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Document L:1998:038:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 38, 12 février 1998


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7060

L 38
41e année
12 février 1998
Édition de langue françaiseLégislation
SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
Règlement (CE) no 334/98 de la Commission, du 11 février 1998, établissant des valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 1
Règlement (CE) no 335/98 de la Commission, du 11 février 1998, fixant les prix représentatifs et les montants des droits additionnels à l'importation des mélasses dans le secteur du sucre 3
Règlement (CE) no 336/98 de la Commission, du 11 février 1998, modifiant les restitutions à l'exportation du sucre blanc et du sucre brut en l'état 5
Règlement (CE) no 337/98 de la Commission, du 11 février 1998, fixant le montant maximal de la restitution à l'exportation de sucre blanc pour la vingt-sixième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente visée au règlement (CE) no 1408/97 7
Règlement (CE) no 338/98 de la Commission, du 11 février 1998, relatif à la fixation des restitutions maximales à l'exportation d'huile d'olive pour la sixième adjudication partielle effectuée dans le cadre de l'adjudication permanente ouverte par le règlement (CE) no 1978/97 8
II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
Commission
98/139/EC
*Décision de la Commission, du 4 février 1998, fixant certaines modalités relatives aux contrôles sur place dans le domaine vétérinaire effectués par des experts de la Commission dans les États membres (1) 10
98/140/EC
*Décision de la Commission, du 4 février 1998, fixant certaines modalités relatives aux contrôles sur place dans le domaine vétérinaire effectués par des experts de la Commission dans les pays tiers (1) 14
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
FR
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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