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Document L:1981:151:TOC
Official Journal of the European Communities, L 151, 10 June 1981
Journal officiel des Communautés européennes, L 151, 10 juin 1981
Journal officiel des Communautés européennes, L 151, 10 juin 1981
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n° 1538/81 de la Commission, du 9 juin 1981, fixant les prélèvements à l'importation applicables aux céréales, aux farines et aux gruaux et semoules de froment ou de seigle | ||||
Règlement (CEE) n° 1539/81 de la Commission, du 9 juin 1981, fixant les primes s'ajoutant aux prélèvements à l'importation pour les céréales, la farine et le malt | ||||
Règlement (CEE) n° 1540/81 de la Commission, du 5 juin 1981, relatif à la livraison de riz blanchi à grains longs à la République du Liban au titre de l'aide alimentaire | ||||
* | Règlement (CEE) n° 1541/81 de la Commission, du 5 juin 1981, portant quatrième modification au règlement (CEE) n° 3035/79 déterminant les conditions d' admission des tabacs "flue cured" du type Virginia, "light air cured" du type Burley, y compris les hybrides de Burley, "light air cured" du type Maryland et des tabacs "fire cured" dans la sous-position 24.01 A du tarif douanier commun | |||
Règlement (CEE) n° 1542/81 de la Commission, du 9 juin 1981, portant suspension temporaire des achats à l'intervention de viandes bovines dans certains États membres | ||||
Règlement (CEE) n° 1543/81 de la Commission, du 9 juin 1981, fixant les primes les prélèvements à l'importation pour le sucre blanc et le sucre brut | ||||
Règlement (CEE) n° 1544/81 de la Commission, du 9 juin 1981, modifiant les prélèvements applicables à l'importation des produits transformés à base de céréales et de riz |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |