Position tarifaire de la Suisse

Désignation des marchandises

Droit de douane applicable

(FS/100 kg brut)

Quantité annuelle

en poids net (tonnes)

0101 90 95

Chevaux vivants (à l’exclusion des animaux reproducteurs de race pure et de boucherie) (en nombre de têtes)

0

100 têtes

0207 14 81

Poitrines de coq et de poules des espèces domestiques, congelées

15

2 000

0207 14 91

Morceaux et abats comestibles de coqs et de poules des espèces domestiques, y compris les foies (à l’exclusion des poitrines), congelés

15

1 200

0207 27 81

Poitrines de dindons et de dindes des espèces domestiques, congelées

15

800

0207 27 91

Morceaux et abats comestibles de dindons et de dindes des espèces domestiques, y compris les foies (à l’exclusion des poitrines), congelés

15

600

0207 33 11

Canards des espèces domestiques, non découpés en morceaux, congelés

15

700

0207 34 00

Foies gras de canards, oies ou pintades des espèces domestiques, frais ou réfrigérés

9,5

20

0207 36 91

Morceaux et abats comestibles de canards oies ou pintades des espèces domestiques, congelés (à l’exclusion des foies gras)

15

100

0208 10 00

Viandes et abats comestibles de lapins ou de lièvres, frais, réfrigérés ou congelés

11

1 700

0208 90 10

Viandes et abats comestibles de gibier, frais, réfrigérés ou congelés (à l’exclusion de ceux de lièvres et de sangliers)

0

100

ex ex 0210 11 91

Jambons et leurs morceaux, non désossés, de l’espèce porcine (autres que de sangliers), salés ou en saumure, séchés ou fumés

exempt

1 000 (1)

ex ex 0210 19 91

Jambons et leurs morceaux, désossés, de l’espèce porcine (autres que de sangliers), salés ou en saumure, séchés ou fumés

exempt

0210 20 10

Viandes séchées de l’espèce bovine

exempt

200 (2)

ex ex 0407 00 10

Œufs d’oiseaux de consommation, en coquilles, frais, conservés ou cuits

47

150

ex ex 0409 00 00

Miel naturel d’acacia

8

200

ex ex 0409 00 00

Miel naturel autre (sauf acacia)

26

50

0602 10 00

Boutures non racinées et greffons

exempt

illimitée

Plants sous forme de porte-greffe de fruit à pépins (issus de semis ou de multiplication végétative):

exempt

 (3)

0602 20 11

— greffés, à racines nues

0602 20 19

— greffés, avec motte

0602 20 21

— non greffés, à racines nues

0602 20 29

— non greffés, avec motte

Plants sous forme de porte-greffe de fruit à noyaux (issus de semis ou de multiplication végétative):

exempt

 (3)

0602 20 31

— greffés, à racines nues

0602 20 39

— greffés, avec motte

0602 20 41

— non greffés, à racines nues

0602 20 49

— non greffés, avec motte

Plants autres que sous forme de porte-greffe de fruits à pépins ou à noyaux (issus de semis ou de multiplication végétative), à fruits comestibles:

exempt

illimitée

0602 20 51

— à racines nues

0602 20 59

— autres qu’à racines nues

Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, à racines nues:

0602 20 71

— de fruits à pépins

0602 20 72

— de fruits à noyaux

exempt

 (3)

0602 20 79

— autres que de fruits à pépins ou à noyaux

exempt

illimitée

Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, avec motte:

0602 20 81

— de fruits à pépins

0602 20 82

— de fruits à noyaux

exempt

 (3)

0602 20 89

— autres que de fruits à pépins ou à noyaux

exempt

illimitée

0602 30 00

Rhododendrons et azalées, greffés ou non

exempt

illimitée

Rosiers, greffés ou non:

exempt

illimitée

0602 40 10

— rosiers-sauvageons et rosiers-tiges sauvages

— autres que rosiers-sauvageons et rosiers-tiges sauvages:

0602 40 91

— à racines nues

0602 40 99

— autres qu’à racines nues, avec motte

Plants (issus de semis ou de multiplication végétative) de végétaux d’utilité; blancs de champignons:

exempt

illimitée

0602 90 11

— plants de légumes et gazon en rouleau

0602 90 12

— blanc de champignons

0602 90 19

— autres que plants de légumes, gazon en rouleau et blanc de champignons

Autres plantes vivantes (y compris leurs racines):

exempt

illimitée

0602 90 91

— à racines nue

0602 90 99

— autres qu’à racines nues, avec motte

0603 10 31

Œillets, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, du 1er mai au 25 octobre

exempt

1 000

0603 10 41

Roses, coupées, pour bouquets ou pour ornements, fraîches, du 1er mai au 25 octobre

Fleurs et boutons de fleurs (autres que les œillets et les roses), coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, du 1er mai au 25 octobre:

0603 10 51

— ligneux

0603 10 59

— autres que ligneux

0603 10 71

Tulipes, coupées, pour bouquets ou pour ornements, fraîches, du 26 octobre au 30 avril

exempt

illimitée

Fleurs et boutons de fleurs (autres que les tulipes et les roses), coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, du 26 octobre au 30 avril:

exempt

illimitée

0603 10 91

— ligneux

0603 10 99

— autres que ligneux

Tomates, à l’état frais ou réfrigéré:

exempt

10 000

— tomates cerises (cherry):

0702 00 10

— du 21 octobre au 30 avril

— tomates Peretti (forme allongée):

0702 00 20

— du 21 octobre au 30 avril

— autres tomates d’un diamètre de 80 mm ou plus (tomates charnues):

0702 00 30

— du 21 octobre au 30 avril

— autres:

0702 00 90

— du 21 octobre au 30 avril

Salade iceberg sans feuille externe:

exempt

2 000

0705 11 11

— du 1er janvier à la fin février

Chicorées witloofs à l’état frais ou réfrigéré:

exempt

2 000

0705 21 10

— du 21 mai au 30 septembre

0707 00 30

Concombres pour la conserve, d’une longueur > 6 cm mais =< 12 cm, frais ou réfrigérés, du 21 octobre au 14 avril

5

100

0707 00 31

Concombres pour la conserve, d’une longueur > 6 cm mais =< 12 cm, frais ou réfrigérés, du 15 avril au 20 octobre

5

100

0707 00 50

Cornichons frais ou réfrigérés

3,5

300

Aubergines, à l’état frais ou réfrigéré:

exempt

1 000

0709 30 10

— du 16 octobre au 31 mai

0709 51 00

0709 59 00

Champignons, à l’état frais ou réfrigéré, du genre Agaricus ou autres, à l’exception des truffes

exempt

illimitée

Poivrons, à l’état frais ou réfrigéré:

2,5

illimitée

0709 60 11

— du 1er novembre au 31 mars

0709 60 12

Poivrons à l’état frais ou réfrigérés du 1er avril au 31 octobre

5

1 300

Courgettes (y compris les fleurs de courgettes), à l’état frais ou réfrigéré:

exempt

2 000

0709 90 50

— du 31 octobre au 19 avril

ex ex 0710 80 90

Champignons, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés

exempt

illimitée

0711 90 90

Légumes et mélanges de légumes, conservés provisoirement (par ex. au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation), mais impropres à l’alimentation en l’état

0

150

0712 20 00

Oignons, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

0

100

0713 10 11

Pois (Pisum sativum), secs, écossés, en grains entiers, non travaillés, pour l’alimentation des animaux

Rabais de 0,9 sur le droit appliqué

1 000

0713 10 19

Pois (Pisum sativum), secs, écossés, en grains entiers, non travaillés (à l’exclusion de ceux pour l’alimentation des animaux, pour usages techniques ou pour la fabrication de la bière)

0

1 000

Noisettes (Corylus spp.), fraîches ou sèches:

exempt

illimitée

0802 21 90

— en coques, autres que pour l’alimentation des animaux ou pour l’extraction de l’huile

0802 22 90

— sans coques, autres que pour l’alimentation des animaux ou pour l’extraction de l’huile

ex ex 0802 90 90

Graines de pignons, fraîches ou sèches

exempt

illimitée

0805 10 00

Oranges, fraîches ou sèches

exempt

illimitée

0805 20 00

Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes, frais ou secs

exempt

illimitée

0807 11 00

Pastèques, fraîches

exempt

illimitée

0807 19 00

Melons, frais, autres que les pastèques

exempt

illimitée

Abricots, frais, à découvert:

exempt

2 000

0809 10 11

— du 1er septembre au 30 juin

autrement emballés:

0809 10 91

— du 1er septembre au 30 juin

0809 40 13

Prunes, fraîches, à découvert, du 1er juillet au 30 septembre

0

600

0810 10 10

Fraises, fraîches, du 1er septembre au 14 mai

exempt

10 000

0810 10 11

Fraises, fraîches, du 15 mai au 31 août

0

200

0810 20 11

Framboises, fraîches, du 1er juin au 14 septembre

0

250

0810 50 00

Kiwis, frais

exempt

illimitée

ex ex 0811 10 00

Fraises, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, non présentées en emballages pour la vente au détail, destinées à la mise en œuvre industrielle

10

1 000

ex ex 0811 20 90

Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereaux, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, non présentées en emballages pour la vente au détail, destinées à la mise en œuvre industrielle

10

1 000

0811 90 10

Myrtilles, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d’autres édulcorants

0

200

0811 90 90

Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises, des groseilles à grappe ou à maquereaux, des myrtilles et des fruits tropicaux)

0

1 000

0904 20 90

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés, travaillés

0

150

0910 20 00

Safran

exempt

illimitée

1001 90 40

Froment (blé) et méteil [à l’exclusion du froment (blé) dur], dénaturés, pour l’alimentation des animaux

Rabais de 0,6 sur le droit appliqué

50 000

1005 90 30

Maïs pour l’alimentation des animaux

Rabais de 0,5 sur le droit appliqué

13 000

Huile d’olive, vierge, autre que pour l’alimentation des animaux:

1509 10 91

— en récipients de verre d’une contenance n’excédant pas 2 l

60,60 (4)

illimitée

1509 10 99

— en récipients de verre d’une contenance excédant 2 l, ou en autres récipients

86,70 (4)

illimitée

Huile d’olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, autres que pour l’alimentation des animaux:

1509 90 91

— en récipients de verre d’une contenance n’excédant pas 2 l

60,60 (4)

illimitée

1509 90 99

— en récipients de verre d’une contenance excédant 2 l, ou en autres récipients

86,70 (4)

illimitée

Tomates, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique:

2002 10 10

— en récipients excédant 5 kg

2,50

illimitée

2002 10 20

— en récipients n’excédant pas 5 kg

4,50

illimitée

Tomates préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, autres qu’entières ou en morceaux:

exempt

illimitée

2002 90 10

— en récipients excédant 5 kg

2002 90 21

Pulpes, purées et concentrés de tomates, en récipients hermétiquement fermés, dont la teneur en extrait sec est de 25 % en poids ou plus, composés de tomates et d’eau, même additionnés de sel ou d’assaisonnement, en récipients n’excédant pas 5 kg

exempt

illimitée

2002 90 29

Tomates préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, autres qu’entières ou en morceaux, et autres que pulpes, purées et concentrés de tomates:

exempt

illimitée

— en récipients n’excédant pas 5 kg

2003 10 00

Champignons du genre Agaricus, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique

0

1 700

Artichauts préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006:

ex ex 2004 90 18

— en récipients excédant 5 kg

17,5

illimitée

ex ex 2004 90 49

— en récipients n’excédant pas 5 kg

24,5

illimitée

Asperges préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelées, autres que les produits du n° 2006:

exempt

illimitée

2005 60 10

— en récipients excédant 5 kg

2005 60 90

— en récipients n’excédant pas 5 kg

Olives préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelées, autres que les produits du no 2006:

exempt

illimitée

2005 70 10

— en récipients excédant 5 kg

2005 70 90

— en récipients n’excédant pas 5 kg

Câpres et artichauts, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006:

ex ex 2005 90 11

— en récipients excédant 5 kg

17,5

illimitée

ex ex 2005 90 40

— en récipients n’excédant pas 5 kg

24,5

illimitée

2008 30 90

Agrumes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs

exempt

illimitée

2008 50 10

Pulpes d’abricots, autrement préparées ou conservées non additionnées de sucre ou d’autres édulcorants, non dénommées ni comprises ailleurs

10

illimitée

2008 50 90

Abricots, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommés ni compris ailleurs

15

illimitée

2008 70 10

Pulpes de pêches, autrement préparées ou conservées non additionnées de sucre ou d’autres édulcorants, non dénommées ni comprises ailleurs

exempt

illimitée

2008 70 90

Pêches, autrement préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommées ni comprises ailleurs

exempt

illimitée

ex ex 2009 39 19

ex ex 2009 39 20

Jus de tout autre agrume que d’orange ou de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, sans addition d’alcool:

— non additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, concentrés

6

illimitée

— additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, concentrés

14

illimitée

Vins doux, spécialités et mistelles en récipients d’une contenance:

2204 21 50

— n’excédant pas 2 l (5)

8,5

illimitée

2204 29 50

— excédant 2 l (5)

8,5

illimitée

ex ex 2204 21 50

Porto, en récipients d’une contenance n’excédant pas 2 l, selon description (6)

exempt

1 000 hl

ex ex 2204 21 21

Retsina (vin blanc grec) en récipients d’une contenance n’excédant pas 2 l, selon description (7)

exempt

500 hl

Retsina (vin blanc grec) en récipients d’une contenance excédant 2 l, selon description (7), d’un titre alcoométrique volumique:

ex ex 2204 29 21

— excédant 13 % vol

ex ex 2204 29 22

— n’excédant pas 13 % vol

Code NC

Désignation des marchandises

Droit de douane applicable

(EUR/100 kg net)

Quantité annuelle en poids net

(tonnes)

0102 90 41

0102 90 49

0102 90 51

0102 90 59

0102 90 61

0102 90 69

0102 90 71

0102 90 79

Animaux vivants de l’espèce bovine d’un poids excédant 160 kg

0

4 600 têtes

ex 0210 20 90

Viandes de l’espèce bovine, désossées, séchées

exemption

1 200

ex 0401 30

Crème, d’une teneur en poids de matières grasses excédant 6 %

exemption

2 000

0403 10

Yoghourts

0402 29 11

ex 0404 90 83

Laits spéciaux, dit «pour nourrissons», en récipients hermétiquement fermés d’un contenu net n’excédant pas 500 g. d’une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % (1)

43,8

illimitée

0602

Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons

exemption

illimitée

0603 10

Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais

exemption

illimitée

0701 10 00

Pommes de terre, de semence, à l’état frais ou réfrigéré

exemption

4 000

0702 00

Tomates, à l’état frais ou réfrigéré

exemption (2)

1 000

0703 10 19

0703 90 00

Oignons, autres que de semence, poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré

exemption

5 000

0704 10

0704 90

Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l’exception des choux de Bruxelles, à l’état frais ou réfrigéré

exemption

5 500

0705 11

0705 19 00

0705 21 00

0705 29 00

Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), y compris Witloof (Chicorum intybus var. foliosum), à l’état frais ou réfrigéré

exemption

3 000

0706 10 00

Carottes et navets, à l’état frais ou réfrigéré

exemption

5 000

0706 90 10

0706 90 90

Betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l’exception du raifort (Cochlearia armoracia), à l’état frais ou réfrigéré

exemption

3 000

0707 00 05

Concombres, à l’état frais ou réfrigéré

exemption (2)

1 000

0708 20

Haricots (Vigna, spp., Phaseolus spp.), à l’état frais ou réfrigéré

exemption

1 000

0709 30 00

Aubergines, à l’état frais ou réfrigéré

exemption

500

0709 40 00

Céleris, autres que les céleris-raves, à l’état frais ou réfrigéré

exemption

500

0709 51 00

Champignons du genre Agaricus à l’état frais ou réfrigéré

exemption

illimitée

0709 52 00

Truffes, à l’état frais ou réfrigéré

exemption

illimitée

0709 59 10

0709 59 30

0709 59 90

Autres champignons que du genre Agaricus, à l’état frais ou réfrigéré

exemption

illimitée

0709 70 00

Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), à l’état frais ou réfrigéré

exemption

1 000

0709 90 10

Salades, autres que laitues et chicorées, à l’état frais ou réfrigéré

exemption

1 000

0709 90 50

Fenouil, à l’état frais ou réfrigéré

exemption

1 000

0709 90 70

Courgettes, à l’état frais ou réfrigéré

exemption (2)

1 000

0709 90 90

Autres légumes, à l’état frais ou réfrigéré

exemption

1 000

0710 80 61

0710 80 69

Champignons, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés

exemption

illimitée

0712 90

Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches, ou bien broyés ou pulvérisés, même obtenus à partir de légumes auparavant cuits, mais non autrement préparés, à l’exception des oignons, des champignons, oreilles-de Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes

exemption

illimitée

ex 0808 10 80

Pommes, autres que pommes à cidre, fraîches

exemption (2)

3 000

0808 20

Poires et coings, frais

exemption (2)

3 000

0809 10 00

Abricots, frais

exemption (2)

500

0809 20 95

Cerises, autres que cerises acides, fraîches

exemption (2)

1 500 (3)

0809 40

Prunes et prunelles, fraîches

exemption (2)

1 000

0810 20 10

Framboises, fraîches

exemption

100

0810 20 90

Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches

exemption

100

1106 30 10

Farines, semoules et poudres de bananes

exemption

5

1106 30 90

Farines, semoules et poudres d’autres fruits du chapitre 8

exemption

illimitée

ex 2002 90 91

ex 2002 90 99

Poudres de tomates, avec ou sans addition de sucre, d’autres édulcorants ou d’amidon (4)

exemption

illimitée

2003 90 00

Champignons, autres que ceux du genre Agaricus, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique

exemption

illimitée

0710 10 00

Pommes de terre, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées

exemption

3 000

2004 10 10

2004 10 99

Pommes de terre préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelées, autres que les produits du no 2006, à l’exception des farines, semoules ou flocons

2005 20 80

Pommes de terre préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelées, autres que celles relevant du no 2006, à l’exception des préparations sous forme de farines, de semoules, de flocons et des préparations en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l’état

ex 2005 90

Poudres préparées de légumes et de mélanges de légumes, avec ou sans addition de sucre, d’autres édulcorants ou d’amidon (4)

exemption

illimitée

ex 2008 30

Flocons et poudres d’agrumes, avec ou sans addition de sucre, d’autres édulcorants ou d’amidon (4)

exemption

illimitée

ex 2008 40

Flocons et poudres de poires, avec ou sans addition de sucre, d’autres édulcorants ou d’amidon (4)

exemption

illimitée

ex 2008 50

Flocons et poudres d’abricots, avec ou sans addition de sucre, d’autres édulcorants ou d’amidon (4)

exemption

illimitée

2008 60

Cerises, autrement préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, non dénommées ni comprises ailleurs

exemption

500

ex 0811 90 19

ex 0811 90 39

Cerises, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants

0811 90 80

Cerises douces, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants

ex 2008 70

Flocons et poudres de pêches, avec ou sans addition de sucre, d’autres édulcorants ou d’amidon (4)

exemption

illimitée

ex 2008 80

Flocons et poudres de fraises, avec ou sans addition de sucre, d’autres édulcorants ou d’amidon (4)

exemption

illimitée

ex 2008 99

Flocons et poudres d’autres fruits, avec ou sans addition de sucre, d’autres édulcorants ou d’amidon (4)

exemption

illimitée

ex 2009 19

Poudres de jus d’orange, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants

exemption

illimitée

ex 2009 21

ex 2009 29

Poudres de jus de pamplemousse, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants

exemption

illimitée

ex 2009 31

ex 2009 39

Poudres de jus de tout autre agrume, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants

exemption

illimitée

ex 2009 41

ex 2009 49

Poudres de jus d’ananas, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants

exemption

illimitée

ex 2009 71

ex 2009 79

Poudres de jus de pomme, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants

exemption

illimitée

ex 2009 80

Poudres de jus de poire, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants

exemption

illimitée

ex 2009 80

Poudres de jus de tout autre fruit ou légume, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants

exemption

illimitée