de:
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«a) |
pour les nouvelles installations visées à l'article 4, paragraphes 1 et 3 …» |
lire:
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«a) |
pour les installations visées à l'article 4, paragraphes 1 et 3 …». |