ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 253E

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
13 octobre 2005

Numéro d'information

Sommaire

page

I   (Communications)

PARLEMENT EUROPÉEN

SESSION 2004 — 2005

Mercredi, 26 janvier 2005

2005/C 253E/1

PROCÈS-VERBAL

1

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Reprise de la session

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Dépôt de documents

Composition des commissions

Ordre du jour

Orientations stratégiques/Programme législatif et de travail pour 2005 (débat)

Situation au Moyen-Orient (débat)

Holocauste, antisémitisme et racisme (débat)

Programme communautaire pluriannuel visant à rendre le contenu numérique européen plus accessible ***II (débat)

Composition des commissions

Ordre du jour de la prochaine séance

Levée de la séance

LISTE DE PRÉSENCE

9

Jeudi, 27 janvier 2005

2005/C 253E/2

PROCÈS-VERBAL

11

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Ouverture de la séance

Dépôt de documents

Ordre du jour

Déclaration de la Présidence

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Heure des votes

Accords de stabilisation et d'association UE/Ancienne République yougoslave de Macédoine et UE/Croatie *** (article 131 du règlement) (vote)

Protocole additionnel à l'accord d'association UE/Chili *** (article 131 du règlement) (vote)

Programme communautaire pluriannuel visant à rendre le contenu numérique européen plus accessible ***II (vote)

Situation au Moyen-Orient (vote)

Holocauste, antisémitisme et racisme (vote)

Explications de vote

Corrections de vote

Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes

Vérification des pouvoirs

Communication de positions communes du Conseil

Décisions concernant certains documents

Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance

Calendrier des prochaines séances

Interruption de la session

LISTE DE PRÉSENCE

18

ANNEXE I

20

ANNEXE II

24

TEXTES ADOPTÉS

26

P6_TA(2005)0013
Accord de stabilisation et d'association UE/Croatie ***
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Conseil et de la Commission relative à la conclusion du protocole à l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République de Croatie, d'autre part, visant à tenir compte de l'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Hongrie, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque (COM(2004)0370 — 14211/2004 — C6-0028/2005 — 2004/0119(AVC))

26

P6_TA(2005)0014
Accord de stabilisation et d'association UE/Ancienne République yougoslave de Macédoine ***
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Conseil et de la Commission relative à la conclusion du protocole à l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et l'ancienne République yougoslave de Macédoine, d'autre part, visant à tenir compte de l'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Hongrie, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque (COM(2004)0354 — 9856/2004 — 14025/2004 — C6-0003/2005 — 2004/0115(AVC))

26

P6_TA(2005)0015
Protocole additionnel à l'accord d'association UE/Chili ***
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d'un protocole additionnel à l'accord d'association entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et la République du Chili, d'autre part, pour tenir compte de l'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Hongrie, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque (COM(2004)0566 — C6-0022/2005 — 2004/0195(AVC))

27

P6_TA(2005)0016
Programme communautaire pluriannuel visant à rendre le contenu numérique européen plus accessible ***II
Résolution législative du Parlement européen relative à la position commune du Conseil en vue de l'adoption de la décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme communautaire pluriannuel visant à rendre le contenu numérique européen plus accessible, plus utilisable et plus exploitable (10458/4/2004 — C6-0140/2004 — 2004/0025(COD))

28

P6_TC2-COD(2004)0025
Position du Parlement européen arrêtée en deuxième lecture le 27 janvier 2005 en vue de l'adoption de la décision no .../2005/EC du Parlement européen et du Conseil établissant un programme communautaire pluriannuel visant à rendre le contenu numérique européen plus accessible, plus utilisable et plus exploitable

28

ANNEXE I
ACTIONS

32

ANNEXE II
MOYENS DE MISE EN OEUVRE DU PROGRAMME

34

ANNEXE III
RÉPARTITION INDICATIVE DES DÉPENSES

35

P6_TA(2005)0017
Situation au Moyen-Orient
Résolution du Parlement européen sur la situation au Moyen-Orient

35

P6_TA(2005)0018
Holocauste, antisémitisme et racisme
Résolution du Parlement européen sur le souvenir de l'Holocauste, l'antisémitisme et le racisme

37

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