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Document L:2015:155:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, L 155, 19 juin 2015


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 155

European flag  

Édition de langue française

Législation

58e année
19 juin 2015


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision (UE) 2015/929 de la Banque centrale européenne du 26 mai 2015 modifiant la décision BCE/2007/7 relative aux modalités de TARGET2-BCE (BCE/2015/22)

1

 

 

ORIENTATIONS

 

*

Orientation (UE) 2015/930 de la Banque centrale européenne du 2 avril 2015 modifiant l'orientation BCE/2012/27 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET2) (BCE/2015/15)

38

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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