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Document 02008R1333-20150515
Regulation (EC) No 1333/2008 of the European Parliament and of the Council of 16 December 2008 on food additives (Text with EEA relevance)
Consolidated text: Règlement (CE) n o 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Règlement (CE) n o 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
- Date of document:
- 15/05/2015
- Date of effect:
- 15/05/2015
- Author:
- Not available
- Form:
- Texte consolidé
- Additional information:
- LASTMODIN 32015R0647
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- 32008R1333
2008R1333 — FR — 15.05.2015 — 023.002
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RÈGLEMENT (CE) No 1333/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) (JO L 354 du 31.12.2008, p. 16) |
Modifié par:
Rectifié par:
RÈGLEMENT (CE) No 1333/2008 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 16 décembre 2008
sur les additifs alimentaires
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 95,
vu la proposition de la Commission,
vu l’avis du Comité économique et social européen ( 1 ),
statuant conformément à la procédure visée à l’article 251 du traité ( 2 ),
considérant ce qui suit:|
(1) |
La libre circulation de denrées alimentaires sûres et saines constitue un aspect essentiel du marché intérieur et contribue de façon notable à la santé et au bien-être des citoyens, ainsi qu’à leurs intérêts économiques et sociaux. |
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(2) |
Il importe d’assurer un niveau élevé de protection de la vie et de la santé humaines dans l’exécution des politiques communautaires. |
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(3) |
Le présent règlement remplace les directives et décisions antérieures sur les additifs alimentaires pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires en vue d’assurer un fonctionnement efficace du marché intérieur, un niveau élevé de protection de la santé humaine et un niveau élevé de protection des consommateurs, y compris la protection des intérêts des consommateurs, au moyen de procédures détaillées et rationalisées. |
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(4) |
Le présent règlement harmonise l’utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées alimentaires au niveau communautaire. Il couvre l’utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées alimentaires visées dans la directive 89/398/CEE du Conseil du 3 mai 1989 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière ( 3 ) et l’utilisation de certains colorants alimentaires pour le marquage sanitaire de la viande, ainsi que la décoration et l’estampillage des œufs. Il harmonise également l’utilisation d’additifs alimentaires dans les additifs et les enzymes alimentaires, veillant ainsi à leur sûreté et à leur qualité et facilitant leur stockage et leur utilisation. Auparavant, cette utilisation ne faisait pas l’objet d’une réglementation au niveau communautaire. |
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(5) |
Les additifs alimentaires sont des substances qui ne sont normalement pas utilisées en tant qu’aliments, mais qui sont délibérément ajoutées à des denrées alimentaires à des fins technologiques décrites dans le présent règlement, comme leur conservation, par exemple. Le présent règlement devrait viser l’ensemble des additifs alimentaires et il convient dès lors que la liste des catégories fonctionnelles soit actualisée pour tenir compte des progrès scientifiques et des évolutions technologiques. Une substance utilisée pour donner une odeur et/ou un goût ou dans un but nutritionnel, comme un succédané du sel, une vitamine ou un minéral, ne devrait toutefois pas être considérée comme additif alimentaire. En outre, les substances considérées comme denrées alimentaires et susceptibles d’avoir une fonction technologique, comme le chlorure de sodium ou le safran — utilisé comme colorant -, ainsi que les enzymes alimentaires, ne devraient pas entrer dans le champ d’application du présent règlement. Toutefois, devraient être considérées comme des additifs au sens du présent règlement les préparations obtenues à partir de denrées alimentaires et d’autres matières de base naturelles alimentaires par extraction physique et/ou chimique conduisant à une extraction sélective des constituants (p. ex. pigments) par rapport aux constituants nutritifs ou aromatiques. Enfin, les enzymes alimentaires sont couvertes par le règlement (CE) no 1332/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les enzymes alimentaires ( 4 ), ce qui exclut l’application du présent règlement à leur égard. |
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(6) |
Les substances qui ne sont pas consommées comme aliments en tant que tels mais qui sont délibérément utilisées dans la transformation d’aliments, ne subsistent qu’à l’état de résidu dans le produit final et n’ont aucun effet technologique sur celui-ci (auxiliaires technologiques) n’entrent pas dans le champ d’application du présent règlement. |
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(7) |
Les additifs alimentaires ne peuvent être autorisés et utilisés que s’ils répondent aux critères établis dans le présent règlement. L’utilisation d’additifs alimentaires doit être sûre, doit répondre à un besoin technologique; elle ne doit pas induire le consommateur en erreur et doit présenter un intérêt pour ce dernier. Les utilisations induisant le consommateur en erreur peuvent concerner, sans que cette liste soit exhaustive, la nature, la fraîcheur et la qualité des ingrédients utilisés, le caractère naturel d’un produit ou de son processus de fabrication ou la qualité nutritionnelle du produit, y compris sa teneur en fruits et légumes. D’autres éléments pertinents, tels que des facteurs sociaux, économiques, traditionnels, éthiques et environnementaux, le principe de précaution ainsi que la faisabilité des contrôles, devraient également être pris en compte dans le cadre de l’autorisation d’additifs alimentaires. L’utilisation ainsi que les quantités maximales d’un additif alimentaire devraient prendre en compte la consommation de cet additif à partir d’autres sources ainsi que l’exposition de groupes particuliers de consommateurs (par exemple les personnes allergiques) à l’additif en question. |
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(8) |
Les additifs alimentaires doivent être conformes aux spécifications approuvées, qui devraient comporter les renseignements nécessaires à l’identification de l’additif alimentaire, y compris son origine, et décrire les critères de pureté acceptables. Les spécifications précédemment élaborées pour les additifs alimentaires visés par la directive 95/31/CE de la Commission du 5 juillet 1995 établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires ( 5 ), la directive 95/45/CE de la Commission du 26 juillet 1995 établissant des critères de pureté spécifiques pour les colorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires ( 6 ) et la directive 96/77/CE de la Commission du 2 décembre 1996 portant établissement de critères de pureté spécifiques pour les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants ( 7 ), devraient être maintenues jusqu’à l’incorporation des additifs correspondants dans les annexes du présent règlement. Les spécifications relatives à ces additifs devraient alors faire l’objet d’un règlement. Il convient que ces spécifications se rapportent directement aux additifs figurant dans les listes communautaires en annexe du présent règlement. Cela étant, eu égard à la complexité et la teneur de ces spécifications, il serait souhaitable, dans un souci de clarté, qu’elles ne soient pas incorporées en tant que telles dans les listes communautaires et qu’elles fassent l’objet d’un ou plusieurs règlements distincts. |
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(9) |
Certains additifs alimentaires sont autorisés à des fins spécifiques dans des pratiques et traitements œnologiques admis. L’utilisation de ces additifs devrait être conforme au présent règlement et aux dispositions spécifiques établies par la législation communautaire correspondante. |
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(10) |
Dans un but d’harmonisation, il convient de procéder à l’évaluation des risques et à l’autorisation des additifs alimentaires conformément à la procédure établie par le règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant une procédure d’autorisation uniforme pour les additifs, enzymes et arômes alimentaires ( 8 ). |
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(11) |
Le règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires ( 9 ), dispose que l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après dénommée «Autorité») doit être consultée sur les questions susceptibles d’affecter la santé publique. |
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(12) |
Un additif alimentaire relevant du champ d’application du règlement (CE) no 1829/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant les denrées alimentaires et les aliments pour animaux génétiquement modifiés ( 10 ), devrait être autorisé conformément à ce règlement et au présent règlement. |
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(13) |
Un additif alimentaire déjà autorisé en vertu du présent règlement et préparé au moyen de méthodes de fabrication ou de matières premières sensiblement différentes de celles visées dans l’évaluation de risques de l’Autorité ou différentes de celles prévues par les spécifications doit être soumis par l’Autorité à une évaluation. Par «sensiblement différentes», on pourrait entendre entre autres une modification de fabrication par l’abandon d’un procédé d’extraction à partir de plantes au profit d’un procédé de fermentation à l’aide d’un micro-organisme ou une modification génétique du micro-organisme d’origine, une modification des matières premières ou une modification de la taille des particules, y compris l’utilisation des nanotechnologies. |
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(14) |
Les additifs alimentaires devraient être maintenus sous observation permanente et doivent être réévalués chaque fois que cela est nécessaire, compte tenu des variations des conditions d’emploi et des nouvelles informations scientifiques. Si nécessaire, il convient que la Commission, avec les États membres, envisage des mesures appropriées. |
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(15) |
Les États membres qui ont maintenu, le 1er janvier 1992, des interdictions frappant l’utilisation de certains additifs dans des denrées alimentaires spécifiques considérées comme traditionnelles et fabriquées sur leur territoire devraient pouvoir continuer d’appliquer ces interdictions. En outre, en ce qui concerne les produits comme la «feta» ou le «salame cacciatore», le présent règlement devrait s’appliquer sans préjudice des règles plus restrictives liées à l’utilisation de certaines dénominations en vertu du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil du 20 mars 2006 relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires ( 11 ) et du règlement (CE) no 509/2006 du Conseil du 20 mars 2006 relatif aux spécialités traditionnelles garanties des produits agricoles et des denrées alimentaires ( 12 ). |
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(16) |
Excepté lorsqu’un additif fait l’objet de restrictions supplémentaires, les denrées alimentaires peuvent contenir un additif alimentaire qui n’a pas été ajouté directement mais dont la présence est due à un ingrédient dans lequel il était autorisé, pour autant que la quantité d’additif dans la denrée alimentaire finale ne soit pas supérieure à celle qui aurait résulté de l’utilisation dudit ingrédient dans les conditions technologiques appropriées et selon une bonne pratique de fabrication. |
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(17) |
Les additifs alimentaires restent soumis aux obligations générales d’étiquetage prévues par la directive 2000/13/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 mars 2000 relative au rapprochement des législations des États membres concernant l’étiquetage et la présentation des denrées alimentaires ainsi que la publicité faite à leur égard ( 13 ) et, le cas échéant, par le règlement (CE) no 1829/2003 et le règlement (CE) no 1830/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant la traçabilité et l’étiquetage des organismes génétiquement modifiés et la traçabilité des produits destinés à l’alimentation humaine ou animale produits à partir d’organismes génétiquement modifiés ( 14 ). En outre, les dispositions spécifiques concernant l’étiquetage des additifs alimentaires vendus comme tels au fabricant ou au consommateur final devraient figurer dans le présent règlement. |
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(18) |
Les édulcorants autorisés en vertu du présent règlement peuvent être utilisés dans les édulcorants de table vendus directement aux consommateurs. Il convient que les fabricants de ces produits mettent à la disposition des consommateurs les informations nécessaires par la voie appropriée afin de leur permettre d’utiliser les produits en toute sécurité. Ces informations pourraient être mises à disposition de différentes façons, notamment sur les étiquettes des produits, sur des sites internet, par le biais de lignes téléphoniques d’information à l’intention des consommateurs ou dans les points de vente. Afin d’adopter une approche uniforme quant à la mise en œuvre de cette exigence, la définition d’orientations au niveau communautaire peut se révéler nécessaire. |
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(19) |
Il convient d’arrêter les mesures nécessaires pour la mise en œuvre du présent règlement en conformité avec la décision 1999/468/CE du Conseil du 28 juin 1999 fixant les modalités de l’exercice des compétences d’exécution conférées à la Commission ( 15 ). |
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(20) |
Il convient en particulier d’habiliter la Commission à modifier les annexes du présent règlement et à arrêter les mesures transitoires appropriées. Ces mesures ayant une portée générale et ayant pour objet de modifier des éléments non essentiels du présent règlement, y compris en le complétant par l’ajout de nouveaux éléments non essentiels, elles doivent être arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle prévue à l’article 5 bis de la décision 1999/468/CE. |
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(21) |
Pour des raisons d’efficacité, les délais normalement applicables dans le cadre de la procédure de réglementation avec contrôle devraient être abrégés pour l’adoption de certaines modifications aux annexes II et III relatives aux substances qui ont déjà été autorisées en vertu d’un autre acte communautaire ainsi que de toute mesure de transition appropriée concernant ces substances. |
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(22) |
Pour élaborer et actualiser la législation communautaire relative aux additifs alimentaires d’une manière proportionnée et efficace, il est nécessaire de recueillir des données, de partager des informations et de coordonner les travaux entre les États membres. À cette fin, il peut être utile de réaliser des études portant sur des sujets spécifiques en vue de faciliter le processus décisionnel. Il convient que la Communauté finance de telles études dans le contexte de sa procédure budgétaire. Le financement de telles mesures est couvert par le règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s’assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux ( 16 ). |
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(23) |
Les États membres sont tenus de réaliser des contrôles officiels de manière à assurer le respect du présent règlement, conformément au règlement (CE) no 882/2004. |
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(24) |
Étant donné que l’objectif du présent règlement, à savoir l’établissement de règles communautaires relatives à l’utilisation d’additifs alimentaires, ne peut pas être réalisé de manière suffisante par les États membres et peut donc, dans le but d’assurer l’unité du marché et un niveau élevé de protection des consommateurs, être mieux réalisé au niveau communautaire, la Communauté peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l’article 5 du traité. Conformément au principe de proportionnalité tel qu’énoncé audit article, le présent règlement n’excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre cet objectif. |
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(25) |
À la suite de l’adoption du présent règlement, la Commission, aidée par le Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, devrait examiner l’ensemble des autorisations existantes au regard de critères autres que la sécurité, tels que les quantités absorbées, la nécessité technologique et le risque de tromperie du consommateur. Il convient que tous les additifs alimentaires dont l’autorisation doit être maintenue dans la Communauté soient transférés sur les listes communautaires figurant dans les annexes II et III du présent règlement. Il convient que l’annexe III du présent règlement soit complétée par les autres additifs alimentaires utilisés dans les additifs et enzymes alimentaires et par les supports de nutriments, ainsi que par leurs conditions d’utilisation, conformément au règlement (CE) no 1331/2008. Les dispositions de l’annexe III autres que celles concernant les supports d’additifs alimentaires et les additifs alimentaires dans les arômes ne devraient pas être applicables avant le 1er janvier 2011, afin de ménager une période de transition adaptée. |
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(26) |
Dans l’attente de l’établissement des futures listes communautaires d’additifs alimentaires, il y a lieu de prévoir une procédure simplifiée permettant la mise à jour des listes actuelles d’additifs alimentaires qui figurent dans les directives existantes. |
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(27) |
Sans préjudice des résultats de la mise à jour visée au vingt-cinquième considérant, la Commission devrait élaborer, un an après l’adoption du présent règlement, un programme pour la réévaluation, par l’Autorité, de la sécurité des additifs alimentaires précédemment autorisés dans la Communauté. Ce programme devrait définir les besoins et l’ordre de priorité selon lesquels les additifs alimentaires devraient être examinés. |
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(28) |
Le présent règlement abroge et remplace les actes suivants: directive du Conseil du 23 octobre 1962 relative au rapprochement des réglementations des États membres concernant les matières colorantes pouvant être employées dans les denrées destinées à l’alimentation humaine ( 17 ); directive 65/66/CEE du Conseil du 26 janvier 1965 portant établissement de critères de pureté spécifiques pour les agents conservateurs pouvant être employés dans les denrées destinées à l’alimentation humaine ( 18 ); directive 78/663/CEE du Conseil du 25 juillet 1978 établissant des critères de pureté spécifiques pour les agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants pouvant être employés dans les denrées alimentaires ( 19 ), directive 78/664/CEE du Conseil du 25 juillet 1978 portant établissement de critères de pureté spécifiques pour les substances ayant des effets antioxygènes et pouvant être employées dans les denrées destinées à l’alimentation humaine ( 20 ); première directive 81/712/CEE de la Commission du 28 juillet 1981 portant fixation des méthodes d’analyse communautaires pour le contrôle des critères de pureté de certains additifs alimentaires ( 21 ); directive 89/107/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l’alimentation humaine ( 22 ); directive 94/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires ( 23 ); directive 94/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 juin 1994 concernant les colorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires ( 24 ); directive 95/2/CE du Parlement européen et du Conseil, du 20 février 1995, concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants ( 25 ); décision no 292/97/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 décembre 1996 relative au maintien de législations nationales concernant l’interdiction frappant l’utilisation de certains additifs dans la production de certaines denrées alimentaires spécifiques ( 26 ) et décision 2002/247/CE de la Commission du 27 mars 2002 suspendant la mise sur le marché et l’importation de confiseries gélifiées contenant l’additif alimentaire E 425 konjac ( 27 ). Il convient toutefois que certaines dispositions de ces actes restent en vigueur durant une période transitoire qui doit permettre de préparer les listes communautaires qui figurent en annexe du présent règlement, |
ONT ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
CHAPITRE I
OBJET, CHAMP D’APPLICATION ET DÉFINITIONS
Article premier
Objet
Le présent règlement établit les règles relatives aux additifs alimentaires utilisés dans les denrées alimentaires en vue d’assurer le fonctionnement efficace du marché intérieur tout en garantissant un niveau élevé de protection de la santé humaine et un niveau élevé de protection des consommateurs, y compris la protection des intérêts des consommateurs et la loyauté des pratiques dans le commerce des denrées alimentaires, en tenant compte, le cas échéant, de la protection de l’environnement.
À ces fins, le règlement prévoit:
a) les listes communautaires des additifs alimentaires autorisés telles que figurant dans les annexes II et III;
b) les conditions d’utilisation des additifs alimentaires dans les denrées alimentaires, y compris les additifs alimentaires et les enzymes alimentaires, visées par le règlement (CE) no 1332/2008 et les arômes alimentaires visés par le règlement (CE) no 1334/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux arômes alimentaires et à certains ingrédients alimentaires possédant des propriétés aromatisantes qui sont destinés à être utilisés dans et sur les denrées alimentaires ( 28 );
c) les règles concernant l’étiquetage des additifs alimentaires commercialisés en tant que tels.
Article 2
Champ d’application
1. Le présent règlement s’applique aux additifs alimentaires.
2. Il ne s’applique pas aux substances ci-après, sauf si elles sont utilisées en tant qu’additifs alimentaires:
a) les auxiliaires technologiques;
b) les substances utilisées pour la protection des plantes et des produits végétaux conformément à la réglementation communautaire applicable dans le domaine phytosanitaire;
c) les substances ajoutées aux denrées alimentaires en tant que nutriments;
d) les substances utilisées pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine relevant de la directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine ( 29 );
e) les arômes relevant du règlement (CE) no 1334/2008.
3. Le présent règlement ne s’applique pas aux enzymes relevant du règlement (CE) no 1332/2008 [sur les enzymes alimentaires] à compter de la date d’adoption de la liste communautaire des enzymes alimentaires conformément à l’article 17 dudit règlement.
4. Le présent règlement s’applique sans préjudice des règles communautaires spécifiques concernant l’utilisation d’additifs alimentaires:
a) dans des denrées alimentaires spécifiques;
b) à des fins autres que celles visées par le présent règlement.
Article 3
Définitions
1. Aux fins du présent règlement, les définitions énoncées dans les règlements (CE) no 178/2002 et no 1829/2003 s’appliquent.
2. Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent également:
a) on entend par «additif alimentaire» toute substance habituellement non consommée comme aliment en soi et non utilisée comme ingrédient caractéristique dans l’alimentation, possédant ou non une valeur nutritive, et dont l’adjonction intentionnelle aux denrées alimentaires, dans un but technologique, au stade de leur fabrication, transformation, préparation, traitement, conditionnement, transport ou entreposage a pour effet, ou peut raisonnablement être estimée avoir pour effet, qu’elle devient elle-même ou que ses dérivés deviennent, directement ou indirectement, un composant de ces denrées alimentaires;
Ne sont pas considérés comme additifs alimentaires:
i) les monosaccharides, disaccharides ou oligosaccharides et les denrées alimentaires contenant ces substances qui sont utilisées pour leurs propriétés édulcorantes;
ii) les denrées alimentaires, séchées ou concentrées, y compris les arômes entrant dans la fabrication de denrées alimentaires composées, utilisées en raison de leurs propriétés aromatiques, sapides ou nutritives, tout en ayant un effet colorant secondaire;
iii) les substances entrant dans la composition d’une couche ou d’une enveloppe de protection ne faisant pas partie de l’aliment et n’étant pas destinée à être consommée en même temps que cet aliment;
iv) les produits contenant de la pectine et obtenus à partir de résidus séchés de pommes ou de zestes d’agrumes ou de coings, ou de leur mélange, par l’action d’un acide dilué suivie d’une neutralisation partielle au moyen de sels de sodium ou de potassium («pectine liquide»);
v) les bases de gommes à mâcher;
vi) la dextrine blanche ou jaune, l’amidon torréfié ou dextrinisé, l’amidon modifié par traitement acide ou alcalin, l’amidon blanchi, l’amidon physiquement modifié et l’amidon traité au moyen d’enzymes amylolytiques;
vii) le chlorure d’ammonium;
viii) le plasma sanguin, la gélatine alimentaire, les hydrolysats de protéines et leurs sels, l’albumine du lait et le gluten;
ix) les acides aminés et leurs sels autres que l’acide glutamique, la glycine, la cystéine et la cystine et leurs sels qui n’ont pas de fonction technologique;
x) les caséinates et la caséine;
xi) l’inuline;
b) on entend par «auxiliaire technologique» toute substance:
i) non consommée comme ingrédient alimentaire en soi;
ii) volontairement utilisée dans la transformation de matières premières, de denrées alimentaires ou de leurs ingrédients pour répondre à un certain objectif technologique pendant le traitement ou la transformation; et
iii) pouvant avoir pour résultat la présence non intentionnelle mais techniquement inévitable de résidus de cette substance ou de ses dérivés dans le produit fini, à condition que ces résidus ne présentent pas de risque sanitaire et n’aient pas d’effets technologiques sur le produit fini;
c) on entend par «catégorie fonctionnelle» l’une des catégories établies dans l’annexe I sur la base de la fonction technologique exercée par l’additif dans la denrée alimentaire;
d) on entend par «denrée alimentaire non transformée» toute denrée alimentaire qui n’a subi aucun traitement entraînant une modification sensible de l’état initial de l’aliment; à cet égard, les opérations suivantes ne sont pas considérées comme entraînant une modification sensible: division, séparation, tranchage, désossement, hachage, écorchement, épluchage, pelage, mouture, découpage, lavage, parage, surgélation, congélation, réfrigération, broyage, décorticage, conditionnement ou déconditionnement;
e) on entend par «denrée alimentaire sans sucres ajoutés», toute denrée alimentaire:
i) à laquelle n’a été ajouté aucun monosaccharide ou disaccharide;
ii) et à laquelle n’a été ajoutée aucune denrée alimentaire contenant des monosaccharides ou des disaccharides qui est utilisée pour ses propriétés édulcorantes;
f) on entend par «denrée alimentaire à valeur énergétique réduite» toute denrée alimentaire dont la valeur énergétique a été réduite d’au moins 30 % par rapport à la denrée d’origine ou à un produit similaire;
g) on entend par «édulcorant de table» toute préparation à partir d’édulcorants autorisés susceptible de contenir d’autres additifs et/ou ingrédients alimentaires et destinée à être vendue au consommateur final en tant que substitut de sucre;
h) on entend par «quantum satis» qu’aucune limite numérique maximale n’est fixée et que les substances sont employées conformément aux bonnes pratiques de fabrication, en quantité n’excédant pas ce qui est nécessaire pour obtenir l’effet désiré et pour autant que le consommateur ne soit pas induit en erreur.
CHAPITRE II
LISTES COMMUNAUTAIRES DES ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS
Article 4
Listes communautaires des additifs alimentaires
1. Seuls les additifs alimentaires figurant sur la liste communautaire de l’annexe II peuvent être mis sur le marché en tant que tels et utilisés dans les denrées alimentaires selon les conditions d’emploi fixées dans cette annexe.
2. Seuls les additifs alimentaires figurant sur la liste communautaire de l’annexe III peuvent être utilisés dans des additifs alimentaires, dans des enzymes alimentaires et dans des arômes alimentaires selon les conditions d’emploi fixées dans cette annexe.
3. Les additifs alimentaires figurant à l’annexe II sont répertoriés sur la base des catégories de denrées alimentaires auxquelles ils peuvent être ajoutés.
4. Les additifs alimentaires figurant à l’annexe III sont répertoriés sur la base des additifs, des enzymes, des arômes alimentaires et des nutriments ou des catégories d’additifs, d’enzymes, d’arômes alimentaires et de nutriments auxquels ils peuvent être ajoutés.
5. Les additifs alimentaires doivent être conformes aux spécifications visées à l’article 14.
Article 5
Interdiction des additifs et/ou denrées alimentaires non conformes
Nul n’est autorisé à mettre sur le marché un additif alimentaire ou une denrée alimentaire quelconque contenant un tel additif si l’emploi de cet additif alimentaire n’est pas conforme au présent règlement.
Article 6
Conditions générales pour l’inclusion d’additifs alimentaires dans les listes communautaires et pour leur utilisation
1. Un additif alimentaire ne peut figurer dans les listes communautaires des annexes II et III que s’il remplit les conditions suivantes et, le cas échant, d’autres critères pertinents, y compris des critères environnementaux:
a) il ne pose, selon les preuves scientifiques disponibles, aucun problème de sécurité pour la santé du consommateur aux doses proposées et;
b) il existe un besoin technologique suffisant qui ne peut être satisfait par d’autres méthodes économiquement et technologiquement utilisables et;
c) son utilisation n’induit pas le consommateur en erreur.
2. Pour figurer dans les listes communautaires des annexes II et III, un additif alimentaire doit présenter des avantages ou un intérêt pour le consommateur et doit, par conséquent, servir un ou plusieurs des objectifs suivants:
a) conserver la qualité nutritive des denrées alimentaires;
b) fournir les ingrédients ou constituants nécessaires à la fabrication de denrées alimentaires destinées à des groupes de consommateurs ayant des besoins nutritionnels particuliers;
c) accroître la capacité de conservation ou la stabilité d’une denrée alimentaire ou améliorer ses propriétés organoleptiques, à condition de ne pas altérer la nature, la consistance ou la qualité de cette denrée d’une manière susceptible d’induire le consommateur en erreur;
d) aider à la fabrication, à la transformation, à la préparation, au traitement, à l’emballage, au transport ou à l’entreposage des denrées alimentaires, y compris des additifs, enzymes et arômes alimentaires, à condition que l’additif alimentaire ne soit pas utilisé pour masquer les effets de l’emploi de matières premières défectueuses ou de méthodes inappropriées, y compris des pratiques ou techniques non hygiéniques, au cours d’une de ces opérations.
3. Par dérogation au paragraphe 2, point a), un additif alimentaire ayant pour effet de réduire la qualité nutritionnelle d’une denrée alimentaire peut figurer dans la liste communautaire de l’annexe II à condition:
a) que la denrée alimentaire ne constitue pas une composante essentielle d’un régime alimentaire normal; ou
b) que cet additif soit nécessaire à la fabrication de produits alimentaires destinés à des groupes de consommateurs ayant des besoins nutritionnels particuliers.
Article 7
Conditions spécifiques applicables aux édulcorants
Un additif alimentaire ne peut être inscrit sur la liste communautaire de l’annexe II dans la catégorie fonctionnelle des édulcorants que si, outre les objectifs exposés à l’article 6, paragraphe 2, il sert un ou plusieurs des objectifs suivants:
a) remplacement des sucres pour la fabrication de denrées alimentaires à valeur énergétique réduite, de denrées alimentaires non cariogènes ou de denrées alimentaires sans sucres ajoutés; ou
b) remplacement des sucres dans les cas où cela permet d’augmenter la durée de conservation des denrées alimentaires; ou
c) fabrication de denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière telles que définies à l’article 1er, paragraphe 2, point a), de la directive 89/398/CEE.
Article 8
Conditions spécifiques applicables aux colorants
Un additif alimentaire ne peut figurer dans la liste communautaire de l’annexe II dans la catégorie fonctionnelle des colorants que si, outre les objectifs exposés à l’article 6, paragraphe 2, il sert un des objectifs suivants:
a) rétablissement de l’aspect initial des denrées alimentaires dont la couleur a été altérée par la transformation, le stockage, l’emballage et la distribution et dont l’attrait visuel se trouve ainsi diminué;
b) amélioration de l’attractivité visuelle de denrées alimentaires;
c) coloration de denrées alimentaires normalement incolores.
Article 9
Catégories fonctionnelles d’additifs alimentaires
1. Les additifs alimentaires peuvent être classés, aux annexes II et III, dans l’une des catégories fonctionnelles de l’annexe I sur la base de leur principale fonction technologique.
Le classement d’un additif alimentaire dans une catégorie fonctionnelle n’exclut pas son utilisation à plusieurs fins.
2. Le cas échéant, eu égard aux progrès scientifiques ou aux évolutions technologiques, les mesures visant à modifier les éléments non essentiels du présent règlement qui portent sur des catégories fonctionnelles supplémentaires susceptibles d’être ajoutées à l’annexe I, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 3.
Article 10
Contenu des listes communautaires d’additifs alimentaires
1. Un additif alimentaire qui satisfait aux conditions énoncées aux articles 6, 7 et 8 peut, conformément à la procédure visée par le règlement (CE) no 1331/2008, figurer:
a) dans la liste communautaire de l’annexe II du présent règlement; et/ou
b) dans la liste communautaire de l’annexe III du présent règlement.
2. Dans les listes communautaires des annexes II et III, l’entrée correspondant à un additif alimentaire mentionne:
a) le nom de l’additif alimentaire et son numéro E;
b) les denrées alimentaires auxquelles il peut être ajouté;
c) les conditions dans lesquelles il peut être utilisé;
d) le cas échéant, les restrictions applicables à sa vente directe au consommateur final.
3. Les listes communautaires des annexes II et III sont modifiées selon la procédure prévue par le règlement (CE) no 1331/2008.
Article 11
Quantités d’additifs alimentaires utilisées
1. Dans le contexte de l’établissement des conditions d’utilisation visées à l’article 10, paragraphe 2, point c):
a) la quantité utilisée doit être limitée à la dose minimale nécessaire pour atteindre l’effet désiré;
b) les quantités mentionnées tiennent compte:
i) de la consommation journalière admissible ou d’une évaluation réputée équivalente établie pour l’additif alimentaire et de l’apport quotidien probable de cet additif, toutes sources confondues;
ii) lorsque l’additif alimentaire doit être employé dans des denrées consommées par des groupes spéciaux de consommateurs, de la consommation journalière admissible pour ces consommateurs.
2. S’il y a lieu, aucune limite numérique maximale n’est fixée pour un additif alimentaire (quantum satis). L’additif est alors employé conformément au principe quantum satis.
3. Les quantités maximales d’additifs alimentaires visées à l’annexe II s’appliquent aux denrées alimentaires telles qu’elles sont commercialisées, sauf indication contraire. Par dérogation à ce principe, pour les denrées alimentaires séchées et/ou concentrées qui doivent être reconstituées, les niveaux maxima s’appliquent aux denrées alimentaires reconstituées conformément aux instructions figurant sur l’étiquette, compte tenu du facteur de dilution minimum.
4. Les quantités maximales de colorant visées à l’annexe II s’appliquent, sauf indication contraire, à la quantité de principe colorant contenue dans la préparation colorante.
Article 12
Modification du processus de production ou des matières premières d’un additif alimentaire déjà inclus dans une liste communautaire
Lorsque, s’agissant d’un additif alimentaire déjà inclus dans une liste communautaire, les méthodes de production ou les matières premières utilisées font l’objet d’une modification notable, ou lorsqu’intervient une modification dans la taille des particules, par exemple par l’emploi des nanotechnologies, l’additif produit avec ces nouvelles méthodes ou matières premières est considéré comme un additif différent et une nouvelle entrée ou une modification des spécifications dans les listes communautaires est nécessaire avant qu’il puisse être mis sur le marché.
Article 13
Additifs alimentaires entrant dans le champ d’application du règlement (CE) no 1829/2003
1. Un additif alimentaire entrant dans le champ d’application du règlement (CE) no 1829/2003 ne peut être inscrit sur les listes communautaires des annexes II et III conformément au présent règlement que s’il fait l’objet d’une autorisation conformément au règlement (CE) no 1829/2003.
2. Lorsqu’un additif alimentaire figurant déjà dans la liste communautaire est produit à partir d’une source différente qui entre dans le champ d’application du règlement (CE) no 1829/2003, il n’est pas nécessaire d’obtenir pour celui-ci une nouvelle autorisation au titre du présent règlement, à condition que la nouvelle source bénéficie d’une autorisation conformément au règlement (CE) no 1829/2003 et que l’additif alimentaire soit conforme aux spécifications établies en application du présent règlement.
Article 14
Spécifications des additifs alimentaires
Les spécifications des additifs alimentaires relatives, notamment, à l’origine, aux critères de pureté et à tout autre renseignement pertinent sont adoptées lors de la première inscription de l’additif sur les listes des annexes II et III, conformément à la procédure visée dans le règlement (CE) no 1331/2008.
CHAPITRE III
UTILISATION D’ADDITIFS DANS LES DENRÉES ALIMENTAIRES
Article 15
Utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées non transformées
L’utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées alimentaires non transformées est prohibée, sauf si elle est spécifiquement prévue par l’annexe II.
Article 16
Utilisation d’additifs alimentaires dans les denrées destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge
L’utilisation d’additifs alimentaires est prohibée dans les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge visés par la directive 89/398/CEE, y compris dans les aliments diététiques pour nourrissons et enfants en bas âge qui sont utilisés à des fins médicales particulières, sauf disposition spécifique de l’annexe II du présent règlement.
Article 17
Utilisation de colorants à des fins de marquage
Seuls les colorants alimentaires répertoriés dans l’annexe II du présent règlement peuvent être utilisés pour le marquage sanitaire prévu par la directive 91/497/CEE du Conseil du 29 juillet 1991 modifiant et codifiant la directive 64/433/CEE relative à des problèmes sanitaires en matière d’échanges intracommunautaires de viandes fraîches pour l’étendre à la production et la mise sur le marché de viandes fraîches ( 30 ) et l’apposition de toute autre marque requise sur des produits carnés, pour la coloration décorative ou l’estampillage des coquilles d’œufs, conformément au règlement (CE) no 853/04 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale ( 31 ).
Article 18
Principe de transfert
1. La présence d’un additif alimentaire est autorisée:
a) dans une denrée alimentaire composée autre que celles visées à l’annexe II, lorsque l’additif est autorisé dans l’un des ingrédients qui constituent cette denrée alimentaire composée;
b) dans une denrée alimentaire à laquelle a été ajouté un additif, une enzyme ou un arôme alimentaires, lorsque l’additif alimentaire:
i) est autorisé dans l’additif, l’enzyme ou l’arôme alimentaires en application du présent règlement;
ii) a été transféré dans la denrée alimentaire par l’intermédiaire de l’additif, de l’enzyme ou de l’arôme alimentaires; et
iii) n’a aucune fonction technologique dans la denrée alimentaire finale;
c) dans une denrée alimentaire exclusivement destinée à la préparation d’une denrée alimentaire composée, à condition que cette dernière soit conforme au présent règlement.
2. Le paragraphe 1 ne s’applique pas aux préparations pour nourrissons, aux préparations de suite, aux aliments et aliments pour bébé transformés à base de céréales, ni aux aliments diététiques pour nourrissons et enfants en bas âge qui sont utilisés à des fins médicales particulières au sens de la directive 89/398/CEE, sauf dispositions spécifiques.
3. Lorsqu’un additif alimentaire présent dans un arôme, un additif ou une enzyme alimentaire a une fonction technologique dans la denrée alimentaire à laquelle il est adjoint, il est considéré comme additif de cette denrée alimentaire, et non de l’arôme, de l’additif ou de l’enzyme alimentaire ajouté et doit dès lors remplir les conditions d’emploi définies pour la denrée en question.
4. Sans préjudice des dispositions du paragraphe 1, la présence d’un additif alimentaire utilisé comme édulcorant est autorisée dans les denrées alimentaires composées sans sucres ajoutés ou à valeur énergétique réduite, les denrées composées diététiques destinées à un régime hypocalorique, les denrées composées non cariogènes et les denrées composées à durée de conservation prolongée, pour autant que cet édulcorant soit autorisé dans l’un des ingrédients qui constituent la denrée alimentaire composée.
Article 19
Décisions d’interprétation
Au besoin, il est déterminé conformément à la procédure de réglementation visée à l’article 28, paragraphe 2:
a) si une denrée alimentaire donnée appartient à une catégorie d’aliments visée à l’annexe II; ou
b) si un additif alimentaire répertorié dans les annexes II et III et autorisé sur la base du principe «quantum satis» est utilisé conformément aux critères visés à l’article 11, paragraphe 2; ou
c) si une substance donnée répond à la définition de l’additif alimentaire énoncée à l’article 3.
Article 20
Denrées alimentaires traditionnelles
Les États membres mentionnés à l’annexe IV peuvent continuer d’interdire l’utilisation de certaines catégories d’additifs alimentaires dans les denrées alimentaires traditionnelles répertoriées dans cette annexe qui sont fabriquées sur leur territoire.
CHAPITRE IV
ÉTIQUETAGE
Article 21
Étiquetage des additifs alimentaires non destinés à la vente au consommateur final
1. Les additifs alimentaires non destinés à la vente au consommateur final, qu’ils soient vendus seuls ou mélangés entre eux et/ou avec des ingrédients alimentaires au sens de l’article 6, paragraphe 4, de la directive 2000/13/CE, ne peuvent être commercialisés que si leur étiquetage comporte les mentions prévues à l’article 22 du présent règlement, qui doivent être bien visibles, clairement lisibles et indélébiles. Les informations doivent être libellées en des termes facilement compréhensibles par les acheteurs.
2. L’État membre dans lequel le produit est commercialisé peut, conformément au traité, imposer sur son territoire que l’étiquetage mentionne les informations visées à l’article 22 dans une ou plusieurs langues qu’il détermine parmi les langues officielles de la Communauté. La disposition susvisée ne fait pas obstacle à la mention de ces informations dans plusieurs langues.
Article 22
Exigences générales en matière d’étiquetage pour les additifs alimentaires non destinés à la vente au consommateur final
1. Les additifs alimentaires non destinés à la vente au consommateur final, vendus seuls ou mélangés entre eux et/ou avec d’autres ingrédients alimentaires et/ou auxquels sont ajoutés d’autres substances, portent sur leur emballage ou récipient les informations suivantes:
a) pour chacun des additifs, le nom et/ou le numéro E établis par le présent règlement ou une dénomination de vente comprenant le nom et/ou le numéro E de chaque additif;
b) soit la mention «Pour denrées alimentaires», soit la mention «Pour denrées alimentaires, utilisation limitée», soit une indication plus précise de l’usage alimentaire auquel l’additif est destiné;
c) le cas échéant, les conditions particulières de conservation et/ou d’utilisation;
d) une marque permettant d’identifier le lot;
e) le mode d’emploi, au cas où son absence ferait obstacle à un usage approprié de l’additif alimentaire;
f) le nom ou la raison sociale et l’adresse du fabricant, conditionneur ou vendeur;
g) l’indication de la quantité maximale de chaque composant ou groupe de composants faisant l’objet d’une limitation quantitative dans les denrées alimentaires et/ou des informations appropriées, libellées en des termes explicites et facilement compréhensibles, qui permettent à l’acheteur de se conformer au présent règlement ou à d’autres actes communautaires pertinents; si la même limitation quantitative s’applique à un groupe de composants utilisés séparément ou en combinaison, le pourcentage combiné peut être indiqué par un seul chiffre; une limitation quantitative est exprimée soit numériquement, soit selon le principe «quantum satis»;
h) la quantité nette;
i) la date de durabilité minimale ou la date limite de consommation;
j) s’il y a lieu, des informations sur tout additif alimentaire ou toute autre substance visé au présent article et figurant dans la liste de l’annexe III bis de la directive 2000/13/CE concernant l’indication des ingrédients présents dans les denrées alimentaires.
2. Lorsque des additifs alimentaires sont vendus mélangés entre eux et/ou avec d’autres ingrédients alimentaires, ils portent sur leur emballage ou récipient la liste de tous les ingrédients dans l’ordre décroissant de leur pourcentage pondéral.
3. Lorsque des substances (y compris les additifs alimentaires ou d’autres ingrédients alimentaires) sont ajoutés à des additifs alimentaires aux fins d’en faciliter le stockage, la vente, la normalisation, la dilution ou la dissolution, leur emballage ou récipient porte la liste de toutes ces substances, dans l’ordre décroissant de leur poids pondéral.
