ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2012.009.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 9

Édition de langue française

Communications et informations

55e année
11 janvier 2012

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Comité des régions

92e session plénière des 11 et 12 octobre 2011

2012/C 009/01

Résolution du Comité des régions sur «La route de Durban: vers la 17e conférence des Nations unies sur le changement climatique»

1

AVIS

Comité des régions

92e session plénière des 11 et 12 octobre 2011

2012/C 009/02

Avis du Comité des régions — «Vers un agenda européen pour le logement social»

4

2012/C 009/03

Avis du Comité des régions sur la «Coopération territoriale dans le bassin méditerranéen à travers la macrorégion adriatico-ionienne»

8

2012/C 009/04

Avis du Comité des régions sur «Une réglementation intelligente»

14

2012/C 009/05

Avis du Comité des régions sur le réexamen du «Small Business Act» pour l’Europe

18

2012/C 009/06

Avis du Comité des régions sur «La complémentarité des interventions nationales et européennes visant à réduire les écarts de croissance économique et sociale»

23

2012/C 009/07

Avis du Comité des régions sur «Une politique industrielle intégrée à l'ère de la mondialisation: mettre la compétitivité et le développement durable sur le devant de la scène»

29

2012/C 009/08

Avis du Comité des régions sur «Une Europe efficace dans l’utilisation des ressources — initiative phare relevant de la stratégie Europe 2020»

37

2012/C 009/09

Avis du Comité des régions sur les «Règles de l'UE en matière d'aides d'État applicables aux services d'intérêt économique général»

45

2012/C 009/10

Avis du Comité des régions sur «Le rôle des collectivités territoriales dans la réalisation des objectifs de la stratégie Europe 2020»

53

2012/C 009/11

Avis du Comité des régions sur la «Stratégie pour la mise en œuvre effective de la charte des droits fondamentaux par l'Union européenne»

61

2012/C 009/12

Avis du Comité des régions sur le «Plan d'action européen 2011-2015 pour l'administration en ligne»

65

2012/C 009/13

Avis du Comité des régions sur la «Mobilité européenne et internationale des fonctionnaires et agents des collectivités territoriales de l'Union européenne»

71

2012/C 009/14

Avis du Comité des régions — «Développer la dimension européenne du sport»

74

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