ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 183

Édition de langue française

Communications et informations

51e année
19 juillet 2008

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Cour de justice

2008/C 183/01

Dernière publication de la Cour de justice au Journal officiel de l'Union européenneJO C 171 du 5.7.2008

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V   Avis

PROCÉDURES JURIDICTIONNELLES

Cour de justice

2008/C 183/02

Affaire C-226/06: Arrêt de la Cour (première chambre) du 5 juin 2008 — Commission des Communautés européennes/République française (Manquement d'État — Directive 89/391/CEE — Mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail — Articles 2, 10, paragraphe 1, ainsi que 12, paragraphes 3 et 4 — Transposition non-conforme)

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2008/C 183/03

Affaire C-308/06: Arrêt de la Cour (grande chambre) du 3 juin 2008 (demande de décision préjudicielle de la High Court of Justice (England & Wales), Queen's Bench Division (Administrative Court) — Royaume-Uni) — The Queen, The International Association of Independent Tanker (Intertanko), The International Association of Dry Cargo Shipowners (Intercargo), The Greek Shipping Co-operation Committee, Lloyd's Register, The International Salvage Union/Secretary of State for Transport (Transport maritime — Pollution causée par les navires — Directive 2005/35/CE — Validité — Convention de Montego Bay — Convention Marpol 73/78 — Effets juridiques — Invocabilité — Négligence grave — Principe de sécurité juridique)

2

2008/C 183/04

Affaire C-534/06: Arrêt de la Cour (huitième chambre) du 5 juin 2008 (demande de décision préjudicielle de la Corte suprema di cassazione — Italie) — Industria Lavorazione Carni Ovine Srl/Regione Lazio (Politique agricole commune — FEOGA — Article 13 du règlement (CEE) no 866/90 — Exclusion des investissements relatifs à la transformation de produits provenant de pays tiers — Principe de proportionnalité)

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2008/C 183/05

Affaire C-164/07: Arrêt de la Cour (deuxième chambre) du 5 juin 2008 (demande de décision préjudicielle du Tribunal de grande instance de Nantes — Commission d'Indemnisation des Victimes d'infractions — France) — James Wood/Fonds de Garantie des victimes des actes de Terrorisme et d'autres Infractions (Article 12 CE — Discrimination en raison de la nationalité — Indemnisation servie par le Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions — Exclusion)

3

2008/C 183/06

Affaire C-170/07: Arrêt de la Cour (première chambre) du 5 juin 2008 — Commission des Communautés européennes/République de Pologne (Manquement d'État — Impositions intérieures — Obligation de contrôle technique des véhicules d'occasion importés — Articles 28 CE et 30 CE — Directive 96/96/CE — Reconnaissance des contrôles techniques effectués dans d'autres États membres)

4

2008/C 183/07

Affaire C-312/07: Arrêt de la Cour (septième chambre) du 5 juin 2008 (demande de décision préjudicielle du Tribunal d'instance de Paris — France) — JVC France SAS/Administration des douanes (Direction Nationale du Renseignement et des Enquêtes douanières) (Tarif douanier commun — Classement tarifaire — Nomenclature combinée — Caméscopes — Notes explicatives — Régime juridique)

4

2008/C 183/08

Affaire C-395/07: Arrêt de la Cour (huitième chambre) du 5 juin 2008 — Commission des Communautés européennes/République fédérale d'Allemagne (Manquement d'État — Directive 2004/48/CE — Respect des droits de propriété intellectuelle — Non-transposition dans le délai prescrit)

5

2008/C 183/09

Affaire C-507/07: Arrêt de la Cour (sixième chambre) du 3 juin 2008 — Commission des Communautés européennes/République française (Manquement d'État — Règlement (CE) no 6/2002 — Propriété industrielle et commerciale — Dessins ou modèles communautaires — Article 80, paragraphe 2 — Défaut de communication de la liste des tribunaux)

6

2008/C 183/10

Avis 1/08: Demande d'avis présentée par la Commission des Communautés européennes au titre de l'article 300, paragraphe 6, CE

6

2008/C 183/11

Affaires jointes C-231/07 et C-232/07: Ordonnance de la Cour (huitième chambre) du 14 mai 2008 (demandes de décision préjudicielle de la Cour d'appel de Bruxelles — Belgique) — Tiercé Ladbroke SA (C-231/07), Derby SA (C-232/07)/État belge (Règlement de procédure — Article 104, paragraphe 3, premier alinéa — Sixième directive TVA — Article 13, B, sous d), point 3 — Exonérations — Notions de «dépôts de fonds» et de «paiements» — Refus d'exonération)

6

2008/C 183/12

Affaire C-454/07: Recours introduit le 10 août 2007 — Hervé Raulin/République française

7

2008/C 183/13

Affaire C-49/08: Recours introduit le 7 février 2008 — Sandra Raulin/République française

7

2008/C 183/14

Affaire C-132/08: Demande de décision préjudicielle présentée par le Fővárosi Bíróság (Hongrie) le 2 avril 2008 — Lidl Magyarország Kereskedelmi Bt./Nemzeti Hírközlési Hatóság Tanácsa

7

2008/C 183/15

Affaire C-137/08: Demande de décision préjudicielle présentée par le Budapesti II. és III. Kerületi Bíróság (Hongrie) le 7 avril 2008 — VB Pénzügyi Lízing/Schneider

8

2008/C 183/16

Affaire C-138/08: Demande de décision préjudicielle présentée par le Fővárosi Itélőtabla (Hongrie) le 7 avril 2008 — Hochtief AG, Linde-Kca-Dresden GmbH/Közbeszerzések Tanácsa Közbeszerzési Döntőbizottság

9

2008/C 183/17

Affaire C-139/08: Demande de décision préjudicielle présentée par l'Oberlandesgericht Karlsruhe (Allemagne) le 7 avril 2008 — Procédure pénale contre Rafet Kqiku

9

2008/C 183/18

Affaire C-156/08: Demande de décision préjudicielle présentée par Niedersächsisches Finanzgericht le 16 avril 2008 — Monika Vollkommer/Finanzamt Hannover-Land I

10

2008/C 183/19

Affaire C-161/08: Demande de décision préjudicielle présentée par la Hof van beroep te Antwerpen (Belgique) le 18 avril 2008 — Internationaal Verhuis- en Transportbedrijf Jan de Lely/État belge

10

2008/C 183/20

Affaire C-165/08: Recours introduit le 17 avril 2008 — Commission des Communautés européennes/République de Pologne

11

2008/C 183/21

Affaire C-166/08: Demande de décision préjudicielle présentée par l'Amtsgericht Büdingen (Allemagne) le 18 avril 2008 — Procédure pénale contre Guido Weber

11

2008/C 183/22

Affaire C-167/08: Demande de décision préjudicielle présentée par Cour de cassation (Belgique) le 21 avril 2008 — Draka NK Cables Ltd, AB Sandvik international, VO Sembodja BV et Healthcare International Limited/Omnipol Ltd

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2008/C 183/23

Affaire C-172/08: Demande de décision préjudicielle présentée par Commissione tributaria provinciale di Roma (Italia) le 25 avril 2008 — Pontina Srl/Region du Latium

12

2008/C 183/24

Affaire C-173/08: Demande de décision préjudicielle présentée par le Gerechtshof te Amsterdam (Pays-Bas) le 25 avril 2008 — Kloosterboer Services BV/Inspecteur van de Belastingdienst/Douane Rotterdam, kantoor Laan op Zuid

12

2008/C 183/25

Affaire C-189/08: Demande de décision préjudicielle présentée par le Hoge Raad des Pays-Bas le 8 mai 2008 — Zuid-Chemie BV/Philippo's Mineralenfabriek NV/SA, actuellement PMF Productions

13

2008/C 183/26

Affaire C-193/08: Demande de décision préjudicielle présentée par Bundesgerichtshof (Allemagne) le 14 janvier 2008 — Parties dans la procédure au principal en matière rurale: Hermann Fischer, Rolf Schlatter et Regierungspräsidium Freiburg

13

2008/C 183/27

Affaire C-197/08: Recours introduit le 14 mai 2008 — Commission des Communautés européennes/République française

14

2008/C 183/28

Affaire C-201/08: Demande de décision préjudicielle présentée par le Hessisches Finanzgericht (Allemagne) le 16 mai 2008 — Plantanol GmbH & Co. KG/Hauptzollamt Darmstadt

14

2008/C 183/29

Affaire C-210/08 P: Pourvoi formé le 21 mai 2008 par Sebirán, S.L. contre l'arrêt rendu le 12 mars 2008 par le Tribunal de première instance (quatrième chambre) dans l'affaire T-332/04, Sebirán, S.L./OHMI et El Coto De Rioja, S.A.

15

2008/C 183/30

Affaire C-219/08: Recours introduit le 22 mai 2008 — Commission des Communautés européennes/Royaume de Belgique

15

2008/C 183/31

Affaire C-220/08: Recours introduit le 22 mai 2008 — Commission des Communautés européennes/République hellénique

16

2008/C 183/32

Affaire C-234/08: Recours introduit le 30 mai 2008 — Commission des Communautés européennes/Irlande

16

2008/C 183/33

Affaire C-239/08: Recours introduit le 2 juin 2008 — Commission des Communautés européennes/Royaume de Belgique

16

2008/C 183/34

Affaire C-240/08: Recours introduit le 2 juin 2008 — Commission des Communautés européennes/Grand-Duché de Luxembourg

17

2008/C 183/35

Affaire C-245/08: Recours introduit le 4 juin 2008 — Commission des Communautés européennes/République portugaise

17

Tribunal de première instance

2008/C 183/36

Affaire T-282/03: Arrêt du Tribunal de première instance du 10 juin 2008 — Ceuninck/Commission («Fonction publique — Fonctionnaires — Nomination — Poste de conseiller au sein de l'OLAF — Rejet de candidature — Compétence du directeur général de l'OLAF — Légalité de l'avis de vacance — Violation des règles de nomination des fonctionnaires des grades A4 et A5 — Détournement de pouvoir — Erreur manifeste d'appréciation»)

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2008/C 183/37

Affaire T-18/04: Arrêt du Tribunal de première instance du 10 juin 2008 — Marcuccio/Commission («Sécurité sociale — Demande de prise en charge des frais médicaux — Rejet implicite de la demande»)

18

2008/C 183/38

Affaire T-141/05: Arrêt du Tribunal de première instance du 5 juin 2008 — Internationaler Hilfsfonds/Commission («Recours en annulation — Accès aux documents — Règlement (CE) no 1049/2001 — Refus partiel — Acte non susceptible de recours — Acte purement confirmatif — Irrecevabilité»)

19

2008/C 183/39

Affaire T-330/06: Arrêt du Tribunal de première instance du 10 juin 2008 — Novartis/OHMI (BLUE SOFT) («Marque communautaire — Demande de marque communautaire verbale BLUE SOFT — Motifs absolus de refus — Caractère descriptif — Absence de caractère distinctif — Article 7, paragraphe 1, sous b) et c), du règlement (CE) no 40/94»)

19

2008/C 183/40

Affaire T-85/07: Arrêt du Tribunal de première instance du 10 juin 2008 — Gabel Industria Tessile/OHMI — Creaciones Garel (GABEL) («Marque communautaire — Procédure d'opposition — Demande de marque communautaire verbale GABEL — Marque communautaire figurative antérieure GAREL — Refus partiel d'enregistrement — Étendue de l'examen devant être opéré par la chambre de recours — Obligation de statuer sur l'intégralité du recours — Article 62, paragraphe 1, du règlement (CE) no 40/94»)

19

2008/C 183/41

Affaire T-91/07: Ordonnance du Tribunal de première instance du 2 juin 2008 — WWF-UK/Conseil («Recours en annulation — Règlement (CE) no 41/2007 — Reconstitution des stocks de cabillaud — Fixation des TAC pour 2007 — Acte de portée générale — Défaut d'affectation individuelle — Irrecevabilité»)

20

2008/C 183/42

Affaire T-172/07: Ordonnance du Tribunal de première instance du 2 juin 2008 — Atlantic Dawn e.a./Commission («Recours en annulation — Quotas de pêche — Règlement (CE) no 2371/2002 — Défaut d'affectation directe — Irrecevabilité»)

20

2008/C 183/43

Affaire T-220/07: Ordonnance du Tribunal de première instance du 19 mai 2008 — Transports Schiocchet — Excursions/Commission («Recours en indemnité — Délai de prescription — Article 46 du statut de la Cour — Irrecevabilité»)

21

2008/C 183/44

Affaire T-4/08: Recours introduit le 3 janvier 2008 — Agence européenne pour la sécurité maritime (EMSA)/République portugaise

21

2008/C 183/45

Affaire T-160/08 P: Pourvoi formé le 5 mai 2008 par la Commission des Communautés européennes contre l'arrêt rendu le 21 février 2008 par le Tribunal de la fonction publique dans l'affaire F-31/07, Putterie-De-Beukelaer/Commission

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2008/C 183/46

Affaire T-166/08: Recours introduit le 6 mai 2008 — Ivanov/Commission

23

2008/C 183/47

Affaire T-169/08: Recours introduit le 13 mai 2008 — DEI/Commission

24

2008/C 183/48

Affaire T-174/08: Recours introduit le 15 mai 2008 — Commission des Communautés européennes/Cooperação e Desenvolvimento Regional, SA

25

2008/C 183/49

Affaire T-186/08: Recours introduit le 9 mai 2008 — Liga para a Protecção da natureza/Commission des Communautés européennes

25

2008/C 183/50

Affaire T-189/08: Recours introduit le 22 mai 2008 — Forum 187/Commission

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2008/C 183/51

Affaire T-191/08: Recours introduit le 22 mai 2008 — JOOP!/OHMI

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2008/C 183/52

Affaire T-195/08: Recours introduit le 30 mai 2008 — Antwerpse Bouwwerken NV/Commission des Communautés européennes

28

2008/C 183/53

Affaire T-199/08: Recours introduit le 3 juin 2008 — Ziegler/Commission

28

2008/C 183/54

Affaire T-200/08: Recours introduit le 22 mai 2008 — Interflon BV/OHMI — Illinois Tool Works (FOODLUBE)

29

2008/C 183/55

Affaire T-202/08: Recours introduit le 5 juin 2008 — CLL Centres de langues/Commission

29

2008/C 183/56

Affaire T-273/04: Ordonnance du Tribunal de première instance du 23 mai 2008 — FagorBrandt/Commission

30

2008/C 183/57

Affaire T-368/06: Ordonnance du Tribunal de première instance du 5 mai 2008 — Rath/OHMI — Sanorell Pharma (Immunocel)

30

2008/C 183/58

Affaire T-171/07: Ordonnance du Tribunal de première instance du 2 juin 2008 — Avaya/OHMI — ZyXEL Communications (VANTAGE CNM)

30

2008/C 183/59

Affaire T-228/07: Ordonnance du Tribunal de première instance du 9 juin 2008 — Malheiro/Commission

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Tribunal de la fonction publique de l'Union européenne

2008/C 183/60

Affaire F-79/07: Ordonnance du Tribunal de la fonction publique (1re chambre) du 26 mai 2008 — Braun-Neumann/Parlement (Fonction publique — Fonctionnaires — Pensions — Pension de survie — Versement à hauteur de 50 % en raison de l'existence d'un second conjoint survivant — Irrecevabilité — Tardiveté de la réclamation — Fin de non-recevoir d'ordre public — Relevé d'office — Application dans le temps du règlement de procédure du Tribunal)

31

2008/C 183/61

Affaire F-101/07: Ordonnance du Tribunal de la fonction publique (1re chambre) du 22 mai 2008 — Cova/Commission (Incidents de procédure — Exception d'irrecevabilité)

31

2008/C 183/62

Affaire F-107/07: Ordonnance du Tribunal de la fonction publique (1re chambre) du 22 mai 2008 — Daskalakis/Commission (Fonction publique — Fonctionnaires — Rémunération — Article 7, paragraphe 2, du statut — Indemnité d'intérim — Irrecevabilité)

31

2008/C 183/63

Affaire F-119/07: Recours introduit le 22 octobre 2007 — Strack/Commission

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2008/C 183/64

Affaire F-131/07: Recours introduit le 31 octobre 2007 — Baniel-Kubinova e.a./Parlement

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2008/C 183/65

Affaire F-40/08: Recours introduit le 18 mars 2008 — Carvalhal Garcia/Conseil

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2008/C 183/66

Affaire F-43/08: Recours introduit le 16 avril 2008 — Spee/Europol

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2008/C 183/67

Affaire F-49/08: Recours introduit le 19 mai 2008 — Giannini/Commission

33

2008/C 183/68

Affaire F-51/08: Recours introduit le 21 mai 2008 — Stols/Conseil

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2008/C 183/69

Affaire F-52/08: Recours introduit le 4 juin 2008 — Plasa/Commission

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2008/C 183/70

Affaire F-53/08: Recours introduit le 28 mai 2008 — Bouillez e.a./Conseil

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