ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2012.024.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 24

Édition de langue française

Communications et informations

55e année
28 janvier 2012

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

475e session plénière des 26 et 27 octobre 2011

2012/C 024/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Entrepreneuriat social et entreprise sociale» (avis exploratoire)

1

2012/C 024/02

Avis du Comité économique et social européen sur «L'impact de la crise sur la capacité des entreprises européennes à investir en faveur du climat» (avis exploratoire)

7

2012/C 024/03

Avis du Comité économique et social européen sur «Le traitement et l'exploitation, à des fins économiques et environnementales, des déchets industriels et miniers provenant de l'Union européenne» (avis d’initiative)

11

2012/C 024/04

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Opportunités et défis pour un secteur européen du travail du bois et du mobilier plus compétitif» (avis d'initiative)

18

2012/C 024/05

Avis du Comité économique et social européen sur «Les perspectives d'emploi durable dans le secteur ferroviaire, dans celui du matériel roulant et pour les producteurs d'infrastructures; comment les mutations industrielles influenceront-elles l'emploi et la base de compétences en Europe?» (avis d'initiative)

24

2012/C 024/06

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Renforcer la cohésion et la coordination de l'UE dans le domaine social grâce à la nouvelle clause sociale horizontale selon l'article 9 du TFUE» (avis d'initiative)

29

2012/C 024/07

Avis du Comité économique et social européen sur le «Problème des sans-abri» (avis d'initiative)

35

2012/C 024/08

Avis du Comité économique et social européen sur «L'informatique en nuage (cloud computing) en Europe» (avis d'initiative)

40

2012/C 024/09

Avis du Comité économique et social européen sur «Le développement de zones régionales de gestion des stocks halieutiques et de contrôle de la pêche» (avis d'initiative)

48

2012/C 024/10

Avis du Comité économique et social européen sur «Le rôle de la société civile dans l’accord de libre-échange entre l’Union européenne et l’Inde» (avis d'initiative)

51

2012/C 024/11

Avis du Comité économique et social européen sur «La nouvelle politique extérieure et de sécurité de l'UE et le rôle de la société civile» (avis d'initiative)

56

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

475e session plénière des 26 et 27 octobre 2011

2012/C 024/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil concernant une assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (ACCIS)»COM(2011) 121 final — 2011/0058 (CNS)

63

2012/C 024/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2003/96/CE du Conseil restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité»COM(2011) 169 final — 2011/0092 (CNS) et la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et au Comité économique et social européen sur “Une taxation plus intelligente de l’énergie dans l’UE: proposition de révision de la directive sur la taxation de l’énergie” »COM(2011) 168 final

70

2012/C 024/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1083/2006 du Conseil en ce qui concerne l’aide remboursable et l’ingénierie financière»COM(2011) 483 final — 2011/0210 (COD)

78

2012/C 024/15

AVIS du Comité économique et social européen sur la «Proposition modifiée de directive du Parlement européen et du Conseil relative à des procédures communes pour l'octroi et le retrait du statut conféré par la protection internationale»COM(2011) 319 final — 2009/0165 (COD)

79

2012/C 024/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition modifiée de directive du Parlement européen et du Conseil établissant des normes pour l'accueil des demandeurs d'asile»COM(2011) 320 final — 2008/0244 (COD)

80

2012/C 024/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1083/2006 du Conseil en ce qui concerne certaines dispositions ayant trait à la gestion financière pour certains États membres qui connaissent des difficultés ou une menace de graves difficultés quant à leur stabilité financière»COM(2011) 482 final — 2011/0211 (COD)

81

2012/C 024/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1698/2005 du Conseil en ce qui concerne certaines dispositions ayant trait à la gestion financière pour certains États membres qui connaissent des difficultés ou une menace de graves difficultés quant à leur stabilité financière»COM(2011) 481 final — 2011/0209 (COD)

83

2012/C 024/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1198/2006 relatif au Fonds européen pour la pêche en ce qui concerne certaines dispositions ayant trait à la gestion financière pour certains États membres qui connaissent des difficultés ou une menace de graves difficultés quant à leur stabilité financière»COM(2011) 484 final — 2011/0212 (COD)

84

2012/C 024/20

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert sur les jeux d’argent et de hasard en ligne dans le marché intérieur»COM(2011) 128 final

85

2012/C 024/21

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre vert — le cadre de la gouvernance d'entreprise dans l'UE»COM(2011) 164 final

91

2012/C 024/22

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: l'Acte pour le marché unique — douze leviers pour stimuler la croissance et renforcer la confiance — «Ensemble pour une nouvelle croissance»COM(2011) 206 final

99

2012/C 024/23

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social et au Comité des régions «Développer la dimension européenne du sport»COM(2011) 12 final

106

2012/C 024/24

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: la biodiversité, notre assurance-vie et notre capital naturel — stratégie de l'UE à l'horizon 2020»COM(2011) 244 final

111

2012/C 024/25

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 302/2009 relatif à un plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée»COM(2011) 330 final — 2011/0144 (COD)

116

2012/C 024/26

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge ainsi que les aliments destinés à des fins médicales spéciales»COM(2011) 353 final — 2011/0156 (COD)

119

2012/C 024/27

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil fixant des exigences pour la protection de la santé de la population en ce qui concerne les substances radioactives dans les eaux destinées à la consommation humaine»COM(2011) 385 final — 2011/0170 (NLE)

122

2012/C 024/28

Avis du Comité économique et social européen sur «Le fonctionnement et l'application des droits acquis des usagers des transports aériens»

125

2012/C 024/29

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'itinérance sur les réseaux publics de communications mobiles à l'intérieur de l'Union»COM(2011) 402 final — 2011/0187 (COD)

131

2012/C 024/30

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l’efficacité énergétique et abrogeant les directives 2004/8/CE et 2006/32/CE»COM(2011) 370 final — 2011/0172 (COD)

134

2012/C 024/31

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — «L'internet ouvert et la neutralité de l'internet en Europe»COM(2011) 222 final

139

2012/C 024/32

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre blanc — feuille de route pour un espace européen unique des transports — vers un système de transport compétitif et économe en ressources»COM(2011) 144 final

146

2012/C 024/33

Avis du Comité économique et social européen sur les «Mesures préventives pour la protection des enfants contre les abus sexuels» (supplément d'avis)

154

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