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Document C:1996:281:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 281, 26 septembre 1996


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 281
39e année
26 septembre 1996



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

96/C 281/01

ECU 25 septembre 1996

1

96/C 281/02

Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

2

96/C 281/03

LES SERVICES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL EN EUROPE

3

96/C 281/04

Avis d'expiration prochaine de certaines mesures antidumping

13

96/C 281/05

Avis d'expiration prochaine de certaines mesures antidumping

14

96/C 281/06

AIDES D'ÉTAT C 41/94 (ex NN 37/94) Allemagne

15

  

ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN

  

Autorité de surveillance AELE

96/C 281/07

Communication de l'Autorité de surveillance AELE actualisant la communication concernant les accords d'importance mineure du 12 janvier 1994

20

 
  

II Actes préparatoires

 

......

 
  

III Informations

 
  

Commission

96/C 281/08

Phare - Télécommunications Avis d'appel d'offres lancé par le Comité des postes et télécommunications pour la Bulgarie et la Commission des Communautés européennes pour un projet financé par le programme Phare

22

 
  

Rectificatifs

 

96/C 281/09

Projets de validation et de transfert de technologies («Journal officiel des Communautés européennes» no C 271 du 17. 9. 1996, p. 20)

23




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