No

Désignation

Produit connexe de l'annexe I du règlement (CE) no 428/2009

I.A0.001

Lampes à cathode creuse comme suit:

a)  Lampes à iode cathodiques creuses à fenêtres en silicium pur ou quartz;

b)  Lampes à cathode creuse d'uranium.

I.A0.002

Isolateurs Faraday dans la gamme de longueurs d'onde 500 nm – 650 nm.

I.A0.003

Réseaux optiques dans la gamme de longueurs d'onde 500 nm – 650 nm.

I.A0.004

Fibres optiques dans la gamme de longueurs d'onde 500 – 650 nm revêtues de couches antiréfléchissantes dans la gamme de longueurs d'onde

500-650 nm et ayant une âme d'un diamètre supérieur à 0,4 mm mais n'excédant pas 2 mm.

I.A0.005

Composants et équipements d'essai pour cuve de réacteur nucléaire, autres que ceux visés sous 0A001, comme suit:

a)  joints;

b)  composants internes;

c)  équipements d'étanchéité, de test et de mesure.

0A001

I.A0.006

Systèmes de détection nucléaire autres que ceux visés sous 0A001.j ou 1A004.c, pour la détection, l'identification ou la quantification des substances radioactives ou des radiations nucléaires et leurs composants spécialement conçus.

N.B.: Pour l'équipement individuel, voir I.A1.004 ci-dessous.

0A001.j.

1A004.c.

I.A0.007

Vannes à soufflets d'étanchéité autres que ceux visés sous 0B001.c.6., 2A226 ou 2B350, en alliage d'aluminium ou acier inoxydable type 304, 304L ou 316 L.

0B001.c.6.

2A226

2B350

I.A0.008

Miroirs pour lasers, autres que ceux indiqués sous 6A005.e, composés de substrats ayant un coefficient de dilatation thermique inférieur ou égal à 10-6 K-1 à 20 °C (p. ex. silice ou saphir fondus).

Remarque:

Ce numéro ne couvre pas les systèmes optiques spécialement conçus pour des applications astronomiques, sauf si les miroirs contiennent de la silice fondue.

0B001.g.5.

6A005.e.

I.A0.009

Lentilles pour lasers, autres que celles indiquées sous 6A005.e.2, composées de substrats ayant un coefficient de dilatation thermique inférieur ou égal à 10-6 K-1 à 20 °C (p. ex. silice fondue).

0B001.g.

6A005.e.2.

I.A0.010

Tuyaux, tuyauteries, brides, raccords en nickel ou en alliage de nickel ou revêtus de nickel ou d'alliage de nickel à plus de 40 % de nickel en poids, autres que ceux visés sous 2B350.h.1.

2B350

I.A0.011

Pompes à vide, autres que celles visées sous 0B002.f.2. ou 2B231, comme suit:

a)  pompes turbomoléculaires à débit égal ou supérieur à 400 l/s;

b)  pompes à vide de type Roots ayant un débit d'aspiration volumétrique supérieur à 200 m3/h;

c)  compresseurs à sec, à vis, à soufflet d'étanchéité et pompes à vide, à sec, à vis, à soufflet d'étanchéité.

0B002.f.2.

2B231

I.A0.012

Enceintes blindées pour la manipulation et le stockage de substances radioactives (cellules chaudes).

0B006

I.A0.013

«Uranium naturel» ou «uranium appauvri» ou thorium sous la forme d'un métal, d'un alliage, d'un composé chimique ou d'un concentré et toute autre matière contenant une ou plusieurs des substances qui précèdent, autres que ceux visés sous 0C001.

0C001

I.A0.014

Chambres d'explosion ayant un pouvoir d'absorption de l'explosion supérieur à 2,5 kg d'équivalent TNT.

No

Désignation

Produit connexe de l'annexe I du règlement (CE) no 428/2009

I.A1.001

Solvant à base d'acide bis (2-éthylhexyl)phosphorique (HDEHP ou D2HPA) numéro CAS (Chemical Abstract Service): [298-07-7] dans n'importe quelle quantité, d'une pureté de 90 % au moins.

I.A1.002

Fluor gazeux no CAS: [7782-41-4], d'une pureté de 95 % au moins.

I.A1.003

Joints annulaires d'un diamètre intérieur inférieur ou égal à 400 mm, constitués de l'un des matériaux suivants:

a)  copolymères de fluorure de vinylidène ayant une structure cristalline bêta de 75 % ou plus sans étirage;

b)  polyimides fluorés, contenant 10 % ou plus de fluor combiné;

c)  élastomères en phosphazène fluoré, contenant 30 % ou plus de fluor combiné;

d)  polychlorotrifluoroéthylène (PCTFE, par exemple Kel-F®);

e)  fluoroélastomères (p. ex. Viton®, Tecnoflon®);

f)  polytétrafluoroéthylène (PTFE).

1A001

I.A1.004

Équipement individuel pour détecter les rayonnements d'origine nucléaire, autre que ceux visés sous 1A004.c., y compris les dosimètres personnels.

1A004.c.

I.A1.005

Cellules électrolytiques pour la production de fluor, autre que celles visées sous 1B225, dont la capacité de production dépasse 100 g de fluor par heure.

1B225

I.A1.006

Catalyseurs, autres que ceux visés sous 1A225 ou 1B231, contenant du platine, du palladium ou du rhodium, utilisables pour provoquer la réaction d'échange des isotopes d'hydrogène entre l'hydrogène et l'eau en vue de la récupération du tritium de l'eau lourde ou de la production d'eau lourde.

1A225

1B231

I.A1.007

Aluminium et alliages, autres que ceux visés sous 1C002.b.4. ou 1C202.a, sous forme brute ou de demi-produits présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a)  «ayant» une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 460 MPa à 293 K (20 °C); ou

b)  ayant une résistance à la traction égale ou supérieure à 415 MPa à 298 K (25 °C).

Note technique:

L'expression alliages «ayant» couvre les alliages avant ou après traitement thermique.

1C002.b.4.

1C202.a.

I.A1.008

Métaux magnétiques, de tous types et sous toutes formes, autres que ceux visés sous 1C003.a., présentant une «perméabilité relative initiale» égale ou supérieure à 120 000 et une épaisseur comprise entre 0,05 et 0,1 mm.

Note technique:

La mesure de la «perméabilité relative initiale» doit être effectuée sur des métaux entièrement recuits.

1C003.a.

I.A1.009

«Matériaux fibreux ou filamenteux» ou préimprégnés, autres que ceux visés sous 1C010.a., 1C010.b., 1C210.a. ou 1C210.b., comme suit:

a)  «matériaux fibreux ou filamenteux» à l'aramide, présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.  un «module spécifique» supérieur à 10 × 106 m; ou

2.  une «résistance spécifique à la traction» supérieure à 17 × 104 m;

b)  «matériaux fibreux ou filamenteux» à base de verre, présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.  un «module spécifique» supérieur à 3,18 × 106 m; ou

2.  une «résistance spécifique à la traction» supérieure à 76,2 × 103 m;

c)  «torons», «nappes», «mèches» ou «bandes» continus imprégnés de résine thermodurcie dont la largeur est égale ou inférieure à 15 mm (une fois préimprégnés), fabriqués en «matériaux fibreux ou filamenteux» à base de verre autres que ceux visés sous I.A1.010.a. ci-dessous;

d)  «matériaux fibreux ou filamenteux» au carbone;

e)  «torons», «nappes», «mèches» ou «bandes» continus imprégnés de résine thermodurcie, fabriqués en «matériaux fibreux ou filamenteux» à base de carbone;

f)  «torons», «nappes», «mèches» ou «bandes» continus en polyacrylonitrile;

g)  «matériaux fibreux ou filamenteux» en para-aramide (Kevlar ® et autres fibres type Kevlar ®).

1C010.a.

1C010.b.

1C210.a.

1C210.b.

I.A1.010

Fibres imprégnées de résine ou de brai (préimprégnées), fibres revêtues de métal ou de carbone (préformées), ou «préformes de fibre de carbone», comme suit:

a)  constituées de «matériaux fibreux ou filamenteux» visés sous I.A1.009 ci-dessus;

b)  les «matériaux fibreux ou filamenteux» au carbone imprégnés (préimprégnés) à «matrice» de résine époxyde, visés sous 1C010.a., 1C010.b. ou 1C010.c., servant à réparer les structures d'aéronefs ou les laminés, dont les dimensions ne dépassent pas 50 × 90 cm par feuille;

c)  les préimprégnés visés sous 1C010.a., 1C010.b. ou 1C010.c., lorsqu'ils sont imprégnés de résines phénoliques ou époxydes ayant une température de transition vitreuse (Tg) inférieure à 433 K (160 °C) et une température de cuisson inférieure à la température de transition vitreuse.

1C010

1C210

I.A1.011

Matériaux composites céramiques au carbure de silicium utilisables dans les têtes de rentrée, les véhicules de rentrée, les volets de chaleur, utilisables dans les «missiles», autres que ceux visés sous 1C107.

1C107

I.A1.012

Non utilisé

I.A1.013

Tantale, carbure de tantale, tungstène, carbure de tungstène et alliages de ces éléments, autres que ceux visés sous 1C226, présentant les deux caractéristiques suivantes:

a)  en formes ayant une cylindricosymétrie creuse ou une symétrie sphérique creuse (y compris des segments de cylindre) avec un diamètre intérieur entre 50 mm et 300 mm; et

b)  une masse supérieure à 5 kg.

1C226

I.A1.014

«Poudres élémentaires» de cobalt, de néodyme ou de samarium ou d’alliages ou de mélanges de ces éléments, contenant au moins 20 % en poids de cobalt, de néodyme ou de samarium, de granulométrie inférieure à 200 μm.

Note technique:

Par «poudre élémentaire», on entend une poudre de haute pureté d'un élément.

I.A1.015

Phosphate de tributyle pur [no CAS 126-73-8] ou tout mélange contenant au moins 5 % en poids de phosphate de tributyle.

I.A1.016

Aciers maraging, autre que ceux visés sous 1C116 ou 1C216.

1.  L'expression acier maraging «ayant» couvre les aciers maraging, avant ou après traitement thermique.

2.  Les aciers maraging sont des alliages de fer généralement caractérisés par une haute teneur en nickel, une très faible teneur en carbone et l'emploi d'éléments de substitution ou de précipités pour renforcer l'alliage et produire son durcissement par vieillissement.

1C116

1C216

I.A1.017

Métaux, poudres métalliques et matériaux suivants:

a)  tungstène et ses alliages, autres que ceux visés sous 1C117, sous forme de particules sphériques ou atomisées uniformes d'un diamètre inférieur ou égal à 500 μm (micromètres), contenant au moins 97 % en poids de tungstène;

b)  molybdène et ses alliages, autres que ceux visés sous 1C117, sous forme de particules sphériques ou atomisées uniformes d'un diamètre inférieur ou égal à 500 μm, contenant au moins 97 % en poids de molybdène;

c)  matériaux en tungstène sous forme solide, autres que ceux visés sous 1C226, composés des matériaux suivants:

1.  tungstène et ses alliages, contenant au moins 97 % en poids de tungstène;

2.  tungstène infiltré avec du cuivre, contenant au moins 80 % en poids de tungstène; ou

3.  tungstène infiltré avec de l'argent, contenant au moins 80 % en poids de tungstène.

1C117

1C226

I.A1.018

Alliages magnétiques tendres, autres que ceux visés sous 1C003, ayant la composition chimique suivante:

a)  teneur en fer comprise entre 30 % et 60 %; et

b)  teneur en cobalt comprise entre 40 % et 60 %.

1C003

I.A1.019

Non utilisé

I.A1.020

Graphite, autre que ceux visés sous 0C004 or 1C107.a, conçu ou spécifié pour servir dans les machines d'usinage par électroérosion.

0C004

1C107.a.

▼M9

I.A1.021

Alliages d’acier sous forme de feuilles ou de plaques, présentant l’une des caractéristiques suivantes:

a)  alliages d’acier «ayant» une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 1 200 Mpa, à 293 K (20 °C); ou

b)  acier inoxydable duplex stabilisé à l’azote.

Note: l’expression alliages «ayant» couvre les alliages avant ou après traitement thermique.

Note technique: l’«acier inoxydable duplex stabilisé à l’azote» possède une microstructure biphase, de l’azote étant ajouté aux grains d’acier ferritique et austénitique pour stabiliser la microstructure.

1C116

1C216

I.A1.022

Matériau composite carbone/carbone.

1A002.b.1

I.A1.023

Alliages de nickel sous forme brute ou de demi-produits, contenant au moins 60 % en poids de nickel.

1C002.c.1.a

I.A1.024

Alliages de titane sous forme de feuilles ou de plaques «ayant» une résistance maximale à la traction égale ou supérieure à 900 Mpa, à 293 K (20 °C).

Note: l’expression alliages «ayant» couvre les alliages avant ou après traitement thermique.

1C002.b.3

▼M12

I.A1.025

Alliages de titane autres que ceux visés sous 1C002 et 1C202.

1C002

1C202

I.A1.026

Zirconium et alliages de zirconium, autres que ceux visés sous 1C011, 1C111 et 1C234.

1C011

1C111

1C234

I.A1.027

Substances à pouvoir explosif, autres que celles visées sous 1C239 et par la liste des matériels de guerre, ou substances ou mélanges contenant, en poids, plus de 2 % de ces substances explosives, dont la densité cristalline excède 1,5 g/cm3 et dont la vitesse de détonation dépasse 5 000 m/s

1C239

▼M5

No

Désignation

Produit connexe de l'annexe I du règlement (CE) no 428/2009

I.A2.001

Systèmes et équipements d'essais aux vibrations et leurs composants, autres que ceux visés sous 2B116:

a)  systèmes d'essais aux vibrations utilisant des techniques d'asservissement et incorporant une commande numérique, capable d'assurer la vibration d'un système à une accélération égale ou supérieure à 0,1 g eff. (rms) entre 0,1 Hz et 2 kHz et communiquant des forces égales ou supérieures à 50 kN, mesurées «table nue»;

b)  commandes numériques, associées avec les «logiciels» d'essais spécialement conçus, avec une «bande passante de pilotage temps réel» supérieure à 5 kHz et conçues pour l'utilisation avec les systèmes d'essais aux vibrations visés sous a);

Note technique:

La «bande passante du contrôle en temps réel» est définie comme le débit maximum auquel une commande peut exécuter des cycles complets d'échantillonnage, de traitement de données et de transmission de signaux de contrôle.

c)  pots vibrants, avec ou sans amplificateurs associés, capables de communiquer une force égale ou supérieure à 50 kN, mesurée «table nue», utilisables dans les systèmes d'essais aux vibrations visés sous a);

d)  structures support des pièces à tester et équipements électroniques conçus pour combiner plusieurs pots vibrants en un système vibrant complet capable de fournir une force combinée effective égale ou supérieure à 50 kN, mesurée «table nue», utilisables dans les systèmes d'essais aux vibrations visés sous a)

Note technique:

L'expression «table nue» désigne une table plate ou une surface sans installation ni équipement.

2B116

▼M12

I.A2.002

Machines-outils, autres que celles visées sous 2B001 ou 2B201 et toute combinaison de celles-ci, pour l’enlèvement (ou la découpe) des métaux, céramiques ou matériaux «composites» pouvant, conformément aux spécifications techniques du fabricant, être équipées de dispositifs électroniques pour la «commande numérique», avec des précisions de positionnement égales ou inférieures à (meilleures que) 30 μm le long de l’un quelconque des axes linéaires selon la norme ISO 230/2 (1988) (1) ou des normes nationales équivalentes.

2B001

2B201

▼M5

I.A2.002a

Composants et commandes numériques, spécialement conçus pour les machines-outils visées sous 2B001, 2B201 ou I.A2.002 ci-dessus.

I.A2.003

Machines d'équilibrage et équipements connexes, comme suit:

a)  machines d'équilibrage conçues ou modifiées pour des équipements dentaires ou autres équipements médicaux et présentant toutes les caractéristiques suivantes:

1.  ne pouvant pas équilibrer des rotors/ensembles d'une masse supérieure à 3 kg;

2.  capables d'équilibrer des rotors/ensembles à des vitesses supérieures à 12 500 tours/min;

3.  capables d'effectuer des corrections d'équilibrage selon deux plans ou plus; et

4.  capables de réaliser l'équilibrage jusqu'à un balourd résiduel de 0,2 g × mm par kg de masse du rotor;

b)  «têtes indicatrices» conçues ou modifiées pour être utilisées avec les machines visées sous a) ci-dessus.

Note technique:

Les «têtes indicatrices» sont parfois connues comme instruments d'équilibrage.

2B119

I.A2.004

Manipulateurs à distance pouvant être utilisés pour agir à distance dans des opérations de séparation radiochimique ou des cellules chaudes, autres que ceux visés sous 2B225, présentant l'une des caractéristiques suivantes:

a)  la capacité de pénétrer une paroi de cellule chaude égale ou supérieure à 0,3 m (pénétration de la paroi); ou

b)  la capacité de franchir le sommet d'une paroi de cellule chaude d'une épaisseur égale ou supérieure à 0,3 m (franchissement de la paroi).

Note technique:

Les manipulateurs à distance assurent la transmission des commandes du conducteur humain à un bras de manœuvre à distance et à un dispositif terminal. Ils peuvent être du type maître/esclave ou être commandés par un manche à balai ou un clavier.

2B225

I.A2.005

Fours de traitement thermique sous atmosphère contrôlée ou fours d'oxydation capables de fonctionner à des températures supérieures à 400 °C.

Remarque:

Ce numéro ne couvre pas les fours à tunnel à transport par rouleaux ou wagonnets, les fours à tunnel à transporteur à bande, les fours poussoirs ou les fours à sole mobile, spécialement conçus pour la production de verre, de vaisselle en céramique ou de céramique de structure.

2B226

2B227

I.A2.006

Non utilisé

I.A2.007

«Capteurs de pression», autres que ceux définis sous 2B230, capables de mesurer des pressions absolues en tout point, la plage allant de 0 à 200 kPa, et présentant les deux caractéristiques suivantes:

a)  éléments sensibles constitués ou revêtus de «matériaux résistant à la corrosion par l'hexafluorure d'uranium (UF6)»; et

b)  présentant l'une des caractéristiques suivantes:

1.  une pleine échelle inférieure à 200 kPa et une «précision» meilleure que ± 1 % (pleine échelle); ou

2.  une pleine échelle égale ou supérieure à 200 kPa et une «précision» meilleure que 2 kPa.

Note technique:

Aux fins du paragraphe 2B30, la «précision» inclut la non-linéarité, l'hystérésis et la répétabilité à la température ambiante.

2B230

I.A2.008

Contacteurs liquide-liquide (mélangeurs-décanteurs, colonnes d'échange pulsées, colonnes à plateaux et contacteurs centrifuges); et distributeurs de liquide, distributeurs de vapeur ou collecteurs de liquide conçus pour ces équipements, dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques à produire sont constituées de l'un des matériaux suivants:

a)  alliages contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

b)  fluoropolymères;

c)  verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

d)  graphite ou «carbone-graphite»;

e)  nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids de nickel;

f)  tantale ou alliages de tantale;

g)  titane ou alliages de titane;

h)  zirconium ou alliages de zirconium; ou

i)  acier inoxydable.

Note technique:

Le «carbone-graphite» est un composé de carbone et de graphite amorphes dont la teneur en graphite est égale ou supérieure à 8 % en poids.

2B350.e.

I.A2.009

Équipements industriels et leurs composants, autres que ceux visés sous 2B350.d., comme suit:

Échangeurs de chaleur ou condenseurs avec une surface de transfert de chaleur supérieure à 0,05 m2 et inférieure à 30 m2; et les tuyaux, plaques, serpentins ou blocs conçus pour ces échangeurs de chaleur ou condenseurs, dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques à produire sont constituées d'un des matériaux suivants:

a)  alliages contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

b)  fluoropolymères;

c)  verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

d)  graphite ou «carbone-graphite»;

e)  nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids de nickel;

f)  tantale ou alliages de tantale;

g)  titane ou alliages de titane;

h)  zirconium ou alliages de zirconium;

i)  carbure de silicium;

j)  carbure de titane; ou

k)  acier inoxydable.

Remarque:

ce numéro ne couvre pas les radiateurs pour véhicules.

Note technique:

Les matériaux utilisés pour les joints et d'autres applications d'étanchéité ne déterminent pas le statut de l'échangeur de chaleur au regard du contrôle.

2B350.d.

I.A2.010

Pompes à joints d'étanchéité multiples et pompes totalement étanches, autres que celles visées sous 2B350.i, convenant aux fluides corrosifs, ou pompes à vide et boîtiers (corps de pompe), chemises préformées, roues, rotors ou gicleurs conçus pour ces pompes, dans lesquels les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques traitées sont constituées de l'un des matériaux suivants:

a)  alliages contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

b)  céramiques;

c)  ferrosilicium;

d)  fluoropolymères;

e)  verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

f)  graphite ou «carbone-graphite»;

g)  nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids de nickel;

h)  tantale ou alliages de tantale;

i)  titane ou alliages de titane;

j)  zirconium ou alliages de zirconium;

k)  niobium (columbium) ou alliages de niobium;

l)  acier inoxydable;

m)  alliages d'aluminium; ou

n)  caoutchouc.

Les matériaux utilisés pour les joints et d'autres applications d'étanchéité ne déterminent pas le statut de l'échangeur de chaleur au regard du contrôle.

Le terme «caoutchouc» englobe tous les types de caoutchoucs naturels et synthétiques.

2B350.i.

I.A2.011

«Séparateurs centrifuges», autres que ceux visés sous 2B352.c., pouvant effectuer la séparation en continu et sans propagation d'aérosols et fabriqués à partir de:

a)  alliages contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

b)  fluoropolymères;

c)  verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

d)  nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids de nickel;

e)  tantale ou alliages de tantale;

f)  titane ou alliages de titane; ou

g)  zirconium ou alliages de zirconium.

Note technique:

Les «séparateurs centrifuges» comprennent les décanteurs.

2B352.c.

I.A2.012

Filtres en métal fritté, autres que ceux visés sous 2B352.d., constitués de nickel ou alliage de nickel à plus de 40 % de nickel en poids.

2B352.d.

I.A2.013

Machines de tournage centrifuge et machines de fluotournage, autres que celles visées sous 2B009, 2B109 ou 2B209, et leurs composants spécialement conçus.

Note technique:

Aux fins du présent numéro, les machines combinant les fonctions de tournage centrifuge et de fluotournage sont assimilées à des machines de fluotournage.

2B009

2B109

2B209

I.A2.014

Équipements et réactifs, autres que ceux visés sous 2B350 ou 2B352, comme suit:

a)  fermenteurs utilisables pour la culture de «micro-organismes» pathogènes ou de virus ou pour la production de toxine, sans propagation d'aérosols, d'une capacité totale égale ou supérieure à 10 litres;

b)  agitateurs pour fermenteurs tels que ceux visés ci-dessus;

Note technique:

Les fermenteurs comprennent les bioréacteurs, les chémostats et les systèmes à flux continu.

c)  équipements de laboratoire, comme suit:

1.  matériel pour réaction en chaîne à la polymérase (PCR);

2.  matériel pour séquençage génétique;

3.  synthétiseurs de gènes;

4.  matériel pour électroporation;

5.  réactifs spéciaux associés au matériel visé sous I.A2.014.c1 – 4 ci-dessus;

d)  filtres, microfiltres, nanofiltres ou ultrafiltres utilisables en biologie industrielle ou en biologie de laboratoire pour un filtrage continu, à l'exception des filtres spécialement conçus ou modifiés à des fins médicales ou de production d'eau claire et à utiliser dans le cadre de projets soutenus officiellement par l'UE ou les Nations unies;

e)  ultracentrifugeuses, rotors et adaptateurs pour ultracentrifugeuses;

f)  matériel de lyophilisation.

2B350

2B352

I.A2.015

Équipements autres que ceux visés sous 2B005, 2B105 ou 3B001.d, et leurs composants et accessoires, spécialement conçus pour le dépôt de recouvrements métalliques comme suit:

a)  équipement de production pour le dépôt en phase vapeur par procédé chimique (CVD);

b)  équipement de production pour le dépôt en phase vapeur par procédé physique (PVD);

c)  équipement de production pour le dépôt au moyen d’un chauffage inductif ou par résistance.

2B005

2B105

3B001.d.

I.A2.016

Cuves ou conteneurs ouverts, avec ou sans agitateurs, d'un volume (géométrique) interne total supérieur à 0,5 m3 (500 litres) dans lesquels toutes les surfaces venant en contact direct avec les substances chimiques contenues ou à produire sont constituées de l'un des matériaux suivants:

a)  alliages contenant plus de 25 % en poids de nickel et 20 % en poids de chrome;

b)  fluoropolymères;

c)  verre (y compris revêtement vitrifié, émaillé ou en verre);

d)  nickel ou alliages contenant plus de 40 % en poids de nickel;

e)  tantale ou alliages de tantale;

f)  titane ou alliages de titane;

g)  zirconium ou alliages de zirconium;

h)  niobium (columbium) ou alliages de niobium;

i)  acier inoxydable;

j)  bois; ou

k)  caoutchouc.

Note technique:

Le terme «caoutchouc» englobe tous les types de caoutchoucs naturels et synthétiques.

2B350

(1)   Les fabricants qui calculent la précision de positionnement conformément à la norme ISO 230/2 (1997) doivent consulter les autorités compétentes de l'État membre où ils sont établis.

No

Désignation

Produit connexe de l'annexe I du règlement (CE) no 428/2009

I.A3.001

Alimentations en courant continu à haute tension, autres que celles visées sous 0B001.j.5. ou 3A227, présentant les deux caractéristiques suivantes:

a)  capables de produire de façon continue, pendant une période de 8 heures, 10 kV ou plus, avec une puissance de sortie supérieure ou égale à 5 kW, avec ou sans balayage; et

b)  stabilité de l'intensité ou de la tension meilleure que 0,1 % pendant une période de 4 heures.

0B001.j.5.

3A227

I.A3.002

Spectromètres de masse, autres que ceux visés sous 0B002.g. ou 3A233, capables de mesurer des ions de 200 unités de masse atomique ou davantage, et d'avoir une résolution meilleure que 2 parties pour 200, comme suit, et leurs sources d'ions:

a)  spectromètres de masse au plasma associés par couplage inductifs;

b)  spectromètres de masse à décharge luminescente;

c)  spectromètres de masse à ionisation thermique;

d)  spectromètres de masse à bombardement d'électrons ayant une chambre source construite en «matériaux résistant à la corrosion par l'hexafluorure d'uranium (UF6)» ou pourvue d'une doublure ou d'un placage de tels matériaux;

e)  spectromètres de masse à faisceau moléculaire comme suit:

1.  possédant une chambre source construite à partir, doublée ou plaquée, d'acier inoxydable ou de molybdène, ainsi qu'un piège cryogénique capable de refroidir à 193 K (– 80 °C) ou moins; ou

2.  possédant une chambre source construite avec, doublée ou plaquée de matériaux résistant à l'UF6;

f)  spectromètres de masse équipés d'une source d'ions à microfluoration conçue pour les actinides ou les fluorures d'actinide.

0B002.g.

3A233

I.A3.003

Changeurs de fréquence ou générateurs, autres que ceux visés sous 0B001.b.13 ou 3A225, possédant toutes les caractéristiques suivantes, ainsi que les composants et logiciels spécialement conçus à cet effet:

a)  une sortie polyphasée pouvant fournir une puissance égale ou supérieure à 40 W;

b)  capables de fonctionner dans la gamme de fréquences comprise entre 600 et 2 000 Hz; et

c)  une précision de réglage de la fréquence meilleure que 0,1 %.

1.  Les changeurs de fréquence sont aussi appelés convertisseurs, inverseurs, générateurs, équipements d'essai électroniques, alimentations en courant alternatif, moteurs d'entraînement à vitesse variable ou entraînements à fréquence variable.

2.  Certains équipements peuvent présenter la fonctionnalité visée sous ce numéro, notamment: des équipements d'essai électroniques, des alimentations en courant alternatif, des moteurs d'entraînement à vitesse variable ou des entraînements à fréquence variable.

0B001.b.13.

3A225

I.A3.004

Spectromètres ou diffractomètres destinés aux essais indicatifs ou à l'analyse quantitative de la composition élémentaire des métaux ou alliages sans décomposition chimique du matériau.

No

Désignation

Produit connexe de l'annexe I du règlement (CE) no 428/2009

I.A6.001

Barreaux en grenat d'yttrium aluminium (YAG).

I.A6.002

Équipements optiques et leurs composants, autres que ceux visés sous 6A002 et 6A004.b, comme suit:

optiques infrarouges dans la gamme de longueurs d'onde 9 μm-17 μm et leurs composants, y compris les composants en tellurure de cadmium (CdTe).

6A002

6A004.b.

I.A6.003

Systèmes de correction de front d'onde, autres que les miroirs visés sous 6A004.a, 6A005.e ou 6A005.f., destinés à être utilisés avec un faisceau laser d'un diamètre supérieur à 4 mm et leurs composants spécialement conçus, y compris les systèmes de commande, détecteurs de front de phase et «miroirs déformables», y compris les miroirs bimorphes.

6A004.a.

6A005.e.

6A005.f.

I.A6.004

«Lasers» à argon ionisé, autres que ceux visés sous 0B001.g.5, 6A005.a.6. et/ou 6A205.a., d'une puissance de sortie moyenne égale ou supérieure à 5 W.

0B001.g.5.

6A005.a.6.

6A205.a.

I.A6.005

«Lasers» à semi-conducteurs, autres que ceux visés sous 0B001.g.5., 0B001.h.6. ou 6A005.b., et leurs composants, comme suit:

a)  «lasers» à semi-conducteurs individuels ayant une puissance de sortie supérieure à 200 mW chacun, en nombre supérieur à 100;

b)  réseaux de «lasers» à semi-conducteurs ayant une puissance de sortie supérieure à 20 W.

1.  Les «lasers» à semi-conducteurs sont communément appelés diodes «lasers».

2.  Ce numéro ne couvre pas les diodes «lasers» dans la gamme de longueurs d'onde 1,2 μm – 2,0 μm.

0B001.g.5.

0B001.h.6.

6A005.b.

I.A6.006

«Lasers» à semi-conducteurs accordables et réseaux de «lasers» à semi-conducteurs accordables, autres que ceux visés sous 0B001.h.6. ou 6A005.b., d'une longueur d'onde comprise entre 9 μm et 17 μm, et empilements de réseaux de «lasers» à semiconducteurs comportant au moins un réseau «laser» à semiconducteur accordable de cette longueur d'onde.

Remarque:

Les «lasers» à semi-conducteurs sont communément appelés diodes «lasers».

0B001.h.6.

6A005.b.

I.A6.007

«Lasers» «accordables» à barreaux cristallins, autres que ceux visés sous 0B001.g.5., 0B001.h.6. ou 6A005.c.1., et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

a)  lasers à saphir-titane;

b)  lasers à alexandrite.

0B001.g.5.

0B001.h.6.

6A005.c.1.

I.A6.008

«Lasers» (autres qu'à verre) dopés au néodyme, autres que ceux visés sous 6A005.c.2.b., ayant une longueur d'onde de sortie supérieure à 1,0 μm mais non supérieure à 1,1 μm et une énergie émise en impulsions supérieure à 10 J par impulsion.

6A005.c.2.b.

I.A6.009

Composants acousto-optiques, comme suit:

a)  tubes à image intégrale et dispositifs d'imagerie fixes ayant une fréquence de récurrence égale ou supérieure à 1 kHz;

b)  accessoires pour la fréquence de récurrence;

c)  cellules de Pockels.

6A203.b.4.

I.A6.010

Caméras résistant aux rayonnements ou objectifs correspondants, autres que celles visées sous 6A203.c., spécialement conçues pour ou pouvant nominalement résister à une dose de rayonnement totale de plus de 50 × 103 Gy (silicium) [5 × 106 rad (silicium)] sans que leur fonctionnement soit altéré.

Note technique:

Le terme Gy (silicium) désigne l'énergie en Joules par kilogramme absorbée par un échantillon de silicium non blindé lorsqu'il est exposé à un rayonnement ionisant.

6A203.c.

I.A6.011

Amplificateurs et oscillateurs de lasers à colorant à impulsions et accordables, autres que ceux visés sous 0B001.g.5, 6A005 ou 6A205.c., présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a)  une longueur d'onde comprise entre 300 et 800 nm;

b)  une puissance de sortie moyenne supérieure à 10 W sans dépasser 30 W;

c)  une fréquence de répétition supérieure à 1 kHz; et

d)  une durée d'impulsion inférieure à 100 ns.

Remarque:

Ce numéro ne couvre pas les oscillateurs monomodes.

0B001.g.5.

6A005

6A205.c.

I.A6.012

«Lasers» à dioxyde de carbone à impulsions, autres que ceux visés sous 0B001.h.6., 6A005.d. ou 6A205.d., présentant toutes les caractéristiques suivantes:

a)  une longueur d'onde comprise entre 9 μm et 11 μm;

b)  une fréquence de répétition supérieure à 250 Hz;

c)  une puissance de sortie moyenne supérieure à 100 W sans dépasser 500 W; et

d)  une durée d'impulsion inférieure à 200 ns.

0B001.h.6.

6A005.d.

6A205.d.

▼M12

I.A6.013

Lasers, autres que ceux visés sous 6A005 ou 6A205.

6A005

6A205

▼M5

No

Désignation

Produit connexe de l'annexe I du règlement (CE) no 428/2009

I.A7.001

Systèmes de navigation à inertie (INS) et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

a)  systèmes de navigation à inertie qui sont homologués pour une utilisation sur «aéronefs civils» par les autorités civiles d'un État participant à l'arrangement de Wassenaar et leurs composants spécialement conçus, comme suit:

1.  systèmes de navigation à inertie (INS) (à cardan et liés) et équipements à inertie conçus pour «aéronefs», véhicules terrestres, navires (de surface ou sous-marins) et «véhicules spatiaux», pour l'attitude, le guidage ou le contrôle, présentant l'une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:

a)  erreur de navigation (inertie seule) après un alignement normal de 0,8 mille nautique par heure (mn/h) «erreur circulaire probable» ECP ou moins (meilleure); ou

b)  spécifiés pour fonctionner à des niveaux d'accélération linéaire supérieurs à 10 g;

2.  systèmes de navigation à inertie hybrides dans lesquels sont intégrés un ou plusieurs systèmes de navigation globale par satellite (GNSS) ou un ou plusieurs «systèmes de navigation référencée par base de données» («DBRN») pour l'attitude, le guidage ou le contrôle après un alignement normal, ayant une précision de position de navigation INS, après la perte du GNSS ou de la «DBRN» pendant un délai pouvant atteindre jusqu'à quatre minutes, inférieure à (meilleure que) 10 mètres «Erreur circulaire probable» (ECP);

3.  Équipements à inertie pour l'azimut, le cap ou l'indication du Nord présentant l'une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:

a)  conçus pour offrir une précision RMS d'azimut, de cap ou d'indication du Nord égale ou inférieure à 6 arcs/minute à une latitude de 45 degrés; ou

b)  conçus pour offrir un niveau de choc non opérationnel d'au moins 900 g pendant une durée d'au moins 1 milliseconde;

b)  théodolites comprenant un équipement inertiel spécialement conçu à des fins géodésiques civiles et pour offrir une précision RMS d'azimut, de cap ou d'indication du Nord égale ou inférieure à 6 arcs minute à une latitude de 45 degrés, et leurs composants spécialement conçus;

c)  équipement inertiel ou autre utilisant des accéléromètres visés sous 7A001 et 7A101, lorsque ceux-ci sont spécialement conçus et développés comme capteurs MWD (mesure en cours de forage) pour l'utilisation dans des opérations d'entretien de puits.

Remarque:

Les paramètres visés sous a.1. et a.2. sont applicables dans chacune des conditions environnementales suivantes:

1.  vibration aléatoire d'entrée ayant une magnitude globale de 7,7 g rms dans la première demi-heure et une durée d'essai totale d'une heure et demie par axe dans chacun des trois axes perpendiculaires, lorsque la vibration aléatoire répond aux conditions suivantes:

a)  une densité spectrale de puissance (DSP) constante de 0,04 g2/Hz sur un intervalle de fréquence de 15 à 1 000 Hz; e

b)  la DSP s'atténue avec une fréquence de 0,04 g2/Hz à 0,01 g2/Hz sur un intervalle de fréquence de 1 000 à 2 000 Hz;

2.  vitesse de roulis et de lacet égale ou supérieure à + 2,62 radian/s (150 deg/s); ou

3.  conformément aux normes nationales équivalant aux points 1 ou 2 ci-dessus.

1.  Le point a.2. vise des systèmes dans lesquels un INS et d'autres aides à la navigation indépendants sont intégrés dans un seul élément (embarqué) aux fins de l'amélioration des performances.

2.  «Erreur circulaire probable» (ECP) — Dans une distribution circulaire normale, le rayon du cercle contenant 50 pour cent des mesures individuelles effectuées, ou le rayon du cercle dans lequel se situe une probabilité de 50 pour cent de présence.

7A001

7A003

7A101

7A103

No

Désignation

Produit connexe de l'annexe I du règlement (CE) no 428/2009

I.A9.001

Boulons explosifs.

I.A9.002

Moteurs à combustion interne (à piston axial ou rotatif), conçus ou modifiés pour propulser des «aéronefs» ou des «véhicules plus légers que l'air», et leurs composants spécialement conçus.

I.A9.003

Camions, autres que ceux visés sous 9A115, ayant plus d'un essieu motorisé et présentant une charge utile supérieure à 5 tonnes.

Remarque:

Ce numéro inclut les remorques surbaissées, les semi-remorques et d'autres remorques.

9A115

No

Désignation

Produit connexe de l'annexe I du règlement (CE) no 428/2009

I.B.001

Logiciels requis pour la mise au point, la production ou l'utilisation des produits de la partie A (Biens).

No

Désignation

Produit connexe de l'annexe I du règlement (CE) no 428/2009

I.C.001

Technologies requises pour la mise au point, la production ou l'utilisation des produits de la partie A (Biens).

7601

Aluminium sous forme brute

7602

Déchets et débris d’aluminium

7603

Poudres et paillettes d’aluminium

7604

Barres et profilés en aluminium

7605

Fils en aluminium

7606

Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur excédant 0,2 mm

7608

Tubes et tuyaux en aluminium

7609

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium

7614

Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l’électricité

#

Name (and possible aliases)

Identifying information

Reasons

▼M13 —————

▼M7

2.

CHON Chi Bu

Member of the General Bureau of Atomic Energy, former technical director of Yongbyon.

3.

CHU Kyu-Chang (alias JU Kyu-Chang)

Date of birth: between 1928 and 1933

First Deputy Director of the Defence Industry Department (ballistics programme), Korean Workers' Party, Member of the National Defence Commission.

4.

HYON Chol-hae

Year of birth: 1934 (Manchuria, China)

Deputy Director of the General Political Department of the People's Armed Forces (military adviser to Kim Jong-Il).

5.

JON Pyong-ho

Year of birth: 1926

Secretary of the Central Committee of the Korean Workers' Party, Head of the Central Committee's Military Supplies Industry Department controlling the Second Economic Committee of the Central Committee, member of the National Defence Commission.

6.

Lieutenant General KIM Yong Chol

(alias: Kim Yong-Chol; Kim Young-Chol; Kim Young-Cheol; Kim Young-Chul)

Year of birth: 1946

(Pyongan-Pukto, North Korea)

Commander of Reconnaissance General Bureau (RGB).

7.

KIM Yong-chun (alias Young-chun)

Date of birth: 4.3.1935

Passport number: 554410660

Deputy Chairman of the National Defence Commission, Minister for the People's Armed Forces, special adviser to Kim Jong-Il on nuclear strategy.

8.

O Kuk-Ryol

Year of birth: 1931

(Jilin Province, China)

Deputy Chairman of the National Defence Commission, supervising the acquisition abroad of advanced technology for nuclear and ballistic programmes.

9.

PAEK Se-bong

Year of birth: 1946

Chairman of the Second Economic Committee (responsible for the ballistics programme) of the Central Committee of the Korean Workers' Party. Member of the National Defence Commission.

10.

PAK Jae-gyong (alias Chae-Kyong)

Year of birth: 1933

Passport number: 554410661

Deputy Director of the General Political Department of the People's Armed Forces and Deputy Director of the Logistics Bureau of the People's Armed Forces (military adviser to Kim Jong-II).

11.

PAK To-Chun

Date of birth: 9.3.1944

(Jagang, Rangrim)

Member of the National Security Council. He is in charge of the arms industry and it is reported that he commands the office for nuclear energy. This institution is decisive for DPRK’s nuclear and carrier program.

12.

PYON Yong Rip (alias Yong-Nip)

Date of birth: 20.9.1929

Passport number: 645310121 (issued on 13.09.2005)

President of the Academy of Science, involved in WMD-related biological research.

13.

RYOM Yong

Director of the General Bureau of Atomic Energy (entity designated by the United Nations), in charge of international relations.

14.

SO Sang-kuk

Date of birth: between 1932 and 1938

Head of the Department of Nuclear Physics, Kim Il Sung University.

Name (and possible aliases)

Identifying information

Reasons

▼M8 —————

▼M7

2.

Hesong Trading Corporation

Location: Pyongyang

Controlled by Korea Mining Development Corporation (KOMID) (entity designated by the United Nations, 24.4.2009); primary arms dealer and main exporter of goods and equipment related to ballistic missiles and conventional weapons.

Hesong Trading Corporation is involved in supplies with potential use in ballistic missile program.

▼M10 —————

▼M8 —————

▼M7

5.

Korea International Chemical Joint Venture Company

(alias Choson International Chemicals Joint Operation Company; Chosun International Chemicals Joint Operation Company; International Chemical Joint Venture Corporation)

Location: Hamhung, South Hamgyong Province; Man gyongdae-kuyok, Pyongyang; Mangyungdae-gu, Pyongyang

Controlled by Korea Ryonbong General Corporation (entity designated by the United Nations, 24.4.2009); defence conglomerate specialising in acquisition for DPRK defence industries and support to that country's military-related sales.

6.

Korea Kwangsong Trading Corporation

Location: Rakwon-dong, Pothonggang District, Pyongyang

Controlled by Korea Ryonbong General Corporation (entity designated by the United Nations, 24.4.2009); defence conglomerate specialising in acquisition for DPRK defence industries and support to that country's military-related sales.

7.

Korea Pugang mining and Machinery Corporation ltd

Subsidiary of Korea Ryongbong General Corporation (entity designated by the United Nations, 24.4.2009); operates facilities for the production of aluminium powder, which can be used in missiles.

▼M8 —————

▼M7

9.

Korea Taesong Trading Company

Location: Pyongyang

Pyongyang-based entity used by the Korea Mining Development Trading Corporation (KOMID) for trading purposes (KOMID was designated by the United Nations, 24.4.2009). Korea Taesong Trading Company has acted on behalf of KOMID in dealings with Syria.

10.

Munitions Industry Department

(alias: Military Supplies Industry Department)

Location: Pyongyang

Responsible for overseeing activities of North Korea’s military industries, including the Second Economic Committee (SEC) and KOMID. This includes overseeing the development of North Korea’s ballistic missile and nuclear programmes.

Until recently, Munitions Industry Department was headed by Jon Pyong Ho; information suggests that former Munitions Industry Department (MID) first vice director Chu Kyu-ch’ang (Ju Gyu-chang) is the current director of the MID, which is publicly referred to as the Machine Building Industry Department. Chu served as the overall supervisor for North Korea’s missile development, including oversight of the April 5, 2009 Taepo Dong-2 (TD-2) missile launch and the failed July 2006 TD-2 launch.

11.

Korean Ryengwang Trading Corporation

Rakwon-dong, Pothonggang District, Pyongyang, North Korea

Subsidiary of Korea Ryongbong General Corporation (entity designated by the United Nations, 24.4.2009).

12.

Reconnaissance General Bureau (RGB)

(alias: Chongch’al Ch’ongguk; RGB; KPA Unit 586)

Location: Hyongjesan-Guyok, Pyongyang, North Korea; Nungrado, Pyongyang, North Korea

The Reconnaissance General Bureau (RGB) is North Korea’s premiere intelligence organization, created in early 2009 by the merger of existing intelligence organizations from the Korean Workers’ Party, the Operations Department and Office 35, and the Reconnaissance Bureau of the Korean People’s Army. It falls under direct command of the Ministry of Defence and is primarily in charge of gathering military intelligence. RGB trades in conventional arms and controls the North Korean conventional arms firm Green Pine Associated Corporation (Green Pine).

▼M10

13.

Second comité économique

Le second comité économique participe à des aspects clés du programme de missiles de la Corée du Nord. Il est chargé de surveiller la production des missiles balistiques de la Corée du Nord. Il dirige également les activités de la KOMID (la KOMID a été désignée par les Nations unies, le 24.4.2009). Il s'agit d'une organisation nationale chargée de la recherche et du développement concernant les systèmes d’armes sophistiquées de la Corée du Nord, notamment les missiles et probablement les armes nucléaires. Elle a recours à un certain nombre d'organisations subordonnées, notamment la Korea Tangun Trading Corporation, pour obtenir à l'étranger de la technologie, des équipements et des informations qui servent au programme de missiles et probablement au programme d’armes nucléaires de la Corée du Nord.

▼M7

14.

Sobaeku United Corp. (alias Sobaeksu United Corp.)

State-owned company, involved in research into, and the acquisition, of sensitive products and equipment. It possesses several deposits of natural graphite, which provide raw material for two processing facilities, which, inter alia, produce graphite blocks that can be used in missiles.

▼M8 —————

▼M7

16.

Yongbyon Nuclear Research Centre

Research centre which has taken part in the production of military-grade plutonium. Centre maintained by the General Bureau of Atomic Energy (entity designated by the United Nations, 16.7.2009).

#

Name (and possible aliases)

Identifying information

Reasons

1.

JON Il-chun

Date of birth: 24.8.1941

In February of 2010 KIM Tong-un was discharged from his office as director of Office 39, which is, among other things, in charge of purchasing goods out of the DPRK diplomatic representations bypassing sanctions. He was replaced by JON Il-chun. JON Il-chun is also said to be one of the leading figures in the State Development Bank.

2.

KIM Tong-un

Former director of «Office 39» of the Central Committee of the Workers' Party, which is involved in proliferation financing.

3.

KIM Tong-Myo'ng

(alias: Kim Chin-so'k)

Year of birth: 1964

Nationality: North Korean

Kim Tong-Myo'ng acts on behalf of Tanchon Commercial Bank (entity designated by the United Nations, 24.4.2009).

Kim Dong Myong has held various positions within Tanchon since at least 2002 and is currently Tanchon's president. He has also played a role in managing Amroggang's affairs (owned or controlled by Tanchon Commercial Bank) using the alias Kim Chin-so'k.

#

Name (and possible aliases)

Identifying information

Reasons

▼M8 —————

▼M7

3.

Korea Daesong Bank

(alias: Choson Taesong Unhaeng; Taesong Bank)

Address: Segori-dong, Gyongheung St., Potonggang District, PyongyangPhone: 850 2 381 8221Phone: 850 2 18111 ext. 8221Fax: 850 2 381 4576

North Korean financial institution that is directly subordinated to Office 39 and is involved in facilitating North Korea’s proliferation financing projects.

4.

Korea Daesong General Trading Corporation

(alias: Daesong Trading; Daesong Trading Company; Korea Daesong Trading Company; Korea Daesong Trading Corporation)

Address: Pulgan Gori Dong 1, Potonggang District, PyongyangPhone: 850 2 18111 ext. 8204/8208Phone: 850 2 381 8208/4188Fax: 850 2 381 4431/4432

Company that is subordinated to Office 39 and is used to facilitate foreign transactions on behalf of Office 39.

Office 39’s Director of Office, Kim Tong-un is listed in Annex V of Council Regulation (EU) No 329/2007.’

5.

Korea Kwangson Banking Corp. (KKBC)

(alias: Korea Kwangson Banking Corp; KKBC)

Address: Jungson-dong, Sungri Street, Central District, Pyongyang

A subordinate acting on behalf of or at the direction of, owned or controlled by the Korea Ryonbong General Corporation (entity designated by the United Nations, 24.4.2009).

Provides financial services in support of both Tanchon Commercial Bank (entity designated by the United Nations, 24.4.2009) and Korea Hyoksin Trading Corporation (entity designated by the United Nations, 16.7.2009);

Since 2008, Tanchon Commercial Bank has been utilizing KKBC to facilitate funds transfers likely amounting to millions of dollars, including transfers involving Korea Mining Development Trading Corporation (KOMID) (entity designated by the United Nations, 24.4.2009) related funds from Burma to China in 2009.

Additionally, Hyoksin, which the UN described as being involved in the development of weapons of mass destruction, sought to use KKBC in connection with a purchase of dual-use equipment in 2008. KKBC has at least one overseas branch in Dandong, China.

6.

Office 39 of The Korean Workers’ Party

(alias: Office #39; Office No. 39; Bureau 39; Central Committee; Third Floor Division 39.)

Address: Second KWP Government Building (Korean: Ch’o’ngsa), Chungso’ng, Urban Tower (Korean’Dong), Chung Ward, Pyongyang; Chung-Guyok (Central District), Sosong Street, Kyongrim-Dong, Pyongyang; Changgwang Street, Pyongyang.

Office 39 of the Korean Workers’ Party engages in illicit economic activity to support the North Korean government. It has branches throughout the nation that raise and manage funds and is responsible for earning foreign currency for North Korea’s Korean Workers’ Party senior leadership through illicit activities such as narcotics trafficking. Office 39 controls a number of entities inside North Korea and abroad through which it conducts numerous illicit activities including the production, smuggling, and distribution of narcotics. Office 39 has also been involved in the attempted procurement and transfer to North Korea of luxury goods.

Office 39 figures among the most important organisations assigned with currency and merchandise acquisition. The entity is said to be directly under the command of KIM Jong-il; it controls several trading companies some of which are active in illicit activites, among them Daesong General Bureau, part of Daesong group, the largest company group of the country. Office 39 according to some sources entertains representation office in Rome, Beijing, Bangkok, Singapore, Hongkong and Dubai. To the outside Office 39 changes name and appearance regularly. The director of Office 39, JON Il-chun is already listed on the EU sanction list.

Office 39 produced methamphetamine in Sangwon, South Pyongan Province and was also involved in the distribution of methamphetamine to small-scale North Korean smugglers for distribution through China and South Korea. Office 39 also operates poppy farms in North Hamkyo’ng Province and North Pyongan Province and produces opium and heroin in Hamhu’ng and Nachin.

In 2009, Office 39 was involved in the failed attempt to purchase and export to North Korea – through China – two Italian-made luxury yachts worth more than $15 million. Halted by Italian authorities, the attempted export of the yachts destined for Kim Jong-il was in violation of United Nations sanctions against North Korea under UNSCR 1718, which specifically require MemberStates to prevent the supply, sale, or transfer of luxury goods to North Korea.

Office 39 previously used Banco Delta Asia to launder illicit proceeds. Banco Delta Asia was identified by the Treasury Department in September 2005 as a «primary money laundering concern» under Section 311 of the USA PATRIOT Act, because it represented an unacceptable risk of money laundering and other financial crimes.

Code SH

Désignation

7102

Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis

7106

Argent (y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre

7108

Or (y compris l’or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre

7109

Plaqué ou doublé d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7110

Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre

7111

Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7112

Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux