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Document L:2016:148:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, L 148, 4 juin 2016


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 148
European flag  

Édition de langue française

Législation

59e année
4 juin 2016

Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

RÈGLEMENTS

 

*

Règlement d'exécution (UE) 2016/885 de la Commission du 3 juin 2016 modifiant le règlement (UE) no 37/2010 en ce qui concerne la substance «éprinomectine» ( 1 )

1

 

 

Règlement d'exécution (UE) 2016/886 de la Commission du 3 juin 2016 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

4

 

 

DÉCISIONS

 

*

Décision d'exécution (UE) 2016/887 de la Commission du 2 juin 2016 modifiant l'annexe II de la décision 2007/777/CE en ce qui concerne la liste des pays tiers ou parties de pays tiers à partir desquels l'introduction dans l'Union de produits à base de viande, et d'estomacs, vessies et boyaux traités, est autorisée [notifiée sous le numéro C(2016) 3215]  ( 1 )

6

 

 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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