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Document L:2020:085:FULL

Journal officiel de l’Union européenne, L 85, 20 mars 2020


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ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 85

European flag  

Édition de langue française

Législation

63e année
20 mars 2020


Sommaire

 

II   Actes non législatifs

page

 

 

ACCORDS INTERNATIONAUX

 

*

Décision (UE) 2020/409 du Conseil du 17 février 2020 relative à l’adhésion des Îles Salomon à l’accord de partenariat intérimaire entre la Communauté européenne, d’une part, et les États du Pacifique, d’autre part

1

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


II Actes non législatifs

ACCORDS INTERNATIONAUX

20.3.2020   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 85/1


DÉCISION (UE) 2020/409 DU CONSEIL

du 17 février 2020

relative à l’adhésion des Îles Salomon à l’accord de partenariat intérimaire entre la Communauté européenne, d’une part, et les États du Pacifique, d’autre part

LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 207, paragraphe 3, et son article 207, paragraphe 4, premier alinéa, en liaison avec l’article 218, paragraphe 6, deuxième alinéa, point a) v),

vu la proposition de la Commission européenne,

vu l’approbation du Parlement européen (1),

considérant ce qui suit:

(1)

Le 12 juin 2002, le Conseil a autorisé la Commission à ouvrir des négociations en vue de la conclusion d’accords de partenariat économique avec les membres du groupe des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique.

(2)

L’accord de partenariat intérimaire entre la Communauté européenne, d’une part, et les États du Pacifique, d’autre part (2) (ci-après dénommé «accord de partenariat intérimaire»), qui établit le cadre d’un accord de partenariat économique, a été signé à Londres le 30 juillet 2009. L’accord de partenariat intérimaire est appliqué à titre provisoire par la Papouasie – Nouvelle-Guinée, les Fidji et le Samoa depuis, respectivement, le 20 décembre 2009, le 28 juillet 2014 et le 31 décembre 2018.

(3)

L’article 80 de l’accord de partenariat intérimaire prévoit les modalités de l’adhésion d’autres États insulaires du Pacifique.

(4)

Le 4 juin 2018, les Îles Salomon ont présenté au Conseil une demande d’adhésion et une offre d’accès au marché.

(5)

La Commission a examiné l’offre des Îles Salomon et, après des modifications, l’a jugée acceptable. Par conséquent, la Commission a conclu les négociations avec les Îles Salomon le 23 octobre 2018.

(6)

Conformément à l’article 76, paragraphe 3, de l’accord de partenariat intérimaire, l’Union et les Îles Salomon doivent appliquer l’accord de partenariat intérimaire à titre provisoire dix jours après qu’elles se sont notifié mutuellement par écrit l’accomplissement des procédures nécessaires à cet effet.

(7)

Il convient que l’adhésion des Îles Salomon à l’accord de partenariat intérimaire soit approuvée au nom de l’Union, sous réserve du dépôt par les Îles Salomon de l’acte d’adhésion en vertu de l’article 80, paragraphe 2, de l’accord de partenariat intérimaire,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

1.   L’adhésion des Îles Salomon à l’accord de partenariat intérimaire entre la Communauté européenne, d’une part, et les États du Pacifique, d’autre part (ci-après dénommé «accord de partenariat intérimaire») est approuvée au nom de l’Union, sous réserve du dépôt de l’acte d’adhésion par les Îles Salomon conformément à l’article 80, paragraphe 2, de l’accord de partenariat intérimaire.

2.   Le président du Conseil notifie, au nom de l’Union, aux autres parties contractantes à l’accord de partenariat intérimaire et aux Îles Salomon l’approbation, par l’Union, de l’adhésion des Îles Salomon à l’accord de partenariat intérimaire.

3.   Le texte de l’offre d’accès au marché présentée par les Îles Salomon est joint à la présente décision.

Article 2

1.   Aux fins de l’application à titre provisoire de l’accord de partenariat intérimaire entre l’Union et les Îles Salomon, le président du Conseil procède, au nom de l’Union, à la notification prévue à l’article 76, paragraphe 3, de l’accord de partenariat intérimaire.

2.   L’Union et les Îles Salomon appliquent provisoirement l’accord de partenariat intérimaire dix jours après qu’elles se sont notifié mutuellement par écrit l’accomplissement des procédures nécessaires à cet effet conformément au paragraphe 1.

Article 3

L’approbation de l’adhésion des Îles Salomon à l’accord de partenariat intérimaire ne peut être interprétée comme conférant des droits ou imposant des obligations susceptibles d’être invoqués directement devant les juridictions de l’Union ou des États membres.

Article 4

La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.

Fait à Bruxelles, le 17 février 2020.

Par le Conseil

Le président

J. BORRELL FONTELLES


(1)  Approbation du Parlement européen du 17 décembre 2019.

(2)   JO L 272 du 16.10.2009, p. 2.


ANNEXE

CALENDRIER DE DÉMANTÈLEMENT TARIFAIRE POUR LES ÎLES SALOMON

Îles Salomon

 

 

"Période préparatoire"

 

Panier

Taux de base

Année 1

Année 2

Année 3

Année 4

Année 5

Année 6

Année 7

Année 8

Année 9

Année 10

Année 11

Année 12

Année 13

Année 14

Année 15

Année 16

Année 17

Année 18

A

0,0  %

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

B(6)

5,0  %

TB

TB

TB

TB

TB

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

B(6)

10,0  %

TB

TB

TB

TB

TB

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

0,0

B(15)

5,0  %

TB

TB

TB

TB

TB

3,0

3,0

3,0

3,0

2,0

2,0

2,0

2,0

2,0

0,0

0,0

0,0

0,0

B(15)

10,0  %

TB

TB

TB

TB

TB

6,0

6,0

6,0

6,0

4,0

4,0

4,0

4,0

4,0

0,0

0,0

0,0

0,0

B(15)

15,0  %

TB

TB

TB

TB

TB

10,0

10,0

10,0

10,0

5,0

5,0

5,0

5,0

5,0

0,0

0,0

0,0

0,0

B(15)

20,0  %

TB

TB

TB

TB

TB

10,0

10,0

10,0

10,0

5,0

5,0

5,0

5,0

5,0

0,0

0,0

0,0

0,0

B(15)

Droits spécifiques (*1)

TB

TB

TB

TB

TB

60,0

60,0

60,0

60,0

30,0

30,0

30,0

30,0

30,0

0,0

0,0

0,0

0,0

B(18)

5,0  %

TB

TB

TB

TB

TB

4,0

4,0

4,0

4,0

3,0

3,0

3,0

3,0

3,0

2,0

2,0

2,0

0,0

B(18)

10,0  %

TB

TB

TB

TB

TB

8,0

8,0

8,0

8,0

6,0

6,0

6,0

6,0

6,0

4,0

4,0

4,0

0,0

B(18)

15,0  %

TB

TB

TB

TB

TB

13,0

13,0

13,0

13,0

10,0

10,0

10,0

10,0

10,0

5,0

5,0

5,0

0,0

B(18)

Droits spécifiques (*1)

TB

TB

TB

TB

TB

90,0

90,0

90,0

90,0

60,0

60,0

60,0

60,0

60,0

30,0

30,0

30,0

0,0

E (exclu)

Néant

Nc

Nc

Nc

Nc

Nc

Nc

Nc

Nc

Nc

Nc

Nc

Nc

Nc

Nc

Nc

Nc

Nc

Nc

Nc

=

Non consolidé

TB

=

Taux de base


Panier

Lignes tarifaires

% du total des lignes

A

25

0,45  %

B(6)

708

12,86  %

B(15)

2 299

41,76  %

B(18)

1 955

35,51  %

E

518

9,41  %


Code SH6

Description SH6

Code SH8

Description SH8

Deux derniers chiffres

Nbre de sub-divisions

Taux NPF Îles Salomon

Nbre de lignes

Exportations de l'UE vers les Îles Salomon, moy. 2014-2016, en EUR

Offre révisée et finale des Îles Salomon pour l'APE intérimaire

0101 21

reproducteurs de race pure

0101 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

0101 29

autres

0101 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

0101 30

Ânes

0101 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

0101 90

autres

0101 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

0102 21

reproducteurs de race pure

0102 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

0102 29

autres

0102 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

0102 31

reproducteurs de race pure

0102 31 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

0102 39

autres

0102 39 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

0102 90

autres

0102 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

0103 10

reproducteurs de race pure

0103 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

0103 91

d'un poids inférieur à 50 kg

0103 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

0103 92

d'un poids égal ou supérieur à 50 kg

0103 92 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

0104 10

de l'espèce ovine

0104 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

0104 20

de l'espèce caprine

0104 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

0105 11

Coqs et poules

0105 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

0105 12

Dindes et dindons

0105 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

0105 13

Canards

0105 13 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

0105 14

Oies

0105 14 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

0105 15

Pintades

0105 15 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

0105 94

Coqs et poules

0105 94 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

0105 99

autres

0105 99 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

0106 11

Primates

0106 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

0106 12

Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)

0106 12 10

Dauphins et marsouins

10

2

5,0  %

1

B(6)

0106 12

Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)

0106 12 90

autres

90

2

5,0  %

1

B(6)

0106 13

Chameaux et autres camélidés (camélidés)

0106 13 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

0106 14

Lapins et lièvres

0106 14 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

0106 19

autres

0106 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

0106 20

Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

0106 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

0106 31

Oiseaux de proie

0106 31 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

0106 32

Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès)

0106 32 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

0106 33

Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae)

0106 33 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

0106 39

autres

0106 39 10

sauvages

10

3

5,0  %

1

B(6)

0106 39

autres

0106 39 20

domestiqués

20

3

5,0  %

1

B(6)

0106 39

autres

0106 39 90

autres

90

3

5,0  %

1

B(6)

0106 41

Abeilles

0106 41 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

0106 49

autres

0106 49 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

0106 90

autres

0106 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

0201 10

en carcasses ou demi-carcasses

0201 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0201 20

autres morceaux non désossés

0201 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0201 30

désossées

0201 30 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0202 10

en carcasses ou demi-carcasses

0202 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0202 20

autres morceaux non désossés

0202 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0202 30

désossées

0202 30 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0203 11

en carcasses ou demi-carcasses

0203 11 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0203 12

Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés

0203 12 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0203 19

autres

0203 19 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0203 21

en carcasses ou demi-carcasses

0203 21 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0203 22

Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés

0203 22 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0203 29

autres

0203 29 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0204 10

Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées

0204 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0204 21

en carcasses ou demi-carcasses

0204 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0204 22

en autres morceaux non désossés

0204 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0204 23

désossées

0204 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0204 30

Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées

0204 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0204 41

en carcasses ou demi-carcasses

0204 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0204 42

en autres morceaux non désossés

0204 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0204 43

désossées

0204 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0204 50

Viandes des animaux de l'espèce caprine

0204 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0205 00

Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées

0205 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0206 10

de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés

0206 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0206 21

Langues

0206 21 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0206 22

Foies

0206 22 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0206 29

autres

0206 29 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0206 30

de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés

0206 30 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0206 41

Foies

0206 41 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0206 49

autres

0206 49 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0206 80

autres, frais ou réfrigérés

0206 80 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0206 90

autres, congelés

0206 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0207 11

non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

0207 11 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0207 12

non découpés en morceaux, congelés

0207 12 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0207 13

Morceaux et abats, frais ou réfrigérés

0207 13 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0207 14

Morceaux et abats, congelés

0207 14 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0207 24

non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

0207 24 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0207 25

non découpés en morceaux, congelés

0207 25 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0207 26

Morceaux et abats, frais ou réfrigérés

0207 26 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0207 27

Morceaux et abats, congelés

0207 27 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0207 41

non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

0207 41 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0207 42

non découpés en morceaux, congelés

0207 42 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0207 43

Foies gras, frais ou réfrigérés

0207 43 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0207 44

autres, frais ou réfrigérés

0207 44 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0207 45

autres, congelés

0207 45 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0207 51

non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

0207 51 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0207 52

non découpés en morceaux, congelés

0207 52 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0207 53

Foies gras, frais ou réfrigérés

0207 53 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0207 54

autres, frais ou réfrigérés

0207 54 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0207 55

autres, congelés

0207 55 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0207 60

de pintades

0207 60 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0208 10

de lapins ou de lièvres

0208 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0208 30

de primates

0208 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0208 40

de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)

0208 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0208 50

de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

0208 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0208 60

de chameaux et d'autres camélidés (camélidés)

0208 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0208 90

autres

0208 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0209 10

de porc

0209 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0209 90

autres

0209 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0210 11

Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés

0210 11 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0210 12

Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux

0210 12 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0210 19

autres

0210 19 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0210 20

Viandes de l'espèce bovine

0210 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0210 91

de primates

0210 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0210 92

de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)

0210 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0210 93

de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

0210 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0210 99

autres

0210 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0301 11

d'eau douce

0301 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

0301 19

autres

0301 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

0301 91

Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

0301 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

0301 92

Anguilles (Anguilla spp.)

0301 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

0301 93

Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus)

0301 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

0301 94

Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)

0301 94 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

0301 95

Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)

0301 95 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

0301 99

autres

0301 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

0302 11

Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

0302 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 13

Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)

0302 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 14

Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

0302 14 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 19

autres

0302 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 21

Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)

0302 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 22

Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)

0302 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 23

Soles (Solea spp.)

0302 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 24

Turbots (Psetta maxima)

0302 24 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 29

autres

0302 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 31

Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)

0302 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 32

Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)

0302 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 33

Listaos ou bonites à ventre rayé

0302 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 34

Thons obèses (Thunnus obesus)

0302 34 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 35

Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)

0302 35 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 36

Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)

0302 36 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 39

autres

0302 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 41

Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

0302 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 42

Anchois (Engraulis spp.)

0302 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 43

Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)

0302 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 44

Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)

0302 44 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 45

Chinchards noirs (Trachurus spp.)

0302 45 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 46

Mafous (Rachycentron canadum)

0302 46 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 47

Espadons (Xiphias gladius)

0302 47 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 51

Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

0302 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 52

Églefins (Melanogrammus aeglefinus)

0302 52 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 53

Lieus noirs (Pollachius virens)

0302 53 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 54

Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)

0302 54 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 55

Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)

0302 55 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 56

Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis)

0302 56 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 59

autres

0302 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 71

Tilapias (Oreochromis spp.)

0302 71 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 72

Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)

0302 72 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 73

Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus)

0302 73 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 74

Anguilles (Anguilla spp.)

0302 74 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 79

autres

0302 79 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 81

Squales

0302 81 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 82

Raies (Rajidae)

0302 82 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 83

Légines (Dissostichus spp.)

0302 83 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 84

Bars (Dicentrarchus spp.)

0302 84 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 85

Dorades (Sparidés) (Sparidae)

0302 85 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 89

autres

0302 89 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0302 90

Foies, œufs et laitances

0302 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 11

Saumons rouges (Oncorhynchus nerka)

0303 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 12

autres saumons du Pacifique (Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus)

0303 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 13

Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

0303 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 14

Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

0303 14 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 19

autres

0303 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 23

Tilapias (Oreochromis spp.)

0303 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 24

Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)

0303 24 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 25

Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus)

0303 25 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 26

Anguilles (Anguilla spp.)

0303 26 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 29

autres

0303 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 31

Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)

0303 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 32

Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)

0303 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 33

Soles (Solea spp.)

0303 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 34

Turbots (Psetta maxima)

0303 34 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 39

autres

0303 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 41

Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)

0303 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 42

Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)

0303 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 43

Listaos ou bonites à ventre rayé

0303 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 44

Thons obèses (Thunnus obesus)

0303 44 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 45

Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis)

0303 45 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 46

Thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)

0303 46 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 49

autres

0303 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 51

Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

0303 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 53

Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)

0303 53 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 54

Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)

0303 54 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 55

Chinchards noirs (Trachurus spp.)

0303 55 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 56

Mafous (Rachycentron canadum)

0303 56 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 57

Espadons (Xiphias gladius)

0303 57 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 63

Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

0303 63 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 64

Églefins (Melanogrammus aeglefinus)

0303 64 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 65

Lieus noirs (Pollachius virens)

0303 65 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 66

Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)

0303 66 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 67

Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)

0303 67 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 68

Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis)

0303 68 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 69

autres

0303 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 81

Squales

0303 81 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 82

Raies (Rajidae)

0303 82 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 83

Légines (Dissostichus spp.)

0303 83 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 84

Bars (Dicentrarchus spp.)

0303 84 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 89

autres

0303 89 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0303 90

Foies, œufs et laitances

0303 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 31

Tilapias (Oreochromis spp.)

0304 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 32

Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)

0304 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 33

Perches du Nil (Lates niloticus)

0304 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 39

autres

0304 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 41

Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

0304 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 42

Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

0304 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 43

Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés)

0304 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 44

Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae

0304 44 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 45

Espadons (Xiphias gladius)

0304 45 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 46

Légines (Dissostichus spp.)

0304 46 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 49

autres

0304 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 51

Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.)

0304 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 52

Salmonidés

0304 52 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 53

Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae

0304 53 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 54

Espadons (Xiphias gladius)

0304 54 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 55

Légines (Dissostichus spp.)

0304 55 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 59

autres

0304 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 61

Tilapias (Oreochromis spp.)

0304 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 62

Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.)

0304 62 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 63

Perches du Nil (Lates niloticus)

0304 63 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 69

autres

0304 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 71

Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

0304 71 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 72

Églefins (Melanogrammus aeglefinus)

0304 72 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 73

Lieus noirs (Pollachius virens)

0304 73 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 74

Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)

0304 74 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 75

Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)

0304 75 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 79

autres

0304 79 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 81

Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

0304 81 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 82

Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

0304 82 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 83

Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés)

0304 83 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 84

Espadons (Xiphias gladius)

0304 84 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 85

Légines (Dissostichus spp.)

0304 85 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 86

Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

0304 86 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 87

Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis)

0304 87 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 89

autres

0304 89 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 91

Espadons (Xiphias gladius)

0304 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 92

Légines (Dissostichus spp.)

0304 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 93

Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.)

0304 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 94

Lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)

0304 94 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 95

Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, autres que les lieus d'Alaska (Theragra chalcogramma)

0304 95 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0304 99

autres

0304 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0305 10

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine

0305 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0305 20

Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure

0305 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0305 31

Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.)

0305 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0305 32

Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae

0305 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0305 39

autres

0305 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0305 41

Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

0305 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0305 42

Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

0305 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0305 43

Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

0305 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0305 44

Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.)

0305 44 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0305 49

autres

0305 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0305 51

Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

0305 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0305 59

autres

0305 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0305 61

Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

0305 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0305 62

Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

0305 62 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0305 63

Anchois (Engraulis spp.)

0305 63 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0305 64

Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.)

0305 64 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0305 69

autres

0305 69 10

Requin salé

10

2

10,0  %

1

B(18)

0305 69

autres

0305 69 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(18)

0305 71

Ailerons de requins

0305 71 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0305 72

Têtes, queues et vessies natatoires de poissons

0305 72 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0305 79

autres

0305 79 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0306 11

Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)

0306 11 10

Écrevisses

10

2

10,0  %

1

B(18)

0306 11

Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)

0306 11 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(18)

0306 12

Homards (Homarus spp.)

0306 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0306 14

Crabes

0306 14 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0306 15

Langoustines (Nephrops norvegicus)

0306 15 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0306 16

Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon)

0306 16 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0306 17

autres crevettes

0306 17 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0306 19

autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine

0306 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0306 21

Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)

0306 21 10

vivantes

10

5

10,0  %

1

B(18)

0306 21

Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)

0306 21 20

pour aquarium

20

5

10,0  %

1

B(18)

0306 21

Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)

0306 21 30

d'élevage

30

5

10,0  %

1

B(18)

0306 21

Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)

0306 21 91

fraîches, réfrigérées, congelées, salées ou en saumure

91

5

10,0  %

1

B(18)

0306 21

Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)

0306 21 99

autres

99

5

10,0  %

1

B(18)

0306 22

Homards (Homarus spp.)

0306 22 10

vivants

10

5

10,0  %

1

B(18)

0306 22

Homards (Homarus spp.)

0306 22 20

pour aquarium

20

5

10,0  %

1

B(18)

0306 22

Homards (Homarus spp.)

0306 22 30

d'élevage

30

5

10,0  %

1

B(18)

0306 22

Homards (Homarus spp.)

0306 22 91

frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure

91

5

10,0  %

1

B(18)

0306 22

Homards (Homarus spp.)

0306 22 99

autres

99

5

10,0  %

1

B(18)

0306 24

Crabes

0306 24 10

vivants

10

5

10,0  %

1

B(18)

0306 24

Crabes

0306 24 20

pour aquarium

20

5

10,0  %

1

B(18)

0306 24

Crabes

0306 24 30

d'élevage

30

5

10,0  %

1

B(18)

0306 24

Crabes

0306 24 91

frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure

91

5

10,0  %

1

B(18)

0306 24

Crabes

0306 24 99

autres

99

5

10,0  %

1

B(18)

0306 25

Langoustines (Nephrops norvegicus)

0306 25 10

vivantes

10

5

10,0  %

1

B(18)

0306 25

Langoustines (Nephrops norvegicus)

0306 25 20

pour aquarium

20

5

10,0  %

1

B(18)

0306 25

Langoustines (Nephrops norvegicus)

0306 25 30

d'élevage

30

5

10,0  %

1

B(18)

0306 25

Langoustines (Nephrops norvegicus)

0306 25 91

fraîches, réfrigérées, congelées, salées ou en saumure

91

5

10,0  %

1

B(18)

0306 25

Langoustines (Nephrops norvegicus)

0306 25 99

autres

99

5

10,0  %

1

B(18)

0306 26

Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon)

0306 26 10

vivantes

10

5

10,0  %

1

B(18)

0306 26

Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon)

0306 26 20

pour aquarium

20

5

10,0  %

1

B(18)

0306 26

Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon)

0306 26 30

d'élevage

30

5

10,0  %

1

B(18)

0306 26

Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon)

0306 26 91

fraîches, réfrigérées, congelées, salées ou en saumure

91

5

10,0  %

1

B(18)

0306 26

Crevettes d'eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon)

0306 26 99

autres

99

5

10,0  %

1

B(18)

0306 27

autres crevettes

0306 27 10

vivantes

10

5

10,0  %

1

B(18)

0306 27

autres crevettes

0306 27 20

pour aquarium

20

5

10,0  %

1

B(18)

0306 27

autres crevettes

0306 27 30

d'élevage

30

5

10,0  %

1

B(18)

0306 27

autres crevettes

0306 27 91

fraîches, réfrigérées, congelées, salées ou en saumure

91

5

10,0  %

1

B(18)

0306 27

autres crevettes

0306 27 99

autres

99

5

10,0  %

1

B(18)

0306 29

autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine

0306 29 10

vivants

10

5

10,0  %

1

B(18)

0306 29

autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine

0306 29 20

pour aquarium

20

5

10,0  %

1

B(18)

0306 29

autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine

0306 29 30

d'élevage

30

5

10,0  %

1

B(18)

0306 29

autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine

0306 29 91

frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure

91

5

10,0  %

1

B(18)

0306 29

autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine

0306 29 99

autres

99

5

10,0  %

1

B(18)

0307 11

vivantes, fraîches ou réfrigérées

0307 11 10

vivantes

10

3

10,0  %

1

B(18)

0307 11

vivantes, fraîches ou réfrigérées

0307 11 20

pour aquarium

20

3

10,0  %

1

B(18)

0307 11

vivantes, fraîches ou réfrigérées

0307 11 90

autres

90

3

10,0  %

1

B(18)

0307 19

autres

0307 19 10

congelées, séchées, salées ou en saumure

10

2

10,0  %

1

B(18)

0307 19

autres

0307 19 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(18)

0307 21

vivants, frais ou réfrigérés

0307 21 10

vivants

10

3

10,0  %

1

B(18)

0307 21

vivants, frais ou réfrigérés

0307 21 20

pour aquarium

20

3

10,0  %

1

B(18)

0307 21

vivants, frais ou réfrigérés

0307 21 90

autres

90

3

10,0  %

1

B(18)

0307 29

autres

0307 29 10

congelés, séchés, salés ou en saumure

10

2

10,0  %

1

B(18)

0307 29

autres

0307 29 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(18)

0307 31

vivantes, fraîches ou réfrigérées

0307 31 10

vivantes

10

3

10,0  %

1

B(18)

0307 31

vivantes, fraîches ou réfrigérées

0307 31 20

pour aquarium

20

3

10,0  %

1

B(18)

0307 31

vivantes, fraîches ou réfrigérées

0307 31 90

autres

90

3

10,0  %

1

B(18)

0307 39

autres

0307 39 10

congelées, séchées, salées ou en saumure

10

2

10,0  %

1

B(18)

0307 39

autres

0307 39 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(18)

0307 41

vivants, frais ou réfrigérés

0307 41 10

vivants

10

3

10,0  %

1

B(18)

0307 41

vivants, frais ou réfrigérés

0307 41 20

pour aquarium

20

3

10,0  %

1

B(18)

0307 41

vivants, frais ou réfrigérés

0307 41 90

autres

90

3

10,0  %

1

B(18)

0307 49

autres

0307 49 10

congelés, séchés, salés ou en saumure

10

2

10,0  %

1

B(18)

0307 49

autres

0307 49 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(18)

0307 51

vivants, frais ou réfrigérés

0307 51 10

vivants

10

3

10,0  %

1

B(18)

0307 51

vivants, frais ou réfrigérés

0307 51 20

pour aquarium

20

3

10,0  %

1

B(18)

0307 51

vivants, frais ou réfrigérés

0307 51 90

autres

90

3

10,0  %

1

B(18)

0307 59

autres

0307 59 10

congelés, séchés, salés ou en saumure

10

2

10,0  %

1

B(18)

0307 59

autres

0307 59 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(18)

0307 60

Escargots, autres que de mer

0307 60 10

vivants

10

4

10,0  %

1

B(18)

0307 60

Escargots, autres que de mer

0307 60 20

pour aquarium

20

4

10,0  %

1

B(18)

0307 60

Escargots, autres que de mer

0307 60 91

congelés, séchés, salés ou en saumure

91

4

10,0  %

1

B(18)

0307 60

Escargots, autres que de mer

0307 60 99

autres

99

4

10,0  %

1

B(18)

0307 71

vivants, frais ou réfrigérés

0307 71 10

vivants

10

4

10,0  %

1

B(18)

0307 71

vivants, frais ou réfrigérés

0307 71 20

pour aquarium

20

4

10,0  %

1

B(18)

0307 71

vivants, frais ou réfrigérés

0307 71 91

congelés, séchés, salés ou en saumure

91

4

10,0  %

1

B(18)

0307 71

vivants, frais ou réfrigérés

0307 71 99

autres

99

4

10,0  %

1

B(18)

0307 79

autres

0307 79 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0307 81

vivants, frais ou réfrigérés

0307 81 10

vivants

10

4

10,0  %

1

B(18)

0307 81

vivants, frais ou réfrigérés

0307 81 20

pour aquarium

20

4

10,0  %

1

B(18)

0307 81

vivants, frais ou réfrigérés

0307 81 91

congelés, séchés, salés ou en saumure

91

4

10,0  %

1

B(18)

0307 81

vivants, frais ou réfrigérés

0307 81 99

autres

99

4

10,0  %

1

B(18)

0307 89

autres

0307 89 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0307 91

vivants, frais ou réfrigérés

0307 91 10

vivants

10

4

10,0  %

1

B(18)

0307 91

vivants, frais ou réfrigérés

0307 91 20

pour aquarium

20

4

10,0  %

1

B(18)

0307 91

vivants, frais ou réfrigérés

0307 91 91

congelés, séchés, salés ou en saumure

91

4

10,0  %

1

B(18)

0307 91

vivants, frais ou réfrigérés

0307 91 99

autres

99

4

10,0  %

1

B(18)

0307 99

autres

0307 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0308 11

vivants, frais ou réfrigérés

0308 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0308 19

autres

0308 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0308 21

vivants, frais ou réfrigérés

0308 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0308 29

autres

0308 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0308 30

Méduses (Rhopilema spp.)

0308 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0308 90

autres

0308 90 10

Hippocampes (Hippocampus)

10

2

10,0  %

1

B(18)

0308 90

autres

0308 90 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(18)

0401 10

d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %

0401 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

0401 20

d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %

0401 20 00

 

00

1

5,0  %

1

2 650

B(18)

0401 40

d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n'excédant pas 10 %

0401 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0401 50

d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %

0401 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0402 10

en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %

0402 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

0402 21

sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0402 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

0402 29

autres

0402 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

0402 91

sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

0402 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

0402 99

autres

0402 99 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

0403 10

Yoghourts

0403 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0403 90

autres

0403 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0404 10

Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants

0404 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0404 90

autres

0404 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0405 10

Beurre

0405 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0405 20

Pâtes à tartiner laitières

0405 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0405 90

autres

0405 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0406 10

Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte

0406 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0406 20

Fromages râpés ou en poudre, de tous types

0406 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0406 30

Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre

0406 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0406 40

Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti

0406 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0406 90

autres fromages

0406 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0407 11

de volailles de l'espèce Gallus domesticus

0407 11 00

 

00

1

10,0  %

1

8 190

B(18)

0407 19

autres

0407 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0407 21

de volailles de l'espèce Gallus domesticus

0407 21 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0407 29

autres

0407 29 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0407 90

autres

0407 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0408 11

séchés

0408 11 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0408 19

autres

0408 19 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0408 91

séchés

0408 91 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0408 99

autres

0408 99 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0409 00

Miel naturel

0409 00 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0410 00

Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

0410 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0501 00

Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux

0501 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0502 10

Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies

0502 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0502 90

autres

0502 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0504 00

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (autres que ceux de poissons), entiers ou en morceaux, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé

0504 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0505 10

Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet

0505 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0505 90

autres

0505 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0506 10

Osséine et os acidulés

0506 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0506 90

autres

0506 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0507 10

Ivoire; poudre et déchets d'ivoire

0507 10 10

Écailles de tortue, brutes ou simplement préparées

10

2

10,0  %

1

B(18)

0507 10

Ivoire; poudre et déchets d'ivoire

0507 10 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(18)

0507 90

autres

0507 90 10

Écailles de tortue, brutes ou simplement préparées

10

2

10,0  %

1

B(18)

0507 90

autres

0507 90 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(18)

0508 00

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

0508 00 10

Corail et matières similaires

10

7

10,0  %

1

B(18)

0508 00

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

0508 00 20

Corail noir

20

7

10,0  %

1

B(18)

0508 00

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

0508 00 30

Coraux cornés (gorgones)

30

7

10,0  %

1

B(18)

0508 00

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

0508 00 91

Coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, simplement préparés

91

7

10,0  %

1

B(18)

0508 00

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

0508 00 92

Troques, escargots verts et oreilles de mer

92

7

10,0  %

1

B(18)

0508 00

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

0508 00 93

n'appartenant pas à la sous-position 0508.0092

93

7

10,0  %

1

B(18)

0508 00

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

0508 00 99

autres

99

7

10,0  %

1

B(18)

0510 00

Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire

0510 00 10

Ambre gris

10

2

10,0  %

1

B(18)

0510 00

Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire

0510 00 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(18)

0511 10

Sperme de taureaux

0511 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0511 91

Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du chapitre 3

0511 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0511 99

autres

0511 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0601 10

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif

0601 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0601 20

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée

0601 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0602 10

Boutures non racinées et greffons

0602 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0602 20

Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non

0602 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0602 30

Rhododendrons et azalées, greffés ou non

0602 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0602 40

Rosiers, greffés ou non

0602 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0602 90

autres

0602 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0603 11

Roses

0603 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0603 12

Œillets

0603 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0603 13

Orchidées

0603 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0603 14

Chrysanthèmes

0603 14 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0603 15

Lis (Lilium spp.)

0603 15 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0603 19

autres

0603 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0603 90

autres

0603 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0604 20

frais

0604 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0604 90

autres

0604 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0701 10

de semence

0701 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0701 90

autres

0701 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0702 00

Tomates, à l'état frais ou réfrigéré

0702 00 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0703 10

Oignons et échalotes

0703 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0703 20

Aulx

0703 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0703 90

Poireaux et autres légumes alliacés

0703 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0704 10

Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis

0704 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0704 20

Choux de Bruxelles

0704 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0704 90

autres

0704 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0705 11

pommées

0705 11 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0705 19

autres

0705 19 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0705 21

Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)

0705 21 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0705 29

autres

0705 29 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0706 10

Carottes et navets

0706 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0706 90

autres

0706 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0707 00

Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré

0707 00 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0708 10

Pois (Pisum sativum)

0708 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0708 20

Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

0708 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0708 90

autres légumes à cosse

0708 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0709 20

Asperges

0709 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0709 30

Aubergines

0709 30 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0709 40

Céleris, autres que les céleris-raves

0709 40 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0709 51

Champignons du genre Agaricus

0709 51 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0709 59

autres

0709 59 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0709 60

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta

0709 60 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0709 70

Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)

0709 70 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0709 91

Artichauts

0709 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0709 92

Olives

0709 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0709 93

Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)

0709 93 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0709 99

autres

0709 99 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0710 10

Pommes de terre

0710 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0710 21

Pois (Pisum sativum)

0710 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0710 22

Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

0710 22 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0710 29

autres

0710 29 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0710 30

Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)

0710 30 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0710 40

Maïs doux

0710 40 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0710 80

autres légumes

0710 80 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0710 90

Mélanges de légumes

0710 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0711 20

Olives

0711 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0711 40

Concombres et cornichons

0711 40 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0711 51

Champignons du genre Agaricus

0711 51 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0711 59

autres

0711 59 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0711 90

autres légumes; mélanges de légumes

0711 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0712 20

Oignons

0712 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0712 31

Champignons du genre Agaricus

0712 31 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0712 32

Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)

0712 32 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0712 33

Trémelles (Tremella spp.)

0712 33 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0712 39

autres

0712 39 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0712 90

autres légumes; mélanges de légumes

0712 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0713 10

Pois (Pisum sativum)

0713 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0713 20

Pois chiches

0713 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0713 31

Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek

0713 31 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0713 32

Haricots "petits rouges" (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)

0713 32 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0713 33

Haricots communs (Phaseolus vulgaris)

0713 33 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0713 34

Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea)

0713 34 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0713 35

Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata)

0713 35 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0713 39

autres

0713 39 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0713 40

Lentilles

0713 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0713 50

Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor)

0713 50 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0713 60

Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan)

0713 60 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0713 90

autres

0713 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0714 10

Racines de manioc

0714 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0714 20

Patates douces

0714 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0714 30

Ignames (Dioscorea spp.)

0714 30 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0714 40

Colocases (Colocasia spp.)

0714 40 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0714 50

Yautias (Xanthosoma spp.)

0714 50 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0714 90

autres

0714 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0801 11

desséchées

0801 11 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0801 12

en coques internes (endocarpe)

0801 12 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0801 19

autres

0801 19 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0801 21

en coques

0801 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0801 22

sans coques

0801 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0801 31

en coques

0801 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0801 32

sans coques

0801 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0802 11

en coques

0802 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0802 12

sans coques

0802 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0802 21

en coques

0802 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0802 22

sans coques

0802 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0802 31

en coques

0802 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0802 32

sans coques

0802 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0802 41

en coques

0802 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0802 42

sans coques

0802 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0802 51

en coques

0802 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0802 52

sans coques

0802 52 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0802 61

en coques

0802 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0802 62

sans coques

0802 62 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0802 70

Noix de cola (Cola spp.)

0802 70 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0802 80

Noix d'arec

0802 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0802 90

autres

0802 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0803 10

Plantains

0803 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0803 90

autres

0803 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0804 10

Dattes

0804 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0804 20

Figues

0804 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0804 30

Ananas

0804 30 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0804 40

Avocats

0804 40 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0804 50

Goyaves, mangues et mangoustans

0804 50 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0805 10

Oranges

0805 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0805 20

Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes

0805 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0805 40

Pamplemousses et pomelos

0805 40 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0805 50

Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)

0805 50 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0805 90

autres

0805 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0806 10

frais

0806 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0806 20

secs

0806 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0807 11

Pastèques

0807 11 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0807 19

autres

0807 19 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0807 20

Papayes

0807 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0808 10

Pommes

0808 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0808 30

Poires

0808 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0808 40

Coings

0808 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0809 10

Abricots

0809 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0809 21

Cerises acides (Prunus cerasus)

0809 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0809 29

autres

0809 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0809 30

Pêches, y compris les brugnons et nectarines

0809 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0809 40

Prunes et prunelles

0809 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0810 10

Fraises

0810 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0810 20

Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises

0810 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0810 30

Groseilles à grappes ou à maquereau

0810 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0810 40

Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium

0810 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0810 50

Kiwis

0810 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0810 60

Durians

0810 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0810 70

Kakis (Plaquemines)

0810 70 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0810 90

autres

0810 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0811 10

Fraises

0811 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0811 20

Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau

0811 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0811 90

autres

0811 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0812 10

Cerises

0812 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0812 90

autres

0812 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0813 10

Abricots

0813 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0813 20

Pruneaux

0813 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0813 30

Pommes

0813 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0813 40

autres fruits

0813 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0813 50

Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre

0813 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0814 00

Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées

0814 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0901 11

non décaféiné

0901 11 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0901 12

décaféiné

0901 12 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0901 21

non décaféiné

0901 21 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0901 22

décaféiné

0901 22 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0901 90

autres

0901 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0902 10

Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg

0902 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0902 20

Thé vert (non fermenté) présenté autrement

0902 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0902 30

Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg

0902 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0902 40

Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement

0902 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0903 00

Maté

0903 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0904 11

non broyé ni pulvérisé

0904 11 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0904 12

broyé ou pulvérisé

0904 12 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0904 21

séchés, non broyés ni pulvérisés

0904 21 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0904 22

broyés ou pulvérisés

0904 22 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0905 10

non broyée ni pulvérisée

0905 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0905 20

broyée ou pulvérisée

0905 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0906 11

Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume)

0906 11 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0906 19

autres

0906 19 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0906 20

broyées ou pulvérisées

0906 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0907 10

non broyés ni pulvérisés

0907 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0907 20

broyés ou pulvérisés

0907 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0908 11

non broyées ni pulvérisées

0908 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0908 12

broyées ou pulvérisées

0908 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0908 21

non broyé ni pulvérisé

0908 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0908 22

broyé ou pulvérisé

0908 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0908 31

non broyés ni pulvérisés

0908 31 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0908 32

broyés ou pulvérisés

0908 32 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0909 21

non broyées ni pulvérisées

0909 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0909 22

broyées ou pulvérisées

0909 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0909 31

non broyées ni pulvérisées

0909 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0909 32

broyées ou pulvérisées

0909 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0909 61

non broyées ni pulvérisées

0909 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0909 62

broyées ou pulvérisées

0909 62 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0910 11

non broyé ni pulvérisé

0910 11 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0910 12

broyé ou pulvérisé

0910 12 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0910 20

Safran

0910 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0910 30

Curcuma

0910 30 00

 

00

1

10,0  %

1

E

0910 91

Mélanges visés à la note 1 b) du présent chapitre

0910 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

0910 99

autres

0910 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1001 11

de semence

1001 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1001 19

autres

1001 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1001 91

de semence

1001 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1001 99

autres

1001 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1002 10

de semence

1002 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1002 90

autres

1002 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1003 10

de semence

1003 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1003 90

autres

1003 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1004 10

de semence

1004 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1004 90

autres

1004 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1005 10

de semence

1005 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

1005 90

autres

1005 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

1006 10

Riz en paille (riz paddy)

1006 10 00

 

00

1

0,0  %

1

E

1006 20

Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)

1006 20 00

 

00

1

0,0  %

1

E

1006 30

Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé

1006 30 00

 

00

1

0,0  %

1

E

1006 40

Riz en brisures

1006 40 00

 

00

1

0,0  %

1

E

1007 10

de semence

1007 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1007 90

autres

1007 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1008 10

Sarrasin

1008 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

1008 21

de semence

1008 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1008 29

autres

1008 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1008 30

Alpiste

1008 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1008 40

Fonio (Digitaria spp.)

1008 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1008 50

Quinoa (Chenopodium quinoa)

1008 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1008 60

Triticale

1008 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1008 90

autres céréales

1008 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

1101 00

Farines de froment (blé) ou de méteil

1101 00 00

 

00

1

10,0  %

1

15 143

B(18)

1102 20

Farine de maïs

1102 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1102 90

autres

1102 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1103 11

de froment (blé)

1103 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1103 13

de maïs

1103 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1103 19

d'autres céréales

1103 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1103 20

Agglomérés sous forme de pellets

1103 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1104 12

d'avoine

1104 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1104 19

d'autres céréales

1104 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1104 22

d'avoine

1104 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1104 23

de maïs

1104 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1104 29

d'autres céréales

1104 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1104 30

Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

1104 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1105 10

Farine, semoule et poudre

1105 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1105 20

Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets

1105 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1106 10

des légumes à cosse secs du no 07.13

1106 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1106 20

de sagou ou des racines ou tubercules du no 07.14

1106 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1106 30

des produits du chapitre 8

1106 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1107 10

non torréfié

1107 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1107 20

torréfié

1107 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1108 11

Amidon de froment (blé)

1108 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1108 12

Amidon de maïs

1108 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1108 13

Fécule de pommes de terre

1108 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1108 14

Fécule de manioc (cassave)

1108 14 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1108 19

autres amidons et fécules

1108 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1108 20

Inuline

1108 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1109 00

Gluten de froment (blé), même à l'état sec

1109 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1201 10

de semence

1201 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1201 90

autres

1201 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1202 30

de semence

1202 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1202 41

en coques

1202 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1202 42

décortiquées, même concassées

1202 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1203 00

Coprah

1203 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1204 00

Graines de lin, même concassées

1204 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1205 10

Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique

1205 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1205 90

autres

1205 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1206 00

Graines de tournesol, même concassées

1206 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1207 10

Noix et amandes de palmiste

1207 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1207 21

de semence

1207 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1207 29

autres

1207 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1207 30

Graines de ricin

1207 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1207 40

Graines de sésame

1207 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1207 50

Graines de moutarde

1207 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1207 60

Graines de carthame (Carthamus tinctorius)

1207 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1207 70

Graines de melon

1207 70 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1207 91

Graines d'œillette ou de pavot

1207 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1207 99

autres

1207 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1208 10

de fèves de soja

1208 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1208 90

autres

1208 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1209 10

Graines de betteraves à sucre

1209 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1209 21

de luzerne

1209 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1209 22

de trèfle (Trifolium spp.)

1209 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1209 23

de fétuque

1209 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1209 24

de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)

1209 24 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1209 25

de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)"

1209 25 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1209 29

autres

1209 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

1209 30

Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs

1209 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

1209 91

Graines de légumes

1209 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

1209 99

autres

1209 99 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

1210 10

Cônes de houblon, non broyés ni moulus ou sous forme de pellets

1210 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1210 20

Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline

1210 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1211 20

Racines de ginseng

1211 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1211 30

Coca (feuille de)

1211 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1211 40

Paille de pavot

1211 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1211 90

autres

1211 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1212 21

destinées à l'alimentation humaine

1212 21 00

 

00

1

10,0  %

1

7 257

B(18)

1212 29

autres

1212 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1212 91

Betteraves à sucre

1212 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1212 92

Caroubes

1212 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1212 93

Cannes à sucre

1212 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1212 94

Racines de chicorée

1212 94 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1212 99

autres

1212 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1213 00

Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets

1213 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1214 10

Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne

1214 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1214 90

autres

1214 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1301 20

Gomme arabique

1301 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1301 90

autres

1301 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1302 11

Opium

1302 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1302 12

de réglisse

1302 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1302 13

de houblon

1302 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1302 19

autres

1302 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1302 20

Matières pectiques, pectinates et pectates

1302 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1302 31

Agar-agar

1302 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1302 32

Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés

1302 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1302 39

autres

1302 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1401 10

Bambous

1401 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1401 20

Rotins

1401 20 10

bruts ou séchés

10

2

10,0  %

1

B(18)

1401 20

Rotins

1401 20 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(18)

1401 90

autres

1401 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1404 20

Linters de coton

1404 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1404 90

autres

1404 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1501 10

Saindoux

1501 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1501 20

autres graisses de porc

1501 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1501 90

autres

1501 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1502 10

Suif

1502 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1502 90

autres

1502 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1503 00

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées

1503 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1504 10

Huiles de foies de poissons et leurs fractions

1504 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1504 20

Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies

1504 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1504 30

Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions

1504 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1505 00

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline

1505 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1506 00

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1506 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1507 10

Huile brute, même dégommée

1507 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1507 90

autres

1507 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1508 10

Huile brute

1508 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1508 90

autres

1508 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1509 10

vierges

1509 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1509 90

autres

1509 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1510 00

Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 15.09

1510 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1511 10

Huile brute

1511 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1511 90

autres

1511 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1512 11

Huiles brutes

1512 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1512 19

autres

1512 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1512 21

Huile brute, même dépourvue de gossypol

1512 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1512 29

autres

1512 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1513 11

Huile brute

1513 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1513 19

autres

1513 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1513 21

Huiles brutes

1513 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1513 29

autres

1513 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1514 11

Huiles brutes

1514 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1514 19

autres

1514 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1514 91

Huiles brutes

1514 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1514 99

autres

1514 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1515 11

Huile brute

1515 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1515 19

autres

1515 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1515 21

Huile brute

1515 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1515 29

autres

1515 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1515 30

Huile de ricin et ses fractions

1515 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1515 50

Huile de sésame et ses fractions

1515 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1515 90

autres

1515 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1516 10

Graisses et huiles animales et leurs fractions

1516 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1516 20

Graisses et huiles végétales et leurs fractions

1516 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1517 10

Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide

1517 10 00

 

00

1

5,0  %

1

E

1517 90

autres

1517 90 00

 

00

1

5,0  %

1

E

1518 00

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs

1518 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1520 00

Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses

1520 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1521 10

Cires végétales

1521 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1521 90

autres

1521 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1522 00

Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales

1522 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1601 00

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits

1601 00 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1602 10

Préparations homogénéisées

1602 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1602 20

de foies de tous animaux

1602 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1602 31

de dinde

1602 31 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1602 32

de coqs et de poules

1602 32 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1602 39

autres

1602 39 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1602 41

Jambons et leurs morceaux

1602 41 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1602 42

Épaules et leurs morceaux

1602 42 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1602 49

autres, y compris les mélanges

1602 49 00

 

00

1

10,0  %

1

11 907

E

1602 50

de l'espèce bovine

1602 50 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1602 90

autres, y compris les préparations de sang de tous animaux

1602 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1603 00

Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques

1603 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1604 11

Saumons

1604 11 10

conservés dans l'huile

10

3

10,0  %

1

E

1604 11

Saumons

1604 11 20

conservés en saumure

20

3

10,0  %

1

E

1604 11

Saumons

1604 11 90

autres

90

3

10,0  %

1

E

1604 12

Harengs

1604 12 10

conservés dans l'huile

10

3

10,0  %

1

E

1604 12

Harengs

1604 12 20

conservés en saumure

20

3

10,0  %

1

E

1604 12

Harengs

1604 12 90

autres

90

3

10,0  %

1

E

1604 13

Sardines, sardinelles et sprats ou esprots

1604 13 11

conservés dans l'huile

11

6

10,0  %

1

E

1604 13

Sardines, sardinelles et sprats ou esprots

1604 13 12

conservés en saumure

12

6

10,0  %

1

E

1604 13

Sardines, sardinelles et sprats ou esprots

1604 13 19

autres

19

6

10,0  %

1

E

1604 13

Sardines, sardinelles et sprats ou esprots

1604 13 21

conservés dans l'huile

21

6

10,0  %

1

E

1604 13

Sardines, sardinelles et sprats ou esprots

1604 13 22

conservés en saumure

22

6

10,0  %

1

E

1604 13

Sardines, sardinelles et sprats ou esprots

1604 13 29

autres

29

6

10,0  %

1

E

1604 14

Thons, listaos et bonites (Sarda spp.)

1604 14 10

conservés dans l'huile

10

3

10,0  %

1

E

1604 14

Thons, listaos et bonites (Sarda spp.)

1604 14 20

conservés en saumure

20

3

10,0  %

1

E

1604 14

Thons, listaos et bonites (Sarda spp.)

1604 14 90

autres

90

3

10,0  %

1

E

1604 15

Maquereaux

1604 15 10

conservés dans l'huile

10

3

10,0  %

1

E

1604 15

Maquereaux

1604 15 20

conservés en saumure

20

3

10,0  %

1

E

1604 15

Maquereaux

1604 15 90

autres

90

3

10,0  %

1

E

1604 16

Anchois

1604 16 10

conservés dans l'huile

10

3

10,0  %

1

E

1604 16

Anchois

1604 16 20

conservés en saumure

20

3

10,0  %

1

E

1604 16

Anchois

1604 16 90

autres

90

3

10,0  %

1

E

1604 17

Anguilles

1604 17 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1604 19

autres

1604 19 10

conservés dans l'huile

10

3

10,0  %

1

E

1604 19

autres

1604 19 20

conservés en saumure

20

3

10,0  %

1

E

1604 19

autres

1604 19 90

autres

90

3

10,0  %

1

E

1604 20

autres préparations et conserves de poissons

1604 20 10

conservées dans l'huile

10

3

10,0  %

1

E

1604 20

autres préparations et conserves de poissons

1604 20 20

conservées en saumure

20

3

10,0  %

1

E

1604 20

autres préparations et conserves de poissons

1604 20 90

autres

90

3

10,0  %

1

E

1604 31

Caviar

1604 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1604 32

Succédanés de caviar

1604 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1605 10

Crabes

1605 10 10

conservés dans l'huile

10

2

10,0  %

1

B(18)

1605 10

Crabes

1605 10 20

autres

20

2

10,0  %

1

B(18)

1605 21

non présentées dans un contenant hermétique

1605 21 10

conservées dans l'huile

10

2

10,0  %

1

B(18)

1605 21

non présentées dans un contenant hermétique

1605 21 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(18)

1605 29

autres

1605 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1605 30

Homards

1605 30 10

conservés dans l'huile

10

2

10,0  %

1

B(18)

1605 30

Homards

1605 30 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(18)

1605 40

autres crustacés

1605 40 10

conservés dans l'huile

10

2

10,0  %

1

B(18)

1605 40

autres crustacés

1605 40 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(18)

1605 51

Huîtres

1605 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1605 52

Coquilles St-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages

1605 52 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1605 53

Moules

1605 53 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1605 54

Seiches, sépioles, calmars et encornets

1605 54 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1605 55

Poulpes ou pieuvres

1605 55 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1605 56

Clams, coques et arches

1605 56 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1605 57

Ormeaux

1605 57 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1605 58

Escargots, autres que de mer

1605 58 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1605 59

autres

1605 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1605 61

Bêches-de-mer

1605 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1605 62

Oursins

1605 62 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1605 63

Méduses

1605 63 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1605 69

autres

1605 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1701 12

de betterave

1701 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

1701 13

Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre

1701 13 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

1701 14

autres sucres de canne

1701 14 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

1701 91

additionnés d'aromatisants ou de colorants

1701 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1701 99

autres

1701 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1702 11

contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche

1702 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1702 19

autres

1702 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1702 20

Sucre et sirop d'érable

1702 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1702 30

Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose

1702 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1702 40

Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)

1702 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1702 50

Fructose chimiquement pur

1702 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1702 60

autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)

1702 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1702 90

autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose

1702 90 00

 

00

1

10,0  %

1

4 007

B(18)

1703 10

Mélasses de canne

1703 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1703 90

autres

1703 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1704 10

Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre

1704 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1704 90

autres

1704 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1801 00

Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés

1801 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1802 00

Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao

1802 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1803 10

non dégraissée

1803 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1803 20

complètement ou partiellement dégraissée

1803 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1804 00

Beurre, graisse et huile de cacao

1804 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1805 00

Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

1805 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1806 10

Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants

1806 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1806 20

autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg

1806 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1806 31

fourrés

1806 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1806 32

non fourrés

1806 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1806 90

autres

1806 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1901 10

Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail

1901 10 00

 

00

1

10,0  %

1

1 510

B(18)

1901 20

Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du no 19.05

1901 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1901 90

autres

1901 90 00

 

00

1

10,0  %

1

1 143

B(18)

1902 11

contenant des œufs

1902 11 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1902 19

autres

1902 19 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1902 20

Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)

1902 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1902 30

autres pâtes alimentaires

1902 30 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1902 40

Couscous

1902 40 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1903 00

Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires

1903 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

1904 10

Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage

1904 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1904 20

Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées

1904 20 00

 

00

1

10,0  %

1

420

E

1904 30

Bulgur de blé

1904 30 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1904 90

autres

1904 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1905 10

Pain croustillant dit "Knäckebrot"

1905 10 10

en farine complète

10

2

10,0  %

1

E

1905 10

Pain croustillant dit "Knäckebrot"

1905 10 20

autre

20

2

10,0  %

1

E

1905 20

Pain d'épices

1905 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1905 31

Biscuits additionnés d'édulcorants

1905 31 10

contenant de la crème ou du chocolat

10

2

10,0  %

1

E

1905 31

Biscuits additionnés d'édulcorants

1905 31 90

autres

90

2

10,0  %

1

E

1905 32

Gaufres et gaufrettes

1905 32 10

Hosties

10

3

10,0  %

1

E

1905 32

Gaufres et gaufrettes

1905 32 20

contenant de la crème ou du chocolat

20

3

10,0  %

1

E

1905 32

Gaufres et gaufrettes

1905 32 90

autres

90

3

10,0  %

1

E

1905 40

Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés

1905 40 00

 

00

1

10,0  %

1

E

1905 90

autres

1905 90 10

Biscuits de mer

10

2

10,0  %

1

E

1905 90

autres

1905 90 90

autres

90

2

10,0  %

1

E

2001 10

Concombres et cornichons

2001 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2001 90

autres

2001 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2002 10

Tomates, entières ou en morceaux

2002 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2002 90

autres

2002 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2003 10

Champignons du genre Agaricus

2003 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2003 90

autres

2003 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2004 10

Pommes de terre

2004 10 00

 

00

1

10,0  %

1

7 630

B(18)

2004 90

autres légumes et mélanges de légumes

2004 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2005 10

Légumes homogénéisés

2005 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2005 20

Pommes de terre

2005 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2005 40

Pois (Pisum sativum)

2005 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2005 51

Haricots en grains

2005 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2005 59

autres

2005 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2005 60

Asperges

2005 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2005 70

Olives

2005 70 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2005 80

Maïs doux (Zea mays var. saccharata)

2005 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2005 91

Jets de bambou

2005 91 21

conservés en saumure ou dans le sel

21

2

10,0  %

1

B(18)

2005 91

Jets de bambou

2005 91 29

autres

29

2

10,0  %

1

B(18)

2005 99

autres

2005 99 11

conservés en saumure ou dans le sel

11

3

10,0  %

1

B(18)

2005 99

autres

2005 99 19

autres

19

3

10,0  %

1

B(18)

2005 99

autres

2005 99 90

autres

90

3

10,0  %

1

B(18)

2006 00

Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)

2006 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2007 10

Préparations homogénéisées

2007 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2007 91

Agrumes

2007 91 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2007 99

autres

2007 99 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2008 11

Arachides

2008 11 10

Beurre d'arachide

10

2

10,0  %

1

B(18)

2008 11

Arachides

2008 11 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(18)

2008 19

autres, y compris les mélanges

2008 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2008 20

Ananas

2008 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2008 30

Agrumes

2008 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2008 40

Poires

2008 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2008 50

Abricots

2008 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2008 60

Cerises

2008 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2008 70

Pêches, y compris les brugnons et nectarines

2008 70 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2008 80

Fraises

2008 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2008 91

Cœurs de palmier

2008 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2008 93

Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea)

2008 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2008 97

Mélanges

2008 97 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2008 99

autres

2008 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2009 11

congelés

2009 11 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2009 12

non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20

2009 12 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2009 19

autres

2009 19 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2009 21

d'une valeur Brix n'excédant pas 20

2009 21 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2009 29

autres

2009 29 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2009 31

d'une valeur Brix n'excédant pas 20

2009 31 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2009 39

autres

2009 39 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2009 41

d'une valeur Brix n'excédant pas 20

2009 41 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2009 49

autres

2009 49 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2009 50

Jus de tomate

2009 50 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2009 61

d'une valeur Brix n'excédant pas 30

2009 61 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2009 69

autres

2009 69 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2009 71

d'une valeur Brix n'excédant pas 20

2009 71 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2009 79

autres

2009 79 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2009 81

Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea)

2009 81 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2009 89

autres

2009 89 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2009 90

Mélanges de jus

2009 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2101 11

Extraits, essences et concentrés

2101 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2101 12

Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café

2101 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2101 20

Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences et concentrés ou à base de thé ou de maté

2101 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2101 30

Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés

2101 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2102 10

Levures vivantes

2102 10 00

 

00

1

10,0  %

1

1 617

B(18)

2102 20

Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts

2102 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2102 30

Poudres à lever préparées

2102 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2103 10

Sauce de soja

2103 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2103 20

"Tomato ketchup" et autres sauces tomates

2103 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2103 30

Farine de moutarde et moutarde préparée

2103 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2103 90

autres

2103 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2104 10

Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés

2104 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2104 20

Préparations alimentaires composites homogénéisées

2104 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2105 00

Glaces de consommation, même contenant du cacao

2105 00 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2106 10

Concentrats de protéines et substances protéiques texturées

2106 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2106 90

autres

2106 90 00

 

00

1

10,0  %

1

36 897

B(18)

2201 10

Eaux minérales et eaux gazéifiées

2201 10 00

 

00

1

10,0  %

1

420

E

2201 90

autres

2201 90 00

 

00

1

10,0  %

1

113

E

2202 10

Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées

2202 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2202 90

autres

2202 90 00

 

00

1

10,0  %

1

747

E

2203 00

Bières de malt

2203 00 10

d'un titre alcoométrique inférieur ou égal à 7 % vol

10

4

14,00 $/l

1

E

2203 00

Bières de malt

2203 00 20

d'un titre alcoométrique supérieur à 7 % vol et inférieur ou égal à 14 % vol

20

4

17,60 $/l

1

E

2203 00

Bières de malt

2203 00 30

d'un titre alcoométrique supérieur à 14 % vol

30

4

108,00 $/l

1

E

2203 00

Bières de malt

2203 00 90

autres

90

4

108,00 $/l

1

E

2204 10

Vins mousseux

2204 10 10

d'un titre alcoométrique inférieur ou égal à 7 % vol

10

4

14,00 $/l

1

E

2204 10

Vins mousseux

2204 10 20

d'un titre alcoométrique supérieur à 7 % vol et inférieur ou égal à 14 % vol

20

4

17,60 $/l

1

E

2204 10

Vins mousseux

2204 10 30

d'un titre alcoométrique supérieur à 14 % vol

30

4

108,00 $/l

1

E

2204 10

Vins mousseux

2204 10 90

autres

90

4

108,00 $/litre

1

E

2204 21

en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l

2204 21 10

d'un titre alcoométrique inférieur ou égal à 7 % vol

10

4

14,00 $/l

1

E

2204 21

en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l

2204 21 20

d'un titre alcoométrique supérieur à 7 % vol et inférieur ou égal à 14 % vol

20

4

17,60 $/l

1

E

2204 21

en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l

2204 21 30

d'un titre alcoométrique supérieur à 14 % vol

30

4

108,00 $/l

1

E

2204 21

en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l

2204 21 90

autres

90

4

108,00 $/l

1

E

2204 29

autres

2204 29 10

d'un titre alcoométrique inférieur ou égal à 7 % vol

10

4

14,00 $/l

1

E

2204 29

autres

2204 29 20

d'un titre alcoométrique supérieur à 7 % vol et inférieur ou égal à 14 % vol

20

4

17,60 $/l

1

E

2204 29

autres

2204 29 30

d'un titre alcoométrique supérieur à 14 % vol

30

4

108,00 $/l

1

E

2204 29

autres

2204 29 90

autres

90

4

108,00 $/l

1

E

2204 30

autres moûts de raisin

2204 30 10

d'un titre alcoométrique inférieur ou égal à 7 % vol

10

4

14,00 $/l

1

E

2204 30

autres moûts de raisin

2204 30 20

d'un titre alcoométrique supérieur à 7 % vol et inférieur ou égal à 14 % vol

20

4

17,60 $/l

1

E

2204 30

autres moûts de raisin

2204 30 30

d'un titre alcoométrique supérieur à 14 % vol

30

4

108,00 $/l

1

E

2204 30

autres moûts de raisin

2204 30 90

autres

90

4

108,00 $/l

1

E

2205 10

en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l

2205 10 10

d'un titre alcoométrique inférieur ou égal à 7 % vol

10

4

14,00 $/l

1

E

2205 10

en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l

2205 10 20

d'un titre alcoométrique supérieur à 7 % vol et inférieur ou égal à 14 % vol

20

4

17,60 $/l

1

E

2205 10

en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l

2205 10 30

d'un titre alcoométrique supérieur à 14 % vol

30

4

108,00 $/l

1

E

2205 10

en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l

2205 10 90

autres

90

4

108,00 $/l

1

E

2205 90

autres

2205 90 10

d'un titre alcoométrique inférieur ou égal à 7 % vol

10

4

14,00 $/l

1

E

2205 90

autres

2205 90 20

d'un titre alcoométrique supérieur à 7 % vol et inférieur ou égal à 14 % vol

20

4

17,60 $/l

1

E

2205 90

autres

2205 90 30

d'un titre alcoométrique supérieur à 14 % vol

30

4

108,00 $/l

1

E

2205 90

autres

2205 90 90

autres

90

4

108,00 $/l

1

E

2206 00

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs

2206 00 10

d'un titre alcoométrique inférieur ou égal à 7 % vol

10

4

14,00 $/l

1

E

2206 00

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs

2206 00 20

d'un titre alcoométrique supérieur à 7 % vol et inférieur ou égal à 14 % vol

20

4

17,60 $/l

1

E

2206 00

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs

2206 00 30

d'un titre alcoométrique supérieur à 14 % vol

30

4

108,00 $/l

1

E

2206 00

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs

2206 00 90

autres

90

4

108,00 $/l

1

E

2207 10

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus

2207 10 00

 

00

1

15,00 $/l

1

E

2207 20

Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres

2207 20 00

 

