Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 275
33e année
5 octobre 1990

Édition de langue française

Législation

Sommaire

I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

Règlement (CEE) n° 2861/90 de la Commission, du 4 octobre 1990, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle

1

Règlement (CEE) n° 2862/90 de la Commission, du 4 octobre 1990, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt

3

Règlement (CEE) n° 2863/90 de la Commission, du 4 octobre 1990, fixant les prélèvements minimaux à l'importation de l'huile d'olive ainsi que les prélèvements à l'importation des autres produits du secteur de l'huile d'olive

5

*

Règlement (CEE) n° 2864/90 de la Commission du 4 octobre 1990 fixant un coefficient applicable aux céréales exportées sous forme de whisky espagnol pour la période 1989/1990 et fixant un coefficient pour la période 1990/1991

8

*

Règlement (CEE) n° 2865/90 de la Commission du 4 octobre 1990 fixant certains coefficients applicables aux céréales exportées sous forme de certaines boissons spiritueuses pour la période 1990/1991

10

*

Règlement (CEE) n° 2866/90 de la Commission du 4 octobre 1990 fixant certains coefficients applicables aux céréales exportées sous forme de certaines boissons spiritueuses pour la période 1990/1991

12

Règlement (CEE) n° 2867/90 de la Commission, du 4 octobre 1990, fixant les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut

14

Règlement (CEE) n° 2868/90 de la Commission, du 4 octobre 1990, modifiant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état

16

Règlement (CEE) n° 2869/90 de la Commission, du 4 octobre 1990, fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc pour la vingt-troisième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CEE) n 983/90

18

*

Règlement (CEE) n° 2870/90 de la Commission du 3 octobre 1990 modifiant les règlements (CEE) n° 1105/68 et (CEE) n 1634/85 en ce qui concerne le montant des aides accordées pour le lait écrémé et le lait écrémé en poudre destinés à l'alimentation des animaux

19

*

Règlement (CEE) n° 2871/90 de la Commission du 3 octobre 1990 modifiant le règlement (CEE) n° 1725/79 en ce qui concerne certaines dispositions relatives à l'octroi de l'aide pour le lait écrémé en poudre destiné à l'alimentation des animaux

20

Règlement (CEE) n° 2872/90 de la Commission, du 4 octobre 1990, fixant le montant de l'aide dans le secteur des graines oléagineuses

21

Règlement (CEE) n° 2873/90 de la Commission, du 4 octobre 1990, fixant les restitutions applicables à l'exportation des céréales, des farines et des gruaux et semoules de froment ou de seigle

25

Règlement (CEE) n° 2874/90 de la Commission, du 4 octobre 1990, fixant le correctif applicable à la restitution pour les céréales

29

Règlement (CEE) n° 2875/90 de la Commission, du 4 octobre 1990, fixant les restitutions applicables à l'exportation pour le malt

32

*

Règlement (CEE) n° 2876/90 de la Commission du 4 octobre 1990 prorogeant le règlement (CEE) n° 2985/89 instaurant une surveillance communautaire a posteriori des importations de certains produits textiles originaires de Tunisie et du Maroc

34

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

Commission

90/492/CEE:

*

Directive 90/492/CEE de la Commission du 5 septembre 1990 portant deuxième adaptation au progrès technique de la directive 88/379/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des préparations dangereuses

35

90/493/CEE:

*

Décision de la Commission du 24 septembre 1990 relative à la fixation de l'aide au stockage privé de carcasses et demi-carcasses d'agneaux dans le cadre des adjudications visées dans le règlement (CEE) n° 2334/90

39

90/494/CEE:

*

Décision de la Commission du 26 septembre 1990 autorisant la France à prévoir provisoirement des dérogations à certaines dispositions de la directive 77/93/CEE du Conseil pour les végétaux de Picea A. originaires des Etats-Unis d'Amérique (Le texte en langue française est le seul faisant foi)

40

Rectificatifs

*

RECTIFICATIF A :#Directive 89/398/CEE du Conseil du 3 mai 1989 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les denrées alimentaires destinées à une alimentation particulière

42

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.