1)

Dans le tableau A.1, l’entrée correspondant au type d’engrais 4 «sulfate d’ammoniaque» est remplacée par le texte suivant:

2)

Dans le tableau A.1, les entrées correspondant aux types d’engrais 16 et 17 et la note (a) sont supprimées; le type 18 devient le type 16.

3)

La section F suivante est ajoutée:

«F.   Inhibiteurs de nitrification et d’uréase

Les inhibiteurs de nitrification et d’uréase inscrits aux tableaux F.1 et F.2 ci-dessous peuvent être ajoutés aux types d’engrais azotés répertoriés dans les sections A.1, B.1, B.2, B.3, C.1 et C.2 de l’annexe I, sous réserve des dispositions suivantes:

S’agissant des engrais auxquels un inhibiteur de nitrification inscrit au tableau F.1 a été ajouté, il convient d’accompagner la désignation type de la mention “avec inhibiteur de nitrification [(désignation type de l’inhibiteur de nitrification)]”.

S’agissant des engrais auxquels un inhibiteur d’uréase inscrit au tableau F.2 a été ajouté, il convient d’accompagner la désignation type de la mention “avec inhibiteur d’uréase [(désignation type de l’inhibiteur d’uréase)]”.

Le responsable de la mise sur le marché doit fournir avec chaque emballage, ou avec les documents d’accompagnement s’il s’agit d’une livraison en vrac, une notice technique aussi complète que possible. Ces informations doivent notamment permettre à l’utilisateur de déterminer les périodes de mise en œuvre et les doses d’application en fonction des cultures auxquelles cet engrais est destiné.

De nouveaux inhibiteurs de nitrification ou d’uréase peuvent être inclus respectivement dans les tableaux F.1 ou F.2 après l’évaluation des dossiers techniques soumis conformément aux lignes directrices devant être élaborées pour ces composés.

F.1.   Inhibiteurs de nitrification

F.2.   Inhibiteurs d’uréase

1)

Dans la note figurant au point 4.11 de la méthode 2.3.2, les deuxième, troisième et quatrième alinéas sont remplacés par le texte suivant:

«Titrer à l’aide d’une solution d’iode (I2) 0,05 mol/l en présence d’une solution d’amidon comme indicateur.

1 ml de solution d’iode (I2) 0,05 mol/l correspond à 0,01128 g de SnCl2·2H2O.

Au moins 80 % de l’étain total présent dans la solution ainsi préparée doit se trouver sous forme bivalente. Pour le titrage, on devra donc utiliser au moins 35 ml de solution d’iode (I2) 0,05 mol/l.»

2)

Dans la note figurant au point 4.11 de la méthode 2.6.1, les deuxième, troisième et quatrième alinéas sont remplacés par le texte suivant:

«Titrer à l’aide d’une solution d’iode (I2) 0,05 mol/l en présence d’une solution d’amidon comme indicateur.

1 ml de solution d’iode (I2) 0,05 mol/l correspond à 0,01128 g de SnCl2·2H2O.

Au moins 80 % de l’étain total présent dans la solution ainsi préparée doit se trouver sous forme bivalente. Pour le titrage, on devra donc utiliser au moins 35 ml de solution d’iode (I2) 0,05 mol/l.»