ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 389

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
21 octobre 2016

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Comité économique et social européen

518e session plénière du CESE des 13 et 14 juillet 2016

2016/C 389/01

Résolution sur «La contribution du Comité économique et social européen au programme de travail 2017 de la Commission»

1

AVIS

Comité économique et social européen

518e session plénière du CESE des 13 et 14 juillet 2016

2016/C 389/02

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Impact sur les principaux secteurs industriels (ainsi que sur l’emploi et la croissance) de l’éventuel octroi à la Chine du statut d’économie de marché (aux fins des instruments de défense commerciale)» (avis d’initiative)

13

2016/C 389/03

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Construire une coalition entre la société civile et les collectivités infranationales pour concrétiser les engagements de l’accord de Paris» (avis d’initiative)

20

2016/C 389/04

Avis du Comité économique et social européen sur «Le pilier numérique de la croissance: les e-seniors, un potentiel de 25 % de la population européenne» (avis d’initiative)

28

2016/C 389/05

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «L’initiative citoyenne européenne (réexamen)» (avis d’initiative)

35

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

518e session plénière du CESE des 13 et 14 juillet 2016

2016/C 389/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen concernant un plan d’action sur la TVA — Vers un espace TVA unique dans l’Union — L’heure des choix» [COM(2016) 148 final]

43

2016/C 389/07

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Industrie 4.0 et transformation numérique: voie à suivre» [COM(2016) 180 final]

50

2016/C 389/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil européen, au Conseil, au Comité économique et social européen, au Comité des régions et à la Banque européenne d’investissement — Sidérurgie: préserver l’emploi et une croissance durables en Europe» [COM(2016) 155 final]

60

2016/C 389/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la conservation des ressources halieutiques et à la protection des écosystèmes marins par des mesures techniques, modifiant les règlements du Conseil (CE) no 1967/2006, (CE) no 1098/2007, (CE) no 1224/2009 et les règlements (UE) no 1343/2011 et (UE) no 1380/2013 du Parlement européen et du Conseil, et abrogeant les règlements du Conseil (CE) no 894/97, (CE) no 850/98, (CE) no 2549/2000, (CE) no 254/2002, (CE) no 812/2004 et (CE) no 2187/2005» [COM(2016) 134 final — 2016/0074 (COD)]

67

2016/C 389/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Plan d’action de l’Union européenne contre le trafic d’espèces sauvages» [COM(2016) 87 final]

74

2016/C 389/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant les règles relatives à la mise à disposition sur le marché des fertilisants porteurs du marquage CE et modifiant les règlements (CE) no 1069/2009 et (CE) no 1107/2009» [COM(2016) 0157 final — 2016/0084 (COD)]

80

2016/C 389/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Une stratégie de l’aviation pour l’Europe» [COM(2015) 598 final]

86

2016/C 389/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la navigation intérieure et abrogeant la directive 96/50/CE du Conseil et la directive 91/672/CEE du Conseil» [COM(2016) 82 final – 2016/0050 (COD)]

93

FR