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Document 02017R2312-20220526
Commission Implementing Regulation (EU) 2017/2312 of 13 December 2017 concerning the authorisation of a new use of the preparation of Bacillus velezensis DSM 15544 as a feed additive for sows, suckling piglets and dogs (holder of the authorisation Asahi Biocycle Co. Ltd., represented in the European Union by Pen & Tec Consulting S.L.U.) (Text with EEA relevance)Text with EEA relevance
Consolidated text: Règlement d'exécution (UE) 2017/2312 de la Commission du 13 décembre 2017 concernant l'autorisation d'une nouvelle utilisation de la préparation de Bacillus velezensis DSM 15544 en tant qu'additif pour l'alimentation des truies, des porcelets et des chiens (titulaire de l'autorisation: Asahi Biocycle Co. Ltd., représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Règlement d'exécution (UE) 2017/2312 de la Commission du 13 décembre 2017 concernant l'autorisation d'une nouvelle utilisation de la préparation de Bacillus velezensis DSM 15544 en tant qu'additif pour l'alimentation des truies, des porcelets et des chiens (titulaire de l'autorisation: Asahi Biocycle Co. Ltd., représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
02017R2312 — FR — 26.05.2022 — 002.001
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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/2312 DE LA COMMISSION du 13 décembre 2017 concernant l'autorisation d'une nouvelle utilisation de la préparation de ►M2 Bacillus velezensis DSM 15544 ◄ en tant qu'additif pour l'alimentation des truies, des porcelets et des chiens (titulaire de l'autorisation: ►M1 ►M2 Asahi Biocycle Co. Ltd. ◄ , représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U. ◄ ) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 331 du 14.12.2017, p. 41) |
Modifié par:
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Journal officiel |
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n° |
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/146 DE LA COMMISSION du 3 février 2020 |
L 31 |
3 |
4.2.2020 |
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/703 DE LA COMMISSION du 5 mai 2022 |
L 132 |
5 |
6.5.2022 |
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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/2312 DE LA COMMISSION
du 13 décembre 2017
concernant l'autorisation d'une nouvelle utilisation de la préparation de ►M2 Bacillus velezensis DSM 15544 ◄ en tant qu'additif pour l'alimentation des truies, des porcelets et des chiens (titulaire de l'autorisation: ►M1 ►M2 Asahi Biocycle Co. Ltd. ◄ , représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U. ◄ )
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premier
La préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des stabilisateurs de la flore intestinale, est autorisée en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE
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Numéro d'identification de l'additif |
Nom du titulaire de l'autorisation |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse |
Espèce animale ou catégorie d'animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d'autorisation |
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UFC/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % |
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Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale |
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4b1820 |
►M1 ►M2 Asahi Biocycle Co. Ltd. ◄ , représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U. ◄ |
►M2
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Composition de l'additif Préparation de ►M2 Bacillus velezensis DSM 15544 ◄ contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d'additif à l'état solide Caractérisation de la substance active Cellules viables de ►M2 Bacillus velezensis DSM 15544 ◄ Méthode d'analyse Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur lame au moyen d'une gélose tryptone soja dans toutes les matrices cibles (EN 15784:2009) Détermination: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP) |
Truies Porcelets non sevrés |
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3 × 108 |
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1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique sont indiquées. 2. Indiquer dans le mode d'emploi: «L'additif est utilisé dans l'alimentation des truies allaitantes et des porcelets non sevrés, simultanément» 3. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
3 janvier 2028 |
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Chiens |
1 × 109 |
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