Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2005:274:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 274, 05 novembre 2005


Display all documents published in this Official Journal
 

ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 274

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
5 novembre 2005


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Communications

 

Commission

2005/C 274/1

Taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement: 2,06 % au 1er novembre 2005 — Taux de change de l'euro

1

2005/C 274/2

Procédure d'information — Règles techniques (1)

2

2005/C 274/3

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.4016 — Macquarie Airports Copenhagen/Copenhagen Airports) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

8

2005/C 274/4

Avis de la Commission du 4 novembre 2005 concernant le projet de rejet d'effluents radioactifs provenant du démantèlement de la centrale nucléaire de Sizewell A, située au Royaume-Uni, conformément à l'article 37 du traité Euratom

9

2005/C 274/5

Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques

10

2005/C 274/6

Aide d'État — Pologne — Aide d'État no C 21/2005 (ex PL 45/04) — Compensation versée à Poczta Polska pour la prestation de services postaux universels — Aide d'État no C 22/2005 (ex PL 49/04) — Aide à Poczta Polska pour des investissements liés à la prestation de services postaux universels — Invitation à présenter des observations conformément à l'article 88, paragraphe 2, du traité CE (1)

14


 

III   Informations

 

Commission

2005/C 274/7

Avis d'adjudication de l'abattement du droit à l'importation de maïs en provenance des pays tiers

20

2005/C 274/8

Avis d'adjudication de l'abattement du droit à l'importation de maïs en provenance des pays tiers

22

2005/C 274/9

Modification de l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de blé tendre vers certains pays tiers (JO C 166 du 7.7.2005)

24


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

Top
  翻译: