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Document L:2008:298:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 298, 07 novembre 2008


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ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 298
European flag  

Édition de langue française

Législation

51e année
7 novembre 2008

Sommaire

 

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

 

Règlement (CE) no 1094/2008 de la Commission du 6 novembre 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

*

Règlement (CE) no 1095/2008 de la Commission du 6 novembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 109/2007 en ce qui concerne les conditions d’autorisation du monensin-sodium (Coxidin) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (1)

3

 

*

Règlement (CE) no 1096/2008 de la Commission du 6 novembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 1356/2004 en ce qui concerne les conditions d’autorisation de l’«Elancoban», additif pour l’alimentation animale appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses (1)

5

 

*

Règlement (CE) no 1097/2008 de la Commission du 6 novembre 2008 prévoyant des mesures exceptionnelles concernant les certificats d'importation dans le secteur du riz en raison de problèmes sur le marché international en 2008

7

 

 

DIRECTIVES

 

*

Directive 2008/92/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2008 instaurant une procédure communautaire assurant la transparence des prix au consommateur final industriel de gaz et d’électricité (refonte) (1)

9

 

 

DÉCISIONS ADOPTÉES CONJOINTEMENT PAR LE PARLEMENT EUROPÉEN ET PAR LE CONSEIL

 

*

Décision no 1098/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2008 relative à l’Année européenne de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale (2010) (1)

20

 

 

III   Actes pris en application du traité UE

 

 

ACTES PRIS EN APPLICATION DU TITRE V DU TRAITÉ UE

 

 

2008/835/PESC

 

*

Décision MPUE/1/2008 du Comité politique et de sécurité du 24 octobre 2008 relative à la nomination du chef de mission/commissaire de police de la Mission de police de l’Union européenne (MPUE) en Bosnie-et-Herzégovine

30

 

 

 

*

Avis au lecteur (voir page 3 de la couverture)

s3

 

 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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