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Document L:1990:189:TOC
Official Journal of the European Communities, L 189, 20 July 1990
Journal officiel des Communautés européennes, L 189, 20 juillet 1990
Journal officiel des Communautés européennes, L 189, 20 juillet 1990
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
...... | ||||
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | ||||
Conseil | ||||
90/384/CEE: | ||||
* | Directive 90/384/CEE du Conseil, du 20 juin 1990, concernant l'harmonisation des législations des États membres relatives aux instruments de pesage à fonctionnement non automatique | |||
90/385/CEE: | ||||
* | Directive 90/385/CEE du Conseil, du 20 juin 1990, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |