ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 330

Édition de langue française

Communications et informations

49e année
30 décembre 2006

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Communications

Assemblée parlementaire paritaire de l'Accord de partenariat conclu entre les membres du groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part

La 12e session s'est tenue à Bridgetown (La Barbade) du 20 au 23 novembre 2006

2006/C 330/01

Procès-verbal de la séance du lundi 20 novembre 2006

1

Séance solennelle d'ouverture

Séance de l'Assemblée parlementaire paritaire

Composition de l'Assemblée parlementaire paritaire

Accréditation des représentants non parlementaires

Suppléances

Adoption du projet d'ordre du jour (ACP-UE/3932/06)

Adoption du procès-verbal de la 11e session de l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE (JO C 307 du 15.12.2006)

Déclaration de M. Louis Michel, membre de la Commission en charge du développement et de l'aide humanitaire

Mesures prises par la Commission à la suite des résolutions adoptées lors de la 11e session de l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE, qui s'est tenue à Vienne (Autriche) du 19 au 22 juin 2006

Heure des questions à la Commission

Débat avec la Commission

Sujet d'urgence 1: la situation dans la région de l'Afrique de l'Est telle que définie par le Groupe ACP

2006/C 330/02

Procès-verbal de la séance du mardi 21 novembre 2006

3

Suppléances

Débat sur la situation en République démocratique du Congo (sans résolution)

Déclaration de M. Noel A. Lynch, ministre du tourisme et du transport international de La Barbade

Rapport des partenaires économiques et sociaux

Exposé de M. Mark Malloch Brown, Vice-Secrétaire général des Nations unies, sur le travail et le rôle des Nations unies au XXIe siècle

2006/C 330/03

Procès-verbal de la séance du mercredi 22 novembre 2006

4

Suppléances

Adoption du procès-verbal du lundi 20 novembre et de la matinée du mardi 21 novembre 2006

Déclaration de Mme Paula Lehtomäki, ministre finlandaise du commerce extérieur et du développement, présidente en exercice du Conseil de l'UE

Déclaration de M. Onofre Rojas, ministre d'État et ordonnateur national du FED pour la République dominicaine, en remplacement de M. Casimir Oye Mba, ministre de la planification du développement et de la programmation (Gabon) et président en exercice du Conseil ACP

Heure des questions au Conseil

Débat avec le Conseil

Rapport de Mme Ana Gomes et de M. William Duguid (La Barbade), au nom de la commission des affaires politiques, sur les armes légères et de petit calibre et le développement durable (ACP-UE/3892/06/déf.)

Sujet d'urgence 2: état des lieux des négociations des accords de partenariat économique (APE)

Rapport de Mme Eija-Riitta Korhola et de M. Achille Tapsoba (Burkina Faso), au nom de la commission des affaires sociales et de l'environnement, sur l'eau dans les pays en développement (ACP-UE/3916/06/déf.)

2006/C 330/04

Procès–verbal de la séance du jeudi 23 novembre 2006

6

Suppléances

Adoption du procès-verbal du mercredi 22 novembre 2006

Résumé des ateliers

Déclaration de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du commerce

Vote sur les modifications au règlement

Vote sur les propositions de résolution incluses dans les rapports présentés par les trois commissions permanentes

Vote sur les propositions de résolution d'urgence

Questions diverses

Date et lieu de la 13e session de l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE

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