4. Par dérogation aux paragraphes 1, 2 et 3, les informations prévues au paragraphe 1, points e) à g) et aux paragraphes 2 et 3 peuvent ne figurer que sur les documents commerciaux relatifs au lot, à fournir lors de la livraison ou avant celle-ci, à condition que la mention «non destiné à la vente au détail» apparaisse en un endroit bien visible de l’emballage ou du récipient du produit en question.
5. Par dérogation aux paragraphes 1, 2 et 3, lorsque des additifs alimentaires sont fournis dans des conteneurs, toutes les informations peuvent ne figurer que sur les documents commerciaux relatifs au lot, à fournir lors de la livraison.
Article 23
Étiquetage des additifs alimentaires destinés à la vente au consommateur final
1. Sans préjudice de la directive 2000/13/CE, de la directive 89/396/CEE du Conseil, du 14 juin 1989, relative aux mentions ou marques permettant d’identifier le lot auquel appartient une denrée alimentaire ( 32 ) et du règlement (CE) no 1829/2003, les additifs alimentaires vendus seuls ou mélangés entre eux et/ou avec d’autres ingrédients alimentaires destinés à la vente au consommateur final ne peuvent être commercialisés que si les indications ci-après sont apposées sur leur emballage:
a) le nom et le numéro E établis par le présent règlement pour chaque additif alimentaire ou une dénomination de vente comprenant le nom et le numéro E de chaque additif;
b) soit la mention «Pour denrées alimentaires», soit la mention «Pour denrées alimentaires, utilisation limitée», soit une indication plus précise de l’usage alimentaire auquel l’additif est destiné.
2. Par dérogation au paragraphe 1, point a), la dénomination de vente des édulcorants de table doit comporter la mention «édulcorant de table à base de …», complétée par le nom de la (des) substance(s) édulcorante(s) entrant dans leur composition.
3. L’étiquetage des édulcorants de table contenant des polyols et/ou de l’aspartame et/ou du sel d’aspartame-acésulfame doit porter les avertissements suivants:
a) polyols: «Une consommation excessive peut avoir des effets laxatifs»;
b) aspartame/sel d'aspartame-acésulfame: «Contient une source de phénylalanine».
4. Les fabricants d’édulcorants de table mettent à la disposition des consommateurs, par la voie appropriée, les informations nécessaires à une utilisation de ces produits en toute sécurité. Des orientations sur la mise en œuvre de la présente disposition peuvent être adoptées selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 3.
5. En ce qui concerne les informations visées aux paragraphes 1 à 3 du présent article, l’article 13, paragraphe 2, de la directive 2000/13/CE s’applique en conséquence.
Article 24
Exigence d’étiquetage applicable aux denrées alimentaires contenant certains colorants alimentaires
1. Sans préjudice de la directive 2000/13/CE, l’étiquetage des denrées alimentaires contenant les colorants alimentaires énumérés à l’annexe V du présent règlement comporte la mention supplémentaire précisée à ladite annexe.
2. En ce qui concerne la mention visée au paragraphe 1 du présent article, l’article 13, paragraphe 2, de la directive 2000/13/CE s’applique en conséquence.
3. En tant que de besoin et eu égard aux progrès scientifiques ou aux évolutions technologiques, l’annexe V est modifiée par des mesures ayant pour objet de modifier les éléments non essentiels du présent règlement, en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 4.
Article 25
Autres exigences en matière d’étiquetage
Les articles 21, 22, 23 et 24 s’appliquent sans préjudice des dispositions législatives, réglementaires ou administratives plus détaillées ou plus étendues relatives à la métrologie ou à la présentation, à la classification, à l’emballage et à l’étiquetage de substances et préparations dangereuses ou au transport de telles substances ou préparations.
CHAPITRE V
DISPOSITIONS PROCÉDURALES ET MISE EN APPLICATION
Article 26
Obligation d’information
1. Le fabricant ou l’utilisateur d’un additif alimentaire est tenu de transmettre immédiatement à la Commission toute nouvelle information scientifique ou technique susceptible d’influer sur l’évaluation de la sécurité de cet additif.
2. Le fabricant ou l’utilisateur d’un additif alimentaire est tenu d’informer la Commission, sur demande, des usages réels de cet additif. La Commission met ces informations à la disposition des États membres.
Article 27
Suivi de la consommation d’additifs alimentaires
1. Les États membres disposent d’un système de suivi de la consommation et de l’utilisation d’additifs alimentaires selon une approche fondée sur le risque et communiquent leurs conclusions à la Commission et à l’Autorité selon une fréquence appropriée.
2. Après consultation de l’Autorité, une méthode commune pour la collecte par les États membres d’informations sur la consommation d’additifs alimentaires dans la Communauté est adoptée selon la procédure de réglementation visée à l’article 28, paragraphe 2.
Article 28
Comité
1. La Commission est assistée par le Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.
2. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle — ci.
Le délai prévu à l’article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixé à trois mois.
3. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 bis, paragraphes 1 à 4, et l’article 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.
4. Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 bis, paragraphes 1 à 4 et paragraphe 5, point b), et l’article 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.
Le délai prévu à l’article 5 bis, paragraphe 3, point c), et paragraphe 4, points b) et e), de la décision 1999/468/CE du Conseil est fixé à 2 mois, 2 mois et 4 mois respectivement.
Article 29
Financement communautaire des politiques harmonisées
La base légale pour le financement des mesures engendrées par ce règlement est l’article 66, paragraphe 1, point c), du règlement (CE) no 882/2004.
CHAPITRE VI
DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
Article 30
Établissement de listes communautaires des additifs alimentaires
1. Les additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires en vertu des directives 94/35/CE, 94/36/CE et 95/2/CE, telles que modifiées sur la base de l’article 31 du présent règlement, ainsi que leurs conditions d’utilisation, sont répertoriés dans l’annexe II du présent règlement après examen de leur conformité aux articles 6, 7 et 8 du présent règlement. Les mesures relatives à la mention de ces additifs à l’annexe II visant à modifier les éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 4. L’examen susvisé n’inclut pas une nouvelle évaluation des risques, qui incombe à l’Autorité. Il doit être achevé au plus tard 20 janvier 2011.
Les additifs et les utilisations qui ne sont plus nécessaires ne sont pas mentionnés dans l’annexe II.
2. Les additifs alimentaires autorisés dans les additifs alimentaires en vertu de la directive 95/2/CE, ainsi que leurs conditions d’utilisation, sont répertoriés dans l’annexe III, partie 1, du présent règlement après examen de leur conformité à l’article 6 du présent règlement. Les mesures relatives à la mention de ces additifs à l’annexe III qui ont pour objet de modifier les éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 4. L’examen susvisé n’inclut pas une nouvelle évaluation des risques, qui incombe à l’Autorité. Il doit être achevé au plus tard le 20 janvier 2011.
Les additifs et les utilisations qui ne sont plus nécessaires ne sont pas mentionnés dans l’annexe III.
3. Les additifs alimentaires autorisés dans les arômes alimentaires en vertu de la directive 95/2/CE, ainsi que leurs conditions d’utilisation, sont répertoriés dans l’annexe III, partie 4, du présent règlement après examen de leur conformité à l’article 6 du présent règlement. Les mesures relatives à la mention de ces additifs à l’annexe III qui ont pour objet de modifier les éléments non essentiels du présent règlement, sont arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 4. L’examen susvisé n’inclut pas une nouvelle évaluation des risques, qui incombe à l’Autorité. Il doit être achevé au plus tard le 20 janvier 2011.
Les additifs et les utilisations qui ne sont plus nécessaires ne sont pas mentionnés dans l’annexe III.
4. Les spécifications des additifs alimentaires visés aux paragraphes 1 à 3 sont adoptées, conformément au règlement (CE) no 1331/2008, lors de l’inclusion de ces additifs dans les annexes conformément aux dispositions desdits paragraphes.
5. Les mesures concernant toute mesure transitoire appropriée, visant à modifier des éléments non essentiels du présent règlement, entre autres en le complétant, sont arrêtées selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 3.
Article 31
Mesures transitoires
Jusqu’à l’établissement des listes communautaires d’additifs alimentaires prévu à l’article 30, les annexes des directives 94/35/CE, 94/36/CE et 95/2/CE sont modifiées, le cas échéant, par des mesures visant à modifier des éléments non essentiels de ces directives que la Commission arrête selon la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 28, paragraphe 4.
Les denrées alimentaires mises sur le marché ou étiquetées avant 20 janvier 2010 et qui ne sont pas conformes à l’article 22, paragraphe 1, point i), et paragraphe 4, du présent règlement peuvent être commercialisées jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.
Les denrées alimentaires mises sur le marché ou étiquetées avant 20 juillet 2010 et qui ne sont pas conformes à l’article 24 peuvent être commercialisées jusqu’à leur date de durabilité minimale ou leur date limite de consommation.
Article 32
Réévaluation des additifs alimentaires autorisés
1. Les additifs alimentaires autorisés avant le 20 janvier 2009 font l’objet d’une nouvelle évaluation des risques réalisée par l’Autorité.
2. Après consultation de l’Autorité, un programme d’évaluation de ces additifs est adopté au plus tard le 20 janvier 2010, conformément à la procédure de réglementation établie à l’article 28, paragraphe 2. Ce programme d’évaluation est publié au Journal officiel de l’Union européenne.
Article 33
Abrogation
1. Les actes suivants sont abrogés:
a) directive du Conseil relative au rapprochement des réglementations des États membres concernant les matières colorantes pouvant être employées dans les denrées destinées à l’alimentation humaine;
b) directive 65/66/CEE;
c) directive 78/663/CEE;
d) directive 78/664/CEE;
e) directive 81/712/CEE;
f) directive 89/107/CEE;
g) directive 94/35/CE;
h) directive 94/36/CE;
i) directive 95/2/CE;
j) décision no 292/97/CE;
k) décision 2002/247/CE.
2. Les références aux actes abrogés sont considérées comme faites au présent règlement.
Article 34
Dispositions transitoires
Par dérogation à l’article 33, les dispositions suivantes continuent de s’appliquer jusqu’à ce que le transfert au titre de l’article 30, paragraphes 1, 2 et 3, des additifs alimentaires autorisés en vertu des directives 94/35/CE, 94/36/CE et 95/2/CE ait été mené à bien:
a) l’article 2, paragraphes 1, 2 et 4, de la directive 94/35/CE, ainsi que son annexe;
b) l’article 2, paragraphes 1 à 6 et paragraphes 8, 9 et 10, de la directive 94/36/CE, ainsi que ses annexes I à V;
c) les articles 2 et 4 de la directive 95/2/CE, ainsi que ses annexes I à VI.
Nonobstant le point c), les autorisations concernant le E 1103 (Invertase) et le E 1105 (Lysozyme) établies par la directive 95/2/CE sont abrogées à compter de la date d’application de la liste communautaire des enzymes alimentaires conformément à l’article 17 du règlement (CE) no 1332/2008.
Article 35
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 20 janvier 2010.
Toutefois, l’article 4, paragraphe 2, s’applique aux parties 2, 3 et 5 de l’annexe III à partir du 1er janvier 2011 et l’article 23, paragraphe 4, est applicable à partir du 20 janvier 2011. L’article 24 est applicable à partir du 20 juillet 2010. L’article 31 est applicable à partir du 20 janvier 2009.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE I
Catégories fonctionnelles d’additifs alimentaires dans les denrées alimentaires et d’additifs alimentaires dans les additifs et enzymes alimentaires
1. Les «édulcorants» sont des substances qui servent à donner une saveur sucrée aux denrées alimentaires ou qui sont utilisées dans des édulcorants de table.
2. Les «colorants» sont des substances qui ajoutent ou redonnent de la couleur à des denrées alimentaires; il peut s’agir de constituants naturels de denrées alimentaires ou d’autres substances naturelles qui ne sont pas normalement consommés comme aliments en soi et qui ne sont pas habituellement utilisés comme ingrédients caractéristiques dans l’alimentation. Sont des colorants au sens du présent règlement les préparations obtenues à partir de denrées alimentaires et d’autres matières de base naturelles alimentaires par extraction physique et/ou chimique conduisant à une extraction sélective des pigments par rapport aux constituants nutritifs ou aromatiques.
3. Les «conservateurs» sont des substances qui prolongent la durée de conservation des denrées alimentaires en les protégeant des altérations dues aux micro-organismes et/ou qui les protègent contre la croissance de micro-organismes pathogènes.
4. Les «antioxydants» sont des substances qui prolongent la durée de conservation des denrées alimentaires en les protégeant des altérations provoquées par l’oxydation, telles que le rancissement des matières grasses et les modifications de la couleur.
5. Les «supports» sont des substances utilisées pour dissoudre, diluer, disperser ou modifier physiquement de toute autre manière un additif, un arôme, une enzyme alimentaire, un nutriment et/ou d’autres substances ajoutées à un aliment à des fins nutritionnelles ou physiologiques sans modifier sa fonction (et sans avoir elles-mêmes de rôle technologique) afin de faciliter son maniement, son application ou son utilisation.
6. Les «acidifiants» sont des substances qui augmentent l’acidité d’une denrée alimentaire et/ou lui donnent une saveur acidulée.
7. Les «correcteurs d'acidité» sont des substances qui modifient ou limitent l’acidité ou l’alcalinité d’une denrée alimentaire.
8. Les «anti-agglomérants» sont des substances qui, dans une denrée alimentaire, limitent l’agglutination des particules.
9. Les «antimoussants» sont des substances qui empêchent ou limitent la formation de mousse.
10. Les «agents de charge» sont des substances qui accroissent le volume d’une denrée alimentaire, sans pour autant augmenter de manière significative sa valeur énergétique.
11. Les «émulsifiants» sont des substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, permettent de réaliser ou de maintenir le mélange homogène de deux ou plusieurs phases non miscibles, telles que l’huile et l’eau.
12. Les «sels de fonte» sont des substances qui dispersent les protéines contenues dans le fromage, entraînant ainsi une répartition homogène des matières grasses et des autres composants.
13. Les «affermissants» sont des substances qui permettent de rendre ou de garder les tissus des fruits et des légumes fermes ou croquants, ou qui, en interaction avec des gélifiants, forment ou raffermissent un gel.
14. Les «exhausteurs de goût» sont des substances qui renforcent le goût et/ou l’odeur d’une denrée alimentaire.
15. Les «agents moussants» sont des substances qui permettent de réaliser la dispersion homogène d’une phase gazeuse dans une denrée alimentaire liquide ou solide.
16. Les «gélifiants» sont des substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, lui confèrent de la consistance par la formation d’un gel.
17. Les «agents d'enrobage» (y compris les agents de glisse) sont des substances qui, appliquées à la surface d’une denrée alimentaire, lui confèrent un aspect brillant ou constituent une couche protectrice.
18. Les «humectants» sont des substances qui empêchent le dessèchement des denrées alimentaires en compensant les effets d’une faible humidité atmosphérique ou qui favorisent la dissolution d’une poudre en milieu aqueux.
19. Les «amidons modifiés» sont des substances obtenues au moyen d’un ou plusieurs traitements chimiques d’amidons alimentaires pouvant avoir été soumis à un traitement physique ou enzymatique, et pouvant être fluidifiés par traitement acide ou alcalin ou blanchis.
20. Les «gaz d'emballage» sont des gaz autres que l’air, placés dans un contenant avant, pendant ou après l’introduction d’une denrée alimentaire dans ce contenant.
21. Les «propulseurs» sont des gaz autres que l’air qui ont pour effet d’expulser une denrée alimentaire d’un contenant.
22. Les «poudres à lever» sont des substances ou combinaisons de substances qui, par libération de gaz, accroissent le volume d’une pâte.
23. Les «séquestrants» sont des substances qui forment des complexes chimiques avec les ions métalliques.
24. Les «stabilisants» sont des substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, permettent de maintenir son état physico-chimique. Les stabilisants comprennent les substances qui permettent de maintenir la dispersion homogène de deux ou plusieurs substances non miscibles dans une denrée alimentaire, les substances qui stabilisent, conservent ou intensifient la couleur d’une denrée alimentaire, ainsi que les substances qui augmentent la capacité de liaison des denrées alimentaires, y compris la réticulation entre protéines permettant la liaison de morceaux d’aliments dans les aliments reconstitués.
25. Les «épaississants» sont des substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, en augmentent la viscosité.
26. Les «agents de traitement de la farine» sont des substances autres que les émulsifiants qui, ajoutées à la farine ou à la pâte, améliorent sa qualité boulangère.
27. «amplificateurs de contraste» sont des substances qui, appliquées sur la surface des fruits ou des légumes dont certaines parties ont fait l’objet d’une dépigmentation (par traitement au laser, par exemple), contribuent à faire ressortir ces parties du reste de la surface en leur donnant de la couleur à la suite d’une interaction avec certains composants épidermiques.
ANNEXE II
Liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires et conditions d’utilisation
PARTIE A
1. Introduction
La présente liste de l’Union comprend:
— le nom de l'additif alimentaire et son numéro E; il est possible d'utiliser d'autres noms et numéros E plus spécifiques figurant dans le règlement (UE) no 231/2012 de la Commission ( 33 ), à l'exclusion des synonymes, si les additifs alimentaires ainsi désignés ont effectivement été ajoutés à une denrée alimentaire donnée;
— les denrées alimentaires auxquelles il peut être ajouté;
— les conditions dans lesquelles il peut être utilisé;
— les restrictions applicables à sa vente directe au consommateur final.
2. Dispositions générales relatives aux additifs alimentaires figurant sur la liste et à leurs conditions d’utilisation
1. Seules les substances figurant sur la liste de la partie B de la présente annexe, telles que spécifiées dans le règlement (UE) no 231/2012, peuvent être utilisées comme additifs dans des denrées alimentaires, sauf disposition particulière de la partie E de la présente annexe.
2. Les additifs peuvent être utilisés uniquement dans les denrées alimentaires et selon les conditions définies dans la partie E de la présente annexe.
3. Dans la partie E de la présente annexe, les denrées alimentaires sont énumérées sur la base des catégories de denrées alimentaires établies dans la partie D de la présente annexe et les additifs sont regroupés sur la base des groupes définis dans la partie C de la présente annexe.
4. Les laques aluminiques préparées à partir de tous les colorants figurant dans la partie B, tableau 1, sont autorisées jusqu’au 31 juillet 2014.
À partir du 1er août 2014, seules les laques aluminiques préparées à partir des colorants figurant dans la présente partie A, tableau 3, sont autorisées et uniquement pour les catégories de denrées alimentaires pour lesquelles des dispositions relatives aux quantités maximales d’aluminium provenant de laques sont expressément énoncées dans la partie E.
5. Les colorants E 123, E 127, E 160b, E 161g, E 173, E 180 et leurs mélanges ne peuvent pas être vendus directement aux consommateurs.
6. Les substances figurant sous les numéros E 407, E 407a et E 440 peuvent être normalisées avec des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation.
7. Lorsqu’il est étiqueté «pour usage alimentaire», le nitrite peut uniquement être vendu en mélange avec du sel ou un substitut du sel.
8. Le principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008 ne s’applique pas aux denrées alimentaires énumérées dans le tableau 1, pour ce qui est des additifs alimentaires en général, et dans le tableau 2, pour ce qui est des colorants alimentaires.
Tableau 1
Denrées alimentaires dans lesquelles la présence d’un additif ne peut pas être permise en vertu du principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008
|
1 |
Denrées alimentaires non transformées au sens de l'article 3 du règlement (CE) no 1333/2008, à l'exception des préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004 |
|
2 |
Miel au sens de la directive 2001/110/CE du Conseil (1) |
|
3 |
Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale non émulsionnées |
|
4 |
Beurre |
|
5 |
Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés et crème pasteurisée nature ou non aromatisée (à l’exclusion de la crème à teneur réduite en matières grasses) |
|
6 |
Produits laitiers fermentés non aromatisés, non traités thermiquement après fermentation |
|
7 |
Babeurre non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé) |
|
8 |
Eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE du Parlement européen et du Conseil (2), eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées |
|
9 |
Café (à l’exclusion du café instantané aromatisé) et extraits de café |
|
10 |
Thé en feuilles non aromatisé |
|
11 |
Sucres au sens de la directive 2001/111/CE du Conseil (3) |
|
12 |
Pâtes alimentaires sèches, à l’exclusion des pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime hypoprotidique, conformément à la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil (4) |
|
(1) JO L 10 du 12.1.2002, p. 47. (2) JO L 164 du 26.6.2009, p. 45. (3) JO L 10 du 12.1.2002, p. 53. (4) JO L 124 du 20.5.2009, p. 21. |
|
Tableau 2
Denrées alimentaires dans lesquelles la présence d’un colorant alimentaire ne peut pas être permise en vertu du principe de transfert établi à l’article 18, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 1333/2008
|
1 |
Denrées alimentaires non transformées au sens de l’article 3 du règlement (CE) no 1333/2008 |
|
2 |
Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées |
|
3 |
Lait, entier, demi-écrémé ou écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris par procédé UHT) (non aromatisé) |
|
4 |
Lait chocolaté |
|
5 |
Laits fermentés (non aromatisés) |
|
6 |
Laits de conserve visés par la directive 2001/114/CE du Conseil (1) (non aromatisés) |
|
7 |
Babeurre (non aromatisé) |
|
8 |
Crème et crème en poudre (non aromatisées) |
|
9 |
Huiles et matières grasses d’origine animale ou végétale |
|
10 |
Fromages affinés et non affinés (non aromatisés) |
|
11 |
Beurre à base de lait de brebis et de chèvre |
|
12 |
Œufs et ovoproduits au sens du règlement (CE) no 853/2004 |
|
13 |
Farine et autres produits de minoterie; amidons et fécules |
|
14 |
Pain et produits apparentés |
|
15 |
Pâtes alimentaires et gnocchis |
|
16 |
Sucres, y compris tous les mono- et disaccharides |
|
17 |
Purée et conserves de tomate |
|
18 |
Sauces à base de tomates |
|
19 |
Jus et nectars de fruits visés dans la directive 2001/112/CE du Conseil (2) et jus et nectars de légumes |
|
20 |
Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve ou déshydratés; fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, transformés |
|
21 |
Confitures extra, gelées extra et crème de marrons visées dans la directive 2001/113/CE du Conseil (3), crème de pruneaux |
|
22 |
Poisson, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier, ainsi que leurs préparations, mais à l’exclusion des repas préparés contenant ces ingrédients |
|
23 |
Produits de cacao et composants en chocolat dans les produits à base de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE du Parlement européen et du Conseil (4) |
|
24 |
Café torréfié, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusions, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits |
|
25 |
Sel, produits de substitution du sel, épices et mélanges d’épices |
|
26 |
Vins et autres produits couverts par le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil (5) mentionnés à son annexe I, partie XII |
|
27 |
Boissons spiritueuses définies à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008 du Parlement européen et du Conseil (6), eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation et London gin (définis, respectivement, à l’annexe II, points 16 et 22, dudit règlement) Sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà définis, respectivement, à l’annexe II, points 38, 39 et 43, du règlement (CE) no 110/2008 |
|
28 |
Sangria, Clarea et Zurra visées dans le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil (7) |
|
29 |
Vinaigre de vin couvert par le règlement (CE) no 1234/2007, mentionné à son annexe I, partie XII |
|
30 |
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge visés dans la directive 2009/39/CE, y compris les aliments destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge |
|
31 |
Miel au sens de la directive 2001/110/CE |
|
32 |
Malt et produit maltés |
|
(1) JO L 15 du 17.1.2002, p. 19. (2) JO L 10 du 12.1.2002, p. 58. (3) JO L 10 du 12.1.2002, p. 67. (4) JO L 197 du 3.8.2000, p. 19. (5) JO L 299 du 16.11.2007, p. 1. (6) JO L 39 du 13.2.2008, p. 16. (7) JO L 149 du 14.6.1991, p. 1. |
|
Tableau 3
Colorants pouvant être utilisés sous forme de laques
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 100 |
Curcumine |
|
E 101 |
Riboflavines |
|
E 102 |
Tartrazine |
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S |
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
|
E 123 |
Amarante |
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
|
E 127 |
Érythrosine |
|
E 129 |
Rouge allura AC |
|
E 131 |
Bleu patenté V |
|
E 132 |
Indigotine, carmin d’indigo |
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
|
E 141 |
Complexes cuivriques de chlorophylles et de chlorophyllines |
|
E 142 |
Vert S |
|
E 151 |
Noir brillant PN |
|
E 155 |
Brun HT |
|
E 163 |
Anthocyanes |
|
E 180 |
Lithol-rubine BK |
PARTIE B
LISTE EXHAUSTIVE DES ADDITIFS
1. Colorants
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 100 |
Curcumine |
|
E 101 |
Riboflavines |
|
E 102 |
Tartrazine |
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
|
E 123 |
Amarante |
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
|
E 127 |
Erythrosine |
|
E 129 |
Rouge allura AC |
|
E 131 |
Bleu patenté V |
|
E 132 |
Indigotine, carmin d’indigo |
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
|
E 140 |
Chlorophylles et chlorophyllines |
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
|
E 142 |
Vert S |
|
E 150a |
Caramel ordinaire (1) |
|
E 150b |
Caramel de sulfite caustique |
|
E 150c |
Caramel ammoniacal |
|
E 150d |
Caramel au sulfite d’ammonium |
|
E 151 |
Noir brillant PN |
|
E 153 |
Charbon végétal médicinal |
|
E 155 |
Brun HT |
|
E 160a |
Caroténoïdes |
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
|
E 160d |
Lycopène |
|
E 160e |
β-apocaroténal-8' (C 30) |
|
E 161b |
Lutéine |
|
E 161g |
Canthaxanthine (2) |
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
|
E 163 |
Anthocyanes |
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
|
E 171 |
Dioxyde de titane |
|
E 172 |
Oxyde et hydroxyde de fer |
|
E 173 |
Aluminium |
|
E 174 |
Argent |
|
E 175 |
Or |
|
E 180 |
Lithol-rubine BK |
|
(1) Le terme «caramel» se réfère à des produits de couleur brune plus ou moins intense, destinés à la coloration. Il ne s’agit pas du produit aromatique sucré obtenu en chauffant des sucres et destiné à aromatiser des aliments (confiserie, pâtisserie, boissons alcoolisées). (2) La canthaxanthine n’est pas autorisée dans les catégories de denrées alimentaires énumérées dans les parties D et E. Cette substance figure sur la liste B1 car elle est utilisée dans des médicaments conformément à la directive 2009/35/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 109 du 30.4.2009, p. 10). |
|
2. Édulcorants
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 420 |
Sorbitols |
|
E 421 |
Mannitol |
|
E 950 |
Acésulfame-K |
|
E 951 |
Aspartame |
|
E 952 |
Cyclamates |
|
E 953 |
Isomalt |
|
E 954 |
Saccharines |
|
E 955 |
Sucralose |
|
E 957 |
Thaumatine |
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
|
E 961 |
Néotame |
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
|
E 964 |
Sirop de polyglycitol |
|
E 965 |
Maltitols |
|
E 966 |
Lactitol |
|
E 967 |
Xylitol |
|
E 968 |
Érythritol |
|
E 969 |
Advantame |
3. Additifs autres que les colorants et les édulcorants
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
|
E 172 |
Oxydes et hydroxydes de fer |
|
E 200 |
Acide sorbique |
|
E 202 |
Sorbate de potassium |
|
E 203 |
Sorbate de calcium |
|
E 210 |
Acide benzoïque (1) |
|
E 211 |
Benzoate de sodium (1) |
|
E 212 |
Benzoate de potassium (1) |
|
E 213 |
Benzoate de calcium (1) |
|
E 214 |
P-hydroxybenzoate d’éthyle |
|
E 215 |
Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
|
E 218 |
P-hydroxybenzoate de méthyle |
|
E 219 |
Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
|
E 220 |
Anhydride sulfureux |
|
E 221 |
Sulfite de sodium |
|
E 222 |
Sulfite acide de sodium |
|
E 223 |
Disulfite de sodium |
|
E 224 |
Disulfite de potassium |
|
E 226 |
Sulfite de calcium |
|
E 227 |
Sulfite acide de calcium |
|
E 228 |
Sulfite acide de potassium |
|
E 234 |
Nisine |
|
E 235 |
Natamycine |
|
E 239 |
Hexaméthylènetétramine |
|
E 242 |
Dicarbonate de diméthyle |
|
E 243 |
Éthyl Lauroyl Arginate |
|
E 249 |
Nitrite de potassium |
|
E 250 |
Nitrite de sodium |
|
E 251 |
Nitrate de sodium |
|
E 252 |
Nitrate de potassium |
|
E 260 |
Acide acétique |
|
E 261 |
Acétates de potassium (4) |
|
E 262 |
Acétates de sodium |
|
E 263 |
Acétate de calcium |
|
E 270 |
Acide lactique |
|
E 280 |
Acide propionique |
|
E 281 |
Propionate de sodium |
|
E 282 |
Propionate de calcium |
|
E 283 |
Propionate de potassium |
|
E 284 |
Acide borique |
|
E 285 |
Tétraborate de sodium (borax) |
|
E 290 |
Dioxyde de carbone |
|
E 296 |
Acide malique |
|
E 297 |
Acide fumarique |
|
E 300 |
Acide ascorbique |
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
|
E 304 |
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique |
|
E 306 |
Extrait riche en tocophérols |
|
E 307 |
Alpha-tocophérol |
|
E 308 |
Gamma-tocophérol |
|
E 309 |
Delta-tocophérol |
|
E 310 |
Gallate de propyle |
|
E 311 |
Gallate d’octyle |
|
E 312 |
Gallate de dodécyle |
|
E 315 |
Acide érythorbique |
|
E 316 |
Érythorbate de sodium |
|
E 319 |
Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT) |
|
E 320 |
Butylhydroxy-anisol (BHA) |
|
E 321 |
Butylhydroxy-toluène (BHT) |
|
E 322 |
Lécithines |
|
E 325 |
Lactate de sodium |
|
E 326 |
Lactate de potassium |
|
E 327 |
Lactate de calcium |
|
E 330 |
Acide citrique |
|
E 331 |
Citrates de sodium |
|
E 332 |
Citrates de potassium |
|
E 333 |
Citrates de calcium |
|
E 334 |
Acide tartrique [L (+)] |
|
E 335 |
Tartrates de sodium |
|
E 336 |
Tartrates de potassium |
|
E 337 |
Tartrate double de sodium et de potassium |
|
E 338 |
Acide phosphorique |
|
E 339 |
Phosphates de sodium |
|
E 340 |
Phosphates de potassium |
|
E 341 |
Phosphates de calcium |
|
E 343 |
Phosphates de magnésium |
|
E 350 |
Malates de sodium |
|
E 351 |
Malate de potassium |
|
E 352 |
Malates de calcium |
|
E 353 |
Acide métatartrique |
|
E 354 |
Tartrate de calcium |
|
E 355 |
Acide adipique |
|
E 356 |
Adipate de sodium |
|
E 357 |
Adipate de potassium |
|
E 363 |
Acide succinique |
|
E 380 |
Citrate de triammonium |
|
E 385 |
Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) |
|
E 392 |
Extraits de romarin |
|
E 400 |
Acide alginique |
|
E 401 |
Alginate de sodium |
|
E 402 |
Alginate de potassium |
|
E 403 |
Alginate d’ammonium |
|
E 404 |
Alginate de calcium |
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
|
E 406 |
Agar-agar |
|
E 407a |
Algues Euchema transformées |
|
E 407 |
Carraghénanes |
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
|
E 412 |
Gomme guar |
|
E 413 |
Gomme adragante |
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
|
E 415 |
Gomme xanthane |
|
E 416 |
Gomme Karaya |
|
E 417 |
Gomme Tara |
|
E 418 |
Gomme Gellane |
|
E 422 |
Glycérol |
|
E 423 |
Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique (OSA) |
|
E 425 |
Konjac |
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
|
E 427 |
Gomme cassia |
|
E 431 |
Stéarate de polyoxyéthylène (40) |
|
E 432 |
Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20) |
|
E 433 |
Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80) |
|
E 434 |
Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40) |
|
E 435 |
Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60) |
|
E 436 |
Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65) |
|
E 440 |
Pectines |
|
E 442 |
Phosphatides d’ammonium |
|
E 444 |
Acétate isobutyrate de saccharose |
|
E 445 |
Esters glycériques de résine de bois |
|
E 450 |
Diphosphates |
|
E 451 |
Triphosphates |
|
E 452 |
Polyphosphates |
|
E 459 |
Bêta-cyclodextrine |
|
E 460 |
Cellulose |
|
E 461 |
Méthylcellulose |
|
E 462 |
Éthylcellulose |
|
E 463 |
Hydroxypropylcellulose |
|
E 464 |
Hydroxypropylméthylcellulose |
|
E 465 |
Méthyléthylcellulose |
|
E 466 |
Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique |
|
E 468 |
Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée, gomme de cellulose réticulée |
|
E 469 |
Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique |
|
E 470a |
Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras |
|
E 470b |
Sels de magnésium d’acides gras |
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 472a |
Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 472b |
Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 472d |
Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 472e |
Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 472f |
Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 473 |
Sucroesters d’acides gras |
|
E 474 |
Sucroglycérides |
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
|
E 476 |
Polyricinoléate de polyglycérol |
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
|
E 479b |
Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 481 |
Stéaroyl-2-lactylate de sodium |
|
E 482 |
Stéaroyl-2-lactylate de calcium |
|
E 483 |
Tartrate de stéaryle |
|
E 491 |
Monostéarate de sorbitane |
|
E 492 |
Tristéarate de sorbitane |
|
E 493 |
Monolaurate de sorbitane |
|
E 494 |
Monooléate de sorbitane |
|
E 495 |
Monopalmitate de sorbitane |
|
E 499 |
Phytostérols riches en stigmastérol |
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
|
E 501 |
Carbonates de potassium |
|
E 503 |
Carbonates d’ammonium |
|
E 504 |
Carbonates de magnésium |
|
E 507 |
Acide chlorhydrique |
|
E 508 |
Chlorure de potassium |
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
|
E 511 |
Chlorure de magnésium |
|
E 512 |
Chlorure d’étain |
|
E 513 |
Acide sulfurique |
|
E 514 |
Sulfates de sodium |
|
E 515 |
Sulfates de potassium |
|
E 516 |
Sulfate de calcium |
|
E 517 |
Sulfate d’ammonium |
|
E 520 |
Sulfate d’aluminium |
|
E 521 |
Sulfate d’aluminium sodique |
|
E 522 |
Sulfate d’aluminium potassique |
|
E 523 |
Sulfate d’aluminium ammonique |
|
E 524 |
Hydroxyde de sodium |
|
E 525 |
Hydroxyde de potassium |
|
E 526 |
Hydroxyde de calcium |
|
E 527 |
Hydroxyde d’ammonium |
|
E 528 |
Hydroxyde de magnésium |
|
E 529 |
Oxyde de calcium |
|
E 530 |
Oxyde de magnésium |
|
E 535 |
Ferrocyanure de sodium |
|
E 536 |
Ferrocyanure de potassium |
|
E 538 |
Ferrocyanure de calcium |
|
E 541 |
Phosphate d’aluminium sodique acide |
|
E 551 |
Dioxyde de silicium |
|
E 552 |
Silicate de calcium |
|
E 553a |
Silicate de magnésium |
|
E 553b |
Talc |
|
E 554 |
Silicate alumino-sodique |
|
E 555 |
Silicate alumino-potassique |
|
E 556 |
Silicate alumino-calcique (2) |
|
E 558 |
Bentonite (3) |
|
E 559 |
Silicate d’aluminium (kaolin) (2) |
|
E 570 |
Acides gras |
|
E 574 |
Acide gluconique |
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
|
E 576 |
Gluconate de sodium |
|
E 577 |
Gluconate de potassium |
|
E 578 |
Gluconate de calcium |
|
E 579 |
Gluconate ferreux |
|
E 585 |
Lactate ferreux |
|
E 586 |
4-Hexylrésorcinol |
|
E 620 |
Acide glutamique |
|
E 621 |
Glutamate monosodique |
|
E 622 |
Glutamate monopotassique |
|
E 623 |
Diglutamate de calcium |
|
E 624 |
Glutamate d’ammonium |
|
E 625 |
Diglutamate de magnésium |
|
E 626 |
Acide guanylique |
|
E 627 |
Guanylate disodique |
|
E 628 |
Guanylate dipotassique |
|
E 629 |
Guanylate de calcium |
|
E 630 |
Acide inosinique |
|
E 631 |
Inosinate disodique |
|
E 632 |
Inosinate dipotassique |
|
E 633 |
Inosinate de calcium |
|
E 634 |
5′-ribonucléotide calcique |
|
E 635 |
5′-ribonucléotide disodique |
|
E 640 |
Glycine et son sel de sodium |
|
E 641 |
L-leucine |
|
E 650 |
Acétate de zinc |
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
|
E 902 |
Cire de candelilla |
|
E 903 |
Cire de carnauba |
|
E 904 |
Shellac |
|
E 905 |
Cire microcristalline |
|
E 907 |
Poly-1-décène hydrogéné |
|
▼M45 ————— |
|
|
E 914 |
Cire de polyéthylène oxydée |
|
E 920 |
L-cystéine |
|
E 927b |
Carbamide |
|
E 938 |
Argon |
|
E 939 |
Hélium |
|
E 941 |
Azote |
|
E 942 |
Protoxyde d’azote |
|
E 943a |
Butane |
|
E 943b |
Isobutane |
|
E 944 |
Propane |
|
E 948 |
Oxygène |
|
E 949 |
Hydrogène |
|
E 999 |
Extraits de quillaia |
|
E 1103 |
Invertase |
|
E 1105 |
Lysozyme |
|
E 1200 |
Polydextrose |
|
E 1201 |
Polyvinylpyrrolidone |
|
E 1202 |
Polyvinylpolypyrrolidone |
|
E 1203 |
Alcool polyvinylique (APV) |
|
E 1204 |
Pullulan |
|
E 1205 |
Copolymère méthacrylate basique |
|
E 1206 |
Copolymère de méthacrylate neutre |
|
E 1207 |
Copolymère de méthacrylate anionique |
|
E 1208 |
Copolymère d’acétate de vinyle et de polyvinylpyrrolidone |
|
E 1209 |
Copolymère greffé d'alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol |
|
E 1404 |
Amidon oxydé |
|
E 1410 |
Phosphate de monoamidon |
|
E 1412 |
Phosphate de diamidon |
|
E 1413 |
Phosphate de diamidon phosphaté |
|
E 1414 |
Phosphate de diamidon acétylé |
|
E 1420 |
Amidon acétylé |
|
E 1422 |
Adipate de diamidon acétylé |
|
E 1440 |
Amidon hydroxypropylé |
|
E 1442 |
Phosphate de diamidon hydroxypropylé |
|
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
|
E 1451 |
Amidon oxydé acétylé |
|
E 1452 |
Octényl succinate d’amidon d’aluminium |
|
E 1505 |
Citrate de triéthyle |
|
E 1517 |
Diacétate de glycéryle (diacétine) |
|
E 1518 |
Triacétate de glycéryle (triacétine) |
|
E 1519 |
Alcool benzylique |
|
E 1520 |
Propanediol-1,2 (propylène glycol) |
|
E 1521 |
Polyéthylène glycol |
|
(1) La présence d’acide benzoïque est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication. (2) autorisé jusqu’au 31 janvier 2014. (3) autorisée jusqu’au 31 mai 2013. (4) Période d’application: à partir du 6 février 2013. |
|
PARTIE C
DÉFINITION DE GROUPES D’ADDITIFS
1) Groupe I:
|
Numéro E |
Dénomination |
Quantité maximale spécifique |
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
quantum satis |
|
E 260 |
Acide acétique |
quantum satis |
|
E 261 |
Acétates de potassium (4) |
quantum satis |
|
E 262 |
Acétates de sodium |
quantum satis |
|
E 263 |
Acétate de calcium |
quantum satis |
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
E 290 |
Dioxyde de carbone |
quantum satis |
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
E 304 |
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique |
quantum satis |
|
E 306 |
Extrait riche en tocophérols |
quantum satis |
|
E 307 |
Alpha-tocophérol |
quantum satis |
|
E 308 |
Gamma-tocophérol |
quantum satis |
|
E 309 |
Delta-tocophérol |
quantum satis |
|
E 322 |
Lécithines |
quantum satis |
|
E 325 |
Lactate de sodium |
quantum satis |
|
E 326 |
Lactate de potassium |
quantum satis |
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
E 334 |
Acide tartrique [L (+)] |
quantum satis |
|
E 335 |
Tartrates de sodium |
quantum satis |
|
E 336 |
Tartrates de potassium |
quantum satis |
|
E 337 |
Tartrate double de sodium et de potassium |
quantum satis |
|
E 350 |
Malates de sodium |
quantum satis |
|
E 351 |
Malate de potassium |
quantum satis |
|
E 352 |
Malates de calcium |
quantum satis |
|
E 354 |
Tartrate de calcium |
quantum satis |
|
E 380 |
Citrate de triammonium |
quantum satis |
|
E 400 |
Acide alginique |
quantum satis (1) |
|
E 401 |
Alginate de sodium |
quantum satis (1) |
|
E 402 |
Alginate de potassium |
quantum satis (1) |
|
E 403 |
Alginate d’ammonium |
quantum satis (1) |
|
E 404 |
Alginate de calcium |
quantum satis (1) |
|
E 406 |
Agar-agar |
quantum satis (1) |
|
E 407 |
Carraghénanes |
quantum satis (1) |
|
E 407a |
Algues Euchema transformées |
quantum satis (1) |
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
|
|
E 412 |
Gomme guar |
|
|
E 413 |
Gomme adragante |
quantum satis (1) |
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
quantum satis (1) |
|
E 415 |
Gomme xanthane |
|
|
E 417 |
Gomme Tara |
|
|
E 418 |
Gomme Gellane |
quantum satis (1) |
|
E 422 |
Glycérol |
quantum satis |
|
E 425 |
Konjac i) Gomme de konjac ii) Glucomannane de konjac |
|
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis (1) |
|
E 460 |
Cellulose |
quantum satis |
|
E 461 |
Méthylcellulose |
quantum satis |
|
E 462 |
Éthylcellulose |
quantum satis |
|
E 463 |
Hydroxypropylcellulose |
quantum satis |
|
E 464 |
Hydroxypropylméthylcellulose |
quantum satis |
|
E 465 |
Méthyléthylcellulose |
quantum satis |
|
E 466 |
Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique |
quantum satis |
|
E 469 |
Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique |
quantum satis |
|
E 470a |
Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras |
quantum satis |
|
E 470b |
Sels de magnésium d’acides gras |
quantum satis |
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
E 472a |
Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
E 472b |
Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
E 472d |
Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
E 472e |
Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
E 472f |
Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
|
E 501 |
Carbonates de potassium |
quantum satis |
|
E 503 |
Carbonates d’ammonium |
quantum satis |
|
E 504 |
Carbonates de magnésium |
quantum satis |
|
E 507 |
Acide chlorhydrique |
quantum satis |
|
E 508 |
Chlorure de potassium |
quantum satis |
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
E 511 |
Chlorure de magnésium |
quantum satis |
|
E 513 |
Acide sulfurique |
quantum satis |
|
E 514 |
Sulfates de sodium |
quantum satis |
|
E 515 |
Sulfates de potassium |
quantum satis |
|
E 516 |
Sulfate de calcium |
quantum satis |
|
E 524 |
Hydroxyde de sodium |
quantum satis |
|
E 525 |
Hydroxyde de potassium |
quantum satis |
|
E 526 |
Hydroxyde de calcium |
quantum satis |
|
E 527 |
Hydroxyde d’ammonium |
quantum satis |
|
E 528 |
Hydroxyde de magnésium |
quantum satis |
|
E 529 |
Oxyde de calcium |
quantum satis |
|
E 530 |
Oxyde de magnésium |
quantum satis |
|
E 570 |
Acides gras |
quantum satis |
|
E 574 |
Acide gluconique |
quantum satis |
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
E 576 |
Gluconate de sodium |
quantum satis |
|
E 577 |
Gluconate de potassium |
quantum satis |
|
E 578 |
Gluconate de calcium |
quantum satis |
|
E 640 |
Glycine et son sel de sodium |
quantum satis |
|
E 920 |
L-cystéine |
quantum satis |
|
E 938 |
Argon |
quantum satis |
|
E 939 |
Hélium |
quantum satis |
|
E 941 |
Azote |
quantum satis |
|
E 942 |
Protoxyde d’azote |
quantum satis |
|
E 948 |
Oxygène |
quantum satis |
|
E 949 |
Hydrogène |
quantum satis |
|
E 1103 |
Invertase |
quantum satis |
|
E 1200 |
Polydextrose |
quantum satis |
|
E 1404 |
Amidon oxydé |
quantum satis |
|
E 1410 |
Phosphate de monoamidon |
quantum satis |
|
E 1412 |
Phosphate de diamidon |
quantum satis |
|
E 1413 |
Phosphate de diamidon phosphaté |
quantum satis |
|
E 1414 |
Phosphate de diamidon acétylé |
quantum satis |
|
E 1420 |
Amidon acétylé |
quantum satis |
|
E 1422 |
Adipate de diamidon acétylé |
quantum satis |
|
E 1440 |
Amidon hydroxypropylé |
quantum satis |
|
E 1442 |
Phosphate de diamidon hydroxypropylé |
quantum satis |
|
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
quantum satis |
|
E 1451 |
Amidon oxydé acétylé |
quantum satis |
|
E 620 |
Acide glutamique |
10 g/kg, seuls ou en mélange, exprimés en acide glutamique |
|
E 621 |
Glutamate monosodique |
|
|
E 622 |
Glutamate monopotassique |
|
|
E 623 |
Diglutamate de calcium |
|
|
E 624 |
Glutamate d’ammonium |
|
|
E 625 |
Diglutamate de magnésium |
|
|
E 626 |
Acide guanylique |
500 mg/kg, seuls ou en mélange, exprimés en acide guanylique |
|
E 627 |
Guanylate disodique |
|
|
E 628 |
Guanylate dipotassique |
|
|
E 629 |
Guanylate de calcium |
|
|
E 630 |
Acide inosinique |
|
|
E 631 |
Inosinate disodique |
|
|
E 632 |
Inosinate dipotassique |
|
|
E 633 |
Inosinate de calcium |
|
|
E 634 |
5′-ribonucléotide calcique |
|
|
E 635 |
5′-ribonucléotide disodique |
|
|
E 420 |
Sorbitols |
quantum satis (à des fins autres que l’édulcoration) |
|
E 421 |
Mannitol |
|
|
E 953 |
Isomalt |
|
|
E 965 |
Maltitols |
|
|
E 966 |
Lactitol |
|
|
E 967 |
Xylitol |
|
|
E 968 |
Érythritol |
|
|
(1) Ne peut pas être utilisé dans les produits de gelée en minibarquettes. (2) Ne peut pas être employée pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. (3) Ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées. (4) Période d’application: à partir du 6 février 2013. |
||
2) Groupe II: Colorants alimentaires autorisés sur la base du principe quantum satis
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 101 |
Riboflavines |
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
|
E 150a |
Caramel ordinaire |
|
E 150b |
Caramel de sulfite caustique |
|
E 150c |
Caramel ammoniacal |
|
E 150d |
Caramel au sulfite d’ammonium |
|
E 153 |
Charbon végétal médicinal |
|
E 160a |
Caroténoïdes |
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
|
E 163 |
Anthocyanes |
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
|
E 171 |
Dioxyde de titane |
|
E 172 |
Oxyde et hydroxyde de fer |
3) Groupe III: Colorants alimentaires avec limite maximale combinée
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 100 |
Curcumine |
|
E 102 |
Tartrazine |
|
▼M6 ————— |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
|
▼M6 ————— |
|
|
E 129 |
Rouge allura AC |
|
E 131 |
Bleu patenté V |
|
E 132 |
Indigotine, carmin d’indigo |
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
|
E 142 |
Vert S |
|
E 151 |
Noir brillant PN |
|
E 155 |
Brun HT |
|
E 160e |
β-apocaroténal-8' (C 30) |
|
E 161b |
Lutéine |
4) Groupe IV: Polyols
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 420 |
Sorbitols |
|
E 421 |
Mannitol |
|
E 953 |
Isomalt |
|
E 965 |
Maltitols |
|
E 966 |
Lactitol |
|
E 967 |
Xylitol |
|
E 968 |
Érythritol |
5) Autres additifs pouvant être réglementés ensemble
a) E 200 – 203: Acide sorbique – sorbates (SA)
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 200 |
Acide sorbique |
|
E 202 |
Sorbate de potassium |
|
E 203 |
Sorbate de calcium |
b) E 210 – 213: Acide benzoïque – benzoates (BA)
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 210 |
Acide benzoïque |
|
E 211 |
Benzoate de sodium |
|
E 212 |
Benzoate de potassium |
|
E 213 |
Benzoate de calcium |
c) E 200 – 213: Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates (SA + BA)
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 200 |
Acide sorbique |
|
E 202 |
Sorbate de potassium |
|
E 203 |
Sorbate de calcium |
|
E 210 |
Acide benzoïque |
|
E 211 |
Benzoate de sodium |
|
E 212 |
Benzoate de potassium |
|
E 213 |
Benzoate de calcium |
d) E 200 – 219: Acide sorbique – sorbates; acide benzoïque – benzoates; p-hydroxybenzoates (SA + BA + PHB)
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 200 |
Acide sorbique |
|
E 202 |
Sorbate de potassium |
|
E 203 |
Sorbate de calcium |
|
E 210 |
Acide benzoïque |
|
E 211 |
Benzoate de sodium |
|
E 212 |
Benzoate de potassium |
|
E 213 |
Benzoate de calcium |
|
E 214 |
P-hydroxybenzoate d’éthyle |
|
E 215 |
Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
|
E 218 |
P-hydroxybenzoate de méthyle |
|
E 219 |
Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
e) E 200 – 203; 214 – 219: Acide sorbique – sorbates; p-hydroxybenzoates (SA + PHB)
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 200 |
Acide sorbique |
|
E 202 |
Sorbate de potassium |
|
E 203 |
Sorbate de calcium |
|
E 214 |
P-hydroxybenzoate d’éthyle |
|
E 215 |
Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
|
E 218 |
P-hydroxybenzoate de méthyle |
|
E 219 |
Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
f) E 214 – 219: P-hydroxybenzoates (PHB)
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 214 |
P-hydroxybenzoate d’éthyle |
|
E 215 |
Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
|
E 218 |
P-hydroxybenzoate de méthyle |
|
E 219 |
Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
g) E 220 – 228: Anhydride sulfureux – sulfites
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 220 |
Anhydride sulfureux |
|
E 221 |
Sulfite de sodium |
|
E 222 |
Sulfite acide de sodium |
|
E 223 |
Disulfite de sodium |
|
E 224 |
Disulfite de potassium |
|
E 226 |
Sulfite de calcium |
|
E 227 |
Sulfite acide de calcium |
|
E 228 |
Sulfite acide de potassium |
h) E 249 – 250: Nitrites
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 249 |
Nitrite de potassium |
|
E 250 |
Nitrite de sodium |
i) E 251 – 252: Nitrates
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 251 |
Nitrate de sodium |
|
E 252 |
Nitrate de potassium |
j) E 280 – 283: Acide propionique – propionates
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 280 |
Acide propionique |
|
E 281 |
Propionate de sodium |
|
E 282 |
Propionate de calcium |
|
E 283 |
Propionate de potassium |
k) E 310 – 320: Gallates, BHQT et BHA
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 310 |
Gallate de propyle |
|
E 311 |
Gallate d’octyle |
|
E 312 |
Gallate de dodécyle |
|
E 319 |
Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT) |
|
E 320 |
Butylhydroxy-anisol (BHA) |
l) E 338 – 341, E 343 et E 450 – 452: Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates
|
Numéro E |
Nom |
|
E 338 |
Acide phosphorique |
|
E 339 |
Phosphates de sodium |
|
E 340 |
Phosphates de potassium |
|
E 341 |
Phosphates de calcium |
|
E 343 |
Phosphates de magnésium |
|
E 450 |
Diphosphates (1) |
|
E 451 |
Triphosphates |
|
E 452 |
Polyphosphates |
|
(1) E 450 (ix) n’est pas inclus. |
|
m) E 355 – 357: Acide adipique – adipates
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 355 |
Acide adipique |
|
E 356 |
Adipate de sodium |
|
E 357 |
Adipate de potassium |
n) E 432 – 436: Polysorbates
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 432 |
Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20) |
|
E 433 |
Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80) |
|
E 434 |
Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40) |
|
E 435 |
Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60) |
|
E 436 |
Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65) |
o) E 473 – 474: Sucroesters d’acides gras, sucroglycérides
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 473 |
Sucroesters d’acides gras |
|
E 474 |
Sucroglycérides |
p) E 481 – 482: Stéaroyl-2-lactylates
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 481 |
Stéaroyl-2-lactylate de sodium |
|
E 482 |
Stéaroyl-2-lactylate de calcium |
q) E 491 – 495: Esters de sorbitane
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 491 |
Monostéarate de sorbitane |
|
E 492 |
Tristéarate de sorbitane |
|
E 493 |
Monolaurate de sorbitane |
|
E 494 |
Monooléate de sorbitane |
|
E 495 |
Monopalmitate de sorbitane |
r) E 520 – 523: Sulfates d’aluminium
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 520 |
Sulfate d’aluminium |
|
E 521 |
Sulfate d’aluminium sodique |
|
E 522 |
Sulfate d’aluminium potassique |
|
E 523 |
Sulfate d’aluminium ammonique |
s.1.) E 551 – 559: Dioxyde de silicium – silicates ( 34 )
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 551 |
Dioxyde de silicium |
|
E 552 |
Silicate de calcium |
|
E 553a |
Silicate de magnésium |
|
E 553b |
Talc |
|
E 554 |
Silicate alumino-sodique |
|
E 555 |
Silicate alumino-potassique |
|
E 556 |
Silicate alumino-calcique |
|
E 559 |
Silicate d’aluminium (kaolin) |
s.2.) E 551 – 553: Dioxyde de silicium – silicates ( 35 )
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 551 |
Dioxyde de silicium |
|
E 552 |
Silicate de calcium |
|
E 553a |
Silicate de magnésium |
|
E 553b |
Talc |
t) E 620 – 625: Acide glutamique – glutamates
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 620 |
Acide glutamique |
|
E 621 |
Glutamate monosodique |
|
E 622 |
Glutamate monopotassique |
|
E 623 |
Diglutamate de calcium |
|
E 624 |
Glutamate d’ammonium |
|
E 625 |
Diglutamate de magnésium |
u) E 626 – 635: Ribonucléotides
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 626 |
Acide guanylique |
|
E 627 |
Guanylate disodique |
|
E 628 |
Guanylate dipotassique |
|
E 629 |
Guanylate de calcium |
|
E 630 |
Acide inosinique |
|
E 631 |
Inosinate disodique |
|
E 632 |
Inosinate dipotassique |
|
E 633 |
Inosinate de calcium |
|
E 634 |
5′-ribonucléotide calcique |
|
E 635 |
5′-ribonucléotide disodique |
PARTIE D
CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENTAIRES
|
Numéro |
Dénomination |
|
0. |
Toutes les catégories de denrées alimentaires |
|
01. |
Produits laitiers et succédanés |
|
01.1 |
Lait pasteurisé et lait stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisés |
|
01.2 |
Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation |
|
01.3 |
Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation |
|
01.4 |
Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement |
|
01.5 |
Lait déshydraté au sens de la directive 2001/114/CE |
|
01.6 |
Crème et crème en poudre |
|
01.6.1 |
Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à teneur réduite en matières grasses) |
|
01.6.2 |
Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 % |
|
01.6.3 |
Autres crèmes |
|
01.7 |
Fromages et produits fromagers |
|
01.7.1 |
Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 |
|
01.7.2 |
Fromages affinés |
|
01.7.3 |
Croûtes de fromage comestibles |
|
01.7.4 |
Fromages de lactosérum |
|
01.7.5 |
Fromages fondus |
|
01.7.6 |
Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16) |
|
01.8 |
Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons |
|
02. |
Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d’huiles |
|
02.1 |
Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres) |
|
02.2 |
Émulsions d’huiles et de matières grasses essentiellement du type eau dans huile |
|
02.2.1 |
Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres |
|
02.2.2 |
Autres émulsions d’huiles et de matières grasses, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides |
|
02.3 |
Huiles végétales à vaporiser |
|
03. |
Glaces de consommation |
|
04. |
Fruits et légumes |
|
04.1 |
Fruits et légumes non transformés |
|
04.1.1 |
Fruits et légumes frais entiers |
|
04.1.2 |
Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés |
|
04.1.3 |
Fruits et légumes congelés |
|
04.2 |
Fruits et légumes transformés |
|
04.2.1 |
Fruits et légumes séchés |
|
04.2.2 |
Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure |
|
04.2.3 |
Fruits et légumes en conserve |
|
04.2.4 |
Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4 |
|
04.2.4.1 |
Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes |
|
04.2.4.2 |
Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 |
|
04.2.5 |
Confitures, gelées, marmelades et produits similaires |
|
04.2.5.1 |
Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE |
|
04.2.5.2 |
Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons au sens de la directive 2001/113/CE |
|
04.2.5.3 |
Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes |
|
04.2.5.4 |
Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque |
|
04.2.6 |
Produits de pommes de terre transformés |
|
05. |
Confiseries |
|
05.1 |
Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE |
|
05.2 |
Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine |
|
05.3 |
Chewing-gum |
|
05.4 |
Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4 |
|
06. |
Céréales et produits céréaliers |
|
06.1 |
Graines céréalières entières, brisées ou en flocons |
|
06.2 |
Farines et autres produits de minoterie, amidons et fécules |
|
06.2.1 |
Farines |
|
06.2.2 |
Amidons et fécules |
|
06.3 |
Céréales pour petit-déjeuner |
|
06.4 |
Pâtes alimentaires |
|
06.4.1 |
Pâtes fraîches |
|
06.4.2 |
Pâtes sèches |
|
06.4.3 |
Pâtes fraîches précuites |
|
06.4.4 |
Gnocchi de pomme de terre |
|
06.4.5 |
Fourrages pour pâtes farcies (raviolis et produits similaires) |
|
06.5 |
Nouilles |
|
06.6 |
Pâte à frire |
|
06.7 |
Céréales précuites ou transformées |
|
07. |
Produits de boulangerie |
|
07.1 |
Pain et petits pains |
|
07.1.1 |
Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure ou levain, sel |
|
07.1.2 |
Pain courant français; Friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
|
07.2 |
Produits de boulangerie fine |
|
08. |
Viandes |
|
08.1 |
Viandes fraîches autres que les préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004 |
|
08.2 |
Préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004 |
|
08.3 |
Produits à base de viande |
|
08.3.1 |
Produits à base de viande non traités thermiquement |
|
08.3.2 |
Produits à base de viande traités thermiquement |
|
08.3.3 |
Boyaux, enrobages et décorations pour viande |
|
08.3.4 |
Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle faisant l'objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates |
|
08.3.4.1 |
Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d'autres composants) |
|
08.3.4.2 |
Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l'application à sec d'un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d'autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.) |
|
08.3.4.3 |
Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.) |
|
09. |
Poisson et produits de la pêche |
|
09.1 |
Poisson et produits de la pêche non transformés |
|
09.1.1 |
Poisson non transformé |
|
09.1.2 |
Mollusques et crustacés non transformés |
|
09.2 |
Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés |
|
09.3 |
Œufs de poisson |
|
10. |
Œufs et ovoproduits |
|
10.1 |
Œufs non transformés |
|
10.2 |
Œufs transformés et ovoproduits |
|
11. |
Sucres, sirops, miel et édulcorants de table |
|
11.1 |
Sucres et sirops au sens de la directive 2001/111/CE |
|
11.2 |
Autres sucres et sirops |
|
11.3 |
Miel au sens de la directive 2001/110/CE |
|
11.4 |
Édulcorants de table |
|
11.4.1 |
Édulcorants de table sous forme liquide |
|
11.4.2 |
Édulcorants de table sous forme de poudre |
|
11.4.3 |
Édulcorants de table sous forme de comprimés |
|
12. |
Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques |
|
12.1 |
Sel et produits de substitution du sel |
|
12.1.1 |
Sel |
|
12.1.2 |
Produits de substitution du sel |
|
12.2 |
Fines herbes, épices et assaisonnements |
|
12.2.1 |
Fines herbes et épices |
|
12.2.2 |
Assaisonnements et condiments |
|
12.3 |
Vinaigres |
|
12.4 |
Moutarde |
|
12.5 |
Soupes, potages et bouillons |
|
12.6 |
Sauces |
|
12.7 |
Salades et pâtes à tartiner salées |
|
12.8 |
Levures et produits de levures |
|
12.9 |
Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8 |
|
13. |
Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière au sens de la directive 2009/39/CE |
|
13.1 |
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
|
13.1.1 |
Préparations pour nourrissons au sens de la directive 2006/141/CE de la Commission (1) |
|
13.1.2 |
Préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE |
|
13.1.3 |
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE de la Commission (2) |
|
13.1.4 |
Autres aliments pour enfants en bas âge |
|
13.1.5 |
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE de la Commission (3) et préparations spéciales pour nourrissons |
|
13.1.5.1 |
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons |
|
13.1.5.2 |
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE |
|
13.2 |
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5) |
|
13.3 |
Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie) |
|
13.4 |
Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten au sens du règlement (CE) no 41/2009 de la Commission (4) |
|
14. |
Boissons |
|
14.1 |
Boissons non alcoolisées |
|
14.1.1 |
Eau, y compris l’eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées |
|
14.1.2 |
Jus de fruits au sens de la directive 2001/112/CE et jus de légumes |
|
14.1.3 |
Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE, nectars de légumes et produits similaires |
|
14.1.4 |
Boissons aromatisées |
|
14.1.5 |
Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits |
|
14.1.5.1 |
Café et extraits de café |
|
14.1.5.2 |
Autres |
|
14.2 |
Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool |
|
14.2.1 |
Bière et boissons maltées |
|
14.2.2 |
Vins et autres produits définis dans le règlement (CE) no 1234/2007, et équivalents sans alcool |
|
14.2.3 |
Cidre et poiré |
|
14.2.4 |
Vins de fruits et made wine |
|
14.2.5 |
Hydromel |
|
14.2.6 |
Boissons spiritueuses au sens du règlement (CE) no 110/2008 |
|
14.2.7 |
Produits aromatisés à base de vin visés dans le règlement (CEE) no 1601/91 |
|
14.2.7.1 |
Vins aromatisés |
|
14.2.7.2 |
Boissons aromatisées à base de vin |
|
14.2.7.3 |
Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles |
|
14.2.8 |
Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol |
|
15. |
Amuse-gueules salés prêts à consommer |
|
15.1 |
Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule |
|
15.2 |
Fruits à coque transformés |
|
16. |
Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4 |
|
17. |
Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil (5), à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge |
|
17.1 |
Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher |
|
17.2 |
Compléments alimentaires sous la forme liquide |
|
17.3 |
Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher |
|
18. |
Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
|
(1) JO L 401 du 30.12.2006, p. 1. (2) JO L 339 du 6.12.2006, p. 16. (3) JO L 91 du 7.4.1999, p. 29. (4) JO L 16 du 21.1.2009, p. 3. (5) JO L 183 du 12.7.2002, p. 51. |
|
PARTIE E
ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET CONDITIONS D’UTILISATION
|
Numéro de catégorie |
Numéro E |
Dénomination |
Quantité maximale (en mg/l ou mg/kg selon le cas) |
Notes |
Restrictions/exceptions |
|
0. |
Additifs alimentaires dont la présence est permise dans toutes les catégories de denrées alimentaires |
||||
|
E 290 |
Dioxyde de carbone |
quantum satis |
|
|
|
|
E 938 |
Argon |
quantum satis |
|
|
|
|
E 939 |
Hélium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 941 |
Azote |
quantum satis |
|
|
|
|
E 942 |
Protoxyde d’azote |
quantum satis |
|
|
|
|
E 948 |
Oxygène |
quantum satis |
|
|
|
|
E 949 |
Hydrogène |
quantum satis |
|
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
10 000 |
(1) (4) (57) |
Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe |
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium – silicates |
10 000 |
(1) (57) |
Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 551 - 553 |
Dioxyde de silicium – silicates |
10 000 |
(1) (57) |
Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre (autrement dit les denrées alimentaires séchées au cours de la fabrication et les mélanges de ces denrées), à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe Applicable: à partir du 1er février 2014 |
|
|
E 459 |
Bêta-cyclodextrine |
quantum satis |
|
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées au tableau 1 de la partie A de la présente annexe |
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium – silicates |
quantum satis |
(1) |
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 551 - 553 |
Dioxyde de silicium – silicates |
quantum satis |
(1) |
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées, à l’exclusion des denrées alimentaires énumérées dans la partie A, tableau 1, de la présente annexe Applicable: à partir du 1er février 2014 |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(57): La quantité maximale s’applique sauf lorsqu’une quantité maximale différente est précisée aux points 01 à 18 de la présente annexe pour certaines denrées alimentaires ou catégories de denrées alimentaires. |
|||||
|
01 |
Produits laitiers et succédanés |
||||
|
01.1 |
Lait pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) non aromatisé |
||||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
4 000 |
|
Uniquement lait de chèvre UHT |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique — phosphates — diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
Uniquement lait stérilisé et UHT |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
01.2 |
Produits laitiers fermentés non aromatisés, y compris le babeurre naturel non aromatisé (à l’exclusion du babeurre stérilisé), non traités thermiquement après fermentation |
||||
|
01.3 |
Produits laitiers fermentés non aromatisés traités thermiquement après fermentation |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique — sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement lait caillé |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
01.4 |
Produits laitiers fermentés aromatisés, y compris traités thermiquement |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
(74) |
Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
150 |
|
Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
150 |
(74) |
Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
10 |
(61) |
|
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
5 |
(61) |
|
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
5 |
(61) |
|
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
|
|
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
300 |
(1) (2) |
Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement |
|
|
E 297 |
Acide fumarique |
4 000 |
|
Uniquement desserts aromatisés aux fruits |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
3 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 355 - 357 |
Acide adipique - adipates |
1 000 |
|
Uniquement desserts aromatisés aux fruits |
|
|
E 363 |
Acide succinique |
6 000 |
|
|
|
|
E 416 |
Gomme Karaya |
6 000 |
|
|
|
|
E 427 |
Gomme cassia |
2 500 |
|
|
|
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
1 000 |
|
|
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
|
|
|
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
2 000 |
|
|
|
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
5 000 |
|
|
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
5 000 |
|
|
|
|
E 483 |
Tartrate de stéaryle |
5 000 |
|
|
|
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
5 000 |
|
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
250 |
(51) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
100 |
(52) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 957 |
Thaumatine |
5 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
100 |
(60) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 969 |
Advantame |
10 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(74): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
01.5 |
Lait déshydraté au sens de la directive 2001/114/CE |
||||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Sauf produits non aromatisés |
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 304 |
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) |
Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques |
|
|
E 322 |
Lécithines |
quantum satis |
|
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
Uniquement lait partiellement déshydraté contenant moins de 28 % de matière sèche |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 500 |
(1) (4) |
Uniquement lait partiellement déshydraté contenant plus de 28 % de matière sèche |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
2 500 |
(1) (4) |
Uniquement lait en poudre et lait écrémé en poudre |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
200 |
(41) (46) |
Uniquement lait en poudre pour distributeurs automatiques |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
30 |
(46) |
Uniquement lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées |
|
|
E 407 |
Carraghénanes |
quantum satis |
|
|
|
|
E 500(ii) |
Carbonate acide de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 501(ii) |
Carbonate acide de potassium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
01.6 |
Crème et crème en poudre |
||||
|
01.6.1 |
Crème pasteurisée non aromatisée (à l’exclusion des crèmes à faible teneur en matières grasses) |
||||
|
E 401 |
Alginate de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 402 |
Alginate de potassium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 407 |
Carraghénanes |
quantum satis |
|
|
|
|
E 466 |
Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
|
01.6.2 |
Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matières grasses inférieure à 20 % |
||||
|
E 406 |
Agar-agar |
quantum satis |
|
|
|
|
E 407 |
Carraghénanes |
quantum satis |
|
|
|
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
quantum satis |
|
|
|
|
E 412 |
Gomme guar |
quantum satis |
|
|
|
|
E 415 |
Gomme xanthane |
quantum satis |
|
|
|
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
|
|
|
E 460 |
Cellulose |
quantum satis |
|
|
|
|
E 466 |
Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
|
E 1404 |
Amidon oxydé |
quantum satis |
|
|
|
|
E 1410 |
Phosphate de monoamidon |
quantum satis |
|
|
|
|
E 1412 |
Phosphate de diamidon |
quantum satis |
|
|
|
|
E 1413 |
Phosphate de diamidon phosphaté |
quantum satis |
|
|
|
|
E 1414 |
Phosphate de diamidon acétylé |
quantum satis |
|
|
|
|
E 1420 |
Amidon acétylé |
quantum satis |
|
|
|
|
E 1422 |
Adipate de diamidon acétylé |
quantum satis |
|
|
|
|
E 1440 |
Amidon hydroxypropylé |
quantum satis |
|
|
|
|
E 1442 |
Phosphate de diamidon hydroxypropylé |
quantum satis |
|
|
|
|
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 1451 |
Amidon oxydé acétylé |
quantum satis |
|
|
|
|
01.6.3 |
Autres crèmes |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Uniquement crèmes aromatisées |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
150 |
|
Uniquement crèmes aromatisées |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
10 |
(61) |
Uniquement crèmes aromatisées |
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
5 |
(61) |
Uniquement crèmes aromatisées |
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
5 |
(61) |
Uniquement crèmes aromatisées |
|
|
E 234 |
Nisine |
10 |
|
Uniquement clotted cream |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Uniquement crème stérilisée, pasteurisée et UHT et crème fouettée |
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
Uniquement crème stérilisée et crème stérilisée à faible teneur en matières grasses |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
01.7 |
Fromages et produits fromagers |
||||
|
01.7.1 |
Fromages non affinés, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
À l’exception de la mozzarella |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Uniquement fromages non affinés aromatisés |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
150 |
|
Uniquement fromages non affinés aromatisés |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
|
|
|
E 234 |
Nisine |
10 |
|
Uniquement mascarpone |
|
|
E 260 |
Acide acétique |
quantum satis |
|
Uniquement mozzarella |
|
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
Uniquement mozzarella |
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
Uniquement mozzarella |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
2 000 |
(1) (4) |
À l’exception de la mozzarella |
|
|
E 460(ii) |
Cellulose en poudre |
quantum satis |
|
Uniquement mozzarella râpée et en tranches |
|
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
Uniquement mozzarella |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
01.7.2 |
Fromages affinés |
||||
|
E 1105 |
Lysozyme |
quantum satis |
|
|
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
125 |
(83) |
Uniquement fromage persillé à pâte rouge et fromage au pesto rouge |
|
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement fromage sage derby |
|
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement fromage sage derby, fromages au pesto rouge et vert, fromage au wasabi et fromage persillé à pâte verte aux herbes |
|
|
E 153 |
Charbon végétal médicinal |
quantum satis |
|
Uniquement fromage morbier |
|
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé |
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
15 |
|
Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé, et fromage au pesto rouge et vert |
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
50 |
|
Uniquement fromage red Leicester |
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
35 |
|
Uniquement fromage mimolette |
|
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement fromage affiné à pâte orange, jaune et blanc cassé et fromage au pesto rouge |
|
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement fromage persillé à pâte rouge |
|
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement fromage en tranches et coupé, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface de produits affinés |
|
|
E 234 |
Nisine |
12,5 |
(29) |
|
|
|
E 235 |
Natamycine |
1 mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur) |
|
Uniquement traitement externe des fromages à pâte dure, semi-dure et semi-molle non prédécoupés |
|
|
E 239 |
Hexaméthylènetétramine |
quantité résiduelle de 25 mg/kg exprimée en formaldéhyde |
|
Uniquement fromage provolone |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
150 |
(30) |
Uniquement fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle |
|
|
E 280 - 283 |
Acide propionique - propionates |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface |
|
|
E 460 |
Cellulose en poudre |
quantum satis |
|
Uniquement fromage affiné en tranches et râpé |
|
|
E 500(ii) |
Carbonate acide de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement fromage au lait aigre |
|
|
E 504 |
Carbonates de magnésium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium — silicates |
10 000 |
(1) |
Uniquement fromage en tranches ou râpé à pâte dure et semi-dure Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 551 - 553 |
Dioxyde de silicium — silicates |
10 000 |
(1) |
Uniquement fromage en tranches ou râpé à pâte dure et semi-dure Applicable: à partir du 1er février 2014 |
|
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
▼M53 ————— |
|||||
|
(29): Cette substance peut être présente naturellement dans certains fromages obtenus par des processus de fermentation. |
|||||
|
(30): Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau. |
|||||
|
(83): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 3,2 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
01.7.3 |
Croûtes de fromage comestibles |
||||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
quantum satis |
|
Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
quantum satis |
(67) |
Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
10 |
(62) |
|
|
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
|
|
E 180 |
Lithol-rubine BK |
quantum satis |
|
Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
E 180 |
Lithol-rubine BK |
quantum satis |
(67) |
Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
20 |
|
|
|
|
(62): La quantité totale de E 104 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(67): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins) et de E 180 (lithol-rubine BK): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
01.7.4 |
Fromages de lactosérum |
||||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement fromage en tranches, préemballé; fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
150 |
(30) |
Uniquement lait de fromagerie pour fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle |
|
|
E 260 |
Acide acétique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 460(ii) |
Cellulose en poudre |
quantum satis |
|
Uniquement fromage râpé et en tranches |
|
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(30): Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau. |
|||||
|
01.7.5 |
Fromages fondus |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Uniquement fromages fondus aromatisés |
|
|
E 100 |
Curcumine |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
|
|
E 102 |
Tartrazine |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
|
|
▼M6 ————— |
|||||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(33) (66) |
Uniquement fromages fondus aromatisés Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
|
|
▼M6 ————— |
|||||
|
E 160e |
β-apocaroténal-8’ (C 30) |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
|
|
E 161b |
Lutéine |
100 |
(33) |
Uniquement fromages fondus aromatisés |
|
|
E 160d |
Lycopène |
5 |
|
Uniquement fromages fondus aromatisés |
|
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
|
|
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
|
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
15 |
|
|
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
|
|
|
E 234 |
Nisine |
12,5 |
(29) |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
20 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 427 |
Gomme cassia |
2 500 |
|
|
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium — silicates |
10 000 |
(1) |
Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 551 - 553 |
Dioxyde de silicium — silicates |
10 000 |
(1) |
Applicable: à partir du 1er février 2014 |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(29): Cette substance peut être présente naturellement dans certains fromages obtenus par des processus de fermentation. |
|||||
|
(33): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 160e et E 161b. |
|||||
|
(66): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
01.7.6 |
Produits fromagers (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16) |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Uniquement produits non affinés aromatisés |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
100 |
|
Uniquement produits non affinés aromatisés |
|
|
E 1105 |
Lysozyme |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
125 |
|
Uniquement produits persillés à pâte rouge |
|
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé |
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
15 |
|
Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé |
|
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé |
|
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement produits persillés à pâte rouge |
|
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement produits non affinés; produits affinés en tranches, préemballés; produits affinés en couches et produits affinés avec addition de denrées alimentaires |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface de produits affinés |
|
|
E 234 |
Nisine |
12,5 |
(29) |
Uniquement produits affinés et fondus |
|
|
E 235 |
Natamycine |
1 mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur) |
|
Uniquement traitement externe des produits à pâte dure, semi-dure et semi-molle non prédécoupés |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
150 |
(30) |
Uniquement produits affinés à pâte dure, semi-dure et semi-molle |
|
|
E 280 - 283 |
Acide propionique - propionates |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface de produits affinés |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
2 000 |
(1) (4) |
Uniquement produits non affinés |
|
|
E 460 |
Cellulose en poudre |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés et non affinés râpés et en tranches |
|
|
E 504 |
Carbonates de magnésium |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés |
|
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés |
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium, silicate de calcium, silicate de magnésium, talc |
10 000 |
(1) |
Uniquement produits à pâte dure et semi-dure en tranches ou râpés Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 551 - 553 |
Dioxyde de silicium — silicates |
10 000 |
(1) |
Uniquement produits à pâte dure et semi-dure en tranches ou râpés Applicable: à partir du 1er février 2014 |
|
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
Uniquement produits affinés |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(29): Cette substance peut être présente naturellement dans certains produits obtenus par des processus de fermentation. |
|||||
|
(30): Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau. |
|||||
|
01.8 |
Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
quantum satis |
(1) (2) |
Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface) |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement succédanés de fromage à base de protéines |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
150 |
(30) |
Uniquement succédanés de fromage à base de produits laitiers |
|
|
E 280 - 283 |
Acide propionique - propionates |
quantum satis |
|
Uniquement succédanés de fromage (uniquement traitement en surface) |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Uniquement succédanés de crème fouettée |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
20 000 |
(1) (4) |
Uniquement succédanés de fromages fondus |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
30 000 |
(1) (4) |
Uniquement blanchisseurs de boissons |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
50 000 |
(1) (4) |
Uniquement blanchisseurs de boissons pour distributeurs automatiques |
|
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
5 000 |
(1) |
Uniquement succédanés de lait et de crème |
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
Uniquement succédanés de crème |
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
20 000 |
(1) |
Uniquement blanchisseurs de boissons |
|
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
5 000 |
|
Uniquement succédanés de lait et de crème |
|
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
500 |
|
Uniquement blanchisseurs de boissons |
|
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
1 000 |
|
Uniquement blanchisseurs de boissons |
|
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
5 000 |
|
Uniquement succédanés de lait et de crème |
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
3 000 |
(1) |
Uniquement blanchisseurs de boissons |
|
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
5 000 |
(1) |
Uniquement succédanés de lait et de crème; blanchisseurs de boissons |
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium — silicates |
10 000 |
(1) |
Uniquement succédanés de fromage en tranches ou râpés et succédanés de fromages fondus; blanchisseurs de boissons Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 551 - 553 |
Dioxyde de silicium — silicates |
10 000 |
(1) |
Uniquement succédanés de fromage en tranches ou râpés et succédanés de fromages fondus; blanchisseurs de boissons Applicable: à partir du 1er février 2014 |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(30): Dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l’ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d’eau. |
|||||
|
02 |
Matières grasses et huiles, et émulsions de matières grasses et d'huiles |
||||
|
02.1 |
Matières grasses et huiles pratiquement anhydres (à l’exclusion des matières grasses laitières anhydres) |
||||
|
E 100 |
Curcumine |
quantum satis |
|
Uniquement matières grasses |
|
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement matières grasses |
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
Uniquement matières grasses |
|
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces, à l'exception des huiles vierges et des huiles d'olive |
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces, à l'exception des huiles vierges et des huiles d'olive |
|
|
E 304 |
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
|
E 306 |
Extrait riche en tocophérols |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
|
E 307 |
Alpha-tocophérol |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
|
E 307 |
Alpha-tocophérol |
200 |
|
Uniquement huile d’olive raffinée, y compris huile de grignons d’olives |
|
|
E 308 |
Gamma-tocophérol |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
|
E 309 |
Delta-tocophérol |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange |
200 |
(1) (41) |
Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de bœuf, de volaille et de mouton |
|
|
E 321 |
Butylhydroxy-toluène (BHT) |
100 |
(41) |
Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture (excepté l’huile de grignons d’olives), saindoux, huile de poisson, graisses de bœuf, de volaille et de mouton |
|
|
E 322 |
Lécithines |
30 000 |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
30 |
(41) (46) |
Uniquement huiles végétales (à l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras polyinsaturés est supérieure à 15 % m/m du total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non traités thermiquement |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
50 |
(41) (46) |
Uniquement huiles de poisson et huile d’algue; saindoux, graisses de bœuf, de volaille, de mouton et de porc; matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique; huiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l’huile d’olive et l’huile de grignons d’olives |
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
10 000 |
|
À l’exception des huiles vierges et des huiles d’olive |
|
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras |
quantum satis |
|
Uniquement pour la cuisson et/ou la friture ou la préparation de sauces, à l'exception des huiles vierges et des huiles d'olive |
|
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
02.2 |
Émulsions de matières grasses et d'huiles essentiellement du type eau dans huile |
||||
|
02.2.1 |
Beurre, beurre concentré, huile de beurre et matières grasses laitières anhydres |
||||
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
À l’exception du beurre à base de lait de brebis et de chèvre |
|
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement beurre de crème acide |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
2 000 |
(1) (4) |
Uniquement beurre de crème acide |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
02.2.2 |
Autres émulsions de matières grasses et d'huiles, y compris les matières grasses tartinables au sens du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, et émulsions liquides |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
E 100 |
Curcumine |
quantum satis |
|
À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite |
|
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
|
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
À l’exclusion du beurre à teneur lipidique réduite |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement émulsions de matières grasses (à l’exception du beurre) dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 % |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement émulsions de matières grasses dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % |
|
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange |
200 |
(1) (2) |
Uniquement matières grasses destinées à la friture |
|
|
E 321 |
Butylhydroxy-toluène (BHT) |
100 |
|
Uniquement matières grasses destinées à la friture |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Uniquement matières grasses tartinables |
|
|
E 385 |
Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) |
100 |
|
Uniquement matières grasses tartinables, au sens de l’article 115 et de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 % |
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
3 000 |
|
|
|
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
10 000 |
(1) |
Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie |
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
10 000 |
(1) |
Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie |
|
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
5 000 |
|
|
|
|
E 476 |
Polyricinoléate de polyglycérol |
4 000 |
|
Uniquement matières grasses tartinables, au sens de l’article 115 et de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007, d’une teneur en matières grasses n’excédant pas 41 % et produits tartinables analogues d’une teneur en matières grasses inférieure à 10 % |
|
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
10 000 |
|
Uniquement émulsions de matières grasses pour pâtisserie |
|
|
E 479b |
Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d’acides gras |
5 000 |
|
Uniquement émulsions de matières grasses pour friture |
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
10 000 |
(1) |
|
|
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
10 000 |
(1) |
|
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium — silicates |
30 000 |
(1) |
Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 551 - 553 |
Dioxyde de silicium — silicates |
30 000 |
(1) |
Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie Applicable: à partir du 1er février 2014 |
|
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
Uniquement huiles et matières grasses destinées à la friture |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
5 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût, uniquement dans les matières grasses appartenant aux groupes B et C de l’annexe XV du règlement (CE) no 1234/2007 |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
02.3 |
Huiles végétales à vaporiser |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
30 000 |
(1) (4) |
Uniquement émulsion aqueuse en aérosol pour le revêtement des moules à pâtisserie |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
50 |
(41) (46) |
Uniquement matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique |
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium — silicates |
30 000 |
(1) |
Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 551 - 553 |
Dioxyde de silicium — silicates |
30 000 |
(1) |
Uniquement matières grasses pour enduire les moules à pâtisserie Applicable: à partir du 1er février 2014 |
|
|
E 943a |
Butane |
quantum satis |
|
Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol |
|
|
E 943b |
Isobutane |
quantum satis |
|
Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol |
|
|
E 944 |
Propane |
quantum satis |
|
Uniquement huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement) et émulsion aqueuse en aérosol |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
03 |
Glaces de consommation |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
(75) |
Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
150 |
(25) |
|
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
20 |
|
|
|
|
E 160d |
Lycopène |
40 |
|
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
3 000 |
|
Uniquement glaces de consommation à l’eau |
|
|
E 427 |
Gomme cassia |
2 500 |
|
|
|
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
1 000 |
(1) |
|
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
|
|
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
3 000 |
|
|
|
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
500 |
(1) |
|
|
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement gaufrettes préemballées contenant de la crème glacée |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
800 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 951 |
Aspartame |
800 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
100 |
(52) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 955 |
Sucralose |
320 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 957 |
Thaumatine |
50 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
200 |
(60) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
26 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
800 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 964 |
Sirop de polyglycitol |
200 000 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012 |
|
|
E 969 |
Advantame |
10 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(25): Les quantités de chacun des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
(75): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 30 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
04 |
Fruits et légumes |
||||
|
04.1 |
Fruits et légumes non transformés |
||||
|
04.1.1 |
Fruits et légumes frais entiers |
||||
|
E 172 |
Oxydes et hydroxydes de fer |
6 |
|
Uniquement comme amplificateurs de contraste pour le marquage des agrumes, des melons et des grenades de manière à: — reproduire la totalité ou une partie des mentions qui sont obligatoires en vertu de la législation de l’Union et/ou la législation nationale, — et/ou — indiquer facultativement la marque, la méthode de production, le code PLU, le code QR et/ou le code à barres Période d’application: à partir du 24 juin 2013 |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
20 |
|
Uniquement traitement en surface d’agrumes frais non pelés |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
10 |
(3) |
Uniquement raisins de table, litchis frais (mesurée sur les parties comestibles) et myrtilles (Vaccinium corymbosum) |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement maïs doux emballé sous vide |
|
|
E 445 |
Esters glycériques de résine de bois |
50 |
|
Uniquement traitement en surface des agrumes |
|
|
E 464 |
Hydroxypropylméthylcellulose |
10 |
|
Uniquement pour les agrumes, les melons et les grenades de manière à: — reproduire la totalité ou une partie des mentions qui sont obligatoires en vertu de la législation de l’Union et/ou la législation nationale, — et/ou — indiquer facultativement la marque, la méthode de production, le code PLU, le code QR et/ou le code à barres Période d’application: à partir du 24 juin 2013 |
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
quantum satis |
(1) |
Uniquement fruits frais, traitement en surface |
|
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, bananes, mangues, avocats et grenades et comme agent d’enrobage pour fruits à coque Période d’application pour les bananes, les mangues, les avocats et les grenades: à partir du 25 décembre 2012 |
|
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas et comme agent d’enrobage pour fruits à coque |
|
|
E 903 |
Cire de carnauba |
200 |
|
Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque Période d’application pour les grenades, les mangues, les avocats et les papayes: à partir du 25 décembre 2012 |
|
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, pommes, poires, pêches, ananas, grenades, mangues, avocats et papayes et comme agent d’enrobage pour fruits à coque Période d’application pour les grenades, les mangues, les avocats et les papayes: à partir du 25 décembre 2012 |
|
|
E 905 |
Cire microcristalline |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface des melons, papayes, mangues, avocats et ananas Période d’application pour les ananas: à partir du 25 décembre 2012 |
|
|
▼M45 ————— |
|||||
|
E 914 |
Cire de polyéthylène oxydée |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface des agrumes, melons, papayes, mangues, avocats et ananas |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
04.1.2 |
Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés |
||||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement pommes de terre pelées |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
300 |
(3) |
Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
800 |
(3) |
Uniquement pulpe de raifort |
|
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
Uniquement pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
|
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
|
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
|
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
|
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées |
|
|
E 401 |
Alginate de sodium |
2 400 |
(82) |
Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés, destinés à la vente au consommateur final |
|
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(82): Ne peut être utilisé qu'en combinaison avec le E 302, l'un et l'autre en tant qu'agents de glaçage, la quantité de E 302 dans l'aliment final ne dépassant pas 800 mg/kg. |
|||||
|
04.1.3 |
Fruits et légumes congelés |
||||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement légumes blancs, y compris champignons et légumineuses blanches |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement pommes de terre congelées et surgelées |
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
04.2 |
Fruits et légumes transformés |
||||
|
04.2.1 |
Fruits et légumes séchés |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. |
|
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
▼M6 ————— |
|||||
|
E 129 |
Rouge allura AG |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 131 |
Bleu patenté V |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement fruits secs |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement noix de coco séchées |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement légumes blancs transformés, y compris les légumineuses |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement champignons séchés |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
150 |
(3) |
Uniquement gingembre séché |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
200 |
(3) |
Uniquement tomates séchées |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
400 |
(3) |
Uniquement légumes blancs séchés |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
500 |
(3) |
Uniquement fruits et fruits à coque séchés, à l’exclusion des pommes, poires, bananes, abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
600 |
(3) |
Uniquement pommes et poires séchées |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
1 000 |
(3) |
Uniquement bananes séchées |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
2 000 |
(3) |
Uniquement abricots, pêches, raisins, prunes et figues séchés |
|
|
E 907 |
Poly-1-décène hydrogéné |
2 000 |
|
Uniquement fruits séchés, comme agent d’enrobage |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(34): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131 et E 133. |
|||||
|
04.2.2 |
Fruits et légumes conservés dans le vinaigre, l’huile ou la saumure |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
▼M6 ————— |
|||||
|
E 129 |
Rouge allura AG |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 131 |
Bleu patenté V |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
|
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
|
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
|
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
|
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
|
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
|
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement olives et préparations à base d’olives |
|
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement olives et préparations à base d’olives |
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement olives et préparations à base d’olives |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
À l’exception des olives et des poivrons jaunes conservés dans la saumure |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
500 |
(3) |
Uniquement poivrons jaunes conservés dans la saumure |
|
|
E 579 |
Gluconate ferreux |
150 |
(56) |
Uniquement olives noircies par oxydation |
|
|
E 585 |
Lactate ferreux |
150 |
(56) |
Uniquement olives noircies par oxydation |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
200 |
|
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes |
|
|
E 951 |
Aspartame |
300 |
|
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
160 |
(52) |
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes |
|
|
E 955 |
Sucralose |
180 |
|
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
100 |
|
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
100 |
(60) |
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et de légumes |
|
|
E 961 |
Néotame |
10 |
|
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
200 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et légumes |
|
|
E 969 |
Advantame |
3 |
|
Uniquement conserves aigres-douces de fruits et de légumes |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(34): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131 et E 133. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(56): Exprimée en Fe. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
04.2.3 |
Fruits et légumes en conserve |
||||
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
▼M6 ————— |
|||||
|
E 129 |
Rouge allura AG |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 131 |
Bleu patenté V |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
|
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 102 |
Tartrazine |
100 |
|
Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve) |
|
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
20 |
|
Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve) |
|
|
E 142 |
Vert S |
10 |
|
Uniquement processed mushy and garden peas (en conserve) |
|
|
E 127 |
Erythrosine |
200 |
|
Uniquement cerises pour cocktails et cerises confites |
|
|
E 127 |
Erythrosine |
150 |
|
Uniquement bigarreaux au sirop et pour cocktails |
|
|
E 220-228 |
Anhydride sulfureux — sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement légumes blancs, y compris les légumineuses et les champignons transformés |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
250 |
(3) |
Uniquement tranches de citron en bocal |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement bigarreaux en bocal; maïs doux emballé sous vide |
|
|
E 260 |
Acide acétique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 261 |
Acétates de potassium |
quantum satis |
|
Période d’application: à partir du 6 février 2013 |
|
|
E 262 |
Acétates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 263 |
Acétate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 325 |
Lactate de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 326 |
Lactate de potassium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
quantum satis |
|
|
|
|
E 335 |
Tartrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 336 |
Tartrates de potassium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 337 |
Tartrate double de sodium et de potassium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 385 |
Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) |
250 |
|
Uniquement légumineuses, champignons et artichauts |
|
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
quantum satis |
|
Uniquement châtaignes conservées dans un liquide |
|
|
E 412 |
Gomme guar |
quantum satis |
|
Uniquement châtaignes conservées dans un liquide |
|
|
E 415 |
Gomme xanthane |
quantum satis |
|
Uniquement châtaignes conservées dans un liquide |
|
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 512 |
Chlorure d’étain |
25 |
(55) |
Uniquement asperges blanches |
|
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
|
|
|
E 579 |
Gluconate ferreux |
150 |
(56) |
Uniquement olives noircies par oxydation |
|
|
E 585 |
Lactate ferreux |
150 |
(56) |
Uniquement olives noircies par oxydation |
|
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
1 000 |
(51) |
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
200 |
(52) |
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 969 |
Advantame |
10 |
|
Uniquement fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(34): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131 et E 133. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(55): Exprimée en Sn. |
|||||
|
(56): Exprimée en Fe. |
|||||
|
04.2.4 |
Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 5.4 |
||||
|
04.2.4.1 |
Préparations de fruits et de légumes, à l’exclusion des compotes |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Uniquement mostarda di frutta |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
|
Uniquement mostarda di frutta |
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits |
|
|
E 100 |
Curcumine |
50 |
|
Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement |
|
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
30 |
(61) |
Uniquement mostarda di frutta |
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
35 |
(61) |
Uniquement mostarda di frutta |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
|
Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
▼M6 ————— |
|||||
|
E 124 |
Ponceau 4R, Cochineal Red A |
20 |
(61) |
Only mostarda di frutta |
|
|
E 129 |
Rouge allura AG |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 131 |
Bleu patenté V |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
200 |
(34) |
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 141 |
Complexes cuivre – chlorophylles et cuivre – chlorophyllines |
quantum satis |
|
Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement |
|
|
E 150a |
Caramel ordinaire |
quantum satis |
|
Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement |
|
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 153 |
Charbon végétal médicinal |
quantum satis |
|
Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement |
|
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement |
|
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement |
|
|
E 160e |
β-apo-8’-caroténal (C 30) |
100 |
|
Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement |
|
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement légumes (à l’exception des olives) |
|
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement |
|
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement conserves de fruits rouges |
|
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement |
|
|
E 171 |
Dioxyde de titane |
quantum satis |
|
Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement |
|
|
E 172 |
Oxydes et hydroxydes de fer |
quantum satis |
|
Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement préparations de fruits et de légumes, y compris les préparations à base d’algues marines, les sauces à base de fruits, l’aspic, excepté les purées, les mousses, les compotes, les salades et produits similaires en conserve |
|
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement préparations à base d’algues marines, olives et préparations à base d’olives |
|
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement betteraves rouges cuites |
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement préparations à base d’olives |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement légumes blancs et champignons transformés |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement fruits secs réhydratés et litchis, mostarda di frutta |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
300 |
(3) |
Uniquement pulpe d’oignon, d’ail et d’échalote |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
800 |
(3) |
Uniquement pulpe de raifort |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
800 |
(3) |
Uniquement extraits de fruit gélifiants, pectine liquide destinés à la vente au consommateur final |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
800 |
(1) (4) |
Uniquement préparations de fruits |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
4 000 |
(1) (4) |
Uniquement enrobages pour produits végétaux |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
200 |
(46) |
Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement |
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
5 000 |
|
|
|
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
500 |
(1) |
Lait de coco uniquement Date d’application: à partir du 23 juillet 2012 |
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
2 000 |
(1) |
Uniquement mostarda di frutta |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
|
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
|
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
250 |
(51) |
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
50 |
(52) |
Succédanés d’œufs de poisson à base d’algues uniquement |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
200 |
(52) |
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
|
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
200 |
(60) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite |
|
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
|
|
E 969 |
Advantame |
10 |
|
Uniquement préparations à valeur énergétique réduite |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(34): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 120, E 122, E 129, E 131 et E 133. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
04.2.4.2 |
Compotes, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 16 |
||||
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
Uniquement compote de fruits autres que les pommes |
|
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement compote de fruits autres que les pommes |
|
|
04.2.5 |
Confitures, gelées, marmelades et produits similaires |
||||
|
04.2.5.1 |
Confitures extra et gelées extra au sens de la directive 2001/113/CE |
||||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement confitures, gelées, marmelades à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas |
|
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités |
|
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
quantum satis |
|
|
|
|
E 335 |
Tartrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 350 |
Malates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
|
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
1 000 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
1 000 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
200 |
(51) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
(52) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
200 |
(60) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
1 000 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
E 964 |
Sirop de polyglycitol |
500 000 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012 |
|
|
E 969 |
Advantame |
10 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
04.2.5.2 |
Confitures, gelées, marmelades et crème de marrons au sens de la directive 2001/113/CE |
||||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 100 |
Curcumine |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
|
|
▼M6 ————— |
|||||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de marrons Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(31) (66) |
À l’exception de la crème de marrons Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
▼M6 ————— |
|||||
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
|
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
|
|
E 142 |
Vert S |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de marrons |
|
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
|
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
|
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
|
|
E 160d |
Lycopène |
10 |
(31) |
À l’exception de la crème de marrons |
|
|
E 161b |
Lutéine |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de marrons |
|
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
|
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de marrons |
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits/pâtes à tartiner similaires à faible teneur en calories ou sans sucre, mermeladas |
|
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement produits à faible teneur en sucre et produits similaires à faible teneur en calories ou sans sucre; mermeladas |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
|
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades contenant des fruits sulfités |
|
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
quantum satis |
|
|
|
|
E 335 |
Tartrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 350 |
Malates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 400 - 404 |
Acide alginique - alginates |
10 000 |
(32) |
|
|
|
E 406 |
Agar-agar |
10 000 |
(32) |
|
|
|
E 407 |
Carraghénanes |
10 000 |
(32) |
|
|
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
10 000 |
(32) |
|
|
|
E 412 |
Gomme guar |
10 000 |
(32) |
|
|
|
E 415 |
Gomme xanthane |
10 000 |
(32) |
|
|
|
E 418 |
Gomme Gellane |
10 000 |
(32) |
|
|
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
|
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
|
E 493 |
Monolaurate de sorbitane |
25 |
|
Uniquement marmelade en gelée |
|
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 524 |
Hydroxyde de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
1 000 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
1 000 |
(51) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
200 |
(52) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
5 |
|
Uniquement gelées de fruits, comme exhausteur de goût |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
200 |
(60) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite, en tant qu’exhausteur de goût |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
1 000 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
E 964 |
Sirop de polyglycitol |
500 000 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012 |
|
|
E 969 |
Advantame |
10 |
|
Uniquement confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(31): Maximum employés seuls ou en mélange avec E 120, E 142, E 160d et E 161b. |
|||||
|
(32): Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400 - 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
(66): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
04.2.5.3 |
Autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits ou de légumes |
||||
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
|
|
À l’exception de la crème de pruneaux |
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 100 |
Curcumine |
quantum satis |
|
À l’exception de la crème de pruneaux |
|
|
▼M6 ————— |
|||||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de pruneaux |
|
|
▼M6 ————— |
|||||
|
E 142 |
Vert S |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de pruneaux |
|
|
E 160d |
Lycopène |
10 |
(31) |
À l’exception de la crème de pruneaux |
|
|
E 161b |
Lutéine |
100 |
(31) |
À l’exception de la crème de pruneaux |
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas |
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 500 |
(1) (2) |
Uniquement marmelada |
|
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Autres pâtes à tartiner à base de fruits, mermeladas |
|
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement dulce de membrillo |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
|
|
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
quantum satis |
|
|
|
|
E 335 |
Tartrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 350 |
Malates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 400 - 404 |
Acide alginique - alginates |
10 000 |
(32) |
|
|
|
E 406 |
Agar-agar |
10 000 |
(32) |
|
|
|
E 407 |
Carraghénanes |
10 000 |
(32) |
|
|
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
10 000 |
(32) |
|
|
|
E 412 |
Gomme guar |
10 000 |
(32) |
|
|
|
E 415 |
Gomme xanthane |
10 000 |
(32) |
|
|
|
E 418 |
Gomme Gellane |
10 000 |
(32) |
|
|
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
|
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 524 |
Hydroxyde de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
1 000 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
500 |
(51) |
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
200 |
(52) |
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
200 |
(60) |
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 962 |
Sel d'aspartame-acésulfame |
1 000 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits ou de légumes à valeur énergétique réduite et pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 964 |
Sirop de polyglycitol |
500 000 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012 |
|
|
E 969 |
Advantame |
10 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutésv |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(31): Maximum employés seuls ou en mélange avec E 120, E 142, E 160d et E 161b. |
|||||
|
(32): Maximum employés seuls ou en mélange avec E 400 - 404, E 406, E 407, E 410, E 412, E 415 et E 418. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
04.2.5.4 |
Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) (41) |
Uniquement fruits à coque transformés |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1), (4) |
Uniquement matières grasses tartinables, à l’exclusion du beurre |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
200 |
(41) (46) |
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
04.2.6 |
Produits de pommes de terre transformés |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
E 100 |
Curcumine |
quantum satis |
|
Uniquement granules et flocons de pommes de terre séchés |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement pâte de pommes de terre et tranches de pommes de terre préfrites |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
400 |
(3) |
Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
|
|
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
25 |
(1) |
Uniquement pommes de terre déshydratées |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Y compris les pommes de terre préfrites congelées et surgelées |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
200 |
(46) |
Uniquement produits à base de pommes de terre déshydratées |
|
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
10 000 |
|
Uniquement produits à base de pommes de terre transformées préemballés |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
05 |
Confiseries |
||||
|
05.1 |
Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
70 000 |
(*) |
|
|
|
E 322 |
Lécithines |
quantum satis |
|
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
5 000 |
|
|
|
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
5 000 |
|
|
|
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 422 |
Glycérol |
quantum satis |
|
|
|
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 442 |
Phosphatides d’ammonium |
10 000 |
|
|
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
|
E 476 |
Polyricinoléate de polyglycérol |
5 000 |
|
|
|
|
E 492 |
Tristéarate de sorbitane |
10 000 |
|
|
|
|
E 500 - 504 |
Carbonates |
70 000 |
(*) |
|
|
|
E 524 - 528 |
Hydroxydes |
70 000 |
(*) |
|
|
|
E 530 |
Oxyde de magnésium |
70 000 |
(*) |
|
|
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 903 |
Cire de carnauba |
500 |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
500 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 951 |
Aspartame |
2 000 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
500 |
(52) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 955 |
Sucralose |
800 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 957 |
Thaumatine |
50 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
100 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
270 |
(60) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
65 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
500 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 964 |
Sirop de polyglycitol |
200 000 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012 |
|
|
E 969 |
Advantame |
20 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
(*) E 170, E 500 - 504, E 524 - 528 et E 530: 7 % rapportés à la matière sèche dégraissée, exprimés en carbonates de potassium. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
05.2 |
Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l’haleine |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 400, E 401, E 402, E 403, E 404, E 406, E 407, E 407a, E 410, E 412, E 413, E 414, E 415, E 417, E 418, E 425 et E 440 ne peuvent pas être utilisés dans les produits de gelée en minibarquettes, définis, aux fins du présent règlement, comme des confiseries gélifiées de consistance ferme, contenues dans des minibarquettes ou minicapsules semi-rigides, destinées à être ingérées en une seule bouchée en étant projetées dans la bouche par une pression sur la minibarquette ou la minicapsule. Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. L’additif E 425 ne peut pas être utilisé dans les confiseries gélifiées. |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
(72) |
Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
300 |
(25) |
À l’exception des fruits et légumes confits Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
300 |
(25) (72) |
À l’exception des fruits et légumes confits Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
|
Uniquement fruits et légumes confits Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
(72) |
Uniquement fruits et légumes confits Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao ou de fruits secs, de lait ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement fruits cristallisés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
30 |
(61) |
À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
30 |
(61) |
Uniquement fruits et légumes confits |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
300 |
(61) |
Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. |
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
35 |
(61) |
À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. |
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
10 |
(61) |
Uniquement fruits et légumes confits |
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
50 |
(61) |
Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. |
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
20 |
(61) |
À l’exception des fruits et légumes confits; confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. |
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
10 |
(61) |
Uniquement fruits et légumes confits |
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
50 |
(61) |
Uniquement confiseries traditionnelles à base de fruits à coque ou de cacao enrobées de sucre en forme d’amande ou d’hostie, habituellement de plus de 2 cm de long et consommées en général à l’occasion de célébrations: mariage, communion, etc. |
|
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
|
|
E 173 |
Aluminium |
quantum satis |
|
Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie Applicable: jusqu’au 1er février 2014 |
|
|
E 174 |
Argent |
quantum satis |
|
Uniquement enrobage de confiseries |
|
|
E 175 |
Or |
quantum satis |
|
Uniquement enrobage de confiseries |
|
|
E 200 - 219 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates |
1 500 |
(1) (2) (5) |
À l’exception des fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés |
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement fruits, légumes, angélique et écorces d’agrumes confits, cristallisés ou glacés |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement) |
|
|
E 297 |
Acide fumarique |
1 000 |
|
Uniquement confiseries au sucre |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Uniquement confiseries au sucre, à l’exception des fruits confits |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
800 |
(1) (4) |
Uniquement fruits confits |
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
1 500 |
|
Uniquement confiseries au sucre |
|
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
10 000 |
|
Uniquement confiseries gélifiées, à l’exception des produits de gelée en minibarquettes |
|
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
1 000 |
(1) |
Uniquement confiseries au sucre |
|
|
E 442 |
Phosphatides d’ammonium |
10 000 |
|
Uniquement confiseries à base de cacao |
|
|
E 445 |
Esters glycériques de résine de bois |
320 |
|
Uniquement pour l’impression sur des confiseries à enrobage dur personnalisées ou promotionnelles Date d’application: à partir du 25 juin 2012 |
|
|
E 459 |
Bêta-cyclodextrine |
quantum satis |
|
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées |
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
|
Uniquement confiseries au sucre |
|
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
2 000 |
|
Uniquement confiseries au sucre |
|
|
E 476 |
Polyricinoléate de polyglycérol |
5 000 |
|
Uniquement confiseries à base de cacao |
|
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
5 000 |
|
Uniquement confiseries au sucre |
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
5 000 |
(1) |
Uniquement confiseries au sucre |
|
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
5 000 |
(1) |
Uniquement confiseries au sucre |
|
|
E 492 |
Tristéarate de sorbitane |
10 000 |
|
Uniquement confiseries à base de cacao |
|
|
E 520 - 523 |
Sulfates d’aluminium |
200 |
(1) (38) |
Uniquement fruits et légumes confits, cristallisés ou glacés Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 520 - 523 |
Sulfates d’aluminium |
200 |
(1) (38) |
Uniquement cerises confites Applicable: à partir du 1er février 2014 |
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium — silicates |
quantum satis |
(1) |
Uniquement traitement en surface Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 551 - 553 |
Dioxyde de silicium — silicates |
quantum satis |
(1) |
Uniquement traitement en surface Applicable: à partir du 1er février 2014 |
|
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
|
|
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 903 |
Cire de carnauba |
500 |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 905 |
Cire microcristalline |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface |
|
|
E 907 |
Poly-1-décène hydrogéné |
2 000 |
|
Uniquement comme agent d’enrobage pour confiseries au sucre |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
500 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 951 |
Aspartame |
2 000 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
500 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 955 |
Sucralose |
800 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 957 |
Thaumatine |
50 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
100 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
270 |
(60) |
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
65 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
500 |
(11)a |
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 969 |
Advantame |
20 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 964 |
Sirop de polyglycitol |
200 000 |
|
Uniquement produits à base de cacao à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012 |
|
|
E 964 |
Sirop de polyglycitol |
800 000 |
|
Uniquement pâtes à mâcher sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012 |
|
|
E 964 |
Sirop de polyglycitol |
990 000 |
|
Uniquement bonbons durs sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012 |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
500 |
|
Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite |
|
|
E 955 |
Sucralose |
200 |
|
Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite |
|
|
E 961 |
Néotame |
15 |
|
Uniquement confiseries sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
1 000 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
500 |
(51) |
Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
200 |
(52) |
Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
330 |
(60) |
Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
1 000 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 969 |
Advantame |
10 |
|
Uniquement pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
1 000 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 951 |
Aspartame |
2 000 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
300 |
(52) |
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 955 |
Sucralose |
1 000 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
150 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
65 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 969 |
Advantame |
20 |
|
Uniquement confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
3 |
|
Uniquement confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, comme exhausteur de goût |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
1 000 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 964 |
Sirop de polyglycitol |
600 000 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012 |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
500 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
|
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
500 |
(52) |
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
|
|
E 955 |
Sucralose |
1 000 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
|
|
E 957 |
Thaumatine |
50 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
100 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
350 |
(60) |
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
500 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
|
|
E 969 |
Advantame |
10 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
2 500 |
|
Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés |
|
|
E 951 |
Aspartame |
6 000 |
|
Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
3 000 |
(52) |
Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés |
|
|
E 955 |
Sucralose |
2 400 |
|
Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
400 |
|
Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
2 000 |
(60) |
Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
200 |
|
Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
3 |
|
Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine et pastilles pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés, comme exhausteur de goût |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
2 500 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l’haleine, sans sucres ajoutés |
|
|
E 969 |
Advantame |
60 |
|
Uniquement microconfiseries pour rafraîchir l'haleine, sans sucres ajoutés |
|
|
E 951 |
Aspartame |
2 000 |
|
Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés |
|
|
E 955 |
Sucralose |
1 000 |
|
Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
670 |
(60) |
Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
65 |
|
Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés |
|
|
E 969 |
Advantame |
20 |
|
Uniquement pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés |
|
|
E 1204 |
Pullulan |
quantum satis |
|
Uniquement microconfiseries sous forme de films destinées à rafraîchir l’haleine |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(5): E 214 – 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(25): Les quantités de chacun des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l. |
|||||
|
(38): Exprimée en aluminium. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(72): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 70 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les microconfiseries est de 40 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
05.3 |
Chewing-gum |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
(73) |
Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
300 |
(25) |
Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
300 |
(25) (73) |
Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
30 |
(61) |
|
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
10 |
(61) |
|
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
10 |
(61) |
|
|
|
E 160d |
Lycopène |
300 |
|
|
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 500 |
(1) (2) |
|
|
|
E 297 |
Acide fumarique |
2 000 |
|
|
|
|
E 310 - 321 |
Gallates, BHQT, BHA et BHT |
400 |
(1) |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
quantum satis |
(1) (4) |
|
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
200 |
(46) |
|
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
5 000 |
|
|
|
|
E 416 |
Gomme Karaya |
5 000 |
|
|
|
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
5 000 |
(1) |
|
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
10 000 |
(1) |
|
|
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
5 000 |
|
|
|
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
5 000 |
|
|
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
2 000 |
(1) |
|
|
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
5 000 |
(1) |
|
|
|
E 551 |
Dioxyde de silicium |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface |
|
|
E 552 |
Silicate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface |
|
|
E 553a |
Silicate de magnésium |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface |
|
|
E 553b |
Talc |
quantum satis |
|
|
|
|
E 650 |
Acétate de zinc |
1 000 |
|
|
|
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
100 |
|
|
|
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 903 |
Cire de carnauba |
1 200 |
(47) |
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 905 |
Cire microcristalline |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface |
|
|
E 907 |
Poly-1-décène hydrogéné |
2 000 |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 927b |
Carbamide |
30 000 |
|
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
800 |
(12) |
Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût |
|
|
E 951 |
Aspartame |
2 500 |
(12) |
Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
150 |
(12) |
Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût |
|
|
E 957 |
Thaumatine |
10 |
(12) |
Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût |
|
|
E 961 |
Néotame |
3 |
(12) |
Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût |
|
|
E 969 |
Advantame |
200 |
|
Uniquement produits avec sucres ajoutés ou polyols, comme exhausteur de goût |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
2 000 |
|
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
|
|
E 951 |
Aspartame |
5 500 |
|
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
1 200 |
(52) |
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
|
|
E 955 |
Sucralose |
3 000 |
|
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
|
|
E 957 |
Thaumatine |
50 |
|
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
400 |
|
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
3 300 |
(60) |
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
250 |
|
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
2 000 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
|
|
E 964 |
Sirop de polyglycitol |
200 000 |
|
Uniquement produits sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012 |
|
|
E 969 |
Advantame |
400 |
|
Uniquement produits sans sucres ajoutés |
|
|
E 1518 |
Triacétate de glycéryle (triacétine) |
quantum satis |
|
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(12): Si les additifs E 950, E 951, E 957, E 959 et E 961 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun d’entre eux est réduite en proportion. |
|||||
|
(25): Les quantités de chacun des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
(47): La quantité maximale s’applique à toutes les utilisations régies par le présent règlement, y compris les dispositions de l’annexe III. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(73): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
05.4 |
Décorations, enrobages et fourrages, à l’exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4 |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
(73) |
Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
500 |
|
Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
500 |
(73) |
Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
300 |
(25) |
Uniquement fourrages Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
300 |
(25) (73) |
Uniquement fourrages Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement décorations, enrobages et fourrages sans sucres ajoutés |
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement sauces |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
50 |
(61) |
Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
50 |
(61) |
Uniquement fourrages |
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
35 |
(61) |
Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages |
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
35 |
(61) |
Uniquement fourrages |
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
55 |
(61) |
Uniquement décorations, enrobages et sauces, à l’exception des fourrages |
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
55 |
(61) |
Uniquement fourrages |
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
20 |
|
Uniquement décorations et enrobages |
|
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
À l’exception de l’enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur |
|
|
E 160d |
Lycopène |
200 |
|
Uniquement enrobage rouge des confiseries à base de chocolat enrobées de sucre dur |
|
|
E 173 |
Aluminium |
quantum satis |
|
Uniquement enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie |
|
|
E 174 |
Argent |
quantum satis |
|
Uniquement décorations de chocolats |
|
|
E 175 |
Or |
quantum satis |
|
Uniquement décorations de chocolats |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires) |
|
|
E 200 - 219 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates |
1 500 |
(1) (2) (5) |
|
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement confiseries à base de sirop de glucose (transfert à partir de sirop de glucose uniquement) |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
40 |
(3) |
Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires) |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
100 |
(3) |
Uniquement fourrages à base de fruits pour pâtisserie |
|
|
E 297 |
Acide fumarique |
1 000 |
|
|
|
|
E 297 |
Acide fumarique |
2 500 |
|
Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
3 000 |
(1) (4) |
Uniquement nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces; produits similaires) |
|
|
E 355 - 357 |
Acide adipique - adipates |
2 000 |
(1) |
Uniquement fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
100 |
(41) (46) |
Uniquement sauces |
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
1 500 |
|
|
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
5 000 |
|
Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts |
|
|
E 416 |
Gomme Karaya |
5 000 |
|
Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts |
|
|
E 423 |
Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique (OSA) |
10 000 |
Uniquement glaçages sucrés |
|
|
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
10 000 |
|
Uniquement confiseries gélifiées (autres que les produits de gelée en minibarquettes) |
|
|
E 427 |
Gomme cassia |
2 500 |
|
Uniquement fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts |
|
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
1 000 |
(1) |
|
|
|
E 442 |
Phosphatides d’ammonium |
10 000 |
|
Uniquement confiseries à base de cacao |
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
|
|
|
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
2 000 |
|
|
|
|
E 476 |
Polyricinoléate de polyglycérol |
5 000 |
|
Uniquement confiseries à base de cacao |
|
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
5 000 |
|
|
|
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
30 000 |
|
Uniquement nappages fouettés pour desserts autres que la crème |
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
5 000 |
(1) |
|
|
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
5 000 |
(1) |
|
|
|
E 492 |
Tristéarate de sorbitane |
10 000 |
|
Uniquement confiseries à base de cacao |
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium — silicates |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 551 - 553 |
Dioxyde de silicium — silicates |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface Applicable: à partir du 1er février 2014 |
|
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
|
|
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 903 |
Cire de carnauba |
500 |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 903 |
Cire de carnauba |
200 |
|
Comme agent d’enrobage uniquement pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat |
|
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 905 |
Cire microcristalline |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface |
|
|
E 907 |
Poly-1-décène hydrogéné |
2 000 |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
1 000 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 951 |
Aspartame |
2 000 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
250 |
(51) |
Uniquement bombes de crème aromatisée à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
300 |
(52) |
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 955 |
Sucralose |
1 000 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
150 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
65 |
|
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
3 |
|
Uniquement confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, comme exhausteur de goût |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
1 000 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement confiseries à base d’amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 969 |
Advantame |
20 |
|
Uniquement confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
500 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
|
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
500 |
(52) |
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
|
|
E 955 |
Sucralose |
1 000 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
|
|
E 957 |
Thaumatine |
50 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
100 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
330 |
(60) |
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
500 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
|
|
E 969 |
Advantame |
10 |
|
Uniquement confiseries sans sucres ajoutés |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
500 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 951 |
Aspartame |
2 000 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
500 |
(52) |
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 955 |
Sucralose |
800 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 957 |
Thaumatine |
50 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
100 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
270 |
(60) |
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
65 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
500 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 969 |
Advantame |
20 |
|
Uniquement produits à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
Uniquement sauces |
|
|
E 951 |
Aspartame |
350 |
|
Uniquement sauces |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
160 |
(52) |
Uniquement sauces |
|
|
E 955 |
Sucralose |
450 |
|
Uniquement sauces |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement sauces |
|
|
E 961 |
Néotame |
12 |
|
Uniquement sauces |
|
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement sauces comme exhausteur de goût |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement sauces |
|
|
E 969 |
Advantame |
4 |
|
Uniquement sauces |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(5): E 214 – 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(25): Les quantités de chacun des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(73): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 300 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
06 |
Céréales et produits céréaliers |
||||
|
06.1 |
Graines céréalières entières, brisées ou en flocons |
||||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
30 |
(3) |
Uniquement sagou et orge perlée |
|
|
E 553b |
Talc |
quantum satis |
|
Uniquement riz |
|
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
06.2 |
Farines et autres produits de minoterie; amidons et fécules |
||||
|
06.2.1 |
Farines |
||||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
2 500 |
(1) (4) |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
20 000 |
(1) (4) |
Uniquement farine fermentante |
|
|
E 450 (ix) |
Dihydrogéno-diphosphate de magnésium |
15 000 |
(4)(81) |
Uniquement farine fermentante |
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 920 |
L-cystéine |
quantum satis |
|
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(81): La quantité totale de phosphates ne doit pas dépasser le niveau maximal pour E 338 — 452. |
|||||
|
06.2.2 |
Amidons et fécules |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
À l’exception des amidons et fécules dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, ainsi que les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés |
|
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
06.3 |
Céréales pour petit-déjeuner |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner autres que les céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits |
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement céréales ou produits à base de céréales pour petit-déjeuner, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
200 |
(53) |
Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits |
|
|
E 150c |
Caramel ammoniacal |
quantum satis |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits |
|
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits |
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
25 |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits |
|
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits |
|
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
200 |
(53) |
Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits |
|
|
E 163 |
Anthocyanes |
200 |
(53) |
Uniquement céréales pour petit-déjeuner aromatisées aux fruits |
|
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) (13) |
Uniquement céréales précuites |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
10 000 |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner du type «Granola» |
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
5 000 |
(1) |
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
1 200 |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
100 |
(52) |
Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
330 |
(60) |
Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
1 000 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 964 |
Sirop de polyglycitol |
200 000 |
|
Uniquement céréales ou produits à base de céréales pour petit-déjeuner, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012 |
|
|
E 969 |
Advantame |
10 |
|
Uniquement céréales pour petit-déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(53): Les additifs E 120, E 162 et E 163 peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
06.4 |
Pâtes alimentaires |
||||
|
06.4.1 |
Pâtes fraîches |
||||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 322 |
Lécithines |
quantum satis |
|
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
quantum satis |
|
|
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
|
|
|
06.4.2 |
Pâtes sèches |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Uniquement pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime hypoprotidique, conformément à la directive 2009/39/CE |
|
|
06.4.3 |
Pâtes fraîches précuites |
||||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 322 |
Lécithines |
quantum satis |
|
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
quantum satis |
|
|
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
|
|
|
06.4.4 |
Gnocchi de pomme de terre |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
À l'exception des gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) |
|
|
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
Uniquement les gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés |
|
|
E 304 |
Esters d'acides gras de l'acide ascorbique |
quantum satis |
|
Uniquement les gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés |
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
Uniquement les gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés |
|
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
quantum satis |
|
Uniquement les gnocchi de pomme de terre frais réfrigérés |
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d'acides gras |
quantum satis |
|
Uniquement les gnocchi de pommes de terre frais réfrigérés |
|
|
06.4.5 |
Farces pour pâtes (raviolis et produits similaires) |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
|
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
250 |
(41) (46) |
Uniquement farces pour pâtes sèches Période d’application: à partir du 25 décembre 2012 |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
06.5 |
Nouilles |
||||
|
group I |
Additifs |
|
|
|
|
|
group II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
2 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 450 (ix) |
Dihydrogéno-diphosphate de magnésium |
2 000 |
(4)(81) |
|
|
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
10 000 |
|
Uniquement nouilles orientales prêtes à être consommées et préemballées, destinées à la vente au détail |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(81): La quantité totale de phosphates ne doit pas dépasser le niveau maximal pour E 338 — 452. |
|||||
|
06.6 |
Pâte à frire |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
500 |
|
Uniquement pâtes à frire pour enrobage |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
50 |
(61) |
|
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
35 |
(61) |
|
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
55 |
(61) |
|
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
20 |
|
Uniquement pâtes à frire pour enrobage |
|
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
Uniquement pâtes à frire pour enrobage |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
|
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
12 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 450 (ix) |
Dihydrogéno-diphosphate de magnésium |
12 000 |
(4)(81) |
|
|
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(81): La quantité totale de phosphates ne doit pas dépasser le niveau maximal pour E 338 — 452. |
|||||
|
06.7 |
Céréales précuites ou transformées |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
200 |
(1) (2) |
Uniquement polenta |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement Semmelknödelteig |
|
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) |
Uniquement céréales précuites |
|
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
10 000 |
|
Uniquement riz et produits à base de riz prêts à être consommés et préemballés, destinés à la vente au détail |
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
Uniquement riz à cuisson rapide |
|
|
E 472a |
Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
Uniquement riz à cuisson rapide |
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
4 000 |
(2) |
Uniquement riz à cuisson rapide |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
07 |
Produits de boulangerie |
||||
|
07.1. |
Pain et petits pains |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2 |
|
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement malt bread |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle, produits de boulangerie précuits et préemballés destinés à la vente au détail et pain à valeur énergétique réduite destiné à la vente au détail |
|
|
E 280 - 283 |
Acide propionique - propionates |
3 000 |
(1) (6) |
Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle |
|
|
E 280 - 283 |
Acide propionique - propionates |
2 000 |
(1) (6) |
Uniquement pain à valeur énergétique réduite, pain précuit et préemballé, rolls, buns et pitta préemballés, pølsebrød, boller et dansk flutes préemballés |
|
|
E 280 - 283 |
Acide propionique - propionates |
1 000 |
(1) (6) |
Uniquement pain préemballé |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
20 000 |
(1) (4) |
Uniquement soda bread |
|
|
E 450 |
Diphosphates |
12 000 |
(4) |
Uniquement pâtes levées réfrigérées, préemballées, destinées à la préparation de pizzas, de quiches, de tartes et de produits similaires |
|
|
E 450 (ix) |
Dihydrogéno-diphosphate de magnésium |
15 000 |
(4)(81) |
Uniquement pâte à pizza (surgelée ou réfrigérée) et «tortilla». |
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
3 000 |
(1) |
À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2 |
|
|
E 483 |
Tartrate de stéaryle |
4 000 |
|
À l’exception des produits relevant des catégories 7.1.1 et 7.1.2 |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(6): La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication. |
|||||
|
07.1.1 |
Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants: farine de blé, eau, levure ou levain, sel |
||||
|
E 260 |
Acide acétique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 261 |
Acétates de potassium |
quantum satis |
|
Période d’application: à partir du 6 février 2013 |
|
|
E 262 |
Acétates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 263 |
Acétate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 304 |
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 322 |
Lécithines |
quantum satis |
|
|
|
|
E 325 |
Lactate de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 326 |
Lactate de potassium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
|
E 472a |
Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
|
E 472d |
Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
|
E 472e |
Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
|
E 472f |
Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
|
07.1.2 |
Pain courant français;friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
||||
|
E 260 |
Acide acétique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 261 |
Acétates de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement Friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek Période d’application: à partir du 6 février 2013 |
|
|
E 262 |
Acétates de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
|
|
E 263 |
Acétate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
|
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
|
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
|
|
E 304 |
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique |
quantum satis |
|
Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
|
|
E 322 |
Lécithines |
quantum satis |
|
|
|
|
E 325 |
Lactate de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
|
|
E 326 |
Lactate de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
|
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek |
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
|
07.2 |
Produits de boulangerie fine |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
(25) |
Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
(25) (76) |
Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
|
|
|
E 160d |
Lycopène |
25 |
|
|
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement produits dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,65 |
|
|
E 220-228 |
Anhydride sulfureux — sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement biscuits secs |
|
|
E 280 - 283 |
Acide propionique - propionates |
2 000 |
(1) (6) |
Uniquement produits de boulangerie fine préemballés (y compris les confiseries contenant de la farine) dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,65 |
|
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) |
Uniquement mélanges prêts à l’emploi pour pâtisseries |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
20 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 450 (ix) |
Dihydrogéno-diphosphate de magnésium |
15 000 |
(4)(81) |
|
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
200 |
(41) (46) |
|
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
2 000 |
|
|
|
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
10 000 |
|
Uniquement produits de boulangerie fine préemballés destinés à la vente au détail |
|
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
3 000 |
(1) |
|
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
10 000 |
(1) |
|
|
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
10 000 |
|
|
|
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
5 000 |
|
|
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
5 000 |
(1) |
|
|
|
E 483 |
Tartrate de stéaryle |
4 000 |
|
|
|
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
10 000 |
(1) |
|
|
|
E 541 |
Phosphate d’aluminium sodique acide |
1 000 |
(38) |
Uniquement scones et génoiserie Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 541 |
Phosphate d’aluminium sodique acide |
400 |
(38) |
Uniquement gâteaux de type génoise composés de segments colorés contrastés assemblés à l’aide de confiture ou de gelée à tartiner et enrobés d’une pâte aromatisée à base de sucre (la quantité maximale s’applique uniquement à la partie génoise du gâteau) Applicable: à partir du 1er février 2014 |
|
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat |
|
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat |
|
|
E 903 |
Cire de carnauba |
200 |
|
Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat |
|
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage pour petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
2 000 |
|
Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
800 |
(52) |
Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés |
|
|
E 955 |
Sucralose |
800 |
|
Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
60 |
|
Uniquement cornets et gaufrettes pour glace sans sucres ajoutés |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
2 000 |
|
Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible |
|
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
800 |
(52) |
Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible |
|
|
E 955 |
Sucralose |
800 |
|
Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
330 |
(60) |
Uniquement essoblaten - enrobage de papier comestible |
|
|
E 961 |
Néotame |
60 |
|
Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
1 000 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement Eßoblaten - enrobage de papier comestible |
|
|
E 969 |
Advantame |
10 |
|
Uniquement Eßoblaten — enrobage de papier comestible |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
1 000 |
|
Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière |
|
|
E 951 |
Aspartame |
1 700 |
|
Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière |
|
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
1 600 |
(51) |
Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
170 |
(52) |
Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière |
|
|
E 955 |
Sucralose |
700 |
|
Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
150 |
|
Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière |
|
|
E 961 |
Néotame |
55 |
|
Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
1 000 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière |
|
|
E 964 |
Sirop de polyglycitol |
300 000 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012 |
|
|
E 969 |
Advantame |
17 |
|
Uniquement produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n'excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n'est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(6): La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(25): Les quantités de chacun des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l. |
|||||
|
(38): Exprimée en aluminium. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
(76): Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
(81): La quantité totale de phosphates ne doit pas dépasser le niveau maximal pour E 338 — 452. |
|||||
|
08 |
Viandes |
||||
|
▼M42 ————— |
|||||
|
08.1 |
Viandes fraîches autres que les préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004 |
||||
|
E 129 |
Rouge allura AG |
quantum satis |
|
Uniquement aux fins du marquage de salubrité |
|
|
E 133 |
Bleu brillant FCF |
quantum satis |
|
Uniquement aux fins du marquage de salubrité |
|
|
E 155 |
Brun HT |
quantum satis |
|
Uniquement aux fins du marquage de salubrité |
|
|
08.2 |
Préparations de viandes au sens du règlement (CE) no 853/2004 |
||||
|
E 100 |
Curcumine |
20 |
|
Uniquement produits de type merguez, salsicha fresca, butifarra fresca, longaniza fresca et chorizo fresco |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(66) |
Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales, burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande (dans les produits précités, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique), produits de type merguez, salsicha fresca, mici, butifarra fresca, longaniza fresca, chorizo fresco, cevapcici et pljeskavice. |
|
|
E 129 |
Rouge allura AG |
25 |
|
Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales et burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande; dans ces produits, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique. |
|
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement breakfast sausages contenant au minimum 6 % de céréales, burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande (dans les produits précités, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui leur confère leur aspect caractéristique), produits de type merguez, salsicha fresca, mici, butifarra fresca, longaniza fresca et chorizo fresco |
|
|
E 160c |
Extrait de paprika |
10 |
|
Uniquement produits de type merguez, salsicha fresca, butifarra fresca, longaniza fresca, chorizo fresco, bifteki, soutzoukaki et kebap |
|
|
E 162 |
Rouge de betterave |
quantum satis |
|
Uniquement produits de type merguez, salsicha fresca, butifarra fresca, longaniza fresca et chorizo fresco |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
450 |
(1) (3) |
Uniquement breakfast sausages; burger meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales mélangés à la viande |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
450 |
(1) (3) |
Uniquement salsicha fresca, longaniza fresca, butifarra fresca |
|
|
E 249-250 |
Nitrites |
150 |
(7) |
Uniquement lomo de cerdo adobado, pincho moruno, careta de cerdo adobada, costilla de cerdo adobada, Kasseler, Bräte, toorvorst, šašlõkk, ahjupraad, kiełbasa surowa biała, kiełbasa surowa metka et tatar wołowy (danie tatarskie) |
|
|
E 260 |
Acide acétique |
quantum satis |
|
Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés |
|
|
E 261 |
Acétates de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés |
|
|
E 262 |
Acétates de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés |
|
|
E 263 |
Acétate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés |
|
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés |
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
Uniquement gehakt, préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés |
|
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement gehakt, préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés |
|
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement gehakt, préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés |
|
|
E 325 |
Lactate de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés |
|
|
E 326 |
Lactate de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés |
|
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations de viandes hachées fraîches préemballées et préparations de viandes auxquelles des ingrédients autres que des additifs ou du sel ont été ajoutés |
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées |
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées |
|
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées |
|
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement gehakt et préparations de viande hachée fraîche préemballées |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Uniquement breakfast sausages; dans ce produit, la viande est hachée de manière à disperser complètement les tissus musculaires et adipeux de sorte que les fibres forment une émulsion avec les matières grasses, ce qui lui confère son aspect caractéristique. |
|
|
E 401 |
Alginate de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyroset souvlaki |
|
|
E 402 |
Alginate de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyroset souvlaki |
|
|
E 403 |
Alginate d'ammonium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyroset souvlaki |
|
|
E 404 |
Alginate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyroset souvlaki |
|
|
E 407 |
Carraghénanes |
quantum satis |
|
Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyroset souvlaki |
|
|
E 407a |
Algues Euchema transformées |
quantum satis |
|
Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyrosetsouvlaki |
|
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
quantum satis |
|
Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyroset souvlaki |
|
|
E 412 |
Gomme guar |
quantum satis |
|
Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyroset souvlaki |
|
|
E 413 |
Gomme adragante |
quantum satis |
|
Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyroset souvlaki |
|
|
E 415 |
Gomme xanthane |
quantum satis |
|
Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés. Sauf bifteki, soutzoukaki, kebap, gyroset souvlaki |
|
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations de viandes de volaille, mici, bifteki, soutzoukaki, kebap, seftalia, ćevapčići et pljeskavice |
|
|
E 553b |
Talc |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface des saucisses |
|
|
E 1414 |
Phosphate de diamidon acétylé |
quantum satis |
|
Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés, gyros, souvlaki, bifteki, soutzoukaki, kebapet seftalia |
|
|
E 1442 |
Phosphate de diamidon hydroxypropylé |
quantum satis |
|
Uniquement préparations dans lesquelles des ingrédients ont été injectés, préparations de viandes composées de morceaux de viande traités différemment (hachés, tranchés ou transformés) et combinés, gyros, souvlaki, bifteki, soutzoukaki, kebapet seftalia |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(7): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en NaNO2 ou en NaNO3. |
|||||
|
▼M53 ————— |
|||||
|
(66): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
08.3 |
Produits à base de viande |
||||
|
08.3.1 |
Produits à base de viande non traités thermiquement |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
E 100 |
Curcumine |
20 |
|
Uniquement saucisses |
|
|
E 100 |
Curcumine |
quantum satis |
|
Uniquement pasturmas |
|
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement pasturmas |
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
15 |
|
Uniquement sobrasada |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
|
Uniquement saucisses Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(66) |
Uniquement saucisses Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
200 |
|
Uniquement saucisse de chorizo/salchichon |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
quantum satis |
|
Uniquement pasturmas Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
quantum satis |
(66) |
Uniquement pasturmas Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
50 |
|
Uniquement saucisse de chorizo/salchichon |
|
|
▼M6 ————— |
|||||
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement saucisses |
|
|
E 160a |
Caroténoïdes |
20 |
|
Uniquement saucisses |
|
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
10 |
|
Uniquement saucisses |
|
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement saucisses |
|
|
E 200 - 219 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates |
quantum satis |
(1) (2) |
Uniquement traitement en surface des produits de viande séchés |
|
|
E 235 |
Natamycine |
1 |
(8) |
Uniquement traitement en surface des saucisses sèches et saucissons |
|
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
150 |
(7) |
|
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
150 |
(7) |
|
|
|
▼M53 ————— |
|||||
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) (13) |
Uniquement viande déshydratée |
|
|
E 315 |
Acide érythorbique |
500 |
(9) |
Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve |
|
|
E 316 |
Érythorbate de sodium |
500 |
(9) |
Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
100 |
(46) |
Uniquement saucissons secs |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
15 |
(46) |
Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %, à l’exception des saucissons secs |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
150 |
(41) (46) |
Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, à l’exception des saucissons secs |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
150 |
(46) |
Uniquement viande déshydratée |
|
|
E 553b |
Talc |
quantum satis |
|
Traitement en surface des saucisses |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
5 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(7): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en NaNO2 ou en NaNO3. |
|||||
|
(8): mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur). |
|||||
|
(9): Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique. |
|||||
|
(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
(66): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
08.3.2 |
Produits à base de viande traités thermiquement |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben |
|
|
E 100 |
Curcumine |
20 |
|
Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
|
Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(66) |
Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
E 129 |
Rouge allura AG |
25 |
|
Uniquement luncheon meat |
|
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande |
|
|
E 160a |
Caroténoïdes |
20 |
|
Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande |
|
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
10 |
|
Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande |
|
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement saucisses et saucissons, pâtés, pains de viande |
|
|
E 200 - 203; 214 - 219 |
Acide sorbique - sorbates; p-hydroxybenzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement pâté |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement aspic |
|
|
E 200 - 219 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates |
quantum satis |
(1) (2) |
Uniquement traitement en surface des produits de viande séchés |
|
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement aspic |
|
|
E 235 |
Natamycine |
1 |
(8) |
Uniquement traitement en surface des saucisses et saucissons secs |
|
|
E 243 |
Éthyl Lauroyl Arginate |
160 |
|
À l'exclusion des saucisses émulsifiées, des saucisses fumées et des pâtes de foie |
|
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
150 |
(7) (59) |
À l’exception des produits à base de viande stérilisés (Fo > 3,00) |
|
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
100 |
(7) (58) (59) |
Uniquement produits à base de viande stérilisés (Fo > 3,00) |
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben |
|
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben |
|
|
E 315 |
Acide érythorbique |
500 |
(9) |
Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve |
|
|
E 316 |
Érythorbate de sodium |
500 |
(9) |
Uniquement produits de salaison et produits de viande en conserve |
|
|
E 310-320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) (13) |
Uniquement viande déshydratée |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben |
|
|
E 385 |
Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) |
250 |
|
Uniquement libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
15 |
(46) |
Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 %, à l’exception des saucissons secs |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
150 |
(41) (46) |
Uniquement viandes d’une teneur en matières grasses supérieure à 10 %, à l’exception des saucissons secs |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
100 |
(46) |
Uniquement saucissons secs |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
150 |
(46) |
Uniquement viande déshydratée |
|
|
E 427 |
Gomme cassia |
1 500 |
|
|
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1), (41) |
Sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben |
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
4 000 |
(1) |
Uniquement produits de viande hachée et en cubes en conserve |
|
|
E 553b |
Talc |
quantum satis |
|
Uniquement traitement en surface des saucisses |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
5 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût, sauf foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(7): Quantité maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication, exprimée en NaNO2 ou en NaNO3. |
|||||
|
(8): mg/dm2 de surface (absence à 5 mm de profondeur). |
|||||
|
(9): Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique. |
|||||
|
(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
(58): La valeur Fo 3 équivaut à un traitement thermique de 3 min à 121 °C (réduction de la charge bactérienne d’un milliard de spores dans mille conserves à une spore dans mille conserves). |
|||||
|
(59): Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité. |
|||||
|
(66): Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
08.3.3 |
Boyaux, enrobages et décorations pour viande |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
À l’exception de la partie externe comestible des pasturmas |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
500 |
|
Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
500 |
(78) |
Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
quantum satis |
|
Uniquement boyaux comestibles Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
quantum satis |
(78) |
Uniquement boyaux comestibles Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
E 100 |
Curcumine |
quantum satis |
|
Uniquement partie externe comestible des pasturmas |
|
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement partie externe comestible des pasturmas |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
quantum satis |
|
Uniquement partie externe comestible des pasturmas Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
quantum satis |
(78) |
Uniquement partie externe comestible des pasturmas Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
20 |
|
|
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
50 |
(61) |
Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas |
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
35 |
(61) |
Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas |
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
55 |
(61) |
Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas |
|
|
E 160d |
Lycopène |
500 |
|
Uniquement décorations et enrobages, à l’exception de la partie externe comestible des pasturmas |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
10 |
(62) |
Uniquement boyaux comestibles |
|
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
Uniquement boyaux comestibles |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
quantum satis |
|
Uniquement boyaux à base de collagène dont l’activité de l’eau est supérieure à 0,6 |
|
|
E 200 - 203; 214 - 219 |
Acide sorbique - sorbates; p-hydroxybenzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement enrobages de gelée pour produits à base de viande (cuite, saumurée ou séchée) |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
4 000 |
(1) (4) |
Uniquement enrobages pour viandes |
|
|
E 339 |
Phosphates de sodium |
12 600 |
(4) (89) |
Uniquement dans les boyaux naturels pour saucisses |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(62): La quantité totale de E 104 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(78): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
(89): Le transfert dans le produit final ne doit pas dépasser 250 mg/kg. |
|||||
|
08.3.4 |
Produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle faisant l'objet de dispositions spécifiques concernant les nitrites et les nitrates |
||||
|
08.3.4.1 |
Produits traditionnels saumurés par immersion (produits à base de viande qui ont été immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d'autres composants) |
||||
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
175 |
(39) |
Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) (59) |
Uniquement Wiltshire bacon et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. |
|
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
100 |
(39) |
Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) (59) |
Uniquement Wiltshire ham et produits similaires: une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain. |
|
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
175 |
(39) |
Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée. |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) (59) |
Uniquement entremeada, entrecosto, chispe, orelheira e cabeca (salgados), toucinho fumado et produits similaires: immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l’eau (aW) élevée. |
|
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
50 |
(39) |
Uniquement cured tongue : immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson. |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
10 |
(39) (59) |
Uniquement cured tongue : immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson. |
|
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
150 |
(7) |
Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött : une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure. Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines. |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
300 |
(7) |
Uniquement kylmâsavustettu poronliha/kallrökt renkött : une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure. Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d’une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines. |
|
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
150 |
(7) |
Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C. |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(7) (40) (59) |
Uniquement bacon, filet de bacon et produits similaires: le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C. |
|
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
50 |
(39) |
Uniquement Rohschinken, nassgepökelt et produits similaires: la durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et s’élève approximativement à 2 jours/kg; vient ensuite la stabilisation/maturation. |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) |
Uniquement Rohschinken, nassgepökelt et produits similaires: la durée de saumurage dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et s’élève approximativement à 2 jours/kg; vient ensuite la stabilisation/maturation. |
|
|
(7): Quantité maximale exprimée en NaNO2 ou en NaNO3. |
|||||
|
(39): Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2 ou en NaNO3. |
|||||
|
(40): Sans nitrites ajoutés. |
|||||
|
(59): Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité. |
|||||
|
08.3.4.2 |
Produits traditionnels traités en salaison sèche. (Le processus de salaison à sec consiste en l'application à sec d'un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d'autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation.) |
||||
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
175 |
(39) |
Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) (59) |
Uniquement dry cured bacon et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. |
|
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
100 |
(39) |
Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) (59) |
Uniquement dry cured ham et produits similaires: salaison à sec suivie d’une maturation pendant au moins 4 jours. |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) (59) |
Uniquement jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina et produits similaires: salaison à sec suivie d’une période de stabilisation d’au moins 10 jours et d’une période de maturation supérieure à 45 jours. |
|
|
E 249-250 |
Nitrites |
100 |
(39) |
Uniquement presunto , presunto da pá et paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d'une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d'une période de maturation d'au moins 2 mois; uniquement jamón curado , paleta curada , lomo embuchado et cecina et produits similaires: salaison à sec suivie d'une période de stabilisation d'au moins 10 jours et d'une période de maturation supérieure à 45 jours. |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) (59) |
Uniquement presunto, presunto da pá et paio do lombo et produits similaires: salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d’une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d’une période de maturation d’au moins 2 mois. |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) (40) (59) |
Uniquement jambon sec, jambon sel et autres pièces maturées séchées similaires: salaison à sec pendant 3 jours + 1 jour/kg suivie d’une semaine de post-salaison et d’une période de maturation/affinage de 45 jours à 18 mois. |
|
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
50 |
(39) |
Uniquement Rohschinken, trockengepökelt et produits similaires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation. |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) (59) |
Uniquement Rohschinken, trockengepökelt et produits similaires: la durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation. |
|
|
(39): Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2 ou en NaNO3. |
|||||
|
(40): Sans nitrites ajoutés. |
|||||
|
(59): Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité. |
|||||
|
08.3.4.3 |
Autres produits saumurés de manière traditionnelle. (Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson.) |
||||
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
50 |
(39) |
Uniquement Rohschinken, trocken-/nassgepökelt et produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation. |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(39) (59) |
Uniquement Rohschinken, trocken-/nassgepökelt et produits similaires: salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et du poids des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours; vient ensuite la stabilisation/maturation. |
|
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
50 |
(39) |
Uniquement jellied veal et brisket : une saumure est injectée dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l’eau bouillante pendant 3 heures au maximum. |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
10 |
(39) (59) |
Uniquement jellied veal et brisket : une saumure est injectée dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l’eau bouillante pendant 3 heures au maximum. |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
300 |
(40) (7) |
Uniquement Rohwürste (Salami et Kantwurst) : le produit a une période minimale de maturation de 4 semaines et un rapport eau/protéines inférieur à 1,7. |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(40) (7) (59) |
Uniquement salchichón y chorizo traducionales de larga curación et produits similaires: période de maturation d’au moins 30 jours. |
|
|
E 249 - 250 |
Nitrites |
180 |
(7) |
Uniquement vysočina, selský salám, turistický trvanlivý salám, poličan, herkules, lovecký salám, dunajská klobása, paprikáš et produits similaires: cuisson du produit sec à 70 °C, suivie d’un processus de séchage et de fumage de 8 à 12 jours. Les produits fermentés sont soumis à un processus de fermentation en trois étapes de 14 à 30 jours, suivi du fumage. |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
250 |
(40) (7) (59) |
Uniquement saucissons secs et produits similaires: saucissons sans ajout de nitrites, crus, fermentés et séchés. Le produit fermente à une température de 18 à 22 °C ou inférieure (10 à 12 °C) et a une période de maturation/d’affinage d’au moins 3 semaines. Le produit a un rapport eau/protéines inférieur à 1,7. |
|
|
(7): Quantité maximale exprimée en NaNO2 ou en NaNO3. |
|||||
|
(39): Dose résiduelle maximale, teneur en résidus à la fin du processus de production, exprimée en NaNO2 ou en NaNO3. |
|||||
|
(40): Sans nitrites ajoutés. |
|||||
|
(59): Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité. |
|||||
|
09 |
Poisson et produits de la pêche |
||||
|
09.1 |
Poisson et produits de la pêche non transformés |
||||
|
09.1.1 |
Poisson non transformé |
||||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement poissons non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration |
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 315 |
Acide érythorbique |
1 500 |
(9) |
Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés |
|
|
E 316 |
Érythorbate de sodium |
1 500 |
(9) |
Uniquement poissons à peau rouge congelés et surgelés |
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Uniquement filets de poisson congelés et surgelés |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(9): Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique. |
|||||
|
09.1.2 |
Mollusques et crustacés non transformés |
||||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés, mollusques et céphalopodes non transformés, congelés et surgelés, à des fins autres que l’édulcoration |
|
|
E 220-228 |
Anhydride sulfureux — sulfites |
150 |
(3) (10) |
Uniquement crustacés et céphalopodes frais, congelés et surgelés; crustacés des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, moins de 80 unités au kilo |
|
|
E 220-228 |
Anhydride sulfureux — sulfites |
200 |
(3) (10) |
Uniquement crustacés des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, entre 80 et 120 unités au kilo |
|
|
E 220-228 |
Anhydride sulfureux — sulfites |
300 |
(3) (10) |
Uniquement crustacés des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, plus de 120 unités au kilo |
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Uniquement mollusques et crustacés congelés et surgelés |
|
|
E 385 |
Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) |
75 |
|
Uniquement crustacés congelés et surgelés |
|
|
E 586 |
4-Hexylrésorcinol |
2 |
(90) |
Uniquement crustacés frais, congelés ou surgelés |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(10): Quantités maximales dans les parties comestibles. |
|||||
|
(90): En tant que résidu dans la chair. |
|||||
|
09.2 |
Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
500 |
(84) |
Uniquement surimi et produits similaires et substituts de saumon. |
|
|
E 100 |
Curcumine |
100 |
(35) |
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
|
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
|
|
E 102 |
Tartrazine |
100 |
(35) |
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
|
|
▼M6 ————— |
|||||
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
200 |
(63) |
Uniquement dans les substituts de saumon à base de Theragra chalcogramma et Pollachius virens |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(35) (85) |
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés. |
|
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
100 |
(35) |
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
|
|
▼M6 ————— |
|||||
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
200 |
(63) |
Uniquement dans les substituts de saumon à base de Theragra chalcogramma et Pollachius virens |
|
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
|
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
|
|
E 142 |
Vert S |
100 |
(35) |
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
|
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
|
|
E 151 |
Noir brillant PN |
100 |
(35) |
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
|
|
E 153 |
Charbon végétal médicinal |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
|
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
|
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
|
|
E 160e |
β-apocaroténal-8’ (C 30) |
100 |
(35) |
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
|
|
E 161b |
Lutéine |
100 |
(35) |
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
|
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
|
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
|
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
|
|
E 171 |
Dioxyde de titane |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
|
|
E 172 |
Oxyde et hydroxyde de fer |
quantum satis |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés |
|
|
E 100 |
Curcumine |
250 |
(36) |
Uniquement crustacés précuits |
|
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
|
|
E 102 |
Tartrazine |
250 |
(36) |
Uniquement crustacés précuits |
|
|
▼M6 ————— |
|||||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
250 |
(36) |
Uniquement crustacés précuits |
|
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
250 |
(36) |
Uniquement crustacés précuits |
|
|
▼M6 ————— |
|||||
|
E 129 |
Rouge allura AG |
250 |
(36) |
Uniquement crustacés précuits |
|
|
E 140 |
Chlorophylles, chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
|
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
|
|
E 142 |
Vert S |
250 |
(36) |
Uniquement crustacés précuits |
|
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
|
|
E 151 |
Noir brillant PN |
250 |
(36) |
Uniquement crustacés précuits |
|
|
E 153 |
Charbon végétal médicinal |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
|
|
E 155 |
Brun HT |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
|
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
|
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
|
|
E 160e |
β-apocaroténal-8’ (C 30) |
250 |
(36) |
Uniquement crustacés précuits |
|
|
E 161b |
Lutéine |
250 |
(36) |
Uniquement crustacés précuits |
|
|
E 162 |
Rouge de betterave, bétanine |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
|
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
|
|
E 171 |
Dioxyde de titane |
quantum satis |
|
Uniquement crustacés précuits |
|
|
E 100 |
Curcumine |
100 |
(37) |
Uniquement poisson fumé |
|
|
E 101 |
Riboflavines |
quantum satis |
|
Uniquement poisson fumé |
|
|
E 102 |
Tartrazine |
100 |
(37) |
Uniquement poisson fumé |
|
|
▼M6 ————— |
|||||
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(37) |
Uniquement poisson fumé |
|
|
▼M6 ————— |
|||||
|
E 141 |
Complexes cuivre-chlorophylles et cuivre-chlorophyllines |
quantum satis |
|
Uniquement poisson fumé |
|
|
E 151 |
Noir brillant PN |
100 |
(37) |
Uniquement poisson fumé |
|
|
E 153 |
Charbon végétal médicinal |
quantum satis |
|
Uniquement poisson fumé |
|
|
E 160a |
Caroténoïdes |
quantum satis |
|
Uniquement poisson fumé |
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
Uniquement poisson fumé |
|
|
E 160c |
Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine |
quantum satis |
|
Uniquement poisson fumé |
|
|
E 160e |
β-apocaroténal-8’ (C 30) |
100 |
(37) |
Uniquement poisson fumé |
|
|
E 171 |
Dioxyde de titane |
quantum satis |
|
Uniquement poisson fumé |
|
|
E 172 |
Oxyde et hydroxyde de fer |
quantum satis |
|
Uniquement poisson fumé |
|
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
(37) |
Uniquement poisson fumé |
|
|
E 160d |
Lycopène |
10 |
|
Uniquement substituts de saumon |
|
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, crustacés précuits, surimi, poisson fumé |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Aspic |
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
200 |
(1) (2) |
Uniquement poisson séché et salé |
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement produits de poisson et de la pêche en semi-conserve, y compris crustacés, mollusques, surimi et pâtes de poisson/crustacés; crustacés et mollusques cuits |
|
|
E 200-213 |
Acide sorbique — sorbates; acide benzoïque — benzoates |
6 000 |
(1) (2) |
Uniquement Crangon crangon et Crangon vulgaris cuites |
|
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement crustacés et mollusques cuits |
|
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
1 500 |
(1) (2) |
Uniquement crevettes cuites en saumure |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) (10) |
Uniquement crustacés et céphalopodes cuits |
|
|
E 220-228 |
Anhydride sulfureux — sulfites |
135 |
(3) (10) |
Uniquement crustacés cuits des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, moins de 80 unités au kilo |
|
|
E 220-228 |
Anhydride sulfureux — sulfites |
180 |
(3) (10) |
Uniquement crustacés cuits des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, entre 80 et 120 unités au kilo |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
200 |
(3) |
Uniquement poisson séché salé de la famille des gadidés |
|
|
E 220-228 |
Anhydride sulfureux — sulfites |
270 |
(3) (10) |
Uniquement crustacés cuits des familles Penaeidae, Solenoceridae et Aristeidae, plus de 120 unités au kilo |
|
|
E 251 - 252 |
Nitrates |
500 |
|
Uniquement harengs au vinaigre et sprats |
|
|
E 315 |
Acide érythorbique |
1 500 |
(9) |
Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve |
|
|
E 316 |
Érythorbate de sodium |
1 500 |
(9) |
Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
15 |
(46) |
Uniquement poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, d’une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 10 % |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
150 |
(41) (46) |
Uniquement poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés, d’une teneur en matières grasses supérieure à 10 % |
|
|
E 450 |
Diphosphates |
5 000 |
(4), (79) |
Uniquement poisson salé de la famille des gadidés ayant été présalé par injection et/ou immersion dans une solution saumurée contenant au moins 18 % de sel et souvent soumis par la suite à un salage à sec Période d’application: à partir du 31 décembre 2013 |
|
|
E 451 |
Triphosphates |
5 000 |
(4), (79) |
Uniquement poisson salé de la famille des gadidés ayant été présalé par injection et/ou immersion dans une solution saumurée contenant au moins 18 % de sel et souvent soumis par la suite à un salage à sec Période d’application: à partir du 31 décembre 2013 |
|
|
E 452 |
Polyphosphates |
5 000 |
(4), (79) |
Uniquement poisson salé de la famille des gadidés ayant été présalé par injection et/ou immersion dans une solution saumurée contenant au moins 18 % de sel et souvent soumis par la suite à un salage à sec Période d’application: à partir du 31 décembre 2013 |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
200 |
|
Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques |
|
|
E 951 |
Aspartame |
300 |
|
Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
160 |
|
Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques |
|
|
E 955 |
Sucralose |
120 |
|
Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
30 |
|
Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
200 |
(60) |
Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques |
|
|
E 961 |
Néotame |
10 |
|
Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
200 |
(11)a |
Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques |
|
|
E 969 |
Advantame |
3 |
|
Uniquement conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
Uniquement produits de crustacés en conserve; surimi et produits similaires |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
Uniquement pâtes de poisson et de crustacés, et mollusques et crustacés congelés et surgelés |
|
|
E 385 |
Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) |
75 |
|
Uniquement poisson, crustacés et mollusques en conserve |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(9): Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique. |
|||||
|
(10): Quantités maximales dans les parties comestibles. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(35): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 142, E 151, E 160e et E 161b. |
|||||
|
(36): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 122, E 129, E 142, E 151, E 160e et E 161b. |
|||||
|
(37): Maximum employés seuls ou pour le mélange de E 100, E 102, E 120, E 151 et E 160e. |
|||||
|
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
(63): La quantité totale de E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(79): La quantié maximale s’applique à la somme de E 450, E 451 et E 452 utilisés séparément ou de manière combinée. |
|||||
|
(84): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 4 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les substituts de saumon est de 5,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
(85): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 2 mg/kg, uniquement dans les pâtes de poisson. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
09.3 |
Œufs de poisson |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Uniquement œufs de poisson transformés |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar) |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
300 |
(86) |
À l'exception des œufs d'esturgeon (caviar). |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
200 |
(61) |
À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar) |
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
200 |
(61) |
À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar) |
|
|
E 123 |
Amarante |
30 |
|
À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar) Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
E 123 |
Amarante |
30 |
(68) |
À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar) Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
200 |
(61) |
À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar) |
|
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
À l’exception des œufs d’esturgeon (caviar) |
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement produits de poisson en semi-conserve, y compris ceux à base d’œufs de poisson |
|
|
E 284 |
Acide borique |
4 000 |
(54) |
Uniquement œufs d’esturgeon (caviar) |
|
|
E 285 |
Tétraborate de sodium (borax) |
4 000 |
(54) |
Uniquement œufs d’esturgeon (caviar) |
|
|
E 315 |
Acide érythorbique |
1 500 |
(9) |
Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve |
|
|
E 316 |
Érythorbate de sodium |
1 500 |
(9) |
Uniquement produits de poisson en conserve et en semi-conserve |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(9): Les additifs E 315 et E 316 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité maximale étant exprimée en acide érythorbique. |
|||||
|
(54): Exprimée en acide borique. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(68): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 123 (amarante): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du présent règlement, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
(86): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 3 mg/kg. Par dérogation à cette règle, la quantité maximale autorisée uniquement pour les produits pasteurisés est de 50 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
10 |
Œufs et ovoproduits |
||||
|
10.1 |
Œufs non transformés |
||||
|
Les colorants alimentaires énumérés à l’annexe II, partie B 1, peuvent être utilisés pour la coloration décorative des coquilles d’œuf ou pour leur estampillage, comme le prévoit le règlement (CE) no 589/2008. Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|||||
|
Les colorants alimentaires énumérés à l’annexe II, partie B 1, peuvent être utilisés pour la coloration décorative des coquilles d’œuf ou pour leur estampillage, comme le prévoit le règlement (CE) no 589/2008.(77) Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|||||
|
|
(77): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes les laques aluminiques «quantum satis». Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013. |
||||
|
10.2 |
Œufs transformés et ovoproduits |
||||
|
Les colorants alimentaires énumérés dans la partie B 1 de la présente annexe peuvent être utilisés pour la coloration décorative des coquilles d’œuf. Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|||||
|
Les colorants alimentaires énumérés dans la partie B 1 de la présente annexe peuvent être utilisés pour la coloration décorative des coquilles d’œuf(77). Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
▼M53 ————— |
|||||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés |
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
5 000 |
(1) (2) |
Uniquement œufs liquides (blanc, jaune ou œuf entier) |
|
|
E 234 |
Nisine |
6,25 |
|
Uniquement œufs liquides pasteurisés (blanc, jaune ou œuf entier) |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
10 000 |
(1) (4) |
Uniquement œufs liquides (blanc, jaune ou œuf entier) |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
200 |
(46) |
|
|
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
10 000 |
|
Uniquement ovoproduits congelés et surgelés, déshydratés et concentrés |
|
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
1 000 |
|
|
|
|
E 520 - 523 |
Sulfates d’aluminium |
30 |
(1) (38) |
Uniquement blanc d’œuf Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 520 |
Sulfate d’aluminium |
25 |
(38) |
Blanc d’œuf liquide pour œufs en neige uniquement Applicable: à partir du 1er février 2014 |
|
|
E 553b |
Talc |
5 400 |
|
Uniquement sur la surface d’œufs durs non écalés colorés Date d’application: 13 août 2012 |
|
|
E 903 |
Cire de carnauba |
3 600 |
|
Uniquement sur la surface d’œufs durs non écalés colorés Date d’application: 13 août 2012 |
|
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
Uniquement sur la surface d’œufs durs non écalés Date d’application: 13 août 2012 |
|
|
E 1505 |
Citrate de triéthyle |
quantum satis |
|
Uniquement blanc d'œuf séché |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(38): Exprimée en aluminium |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
(77): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques «quantum satis». Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
11 |
Sucres, sirops, miel et édulcorants de table |
||||
|
11.1 |
Sucres et sirops au sens de la directive 2001/111/CE |
||||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
10 |
(3) |
Uniquement sucres, à l’exception du sirop de glucose |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
20 |
(3) |
Uniquement sirop de glucose, déshydraté ou non |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
10 000 |
(4) |
Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre |
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium — silicates |
quantum satis |
(1) |
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 551 - 553 |
Dioxyde de silicium — silicates |
quantum satis |
(1) |
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées Applicable: à partir du 1er février 2014 |
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium — silicates |
10 000 |
(1) |
Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 551 - 553 |
Dioxyde de silicium — silicates |
10 000 |
(1) |
Uniquement denrées alimentaires séchées en poudre Applicable: à partir du 1er février 2014 |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
11.2 |
Autres sucres et sirops |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
40 |
(3) |
|
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
70 |
(3) |
Uniquement mélasses |
|
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
11.3 |
Miel au sens de la directive 2001/110/CE |
||||
|
11.4 |
Édulcorants de table |
||||
|
11.4.1 |
Édulcorants de table sous forme liquide |
||||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
quantum satis |
|
|
|
|
E 951 |
Aspartame |
quantum satis |
|
|
|
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
quantum satis |
|
|
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
quantum satis |
|
|
|
|
E 955 |
Sucralose |
quantum satis |
|
|
|
|
E 957 |
Thaumatine |
quantum satis |
|
|
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
quantum satis |
|
|
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
QS |
(60) |
|
|
|
E 961 |
Néotame |
quantum satis |
|
|
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
quantum satis |
|
|
|
|
E 200 - 219 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates; p-hydroxybenzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement si la teneur en eau est supérieure à 75 % |
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 407 |
Carraghénanes |
quantum satis |
|
|
|
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
quantum satis |
|
|
|
|
E 412 |
Gomme guar |
quantum satis |
|
|
|
|
E 413 |
Gomme adragante |
quantum satis |
|
|
|
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
quantum satis |
|
|
|
|
E 415 |
Gomme xanthane |
quantum satis |
|
|
|
|
E 418 |
Gomme Gellane |
quantum satis |
|
|
|
|
E 422 |
Glycérol |
quantum satis |
|
|
|
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
|
|
|
E 460(i) |
Cellulose microcrystalline, gel cellulosique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 463 |
Hydroxypropylcellulose |
quantum satis |
|
|
|
|
E 464 |
Hydroxypropylméthylcellulose |
quantum satis |
|
|
|
|
E 465 |
Éthylméthylcellulose |
quantum satis |
|
|
|
|
E 466 |
Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 501 |
Carbonates de potassium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
|
|
|
E 640 |
Glycine et son sel de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 969 |
Advantame |
quantum satis |
|
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
