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Document C:2004:023:TOC
Official Journal of the European Union, C 23, 27 January 2004
Journal officiel de l’Union européenne, C 23, 27 janvier 2004
Journal officiel de l’Union européenne, C 23, 27 janvier 2004
Journal officiel de l'Union européenne | ISSN
1725-2431 C 23 47e année 27 janvier 2004 |
Édition de langue française | Communications et informations | ||
Numéro d'information | Sommaire | Page | |
I Communications | |||
...... | |||
II Actes préparatoires | |||
Comité des régions | |||
51e session plénière du 9 octobre 2003 | |||
2004/C 23/01 | Avis du Comité des régions sur les "Propositions du Comité des régions pour la Conférence intergouvernementale" | 1 | |
2004/C 23/02 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Commerce et développement — Comment aider les pays en développement à tirer parti du commerce" | 8 | |
2004/C 23/03 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de Règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux contrôles officiels des aliments pour animaux et des denrées alimentaires" | 14 | |
2004/C 23/04 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions: La politique industrielle dans une Europe élargie" | 16 | |
2004/C 23/05 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision no 508/2000/CE du 14 février 2000 établissant le programme Culture 2000" | 20 | |
2004/C 23/06 | Avis du Comité des régions sur:- la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision no 2000/821/CE du Conseil, du 20 décembre 2000, portant sur la mise en œuvre d'un programme d'encouragement au développement, à la distribution et à la promotion des œuvres audiovisuelles européennes" (Media Plus - Développement, Distribution et Promotion), et- la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil modifiant la décision no 163/2001/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 janvier 2001 portant sur la mise en œuvre d'un programme de formation pour les professionnels de l'industrie européenne des programmes audiovisuels (Media-formation) (2001-2005)" | 24 | |
2004/C 23/07 | Avis du Comité des régions sur "Le deuxième plan d'action pour la dimension septentrionale, 2004-2006" | 27 | |
2004/C 23/08 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Vers des régimes d'asile plus accessibles, équitables et organisés" | 30 | |
2004/C 23/09 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil en vue du Conseil européen de Thessalonique sur le développement d'une politique commune en matière d'immigration clandestine, de trafic illicite et de traite des êtres humains, de frontières extérieures et de retour des personnes en séjour irrégulier" | 33 | |
2004/C 23/10 | Avis du Comité des régions sur:- la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: L'Europe élargie — Voisinage: un nouveau cadre pour les relations avec nos voisins de l'Est et du Sud", et- la "Communication de la Commission — Jeter les bases d'un nouvel instrument de voisinage" | 36 | |
FR |