ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.132.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 132

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
3 mai 2011

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Comité économique et social européen

470e session plénière des 15 et 16 mars 2011

2011/C 132/01

Résolution du Comité économique et social européen sur «La situation dans les pays du sud de la Méditerranée»

1

AVIS

Comité économique et social européen

470e session plénière des 15 et 16 mars 2011

2011/C 132/02

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Consommateurs et possibilités transfrontières au sein du marché intérieur»(avis exploratoire à la demande de la présidence hongroise)

3

2011/C 132/03

Avis du Comité économique et social européen sur «Le futur du Fonds social européen après 2013»(avis exploratoire)

8

2011/C 132/04

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Approvisionnement énergétique: de quel type de politique de voisinage avons-nous besoin pour garantir la sécurité d'approvisionnement de l'UE?»(avis exploratoire à la demande de la présidence hongroise)

15

2011/C 132/05

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Des lieux de travail innovants: sources de productivité et d'emplois de qualité» (Avis d'initiative)

22

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

470e session plénière des 15 et 16 mars 2011

2011/C 132/06

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Examen annuel de la croissance — Avancer dans la réponse globale apportée par l'Union européenne à la crise» — COM(2011) 11 final

26

2011/C 132/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Initiative phare Europe 2020 — Une Union de l'innovation» — COM(2010) 546 final

39

2011/C 132/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Vers un acte pour le marché unique — Pour une économie sociale de marché hautement compétitive — 50 propositions pour mieux travailler, entreprendre et échanger ensemble» — COM(2010) 608 final

47

2011/C 132/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2000/25/CE en ce qui concerne l'application des phases d'émissions aux tracteurs à voie étroite» — COM(2011) 1 final — 2011/0002 (COD)

53

2011/C 132/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Jeunesse en mouvement — Une initiative pour libérer le potentiel des jeunes aux fins d’une croissance intelligente, durable et inclusive dans l’Union européenne» — COM(2010) 477 final

55

2011/C 132/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — La PAC à l'horizon 2020: alimentation, ressources naturelles et territoire — relever les défis de l'avenir» — COM(2010) 672 final

63

2011/C 132/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement (UE) no …/… du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 648/2004 en ce qui concerne l’utilisation des phosphates et autres composés du phosphore dans les détergents textiles ménagers» — COM(2010) 597 final — 2010/0298 (COD)

71

2011/C 132/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil: examen à mi-parcours du règlement LIFE+» — COM(2010) 516 final

75

2011/C 132/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Révision de la stratégie européenne sur le mercure» — COM(2010)723 final

78

2011/C 132/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement (UE) no … du Parlement européen et du Conseil portant mesures spécifiques dans le domaine de l’agriculture en faveur des îles mineures de la mer Égée» — COM(2010) 767 final — 2010/0370 (COD)

82

2011/C 132/16

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 378/2007 du Conseil en ce qui concerne les modalités d'application de la modulation facultative des paiements directs dans le cadre de la politique agricole commune» — COM(2010) 772 final — 2010/0372 (COD)

87

2011/C 132/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement (UE) no …/… du Parlement européen et du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement “OCM unique”)» — COM(2010) 799 final — 2010/0385 final

89

2011/C 132/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant modification de la directive 2000/75/CE en ce qui concerne la vaccination contre la fièvre catarrhale du mouton ou bluetongue» — COM(2010)666 final — 2010/0326 (COD)

92

2011/C 132/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Vers un espace européen de la sécurité routière: orientations politiques pour la sécurité routière de 2011 à 2020» — COM(2010) 389 final

94

2011/C 132/20

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant un espace ferroviaire unique européen» — COM(2010) 475 final 2010/0253 (COD) — et la «Communication de la Commission concernant l'élaboration d'un espace ferroviaire unique européen» — COM(2010) 474 final

99

2011/C 132/21

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l'intégrité et la transparence du marché de l'énergie» — COM(2010) 726 final

108

2011/C 132/22

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil tendant à coordonner pour les rendre équivalentes les garanties qui sont exigées dans les États membres des sociétés au sens de l'article 54, deuxième alinéa, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, en vue de la protection des intérêts tant des associés que des tiers, en ce qui concerne la constitution de la société anonyme ainsi que le maintien et les modifications de son capital» (refonte) COM(2011) 29 final — 2011/0011 (COD)

113

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