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Document L:1971:175:TOC
Journal officiel des Communautés européennes, L 175, 4 août 1971
Journal officiel des Communautés européennes, L 175, 4 août 1971
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n° 1696/71 du Conseil, du 26 juillet 1971, portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon | ||||
Règlement (CEE) n° 1697/71 du Conseil, du 26 juillet 1971, relatif au financement des dépenses d' intervention dans le secteur du tabac brut | ||||
Règlement (CEE) n 1698/71 de la Commission, du 3 août 1971, fixant les prélèvements applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 1699/71 de la Commission, du 3 août 1971, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements pour les céréales et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 1700/71 de la Commission, du 3 août 1971, modifiant le correctif applicable à la restitution pour les céréales | ||||
Règlement (CEE) n 1701/71 de la Commission, du 3 août 1971, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n 1702/71 de la Commission, du 3 août 1971, fixant les prix moyens à la production dans le secteur du vin | ||||
Règlement (CEE) n 1703/71 de la Commission, du 3 août 1971, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur des produits de la pêche |
FR |