11.4.2 |
Édulcorants de table sous forme de poudre |
||||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
quantum satis |
|
|
|
|
E 951 |
Aspartame |
quantum satis |
|
|
|
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
quantum satis |
|
|
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
quantum satis |
|
|
|
|
E 955 |
Sucralose |
quantum satis |
|
|
|
|
E 957 |
Thaumatine |
quantum satis |
|
|
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
quantum satis |
|
|
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
QS |
(60) |
|
|
|
E 961 |
Néotame |
quantum satis |
|
|
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
quantum satis |
|
|
|
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 336 |
Tartrates de potassium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 341 |
Phosphates de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 407 |
Carraghénanes |
quantum satis |
|
|
|
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
quantum satis |
|
|
|
|
E 412 |
Gomme guar |
quantum satis |
|
|
|
|
E 413 |
Gomme adragante |
quantum satis |
|
|
|
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
quantum satis |
|
|
|
|
E 415 |
Gomme xanthane |
quantum satis |
|
|
|
|
E 418 |
Gomme Gellane |
quantum satis |
|
|
|
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
|
|
|
E 460 |
Cellulose |
quantum satis |
|
|
|
|
E 461 |
Méthylcellulose |
quantum satis |
|
|
|
|
E 463 |
Hydroxypropylcellulose |
quantum satis |
|
|
|
|
E 464 |
Hydroxypropylméthylcellulose |
quantum satis |
|
|
|
|
E 465 |
Éthylméthylcellulose |
quantum satis |
|
|
|
|
E 466 |
Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 468 |
Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée |
50 000 |
|
|
|
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 501 |
Carbonates de potassium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium — silicates |
10 000 |
(1) |
Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 551 - 553 |
Dioxyde de silicium — silicates |
10 000 |
(1) |
Applicable: à partir du 1er février 2014 |
|
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
|
|
|
E 576 |
Gluconate de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 577 |
Gluconate de potassium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 578 |
Gluconate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 640 |
Glycine et son sel de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 969 |
Advantame |
quantum satis |
|
|
|
|
E 1200 |
Polydextrose |
quantum satis |
|
|
|
|
E 1521 |
Polyéthylène glycol |
quantum satis |
|
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
11.4.3 |
Édulcorants de table sous forme de comprimés |
||||
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
quantum satis |
|
|
|
|
E 951 |
Aspartame |
quantum satis |
|
|
|
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
quantum satis |
|
|
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
quantum satis |
|
|
|
|
E 955 |
Sucralose |
quantum satis |
|
|
|
|
E 957 |
Thaumatine |
quantum satis |
|
|
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
quantum satis |
|
|
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
QS |
(60) |
|
|
|
E 961 |
Néotame |
quantum satis |
|
|
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
quantum satis |
|
|
|
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
quantum satis |
|
|
|
|
E 336 |
Tartrates de potassium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
quantum satis |
|
|
|
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
|
|
|
|
E 460 |
Cellulose |
quantum satis |
|
|
|
|
E 460(i) |
Cellulose microcrystalline, gel cellulosique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 460(ii) |
Cellulose en poudre |
quantum satis |
|
|
|
|
E 461 |
Méthylcellulose |
quantum satis |
|
|
|
|
E 463 |
Hydroxypropylcellulose |
quantum satis |
|
|
|
|
E 464 |
Hydroxypropylméthylcellulose |
quantum satis |
|
|
|
|
E 465 |
Éthylméthylcellulose |
quantum satis |
|
|
|
|
E 466 |
Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 468 |
Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée |
50 000 |
|
|
|
|
E 470a |
Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
|
E 470b |
Sels de magnésium d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 501 |
Carbonates de potassium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium — silicates |
quantum satis |
|
Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 551 - 553 |
Dioxyde de silicium — silicates |
quantum satis |
|
Applicable: à partir du 1er février 2014 |
|
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
|
|
|
|
E 576 |
Gluconate de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 577 |
Gluconate de potassium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 578 |
Gluconate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 640 |
Glycine et son sel de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 641 |
L-leucine |
50 000 |
|
|
|
|
E 969 |
Advantame |
quantum sati s |
|
|
|
|
E 1200 |
Polydextrose |
quantum satis |
|
|
|
|
E 1201 |
Polyvinylpyrrolidone |
quantum satis |
|
|
|
|
E 1202 |
Polyvinylpolypyrrolidone |
quantum satis |
|
|
|
|
E 1521 |
Polyéthylène glycol |
quantum satis |
|
|
|
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
12 |
Sels, épices, soupes, potages, sauces, salades et produits protéiques |
||||
|
12.1 |
Sel et produits de substitution du sel |
||||
|
12.1.1 |
Sel |
||||
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
10 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 535 - 538 |
Ferrocyanures |
20 |
(1) (57) |
|
|
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 504 |
Carbonates de magnésium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 511 |
Chlorure de magnésium |
quantum satis |
|
Uniquement sel marin |
|
|
E 530 |
Oxyde de magnésium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium — silicates |
10 000 |
|
Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 551 - 553 |
Dioxyde de silicium — silicates |
10 000 |
|
Applicable: à partir du 1er février 2014 |
|
|
E 554 |
Silicate alumino-sodique |
20 mg/kg dans le fromage après transfert |
(38) |
Uniquement pour le sel destiné au traitement en surface des fromages affinés, produits relevant de la catégorie 01.7.2 Applicable: à partir du 1er février 2014 |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(57): La quantité maximale est exprimée en ferrocyanure de potassium anhydre. |
|||||
|
(38): Exprimé en aluminium. |
|||||
|
12.1.2 |
Produits de substitution du sel |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
10 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 535 - 538 |
Ferrocyanures |
20 |
(1) (57) |
|
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium — silicates |
20 000 |
|
Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 551 - 553 |
Dioxyde de silicium — silicates |
20 000 |
|
Applicable: à partir du 1er février 2014 |
|
|
E 620 - 625 |
Acide glutamique - glutamates |
quantum satis |
|
|
|
|
E 626 - 635 |
Ribonucléotides |
quantum satis |
|
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(57): La quantité maximale est exprimée en ferrocyanure de potassium anhydre. |
|||||
|
12.2 |
Fines herbes, épices et assaisonnements |
||||
|
12.2.1 |
Fines herbes et épices |
||||
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
150 |
(3) |
Uniquement cannelle (Cinnamomum ceylanicum) |
|
|
E 460 |
Cellulose |
quantum satis |
|
Uniquement produits séchés |
|
|
E 470a |
Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras |
quantum satis |
|
Uniquement produits séchés |
|
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
12.2.2 |
Assaisonnements et condiments |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
(70) |
Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
500 |
|
Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
500 |
(70) |
Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
10 |
(62) |
Uniquement assaisonnements, par exemple poudre de curry, tandoori |
|
|
E 160d |
Lycopène |
50 |
|
|
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
|
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
200 |
(3) |
Uniquement assaisonnements à base de jus d’agrumes |
|
|
E 310 - 321 |
Gallates, BHQT, BHA et BHT |
200 |
(1) (13) |
|
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
200 |
(41) (46) |
|
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium — silicates |
30 000 |
(1) |
Uniquement assaisonnements Applicable: jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 551 - 553 |
Dioxyde de silicium — silicates |
30 000 |
(1) |
Uniquement assaisonnements Applicable: à partir du 1er février 2014 |
|
|
E 620 - 625 |
Acide glutamique - glutamates |
quantum satis |
|
|
|
|
E 626 - 635 |
Ribonucléotides |
quantum satis |
|
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
(62): La quantité totale de E 104 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(70): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 120 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
12.3 |
Vinaigres |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
|
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
170 |
(3) |
Uniquement vinaigre de fermentation |
|
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
12.4 |
Moutarde |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
300 |
|
|
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
|
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
10 |
(61) |
|
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
50 |
(61) |
|
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
35 |
(61) |
|
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
|
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
250 |
(3) |
À l’exception de la moutarde de Dijon |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
500 |
(3) |
Uniquement moutarde de Dijon |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
100 |
(41) (46) |
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
|
|
|
E 951 |
Aspartame |
350 |
|
|
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
320 |
(52) |
|
|
|
E 955 |
Sucralose |
140 |
|
|
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
|
|
|
E 961 |
Néotame |
12 |
|
|
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)b (49) (50) |
|
|
|
E 969 |
Advantame |
4 |
|
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
12.5 |
Soupes, potages et bouillons |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
50 |
|
|
|
|
E 160d |
Lycopène |
20 |
|
|
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement soupes, potages et bouillons liquides (à l’exception des conserves) |
|
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) (13) |
Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
3 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 363 |
Acide succinique |
5 000 |
|
|
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
50 |
(46) |
|
|
|
E 427 |
Gomme cassia |
2 500 |
|
Uniquement soupes, potages et bouillons déshydratés |
|
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
1 000 |
(1) |
Uniquement soupes et potages |
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
2 000 |
(1) |
|
|
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
110 |
|
Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite |
|
|
E 951 |
Aspartame |
110 |
|
Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
110 |
(52) |
Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite |
|
|
E 955 |
Sucralose |
45 |
|
Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
40 |
(60) |
Uniquement les soupes et potages à valeur énergétique réduite |
|
|
E 961 |
Néotame |
5 |
|
Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
110 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite |
|
|
E 969 |
Advantame |
2 |
|
Uniquement soupes et potages à valeur énergétique réduite |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
12.6 |
Sauces |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
À l’exclusion des sauces à base de tomates |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
500 |
|
Y compris pickles, condiments, chutney et piccallili; à l’exclusion des sauces à base de tomates Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
500 |
(65) |
Y compris pickles, condiments, chutney et piccallili; à l’exclusion des sauces à base de tomates Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
|
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
20 |
(64) |
Y compris pickles, condiments, chutney et piccalilli; à l’exclusion des sauces à base de tomates |
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
30 |
(64) |
Uniquement pickles et piccalilli |
|
|
E 160d |
Lycopène |
50 |
|
À l’exclusion des sauces à base de tomates |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 % |
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 %; sauces non émulsionnées |
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % |
|
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 % |
|
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d’au moins 60 % |
|
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) (13) |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 385 |
Éthylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA) |
75 |
|
Uniquement sauces émulsionnées |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
100 |
(41) (46) |
|
|
|
E 427 |
Gomme cassia |
2 500 |
|
|
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
8 000 |
|
|
|
|
E 416 |
Gomme Karaya |
10 000 |
|
Uniquement sauces émulsionnées |
|
|
E 423 |
Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique (OSA) |
10 000 |
|
|
|
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
30 000 |
|
Uniquement sauces émulsionnées |
|
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
5 000 |
(1) |
Uniquement sauces émulsionnées |
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
10 000 |
(1) |
|
|
|
E 476 |
Polyricinoléate de polyglycérol |
4 000 |
|
Uniquement sauces pour salades |
|
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
5 000 |
(1) |
Uniquement sauces émulsionnées |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
|
|
|
E 951 |
Aspartame |
350 |
|
|
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
160 |
(52) |
|
|
|
E 955 |
Sucralose |
450 |
|
|
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
|
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
120 |
(60) |
À l’exclusion de la sauce de soja (fermentée ou non fermentée) |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
175 |
(60) |
Uniquement la sauce de soja (fermentée ou non fermentée) |
|
|
E 961 |
Néotame |
12 |
|
|
|
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)b (49) (50) |
|
|
|
E 969 |
Advantame |
4 |
|
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
(64): La quantité totale de E 104 et E 110 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(65): Quantité maximale d’aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 10 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
12.7 |
Salades et pâtes à tartiner salées |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 500 |
(1) (2) |
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
Uniquement Feinkostsalat |
|
|
E 951 |
Aspartame |
350 |
|
Uniquement Feinkostsalat |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
160 |
(52) |
Uniquement Feinkostsalat |
|
|
E 955 |
Sucralose |
140 |
|
Uniquement Feinkostsalat |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement Feinkostsalat |
|
|
E 961 |
Néotame |
12 |
|
Uniquement Feinkostsalat |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement Feinkostsalat |
|
|
E 969 |
Advantame |
4 |
|
Uniquement Feinkostsalat |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
12.8 |
Levures et produits de levures |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
quantum satis |
|
Uniquement levure sèche et levure de boulangerie |
|
|
12.9 |
Produits protéiques, à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 1.8 |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
100 |
|
Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
10 |
(61) |
Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales |
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
20 |
(61) |
Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales |
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
10 |
(61) |
Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales |
|
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
Uniquement succédanés de viande et de poisson à base de protéines végétales |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes et de fromage à base de protéines |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
200 |
(3) |
Uniquement succédanés de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement gélatine |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
20 000 |
(1) (4) |
Uniquement boissons à base de protéines végétales |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
5 |
|
Uniquement produits à base de protéines végétales, uniquement comme exhausteur de goût |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
13 |
Denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière au sens de la directive 2009/39/CE |
||||
|
13.1 |
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
||||
|
PARTIE INTRODUCTIVE, S’APPLIQUE À TOUTES LES SOUS-CATÉGORIES. |
|||||
|
|
Les quantités maximales d’utilisation indiquées se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant. |
||||
|
|
Les additifs E 307, E 325, E 330, E 331, E 332, E 333, E 338, E 340, E 410, E472c et E 1450 doivent être utilisés conformément aux limites prévues dans les annexes de la directive 2006/141/CE. |
||||
|
13.1.1 |
Préparations pour nourrissons au sens de la directive 2006/141/CE |
||||
|
|
Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés. |
||||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
Uniquement forme L(+) |
|
|
E 304(i) |
Palmitate de L-ascorbyle |
10 |
|
|
|
|
E 306 |
Extrait riche en tocophérols |
10 |
(16) |
|
|
|
E 307 |
Alpha-tocophérol |
10 |
(16) |
|
|
|
E 308 |
Gamma-tocophérol |
10 |
(16) |
|
|
|
E 309 |
Delta-tocophérol |
10 |
(16) |
|
|
|
E 322 |
Lécithines |
1 000 |
(14) |
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
2 000 |
(43) |
|
|
|
E 332 |
Citrates de potassium |
|
(43) |
|
|
|
E 338 |
Acide phosphorique |
1 000 |
(4) (44) |
|
|
|
E 339 |
Phosphates de sodium |
1 000 |
(4) (15) |
|
|
|
E 340 |
Phosphates de potassium |
|
(4) (15) |
|
|
|
E 412 |
Gomme guar |
1 000 |
|
Uniquement dans le cas où le produit liquide contient des protéines en partie hydrolysées |
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
4 000 |
(14) |
|
|
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
7 500 |
(14) |
Uniquement produits vendus en poudre |
|
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
9 000 |
(14) |
Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés |
|
|
E 473 |
Sucroesters d’acides gras |
120 |
(14) |
Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés |
|
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(14): Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire. |
|||||
|
(15): Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE. |
|||||
|
(16): Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(43): Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE. |
|||||
|
(44): Conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE. |
|||||
|
13.1.2 |
Préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE |
||||
|
|
Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés. |
||||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
Uniquement forme L(+) |
|
|
E 304(i) |
Palmitate de L-ascorbyle |
10 |
|
|
|
|
E 306 |
Extrait riche en tocophérols |
10 |
(16) |
|
|
|
E 307 |
Alpha-tocophérol |
10 |
(16) |
|
|
|
E 308 |
Gamma-tocophérol |
10 |
(16) |
|
|
|
E 309 |
Delta-tocophérol |
10 |
(16) |
|
|
|
E 322 |
Lécithines |
1 000 |
(14) |
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
2 000 |
(43) |
|
|
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
(43) |
|
|
|
E 338 |
Acide phosphorique |
|
(4) (44) |
|
|
|
E 339 |
Phosphates de sodium |
1 000 |
(4) (15) |
|
|
|
E 340 |
Phosphates de potassium |
|
(4) (15) |
|
|
|
E 407 |
Carraghénanes |
300 |
(17) |
|
|
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
1 000 |
(17) |
|
|
|
E 412 |
Gomme guar |
1 000 |
(17) |
|
|
|
E 440 |
Pectines |
5 000 |
|
Uniquement préparations de suite acidifiées |
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
4 000 |
(14) |
|
|
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
7 500 |
(14) |
Uniquement produits vendus en poudre |
|
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
9 000 |
(14) |
Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés |
|
|
E 473 |
Sucroesters d’acides gras |
120 |
(14) |
Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés |
|
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(14): Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire. |
|||||
|
(15): Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE. |
|||||
|
(16): Les additifs E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(17): Si plus d’un des additifs E 407, E 410 et E 412 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire. |
|||||
|
(43): Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE. |
|||||
|
(44): Conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE. |
|||||
|
13.1.3 |
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE |
||||
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
|
|
E 260 |
Acide acétique |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
|
|
E 261 |
Acétates de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, seulement pour ajustement du pH Période d’application: à partir du 6 février 2013 |
|
|
E 262 |
Acétates de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
|
|
E 263 |
Acétate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
|
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) |
|
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) |
|
|
E 300 |
Acide L-ascorbique |
200 |
(18) |
Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés |
|
|
E 301 |
L-ascorbate de sodium |
200 |
(18) |
Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés |
|
|
E 302 |
L-ascorbate de calcium |
200 |
(18) |
Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés |
|
|
E 304(i) |
Palmitate de L-ascorbyle |
100 |
(19) |
Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés |
|
|
E 306 |
Extrait riche en tocophérols |
100 |
(19) |
Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés |
|
|
E 307 |
Alpha-tocophérol |
100 |
(19) |
Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés |
|
|
E 308 |
Gamma-tocophérol |
100 |
(19) |
Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés |
|
|
E 309 |
Delta-tocophérol |
100 |
(19) |
Uniquement aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes, et aliments pour bébés |
|
|
E 322 |
Lécithines |
10 000 |
|
Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés |
|
|
E 325 |
Lactate de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) |
|
|
E 326 |
Lactate de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) |
|
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement, uniquement forme L(+) |
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
|
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
|
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
|
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
5 000 |
(42) |
Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés |
|
|
E 335 |
Tartrates de sodium |
5 000 |
(42) |
Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés |
|
|
E 336 |
Tartrates de potassium |
5 000 |
(42) |
Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes, et aliments pour bébés |
|
|
E 338 |
Acide phosphorique |
1 000 |
(4) |
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
|
|
E 339 |
Phosphates de sodium |
1 000 |
(4) (20) |
Uniquement céréales |
|
|
E 340 |
Phosphates de potassium |
1 000 |
(4) (20) |
Uniquement céréales |
|
|
E 341 |
Phosphates de calcium |
1 000 |
(4) (20) |
Uniquement céréales |
|
|
E 341 |
Phosphates de calcium |
1 000 |
(4) |
Uniquement desserts à base de fruits |
|
|
E 354 |
Tartrate de calcium |
5 000 |
(42) |
Uniquement forme L(+); uniquement biscuits et biscottes |
|
|
E 400 |
Acide alginique |
500 |
(23) |
Uniquement desserts et entremets |
|
|
E 401 |
Alginate de sodium |
500 |
(23) |
Uniquement desserts et entremets |
|
|
E 402 |
Alginate de potassium |
500 |
(23) |
Uniquement desserts et entremets |
|
|
E 404 |
Alginate de calcium |
500 |
(23) |
Uniquement desserts et entremets |
|
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
10 000 |
(21) |
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
|
|
E 412 |
Gomme guar |
10 000 |
(21) |
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
|
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
10 000 |
(21) |
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
|
|
E 415 |
Gomme xanthane |
10 000 |
(21) |
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
|
|
E 440 |
Pectine |
10 000 |
(21) |
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
|
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
20 000 |
(21) |
Uniquement aliments à base de céréales sans gluten |
|
|
E 412 |
Gomme guar |
20 000 |
(21) |
Uniquement aliments à base de céréales sans gluten |
|
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
20 000 |
(21) |
Uniquement aliments à base de céréales sans gluten |
|
|
E 415 |
Gomme xanthane |
20 000 |
(21) |
Uniquement aliments à base de céréales sans gluten |
|
|
E 440 |
Pectine |
20 000 |
(21) |
Uniquement aliments à base de céréales sans gluten |
|
|
E 450 |
Diphosphates |
5 000 |
(4) (42) |
Uniquement biscuits et biscottes |
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
5 000 |
(22) |
Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés |
|
|
E 472a |
Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
5 000 |
(22) |
Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés |
|
|
E 472b |
Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
5 000 |
(22) |
Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés |
|
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
5 000 |
(22) |
Uniquement biscuits et biscottes, aliments à base de céréales, aliments pour bébés |
|
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement comme poudre à lever |
|
|
E 501 |
Carbonates de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement comme poudre à lever |
|
|
E 503 |
Carbonates d’ammonium |
quantum satis |
|
Uniquement comme poudre à lever |
|
|
E 507 |
Acide chlorhydrique |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
|
|
E 524 |
Hydroxyde de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
|
|
E 525 |
Hydroxyde de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
|
|
E 526 |
Hydroxyde de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés, pour régulation du pH seulement |
|
|
E 551 |
Dioxyde de silicium |
2 000 |
|
Uniquement céréales sèches |
|
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
5 000 |
(42) |
Uniquement biscuits et biscottes |
|
|
E 920 |
L-cystéine |
1 000 |
|
Uniquement biscuits pour nourrissons et enfants en bas âge |
|
|
E 1404 |
Amidon oxydé |
50 000 |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
|
|
E 1410 |
Phosphate de monoamidon |
50 000 |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
|
|
E 1412 |
Phosphate de diamidon |
50 000 |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
|
|
E 1413 |
Phosphate de diamidon phosphaté |
50 000 |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
|
|
E 1414 |
Phosphate de diamidon acétylé |
50 000 |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
|
|
E 1420 |
Amidon acétylé |
50 000 |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
|
|
E 1422 |
Adipate de diamidon acétylé |
50 000 |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
|
|
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
50 000 |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
|
|
E 1451 |
Amidon oxydé acétylé |
50 000 |
|
Uniquement préparations à base de céréales et aliments pour bébés |
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
300 |
(18) |
Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes |
|
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
300 |
(18) |
Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes |
|
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
300 |
(18) |
Uniquement boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes |
|
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement produits à base de fruits à faible teneur en sucre |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(18): Les additifs E 300, E 301 et E 302 sont autorisés seuls ou en mélange, la quantité étant exprimée en acide ascorbique. |
|||||
|
(19): Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(20): Les additifs E 339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(21): Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(22): Les additifs E 471, E 472a, E 472b et E 472c sont autorisés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(23): Les additifs E 400, E 401, E 402 et E 404 sont autorisés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(42): Sous forme de résidus. |
|||||
|
13.1.4 |
Autres aliments pour enfants en bas âge |
||||
|
|
Note: l’utilisation de souches non pathogènes productrices d’acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de laits acidifiés. |
||||
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
Uniquement forme L(+) |
|
|
E 304(i) |
Palmitate de L-ascorbyle |
100 |
(19) |
|
|
|
E 306 |
Extrait riche en tocophérols |
100 |
(19) |
|
|
|
E 307 |
Alpha-tocophérol |
100 |
(19) |
|
|
|
E 308 |
Gamma-tocophérol |
100 |
(19) |
|
|
|
E 309 |
Delta-tocophérol |
100 |
(19) |
|
|
|
E 322 |
Lécithines |
10 000 |
(14) |
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
2 000 |
(43) |
|
|
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
(43) |
|
|
|
E 338 |
Acide phosphorique |
|
(1) (4) (44) |
|
|
|
E 339 |
Phosphates de sodium |
1 000 |
(1) (4) (15) |
|
|
|
E 340 |
Phosphates de potassium |
1 000 |
(1) (4) (15) |
|
|
|
E 407 |
Carraghénanes |
300 |
|
|
|
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
10 000 |
(21) |
|
|
|
E 412 |
Gomme guar |
10 000 |
(21) |
|
|
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
10 000 |
(21) |
|
|
|
E 415 |
Gomme xanthane |
10 000 |
(21) |
|
|
|
E 440 |
Pectines |
5 000 |
(21) |
|
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
4 000 |
(14) |
|
|
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
7 500 |
(14) |
Uniquement produits vendus en poudre |
|
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
9 000 |
(14) |
Uniquement produits vendus sous forme liquide, dans le cas où ils contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés |
|
|
E 473 |
Sucroesters d’acides gras |
120 |
(14) |
Uniquement produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés |
|
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 501 |
Carbonates de potassium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 503 |
Carbonates d’ammonium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 507 |
Acide chlorhydrique |
quantum satis |
|
Uniquement pour régulation du pH |
|
|
E 524 |
Hydroxyde de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement pour régulation du pH |
|
|
E 525 |
Hydroxyde de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement pour régulation du pH |
|
|
E 1404 |
Amidon oxydé |
50 000 |
|
|
|
|
E 1410 |
Phosphate de monoamidon |
50 000 |
|
|
|
|
E 1412 |
Phosphate de diamidon |
50 000 |
|
|
|
|
E 1413 |
Phosphate de diamidon phosphaté |
50 000 |
|
|
|
|
E 1414 |
Phosphate de diamidon acétylé |
50 000 |
|
|
|
|
E 1420 |
Amidon acétylé |
50 000 |
|
|
|
|
E 1422 |
Adipate de diamidon acétylé |
50 000 |
|
|
|
|
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
50 000 |
|
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(14): Si plus d’un des additifs E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajouté à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacun de ces additifs dans cette denrée alimentaire est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres additifs dans cette denrée alimentaire. |
|||||
|
(15): Les additifs E 339 et E 340 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE. |
|||||
|
(16): Les additifs E 304, E 306, E 307, E 308 et E 309 sont autorisés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(21): Les additifs E 410, E 412, E 414, E 415 et E 440 sont autorisés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(43): Les additifs E 331 et E 332 sont autorisés seuls ou en mélange, conformément aux limites prévues dans les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE. |
|||||
|
(44): Dans le respect des limites prévues par les directives 2006/141/CE, 2006/125/CE et 1999/21/CE. |
|||||
|
13.1.5 |
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE et préparations spéciales pour nourrissons |
||||
|
13.1.5.1 |
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et préparations spéciales pour nourrissons |
||||
|
Les additifs des catégories 13.1.1 et 13.1.2 peuvent être utilisés. |
|||||
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 304(i) |
Palmitate de L-ascorbyle |
100 |
|
|
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 338 |
Acide phosphorique |
1 000 |
(1) (4) |
Uniquement pour régulation du pH |
|
|
E 339 |
Phosphates de sodium |
1 000 |
(1) (4) (20) |
|
|
|
E 340 |
Phosphates de potassium |
1 000 |
(1) (4) (20) |
|
|
|
E 341 |
Phosphates de calcium |
1 000 |
(1) (4) (20) |
|
|
|
E 401 |
Alginate de sodium |
1 000 |
|
À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique |
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
200 |
|
À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme |
|
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
10 000 |
|
À partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien |
|
|
E 412 |
Gomme guar |
10 000 |
|
À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés |
|
|
E 415 |
Gomme xanthane |
1 200 |
|
À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme |
|
|
E 440 |
Pectines |
10 000 |
|
À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux |
|
|
E 466 |
Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique |
10 000 |
|
À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme |
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
5 000 |
|
À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines |
|
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
7 500 |
|
Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la naissance |
|
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
9 000 |
|
Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la naissance |
|
|
E 473 |
Sucroesters d’acides gras |
120 |
|
Uniquement produits contenant des protéines, peptides et acides aminés hydrolysés |
|
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement comme poudre à lever |
|
|
E 501 |
Carbonates de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement comme poudre à lever |
|
|
E 507 |
Acide chlorhydrique |
quantum satis |
|
Uniquement comme poudre à lever |
|
|
E 524 |
Hydroxyde de sodium |
quantum satis |
|
Uniquement pour régulation du pH |
|
|
E 525 |
Hydroxyde de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement pour régulation du pH |
|
|
E 526 |
Hydroxyde de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement pour régulation du pH |
|
|
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
20 000 |
|
Uniquement préparations pour nourrissons et préparations de suite |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(20): Les additifs E 339, E 340 et E 341 sont autorisés seuls ou en mélange. |
|||||
|
13.1.5.2 |
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour bébés et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE |
||||
|
Les additifs des catégories 13.1.2 et 13.1.3 peuvent être utilisés, à l’exception des additifs E 270, E 333 et E 341. |
|||||
|
E 401 |
Alginate de sodium |
1 000 |
|
À partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique |
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
200 |
|
À partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d’une intolérance au lait de vache ou d’erreurs innées du métabolisme |
|
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
10 000 |
|
À partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien |
|
|
E 412 |
Gomme guar |
10 000 |
|
À partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés |
|
|
E 415 |
Gomme xanthane |
1 200 |
|
À partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d’acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d’insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d’erreurs innées du métabolisme |
|
|
E 440 |
Pectines |
10 000 |
|
À partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux |
|
|
E 466 |
Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique |
10 000 |
|
À partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme |
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
5 000 |
|
À partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines |
|
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
7 500 |
|
Uniquement produits vendus en poudre, à partir de la naissance |
|
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
9 000 |
|
Uniquement produits vendus sous forme liquide, à partir de la naissance |
|
|
E 473 |
Sucroesters d’acides gras |
120 |
|
Uniquement produits contenant des protéines, peptides et acides aminés hydrolysés |
|
|
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
20 000 |
|
|
|
|
13.2 |
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens de la directive 1999/21/CE (à l’exclusion des produits relevant de la catégorie 13.1.5) |
||||
|
Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes. |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
50 |
(88) |
|
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
|
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
10 |
(61) |
|
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
10 |
(61) |
|
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
10 |
(61) |
|
|
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 500 |
(1) (2) |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
1 200 |
|
|
|
|
E 406 |
Agar-agar |
quantum satis |
|
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées |
|
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
1 000 |
(1) |
|
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
|
|
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
5 000 |
|
|
|
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
1 000 |
|
|
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
2 000 |
(1) |
|
|
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
5 000 |
(1) |
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
450 |
|
|
|
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
|
|
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
400 |
(51) |
|
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
200 |
(52) |
|
|
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
|
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
100 |
|
|
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
330 |
(60) |
|
|
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
|
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
450 |
(11)a (49) (50) |
|
|
|
E 960 |
Advantame |
10 |
|
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(88): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 3 mg/kg, uniquement dans les produits liquides traités thermiquement. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
13.3 |
Aliments diététiques de régime pour contrôle du poids destinés à remplacer un repas ou l’apport alimentaire d’une journée (en tout ou en partie) |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
50 |
|
|
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
|
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
10 |
(61) |
|
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
10 |
(61) |
|
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
10 |
(61) |
|
|
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 500 |
(1) (2) |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
1 200 |
|
|
|
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
1 000 |
(1) |
|
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
|
|
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
5 000 |
|
|
|
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
1 000 |
|
|
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
2 000 |
(1) |
|
|
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
5 000 |
(1) |
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
450 |
|
|
|
|
E 951 |
Aspartame |
800 |
|
|
|
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
400 |
(51) |
|
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
240 |
(52) |
|
|
|
E 955 |
Sucralose |
320 |
|
|
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
100 |
|
|
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
270 |
(60) |
|
|
|
E 961 |
Néotame |
26 |
|
|
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
450 |
(11)a (49) (50) |
|
|
|
E 960 |
Advantame |
8 |
|
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
13.4 |
Denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten au sens du règlement (CE) no 41/2009 |
||||
|
Les produits relevant de cette catégorie peuvent aussi contenir des additifs autorisés dans les catégories de denrées alimentaires correspondantes. |
|||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Y compris pâtes sèches |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
|
|
|
Tous les additifs autorisés dans les denrées alimentaires équivalentes contenant du gluten sont également autorisés. |
|||||
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
||||
|
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
||||
|
14 |
Boissons |
||||
|
14.1 |
Boissons non alcoolisées |
||||
|
14.1.1 |
Eau, y compris l’eau minérale naturelle au sens de la directive 2009/54/CE, l’eau de source et toutes les autres eaux en bouteille ou conditionnées |
||||
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
500 |
(1) (4) |
Uniquement eaux de table préparées |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(48): Les sels minéraux ajoutés aux eaux de table préparées aux fins de normalisation ne sont pas considérés comme additifs. |
|||||
|
14.1.2 |
Jus de fruits au sens de la directive 2001/112/CE et jus de légumes |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Uniquement jus de légumes |
|
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
quantum satis |
|
Uniquement jus de raisin |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement sød … saft et sødet … saft |
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de messe |
|
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
200 |
(1) (2) |
Uniquement sød … saft et sødet … saft |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
2 000 |
(3) |
Uniquement jus de raisin concentré pour la fabrication de vins maison |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement jus d’orange, de pamplemousse, de pomme et d’ananas destinés à la vente en vrac dans les établissements de restauration |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
350 |
(3) |
Uniquement jus de limette et de citron |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
70 |
(3) |
Uniquement jus de raisin, non fermenté, à usage de vin de messe |
|
|
E 296 |
Acide malique |
3 000 |
|
Uniquement jus d’ananas |
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
3 000 |
|
|
|
|
E 336 |
Tartrates de potassium |
quantum satis |
|
Uniquement jus de raisin |
|
|
E 440 |
Pectines |
3 000 |
|
Uniquement jus d’ananas et de fruit de la passion |
|
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
Uniquement jus d’ananas et sød … saft et sødet … saft |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
14.1.3 |
Nectars de fruits au sens de la directive 2001/112/CE, nectars de légumes et produits similaires |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Uniquement nectars de légumes; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
300 |
(1) (2) |
Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
250 |
(1) (2) |
Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise; la quantité maximale s’applique si les additifs E 210 - 213, acide benzoïque - benzoates, ont aussi été utilisés. |
|
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
150 |
(1) (2) |
Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise |
|
|
E 270 |
Acide lactique |
5 000 |
|
|
|
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
|
Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise |
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
5 000 |
|
|
|
|
E 440 |
Pectines |
3 000 |
|
Uniquement ananas et fruits de la passion |
|
|
E 466 |
Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique |
quantum satis |
|
Uniquement sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise à base d’agrumes |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 951 |
Aspartame |
600 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
250 |
(51) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
80 |
(52) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 955 |
Sucralose |
300 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
30 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
100 |
(60) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
20 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 969 |
Advantame |
6 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
14.1.4 |
Boissons aromatisées |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
(74) |
À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
100 |
(25) |
À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
100 |
(25) (74) |
À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
10 |
(61) |
À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés |
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
20 |
(61) |
À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés |
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
10 |
(61) |
À l’exclusion du lait chocolaté et des produits maltés |
|
|
E 160d |
Lycopène |
12 |
|
À l’exclusion des boissons à diluer |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
300 |
(1) (2) |
À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
250 |
(1) (2) |
La quantité maximale s’applique si les additifs E 210 - 213, acide benzoïque - benzoates, ont aussi été utilisés. |
|
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
150 |
(1) (2) |
À l’exclusion des boissons à base de produits laitiers |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
20 |
(3) |
Uniquement transfert à partir de concentrés dans des boissons aromatisées sans alcool contenant du jus de fruits |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement boissons aromatisées sans alcool contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
350 |
(3) |
Uniquement concentrés à base de jus de fruits contenant au minimum 2,5 % d’orge (barley water) |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
250 |
(3) |
Uniquement autres concentrés à base de jus de fruits ou de fruits broyés; capilé, groselha |
|
|
E 242 |
Dicarbonate de diméthyle |
250 |
(24) |
|
|
|
E 297 |
Acide fumarique |
1 000 |
|
Uniquement poudres instantanées pour boissons à base de fruits |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
700 |
(1) (4) |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
500 |
(1) (4) |
Uniquement boissons destinées aux sportifs |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
4 000 |
(1) (4) |
Uniquement boissons contenant des protéines de lactosérum destinées aux sportifs |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
20 000 |
(1) (4) |
Uniquement boissons à base de protéines végétales |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
2 000 |
(1) (4) |
Uniquement boissons chocolatées et maltées à base de produits laitiers |
|
|
E 355 - 357 |
Acide adipique - adipates |
10 000 |
(1) |
Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons |
|
|
E 363 |
Acide succinique |
3 000 |
|
Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons |
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
300 |
|
|
|
|
E 423 |
Gomme arabique modifiée à l’acide octénylsuccinique (OSA) |
1 000 |
Uniquement boissons énergisantes et boissons contenant du jus de fruits |
|
|
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
5 000 |
|
Uniquement boissons à base de produits laitiers, destinées à la vente au détail |
|
|
E 444 |
Acétate isobutyrate de saccharose |
300 |
|
Uniquement boissons troubles |
|
|
E 445 |
Esters glycériques de résine de bois |
100 |
|
Uniquement boissons troubles |
|
|
E 459 |
Bêta-cyclodextrine |
500 |
|
Uniquement boissons instantanées en poudre aromatisées |
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
Uniquement boissons à base d’anis, à base de produits laitiers, à la noix de coco et aux amandes |
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
10 000 |
(1) |
Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes |
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium |
2 000 |
(1) |
Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes |
|
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 951 |
Aspartame |
600 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
250 |
(51) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
80 |
(52) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
100 |
(52) |
Uniquement gaseosa à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 955 |
Sucralose |
300 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
30 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l’exception des boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement boissons aromatisées à base de lait et de produits dérivés du lait, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 957 |
Thaumatine |
0,5 |
|
Uniquement boissons aromatisées sans alcool à base d’eau, comme exhausteur de goût uniquement |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
80 |
(60) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
20 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, en tant qu’exhausteur de goût |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 969 |
Advantame |
6 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 999 |
Extraits de quillaia |
200 |
(45) |
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables. |
|||||
|
(25): Les quantités de chacun des colorants E 122 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l. |
|||||
|
(45): Calculée en extrait anhydre. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(74): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
14.1.5 |
Café, thé, infusions de plantes et de fruits, chicorée; extraits de thé, d’infusions de plantes et de fruits et de chicorée; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits |
||||
|
14.1.5.1 |
Café et extraits de café |
||||
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage |
|
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage |
|
|
E 903 |
Cire de carnauba |
200 |
|
Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage |
|
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
Uniquement grains de café, comme agent d’enrobage |
|
|
14.1.5.2 |
Autres |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
À l’exclusion du thé en feuilles non aromatisé; y compris le café instantané aromatisé; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés dans les boissons. |
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
600 |
(1) (2) |
Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes |
|
|
E 242 |
Dicarbonate de diméthyle |
250 |
(24) |
Uniquement concentré liquide de thé |
|
|
E 297 |
Acide fumarique |
1 000 |
|
Uniquement préparations instantanées pour thé aromatisé et infusions de plantes |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
2 000 |
(1) (4) |
Uniquement boissons à base de café pour distributeurs automatiques; thé instantané et infusions de plantes instantanées |
|
|
E 355 - 357 |
Acide adipique - adipates |
10 000 |
(1) |
Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons |
|
|
E 363 |
Acide succinique |
3 000 |
|
Uniquement poudres pour la préparation ménagère de boissons |
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
1 000 |
(1) |
Uniquement café liquide conditionné |
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
10 000 |
(1) |
Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes |
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylate de sodium et stéaroyl-2-lactylate de calcium |
2 000 |
(1) |
Uniquement poudres destinées à la préparation de boissons chaudes |
|
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
500 |
(1) |
Uniquement concentrés liquides de thé et d’infusions de fruits et de plantes |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables. |
|||||
|
14.2 |
Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool |
||||
|
14.2.1 |
Bière et boissons maltées |
||||
|
E 150a,b,d |
Caramel ordinaire, caramel de sulfite caustique et caramel au sulfite d'ammonium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 150c |
Caramel ammoniacal |
6 000 |
|
|
|
|
E 150c |
Caramel ammoniacal |
9 500 |
|
Uniquement bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif); brown ale, porter, stoutetold ale |
|
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
200 |
(1) (2) |
Uniquement bière sans alcool; bière en fût contenant plus de 0,5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
200 |
(1) (2) |
Uniquement bière en fût contenant plus de 0,5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
20 |
(3) |
|
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
|
Uniquement bière subissant une seconde fermentation dans le fût |
|
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
|
|
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
|
|
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
100 |
|
|
|
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
quantum satis |
|
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin |
|
|
E 951 |
Aspartame |
600 |
|
Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
80 |
(52) |
Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin |
|
|
E 955 |
Sucralose |
250 |
|
Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
10 |
|
Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
70 |
(60) |
Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol.; bière de table/Tafelbier/table beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin |
|
|
E 961 |
Néotame |
20 |
|
Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin |
|
|
E 969 |
Advantame |
6 |
|
Uniquement bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol; Bière de table/Tafelbier/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf Obergäriges Einfachbier; bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH; bières brunes du type oud bruin |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
25 |
(52) |
Uniquement bière à valeur énergétique réduite |
|
|
E 951 |
Aspartame |
25 |
|
Uniquement bière à valeur énergétique réduite |
|
|
E 955 |
Sucralose |
10 |
|
Uniquement bière à valeur énergétique réduite |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
10 |
|
Uniquement bière à valeur énergétique réduite |
|
|
E 961 |
Néotame |
1 |
|
Uniquement bière à valeur énergétique réduite |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
25 |
(11)b (49) (50) |
Uniquement bière à valeur énergétique réduite |
|
|
E 969 |
Advantame |
0,5 |
|
Uniquement bière à valeur énergétique réduite |
|
|
E 1105 |
Lysozyme |
quantum satis |
|
Uniquement bières ne subissant ni pasteurisation ni filtration stérilisante Applicable: à compter du 25 juin 2012 |
|
|
E 1200 |
Polydextrose |
quantum satis |
|
Uniquement bières à valeur énergétique réduite ou faiblement alcoolisées Applicable: à compter du 25 juin 2012 |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
14.2.2 |
Vins et autres produits définis dans le règlement (CE) no 1234/2007, et équivalents sans alcool |
||||
|
L’utilisation d’additifs est autorisée conformément au règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil, à la décision 2006/232/CE du Conseil et au règlement (CE) no 606/2009 de la Commission et à leurs dispositions d’application. |
|||||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
200 |
(1) (2) |
Uniquement produits sans alcool |
|
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
200 |
(1) (2) |
Produits sans alcool uniquement Date d’application: 19 juillet 2012 |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
200 |
(3) |
Uniquement produits sans alcool |
|
|
E 242 |
Dimethyl dicarbonate |
250 |
(24) |
Uniquement produits sans alcool |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables. |
|||||
|
14.2.3 |
Cidre et poiré |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
À l’exclusion du cidre bouché |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
|
À l’exclusion du cidre bouché |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
25 |
(64) |
À l’exclusion du cidre bouché |
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
10 |
(64) |
À l’exclusion du cidre bouché |
|
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Uniquement cidre bouché |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
200 |
(1) (2) |
|
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
200 |
(3) |
|
|
|
E 242 |
Dicarbonate de diméthyle |
250 |
(24) |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
100 |
|
À l’exclusion du cidre bouché |
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
|
|
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
|
À l’exclusion du cidre bouché |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
|
|
|
E 951 |
Aspartame |
600 |
|
|
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
80 |
(52) |
|
|
|
E 955 |
Sucralose |
50 |
|
|
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
20 |
|
|
|
|
E 961 |
Néotame |
20 |
|
|
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
|
|
|
E 969 |
Advantame |
6 |
|
|
|
|
E 999 |
Extraits de quillaia |
200 |
(45) |
À l’exclusion du cidre bouché |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables. |
|||||
|
(45): Calculée en extrait anhydre. |
|||||
|
(64): La quantité totale de E 104 et E 110 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
14.2.4 |
Vins de fruits et made wine |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
À l’exclusion du wino owocowe markowe |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
|
À l’exclusion du wino owocowe markowe |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
20 |
(61) |
|
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
10 |
(61) |
|
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
1 |
(61) |
|
|
|
E 160d |
Lycopène |
10 |
|
À l’exclusion du wino owocowe markowe |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
200 |
(1) (2) |
|
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
200 |
(3) |
|
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
260 |
(3) |
Uniquement made wine |
|
|
E 242 |
Dicarbonate de diméthyle |
250 |
(24) |
Uniquement vins de fruits, vins à teneur réduite en alcool, ainsi que wino owocowe markowe, wino owocowe wzmocnione, wino owocowe aromatyzowane, wino z soku winogronowego et aromatyzowane wino z soku winogronowego |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 353 |
Acide métatartrique |
100 |
|
Uniquement made wine, ainsi que wino z soku winogronowego et aromatyzowane wino z soku winogronowego |
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
|
|
|
|
E 1105 |
Lysozyme |
quantum satis |
|
Uniquement wino z soku winogronowego et aromatyzowane wino z soku winogronowego |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
14.2.5 |
Hydromel |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
200 |
(1) (2) |
|
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
200 |
(3) |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(24) |
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables. |
|||||
|
14.2.6 |
Boissons spiritueuses au sens du règlement (CE) no 110/2008 |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
À l’exception du whisky ou whiskey; les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés, sauf dans les liqueurs. |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Sauf boissons spiritueuses au sens de l’article 5, paragraphe 1, et dénominations de vente énumérées à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
(87) |
Sauf boissons spiritueuses au sens de l'article 5, paragraphe 1, et dénominations de vente énumérées à l'annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà. |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
180 |
(61) |
Sauf boissons spiritueuses au sens de l’article 5, paragraphe 1, et dénominations de vente énumérées à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà. |
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orangé S |
100 |
(61) |
Sauf boissons spiritueuses au sens de l’article 5, paragraphe 1, et dénominations de vente énumérées à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà. |
|
|
E 123 |
Amarante |
30 |
|
Sauf boissons spiritueuses au sens de l’article 5, paragraphe 1, et dénominations de vente énumérées à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà |
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
170 |
(61) |
Sauf boissons spiritueuses au sens de l’article 5, paragraphe 1, et dénominations de vente énumérées à l’annexe II, points 1 à 14, du règlement (CE) no 110/2008, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà. |
|
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Sauf eaux-de-vie de fruit, eaux-de-vie (suivies du nom du fruit) obtenues par macération et distillation, Geist (accompagné du nom du fruit ou de la matière première utilisée), London gin, sambuca, maraschino, marrasquino ou maraskino et mistrà. Le whisky ou whiskey peut uniquement contenir l’additif E 150a. |
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
Uniquement liqueurs |
|
|
E 174 |
Argent |
quantum satis |
|
Uniquement liqueurs |
|
|
E 175 |
Or |
quantum satis |
|
Uniquement liqueurs |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement boissons alcoolisées distillées contenant des poires entières |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
À l’exception du whisky ou whiskey |
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
10 000 |
|
Uniquement liqueurs émulsionnées |
|
|
E 416 |
Gomme Karaya |
10 000 |
|
Uniquement liqueurs à base d’œufs |
|
|
E 445 |
Esters glycériques de résine de bois |
100 |
|
Uniquement boissons spiritueuses troubles |
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
À l’exception du whisky ou whiskey |
|
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
5 000 |
|
Uniquement liqueurs émulsionnées |
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
8 000 |
(1) |
Uniquement liqueurs émulsionnées |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(87): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
14.2.7 |
Produits aromatisés à base de vin visés dans le règlement (CEE) no 1601/91 |
||||
|
14.2.7.1 |
Vins aromatisés |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. |
|
|
▼M53 ————— |
|||||
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
|
|
|
E 100 |
Curcumine |
100 |
(26) (27) |
Uniquement americano, bitter vino |
|
|
E 101 |
Riboflavines |
100 |
(26) (27) |
Uniquement americano, bitter vino |
|
|
E 102 |
Tartrazine |
100 |
(26) (27) |
Uniquement americano, bitter vino |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
50 |
(26) (27) |
Uniquement americano, bitter vino |
|
|
▼M53 ————— |
|||||
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
50 |
(27) |
Uniquement bitter vino |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(26) (27) (87) |
Uniquement americano, bitter vino. |
|
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
100 |
(26) (27) |
Uniquement americano, bitter vino |
|
|
E 123 |
Amarante |
100 |
(26) (27) |
Uniquement americano, bitter vino |
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
50 |
(26) (27) |
Uniquement americano, bitter vino |
|
|
▼M53 ————— |
|||||
|
E 129 |
Rouge allura AG |
100 |
(27) |
Uniquement bitter vino |
|
|
E 123 |
Amarante |
30 |
|
Uniquement vins apéritifs |
|
|
▼M23 ————— |
|||||
|
▼M53 ————— |
|||||
|
E 163 |
Anthocyanes |
quantum satis |
|
Uniquement americano |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
200 |
(1) (2) |
|
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux – sulfites |
200 |
(3) |
|
|
|
E 242 |
Dicarbonate de diméthyle |
250 |
(24) |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables. |
|||||
|
(26): Dans l’americano, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 120, E 122, E 123, E 124 sont autorisés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(27): Dans le bitter vino, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(87): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
14.2.7.2 |
Boissons aromatisées à base de vin |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. |
|
|
▼M53 ————— |
|||||
|
E 100 |
Curcumine |
100 |
(28) |
Uniquement bitter soda |
|
|
E 101 |
Riboflavines |
100 |
(28) |
Uniquement bitter soda |
|
|
E 102 |
Tartrazine |
100 |
(28) |
Uniquement bitter soda |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
50 |
(61) |
Uniquement bitter soda |
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
50 |
(61) |
Uniquement bitter soda |
|
|
E 120 |
Cochenille, acide carminique, carmins |
100 |
(28) (87) |
Uniquement bitter soda. |
|
|
E 122 |
Azorubine, carmoisine |
100 |
(28) |
Uniquement bitter soda |
|
|
E 123 |
Amarante |
100 |
(28) |
Uniquement bitter soda |
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
50 |
(61) |
Uniquement bitter soda |
|
|
E 129 |
Rouge allura AG |
100 |
(28) |
Uniquement bitter soda |
|
|
E 150a-d |
Caramels |
quantum satis |
|
Sauf sangria, claria, zurra |
|
|
▼M53 ————— |
|||||
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
200 |
(1) (2) |
|
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux – sulfites |
200 |
(3) |
|
|
|
E 242 |
Dicarbonate de diméthyle |
250 |
(24) |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables. |
|||||
|
(28): Dans le bitter soda, les additifs E 100, E 101, E 102, E 104, E 110, E 120, E 122, E 123, E 124, E 129 sont autorisés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(87): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
14.2.7.3 |
Cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
(87) |
|
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
50 |
(61) |
|
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
50 |
(61) |
|
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
50 |
(61) |
|
|
|
E 160d |
Lycopène |
10 |
|
|
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
200 |
(1) (2) |
|
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux – sulfites |
200 |
(3) |
|
|
|
E 242 |
Dicarbonate de diméthyle |
250 |
(24) |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(87): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
14.2.8 |
Autres boissons alcoolisées, y compris les mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées et les spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 420, E 421, E 953, E 965, E 966, E 967 et E 968 ne peuvent pas être utilisés. |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
(87) |
Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol., ainsi que nalewka na winie owocowym, aromatyzowana nalewka na winie owocowym, nalewka na winie z soku winogronowego, aromatyzowana nalewka na winie z soku winogronowego, napój winny owocowy lub miodowy, aromatyzowany napój winny owocowy lub miodowy, wino owocowe niskoalkoholowe et aromatyzowane wino owocowe niskoalkoholowe. |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
180 |
(61) |
Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol |
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
100 |
(61) |
Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol |
|
|
E 123 |
Amarante |
30 |
|
Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol, ainsi que nalewka na winie owocowym, aromatyzowana nalewka na winie owocowym, nalewka na winie z soku winogronowego, aromatyzowana nalewka na winie z soku winogronowego, napój winny owocowy lub miodowy, aromatyzowany napój winny owocowy lub miodowy, wino owocowe niskoalkoholowe et aromatyzowane wino owocowe niskoalkoholowe |
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
170 |
(61) |
Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol |
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol |
|
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
|
|
E 200 – 203 |
Acide sorbique – sorbates |
200 |
(1) (2) |
Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol, ainsi que nalewka na winie owocowym, aromatyzowana nalewka na winie owocowym, nalewka na winie z soku winogronowego, aromatyzowana nalewka na winie z soku winogronowego, napój winny owocowy lub miodowy, aromatyzowany napój winny owocowy lub miodowy, wino owocowe niskoalkoholowe et aromatyzowane wino owocowe niskoalkoholowe |
|
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
200 |
(1) (2) |
Uniquement boissons alcoolisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol |
|
|
E 220 – 228 |
Anhydride sulfureux – sulfites |
200 |
(3) |
Uniquement nalewka na winie owocowym, aromatyzowana nalewka na winie owocowym, nalewka na winie z soku winogronowego, aromatyzowana nalewka na winie z soku winogronowego, napój winny owocowy lub miodowy, aromatyzowany napój winny owocowy lub miodowy, wino owocowe niskoalkoholowe et aromatyzowane wino owocowe niskoalkoholowe |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux – sulfites |
20 |
(3) |
Uniquement boissons fermentées à base de moût de raisin Période d’application: à partir du 25 décembre 2012 |
|
|
E 242 |
Dicarbonate de diméthyle |
250 |
(24) |
Période d’application: à compter du 28 décembre 2012 |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
1 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 353 |
Acide métatartrique |
100 |
|
Uniquement nalewka na winie z soku winogronowego et aromatyzowana nalewka na winie z soku winogronowego. |
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
100 |
|
Uniquement boissons fermentées à base de moût de raisin Période d’application: à partir du 25 décembre 2012 |
|
|
E 444 |
Acétate isobutyrate de saccharose |
300 |
|
Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % |
|
|
E 445 |
Esters glycériques de résine de bois |
100 |
|
Uniquement boissons alcoolisées aromatisées, troubles, ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % |
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
|
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
8 000 |
(1) |
Uniquement boissons aromatisées ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % |
|
|
E 499 |
Phytostérols riches en stigmastérol |
80 |
(80) |
Uniquement pour cocktails alcoolisés prêts à congeler à base d’eau |
|
|
E 499 |
Phytostérols riches en stigmastérol |
800 |
(80) |
Uniquement pour cocktails alcoolisés prêts à congeler à base de crème |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
|
|
|
E 951 |
Aspartame |
600 |
|
|
|
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
250 |
(51) |
Uniquement mélanges de boissons alcoolisées et de boissons non alcoolisées |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
80 |
(52) |
|
|
|
E 955 |
Sucralose |
250 |
|
|
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
30 |
|
|
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
150 |
(60) |
|
|
|
E 961 |
Néotame |
20 |
|
|
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
|
|
|
E 969 |
Advantame |
6 |
|
|
|
|
E 1105 |
Lysozyme |
quantum satis |
|
Uniquement nalewka na winie owocowym, aromatyzowana nalewka na winie owocowym, nalewka na winie z soku winogronowego, aromatyzowana nalewka na winie z soku winogronowego, napój winny owocowy lub miodowy, aromatyzowany napój winny owocowy lub miodowy, wino owocowe niskoalkoholowe et aromatyzowane wino owocowe niskoalkoholowe |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(24): Dose d’incorporation, résidus non détectables. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(80): Les exigences en matière d’étiquetage définies par le règlement (CE) no 608/2004 de la Commission (JO L 97 du 1.4.2004, p. 44) ne s’appliquent pas. |
|||||
|
(87): Quantité maximale d'aluminium provenant de laques aluminiques de E 120 (cochenille, acide carminique, carmins): 1,5 mg/kg. Aucune autre laque aluminique ne peut être utilisée. Aux fins de l'article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s'applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
15 |
Amuse-gueules salés prêts à consommer |
||||
|
15.1 |
Amuse-gueules à base de pommes de terre, de céréales, de farine, d’amidon ou de fécule |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
(71) |
Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
100 |
|
À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
100 |
(71) |
À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
|
Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
200 |
(71) |
Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
À l’exclusion des amuse-gueules salés extrudés ou soufflés |
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
20 |
|
Uniquement amuse-gueules salés extrudés ou soufflés |
|
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
|
|
E 200 - 203; 214 - 219 |
Acide sorbique - sorbates; p-hydroxybenzoates |
1 000 |
(1) (2) (5) |
|
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre |
|
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) |
Uniquement amuse-gueules à base de céréales |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
50 |
(41) (46) |
|
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
3 000 |
|
Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre |
|
|
E 416 |
Gomme Karaya |
5 000 |
|
Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre |
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
2 000 |
(1) |
Uniquement amuse-gueules à base de céréales |
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
5 000 |
(1) |
Uniquement amuse-gueules à base de céréales et de pommes de terre |
|
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 903 |
Cire de carnauba |
200 |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
|
|
|
E 951 |
Aspartame |
500 |
|
|
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
100 |
(52) |
|
|
|
E 955 |
Sucralose |
200 |
|
|
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
|
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
20 |
(60) |
|
|
|
E 961 |
Néotame |
18 |
|
|
|
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
500 |
(11)b (49) (50) |
|
|
|
E 969 |
Advantame |
5 |
|
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(5): E 214 - 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
(71): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 30 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
15.2 |
Fruits à coque transformés |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
100 |
|
Uniquement fruits à coque enrobés salés |
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
Uniquement fruits à coque enrobés salés |
|
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
|
|
E 200 - 203; 214 - 219 |
Acide sorbique - sorbates; p-hydroxybenzoates |
1 000 |
(1) (2) (5) |
Uniquement fruits à coque enrobés |
|
|
E 220 - 228 |
Anhydride sulfureux - sulfites |
50 |
(3) |
Uniquement fruits à coque marinés |
|
|
E 310 - 320 |
Gallates, BHQT et BHA |
200 |
(1) (13) |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
5 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
200 |
(41) (46) |
|
|
|
E 416 |
Gomme Karaya |
10 000 |
|
Uniquement enrobage pour fruits à coque |
|
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 903 |
Cire de carnauba |
200 |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
Uniquement comme agent d’enrobage |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
|
|
|
E 951 |
Aspartame |
500 |
|
|
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
100 |
(52) |
|
|
|
E 955 |
Sucralose |
200 |
|
|
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
|
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
20 |
(60) |
|
|
|
E 961 |
Néotame |
18 |
|
|
|
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
500 |
(11)b (49) (50) |
|
|
|
E 969 |
Advantame |
5 |
|
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(3): Les quantités maximales sont exprimées en SO2 et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources; le SO2 en quantité n’excédant pas 10 mg/kg ou 10 mg/l n’est pas considéré comme présent. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(5): E 214 - 219: p-hydroxybenzoates (PHB), maximum 300 mg/kg. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(13): Quantité maximale exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(41): Exprimée par rapport à la matière grasse. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
16 |
Desserts, à l’exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4 |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
(74) |
Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
150 |
|
Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
150 |
(74) |
Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
10 |
(61) |
|
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
5 |
(61) |
|
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
10 |
(61) |
|
|
|
E 160b |
Rocou, bixine, norbixine |
10 |
|
|
|
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement frugtgrød, rote Grütze et pasha |
|
|
E 200 - 203 |
Acide sorbique - sorbates |
2 000 |
(1) (2) |
Uniquement ostkaka |
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
300 |
(1) (2) |
Uniquement desserts à base de produits laitiers non traités thermiquement |
|
|
E 210 - 213 |
Acide benzoïque - benzoates |
500 |
(1) (2) |
Uniquement frugtgrød et rote Grütze |
|
|
E 234 |
Nisine |
3 |
|
Uniquement gâteaux de semoule et de tapioca et produits similaires |
|
|
E 280 - 283 |
Acide propionique - propionates |
1 000 |
(1) (6) |
Uniquement Christmas pudding |
|
|
E 297 |
Acide fumarique |
4 000 |
|
Uniquement desserts de type gelée, desserts aromatisés aux fruits, mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts |
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
3 000 |
(1) (4) |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
7 000 |
(1) (4) |
Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts |
|
|
E 355 - 357 |
Acide adipique - adipates |
1 000 |
(1) |
Uniquement mélanges déshydratés prêts à l’emploi pour desserts |
|
|
E 355 - 357 |
Acide adipique - adipates |
6 000 |
(1) |
Uniquement desserts de type gelée |
|
|
E 355 - 357 |
Acide adipique - adipates |
1 000 |
(1) |
Uniquement desserts aromatisés aux fruits |
|
|
E 363 |
Acide succinique |
6 000 |
|
|
|
|
E 416 |
Gomme Karaya |
6 000 |
|
|
|
|
E 427 |
Gomme cassia |
2 500 |
|
Uniquement desserts à base de produits laitiers et produits similaires |
|
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
3 000 |
(1) |
|
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
5 000 |
(1) |
|
|
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
2 000 |
|
|
|
|
E 477 |
Esters de propane-1,2-diol d’acides gras |
5 000 |
|
|
|
|
E 481 - 482 |
Stéaroyl-2-lactylates |
5 000 |
(1) |
|
|
|
E 483 |
Tartrate de stéaryle |
5 000 |
|
|
|
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
5 000 |
(1) |
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 951 |
Aspartame |
1 000 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
250 |
(51) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
100 |
(52) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 955 |
Sucralose |
400 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 957 |
Thaumatine |
5 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût |
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
100 |
(60) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 961 |
Néotame |
32 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés |
|
|
E 964 |
Sirop de polyglycitol |
300 000 |
|
Uniquement produits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés Date d’application: 29 novembre 2012 |
|
|
E 969 |
Advantame |
5 |
|
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(4): La quantité maximale est exprimée en P2O5. |
|||||
|
(6): La présence d’acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(74): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 15 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
17 |
Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge |
||||
|
17.1 |
Compléments alimentaires sous la forme solide, y compris sous forme de gélules et de comprimés et sous d’autres formes similaires, à l’exclusion des formes à mâcher |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
Les additifs E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employés pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s’effectue au moment de l’ingestion. |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
(69) |
Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
300 |
|
Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
300 |
(69) |
Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
|
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
35 |
(61) |
|
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
10 |
(61) |
|
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
35 |
(61) |
|
|
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
1 000 |
(1) (2) |
Uniquement produits sous forme déshydratée contenant des préparations de vitamine A et de combinaisons de vitamines A et D |
|
|
E 310 - 321 |
Gallates, BHQT, BHA et BHT |
400 |
(1) |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
quantum satis |
|
|
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
400 |
(46) |
|
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
1 000 |
|
|
|
|
E 416 |
Gomme Karaya |
quantum satis |
|
|
|
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
1 500 |
|
|
|
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
quantum satis |
|
|
|
|
E 459 |
Bêta-cyclodextrine |
quantum satis |
|
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées |
|
|
E 468 |
Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée |
30 000 |
|
|
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
quantum satis |
(1) |
|
|
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
quantum satis |
(1) |
|
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
quantum satis |
|
Période d’application: Jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 551 - 553 |
Dioxyde de silicium - silicates |
quantum satis |
|
Période d’application: À partir du 1er février 2014 |
|
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
10 |
(91) |
Uniquement compléments alimentaires sous forme de comprimés effervescents |
|
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
|
|
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
|
|
|
E 903 |
Cire de carnauba |
200 |
|
|
|
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
500 |
|
|
|
|
E 951 |
Aspartame |
2 000 |
|
|
|
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
500 |
(51) |
|
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
500 |
(52) |
|
|
|
E 955 |
Sucralose |
800 |
|
|
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
100 |
|
|
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
670 |
(60) |
|
|
|
E 961 |
Néotame |
60 |
|
|
|
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
500 |
(11)a (49) (50) |
|
|
|
E 969 |
Advantame |
20 |
|
|
|
|
E 1201 |
Polyvinylpyrrolidone |
quantum satis |
|
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées |
|
|
E 1202 |
Polyvinylpolypyrrolidone |
quantum satis |
|
Uniquement denrées alimentaires en comprimés et en dragées |
|
|
E 1203 |
Alcool polyvinylique (APV) |
18 000 |
|
Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés |
|
|
E 1204 |
Pullulan |
quantum satis |
|
Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés |
|
|
E 1205 |
Copolymère méthacrylate basique |
100 000 |
|
|
|
|
E 1206 |
Copolymère de méthacrylate neutre |
200 000 |
|
|
|
|
E 1207 |
Copolymère de méthacrylate anionique |
100 000 |
|
|
|
|
E 1208 |
Copolymère d’acétate de vinyle et de polyvinylpyrrolidone |
100 000 |
|
|
|
|
E 1209 |
Copolymère greffé d'alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol |
100 000 |
|
|
|
|
E 1505 |
Citrate de triéthyle |
3 500 |
|
Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés |
|
|
E 1521 |
Polyéthylène glycol |
10 000 |
|
Uniquement produits sous forme de gélules ou de comprimés |
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(69): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
(91): La quantité maximale se rapporte au complément alimentaire dissous prêt à être consommé, dilué dans 200 ml d'eau. |
|||||
|
17.2 |
Compléments alimentaires sous la forme liquide |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
|
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
100 |
|
|
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
10 |
(61) |
|
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
10 |
(61) |
|
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
10 |
(61) |
|
|
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
|
|
E 200 - 213 |
Acide sorbique - sorbates; acide benzoïque - benzoates |
2 000 |
(1) (2) |
|
|
|
E 310 - 321 |
Gallates, BHQT, BHA et BHT |
400 |
(1) |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
quantum satis |
|
|
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
400 |
(46) |
|
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
1 000 |
|
|
|
|
E 416 |
Gomme Karaya |
quantum satis |
|
|
|
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
1 500 |
|
|
|
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
quantum satis |
|
|
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
quantum satis |
(1) |
|
|
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
quantum satis |
|
|
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
quantum satis |
|
Période d’application: Jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 551 - 553 |
Dioxyde de silicium - silicates |
quantum satis |
|
Période d’application: À partir du 1er février 2014 |
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
350 |
|
|
|
|
E 951 |
Aspartame |
600 |
|
|
|
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
400 |
(51) |
|
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
80 |
(52) |
|
|
|
E 955 |
Sucralose |
240 |
|
|
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
50 |
|
|
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
200 |
(60) |
|
|
|
E 961 |
Néotame |
20 |
|
|
|
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement comme exhausteur de goût |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
350 |
(11)a (49) (50) |
|
|
|
E 969 |
Advantame |
6 |
|
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(2): La quantité maximale s’applique à la somme et les quantités sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
17.3 |
Compléments alimentaires sous forme de sirop ou sous une forme à mâcher |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
|
Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe II |
Colorants quantum satis |
quantum satis |
(69) |
Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe IV |
Polyols |
quantum satis |
|
|
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
300 |
|
Uniquement compléments alimentaires solides Applicable: jusqu’au 31 juillet 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
300 |
(69) |
Uniquement compléments alimentaires solides Applicable: à partir du 1er août 2014 |
|
|
Groupe III |
Colorants avec limite maximale combinée |
100 |
|
Uniquement compléments alimentaires liquides |
|
|
E 104 |
Jaune de quinoléine |
10 |
(61) |
|
|
|
E 110 |
Sunset Yellow FCF/Jaune orange S |
10 |
(61) |
|
|
|
E 124 |
Ponceau 4R, rouge cochenille A |
10 |
(61) |
|
|
|
E 160d |
Lycopène |
30 |
|
|
|
|
E 310 - 321 |
Gallates, BHQT, BHA et BHT |
400 |
(1) |
|
|
|
E 338 - 452 |
Acide phosphorique - phosphates - diphosphates, triphosphates et polyphosphates |
quantum satis |
|
|
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
400 |
(46) |
|
|
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
1 000 |
|
|
|
|
E 416 |
Gomme Karaya |
quantum satis |
|
|
|
|
E 426 |
Hémicellulose de soja |
1 500 |
|
|
|
|
E 432 - 436 |
Polysorbates |
quantum satis |
|
|
|
|
E 473 - 474 |
Sucroesters d’acides gras - sucroglycérides |
quantum satis |
(1) |
|
|
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
quantum satis |
|
|
|
|
E 491 - 495 |
Esters de sorbitane |
quantum satis |
|
|
|
|
E 551 - 559 |
Dioxyde de silicium - silicates |
quantum satis |
|
Période d’application: Jusqu’au 31 janvier 2014 |
|
|
E 551 - 553 |
Dioxyde de silicium - silicates |
quantum satis |
|
Période d’application: À partir du 1er février 2014 |
|
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
|
|
|
|
E 902 |
Cire de candelilla |
quantum satis |
|
|
|
|
E 903 |
Cire de carnauba |
200 |
|
|
|
|
E 904 |
Shellac |
quantum satis |
|
|
|
|
E 950 |
Acésulfame-K |
2 000 |
|
|
|
|
E 951 |
Aspartame |
5 500 |
|
|
|
|
E 952 |
Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca |
1 250 |
(51) |
|
|
|
E 954 |
Saccharine et ses sels de Na, de K et de Ca |
1 200 |
(52) |
|
|
|
E 955 |
Sucralose |
2 400 |
|
|
|
|
E 957 |
Thaumatine |
400 |
|
|
|
|
E 959 |
Néohespéridine DC |
400 |
|
|
|
|
E 960 |
Glycosides de stéviol |
1 800 |
(60) |
|
|
|
E 961 |
Néotame |
185 |
|
|
|
|
E 961 |
Néotame |
2 |
|
Uniquement compléments alimentaires à base de vitamines et/ou d’éléments minéraux, comme exhausteur de goût |
|
|
E 962 |
Sel d’aspartame-acésulfame |
2 000 |
(11)a (49) (50) |
|
|
|
E 969 |
Advantame |
55 |
|
|
|
|
(1): Les additifs peuvent être ajoutés seuls ou en mélange. |
|||||
|
(11): Les limites sont exprimées en a) équivalent acésulfame-K ou b) équivalent aspartame. |
|||||
|
(49): Les quantités maximales d’utilisation sont dérivées des quantités maximales d’utilisation de ses constituants, l’aspartame (E 951) et l’acésulfame-K (E 950). |
|||||
|
(50): Les quantités applicables tant à l’aspartame (E 951) qu’à l’acésulfame-K (E 950) ne doivent pas être dépassées par l’utilisation du sel d’aspartame-acésulfame, seul ou en mélange avec E 950 ou E 951. |
|||||
|
(51): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en acide libre. |
|||||
|
(52): Les quantités maximales d’utilisation sont exprimées en imide libre. |
|||||
|
(46): Somme du carnosol et de l’acide carnosique. |
|||||
|
(60): Exprimés en équivalents stéviols. |
|||||
|
(61): La quantité totale de E 104, E 110 et E 124 et des colorants du groupe III ne peut dépasser le maximum prévu pour le groupe III. |
|||||
|
(69): Quantité maximale d’aluminium provenant de toutes laques aluminiques: 150 mg/kg. Aux fins de l’article 22, paragraphe 1, point g), du règlement (CE) no 1333/2008, cette quantité maximale s’applique à partir du 1er février 2013. |
|||||
|
18 |
Denrées alimentaires transformées ne relevant pas des catégories 1 à 17, à l’exclusion des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
||||
|
Groupe I |
Additifs |
|
|
|
|
ANNEXE III
Liste de l’Union des additifs alimentaires, y compris les supports, autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments, et leurs conditions d’utilisation
Définitions
1. Aux fins de la présente annexe, on entend par «nutriments» les vitamines, les minéraux et les autres substances ajoutées à des fins nutritionnelles ainsi que les substances ajoutées à des fins physiologiques visés dans le règlement (CE) no 1925/2006, la directive 2002/46/CE, la directive 2009/39/CE et le règlement (CE) no 953/2009.
2. Aux fins de la présente annexe, on entend par «préparation» une formulation composée d’un ou de plusieurs additifs alimentaires, enzymes alimentaires et/ou nutriments auxquels ont été ajoutées des substances telles que des additifs alimentaires et/ou d’autres ingrédients alimentaires afin d’en faciliter le stockage, la vente, la normalisation, la dilution ou la dissolution.
PARTIE 1
Supports dans les additifs alimentaires
|
No E du support |
Dénomination du support |
Quantité maximale |
Additifs alimentaires auxquels le support peut être ajouté |
|
E 1520 |
Propanediol-1,2 (propylène glycol) |
1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (après transfert) (1) |
Colorants, émulsifiants et antioxydants |
|
E 422 |
Glycérol |
quantum satis |
Tous les additifs alimentaires |
|
E 420 |
Sorbitol |
||
|
E 421 |
Mannitol |
||
|
E 953 |
Isomalt |
||
|
E 965 |
Maltitol |
||
|
E 966 |
Lactitol |
||
|
E 967 |
Xylitol |
||
|
E 968 |
Érythritol |
||
|
E 400 – E 404 |
Acide alginique – alginates (tableau 7 de la partie 6) |
||
|
E 405 |
Alginate de propane-1,2-diol |
||
|
E 406 |
Agar-agar |
||
|
E 407 |
Carraghénanes |
||
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
||
|
E 412 |
Gomme guar |
||
|
E 413 |
Gomme adragante |
||
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
||
|
E 415 |
Gomme xanthane |
||
|
E 440 |
Pectines |
||
|
E 432 – E 436 |
Polysorbates (tableau 4 de la partie 6) |
quantum satis |
Antimoussants |
|
E 442 |
Phosphatides d’ammonium |
quantum satis |
Antioxydants |
|
E 460 |
Cellulose |
quantum satis |
Tous les additifs alimentaires |
|
E 461 |
Méthylcellulose |
||
|
E 462 |
Éthylcellulose |
||
|
E 463 |
Hydroxypropylcellulose |
||
|
E 464 |
Hydroxypropylméthylcellulose |
||
|
E 465 |
Éthylméthylcellulose |
||
|
E 466 |
Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique |
||
|
E 322 |
Lécithines |
quantum satis |
Colorants et antioxydants liposolubles |
|
E 432 – E 436 |
Polysorbates (tableau 4 de la partie 6) |
||
|
E 470b |
Sels de magnésium d’acides gras |
||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
||
|
E 472a |
Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
||
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
||
|
E 472e |
Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
||
|
E 473 |
Sucroesters d’acides gras |
||
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
||
|
E 491 – E 495 |
Esters de sorbitane (tableau 5 de la partie 6) |
quantum satis |
Colorants et antimoussants |
|
E 1404 |
Amidon oxydé |
quantum satis |
Tous les additifs alimentaires |
|
E 1410 |
Phosphate de monoamidon |
||
|
E 1412 |
Phosphate de diamidon |
||
|
E 1413 |
Phosphate de diamidon phosphaté |
||
|
E 1414 |
Phosphate de diamidon acétylé |
||
|
E 1420 |
Amidon acétylé |
||
|
E 1422 |
Adipate de diamidon acétylé |
||
|
E 1440 |
Amidon hydroxypropylé |
||
|
E 1442 |
Phosphate de diamidon hydroxypropylé |
||
|
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
||
|
E 1451 |
Amidon oxydé acétylé |
||
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
||
|
E 263 |
Acétate de calcium |
||
|
E 331 |
Citrates de sodium |
||
|
E 332 |
Citrates de potassium |
||
|
E 341 |
Phosphates de calcium |
||
|
E 501 |
Carbonates de potassium |
||
|
E 504 |
Carbonates de magnésium |
||
|
E 508 |
Chlorure de potassium |
||
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
||
|
E 511 |
Chlorure de magnésium |
||
|
E 514 |
Sulfates de sodium |
||
|
E 515 |
Sulfates de potassium |
||
|
E 516 |
Sulfate de calcium |
||
|
E 517 |
Sulfate d’ammonium |
||
|
E 577 |
Gluconate de potassium |
||
|
E 640 |
Glycine et son sel de sodium |
||
|
E 1505 (1) |
Citrate de triéthyle |
||
|
E 1518 (1) |
Triacétate de glycéryle (triacétine) |
||
|
E 551 |
Dioxyde de silicium |
quantum satis |
Émulsifiants et colorants |
|
E 552 |
Silicate de calcium |
||
|
E 553b |
Talc |
50 mg/kg dans la préparation de colorants |
Colorants |
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
Colorants |
|
E 1200 |
Polydextrose |
quantum satis |
Tous les additifs alimentaires |
|
E 1201 |
Polyvinylpyrrolidone |
quantum satis |
Édulcorants |
|
E 1202 |
Polyvinylpolypyrrolidone |
||
|
E 322 |
Lécithines |
quantum satis |
Agents d’enrobage pour fruits |
|
E 432 – E 436 |
Polysorbates |
||
|
E 470a |
Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras |
||
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
||
|
E 491 – E 495 |
Esters de sorbitane |
||
|
E 570 |
Acides gras |
||
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
||
|
E 1521 |
Polyéthylène glycol |
quantum satis |
Édulcorants |
|
E 425 |
Konjac |
quantum satis |
Tous les additifs alimentaires |
|
E 459 |
Bêta-cyclodextrine |
1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale |
Tous les additifs alimentaires |
|
E 468 |
Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée Gomme de cellulose réticulée |
quantum satis |
Édulcorants |
|
E 469 |
Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique Gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique |
quantum satis |
Tous les additifs alimentaires |
|
E 555 |
Silicate alumino-potassique |
90 % par rapport au pigment |
E 171 (dioxyde de titane) et E 172 (oxyde et hydroxyde de fer) |
|
(1) Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3 000 mg/kg (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources. |
|||
PARTIE 2
Additifs alimentaires autres que les supports dans les additifs alimentaires (1)
|
No E de l’additif alimentaire ajouté |
Dénomination de l’additif alimentaire ajouté |
Quantité maximale |
Préparations d’additifs alimentaires auxquelles l’additif alimentaire peut être ajouté |
|
Tableau 1 |
|
quantum satis |
Toutes les préparations d’additifs alimentaires |
|
E 200 – E 203 |
Acide sorbique – sorbates (tableau 2 de la partie 6) |
1 500 mg/kg, seuls ou en mélange, dans la préparation 15 mg/kg, exprimés en acide libre, dans le produit final |
Préparations de colorants |
|
E 210 |
Acide benzoïque |
||
|
E 211 |
Benzoate de sodium |
||
|
E 212 |
Benzoate de potassium |
||
|
E 220 – E 228 |
Anhydride sulfureux – sulfites (tableau 3 de la partie 6) |
100 mg/kg dans la préparation et 2 mg/kg, exprimés en SO2, dans le produit final, comme calculé |
Préparations de colorants (sauf E 163 – anthocyanes, E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium) (2) |
|
E 320 |
Butylhydroxy-anisol (BHA) |
20 mg/kg (exprimés par rapport à la matière grasse), seuls ou en mélange, dans la préparation 0,4 mg/kg (seuls ou en mélange) dans le produit final |
Émulsifiants contenant des acides gras |
|
E 321 |
Butylhydroxy-toluène (BHT) |
||
|
E 338 |
Acide phosphorique |
40 000 mg/kg (exprimés en P2O5), seuls ou en mélange, dans la préparation |
Préparations du colorant E 163 – anthocyanes |
|
E 339 |
Phosphates de sodium |
||
|
E 340 |
Phosphates de potassium |
||
|
E 343 |
Phosphates de magnésium |
||
|
E 450 |
Diphosphates |
||
|
E 451 |
Triphosphates |
||
|
E 341 |
Phosphates de calcium |
40 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation |
Préparations de colorants et d’émulsifiants |
|
10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation |
Préparations de polyols |
||
|
10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) dans la préparation |
Préparations de E 412 – gomme guar |
||
|
E 392 |
Extraits de romarin |
1 000 mg/kg dans la préparation, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol |
Préparations de colorants |
|
E 416 |
Gomme Karaya |
50 000 mg/kg dans la préparation, 1 mg/kg dans le produit final |
Préparations de colorants |
|
E 432-E 436 |
Polysorbates |
quantum satis |
Préparations de colorants, d’amplificateurs de contraste, d’antioxydants liposolubles et d’agents d’enrobage pour fruits |
|
E 473 |
Sucroesters d’acides gras |
quantum satis |
Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles |
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
quantum satis |
Préparations de colorants et d’antioxydants liposolubles |
|
E 476 |
Polyricinoléate de polyglycérol |
50 000 mg/kg dans la préparation, 500 mg/kg dans la denrée alimentaire finale |
Comme émulsifiant dans les préparations de colorants utilisées dans: — le surimi et les produits à base de poisson de type japonais (kamaboko) (E 120 – cochenille, acide carminique, carmins), — les produits à base de viande, les pâtés de poissons et les préparations à base de fruits utilisées dans les produits laitiers aromatisés et les desserts (E 163 – anthocyanes, E 100 – curcumine et E 120 – cochenille, acide carminique, carmins) |
|
E 491 – E 495 |
Esters de sorbitane Tableau 5 de la partie 6 |
quantum satis |
Préparations de colorants, d’antimoussants et d’agents d’enrobage pour fruits |
|
E 551 |
Dioxyde de silicium |
50 000 mg/kg dans la préparation |
Préparations de colorants sèches en poudre |
|
10 000 mg/kg dans la préparation |
Préparations de E 508 – chlorure de potassium et de E 412 – gomme guar |
||
|
E 551 |
Dioxyde de silicium |
50 000 mg/kg dans la préparation |
Préparations d’émulsifiants sèches en poudre |
|
E 552 |
Silicate de calcium |
||
|
E 551 |
Dioxyde de silicium |
10 000 mg/kg dans la préparation |
Préparations de polyols sèches en poudre |
|
E 552 |
Silicate de calcium |
||
|
E 553a |
Silicate de magnésium |
||
|
E 553b |
Talc |
||
|
E 551 |
Dioxyde de silicium |
5 000 mg/kg dans la préparation |
E 1209 copolymère greffé d'alcool polyvinylique et de polyéthylèneglycol |
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale |
Préparations des colorants E 160a – caroténoïdes, E 160b – rocou, bixine, norbixine, E 160c – extrait de paprika, capsanthine, capsorubine, E 160d – lycopène et E 160e – β-apocaroténal-8’ |
|
E 903 |
Cire de carnauba |
130 000 mg/kg dans la préparation, 1 200 mg/kg dans le produit final, à partir de toutes les sources |
Comme stabilisant dans les préparations d’édulcorants et/ou d’acides destinées à être utilisées dans les chewing-gums |
|
(1) À l’exception des enzymes autorisées comme additifs alimentaires. (2) Le colorant E 163 – anthocyanes peut contenir jusqu’à 100 000 mg/kg de sulfites. Les colorants E 150b – caramel de sulfite caustique et E 150d – caramel au sulfite d’ammonium peuvent en contenir 2 000 mg/kg, selon les critères de pureté (directive 2008/128/CE). |
|||
dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires répertoriés dans la partie 2
1. Les additifs alimentaires énumérés dans le tableau 1 de la partie 6 de la présente annexe, qui sont généralement autorisés dans les denrées alimentaires sur la base du principe général quantum satis et qui figurent dans le groupe I de l’annexe II, partie C, point 1), sont autorisés comme additifs alimentaires (destinés à exercer une fonction autre que celle de support) dans les additifs alimentaires sur la base du principe général quantum satis, sauf indication contraire.
2. Pour les phosphates et les silicates, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’additifs alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales.
3. Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA (dose journalière admissible) numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’additifs alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.
4. Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.
PARTIE 3
Additifs alimentaires, y compris les supports, dans les enzymes alimentaires (1)
|
No E de l’additif alimentaire ajouté |
Dénomination de l’additif alimentaire ajouté |
Quantité maximale dans les préparations d’enzymes |
Quantité maximale dans les denrées alimentaires finales, à l’exception des boissons |
Quantité maximale dans les boissons |
Peut être utilisé comme support? |
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 200 |
Acide sorbique |
20 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) |
20 mg/kg |
10 mg/l |
|
|
E 202 |
Sorbate de potassium |
||||
|
E 210 |
Acide benzoïque |
5 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) 12 000 mg/kg dans la présure |
1,7 mg/kg 5 mg/kg dans les fromages fabriqués à l’aide de présure |
0,85 mg/l 2,5 mg/l dans les boissons à base de lactosérum fabriquées à l’aide de présure |
|
|
E 211 |
Benzoate de sodium |
||||
|
E 214 |
P-hydroxybenzoate d’éthyle |
2 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) |
2 mg/kg |
1 mg/l |
|
|
E 215 |
Dérivé sodique de l’ester éthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
||||
|
E 218 |
P-hydroxybenzoate de méthyle |
||||
|
E 219 |
Dérivé sodique de l’ester méthylique de l’acide p-hydroxybenzoïque |
||||
|
E 220 |
Anhydride sulfureux |
2 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en SO2) 5 000 mg/kg uniquement dans les enzymes alimentaires destinées à être utilisées dans la fabrication de la bière 6 000 mg/kg uniquement dans la bêta-amylase d’orge 10 000 mg/kg uniquement dans la papaïne sous la forme solide |
2 mg/kg |
2 mg/l |
|
|
E 221 |
Sulfite de sodium |
||||
|
E 222 |
Sulfite acide de sodium |
||||
|
E 223 |
Disulfite de sodium |
||||
|
E 224 |
Disulfite de potassium |
||||
|
E 250 |
Nitrite de sodium |
500 mg/kg |
0,01 mg/kg |
Pas d’utilisation |
|
|
E 260 |
Acide acétique |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 261 |
Acétates de potassium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 262 |
Acétates de sodium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 263 |
Acétate de calcium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 281 |
Propionate de sodium |
quantum satis |
quantum satis |
50 mg/l |
|
|
E 290 |
Dioxyde de carbone |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 304 |
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 306 |
Extrait riche en tocophérols |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 307 |
Alpha-tocophérol |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 308 |
Gamma-tocophérol |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 309 |
Delta-tocophérol |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 322 |
Lécithines |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 325 |
Lactate de sodium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 326 |
Lactate de potassium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 335 |
Tartrates de sodium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 336 |
Tartrates de potassium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 337 |
Tartrate double de sodium et de potassium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 350 |
Malates de sodium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 338 |
Acide phosphorique |
10 000 mg/kg (exprimés en P2O5) |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 339 |
Phosphates de sodium |
50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 340 |
Phosphates de potassium |
||||
|
E 341 |
Phosphates de calcium |
||||
|
E 343 |
Phosphates de magnésium |
||||
|
E 351 |
Malate de potassium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 352 |
Malates de calcium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 354 |
Tartrate de calcium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 380 |
Citrate de triammonium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 400 |
Acide alginique |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 401 |
Alginate de sodium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 402 |
Alginate de potassium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 403 |
Alginate d’ammonium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 404 |
Alginate de calcium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 406 |
Agar-agar |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 407 |
Carraghénanes |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 407a |
Algues Euchema transformées |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 412 |
Gomme guar |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 413 |
Gomme adragante |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 415 |
Gomme xanthane |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 417 |
Gomme Tara |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 418 |
Gomme Gellane |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 420 |
Sorbitol |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 421 |
Mannitol |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 422 |
Glycérol |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 450 |
Diphosphates |
50 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 451 |
Triphosphates |
||||
|
E 452 |
Polyphosphates |
||||
|
E 460 |
Cellulose |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 461 |
Méthylcellulose |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 462 |
Éthylcellulose |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 463 |
Hydroxypropylcellulose |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 464 |
Hydroxypropylméthylcellulose |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 465 |
Éthylméthylcellulose |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 466 |
Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 469 |
Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 470a |
Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 470b |
Sels de magnésium d’acides gras |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 472a |
Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 472b |
Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 472d |
Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 472e |
Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 472f |
Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 473 |
Sucroesters d’acides gras |
50 000 mg/kg |
50 mg/kg |
25 mg/l |
Oui, uniquement comme support |
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 501 |
Carbonates de potassium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui, E 501(i) carbonate de potassium uniquement |
|
E 503 |
Carbonates d’ammonium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 504 |
Carbonates de magnésium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 507 |
Acide chlorhydrique |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 508 |
Chlorure de potassium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 511 |
Chlorure de magnésium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 513 |
Acide sulfurique |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 514 |
Sulfates de sodium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui, E 514(i) – sulfate de sodium uniquement |
|
E 515 |
Sulfates de potassium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 516 |
Sulfate de calcium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 517 |
Sulfate d’ammonium |
100 000 mg/kg |
100 mg/kg |
50 mg/l |
Oui |
|
E 524 |
Hydroxyde de sodium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 525 |
Hydroxyde de potassium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 526 |
Hydroxyde de calcium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 527 |
Hydroxyde d’ammonium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 528 |
Hydroxyde de magnésium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 529 |
Oxyde de calcium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 530 |
Oxyde de magnésium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 551 |
Dioxyde de silicium |
50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 570 |
Acides gras |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 574 |
Acide gluconique |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 576 |
Gluconate de sodium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 577 |
Gluconate de potassium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 578 |
Gluconate de calcium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 640 |
Glycine et son sel de sodium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 920 |
L-cystéine |
10 000 mg/kg |
10 mg/kg |
5 mg/l |
|
|
E 938 |
Argon |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 939 |
Hélium |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 941 |
Azote |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 942 |
Protoxyde d’azote |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 948 |
Oxygène |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 949 |
Hydrogène |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
|
|
E 965 |
Maltitol |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 966 |
Lactitol |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui (uniquement comme support) |
|
E 967 |
Xylitol |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui (uniquement comme support) |
|
E 1200 |
Polydextrose |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 1404 |
Amidon oxydé |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 1410 |
Phosphate de monoamidon |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 1412 |
Phosphate de diamidon |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 1413 |
Phosphate de diamidon phosphaté |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 1414 |
Phosphate de diamidon acétylé |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 1420 |
Amidon acétylé |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 1422 |
Adipate de diamidon acétylé |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 1440 |
Amidon hydroxypropylé |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 1442 |
Phosphate de diamidon hydroxypropylé |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 1451 |
Amidon oxydé acétylé |
quantum satis |
quantum satis |
quantum satis |
Oui |
|
E 1520 |
Propanediol-1,2 (propylène glycol) |
500 g/kg |
Oui, uniquement comme support |
||
|
(1) Y compris les enzymes autorisées comme additifs alimentaires. (2) Quantité maximale à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3 000 mg/kg (seul ou en mélange avec E 1505, E 1517 et E 1518). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources. |
|||||
dispositions générales relatives aux conditions d’utilisation des additifs alimentaires répertoriés dans la partie 3
1. Les additifs alimentaires énumérés dans le tableau 1 de la partie 6 de la présente annexe, qui sont généralement autorisés dans les denrées alimentaires sur la base du principe général quantum satis et qui figurent dans le groupe I de l’annexe II, partie C, point 1), sont autorisés comme additifs alimentaires dans les enzymes alimentaires sur la base du principe général quantum satis, sauf indication contraire.
2. Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations d’enzymes alimentaires et non dans les denrées alimentaires finales.
3. Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations d’enzymes alimentaires et dans les denrées alimentaires finales.
4. Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.
PARTIE 4
Additifs alimentaires, y compris les supports, dans les arômes alimentaires
|
No E de l’additif |
Dénomination de l’additif |
Catégories d’arômes auxquelles l’additif peut être ajouté |
Quantité maximale |
|
Tableau 1 |
|
Tous les arômes |
quantum satis |
|
E 420 E 421 E 953 E 965 E 966 E 967 E 968 |
Sorbitol Mannitol Isomalt Maltitol Lactitol Xylitol Érythritol |
Tous les arômes |
quantum satis à des fins autres que l’édulcoration, mais pas comme exhausteurs de goût |
|
E 200 – E 203 E 210 E 211 E 212 E 213 |
Acide sorbique et sorbates (tableau 2 de la partie 6) Acide benzoïque Benzoate de sodium Benzoate de potassium Benzoate de calcium |
Tous les arômes |
1 500 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en acide libre) dans les arômes |
|
E 310 E 311 E 312 E 319 E 320 |
Gallate de propyle Gallate d’octyle Gallate de dodécyle Butylhydro-quinone tertiaire (BHQT) Butylhydroxy-anisol (BHA) |
Huiles essentielles |
1 000 mg/kg (gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les huiles essentielles |
|
Arômes autres que les huiles essentielles |
100 mg/kg (1) (gallates, seuls ou en mélange) 200 mg/kg (1) (BHQT et BHA, seuls ou en mélange) dans les arômes |
||
|
E 338 – E 452 |
Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6 de la partie 6) |
Tous les arômes |
40 000 mg/kg (seuls ou en mélange, exprimés en P2O5) dans les arômes |
|
E 392 |
Extraits de romarin |
Tous les arômes |
1 000 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l’acide carnosique) dans les arômes |
|
E 416 |
Gomme Karaya |
Tous les arômes |
50 000 mg/kg dans les arômes |
|
E 423 |
Gomme arabique modifiée à l'acide octénylsuccinique |
Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans les catégories: 03 «Glaces de consommation»; 07.2 «Produits de boulangerie fine»; 08.3 «Produits à base de viande», uniquement la viande de volaille transformée; 09.2 «Poisson et produits de la pêche transformés, y compris mollusques et crustacés»; 16 «Desserts, à l'exclusion des produits relevant des catégories 1, 3 et 4». |
500 mg/kg dans la denrée alimentaire finale |
|
Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans les catégories: 14.1.4 «Boissons aromatisées», uniquement les boissons aromatisées ne contenant pas de jus de fruits et les boissons aromatisées gazeuses contenant du jus de fruits; 14.2 «Boissons alcoolisées, y compris les équivalents sans alcool et à faible teneur en alcool». |
220 mg/kg dans la denrée alimentaire finale |
||
|
Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans les catégories: 05.1 «Produits de cacao et de chocolat visés dans la directive 2000/36/CE»; 05.2 «Autres confiseries, y compris les microconfiseries destinées à rafraîchir l'haleine»; 05.4 «Décorations, enrobages et fourrages, à l'exclusion des fourrages à base de fruits relevant de la catégorie 4.2.4»; 06.3 «Céréales pour petit-déjeuner». |
300 mg/kg dans la denrée alimentaire finale |
||
|
Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans la catégorie 01.7.5 «Fromages fondus». |
120 mg/kg dans la denrée alimentaire finale |
||
|
Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans la catégorie 05.3 «Chewing-gum». |
60 mg/kg dans la denrée alimentaire finale |
||
|
Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans les catégories: 01.8 «Succédanés de produits laitiers, y compris blanchisseurs de boissons»; 04.2.5 «Confitures, gelées, marmelades et produits similaires»; 04.2.5.4 «Beurres de fruits à coque et pâtes à tartiner à base de fruits à coque»; 08.3 «Produits à base de viande»; 12.5 «Soupes, potages et bouillons»; 14.1.5.2 «Autres», uniquement le café instantané, le thé et les plats prêts à consommer à base de céréales. |
240 mg/kg dans la denrée alimentaire finale |
||
|
Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans la catégorie 10.2 «Œufs transformés et ovoproduits». |
140 mg/kg dans la denrée alimentaire finale |
||
|
Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans les catégories: 14.1.4 «Boissons aromatisées», uniquement les boissons aromatisées non gazeuses contenant du jus de fruits; 14.1.2 «Jus de fruits au sens de la directive 2001/112/CE et jus de légumes», uniquement les jus de légumes; 12.6 «Sauces», uniquement les sauces au jus de viande et les sauces sucrées. |
400 mg/kg dans la denrée alimentaire finale |
||
|
Émulsions d'huiles aromatisantes utilisées dans la catégorie 15 «Amuse-gueules salés prêts à consommer». |
440 mg/kg dans la denrée alimentaire finale |
||
|
E 425 |
Konjac |
Tous les arômes |
quantum satis |
|
E 432 – E 436 |
Polysorbates (tableau 4 de la partie 6) |
Tous les arômes, sauf les arômes de fumée liquides et les arômes à base d’oléorésines d’épices (2) |
10 000 mg/kg dans les arômes |
|
Denrées alimentaires contenant des arômes de fumée liquides et des arômes à base d’oléorésines d’épices |
1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale |
||
|
E 459 |
Bêta-cyclodextrine |
Arômes enrobés dans les: |
|
|
— thés aromatisés et boissons instantanées en poudre aromatisées |
500 mg/l dans la denrée alimentaire finale |
||
|
— amuse-gueules aromatisés |
1 000 mg/kg dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant |
||
|
E 473 |
Sucroesters d’acides gras |
Arômes pour boissons claires aromatisées à base d’eau relevant de la catégorie 14.1.4 |
15 000 mg/kg dans les arômes, 30 mg/l dans les denrées alimentaires finales |
|
E 551 |
Dioxyde de silicium |
Tous les arômes |
50 000 mg/kg dans les arômes |
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
Tous les arômes |
10 mg/kg dans les arômes |
|
E 901 |
Cire d’abeille |
Arômes dans les boissons aromatisées sans alcool |
200 mg/l dans les boissons aromatisées |
|
E 1505 |
Citrate de triéthyle |
Tous les arômes |
3 000 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant; seuls ou en mélange. Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale de E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources. |
|
E 1517 |
Diacétate de glycéryle (diacétine) |
||
|
E 1518 |
Triacétate de glycéryle (triacétine) |
||
|
E 1520 |
Propanediol-1,2 (propylène glycol) |
||
|
E 1519 |
Alcool benzylique |
Arômes pour: |
|
|
— liqueurs, vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits vitivinicoles |
100 mg/l dans la denrée alimentaire finale |
||
|
— confiserie, y compris le chocolat, et produits de boulangerie fine |
250 mg/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant |
||
|
(1) Règle de proportionnalité: lorsque des mélanges de gallates, de BHQT et de BHA sont utilisés, les différentes doses doivent être réduites en proportion. (2) On entend par oléorésines d’épices les extraits d’épices à partir desquels le solvant d’extraction a été évaporé en laissant un mélange des matières huileuses et résineuses volatiles provenant de l’épice. |
|||
PARTIE 5
Additifs alimentaires dans les nutriments
Section A
— Additifs alimentaires dans les nutriments, à l’exception des nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnés à l’annexe II, partie E, point 13.1
|
No E de l’additif alimentaire |
Dénomination de l’additif alimentaire |
Quantité maximale |
Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté |
Peut être utilisé comme support? |
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 260 |
Acide acétique |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 261 |
Acétates de potassium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 262 |
Acétates de sodium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 263 |
Acétate de calcium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 270 |
Acide lactique |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 290 |
Dioxyde de carbone |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 296 |
Acide malique |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 300 |
Acide ascorbique |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 304 |
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 306 |
Extrait riche en tocophérols |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 307 |
Alpha-tocophérol |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 308 |
Gamma-tocophérol |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 309 |
Delta-tocophérol |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 322 |
Lécithines |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 325 |
Lactate de sodium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 326 |
Lactate de potassium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 327 |
Lactate de calcium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 331 |
Citrates de sodium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 332 |
Citrates de potassium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 333 |
Citrates de calcium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 335 |
Tartrates de sodium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 336 |
Tartrates de potassium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 337 |
Tartrate double de sodium et de potassium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 338 – E 452 |
Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates (tableau 6 de la partie 6) |
40 000 mg/kg, exprimés en P2O5, dans la préparation de nutriments |
Tous les nutriments |
|
|
E 350 |
Malates de sodium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 351 |
Malate de potassium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 352 |
Malates de calcium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 354 |
Tartrate de calcium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 380 |
Citrate de triammonium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 392 |
Extraits de romarin |
1 000 mg/kg dans la préparation de bêta-carotène et de lycopène, 5 mg/kg dans le produit final, exprimant la somme de l’acide carnosique et du carnosol |
Préparations de bêta-carotène et de lycopène |
|
|
E 400 – E 404 |
Acide alginique – alginates (tableau 7 de la partie 6) |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 406 |
Agar-agar |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 407 |
Carraghénanes |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 407a |
Algues Euchema transformées |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 412 |
Gomme guar |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 413 |
Gomme adragante |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 415 |
Gomme xanthane |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 417 |
Gomme Tara |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 418 |
Gomme Gellane |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 420 |
Sorbitol |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui, uniquement comme support |
|
E 421 |
Mannitol |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui, uniquement comme support |
|
E 422 |
Glycérol |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 432 – E 436 |
Polysorbates (tableau 4 de la partie 6) |
quantum satis uniquement dans les préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E. En ce qui concerne les préparations de vitamine A et de vitamine D, la quantité maximale dans la denrée alimentaire finale est de 2 mg/kg. |
Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamines A, D et E |
Oui |
|
E 440 |
Pectines |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 459 |
Bêta-cyclodextrine |
100 000 mg/kg dans la préparation, 1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 460 |
Cellulose |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 461 |
Méthylcellulose |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 462 |
Éthylcellulose |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 463 |
Hydroxypropylcellulose |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 464 |
Hydroxypropylméthylcellulose |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 465 |
Éthylméthylcellulose |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 466 |
Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 469 |
Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 470a |
Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 470b |
Sels de magnésium d’acides gras |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 472a |
Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 472b |
Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 472d |
Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 472e |
Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 472f |
Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 473 |
Sucroesters d’acides gras |
quantum satis |
Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E |
Oui |
|
2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale |
Préparations de vitamine A et de vitamine D |
|||
|
E 475 |
Esters polyglycériques d’acides gras |
quantum satis |
Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E |
Oui |
|
2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale |
Préparations de vitamine A et de vitamine D |
|||
|
E 491 – E 495 |
Esters de sorbitane (tableau 5 de la partie 6) |
quantum satis |
Préparations de bêta-carotène, de lutéine, de lycopène et de vitamine E |
Oui |
|
2 mg/kg dans la denrée alimentaire finale |
Préparations de vitamine A et de vitamine D |
|||
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 501 |
Carbonates de potassium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 503 |
Carbonates d’ammonium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 504 |
Carbonates de magnésium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 507 |
Acide chlorhydrique |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 508 |
Chlorure de potassium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 511 |
Chlorure de magnésium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 513 |
Acide sulfurique |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 514 |
Sulfates de sodium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 515 |
Sulfates de potassium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 516 |
Sulfate de calcium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 524 |
Hydroxyde de sodium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 525 |
Hydroxyde de potassium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 526 |
Hydroxyde de calcium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 527 |
Hydroxyde d’ammonium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 528 |
Hydroxyde de magnésium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 529 |
Oxyde de calcium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 530 |
Oxyde de magnésium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 551, E 552 |
Dioxyde de silicium Silicate de calcium |
50 000 mg/kg dans la préparation sèche en poudre (seuls ou en mélange) |
Préparations sèches en poudre de tous les nutriments |
|
|
10 000 mg/kg dans la préparation (E 551 uniquement) |
Préparations de chlorure de potassium utilisées dans les produits de remplacement du sel |
|||
|
E 554 |
Silicate alumino-sodique |
15 000 mg/kg dans la préparation |
Préparations de vitamines liposolubles |
|
|
E 570 |
Acides gras |
quantum satis |
Tous les nutriments, sauf ceux contenant des acides gras insaturés |
|
|
E 574 |
Acide gluconique |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 576 |
Gluconate de sodium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 577 |
Gluconate de potassium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 578 |
Gluconate de calcium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 640 |
Glycine et son sel de sodium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 900 |
Diméthylpolysiloxane |
200 mg/kg dans la préparation, 0,2 mg/l dans la denrée alimentaire finale |
Préparations de bêta-carotène et de lycopène |
|
|
E 901 |
Cire d’abeille blanche et jaune |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui, uniquement comme support |
|
E 938 |
Argon |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 939 |
Hélium |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 941 |
Azote |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 942 |
Protoxyde d’azote |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 948 |
Oxygène |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 949 |
Hydrogène |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 953 |
Isomalt |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui, uniquement comme support |
|
E 965 |
Maltitol |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui, uniquement comme support |
|
E 966 |
Lactitol |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui, uniquement comme support |
|
E 967 |
Xylitol |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui, uniquement comme support |
|
E 968 |
Érythritol |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui, uniquement comme support |
|
E 1103 |
Invertase |
quantum satis |
Tous les nutriments |
|
|
E 1200 |
Polydextrose |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 1404 |
Amidon oxydé |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 1410 |
Phosphate de monoamidon |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 1412 |
Phosphate de diamidon |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 1413 |
Phosphate de diamidon phosphaté |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 1414 |
Phosphate de diamidon acétylé |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 1420 |
Amidon acétylé |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 1422 |
Adipate de diamidon acétylé |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 1440 |
Amidon hydroxypropylé |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 1442 |
Phosphate de diamidon hydroxypropylé |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 1451 |
Amidon oxydé acétylé |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Oui |
|
E 1452 |
Octényl succinate d’amidon d’aluminium |
35 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale |
Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, en raison de son utilisation dans les préparations de vitamines à des fins d’encapsulation uniquement |
Oui |
|
E 1518 |
Triacétate de glycéryle (triacétine) |
Tous les nutriments |
Oui, uniquement comme support |
|
|
E 1520 (1) |
Propanediol-1,2 (propylène glycol) |
1 000 mg/kg dans la denrée alimentaire finale (après transfert) |
Tous les nutriments |
Oui, uniquement comme support |
|
(1) Quantité maximale d'E 1518 et d'E 1520 à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires: 3 000 mg/kg (seuls ou en mélange avec E 1505 et E 1517). Dans le cas des boissons, à l’exception des liqueurs à base de crème, la quantité maximale d'E 1520 est de 1 000 mg/l, à partir de toutes les sources. |
||||
Section B
— Additifs alimentaires dans les nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnés à l’annexe II, partie E, point 13.1
|
No E de l’additif alimentaire |
Dénomination de l’additif alimentaire |
Quantité maximale |
Nutriments auxquels l’additif alimentaire peut être ajouté |
Catégorie de denrées alimentaires |
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
100 000 mg/kg de préparation de vitamine D et 1 mg/l de la denrée alimentaire finale après transfert total |
Préparations de vitamine D |
Préparations et préparations de suite pour nourrissons telles qu’elles sont définies par la directive 2006/141/CE |
|
Transfert total: 75 mg/l |
Enrobages de préparations de nutriments contenant des acides gras polyinsaturés |
Denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge |
||
|
E 304 (i) |
Palmitate d’ascorbyle |
Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée |
Tous les nutriments |
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
|
E 306 E 307 E 308 E 309 |
Extrait riche en tocophérols Alpha-tocophérol Gamma-tocophérol Delta-tocophérol |
Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée |
Tous les nutriments |
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
|
E 322 |
Lécithines |
Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée |
Tous les nutriments |
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
|
E 330 |
Acide citrique |
quantum satis |
Tous les nutriments |
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
|
E 331 |
Citrates de sodium |
Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées |
Tous les nutriments |
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
|
E 332 |
Citrates de potassium |
Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées |
Tous les nutriments |
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
|
E 333 |
Citrates de calcium |
Transfert total: 0,1 mg/kg, exprimé en calcium, dans la limite de la quantité de calcium et du rapport calcium/phosphore fixés pour la catégorie de denrées alimentaires concernée |
Tous les nutriments |
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
|
E 341 (iii) |
Phosphate tricalcique |
Transfert maximal de 150 mg/kg sous forme de P2O5, dans la limite de la quantité de calcium et de phosphore et du rapport calcium/phosphore fixés dans la directive 2006/141/CE |
Tous les nutriments |
Préparations pour nourrissons et préparations de suite au sens de la directive 2006/141/CE |
|
La quantité maximale de 1 000 mg/kg exprimée en P2O5 à partir de toutes les utilisations dans la denrée alimentaire finale, indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, doit être respectée. |
Tous les nutriments |
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE |
||
|
E 401 |
Alginate de sodium |
Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée |
Tous les nutriments |
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE |
|
E 402 |
Alginate de potassium |
Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée |
Tous les nutriments |
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE |
|
E 404 |
Alginate de calcium |
Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée |
Tous les nutriments |
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE |
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
150 000 mg/kg dans la préparation de nutriments, 10 mg/kg dans le produit final après transfert |
Tous les nutriments |
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
|
E 415 |
Gomme xanthane |
Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée |
Tous les nutriments |
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE |
|
E 421 |
Mannitol |
1 000 fois plus que la vitamine B12 Transfert total: 3 mg/kg |
Comme support de la vitamine B12 |
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
|
E 440 |
Pectines |
Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée |
Tous les nutriments |
Préparations de suite et préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE |
|
E 466 |
Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique |
Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée |
Tous les nutriments |
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales pour nourrissons et enfants en bas âge au sens de la directive 1999/21/CE |
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée et pour autant que les conditions d’utilisation fixées audit point soient respectées |
Tous les nutriments |
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1, ne soit pas dépassée |
Tous les nutriments |
Préparations pour nourrissons et préparations de suite pour nourrissons et enfants en bas âge en bonne santé |
|
E 551 |
Dioxyde de silicium |
10 000 mg/kg dans les préparations de nutriments |
Préparations de nutriments sèches en poudre |
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
|
E 1420 |
Amidon acétylé |
Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée |
Tous les nutriments |
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE |
|
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
Transfert: 100 mg/kg |
Préparations de vitamines |
Aliments pour nourrissons et enfants en bas âge |
|
Transfert: 1 000 mg/kg |
Préparations d’acides gras polyinsaturés |
|||
|
E 1451 |
Amidon oxydé acétylé |
Utilisation dans les préparations de nutriments, à condition que la quantité maximale dans les denrées alimentaires indiquée à l’annexe II, partie E, point 13.1.3, ne soit pas dépassée |
Tous les nutriments |
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge au sens de la directive 2006/125/CE |
1. Les additifs alimentaires énumérés dans le tableau 1 de la partie 6 de la présente annexe, qui sont généralement autorisés dans les denrées alimentaires sur la base du principe général quantum satis et qui figurent dans le groupe I de l’annexe II, partie C, point 1), sont autorisés comme additifs alimentaires dans les nutriments sur la base du principe général quantum satis, sauf indication contraire.
2. Pour les phosphates et les silicates utilisés comme additifs, des quantités maximales sont fixées uniquement dans les préparations de nutriments et non dans les denrées alimentaires finales.
3. Pour tous les autres additifs alimentaires faisant l’objet d’une DJA numérique, des quantités maximales sont fixées dans les préparations de nutriments et dans les denrées alimentaires finales.
4. Aucun additif alimentaire n’est autorisé en tant que colorant, édulcorant ou exhausteur de goût.
PARTIE 6
Définition de groupes d’additifs alimentaires aux fins des parties 1 à 5
Tableau 1
|
No E |
Dénomination |
|
E 170 |
Carbonate de calcium |
|
E 260 |
Acide acétique |
|
E 261 |
Acétates de potassium |
|
E 262 |
Acétates de sodium |
|
E 263 |
Acétate de calcium |
|
E 270 |
Acide lactique |
|
E 290 |
Dioxyde de carbone |
|
E 296 |
Acide malique |
|
E 300 |
Acide ascorbique |
|
E 301 |
Ascorbate de sodium |
|
E 302 |
Ascorbate de calcium |
|
E 304 |
Esters d’acides gras de l’acide ascorbique |
|
E 306 |
Extrait riche en tocophérols |
|
E 307 |
Alpha-tocophérol |
|
E 308 |
Gamma-tocophérol |
|
E 309 |
Delta-tocophérol |
|
E 322 |
Lécithines |
|
E 325 |
Lactate de sodium |
|
E 326 |
Lactate de potassium |
|
E 327 |
Lactate de calcium |
|
E 330 |
Acide citrique |
|
E 331 |
Citrates de sodium |
|
E 332 |
Citrates de potassium |
|
E 333 |
Citrates de calcium |
|
E 334 |
Acide tartrique [L(+)] |
|
E 335 |
Tartrates de sodium |
|
E 336 |
Tartrates de potassium |
|
E 337 |
Tartrate double de sodium et de potassium |
|
E 350 |
Malates de sodium |
|
E 351 |
Malate de potassium |
|
E 352 |
Malates de calcium |
|
E 354 |
Tartrate de calcium |
|
E 380 |
Citrate de triammonium |
|
E 400 |
Acide alginique |
|
E 401 |
Alginate de sodium |
|
E 402 |
Alginate de potassium |
|
E 403 |
Alginate d’ammonium |
|
E 404 |
Alginate de calcium |
|
E 406 |
Agar-agar |
|
E 407 |
Carraghénanes |
|
E 407a |
Algues Euchema transformées |
|
E 410 |
Farine de graines de caroube |
|
E 412 |
Gomme guar |
|
E 413 |
Gomme adragante |
|
E 414 |
Gomme arabique ou gomme d’acacia |
|
E 415 |
Gomme xanthane |
|
E 417 |
Gomme Tara |
|
E 418 |
Gomme Gellane |
|
E 422 |
Glycérol |
|
E 440 |
Pectines |
|
E 460 |
Cellulose |
|
E 461 |
Méthylcellulose |
|
E 462 |
Éthylcellulose |
|
E 463 |
Hydroxypropylcellulose |
|
E 464 |
Hydroxypropylméthylcellulose |
|
E 465 |
Éthylméthylcellulose |
|
E 466 |
Carboxyméthyl-cellulose sodique, gomme cellulosique |
|
E 469 |
Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique, gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique |
|
E 470a |
Sels de sodium, de potassium et de calcium d’acides gras |
|
E 470b |
Sels de magnésium d’acides gras |
|
E 471 |
Mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 472a |
Esters acétiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 472b |
Esters lactiques des mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 472c |
Esters citriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 472d |
Esters tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 472e |
Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 472f |
Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d’acides gras |
|
E 500 |
Carbonates de sodium |
|
E 501 |
Carbonates de potassium |
|
E 503 |
Carbonates d’ammonium |
|
E 504 |
Carbonates de magnésium |
|
E 507 |
Acide chlorhydrique |
|
E 508 |
Chlorure de potassium |
|
E 509 |
Chlorure de calcium |
|
E 511 |
Chlorure de magnésium |
|
E 513 |
Acide sulfurique |
|
E 514 |
Sulfates de sodium |
|
E 515 |
Sulfates de potassium |
|
E 516 |
Sulfate de calcium |
|
E 524 |
Hydroxyde de sodium |
|
E 525 |
Hydroxyde de potassium |
|
E 526 |
Hydroxyde de calcium |
|
E 527 |
Hydroxyde d’ammonium |
|
E 528 |
Hydroxyde de magnésium |
|
E 529 |
Oxyde de calcium |
|
E 530 |
Oxyde de magnésium |
|
E 570 |
Acides gras |
|
E 574 |
Acide gluconique |
|
E 575 |
Glucono-delta-lactone |
|
E 576 |
Gluconate de sodium |
|
E 577 |
Gluconate de potassium |
|
E 578 |
Gluconate de calcium |
|
E 640 |
Glycine et son sel de sodium |
|
E 938 |
Argon |
|
E 939 |
Hélium |
|
E 941 |
Azote |
|
E 942 |
Protoxyde d’azote |
|
E 948 |
Oxygène |
|
E 949 |
Hydrogène |
|
E 1103 |
Invertase |
|
E 1200 |
Polydextrose |
|
E 1404 |
Amidon oxydé |
|
E 1410 |
Phosphate de monoamidon |
|
E 1412 |
Phosphate de diamidon |
|
E 1413 |
Phosphate de diamidon phosphaté |
|
E 1414 |
Phosphate de diamidon acétylé |
|
E 1420 |
Amidon acétylé |
|
E 1422 |
Adipate de diamidon acétylé |
|
E 1440 |
Amidon hydroxypropylé |
|
E 1442 |
Phosphate de diamidon hydroxypropylé |
|
E 1450 |
Octényle succinate d’amidon sodique |
|
E 1451 |
Amidon oxydé acétylé |
Tableau 2
Acide sorbique – sorbates
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 200 |
Acide sorbique |
|
E 202 |
Sorbate de potassium |
|
E 203 |
Sorbate de calcium |
Tableau 3
Anhydride sulfureux – sulfites
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 220 |
Anhydride sulfureux |
|
E 221 |
Sulfite de sodium |
|
E 222 |
Sulfite acide de sodium |
|
E 223 |
Disulfite de sodium |
|
E 224 |
Disulfite de potassium |
|
E 226 |
Sulfite de calcium |
|
E 227 |
Sulfite acide de calcium |
|
E 228 |
Sulfite acide de potassium |
Tableau 4
Polysorbates
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 432 |
Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 20) |
|
E 433 |
Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80) |
|
E 434 |
Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40) |
|
E 435 |
Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60) |
|
E 436 |
Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65) |
Tableau 5
Esters de sorbitane
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 491 |
Monostéarate de sorbitane |
|
E 492 |
Tristéarate de sorbitane |
|
E 493 |
Monolaurate de sorbitane |
|
E 494 |
Monooléate de sorbitane |
|
E 495 |
Monopalmitate de sorbitane |
Tableau 6
Acide phosphorique – phosphates – diphosphates, triphosphates et polyphosphates
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 338 |
Acide phosphorique |
|
E 339 |
Phosphates de sodium |
|
E 340 |
Phosphates de potassium |
|
E 341 |
Phosphates de calcium |
|
E 343 |
Phosphates de magnésium |
|
E 450 |
Diphosphates |
|
E 451 |
Triphosphates |
|
E 452 |
Polyphosphates |
Tableau 7
Acide alginique – alginates
|
Numéro E |
Dénomination |
|
E 400 |
Acide alginique |
|
E 401 |
Alginate de sodium |
|
E 402 |
Alginate de potassium |
|
E 403 |
Alginate d’ammonium |
|
E 404 |
Alginate de calcium |
ANNEXE IV
Denrées alimentaires traditionnelles pour lesquelles certains États membres peuvent maintenir l’interdiction d’utilisation de certaines catégories d’additifs alimentaires
|
États membres |
Denrées alimentaires |
Catégories d’additifs dont l’interdiction peut être maintenue |
|
Allemagne |
Bière de tradition allemande («Bier nach deutschem Reinheitsgebot gebraut») |
Toutes, excepté les gaz propulseurs |
|
France |
Pain de tradition française |
Toutes |
|
France |
Conserves de truffes de tradition française |
Toutes |
|
France |
Conserves d’escargots de tradition française |
Toutes |
|
France |
Confit d’oie et de canard de tradition française |
Toutes |
|
Autriche |
«Bergkäse» de tradition autrichienne |
Toutes, excepté les conservateurs |
|
Finlande |
«Mämmi» de tradition finlandaise |
Toutes, excepté les conservateurs |
|
Suède Finlande |
Sirops de fruits de tradition suédoise et finlandaise |
Colorants |
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Danemark |
«Kødboller» de tradition danoise |
Conservateurs et colorants |
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Danemark |
«Leverpostej» de tradition danoise |
Conservateurs (excepté l’acide sorbique) et colorants |
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Espagne |
«Lomo embuchado» de tradition espagnole |
Toutes, excepté les conservateurs et les antioxydants |
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Italie |
«Mortadella» de tradition italienne |
Toutes, excepté les conservateurs, les antioxydants, les correcteurs d’acidité, les exhausteurs de goût, les stabilisants et les gaz d’emballage |
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Italie |
«Cotechino e zampone» de tradition italienne |
Toutes, excepté les conservateurs, les antioxydants, les correcteurs d’acidité, les exhausteurs de goût, les stabilisants et les gaz d’emballage |
ANNEXE V
Liste des colorants alimentaires mentionnés à l’article 24 pour lesquels l’étiquetage des denrées alimentaires doit comporter une mention supplémentaire
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Denrées alimentaires contenant un ou plusieurs des colorants alimentaires suivants: |
Mention |
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Jaune orangé S (E 110) (1) |
«nom ou numéro E du ou des colorants: peut avoir des effets indésirables sur l’activité et l’attention chez les enfants». |
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Jaune de quinoléine (E 104) (1) |
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Carmoisine (E 122) (1) |
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Rouge allura (E 129) (1) |
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Tartrazine (E 102) (1) |
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Ponceau 4R (E 124 (1) |
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( 1 ) JO C 168 du 20.7.2007, p. 34.
( 2 ) Avis du Parlement européen du 10 juillet 2007 (JO C 175 E du 10.7.2008, p. 142), position commune du Conseil du 10 mars 2008 (JO C 111 E du 6.5.2008, p. 10), position du Parlement européen du 8 juillet 2008 (non encore parue au Journal officiel). Décision du Conseil du 18 novembre 2008.
( 3 ) JO L 186 du 30.6.1989, p. 27.
( 4 ) Voir page 7 du présent Journal officiel.
( 5 ) JO L 178 du 28.7.1995, p. 1.
( 6 ) JO L 226 du 22.9.1995, p. 1.
( 7 ) JO L 339 du 30.12.1996, p. 1.
( 8 ) Voir page 1 du présent Journal officiel.
( 9 ) JO L 31 du 1.2.2002, p. 1.
( 10 ) JO L 268 du 18.10.2003, p. 1.
( 11 ) JO L 93 du 31.3.2006, p. 12.
( 12 ) JO L 93 du 31.3.2006, p. 1.
( 13 ) JO L 109 du 6.5.2000, p. 29.
( 14 ) JO L 268 du 18.10.2003, p. 24.
( 15 ) JO L 184 du 17.7.1999, p. 23.
( 16 ) JO L 165 du 30.4.2004, p. 1, rectifié au JO L 191 du 28.5.2004, p. 1.
( 17 ) JO 115 du 11.11.1962, p. 2645/62.
( 18 ) JO 22 du 9.2.1965, p. 373.
( 19 ) JO L 223 du 14.8.1978, p. 7.
( 20 ) JO L 223 du 14.8.1978, p. 30.
( 21 ) JO L 257 du 10.9.1981, p. 1.
( 22 ) JO L 40 du 11.2.1989, p. 27.
( 23 ) JO L 237 du 10.9.1994, p. 3.
( 24 ) JO L 237 du 10.9.1994, p. 13.
( 25 ) JO L 61 du 18.3.1995, p. 1.
( 26 ) JO L 48 du 19.2.1997, p. 13.
( 27 ) JO L 84 du 28.3.2002, p. 69.
( 28 ) Voir page 34 du présent Journal officiel.
( 29 ) JO L 330 du 5.12.1998, p. 32.
( 30 ) JO L 268 du 24.9.1991, p. 69.
( 31 ) JO L 139 du 30.4.2004, p. 55, rectifié au JO L 226 du 25.6.2004, p. 22.
( 32 ) JO L 186 du 30.6.1989, p. 21.
( 33 ) Règlement no 231/2012 de la Commission du 9 mars 2012 établissant les spécifications des additifs alimentaires énumérés aux annexes II et III du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil (JO L 83 du 22.3.2012, p. 1).
( 34 ) applicable jusqu’au 31 janvier 2014.
( 35 ) applicable à partir du 1er février 2014.
