Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document L:2004:320:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 320, 21 octobre 2004


Display all documents published in this Official Journal
 

ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 320

European flag  

Édition de langue française

Législation

47e année
21 octobre 2004


Sommaire

 

I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

page

 

 

Règlement (CE) no 1815/2004 de la Commission du 20 octobre 2004 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

1

 

 

Règlement (CE) no 1816/2004 de la Commission du 20 octobre 2004 concernant les certificats d'importation pour les produits du secteur de la viande bovine originaires du Botswana, du Kenya, de Madagascar, du Swaziland, du Zimbabwe et de Namibie

3

 

 

Règlement (CE) no 1817/2004 de la Commission du 20 octobre 2004 fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur des produits transformés à base de fruits et légumes, autres que celles octroyées au titre des sucres d'addition (cerises conservées provisoirement, tomates pelées, cerises confites, noisettes préparées, certains jus d'orange)

5

 

*

Règlement (CE) no 1818/2004 de la Commission du 19 octobre 2004 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables

7

 

*

Règlement (CE) no 1819/2004 de la Commission du 20 octobre 2004 dérogeant au règlement (CE) no 1342/2003 en ce qui concerne le délai de réflexion pour la délivrance de certains certificats d’exportation de céréales, de riz et de produits dérivés des céréales

13

 

*

Règlement (CE) no 1820/2004 de la Commission du 20 octobre 2004 modifiant le règlement (CE) no 2208/2002 établissant les modalités d'application du règlement (CE) no 814/2000 du Conseil relatif aux actions d'information dans le domaine de la politique agricole commune

14

 

 

Règlement (CE) no 1821/2004 de la Commission du 20 octobre 2004 concernant la délivrance des certificats d'importation pour certaines conserves de champignons importées dans le cadre du contingent tarifaire autonome ouvert par le règlement (CE) no 1749/2004

15

 

 

Règlement (CE) no 1822/2004 de la Commission du 20 octobre 2004 relatif à la délivrance des certificats d'importation de riz originaire des États ACP et des pays et territoires d'outre-mer pour les demandes déposées au cours des cinq premiers jours ouvrables du mois d'octobre 2004 en application du règlement (CE) no 638/2003

16

 

 

Règlement (CE) no 1823/2004 de la Commission du 20 octobre 2004 fixant les restitutions à l'exportation de l'huile d'olive

18

 

 

Règlement (CE) no 1824/2004 de la Commission du 20 octobre 2004 fixant le prix du marché mondial du coton non égrené

20

 

 

II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 

 

Banque centrale européenne

 

*

2004/703/CE:
Orientation de la Banque centrale européenne du 16 septembre 2004 relative à l’approvisionnement en billets en euros (BCE/2004/18)

21

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

Top
  翻译: