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Document L:1987:158:TOC
Official Journal of the European Communities, L 158, 18 June 1987
Journal officiel des Communautés européennes, L 158, 18 juin 1987
Journal officiel des Communautés européennes, L 158, 18 juin 1987
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n° 1688/87 de la Commission, du 15 juin 1987, relatif à la fourniture de divers lots de butteroil au titre de l'aide alimentaire | ||||
Règlement (CEE) n° 1689/87 de la Commission, du 15 juin 1987, relatif à la fourniture de divers lots de lait écrémé en poudre au titre de l'aide alimentaire | ||||
Règlement (CEE) n 1690/87 de la Commission, du 17 juin 1987, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n 1691/87 de la Commission, du 17 juin 1987, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n 1692/87 de la Commission, du 17 juin 1987, modifiant le règlement (CEE) n 1620/87 instituant une taxe compensatoire à l'importation de citrons frais originaires du Mozambique | ||||
Règlement (CEE) n 1693/87 de la Commission, du 17 juin 1987, fixant le prélèvement à l'importation pour la mélasse | ||||
Règlement (CEE) n 1694/87 de la Commission, du 17 juin 1987, fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses | ||||
Règlement (CEE) n 1695/87 de la Commission, du 17 juin 1987, rectifiant le règlement (CEE) n 1687/87 modifiant les restitutions à l'exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers | ||||
Rectificatifs | ||||
* | Rectificatif à la directive 87/252/CEE de la Commission, du 7 avril 1987, portant adaptation au progrés technique de la directive 84/538/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau de puissance acoustique des tondeuses à gazon (JO n L 117 du 5.5.1987) | |||
* | Rectificatif au règlement (CEE) n 1548/87 de la Commission, du 3 juin 1987, modifiant le règlement (CEE) n 1124/77 portant délimitation des zones de destination pour les restitutions ou les prélèvements à l'exportation et certains certificats d'exportation dans les secteurs des céréales et du riz (JO n L 144 du 4.6.1987) |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |