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Document L:1980:339:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 339, 15 décembre 1980


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 339
23e année
15 décembre 1980



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
 

*

Règlement (CEE) n° 3184/80 du Conseil, du 18 novembre 1980, relatif au traitement tarifaire applicable à certains produits destinés à être utilisés pour la construction, l' entretien et la réparation d' aérodynes

1

 
  

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

 
  

Conseil

  

80/1119/CEE:

 
 

*

Directive 80/1119/CEE du Conseil, du 17 novembre 1980, relative au relevé statistique des transports de marchandises par voies navigables intérieures

30




FR


Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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