Code NC

Désignation des marchandises

Contingents tarifaires annuels à droit nul

(poids net en tonnes)

(1)

(2)

(3)

1704

Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc):

5 000

1704 10

– Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre:

– – d’une teneur en poids de saccharose inférieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose):

1704 10 11

– – – en forme de bande

1704 10 19

– – – autres

– – d’une teneur en poids de saccharose égale ou inférieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose):

1704 10 91

– – – en forme de bande

1704 10 99

– – – autres

1704 90

– autres:

10 000 (1)

1704 90 30

– – Préparation dite «chocolat blanc»

– – autres:

1704 90 51

– – – Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d’un contenu net égal ou supérieur à 1 kg

1704 90 55

– – – Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux

1704 90 61

– – – Dragées et sucreries similaires dragéifiées

– – – autres:

1704 90 65

– – – – Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries

1704 90 71

– – – – Bonbons de sucre cuit, même fourrés

1704 90 75

– – – – Caramels

– – – – autres:

1704 90 81

– – – – – obtenues par compression

1704 90 99

– – – – – autres

1806

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:

5 000 (2)

1806 10

– Poudre de cacao avec addition de sucre ou d’autres édulcorants:

1806 10 20

– – d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d’isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 65 %

1806 20

– autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d’un poids excédant 2 kg, soit à l’état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d’un contenu excédant 2 kg:

1806 20 10

– – d’une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31 % ou d’une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 31 %

1806 20 30

– – d’une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 31 %

– – autres:

1806 20 50

– – – d’une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18 %

1806 20 70

– – – Préparations dites chocolate milk crumb

1806 20 80

– – – Glaçage au cacao

1806 20 95

– – – autres

– autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons:

1806 31 00

– – fourrés

1806 32

– – non fourrés

1806 32 10

– – – additionnés de céréales, de noix ou d’autres fruits

1806 32 90

– – – autres

1806 90

– autres:

– – Chocolat et articles en chocolat:

– – – Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non:

1806 90 11

– – – – contenant de l’alcool

1806 90 19

– – – – autres

– – – autres:

1806 90 31

– – – – fourrés

1806 90 39

– – – – non fourrés

1806 90 50

– – Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao

1806 90 60

– – Pâtes à tartiner contenant du cacao

1806 90 70

– – Préparations pour boissons contenant du cacao

1806 90 90

– – autres

1901

Extrait de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs

900

1901 20 00

– Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no1905

1902

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d’autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé:

20 000

– Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées:

1902 11 00

– – contenant des œufs

1902 19

– – autres:

1902 19 10

– – – ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre

1902 19 90

– – – autres

1902 20

– Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées):

– – autres:

1902 20 91

– – – cuites

1902 20 99

– – – autres

1902 30

– autres pâtes alimentaires:

1902 30 10

– – séchées

1902 30 90

– – autres

1902 40

– Couscous:

1902 40 10

– – non préparé

1902 40 90

– – autres

1904

Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains sous forme de flocons ou d’autres grains travaillés (à l’exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs:

500

1904 10

– Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage:

1904 10 10

– – à base de maïs

1904 10 30

– – à base de riz

1904 10 90

– – autres

1904 20

– Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées:

100

1904 20 10

– – Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés

– – autres:

1904 20 91

– – – à base de maïs

1904 20 95

– – – à base de riz

1904 20 99

– – – autres

1904 30 00

– Bulgur de blé

10 000

1904 90

– autres:

2 500

1904 90 10

– – Riz

1904 90 80

– – autres

1905

Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires:

10 000

– Biscuits additionnés d’édulcorants; gaufres et gaufrettes:

1905 31

– – Biscuits additionnés d’édulcorants:

– – – entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d’autres préparations contenant du cacao:

1905 31 11

– – – – en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 85 g

1905 31 19

– – – – autres

– – – autres:

1905 31 30

– – – – d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 8 %

– – – – autres:

1905 31 91

– – – – – doubles biscuits fourrés

1905 31 99

– – – – – autres

1905 32

– – Gaufres et gaufrettes:

3 000

1905 32 05

– – – d’une teneur en eau excédant 10 %

– – – autres

– – – – entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d’autres préparations contenant du cacao:

1905 32 11

– – – – – en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 85 g

1905 32 19

– – – – – autres

– – – – autres:

1905 32 91

– – – – – salées, fourrées ou non

1905 32 99

– – – – – autres

1905 40

– Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés:

120

1905 40 10

– – Biscottes

1905 40 90

– – autres

1905 90

– autres:

10 000

1905 90 10

– – Pain azyme (mazoth)

1905 90 20

– – Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires

– – autres:

1905 90 30

– – – Pain sans addition de miel, d’œufs, de fromage ou de fruits et d’une teneur en sucres et matières grasses n’excédant pas, chacune, 5 % en poids sur matière sèche

1905 90 45

– – – Biscuits

1905 90 55

– – – Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés

– – – autres:

1905 90 60

– – – – additionnés d’édulcorants

2105 00

Glaces de consommation, même contenant du cacao:

3 000 (3)

2105 00 10

– ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de matières grasses provenant du lait

– d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:

2105 00 91

– – égale ou supérieure à 3 % mais inférieure à 7 %

2105 00 99

– – égale ou supérieure à 7 %

2106

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:

4 000

2106 10

– Concentrats de protéines et substances protéiques texturées:

2106 10 80

– – autres

2106 90

– autres:

2106 90 98

– – – autres

Code NC

Désignation des marchandises

Contingents tarifaires annuels à droit nul

(poids net en tonnes)

(1)

(2)

(3)

1704

Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc):

1 000

1704 10

– Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre:

– – d’une teneur en poids de saccharose inférieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose):

1704 10 11

– – – en forme de bande

1704 10 19

– – – autres

– – d’une teneur en poids de saccharose égale ou inférieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose):

1704 10 91

– – – en forme de bande

1704 10 99

– – – autres

1704 90

– autres:

2 500

1704 90 30

– – – Préparation dite «chocolat blanc»

– – autres:

1704 90 51

– – – Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d’un contenu net égal ou supérieur à 1 kg

1704 90 55

– – – Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux

1704 90 61

– – – Dragées et sucreries similaires dragéifiées

– – – autres:

1704 90 65

– – – – Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries

1704 90 71

– – – – Bonbons de sucre cuit, même fourrés

1704 90 75

– – – – Caramels

– – – autres:

1704 90 81

– – – – – obtenues par compression

1704 90 99

– – – – – autres

1806

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao:

7 000

1806 10

– Poudre de cacao avec addition de sucre ou d’autres édulcorants:

1806 10 20

– – d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d’isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 65 %

1806 10 30

– – d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d’isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 %

1806 10 90

– – d’une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d’isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 80 %

1806 20

– autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d’un poids excédant 2 kg, soit à l’état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d’un contenu excédant 2 kg:

1806 20 10

– – d’une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31 % ou d’une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 31 %

1806 20 30

– – d’une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 31 %

– – autres:

1806 20 50

– – – d’une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18 %

1806 20 70

– – – Préparations dites chocolate milk crumb

1806 20 80

– – – Glaçage au cacao

1806 20 95

– – – autres

– autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons:

1806 31 00

– – fourrés

1806 32

– – non fourrés

1806 32 10

– – – additionnés de céréales, de noix ou d’autres fruits

1806 32 90

– – – autres

1806 90

– autres:

– – Chocolat et articles en chocolat:

– – – Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non:

1806 90 11

– – – – Containing alcohol

1806 90 19

– – – – autres

– – – autres:

1806 90 31

– – – – fourrés

1806 90 39

– – – – non fourrés

1806 90 50

– – Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao

1806 90 60

– – Pâtes à tartiner contenant du cacao

1806 90 70

– – Préparations pour boissons contenant du cacao

1806 90 90

– – autres

1901

Extrait de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs

500

1901 10 00

– Préparations pour l’alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail

1901 20

– Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no1905

300

1901 90

– autres:

2 000

– – Extraits de malt:

1901 90 11

– – – d’une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90 % en poids

1901 90 19

– – – autres

– – autres:

1901 90 99

– – – autres

1902

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d’autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé:

20 000

– Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées:

1902 11

– – contenant des œufs

1902 19

– – autres:

1902 19 10

– – – ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre

1902 19 90

– – – autres

1902 20

– Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées):

– – autres:

1902 20 91

– – – cuites

1902 20 99

– – – autres

1902 30

– autres pâtes alimentaires:

1902 30 10

– – séchées

1902 30 90

– – autres

1902 40

– Couscous:

1902 40 10

– – non préparé

1902 40 90

– – autres

1904

Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains sous forme de flocons ou d’autres grains travaillés (à l’exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs:

5 000

1904 10

– Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage:

1904 10 10

– – à base de maïs

1904 10 30

– – à base de riz

1904 10 90

– – autres

1904 20

– Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées:

500

1904 20 10

– – Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés

– – autres:

1904 20 91

– – – à base de maïs

1904 20 95

– – – à base de riz

1904 20 99

– – – autres

1904 90

– autres:

300

1904 90 10

– – Riz

1904 90 80

– – autres

1905

Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires:

1 000

– Biscuits additionnés d’édulcorants; gaufres et gaufrettes:

1905 31

– – Biscuits additionnés d’édulcorants:

– – – entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d’autres préparations contenant du cacao:

1905 31 11

– – – – en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 85 g

1905 31 19

– – – – autres

– – – autres:

1905 31 30

– – – – d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 8 %

– – – – autres:

1905 31 91

– – – – – doubles biscuits fourrés

1905 31 99

– – – – – autres

1905 32

– – Gaufres et gaufrettes:

600

1905 32 05

– – – d’une teneur en eau excédant 10 % en poids

– – – autres

– – – – entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d’autres préparations contenant du cacao:

1905 32 11

– – – – – en emballages immédiats d’un contenu net n’excédant pas 85 g

1905 32 19

– – – – – autres

– – – – autres:

1905 32 91

– – – – – salées, fourrées ou non

1905 32 99

– – – – – autres

1905 40

– Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés:

200

1905 40 10

– – Biscottes

1905 40 90

– – autres

1905 90

– autres:

1 500

1905 90 10

– – Pain azyme (mazoth)

1905 90 20

– – Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires

– – autres:

1905 90 30

– – – Pain sans addition de miel, d’œufs, de fromage ou de fruits et d’une teneur en sucres et matières grasses n’excédant pas, chacune, 5 % en poids sur matière sèche

1905 90 45

– – – Biscuits

1905 90 55

– – – Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés

– – – autres:

1905 90 60

– – – – additionnés d’édulcorants

1905 90 90

– – – – autres

2105 00

Glaces de consommation, même contenant du cacao:

3 000 (1)

2105 00 10

– ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de matières grasses provenant du lait

– d’une teneur en poids de matières grasses provenant du lait:

2105 00 91

– – égale ou supérieure à 3 % mais inférieure à 7 %

2105 00 99

– – égale ou supérieure à 7 %

2106

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs:

4 000

2106 10

– Concentrats de protéines et substances protéiques texturées:

2106 10 80

– – autres

2106 90

– autres:

2106 90 98

– – – autres