00

1

0,16 $/l

1

E

2208 20

Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins

2208 20 10

d'un titre alcoométrique inférieur ou égal à 7 % vol

10

4

14,00 $/l

1

E

2208 20

Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins

2208 20 20

d'un titre alcoométrique supérieur à 7 % vol et inférieur ou égal à 14 % vol

20

4

17,60 $/l

1

E

2208 20

Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins

2208 20 30

d'un titre alcoométrique supérieur à 14 % vol

30

4

108,00 $/l

1

E

2208 20

Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins

2208 20 90

autres

90

4

108,00 $/l

1

E

2208 30

Whiskies

2208 30 10

d'un titre alcoométrique inférieur ou égal à 7 % vol

10

4

14,00 $/l

1

E

2208 30

Whiskies

2208 30 20

d'un titre alcoométrique supérieur à 7 % vol et inférieur ou égal à 14 % vol

20

4

17,60 $/l

1

E

2208 30

Whiskies

2208 30 30

d'un titre alcoométrique supérieur à 14 % vol

30

4

108,00 $/l

1

E

2208 30

Whiskies

2208 30 90

autres

90

4

108,00 $/l

1

E

2208 40

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre

2208 40 10

d'un titre alcoométrique inférieur ou égal à 7 % vol

10

4

14,00 $/l

1

E

2208 40

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre

2208 40 20

d'un titre alcoométrique supérieur à 7 % vol et inférieur ou égal à 14 % vol

20

4

17,60 $/l

1

E

2208 40

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre

2208 40 30

d'un titre alcoométrique supérieur à 14 % vol

30

4

108,00 $/l

1

E

2208 40

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre

2208 40 90

autres

90

4

108,00 $/l

1

E

2208 50

Gin et genièvre

2208 50 10

d'un titre alcoométrique inférieur ou égal à 7 % vol

10

4

14,00 $/l

1

E

2208 50

Gin et genièvre

2208 50 20

d'un titre alcoométrique supérieur à 7 % vol et inférieur ou égal à 14 % vol

20

4

17,60 $/l

1

E

2208 50

Gin et genièvre

2208 50 30

d'un titre alcoométrique supérieur à 14 % vol

30

4

108,00 $/l

1

E

2208 50

Gin et genièvre

2208 50 90

autres

90

4

108,00 $/l

1

E

2208 60

Vodka

2208 60 10

d'un titre alcoométrique inférieur ou égal à 7 % vol

10

4

14,00 $/l

1

313

E

2208 60

Vodka

2208 60 20

d'un titre alcoométrique supérieur à 7 % vol et inférieur ou égal à 14 % vol

20

4

17,60 $/l

1

313

E

2208 60

Vodka

2208 60 30

d'un titre alcoométrique supérieur à 14 % vol

30

4

108,00 $/l

1

313

E

2208 60

Vodka

2208 60 90

autres

90

4

108,00 $/l

1

313

E

2208 70

Liqueurs

2208 70 10

d'un titre alcoométrique inférieur ou égal à 7 % vol

10

4

14,00 $/l

1

282

E

2208 70

Liqueurs

2208 70 20

d'un titre alcoométrique supérieur à 7 % vol et inférieur ou égal à 14 % vol

20

4

17,60 $/l

1

282

E

2208 70

Liqueurs

2208 70 30

d'un titre alcoométrique supérieur à 14 % vol

30

4

108,00 $/l

1

282

E

2208 70

Liqueurs

2208 70 90

autres

90

4

108,00 $/l

1

282

E

2208 90

autres

2208 90 10

d'un titre alcoométrique inférieur ou égal à 7 % vol

10

4

14,00 $/l

1

E

2208 90

autres

2208 90 20

d'un titre alcoométrique supérieur à 7 % vol et inférieur ou égal à 14 % vol

20

4

17,60 $/l

1

E

2208 90

autres

2208 90 30

d'un titre alcoométrique supérieur à 14 % vol

30

4

108,00 $/l

1

E

2208 90

autres

2208 90 90

autres

90

4

108,00 $/l

1

E

2209 00

Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique

2209 00 00

 

00

1

15,00 $/l

1

B(18)

2301 10

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons

2301 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2301 20

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques

2301 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2302 10

de maïs

2302 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2302 30

de froment

2302 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2302 40

d'autres céréales

2302 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2302 50

de légumineuses

2302 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2303 10

Résidus d'amidonnerie et résidus similaires

2303 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2303 20

Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie

2303 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2303 30

Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie

2303 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2304 00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja

2304 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2305 00

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide

2305 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2306 10

de graines de coton

2306 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2306 20

de graines de lin

2306 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2306 30

de graines de tournesol

2306 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2306 41

de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique

2306 41 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2306 49

autres

2306 49 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2306 50

de noix de coco ou de coprah

2306 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2306 60

de noix ou d'amandes de palmiste

2306 60 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2306 90

autres

2306 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2307 00

Lies de vin; tartre brut

2307 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2308 00

Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs

2308 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2309 10

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail

2309 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2309 90

autres

2309 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

2401 10

Tabacs non écotés

2401 10 00

 

00

1

18 %

1

E

2401 20

Tabacs partiellement ou totalement écotés

2401 20 00

 

00

1

18 %

1

E

2401 30

Déchets de tabac

2401 30 00

 

00

1

18 %

1

E

2402 10

Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac

2402 10 00

 

00

1

630,36 $/kg

1

E

2402 20

Cigarettes contenant du tabac

2402 20 10

d'une teneur en goudron n'excédant pas 10 mg par cigarette

10

2

1,56 $/unité

1

E

2402 20

Cigarettes contenant du tabac

2402 20 20

d'une teneur en goudron excédant 10 mg par cigarette

20

2

1,56 $/unité

1

E

2402 90

autres

2402 90 00

 

00

1

1,56 $/unité

1

E

2403 11

Tabac pour pipe à eau visé à la note 1 de sous-positions du présent chapitre

2403 11 00

 

00

1

511,32 $/kg

1

E

2403 19

autres

2403 19 00

 

00

1

832,08 $/kg

1

E

2403 91

Tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"

2403 91 00

 

00

1

832,08 $/kg

1

E

2403 99

autres

2403 99 00

 

00

1

832,08 $/kg

1

E

2501 00

Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer

2501 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

2502 00

Pyrites de fer non grillées

2502 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2503 00

Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal

2503 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2504 10

en poudre ou en paillettes

2504 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2504 90

autre

2504 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2505 10

Sables siliceux et sables quartzeux

2505 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2505 90

autres sables

2505 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2506 10

Quartz

2506 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2506 20

Quartzites

2506 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2507 00

Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés

2507 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2508 10

Bentonite

2508 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2508 30

Argiles réfractaires

2508 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2508 40

autres argiles

2508 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2508 50

Andalousite, cyanite et sillimanite

2508 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2508 60

Mullite

2508 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2508 70

Terres de chamotte ou de dinas

2508 70 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2509 00

Craie

2509 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2510 10

non moulus

2510 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2510 20

moulus

2510 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2511 10

Sulfate de baryum naturel (barytine)

2511 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2511 20

Carbonate de baryum naturel (withérite)

2511 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2512 00

Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées

2512 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2513 10

Pierre ponce

2513 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2513 20

Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels

2513 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2514 00

Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2514 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2515 11

bruts ou dégrossis

2515 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2515 12

simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2515 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2515 20

Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre

2515 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2516 11

brut ou dégrossi

2516 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2516 12

simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

2516 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2516 20

Grès

2516 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2516 90

autres pierres de taille ou de construction

2516 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2517 10

Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement

2517 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2517 20

Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le no 2517.10

2517 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2517 30

Tarmacadam

2517 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2517 41

de marbre

2517 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2517 49

autres

2517 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2518 10

Dolomie non calcinée ni frittée, dite "crue"

2518 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2518 20

Dolomie calcinée ou frittée

2518 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2518 30

Pisé de dolomie

2518 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2519 10

Carbonate de magnésium naturel (magnésite)

2519 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2519 90

autres

2519 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2520 10

Gypse; anhydrite

2520 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2520 20

Plâtres

2520 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2521 00

Castines; pierres à chaux ou à ciment

2521 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2522 10

Chaux vive

2522 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2522 20

Chaux éteinte

2522 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2522 30

Chaux hydraulique

2522 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2523 10

Ciments non pulvérisés dits "clinkers"

2523 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2523 21

Ciments blancs, même colorés artificiellement

2523 21 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2523 29

autres

2523 29 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2523 30

Ciments alumineux

2523 30 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2523 90

autres ciments hydrauliques

2523 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2524 10

Crocidolite

2524 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2524 90

autres

2524 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2525 10

Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières

2525 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2525 20

Mica en poudre

2525 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2525 30

Déchets de mica

2525 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2526 10

non broyés ni pulvérisés

2526 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2526 20

broyés ou pulvérisés

2526 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2528 00

Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec

2528 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2529 10

Feldspath

2529 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2529 21

contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium

2529 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2529 22

contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium

2529 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2529 30

Leucite; néphéline et néphéline syénite

2529 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2530 10

Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées

2530 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2530 20

Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels)

2530 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2530 90

autres

2530 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2601 11

non agglomérés

2601 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2601 12

agglomérés

2601 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2601 20

Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)

2601 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2602 00

Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec

2602 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2603 00

Minerais de cuivre et leurs concentrés

2603 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2604 00

Minerais de nickel et leurs concentrés

2604 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2605 00

Minerais de cobalt et leurs concentrés

2605 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2606 00

Minerais d'aluminium et leurs concentrés

2606 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2607 00

Minerais de plomb et leurs concentrés

2607 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2608 00

Minerais de zinc et leurs concentrés

2608 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2609 00

Minerais d'étain et leurs concentrés

2609 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2610 00

Minerais de chrome et leurs concentrés

2610 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2611 00

Minerais de tungstène et leurs concentrés

2611 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2612 10

Minerais d'uranium et leurs concentrés

2612 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2612 20

Minerais de thorium et leurs concentrés

2612 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2613 10

grillés

2613 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2613 90

autres

2613 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2614 00

Minerais de titane et leurs concentrés

2614 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2615 10

Minerais de zirconium et leurs concentrés

2615 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2615 90

autres

2615 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2616 10

Minerais d'argent et leurs concentrés

2616 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2616 90

autres

2616 90 10

Or alluvionnaire et ses concentrés

10

2

10,0  %

1

B(6)

2616 90

autres

2616 90 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(6)

2617 10

Minerais d'antimoine et leurs concentrés

2617 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2617 90

autres

2617 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2618 00

Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier

2618 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2619 00

Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier

2619 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2620 11

Mattes de galvanisation

2620 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2620 19

autres

2620 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2620 21

Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb

2620 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2620 29

autres

2620 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2620 30

contenant principalement du cuivre

2620 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2620 40

contenant principalement de l'aluminium

2620 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2620 60

contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques

2620 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2620 91

contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges

2620 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2620 99

autres

2620 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2621 10

Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux

2621 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2621 90

autres

2621 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2701 11

Anthracite

2701 11 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2701 12

Houille bitumineuse

2701 12 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2701 19

autres houilles

2701 19 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2701 20

Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille

2701 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2702 10

Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés

2702 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2702 20

Lignites agglomérés

2702 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2703 00

Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée

2703 00 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2704 00

Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue

2704 00 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2705 00

Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux

2705 00 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2706 00

Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués

2706 00 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2707 10

Benzol (benzène)

2707 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2707 20

Toluol (toluène)

2707 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2707 30

Xylol (xylènes)

2707 30 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2707 40

Naphtalène

2707 40 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2707 50

autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ASTM D 86

2707 50 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2707 91

Huiles de créosote

2707 91 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2707 99

autres

2707 99 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2708 10

Brai

2708 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2708 20

Coke de brai

2708 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2709 00

Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

2709 00 00

 

00

1

0,02 $/l

1

E

2710 12

Huiles légères et préparations

2710 12 10

Essences pour moteur

10

9

0,30 $/l

1

E

2710 12

Huiles légères et préparations

2710 12 20

Essence

20

9

0,30 $/l

1

E

2710 12

Huiles légères et préparations

2710 12 30

Gazole

30

9

0,30 $/l

1

E

2710 12

Huiles légères et préparations

2710 12 40

Essence d'aviation

40

9

0,05 $/l

1

E

2710 12

Huiles légères et préparations

2710 12 50

Carburéacteur et kérosène d'aviation

50

9

0,03 $/l

1

E

2710 12

Huiles légères et préparations

2710 12 60

Autre kérosène et white spirit

60

9

0,10 $/l

1

E

2710 12

Huiles légères et préparations

2710 12 70

Carburants distillés

70

9

0,22 $/l

1

E

2710 12

Huiles légères et préparations

2710 12 80

Fuel oils résiduels

80

9

10,0  %

1

E

2710 12

Huiles légères et préparations

2710 12 90

autres

90

9

10,0  %

1

E

2710 19

autres

2710 19 10

Huiles lubrifiantes

10

3

10,0  %

1

E

2710 19

autres

2710 19 20

Graisses lubrifiantes

20

3

10,0  %

1

E

2710 19

autres

2710 19 90

autres

90

3

10,0  %

1

E

2710 20

Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles

2710 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2710 91

contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)

2710 91 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2710 99

autres

2710 99 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2711 11

Gaz naturel

2711 11 00

 

00

1

0,20 $/kg

1

E

2711 12

Propane

2711 12 00

 

00

1

0,20 $/kg

1

E

2711 13

Butanes

2711 13 00

 

00

1

0,20 $/kg

1

E

2711 14

Éthylène, propylène, butylène et butadiène

2711 14 00

 

00

1

0,20 $/kg

1

E

2711 19

autres

2711 19 00

 

00

1

0,20 $/kg

1

E

2711 21

Gaz naturel

2711 21 00

 

00

1

0,20 $/kg

1

E

2711 29

autres

2711 29 00

 

00

1

0,20 $/kg

1

E

2712 10

Vaseline

2712 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2712 20

Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile

2712 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2712 90

autres

2712 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2713 11

non calciné

2713 11 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2713 12

calciné

2713 12 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2713 20

Bitume de pétrole

2713 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2713 90

autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

2713 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2714 10

Schistes et sables bitumineux

2714 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2714 90

autres

2714 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2715 00

Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, "cut-backs", par exemple)

2715 00 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2716 00

Énergie électrique (position facultative)

2716 00 00

 

00

1

10,0  %

1

E

2801 10

Chlore

2801 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2801 20

Iode

2801 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2801 30

Fluor; brome

2801 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2802 00

Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal

2802 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2803 00

Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs)

2803 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2804 10

Hydrogène

2804 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2804 21

Argon

2804 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2804 29

autres

2804 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2804 30

Azote

2804 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2804 40

Oxygène

2804 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2804 50

Bore; tellure

2804 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2804 61

contenant en poids au moins 99,99 % de silicium

2804 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2804 69

autre

2804 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2804 70

Phosphore

2804 70 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2804 80

Arsenic

2804 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2804 90

Sélénium

2804 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2805 11

Sodium

2805 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2805 12

Calcium

2805 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2805 19

autres

2805 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2805 30

Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux

2805 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2805 40

Mercure

2805 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2806 10

Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)

2806 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2806 20

Acide chlorosulfurique

2806 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2807 00

Acide sulfurique; oléum

2807 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2808 00

Acide nitrique; acides sulfonitriques

2808 00 00

 

00

1

10,0  %

1

1 113

B(15)

2809 10

Pentaoxyde de diphosphore

2809 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2809 20

Acide phosphorique et acides polyphosphoriques

2809 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2810 00

Oxydes de bore; acides boriques

2810 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2811 11

Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)

2811 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2811 19

autres

2811 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2811 21

Dioxyde de carbone

2811 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2811 22

Dioxyde de silicium

2811 22 00

 

00

1

10,0  %

1

11 000

B(15)

2811 29

autres

2811 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2812 10

Chlorures et oxychlorures

2812 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2812 90

autres

2812 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2813 10

Disulfure de carbone

2813 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2813 90

autres

2813 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2814 10

Ammoniac anhydre

2814 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2814 20

Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)

2814 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2815 11

solide

2815 11 00

 

00

1

10,0  %

1

277

B(15)

2815 12

en solution aqueuse (lessive de soude caustique)

2815 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2815 20

Hydroxyde de potassium (potasse caustique)

2815 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2815 30

Peroxydes de sodium ou de potassium

2815 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2816 10

Hydroxyde et peroxyde de magnésium

2816 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2816 40

Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum

2816 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2817 00

Oxyde de zinc; peroxyde de zinc

2817 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2818 10

Corindon artificiel, chimiquement défini ou non

2818 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2818 20

Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel

2818 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2818 30

Hydroxyde d'aluminium

2818 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2819 10

Trioxyde de chrome

2819 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2819 90

autres

2819 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2820 10

Dioxyde de manganèse

2820 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2820 90

autres

2820 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2821 10

Oxydes et hydroxydes de fer

2821 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2821 20

Terres colorantes

2821 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2822 00

Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce

2822 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2823 00

Oxydes de titane

2823 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2824 10

Monoxyde de plomb (litharge, massicot)

2824 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2824 90

autres

2824 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2825 10

Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques

2825 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2825 20

Oxyde et hydroxyde de lithium

2825 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2825 30

Oxydes et hydroxydes de vanadium

2825 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2825 40

Oxydes et hydroxydes de nickel

2825 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2825 50

Oxydes et hydroxydes de cuivre

2825 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2825 60

Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium

2825 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2825 70

Oxydes et hydroxydes de molybdène

2825 70 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2825 80

Oxydes d'antimoine

2825 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2825 90

autres

2825 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2826 12

d'aluminium

2826 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2826 19

autres

2826 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2826 30

Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique)

2826 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2826 90

autres

2826 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2827 10

Chlorure d'ammonium

2827 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2827 20

Chlorure de calcium

2827 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2827 31

de magnésium

2827 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2827 32

d'aluminium

2827 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2827 35

de nickel

2827 35 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2827 39

autres

2827 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2827 41

de cuivre

2827 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2827 49

autres

2827 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2827 51

Bromures de sodium ou de potassium

2827 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2827 59

autres

2827 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2827 60

Iodures et oxyiodures

2827 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2828 10

Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium

2828 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2828 90

autres

2828 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2829 11

de sodium

2829 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2829 19

autres

2829 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2829 90

autres

2829 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2830 10

Sulfures de sodium

2830 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2830 90

autres

2830 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2831 10

de sodium

2831 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2831 90

autres

2831 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2832 10

Sulfites de sodium

2832 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2832 20

autres sulfites

2832 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2832 30

Thiosulfates

2832 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2833 11

Sulfate de disodium

2833 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2833 19

autres

2833 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2833 21

de magnésium

2833 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2833 22

d'aluminium

2833 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2833 24

de nickel

2833 24 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2833 25

de cuivre

2833 25 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2833 27

de baryum

2833 27 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2833 29

autres

2833 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2833 30

Aluns

2833 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2833 40

Peroxosulfates (persulfates)

2833 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2834 10

Nitrites

2834 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2834 21

de potassium

2834 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2834 29

autres

2834 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2835 10

Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)

2835 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2835 22

de mono- ou de disodium

2835 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2835 24

de potassium

2835 24 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2835 25

Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)

2835 25 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2835 26

autres phosphates de calcium

2835 26 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2835 29

autres

2835 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2835 31

Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)

2835 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2835 39

autres

2835 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2836 20

Carbonate de disodium

2836 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2836 30

Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium

2836 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2836 40

Carbonates de potassium

2836 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2836 50

Carbonate de calcium

2836 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2836 60

Carbonate de baryum

2836 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2836 91

Carbonates de lithium

2836 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2836 92

Carbonate de strontium

2836 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2836 99

autres

2836 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2837 11

de sodium

2837 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2837 19

autres

2837 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2837 20

Cyanures complexes

2837 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2839 11

Métasilicates

2839 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2839 19

autres

2839 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2839 90

autres

2839 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2840 11

anhydre

2840 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2840 19

autre

2840 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2840 20

autres borates

2840 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2840 30

Peroxoborates (perborates)

2840 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2841 30

Dichromate de sodium

2841 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2841 50

autres chromates et dichromates; peroxochromates

2841 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2841 61

Permanganate de potassium

2841 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2841 69

autres

2841 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2841 70

Molybdates

2841 70 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2841 80

Tungstates (wolframates)

2841 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2841 90

autres

2841 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2842 10

Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non

2842 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2842 90

autres

2842 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2843 10

Métaux précieux à l'état colloïdal

2843 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2843 21

Nitrate d'argent

2843 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2843 29

autres

2843 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2843 30

Composés d'or

2843 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2843 90

Autres composés; amalgames

2843 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2844 10

Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel

2844 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2844 20

Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits

2844 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2844 30

Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits

2844 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2844 40

Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs

2844 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2844 50

Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires

2844 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2845 10

Eau lourde (oxyde de deutérium)

2845 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2845 90

autres

2845 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2846 10

Composés de cérium

2846 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2846 90

autres

2846 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2847 00

Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée), même solidifié avec de l'urée

2847 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2848 00

Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores

2848 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2849 10

de calcium

2849 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2849 20

de silicium

2849 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2849 90

autres

2849 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2850 00

Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du no 28.49

2850 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2852 10

de constitution chimique définie

2852 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2852 90

autres

2852 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2853 00

Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux

2853 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

2901 10

saturés

2901 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2901 21

Éthylène

2901 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2901 22

Propène (propylène)

2901 22 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2901 23

Butène (butylène) et ses isomères

2901 23 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2901 24

Buta-1,3-diène et isoprène

2901 24 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2901 29

autres

2901 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2902 11

Cyclohexane

2902 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2902 19

autres

2902 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2902 20

Benzène

2902 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2902 30

Toluène

2902 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2902 41

o-Xylène

2902 41 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2902 42

m-Xylène

2902 42 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2902 43

p-Xylène

2902 43 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2902 44

Isomères du xylène en mélange

2902 44 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2902 50

Styrène

2902 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2902 60

Éthylbenzène

2902 60 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2902 70

Cumène

2902 70 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2902 90

autres

2902 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 11

Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)

2903 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 12

Dichlorométhane (chlorure de méthylène)

2903 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 13

Chloroforme (trichlorométhane)

2903 13 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 14

Tétrachlorure de carbone

2903 14 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 15

Dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane)

2903 15 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 19

autres

2903 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 21

Chlorure de vinyle (chloroéthylène)

2903 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 22

Trichloroéthylène

2903 22 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 23

Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)

2903 23 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 29

autres

2903 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 31

Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane)

2903 31 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 39

autres

2903 39 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 71

Chlorodifluorométhane

2903 71 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 72

Dichlorotrifluoroéthanes

2903 72 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 73

Dichlorofluoroéthanes

2903 73 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 74

Chlorodifluoroéthanes

2903 74 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 75

Dichloropentafluoropropanes

2903 75 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 76

Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes

2903 76 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 77

autres, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore

2903 77 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 78

autres dérivés perhalogénés

2903 78 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 79

autres

2903 79 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 81

1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI)

2903 81 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 82

Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO)

2903 82 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 89

autres

2903 89 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 91

Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène

2903 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 92

Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane]

2903 92 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2903 99

autres

2903 99 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2904 10

Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques

2904 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2904 20

Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés

2904 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2904 90

autres

2904 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2905 11

Méthanol (alcool méthylique)

2905 11 00

 

00

1

10,0  %

1

140

B(6)

2905 12

Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique)

2905 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2905 13

Butane-1-ol (alcool n-butylique)

2905 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2905 14

autres butanols

2905 14 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2905 16

Octanol (alcool octylique) et ses isomères

2905 16 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2905 17

Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique)

2905 17 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2905 19

autres

2905 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2905 22

Alcools terpéniques acycliques

2905 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2905 29

autres

2905 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2905 31

Éthylène glycol (éthanediol)

2905 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2905 32

Propylène glycol (propane-1,2-diol)

2905 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2905 39

autres

2905 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2905 41

2-Éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol (triméthylolpropane)

2905 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2905 42

Pentaérythritol (pentaérythrite)

2905 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2905 43

Mannitol

2905 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2905 44

D-glucitol (sorbitol)

2905 44 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2905 45

Glycérol

2905 45 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2905 49

autres

2905 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2905 51

Ethchlorvynol (DCI)

2905 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2905 59

autres

2905 59 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2906 11

Menthol

2906 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2906 12

Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols

2906 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2906 13

Stérols et inositols

2906 13 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2906 19

autres

2906 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2906 21

Alcool benzylique

2906 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2906 29

autres

2906 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2907 11

Phénol (hydroxybenzène) et ses sels

2907 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2907 12

Crésols et leurs sels

2907 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2907 13

Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits

2907 13 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2907 15

Naphtols et leurs sels

2907 15 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2907 19

autres

2907 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2907 21

Résorcinol et ses sels

2907 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2907 22

Hydroquinone et ses sels

2907 22 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2907 23

4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels

2907 23 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2907 29

autres

2907 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2908 11

Pentachlorophénol (ISO)

2908 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2908 19

autres

2908 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2908 91

Dinosèbe (ISO) et ses sels

2908 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2908 92

4,6-Dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] et ses sels

2908 92 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2908 99

autres

2908 99 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2909 11

Éther diéthylique (oxyde de diéthyle)

2909 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2909 19

autres

2909 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2909 20

Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2909 30

Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2909 41

2,2'-Oxydiéthanol (diéthylène-glycol)

2909 41 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2909 43

Éthers monobutyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol

2909 43 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2909 44

autres éthers monoalkyliques de l'éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol

2909 44 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2909 49

autres

2909 49 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2909 50

Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2909 60

Peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2909 60 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2910 10

Oxiranne (oxyde d'éthylène)

2910 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2910 20

Méthyloxiranne (oxyde de propylène)

2910 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2910 30

1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)

2910 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2910 40

Dieldrine (ISO, DCI)

2910 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2910 90

autres

2910 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2911 00

Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2911 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2912 11

Méthanal (formaldéhyde)

2912 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2912 12

Éthanal (acétaldéhyde)

2912 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2912 19

autres

2912 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2912 21

Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque)

2912 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2912 29

autres

2912 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2912 41

Vanilline (aldéhyde méthylprotocatéchique)

2912 41 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2912 42

Éthylvanilline (aldéhyde éthylprotocatéchique)

2912 42 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2912 49

autres

2912 49 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2912 50

Polymères cycliques des aldéhydes

2912 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2912 60

Paraformaldéhyde

2912 60 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2913 00

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du no 29.12

2913 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2914 11

Acétone

2914 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2914 12

Butanone (méthyléthylcétone)

2914 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2914 13

4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)

2914 13 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2914 19

autres

2914 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2914 22

Cyclohexanone et méthylcyclohexanones

2914 22 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2914 23

Ionones et méthylionones

2914 23 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2914 29

autres

2914 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2914 31

Phénylacétone (phénylpropane-2-one)

2914 31 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2914 39

autres

2914 39 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2914 40

Cétones-alcools et cétones-aldéhydes

2914 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2914 50

Cétones-phénols et cétones contenant d'autres fonctions oxygénées

2914 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2914 61

Anthraquinone

2914 61 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2914 69

autres

2914 69 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2914 70

Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

2914 70 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2915 11

Acide formique

2915 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2915 12

Sels de l'acide formique

2915 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2915 13

Esters de l'acide formique

2915 13 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2915 21

Acide acétique

2915 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2915 24

Anhydride acétique

2915 24 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2915 29

autres

2915 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2915 31

Acétate d'éthyle

2915 31 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2915 32

Acétate de vinyle

2915 32 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2915 33

Acétate de n-butyle

2915 33 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2915 36

Acétate de dinosèbe (ISO)

2915 36 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2915 39

autres

2915 39 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2915 40

Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters

2915 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2915 50

Acide propionique, ses sels et ses esters

2915 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2915 60

Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters

2915 60 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2915 70

Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters

2915 70 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2915 90

autres

2915 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2916 11

Acide acrylique et ses sels

2916 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2916 12

Esters de l'acide acrylique

2916 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2916 13

Acide méthacrylique et ses sels

2916 13 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2916 14

Esters de l'acide méthacrylique

2916 14 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2916 15

Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters

2916 15 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2916 16

Binapacryl (ISO)

2916 16 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2916 19

autres

2916 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2916 20

Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés

2916 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2916 31

Acide benzoïque, ses sels et ses esters

2916 31 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2916 32

Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle

2916 32 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2916 34

Acide phénylacétique et ses sels

2916 34 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2916 39

autres

2916 39 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2917 11

Acide oxalique, ses sels et ses esters

2917 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2917 12

Acide adipique, ses sels et ses esters

2917 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2917 13

Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters

2917 13 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2917 14

Anhydride maléique

2917 14 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2917 19

autres

2917 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2917 20

Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés

2917 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2917 32

Orthophtalates de dioctyle

2917 32 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2917 33

Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle

2917 33 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2917 34

autres esters de l'acide orthophtalique

2917 34 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2917 35

Anhydride phtalique

2917 35 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2917 36

Acide téréphtalique et ses sels

2917 36 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2917 37

Téréphtalate de diméthyle

2917 37 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2917 39

autres

2917 39 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2918 11

Acide lactique, ses sels et ses esters

2918 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2918 12

Acide tartrique

2918 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2918 13

Sels et esters de l'acide tartrique

2918 13 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2918 14

Acide citrique

2918 14 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2918 15

Sels et esters de l'acide citrique

2918 15 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2918 16

Acide gluconique, ses sels et ses esters

2918 16 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2918 18

Chlorobenzilate (ISO)

2918 18 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2918 19

autres

2918 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2918 21

Acide salicylique et ses sels

2918 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2918 22

Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters

2918 22 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2918 23

autres esters de l'acide salicylique et leurs sels

2918 23 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2918 29

autres

2918 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2918 30

Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés

2918 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2918 91

2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et ses esters

2918 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2918 99

autres

2918 99 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2919 10

Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)

2919 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2919 90

autres

2919 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2920 11

Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion)

2920 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2920 19

autres

2920 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2920 90

autres

2920 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2921 11

Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels

2921 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2921 19

autres

2921 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2921 21

Éthylènediamine et ses sels

2921 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2921 22

Hexaméthylènediamine et ses sels

2921 22 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2921 29

autres

2921 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2921 30

Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits

2921 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2921 41

Aniline et ses sels

2921 41 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2921 42

Dérivés de l'aniline et leurs sels

2921 42 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2921 43

Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits

2921 43 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2921 44

Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits

2921 44 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2921 45

1-Naphtylamine (alpha-naphtylamine), 2-naphtylamine (bêta-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits

2921 45 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2921 46

Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI); sels de ces produits

2921 46 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2921 49

autres

2921 49 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2921 51

o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits

2921 51 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2921 59

autres

2921 59 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2922 11

Monoéthanolamine et ses sels

2922 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2922 12

Diéthanolamine et ses sels

2922 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2922 13

Triéthanolamine et ses sels

2922 13 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2922 14

Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels

2922 14 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2922 19

autres

2922 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2922 21

Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels

2922 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2922 29

autres

2922 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2922 31

Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI); sels de ces produits

2922 31 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2922 39

autres

2922 39 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2922 41

Lysine et ses esters; sels de ces produits

2922 41 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2922 42

Acide glutamique et ses sels

2922 42 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2922 43

Acide anthranilique et ses sels

2922 43 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2922 44

Tilidine (DCI) et ses sels

2922 44 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2922 49

autres

2922 49 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2922 50

Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées

2922 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2923 10

Choline et ses sels

2923 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2923 20

Lécithines et autres phosphoaminolipides

2923 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2923 90

autres

2923 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2924 11

Méprobamate (DCI)

2924 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2924 12

Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO)

2924 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2924 19

autres

2924 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2924 21

Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits

2924 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2924 23

Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels

2924 23 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2924 24

Éthinamate (DCI)

2924 24 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2924 29

autres

2924 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2925 11

Saccharine et ses sels

2925 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2925 12

Glutéthimide (DCI)

2925 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2925 19

autres

2925 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2925 21

Chlordiméforme (ISO)

2925 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2925 29

autres

2925 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2926 10

Acrylonitrile

2926 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2926 20

1-Cyanoguanidine (dicyandiamide)

2926 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2926 30

Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane)

2926 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2926 90

autres

2926 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2927 00

Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques

2927 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2928 00

Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine

2928 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2929 10

Isocyanates

2929 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2929 90

autres

2929 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2930 20

Thiocarbamates et dithiocarbamates

2930 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2930 30

Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame

2930 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2930 40

Méthionine

2930 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2930 50

Captafol (ISO) et méthamidophos (ISO)

2930 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2930 90

autres

2930 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2931 10

Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle

2931 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2931 20

Composés du tributylétain

2931 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2931 90

autres

2931 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2932 11

Tétrahydrofuranne

2932 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2932 12

2-Furaldéhyde (furfural)

2932 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2932 13

Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique

2932 13 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2932 19

autres

2932 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2932 20

Lactones

2932 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2932 91

Isosafrole

2932 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2932 92

1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one

2932 92 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2932 93

Pipéronal

2932 93 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2932 94

Safrole

2932 94 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2932 95

Tétrahydrocannabinols (tous les isomères)

2932 95 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2932 99

autres

2932 99 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 11

Phénazone (antipyrine) et ses dérivés

2933 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 19

autres

2933 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 21

Hydantoïne et ses dérivés

2933 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 29

autres

2933 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 31

Pyridine et ses sels

2933 31 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 32

Pipéridine et ses sels

2933 32 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 33

Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits

2933 33 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 39

autres

2933 39 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 41

Lévorphanol (DCI) et ses sels

2933 41 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 49

autres

2933 49 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 52

Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels

2933 52 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 53

Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels de ces produits

2933 53 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 54

autres dérivés de malonylurée (acide barbiturique); sels de ces produits

2933 54 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 55

Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol (DCI); sels de ces produits

2933 55 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 59

autres

2933 59 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 61

Mélamine

2933 61 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 69

autres

2933 69 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 71

6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)

2933 71 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 72

Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI)

2933 72 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 79

autres lactames

2933 79 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 91

Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d'éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tétrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces produits

2933 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2933 99

autres

2933 99 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2934 10

Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé

2934 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2934 20

Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations

2934 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2934 30

Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations

2934 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2934 91

Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits

2934 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2934 99

autres

2934 99 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2935 00

Sulfonamides

2935 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2936 21

Vitamines A et leurs dérivés

2936 21 00

 

00

1

5,0  %

1

843

B(6)

2936 22

Vitamine B1 et ses dérivés

2936 22 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2936 23

Vitamine B2 et ses dérivés

2936 23 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2936 24

Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B3 ou vitamine B5) et ses dérivés

2936 24 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2936 25

Vitamine B6 et ses dérivés

2936 25 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2936 26

Vitamine B12 et ses dérivés

2936 26 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2936 27

Vitamine C et ses dérivés

2936 27 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2936 28

Vitamine E et ses dérivés

2936 28 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2936 29

autres vitamines et leurs dérivés

2936 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2936 90

autres, y compris les concentrats naturels

2936 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2937 11

Somatropine, ses dérivés et analogues structurels

2937 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2937 12

Insuline et ses sels

2937 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2937 19

autres

2937 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2937 21

Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone)

2937 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2937 22

Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes

2937 22 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2937 23

Œstrogènes et progestogènes

2937 23 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2937 29

autres

2937 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2937 50

Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels

2937 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2937 90

autres

2937 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2938 10

Rutoside (rutine) et ses dérivés

2938 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2938 90

autres

2938 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2939 11

Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits

2939 11 10

Concentré de paille de pavot contenant en poids 50 % ou plus d'alcaoïdes

10

2

10,0  %

1

B(6)

2939 11

Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits

2939 11 90

autres

90

2

5,0  %

1

B(6)

2939 19

autres

2939 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2939 20

Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits

2939 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2939 30

Caféine et ses sels

2939 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2939 41

Éphédrine et ses sels

2939 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2939 42

Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels

2939 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2939 43

Cathine (DCI) et ses sels

2939 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2939 44

Noréphédrine et ses sels

2939 44 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2939 49

autres

2939 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2939 51

Fénétylline (DCI) et ses sels

2939 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2939 59

autres

2939 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2939 61

Ergométrine (DCI) et ses sels

2939 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2939 62

Ergotamine (DCI) et ses sels

2939 62 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2939 63

Acide lysergique et ses sels

2939 63 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2939 69

autres

2939 69 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2939 91

Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits

2939 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

2939 99

autres

2939 99 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2940 00

Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des nos 29.37, 29.38 et 29.39

2940 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2941 10

Pénicillines et leurs dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits

2941 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2941 20

Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits

2941 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2941 30

Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits

2941 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2941 40

Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits

2941 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2941 50

Erythromycine et ses dérivés; sels de ces produits

2941 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2941 90

autres

2941 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

2942 00

Autres composés organiques

2942 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3001 20

Extraits de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions

3001 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3001 90

autres

3001 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3002 10

Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique

3002 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3002 20

Vaccins pour la médecine humaine

3002 20 00

 

00

1

5,0  %

1

421 843

B(6)

3002 30

Vaccins pour la médecine vétérinaire

3002 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3002 90

autres

3002 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3003 10

contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits

3003 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3003 20

contenant d'autres antibiotiques

3003 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3003 31

contenant de l'insuline

3003 31 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3003 39

autres

3003 39 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3003 40

contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no 29.37, ni antibiotiques

3003 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3003 90

autres

3003 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3004 10

contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits

3004 10 00

 

00

1

5,0  %

1

5 590

B(6)

3004 20

contenant d'autres antibiotiques

3004 20 00

 

00

1

5,0  %

1

99 093

B(6)

3004 31

contenant de l'insuline

3004 31 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3004 32

contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels

3004 32 00

 

00

1

5,0  %

1

373

B(6)

3004 39

autres

3004 39 00

 

00

1

5,0  %

1

14 117

B(6)

3004 40

contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni autres produits du no 29.37, ni antibiotiques

3004 40 00

 

00

1

5,0  %

1

1 947

B(6)

3004 50

autres médicaments contenant des vitamines ou d'autres produits du no 29.36

3004 50 00

 

00

1

5,0  %

1

3

B(6)

3004 90

autres

3004 90 00

 

00

1

5,0  %

1

148 963

B(6)

3005 10

Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive

3005 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3005 90

autres

3005 90 00

 

00

1

5,0  %

1

493

B(6)

3006 10

Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non

3006 10 00

 

00

1

10,0  %

1

17 710

B(6)

3006 20

Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins

3006 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

3006 30

Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient

3006 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

3006 40

Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse

3006 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

3006 50

Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence

3006 50 00

 

00

1

10,0  %

1

1 410

B(6)

3006 60

Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du no 29.37 ou de spermicides

3006 60 00

 

00

1

10,0  %

1

33 250

B(6)

3006 70

Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux

3006 70 00

 

00

1

5,0  %

1

1 543

B(6)

3006 91

Appareillages identifiables de stomie

3006 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

3006 92

Déchets pharmaceutiques

3006 92 00

 

00

1

10,0  %

1

393

B(6)

3101 00

Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale

3101 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

3102 10

Urée, même en solution aqueuse

3102 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

3102 21

Sulfate d'ammonium

3102 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3102 29

autres

3102 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

3102 30

Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse

3102 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3102 40

Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant

3102 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3102 50

Nitrate de sodium

3102 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3102 60

Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d'ammonium

3102 60 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3102 80

Mélanges d'urée et de nitrate d'ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales

3102 80 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3102 90

autres, y compris les mélanges non visés dans les sous-positions précédentes

3102 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

3103 10

Superphosphates

3103 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3103 90

autres

3103 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

3104 20

Chlorure de potassium

3104 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

3104 30

Sulfate de potassium

3104 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3104 90

autres

3104 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3105 10

Produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg

3105 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

3105 20

Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium

3105 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

3105 30

Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)

3105 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3105 40

Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l'hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)

3105 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3105 51

contenant des nitrates et des phosphates

3105 51 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3105 59

autres

3105 59 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

3105 60

Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: phosphore et potassium

3105 60 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3105 90

autres

3105 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

3201 10

Extrait de quebracho

3201 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3201 20

Extrait de mimosa

3201 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3201 90

autres

3201 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3202 10

Produits tannants organiques synthétiques

3202 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3202 90

autres

3202 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3203 00

Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale

3203 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3204 11

Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants

3204 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3204 12

Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants; colorants à mordants et préparations à base de ces colorants

3204 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3204 13

Colorants basiques et préparations à base de ces colorants

3204 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3204 14

Colorants directs et préparations à base de ces colorants

3204 14 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3204 15

Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants

3204 15 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3204 16

Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants

3204 16 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3204 17

Colorants pigmentaires et préparations à base de ces colorants

3204 17 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3204 19

autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des nos 3204.11 à 3204.19

3204 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3204 20

Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents

3204 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3204 90

autres

3204 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3205 00

Laques colorantes; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de laques colorantes

3205 00 00

 

00

1

10,0  %

1

827

B(15)

3206 11

contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche

3206 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3206 19

autres

3206 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3206 20

Pigments et préparations à base de composés du chrome

3206 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3206 41

Outremer et ses préparations

3206 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3206 42

Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc

3206 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3206 49

autres

3206 49 00

 

00

1

10,0  %

1

827

B(15)

3206 50

Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores

3206 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3207 10

Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires

3207 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3207 20

Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires

3207 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3207 30

Lustres liquides et préparations similaires

3207 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3207 40

Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons

3207 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3208 10

à base de polyesters

3208 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3208 20

à base de polymères acryliques ou vinyliques

3208 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3208 90

autres

3208 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3209 10

à base de polymères acryliques ou vinyliques

3209 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3209 90

autres

3209 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3210 00

Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs

3210 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3211 00

Siccatifs préparés

3211 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3212 10

Feuilles pour le marquage au fer

3212 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3212 90

autres

3212 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3213 10

Couleurs en assortiments

3213 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3213 90

autres

3213 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3214 10

Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture

3214 10 00

 

00

1

10,0  %

1

30

B(15)

3214 90

autres

3214 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3215 11

noires

3215 11 00

 

00

1

10,0  %

1

740

B(18)

3215 19

autres

3215 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3215 90

autres

3215 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3301 12

d'orange

3301 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3301 13

de citron

3301 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3301 19

autres

3301 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3301 24

de menthe poivrée (Mentha piperita)

3301 24 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3301 25

d'autres menthes

3301 25 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3301 29

autres

3301 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3301 30

Résinoïdes

3301 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3301 90

autres

3301 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3302 10

des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons

3302 10 10

Préparations alcooliques composées

10

4

15,0  %

1

294

B(18)

3302 10

des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons

3302 10 20

contenant en volume 57 % ou plus d'alcool

20

4

18,00 $/l

1

294

B(18)

3302 10

des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons

3302 10 30

contenant en volume plus de 0,5 % mais moins de 57 % d'alcool

30

4

12,00 $/l

1

294

B(18)

3302 10

des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons

3302 10 90

autres

90

4

12,00 $/l

1

294

B(18)

3302 90

autres

3302 90 00

 

00

1

12,00 $/l

1

3 940

B(18)

3303 00

Parfums et eaux de toilette

3303 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3304 10

Produits de maquillage pour les lèvres

3304 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3304 20

Produits de maquillage pour les yeux

3304 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3304 30

Préparations pour manucures ou pédicures

3304 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3304 91

Poudres, y compris les poudres compactes

3304 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3304 99

autres

3304 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3305 10

Shampooings

3305 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3305 20

Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents

3305 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3305 30

Laques pour cheveux

3305 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3305 90

autres

3305 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3306 10

Dentifrices

3306 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3306 20

Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires)

3306 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3306 90

autres

3306 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3307 10

Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage

3307 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3307 20

Désodorisants corporels et antisudoraux

3307 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3307 30

Sels parfumés et autres préparations pour bains

3307 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3307 41

"Agarbatti" et autres préparations odoriférantes agissant par combustion

3307 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3307 49

autres

3307 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3307 90

autres

3307 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3401 11

de toilette (y compris ceux à usages médicaux)

3401 11 00

 

00

1

10,0  %

1

E

3401 19

autres

3401 19 00

 

00

1

10,0  %

1

E

3401 20

Savons sous autres formes

3401 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

3401 30

Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon

3401 30 00

 

00

1

10,0  %

1

E

3402 11

anioniques

3402 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3402 12

cationiques

3402 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3402 13

non-ioniques

3402 13 00

 

00

1

10,0  %

1

117

B(18)

3402 19

autres

3402 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3402 20

Préparations conditionnées pour la vente au détail

3402 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3402 90

autres

3402 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3403 11

Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières

3403 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3403 19

autres

3403 19 00

 

00

1

10,0  %

1

360

B(18)

3403 91

Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières

3403 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3403 99

autres

3403 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3404 20

de poly(oxyéthylène) (polyéthylène-glycol)

3404 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3404 90

autres

3404 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3405 10

Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir

3405 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3405 20

Encaustiques et préparations similaires pour l'entretien des meubles en bois, des parquets ou d'autres boiseries

3405 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3405 30

Brillants et préparations similaires pour carrosseries, autres que les brillants pour métaux

3405 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3405 40

Pâtes, poudres et autres préparations à récurer

3405 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3405 90

autres

3405 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3406 00

Bougies, chandelles, cierges et articles similaires

3406 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3407 00

Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites "cires pour l'art dentaire" présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre

3407 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3501 10

Caséines

3501 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3501 90

autres

3501 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3502 11

séchée

3502 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3502 19

autre

3502 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3502 20

Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines de lactosérum

3502 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3502 90

autres

3502 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3503 00

Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no 35.01

3503 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3504 00

Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome

3504 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3505 10

Dextrine et autres amidons et fécules modifiés

3505 10 00

 

00

1

10,0  %

1

3 457

B(15)

3505 20

Colles

3505 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3506 10

Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg

3506 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3506 91

Adhésifs à base de polymères des nos 39.01 à 39.13 ou de caoutchouc

3506 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3506 99

autres

3506 99 00

 

00

1

10,0  %

1

83

B(18)

3507 10

Présure et ses concentrats

3507 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3507 90

autres

3507 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3601 00

Poudres propulsives

3601 00 00

 

00

1

0,12 $/kg

1

B(18)

3602 00

Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives

3602 00 00

 

00

1

0,12 $/kg

1

B(18)

3603 00

Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques

3603 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3604 10

Articles pour feux d'artifice

3604 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3604 90

autres

3604 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3605 00

Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du no 36.04

3605 00 00

 

00

1

10,0  %

1

265 530

B(18)

3606 10

Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs, et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3

3606 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3606 90

autres

3606 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3701 10

pour rayons X

3701 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3701 20

Films à développement et tirage instantanés

3701 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3701 30

autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255 mm

3701 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3701 91

pour la photographie en couleurs (polychrome)

3701 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3701 99

autres

3701 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3702 10

pour rayons X

3702 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3702 31

pour la photographie en couleurs (polychrome)

3702 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3702 32

autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent

3702 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3702 39

autres

3702 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3702 41

d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome)

3702 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3702 42

d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie en couleurs

3702 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3702 43

d'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m

3702 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3702 44

d'une largeur excédant 105 mm mais n'excédant pas 610 mm

3702 44 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3702 52

d'une largeur n'excédant pas 16 mm

3702 52 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3702 53

d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives

3702 53 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3702 54

d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, autres que pour diapositives

3702 54 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3702 55

d'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m

3702 55 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3702 56

d'une largeur excédant 35 mm

3702 56 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3702 96

d'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m

3702 96 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3702 97

d'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m

3702 97 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3702 98

d'une largeur excédant 35 mm

3702 98 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3703 10

en rouleaux, d'une largeur excédant 610 mm

3703 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3703 20

autres, pour la photographie en couleurs (polychrome)

3703 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3703 90

autres

3703 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3704 00

Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés

3704 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3705 10

pour la reproduction offset

3705 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3705 90

autres

3705 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3706 10

d'une largeur de 35 mm ou plus

3706 10 00

 

00

1

0,24 $ par 30 m

1

B(15)

3706 90

autres

3706 90 00

 

00

1

0,36 $ par 30 m

1

B(15)

3707 10

Émulsions pour la sensibilisation des surfaces

3707 10 00

 

00

1

15,0  %

1

B(15)

3707 90

autres

3707 90 00

 

00

1

15,0  %

1

B(15)

3801 10

Graphite artificiel

3801 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3801 20

Graphite colloïdal ou semi-colloïdal

3801 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3801 30

Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours

3801 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3801 90

autres

3801 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3802 10

Charbons activés

3802 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3802 90

autres

3802 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3803 00

Tall oil, même raffiné

3803 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3804 00

Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du no 38.03

3804 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3805 10

Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate

3805 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3805 90

autres

3805 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3806 10

Colophanes et acides résiniques

3806 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3806 20

Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes

3806 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3806 30

Gommes esters

3806 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3806 90

autres

3806 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3807 00

Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales

3807 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3808 50

Marchandises mentionnées dans la note 1 de sous-positions du présent chapitre

3808 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

3808 91

Insecticides

3808 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

3808 92

Fongicides

3808 92 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

3808 93

Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes

3808 93 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

3808 94

Désinfectants

3808 94 00

 

00

1

5,0  %

1

130

B(18)

3808 99

autres

3808 99 10

Rodenticides

10

2

5,0  %

1

B(18)

3808 99

autres

3808 99 90

autres

90

2

5,0  %

1

B(18)

3809 10

à base de matières amylacées

3809 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3809 91

des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires

3809 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3809 92

des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similaires

3809 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3809 93

des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires

3809 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3810 10

Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits

3810 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3810 90

autres

3810 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3811 11

à base de composés du plomb

3811 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3811 19

autres

3811 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3811 21

contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

3811 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3811 29

autres

3811 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3811 90

autres

3811 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3812 10

Préparations dites "accélérateurs de vulcanisation"

3812 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3812 20

Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques

3812 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3812 30

Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques

3812 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3813 00

Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices

3813 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3814 00

Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis

3814 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3815 11

ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel

3815 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3815 12

ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux

3815 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3815 19

autres

3815 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3815 90

autres

3815 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3816 00

Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, autres que les produits du no 38.01

3816 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3817 00

Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des nos 27.07 ou 29.02

3817 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3818 00

Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique

3818 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3819 00

Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids

3819 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3820 00

Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage

3820 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3821 00

Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales

3821 00 00

 

00

1

10,0  %

1

2 663

B(15)

3822 00

Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des nos 30.02 ou 30.06; matériaux de référence certifiés

3822 00 00

 

00

1

10,0  %

1

11 570

B(15)

3823 11

Acide stéarique

3823 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3823 12

Acide oléique

3823 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3823 13

Tall acides gras

3823 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3823 19

autres

3823 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3823 70

Alcools gras industriels

3823 70 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3824 10

Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie

3824 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3824 30

Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques

3824 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3824 40

Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons

3824 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3824 50

Mortiers et bétons, non réfractaires

3824 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3824 60

Sorbitol, autre que celui du no 2905.44

3824 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3824 71

contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC)

3824 71 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3824 72

contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes

3824 72 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3824 73

contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)

3824 73 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3824 74

contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC)

3824 74 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3824 75

contenant du tétrachlorure de carbone

3824 75 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3824 76

contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme)

3824 76 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3824 77

contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane

3824 77 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3824 78

contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d'hydrochlorofluorocarbures (HCFC)

3824 78 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3824 79

autres

3824 79 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3824 81

contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène)

3824 81 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3824 82

contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB)

3824 82 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3824 83

contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)

3824 83 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3824 90

autres

3824 90 00

 

00

1

10,0  %

1

917

B(15)

3825 10

Déchets municipaux

3825 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3825 20

Boues d'épuration

3825 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3825 30

Déchets cliniques

3825 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3825 41

halogénés

3825 41 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

3825 49

autres

3825 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3825 50

Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel

3825 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3825 61

contenant principalement des constituants organiques

3825 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3825 69

autres

3825 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3825 90

autres

3825 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3826 00

Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids

3826 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3901 10

Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94

3901 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3901 20

Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94

3901 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3901 30

Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle

3901 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3901 90

autres

3901 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3902 10

Polypropylène

3902 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3902 20

Polyisobutylène

3902 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3902 30

Copolymères de propylène

3902 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3902 90

autres

3902 90 00

 

00

1

10,0  %

1

19 593

B(15)

3903 11

expansible

3903 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3903 19

autres

3903 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3903 20

Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN)

3903 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3903 30

Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)

3903 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3903 90

autres

3903 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3904 10

Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances

3904 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3904 21

non plastifié

3904 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3904 22

plastifié

3904 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3904 30

Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle

3904 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3904 40

autres copolymères du chlorure de vinyle

3904 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3904 50

Polymères du chlorure de vinylidène

3904 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3904 61

Polytétrafluoroéthylène

3904 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3904 69

autres

3904 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3904 90

autres

3904 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3905 12

en dispersion aqueuse

3905 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3905 19

autres

3905 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3905 21

en dispersion aqueuse

3905 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3905 29

autres

3905 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3905 30

Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés

3905 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3905 91

Copolymères

3905 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3905 99

autres

3905 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3906 10

Poly(méthacrylate de méthyle)

3906 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3906 90

autres

3906 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3907 10

Polyacétals

3907 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3907 20

Autres polyéthers

3907 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3907 30

Résines époxydes

3907 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3907 40

Polycarbonates

3907 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3907 50

Résines alkydes

3907 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3907 60

Poly(éthylène téréphtalate)

3907 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3907 70

Poly(acide lactique)

3907 70 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3907 91

non saturés

3907 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3907 99

autres

3907 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3908 10

Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12

3908 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3908 90

autres

3908 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3909 10

Résines uréiques; résines de thiourée

3909 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3909 20

Résines mélaminiques

3909 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3909 30

autres résines aminiques

3909 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3909 40

Résines phénoliques

3909 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3909 50

Polyuréthannes

3909 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3910 00

Silicones sous formes primaires

3910 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3911 10

Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes

3911 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3911 90

autres

3911 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3912 11

non plastifiés

3912 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3912 12

plastifiés

3912 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3912 20

Nitrates de cellulose (y compris les collodions)

3912 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3912 31

Carboxyméthylcellulose et ses sels

3912 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3912 39

autres

3912 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3912 90

autres

3912 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3913 10

Acide alginique, ses sels et ses esters

3913 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3913 90

autres

3913 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3914 00

Échangeurs d'ions à base de polymères des nos 39.01 à 39.13, sous formes primaires

3914 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3915 10

de polymères de l'éthylène

3915 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3915 20

de polymères du styrène

3915 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3915 30

de polymères du chlorure de vinyle

3915 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3915 90

d'autres matières plastiques

3915 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3916 10

en polymères de l'éthylène

3916 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3916 20

en polymères du chlorure de vinyle

3916 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3916 90

en autres matières plastiques

3916 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3917 10

Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques

3917 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

3917 21

en polymères de l'éthylène

3917 21 00

 

00

1

10,0  %

1

E

3917 22

en polymères du propylène

3917 22 00

 

00

1

10,0  %

1

E

3917 23

en polymères du chlorure de vinyle

3917 23 00

 

00

1

10,0  %

1

E

3917 29

en autres matières plastiques

3917 29 00

 

00

1

10,0  %

1

E

3917 31

Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa

3917 31 00

 

00

1

10,0  %

1

E

3917 32

autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, sans accessoires

3917 32 00

 

00

1

10,0  %

1

E

3917 33

autres, non renforcés d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières, avec accessoires

3917 33 00

 

00

1

10,0  %

1

E

3917 39

autres

3917 39 00

 

00

1

10,0  %

1

E

3917 40

Accessoires

3917 40 00

 

00

1

10,0  %

1

E

3918 10

en polymères du chlorure de vinyle

3918 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3918 90

en autres matières plastiques

3918 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3919 10

en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm

3919 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3919 90

autres

3919 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3920 10

en polymères de l'éthylène

3920 10 00

 

00

1

10,0  %

1

2 537

B(18)

3920 20

en polymères du propylène

3920 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3920 30

en polymères du styrène

3920 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3920 43

contenant en poids au moins 6 % de plastifiants

3920 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3920 49

autres

3920 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3920 51

en poly(méthacrylate de méthyle)

3920 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3920 59

autres

3920 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3920 61

en polycarbonates

3920 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3920 62

en poly(éthylène téréphtalate)

3920 62 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3920 63

en polyesters non saturés

3920 63 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3920 69

en autres polyesters

3920 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3920 71

en cellulose régénérée

3920 71 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3920 73

en acétate de cellulose

3920 73 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3920 79

en autres dérivés de la cellulose

3920 79 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3920 91

en poly(butyral de vinyle)

3920 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3920 92

en polyamides

3920 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3920 93

autres résines aminiques

3920 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3920 94

en résines phénoliques

3920 94 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3920 99

en autres matières plastiques

3920 99 00

 

00

1

10,0  %

1

13

B(18)

3921 11

en polymères du styrène

3921 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3921 12

en polymères du chlorure de vinyle

3921 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3921 13

en polyuréthannes

3921 13 00

 

00

1

10,0  %

1

13 147

B(15)

3921 14

en cellulose régénérée

3921 14 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3921 19

en autres matières plastiques

3921 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3921 90

autres

3921 90 00

 

00

1

10,0  %

1

2 383

B(15)

3922 10

Baignoires, douches, éviers et lavabos

3922 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3922 20

Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance

3922 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3922 90

autres

3922 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3923 10

Boîtes, caisses, casiers et articles similaires

3923 10 00

 

00

1

10,0  %

1

15 923

E

3923 21

en polymères de l'éthylène

3923 21 00

 

00

1

10,0  %

1

113 630

E

3923 29

en autres matières plastiques

3923 29 00

 

00

1

10,0  %

1

E

3923 30

Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires

3923 30 00

 

00

1

10,0  %

1

5 660

E

3923 40

Bobines, fusettes, canettes et supports similaires

3923 40 00

 

00

1

10,0  %

1

E

3923 50

Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture

3923 50 00

 

00

1

10,0  %

1

E

3923 90

autres

3923 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

3924 10

Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine

3924 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3924 90

autres

3924 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3925 10

Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d'une contenance excédant 300 l

3925 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3925 20

Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils

3925 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3925 30

Volets, stores (y compris les stores vénitiens) et articles similaires, et leurs parties

3925 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

3925 90

autres

3925 90 10

Gouttières, même avec leurs accessoires

10

2

10,0  %

1

B(15)

3925 90

autres

3925 90 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(15)

3926 10

Articles de bureau et articles scolaires

3926 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3926 20

Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)

3926 20 00

 

00

1

10,0  %

1

1 003

B(18)

3926 30

Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires

3926 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

3926 40

Statuettes et autres objets d'ornementation

3926 40 00

 

00

1

10,0  %

1

420

B(18)

3926 90

autres

3926 90 00

 

00

1

10,0  %

1

1 170

B(18)

4001 10

Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé

4001 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4001 21

Feuilles fumées

4001 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4001 22

Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)

4001 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4001 29

autres

4001 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4001 30

Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues

4001 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4002 11

Latex

4002 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4002 19

autres

4002 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4002 20

Caoutchouc butadiène (BR)

4002 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4002 31

Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR)

4002 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4002 39

autres

4002 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4002 41

Latex

4002 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4002 49

autres

4002 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4002 51

Latex

4002 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4002 59

autres

4002 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4002 60

Caoutchouc isoprène (IR)

4002 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4002 70

Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)

4002 70 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4002 80

Mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position

4002 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4002 91

Latex

4002 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4002 99

autres

4002 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4003 00

Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

4003 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4004 00

Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés

4004 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4005 10

Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice

4005 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4005 20

Solutions; dispersions autres que celles du no 4005.10

4005 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4005 91

Plaques, feuilles et bandes

4005 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4005 99

autres

4005 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4006 10

Profilés pour le rechapage

4006 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4006 90

autres

4006 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4007 00

Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé

4007 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4008 11

Plaques, feuilles et bandes

4008 11 00

 

00

1

10,0  %

1

80

B(15)

4008 19

autres

4008 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4008 21

Plaques, feuilles et bandes

4008 21 00

 

00

1

10,0  %

1

573

B(15)

4008 29

autres

4008 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4009 11

sans accessoires

4009 11 00

 

00

1

10,0  %

1

1 857

B(18)

4009 12

avec accessoires

4009 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4009 21

sans accessoires

4009 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4009 22

avec accessoires

4009 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4009 31

sans accessoires

4009 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4009 32

avec accessoires

4009 32 00

 

00

1

10,0  %

1

1 563

B(18)

4009 41

sans accessoires

4009 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4009 42

avec accessoires

4009 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4010 11

renforcées seulement de métal

4010 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4010 12

renforcées seulement de matières textiles

4010 12 00

 

00

1

10,0  %

1

1 370

B(15)

4010 19

autres

4010 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4010 31

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm

4010 31 00

 

00

1

10,0  %

1

10

B(15)

4010 32

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm

4010 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4010 33

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm

4010 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4010 34

Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm

4010 34 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4010 35

Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm

4010 35 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4010 36

Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm

4010 36 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4010 39

autres

4010 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4011 10

des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type "break" et les voitures de course)

4011 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4011 20

des types utilisés pour autobus ou camions

4011 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4011 30

des types utilisés pour véhicules aériens

4011 30 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4011 40

des types utilisés pour motocycles

4011 40 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4011 50

des types utilisés pour bicyclettes

4011 50 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4011 61

des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers

4011 61 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4011 62

des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre inférieur ou égal à 61 cm

4011 62 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4011 63

des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre supérieur à 61 cm

4011 63 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4011 69

autres

4011 69 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4011 92

des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers

4011 92 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4011 93

des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre inférieur ou égal à 61 cm

4011 93 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4011 94

des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d'un diamètre supérieur à 61 cm

4011 94 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4011 99

autres

4011 99 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4012 11

des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type "break" et les voitures de course)

4012 11 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4012 12

des types utilisés pour autobus ou camions

4012 12 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4012 13

des types utilisés pour véhicules aériens

4012 13 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4012 19

autres

4012 19 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4012 20

Pneumatiques usagés

4012 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4012 90

autres

4012 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4013 10

des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type "break" et les voitures de course), les autobus ou les camions

4013 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4013 20

des types utilisés pour bicyclettes

4013 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4013 90

autres

4013 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4014 10

Préservatifs

4014 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

4014 90

autres

4014 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4015 11

pour chirurgie

4015 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4015 19

autres

4015 19 00

 

00

1

10,0  %

1

453

B(15)

4015 90

autres

4015 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4016 10

en caoutchouc alvéolaire

4016 10 00

 

00

1

10,0  %

1

60

B(18)

4016 91

Revêtements de sol et tapis de pied

4016 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4016 92

Gommes à effacer

4016 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4016 93

Joints

4016 93 00

 

00

1

10,0  %

1

5 473

B(18)

4016 94

Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux

4016 94 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4016 95

autres articles gonflables

4016 95 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4016 99

autres

4016 99 00

 

00

1

10,0  %

1

11 070

B(18)

4017 00

Caoutchouc durci (ébonite, par exemple), sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci

4017 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4101 20

Cuirs et peaux bruts entiers, non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés

4101 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4101 50

Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant 16 kg

4101 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4101 90

autres, y compris les croupons, demi-croupons et flancs

4101 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4102 10

lainées

4102 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4102 21

picklées

4102 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4102 29

autres

4102 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4103 20

de reptiles

4103 20 10

Peaux de crocodiles

10

2

10,0  %

1

B(15)

4103 20

de reptiles

4103 20 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(15)

4103 30

de porcins

4103 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4103 90

autres

4103 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4104 11

pleine fleur, non refendue; côtés fleur

4104 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4104 19

autres

4104 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4104 41

pleine fleur, non refendue; côtés fleur

4104 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4104 49

autres

4104 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4105 10

à l'état humide (y compris wet-blue)

4105 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4105 30

à l'état sec (en croûte)

4105 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4106 21

à l'état humide (y compris wet-blue)

4106 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4106 22

à l'état sec (en croûte)

4106 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4106 31

à l'état humide (y compris wet-blue)

4106 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4106 32

à l'état sec (en croûte)

4106 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4106 40

de reptiles

4106 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4106 91

à l'état humide (y compris wet-blue)

4106 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4106 92

à l'état sec (en croûte)

4106 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4107 11

pleine fleur, non refendue

4107 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4107 12

côtés fleur

4107 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4107 19

autres

4107 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4107 91

pleine fleur, non refendue

4107 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4107 92

côtés fleur

4107 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4107 99

autres

4107 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4112 00

Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du no 41.14

4112 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4113 10

de caprins

4113 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4113 20

de porcins

4113 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4113 30

de reptiles

4113 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4113 90

autres

4113 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4114 10

Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné)

4114 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4114 20

Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés

4114 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4115 10

Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées

4115 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4115 20

Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir

4115 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4201 00

Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières

4201 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4202 11

à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

4202 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4202 12

à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles

4202 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4202 19

autres

4202 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4202 21

à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

4202 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4202 22

à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles

4202 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4202 29

autres

4202 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4202 31

à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

4202 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4202 32

à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles

4202 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4202 39

autres

4202 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4202 91

à surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué

4202 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4202 92

à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles

4202 92 00

 

00

1

10,0  %

1

3 003

B(18)

4202 99

autres

4202 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4203 10

Vêtements

4203 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4203 21

spécialement conçus pour la pratique de sports

4203 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4203 29

autres

4203 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4203 30

Ceintures, ceinturons et baudriers

4203 30 00

 

00

1

10,0  %

1

583

B(15)

4203 40

autres accessoires du vêtement

4203 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4205 00

Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué

4205 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4206 00

Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons

4206 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4301 10

de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

4301 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

4301 30

d'agneaux, dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

4301 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

4301 60

de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

4301 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

4301 80

autres pelleteries, entières, même sans les têtes, queues ou pattes

4301 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

4301 90

Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie

4301 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

4302 11

de visons

4302 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

4302 19

autres

4302 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

4302 20

Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés

4302 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

4302 30

Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, assemblés

4302 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

4303 10

Vêtements et accessoires du vêtement

4303 10 10

Gants spécialement conçus pour la pratique de sports

10

2

10,0  %

1

B(6)

4303 10

Vêtements et accessoires du vêtement

4303 10 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(6)

4303 90

autres

4303 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

4304 00

Pelleteries factices et articles en pelleteries factices

4304 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

4401 10

Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires

4401 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4401 21

de conifères

4401 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4401 22

autres que de conifères

4401 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4401 31

Boulettes de bois

4401 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4401 39

autres

4401 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4402 10

de bambou

4402 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4402 90

autres

4402 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4403 10

traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation

4403 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4403 20

autres, de conifères

4403 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4403 41

Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau

4403 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 01

Palaquium (nyatoh), de taille "Regular"

01

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 02

Palaquium (nyatoh), de taille "Small"

02

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 03

Palaquium (nyatoh), de taille "Super Small"

03

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 04

Palaquium (nyatoh), de qualité inférieure

04

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 05

Calophyllum (bintangor, tamanou), de taille "Regular"

05

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 06

Calophyllum (bintangor, tamanou), de taille "Small"

06

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 07

Calophyllum (bintangor, tamanou), de taille "Super Small"

07

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 08

Calophyllum (bintangor, tamanou), de qualité inférieure

08

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 09

Pometia (pometier, kava), de taille "Regular"

09

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 10

Pometia (pometier, kava), de taille "Small"

10

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 11

Pometia (pometier, kava), de taille "Super Small"

11

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 12

Pometia (pometier, kava), de qualité inférieure

12

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 13

Planchonella, de taille "Regular"

13

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 14

Planchonella, de taille "Small"

14

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 15

Planchonella, de taille "Super Small"

15

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 16

Planchonella, de qualité inférieure

16

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 17

Schizomeria, de taille "Regular"

17

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 18

Schizomeria, de taille "Small"

18

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 19

Schizomeria, de taille "Super Small"

19

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 20

Schizomeria, de qualité inférieure

20

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 21

Dillenia, de taille "Regular"

21

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 22

Dillenia, de taille "Small"

22

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 23

Dillenia, de taille "Super Small"

23

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 24

Dillenia, de qualité inférieure

24

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 25

Gonystylus (ramin), de taille "Regular"

25

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 26

Gonystylus (ramin), de taille "Small"

26

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 27

Gonystylus (ramin), de taille "Super Small"

27

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 28

Gonystylus (ramin), de qualité inférieure

28

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 29

Terminalia brassii, de taille "Regular"

29

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 30

Terminalia brassii, de taille "Small"

30

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 31

Terminalia brassii, de taille "Super Small"

31

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 32

Terminalia brassii, de qualité inférieure

32

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 33

Terminalia (à l'exception de T. brassii), de taille "Regular"

33

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 34

Terminalia (à l'exception de T. brassii), de taille "Small"

34

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 35

Terminalia (à l'exception de T. brassii), de taille "Super Small"

35

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 36

Terminalia (à l'exception de T. brassii), de qualité inférieure

36

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 37

Terminalia calamansanai, de taille "Regular"

37

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 38

Terminalia calamansanai, de taille "Small"

38

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 39

Terminalia calamansanai, de taille "Super Small"

39

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 40

Terminalia calamansanai, de qualité inférieure

40

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 41

Canarium, de taille "Regular"

41

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 42

Canarium, de taille "Small"

42

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 43

Canarium, de taille "Super Small"

43

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 44

Canarium, de qualité inférieure

44

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 45

Burckella, de taille "Regular"

45

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 46

Burckella, de taille "Small"

46

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 47

Burckella, de taille "Super Small"

47

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 48

Burckella, de qualité inférieure

48

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 49

Celtis, de taille "Regular"

49

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 50

Celtis, de taille "Small"

50

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 51

Celtis, de taille "Super Small"

51

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 52

Celtis, de qualité inférieure

52

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 53

Alstonia, de taille "Regular"

53

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 54

Alstonia, de taille "Small"

54

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 55

Alstonia, de taille "Super Small"

55

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 56

Alstonia, de qualité inférieure

56

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 57

Dysoxylum, de taille "Regular"

57

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 58

Dysoxylum, de taille "Small"

58

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 59

Dysoxylum, de taille "Super Small"

59

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 60

Dysoxylum, de qualité inférieure

60

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 61

Eugenia, de taille "Regular"

61

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 62

Eugenia, de taille "Small"

62

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 63

Eugenia, de taille "Super Small"

63

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 64

Eugenia, de qualité inférieure

64

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 65

Endospermum, de taille "Regular"

65

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 66

Endospermum, de taille "Small"

66

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 67

Endospermum, de taille "Super Small"

67

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 68

Endospermum, de qualité inférieure

68

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 69

Amoora, de taille "Regular"

69

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 70

Amoora, de taille "Small"

70

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 71

Amoora, de taille "Super Small"

71

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 72

Amoora, de qualité inférieure

72

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 73

Campnosperma, de taille "Regular"

73

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 74

Campnosperma, de taille "Small"

74

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 75

Campnosperma, de taille "Super Small"

75

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 76

Campnosperma, de qualité inférieure

76

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 77

Maranthes, de taille "Regular"

77

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 78

Maranthes, de taille "Small"

78

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 79

Maranthes, de taille "Super Small"

79

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 80

Maranthes, de qualité inférieure

80

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 81

Parinari, de taille "Regular"

81

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 82

Parinari, de taille "Small"

82

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 83

Parinari, de taille "Super Small"

83

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 84

Parinari, de qualité inférieure

84

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 96

autres essences mélangées, de taille "Regular"

96

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 97

autres essences mélangées, de taille "Small"

97

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 98

autres essences mélangées, de taille "Super Small"

98

88

10,0  %

1

B(18)

4403 49

autres

4403 49 99

autres essences mélangées, de qualité inférieure

99

88

10,0  %

1

B(18)

4403 91

de chêne (Quercus spp.)

4403 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4403 92

de hêtre (Fagus spp.)

4403 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4403 99

autres

4403 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4404 10

de conifères

4404 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4404 20

autres que de conifères

4404 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4405 00

Laine (paille) de bois; farine de bois

4405 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4406 10

non imprégnées

4406 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4406 90

autres

4406 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4407 10

de conifères

4407 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4407 21

Mahogany (Swietenia spp.)

4407 21 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4407 22

Virola, Imbuia et Balsa

4407 22 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4407 25

Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau

4407 25 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4407 26

White Lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti et Alan

4407 26 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4407 27

Sapelli

4407 27 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4407 28

Iroko

4407 28 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4407 29

autres

4407 29 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4407 91

de chêne (Quercus spp.)

4407 91 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4407 92

de hêtre (Fagus spp.)

4407 92 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4407 93

d'érable (Acer spp.)

4407 93 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4407 94

de cerisier (Prunus spp.)

4407 94 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4407 95

de frêne (Fraxinus spp.)

4407 95 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4407 99

autres

4407 99 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4408 10

de conifères

4408 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4408 31

Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau

4408 31 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4408 39

autres

4408 39 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4408 90

autres

4408 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4409 10

de conifères

4409 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4409 21

en bambou

4409 21 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4409 29

autres

4409 29 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4410 11

Panneaux de particules

4410 11 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4410 12

Panneaux dits "oriented strand board" (OSB)

4410 12 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4410 19

autres

4410 19 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4410 90

autres

4410 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4411 12

d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm

4411 12 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4411 13

d'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm

4411 13 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4411 14

d'une épaisseur excédant 9 mm

4411 14 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4411 92

d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3

4411 92 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4411 93

d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm3

4411 93 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4411 94

d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm3

4411 94 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4412 10

en bambou

4412 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4412 31

ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note 2 de sous-positions du présent chapitre

4412 31 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4412 32

autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères

4412 32 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4412 39

autres

4412 39 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4412 94

à âme panneautée, lattée ou lamellée

4412 94 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4412 99

autres

4412 99 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4413 00

Bois dits "densifiés", en blocs, planches, lames ou profilés

4413 00 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4414 00

Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires

4414 00 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4415 10

Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles

4415 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4415 20

Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes

4415 20 00

 

00

1

10,0  %

1

100

E

4416 00

Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains

4416 00 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4417 00

Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois

4417 00 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4418 10

Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles

4418 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4418 20

Portes et leurs cadres, chambranles et seuils

4418 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4418 40

Coffrages pour le bétonnage

4418 40 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4418 50

Bardeaux ("shingles" et "shakes")

4418 50 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4418 60

Poteaux et poutres

4418 60 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4418 71

pour sols mosaïques

4418 71 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4418 72

autres, multicouches

4418 72 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4418 79

autres

4418 79 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4418 90

autres

4418 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4419 00

Articles en bois pour la table ou la cuisine

4419 00 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4420 10

Statuettes et autres objets d'ornement, en bois

4420 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4420 90

autres

4420 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4421 10

Cintres pour vêtements

4421 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4421 90

autres

4421 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

4501 10

Liège naturel brut ou simplement préparé

4501 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4501 90

autres

4501 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4502 00

Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons)

4502 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4503 10

Bouchons

4503 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4503 90

autres

4503 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4504 10

Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme, cylindres pleins, y compris les disques

4504 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4504 90

autres

4504 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4601 21

en bambou

4601 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4601 22

en rotin

4601 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4601 29

autres

4601 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4601 92

en bambou

4601 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4601 93

en rotin

4601 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4601 94

en autres matières végétales

4601 94 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4601 99

autres

4601 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4602 11

en bambou

4602 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4602 12

en rotin

4602 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4602 19

autres

4602 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4602 90

autres

4602 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4701 00

Pâtes mécaniques de bois

4701 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4702 00

Pâtes chimiques de bois, à dissoudre

4702 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4703 11

de conifères

4703 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4703 19

autres que de conifères

4703 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4703 21

de conifères

4703 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4703 29

autres que de conifères

4703 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4704 11

de conifères

4704 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4704 19

autres que de conifères

4704 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4704 21

de conifères

4704 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4704 29

autres que de conifères

4704 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4705 00

Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique

4705 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4706 10

Pâtes de linters de coton

4706 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4706 20

Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)

4706 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4706 30

autres, de bambou

4706 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4706 91

mécaniques

4706 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4706 92

chimiques

4706 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4706 93

obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique

4706 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4707 10

Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés

4707 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4707 20

autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse

4707 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4707 30

Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)

4707 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4707 90

autres, y compris les déchets et rebuts non triés

4707 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4801 00

Papier journal, en rouleaux ou en feuilles

4801 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4802 10

Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)

4802 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4802 20

Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles

4802 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4802 40

Papiers supports pour papiers peints

4802 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4802 54

d'un poids au m2 inférieur à 40 g

4802 54 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4802 55

d'un poids au m2 de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux

4802 55 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4802 56

d'un poids au m2 de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié

4802 56 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4802 57

autres, d'un poids au m2 de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g

4802 57 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4802 58

d'un poids au m2 excédant 150 g

4802 58 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4802 61

en rouleaux

4802 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4802 62

en feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié

4802 62 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4802 69

autres

4802 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4803 00

Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles

4803 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4804 11

écrus

4804 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4804 19

autres

4804 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4804 21

écrus

4804 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4804 29

autres

4804 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4804 31

écrus

4804 31 00

 

00

1

10,0  %

1

910

B(15)

4804 39

autres

4804 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4804 41

écrus

4804 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4804 42

blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique

4804 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4804 49

autres

4804 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4804 51

écrus

4804 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4804 52

blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique

4804 52 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4804 59

autres

4804 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4805 11

Papier mi-chimique pour cannelure

4805 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4805 12

Papier paille pour cannelure

4805 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4805 19

autres

4805 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4805 24

d'un poids au m2 n'excédant pas 150 g

4805 24 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4805 25

d'un poids au m2 excédant 150 g

4805 25 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4805 30

Papier sulfite d'emballage

4805 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4805 40

Papier et carton filtre

4805 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4805 50

Papier et carton feutre, papier et carton laineux

4805 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4805 91

d'un poids au m2 n'excédant pas 150 g

4805 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4805 92

d'un poids au mètre carré excédant 150 g, mais inférieur à 225 g

4805 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4805 93

d'un poids au m2 égal ou supérieur à 225 g

4805 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4806 10

Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal)

4806 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4806 20

Papiers ingraissables (greaseproof)

4806 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4806 30

Papiers-calques

4806 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4806 40

Papier dit "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides

4806 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4807 00

Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles

4807 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4808 10

Papiers et cartons ondulés, même perforés

4808 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4808 40

Papiers Kraft, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés

4808 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4808 90

autres

4808 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4809 20

Papiers dits "autocopiants"

4809 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4809 90

autres

4809 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4810 13

en rouleaux

4810 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4810 14

en feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié

4810 14 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4810 19

autres

4810 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4810 22

Papier couché léger, dit "L.W.C"

4810 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4810 29

autres

4810 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4810 31

blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m2 n'excédant pas 150 g

4810 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4810 32

blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m2 excédant 150 g

4810 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4810 39

autres

4810 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4810 92

Multicouches

4810 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4810 99

autres

4810 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4811 10

Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés

4811 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4811 41

auto-adhésifs

4811 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4811 49

autres

4811 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4811 51

blanchis, d'un poids au m2 excédant 150 g

4811 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4811 59

autres

4811 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4811 60

Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol

4811 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4811 90

autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose

4811 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4812 00

Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier

4812 00 00

 

00

1

10,0  %

1

11 763

B(15)

4813 10

en cahiers ou en tubes

4813 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4813 20

en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm

4813 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4813 90

autres

4813 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4814 20

Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée

4814 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4814 90

autres

4814 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4816 20

Papiers dits "autocopiants"

4816 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4816 90

autres

4816 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4817 10

Enveloppes

4817 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4817 20

Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance

4817 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4817 30

Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance

4817 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4818 10

Papier hygiénique

4818 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

4818 20

Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains

4818 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4818 30

Nappes et serviettes de table

4818 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4818 50

Vêtements et accessoires du vêtement

4818 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4818 90

autres

4818 90 00

 

00

1

10,0  %

1

253

B(18)

4819 10

Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé

4819 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4819 20

Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé

4819 20 00

 

00

1

10,0  %

1

797

B(18)

4819 30

Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus

4819 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4819 40

autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets

4819 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4819 50

autres emballages, y compris les pochettes pour disques

4819 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4819 60

Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires

4819 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4820 10

Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires

4820 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4820 20

Cahiers

4820 20 00

 

00

1

10,0  %

1

110

B(18)

4820 30

Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers

4820 30 00

 

00

1

10,0  %

1

77

B(18)

4820 40

Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone

4820 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4820 50

Albums pour échantillonnages ou pour collections

4820 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4820 90

autres

4820 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

4821 10

imprimées

4821 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4821 90

autres

4821 90 00

 

00

1

10,0  %

1

83

B(15)

4822 10

des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles

4822 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4822 90

autres

4822 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4823 20

Papier et carton-filtre

4823 20 00

 

00

1

10,0  %

1

120

B(15)

4823 40

Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques

4823 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4823 61

en bambou

4823 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4823 69

autres

4823 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4823 70

Articles moulés ou pressés en pâte à papier

4823 70 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4823 90

autres

4823 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4901 10

en feuillets isolés, même pliés

4901 10 00

 

00

1

5,0  %

1

7 307

B(15)

4901 91

Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules

4901 91 00

 

00

1

5,0  %

1

3 877

B(15)

4901 99

autres

4901 99 00

 

00

1

5,0  %

1

1 493

B(15)

4902 10

paraissant au moins quatre fois par semaine

4902 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

4902 90

autres

4902 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

4903 00

Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants

4903 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

4904 00

Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée

4904 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

4905 10

Globes

4905 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

4905 91

sous forme de livres ou de brochures

4905 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

4905 99

autres

4905 99 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

4906 00

Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus

4906 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

4907 00

Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires

4907 00 10

Billets de banque

10

2

5,0  %

1

240 333

B(15)

4907 00

Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires

4907 00 90

autres

90

2

10,0  %

1

240 333

B(15)

4908 10

Décalcomanies vitrifiables

4908 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4908 90

autres

4908 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4909 00

Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications

4909 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4910 00

Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller

4910 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4911 10

Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires

4911 10 00

 

00

1

10,0  %

1

1 157

B(15)

4911 91

Images, gravures et photographies

4911 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

4911 99

autres

4911 99 00

 

00

1

10,0  %

1

28 923

B(15)

5001 00

Cocons de vers à soie propres au dévidage

5001 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5002 00

Soie grège (non moulinée)

5002 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5003 00

Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés)

5003 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5004 00

Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail

5004 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5005 00

Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail

5005 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5006 00

Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)

5006 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5007 10

Tissus de bourrette

5007 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5007 20

autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette

5007 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5007 90

autres tissus

5007 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5101 11

Laines de tonte

5101 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5101 19

autres

5101 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5101 21

Laines de tonte

5101 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5101 29

autres

5101 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5101 30

carbonisées

5101 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5102 11

de chèvre de Cachemire

5102 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5102 19

autres

5102 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5102 20

Poils grossiers

5102 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5103 10

Blousses de laine ou de poils fins

5103 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5103 20

autres déchets de laine ou de poils fins

5103 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5103 30

Déchets de poils grossiers

5103 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5104 00

Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers

5104 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5105 10

Laine cardée

5105 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5105 21

"Laine peignée en vrac"

5105 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5105 29

autre

5105 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5105 31

de chèvre de Cachemire

5105 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5105 39

autres

5105 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5105 40

Poils grossiers, cardés ou peignés

5105 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5106 10

contenant au moins 85 % en poids de laine

5106 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5106 20

contenant moins de 85 % en poids de laine

5106 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5107 10

contenant au moins 85 % en poids de laine

5107 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5107 20

contenant moins de 85 % en poids de laine

5107 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5108 10

cardés

5108 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5108 20

peignés

5108 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5109 10

contenant au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins

5109 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5109 90

autres

5109 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5110 00

Fils de poils grossiers ou de crin (y compris les fils de crin guipés), même conditionnés pour la vente au détail

5110 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5111 11

d'un poids n'excédant pas 300 g/m2

5111 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5111 19

autres

5111 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5111 20

autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5111 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5111 30

autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues

5111 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5111 90

autres

5111 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5112 11

d'un poids n'excédant pas 200 g/m2

5112 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5112 19

autres

5112 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5112 20

autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5112 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5112 30

autres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues

5112 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5112 90

autres

5112 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5113 00

Tissus de poils grossiers ou de crin

5113 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5201 00

Coton, non cardé ni peigné

5201 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5202 10

Déchets de fils

5202 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5202 91

Effilochés

5202 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5202 99

autres

5202 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5203 00

Coton, cardé ou peigné

5203 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5204 11

contenant au moins 85 % en poids de coton

5204 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5204 19

autres

5204 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5204 20

conditionnés pour la vente au détail

5204 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 11

titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)

5205 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 12

titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)

5205 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 13

titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)

5205 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 14

titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)

5205 14 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 15

titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)

5205 15 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 21

titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)

5205 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 22

titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)

5205 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 23

titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)

5205 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 24

titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)

5205 24 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 26

titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques)

5205 26 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 27

titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques)

5205 27 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 28

titrant moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques)

5205 28 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 31

titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)

5205 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 32

titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)

5205 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 33

titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)

5205 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 34

titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)

5205 34 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 35

titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)

5205 35 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 41

titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)

5205 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 42

titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)

5205 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 43

titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)

5205 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 44

titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)

5205 44 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 46

titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples)

5205 46 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 47

titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant 94 numéros métriques mais n'excédant pas 120 numéros métriques en fils simples)

5205 47 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5205 48

titrant en fils simples moins de 83,33 décitex (excédant 120 numéros métriques en fils simples)

5205 48 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5206 11

titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)

5206 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5206 12

titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)

5206 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5206 13

titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)

5206 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5206 14

titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)

5206 14 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5206 15

titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)

5206 15 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5206 21

titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques)

5206 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5206 22

titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques)

5206 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5206 23

titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques)

5206 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5206 24

titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques)

5206 24 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5206 25

titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques)

5206 25 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5206 31

titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)

5206 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5206 32

titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)

5206 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5206 33

titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)

5206 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5206 34

titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)

5206 34 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5206 35

titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)

5206 35 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5206 41

titrant en fils simples 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques en fils simples)

5206 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5206 42

titrant en fils simples moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais n'excédant pas 43 numéros métriques en fils simples)

5206 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5206 43

titrant en fils simples moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples)

5206 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5206 44

titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples)

5206 44 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5206 45

titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples)

5206 45 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5207 10

contenant au moins 85 % en poids de coton

5207 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5207 90

autres

5207 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5208 11

à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2

5208 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5208 12

à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2

5208 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5208 13

à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5208 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5208 19

autres tissus

5208 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5208 21

à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2

5208 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5208 22

à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2

5208 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5208 23

à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5208 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5208 29

autres tissus

5208 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5208 31

à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2

5208 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5208 32

à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2

5208 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5208 33

à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5208 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5208 39

autres tissus

5208 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5208 41

à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2

5208 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5208 42

à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2

5208 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5208 43

à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5208 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5208 49

autres tissus

5208 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5208 51

à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2

5208 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5208 52

à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2

5208 52 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5208 59

autres tissus

5208 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5209 11

à armure toile

5209 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5209 12

à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5209 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5209 19

autres tissus

5209 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5209 21

à armure toile

5209 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5209 22

à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5209 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5209 29

autres tissus

5209 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5209 31

à armure toile

5209 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5209 32

à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5209 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5209 39

autres tissus

5209 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5209 41

à armure toile

5209 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5209 42

Tissus dits "denim"

5209 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5209 43

autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5209 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5209 49

autres tissus

5209 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5209 51

à armure toile

5209 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5209 52

à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5209 52 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5209 59

autres tissus

5209 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5210 11

à armure toile

5210 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5210 19

autres tissus

5210 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5210 21

à armure toile

5210 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5210 29

autres tissus

5210 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5210 31

à armure toile

5210 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5210 32

à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5210 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5210 39

autres tissus

5210 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5210 41

à armure toile

5210 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5210 49

autres tissus

5210 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5210 51

à armure toile

5210 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5210 59

autres tissus

5210 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5211 11

à armure toile

5211 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5211 12

à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5211 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5211 19

autres tissus

5211 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5211 20

blanchis

5211 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5211 31

à armure toile

5211 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5211 32

à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5211 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5211 39

autres tissus

5211 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5211 41

à armure toile

5211 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5211 42

Tissus dits "denim"

5211 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5211 43

autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5211 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5211 49

autres tissus

5211 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5211 51

à armure toile

5211 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5211 52

à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5211 52 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5211 59

autres tissus

5211 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5212 11

écrus

5212 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5212 12

blanchis

5212 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5212 13

teints

5212 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5212 14

en fils de diverses couleurs

5212 14 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5212 15

imprimés

5212 15 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5212 21

écrus

5212 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5212 22

blanchis

5212 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5212 23

teints

5212 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5212 24

en fils de diverses couleurs

5212 24 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5212 25

imprimés

5212 25 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5301 10

Lin brut ou roui

5301 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5301 21

brisé ou teillé

5301 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5301 29

autre

5301 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5301 30

Étoupes et déchets de lin

5301 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5302 10

Chanvre brut ou roui

5302 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5302 90

autres

5302 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5303 10

Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis

5303 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5303 90

autres

5303 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5305 00

Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5305 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5306 10

simples

5306 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5306 20

retors ou câblés

5306 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5307 10

simples

5307 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5307 20

retors ou câblés

5307 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5308 10

Fils de coco

5308 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5308 20

Fils de chanvre

5308 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5308 90

autres

5308 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5309 11

écrus ou blanchis

5309 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5309 19

autres

5309 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5309 21

écrus ou blanchis

5309 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5309 29

autres

5309 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5310 10

écrus

5310 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5310 90

autres

5310 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5311 00

Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier

5311 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5401 10

de filaments synthétiques

5401 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5401 20

de filaments artificiels

5401 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5402 11

d'aramides

5402 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5402 19

autres

5402 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5402 20

Fils à haute ténacité de polyesters

5402 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5402 31

de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins

5402 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5402 32

de nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex

5402 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5402 33

de polyesters

5402 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5402 34

de polypropylène

5402 34 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5402 39

autres

5402 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5402 44

d'élastomères

5402 44 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5402 45

autres, de nylon ou d'autres polyamides

5402 45 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5402 46

autres, de polyesters, partiellement orientés

5402 46 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5402 47

autres, de polyesters

5402 47 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5402 48

autres, de polypropylène

5402 48 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5402 49

autres

5402 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5402 51

de nylon ou d'autres polyamides

5402 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5402 52

de polyesters

5402 52 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5402 59

autres

5402 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5402 61

de nylon ou d'autres polyamides

5402 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5402 62

de polyesters

5402 62 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5402 69

autres

5402 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5403 10

Fils à haute ténacité en rayonne viscose

5403 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5403 31

de rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre

5403 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5403 32

de rayonne viscose, d'une torsion excédant 120 tours par mètre

5403 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5403 33

d'acétate de cellulose

5403 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5403 39

autres

5403 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5403 41

de rayonne viscose

5403 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5403 42

d'acétate de cellulose

5403 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5403 49

autres

5403 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5404 11

d'élastomères

5404 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5404 12

autres, de polypropylène

5404 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5404 19

autres

5404 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5404 90

autres

5404 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5405 00

Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm

5405 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5406 00

Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

5406 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 10

Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters

5407 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 20

Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires

5407 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 30

"Tissus" visés à la note 9 de la section XI

5407 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 41

écrus ou blanchis

5407 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 42

teints

5407 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 43

en fils de diverses couleurs

5407 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 44

imprimés

5407 44 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 51

écrus ou blanchis

5407 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 52

teints

5407 52 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 53

en fils de diverses couleurs

5407 53 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 54

imprimés

5407 54 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 61

contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés

5407 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 69

autres

5407 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 71

écrus ou blanchis

5407 71 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 72

teints

5407 72 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 73

en fils de diverses couleurs

5407 73 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 74

imprimés

5407 74 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 81

écrus ou blanchis

5407 81 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 82

teints

5407 82 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 83

en fils de diverses couleurs

5407 83 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 84

imprimés

5407 84 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 91

écrus ou blanchis

5407 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 92

teints

5407 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 93

en fils de diverses couleurs

5407 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5407 94

imprimés

5407 94 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5408 10

Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose

5408 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5408 21

écrus ou blanchis

5408 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5408 22

teints

5408 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5408 23

en fils de diverses couleurs

5408 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5408 24

imprimés

5408 24 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5408 31

écrus ou blanchis

5408 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5408 32

teints

5408 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5408 33

en fils de diverses couleurs

5408 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5408 34

imprimés

5408 34 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5501 10

de nylon ou d'autres polyamides

5501 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5501 20

de polyesters

5501 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5501 30

acryliques ou modacryliques

5501 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5501 40

de polypropylène

5501 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5501 90

autres

5501 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5502 00

Câbles de filaments artificiels

5502 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5503 11

d'aramides

5503 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5503 19

autres

5503 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5503 20

de polyesters

5503 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5503 30

acryliques ou modacryliques

5503 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5503 40

de polypropylène

5503 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5503 90

autres

5503 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5504 10

de rayonne viscose

5504 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5504 90

autres

5504 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5505 10

de fibres synthétiques

5505 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5505 20

de fibres artificielles

5505 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5506 10

de nylon ou d'autres polyamides

5506 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5506 20

de polyesters

5506 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5506 30

acryliques ou modacryliques

5506 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5506 90

autres

5506 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5507 00

Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

5507 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5508 10

de fibres synthétiques discontinues

5508 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5508 20

de fibres artificielles discontinues

5508 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5509 11

simples

5509 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5509 12

retors ou câblés

5509 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5509 21

simples

5509 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5509 22

retors ou câblés

5509 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5509 31

simples

5509 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5509 32

retors ou câblés

5509 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5509 41

simples

5509 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5509 42

retors ou câblés

5509 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5509 51

mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues

5509 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5509 52

mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

5509 52 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5509 53

mélangées principalement ou uniquement avec du coton

5509 53 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5509 59

autres

5509 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5509 61

mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

5509 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5509 62

mélangées principalement ou uniquement avec du coton

5509 62 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5509 69

autres

5509 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5509 91

mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

5509 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5509 92

mélangés principalement ou uniquement avec du coton

5509 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5509 99

autres

5509 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5510 11

simples

5510 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5510 12

retors ou câblés

5510 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5510 20

autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

5510 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5510 30

autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton

5510 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5510 90

autres fils

5510 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5511 10

de fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 % en poids de ces fibres

5511 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5511 20

de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres

5511 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5511 30

de fibres artificielles discontinues

5511 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5512 11

écrus ou blanchis

5512 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5512 19

autres

5512 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5512 21

écrus ou blanchis

5512 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5512 29

autres

5512 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5512 91

écrus ou blanchis

5512 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

5512 99

autres

5512 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5513 11

en fibres discontinues de polyester, à armure toile

5513 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5513 12

en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5513 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5513 13

autres tissus de fibres discontinues de polyester

5513 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5513 19

autres tissus

5513 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5513 21

en fibres discontinues de polyester, à armure toile

5513 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5513 23

autres tissus de fibres discontinues de polyester

5513 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5513 29

autres tissus

5513 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5513 31

en fibres discontinues de polyester, à armure toile

5513 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5513 39

autres tissus

5513 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5513 41

en fibres discontinues de polyester, à armure toile

5513 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5513 49

autres tissus

5513 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5514 11

en fibres discontinues de polyester, à armure toile

5514 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5514 12

en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5514 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5514 19

autres tissus

5514 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5514 21

en fibres discontinues de polyester, à armure toile

5514 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5514 22

en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5514 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5514 23

autres tissus de fibres discontinues de polyester

5514 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5514 29

autres tissus

5514 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5514 30

en fils de diverses couleurs

5514 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5514 41

en fibres discontinues de polyester, à armure toile

5514 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5514 42

en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4

5514 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5514 43

autres tissus de fibres discontinues de polyester

5514 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5514 49

autres tissus

5514 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5515 11

mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose

5515 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5515 12

mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5515 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5515 13

mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

5515 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5515 19

autres

5515 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5515 21

mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5515 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5515 22

mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

5515 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5515 29

autres

5515 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5515 91

mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

5515 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5515 99

autres

5515 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5516 11

écrus ou blanchis

5516 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5516 12

teints

5516 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5516 13

en fils de diverses couleurs

5516 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5516 14

imprimés

5516 14 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5516 21

écrus ou blanchis

5516 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5516 22

teints

5516 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5516 23

en fils de diverses couleurs

5516 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5516 24

imprimés

5516 24 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5516 31

écrus ou blanchis

5516 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5516 32

teints

5516 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5516 33

en fils de diverses couleurs

5516 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5516 34

imprimés

5516 34 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5516 41

écrus ou blanchis

5516 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5516 42

teints

5516 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5516 43

en fils de diverses couleurs

5516 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5516 44

imprimés

5516 44 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5516 91

écrus ou blanchis

5516 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5516 92

teints

5516 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5516 93

en fils de diverses couleurs

5516 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5516 94

imprimés

5516 94 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5601 21

de coton

5601 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5601 22

de fibres synthétiques ou artificielles

5601 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5601 29

autres

5601 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5601 30

Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles

5601 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5602 10

Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés

5602 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5602 21

de laine ou de poils fins

5602 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5602 29

d'autres matières textiles

5602 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5602 90

autres

5602 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5603 11

d'un poids n'excédant pas 25 g/m2

5603 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5603 12

d'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2

5603 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5603 13

d'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2

5603 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5603 14

d'un poids supérieur à 150 g/m2

5603 14 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5603 91

d'un poids n'excédant pas 25 g/m2

5603 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5603 92

d'un poids supérieur à 25 g/m2 mais n'excédant pas 70 g/m2

5603 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5603 93

d'un poids supérieur à 70 g/m2 mais n'excédant pas 150 g/m2

5603 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5603 94

d'un poids supérieur à 150 g/m2

5603 94 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5604 10

Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles

5604 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5604 90

autres

5604 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5605 00

Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal

5605 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5606 00

Fils guipés, lames et formes similaires des nos 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du no 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits "de chaînette"

5606 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5607 21

Ficelles lieuses ou botteleuses

5607 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5607 29

autres

5607 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5607 41

Ficelles lieuses ou botteleuses

5607 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5607 49

autres

5607 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5607 50

d'autres fibres synthétiques

5607 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5607 90

autres

5607 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5608 11

Filets confectionnés pour la pêche

5608 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5608 19

autres

5608 19 10

Moustiquaires

10

2

5,0  %

1

B(15)

5608 19

autres

5608 19 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(15)

5608 90

autres

5608 90 10

Moustiquaires

10

2

5,0  %

1

B(15)

5608 90

autres

5608 90 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(15)

5609 00

Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs

5609 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5701 10

de laine ou de poils fins

5701 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5701 90

d'autres matières textiles

5701 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5702 10

Tapis dits "Kelim" ou "Kilim", "Schumacks" ou "Soumak", "Karamanie" et tapis similaires tissés à la main

5702 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5702 20

Revêtements de sol en coco

5702 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5702 31

de laine ou de poils fins

5702 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5702 32

de matières textiles synthétiques ou artificielles

5702 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5702 39

d'autres matières textiles

5702 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5702 41

de laine ou de poils fins

5702 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5702 42

de matières textiles synthétiques ou artificielles

5702 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5702 49

d'autres matières textiles

5702 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5702 50

autres, sans velours, non confectionnés

5702 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5702 91

de laine ou de poils fins

5702 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5702 92

de matières textiles synthétiques ou artificielles

5702 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5702 99

d'autres matières textiles

5702 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5703 10

de laine ou de poils fins

5703 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5703 20

de nylon ou d'autres polyamides

5703 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5703 30

d'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles

5703 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5703 90

d'autres matières textiles

5703 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5704 10

Carreaux dont la superficie n'excède pas 0,3 m2

5704 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5704 90

autres

5704 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5705 00

Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés

5705 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5801 10

de laine ou de poils fins

5801 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5801 21

Velours et peluches par la trame, non coupés

5801 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5801 22

Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés

5801 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5801 23

autres velours et peluches par la trame

5801 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5801 26

Tissus de chenille

5801 26 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5801 27

Velours et peluches par la chaîne

5801 27 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5801 31

Velours et peluches par la trame, non coupés

5801 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5801 32

Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés

5801 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5801 33

autres velours et peluches par la trame

5801 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5801 36

Tissus de chenille

5801 36 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5801 37

Velours et peluches par la chaîne

5801 37 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5801 90

d'autres matières textiles

5801 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5802 11

écrus

5802 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5802 19

autres

5802 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5802 20

Tissus bouclés du genre éponge, en autres matières textiles

5802 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5802 30

Surfaces textiles touffetées

5802 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5803 00

Tissus à point de gaze, autres que les articles du no 58.06

5803 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5804 10

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées

5804 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5804 21

de fibres synthétiques ou artificielles

5804 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5804 29

d'autres matières textiles

5804 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5804 30

Dentelles à la main

5804 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5805 00

Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées

5805 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5806 10

Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge

5806 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5806 20

autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc

5806 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5806 31

de coton

5806 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5806 32

de fibres synthétiques ou artificielles

5806 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5806 39

d'autres matières textiles

5806 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5806 40

Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)

5806 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5807 10

tissés

5807 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5807 90

autres

5807 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5808 10

Tresses en pièces

5808 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5808 90

autres

5808 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5809 00

Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs

5809 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5810 10

Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé

5810 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5810 91

de coton

5810 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5810 92

de fibres synthétiques ou artificielles

5810 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5810 99

d'autres matières textiles

5810 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5811 00

Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du no 58.10

5811 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5901 10

Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires

5901 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5901 90

autres

5901 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5902 10

de nylon ou d'autres polyamides

5902 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5902 20

de polyesters

5902 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5902 90

autres

5902 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5903 10

avec du poly(chlorure de vinyle)

5903 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5903 20

avec du polyuréthanne

5903 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5903 90

autres

5903 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5904 10

Linoléums

5904 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5904 90

autres

5904 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5905 00

Revêtements muraux en matières textiles

5905 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5906 10

Rubans adhésifs d'une largeur n'excédant pas 20 cm

5906 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5906 91

de bonneterie

5906 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5906 99

autres

5906 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5907 00

Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues

5907 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5908 00

Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés

5908 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5909 00

Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières

5909 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5910 00

Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières

5910 00 00

 

00

1

10,0  %

1

53

B(15)

5911 10

Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples

5911 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5911 20

Gazes et toiles à bluter, même confectionnées

5911 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5911 31

d'un poids au m2 inférieur à 650 g

5911 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5911 32

d'un poids au m2 égal ou supérieur à 650 g

5911 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5911 40

Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux

5911 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

5911 90

autres

5911 90 00

 

00

1

10,0  %

1

23

B(15)

6001 10

Étoffes dites "à longs poils"

6001 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6001 21

de coton

6001 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6001 22

de fibres synthétiques ou artificielles

6001 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6001 29

d'autres matières textiles

6001 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6001 91

de coton

6001 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6001 92

de fibres synthétiques ou artificielles

6001 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6001 99

d'autres matières textiles

6001 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6002 40

contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc

6002 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6002 90

autres

6002 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6003 10

de laine ou de poils fins

6003 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6003 20

de coton

6003 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6003 30

de fibres synthétiques

6003 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6003 40

de fibres artificielles

6003 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6003 90

autres

6003 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6004 10

contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc

6004 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6004 90

autres

6004 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6005 21

écrues ou blanchies

6005 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6005 22

teintes

6005 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6005 23

en fils de diverses couleurs

6005 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6005 24

imprimées

6005 24 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6005 31

écrues ou blanchies

6005 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6005 32

teintes

6005 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6005 33

en fils de diverses couleurs

6005 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6005 34

imprimées

6005 34 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6005 41

écrues ou blanchies

6005 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6005 42

teintes

6005 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6005 43

en fils de diverses couleurs

6005 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6005 44

imprimées

6005 44 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6005 90

autres

6005 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6006 10

de laine ou de poils fins

6006 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6006 21

écrues ou blanchies

6006 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6006 22

teintes

6006 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6006 23

en fils de diverses couleurs

6006 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6006 24

imprimées

6006 24 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6006 31

écrues ou blanchies

6006 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6006 32

teintes

6006 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6006 33

en fils de diverses couleurs

6006 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6006 34

imprimées

6006 34 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6006 41

écrues ou blanchies

6006 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6006 42

teintes

6006 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6006 43

en fils de diverses couleurs

6006 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6006 44

imprimées

6006 44 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6006 90

autres

6006 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6101 20

de coton

6101 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6101 30

de fibres synthétiques ou artificielles

6101 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6101 90

d'autres matières textiles

6101 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6102 10

de laine ou de poils fins

6102 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6102 20

de coton

6102 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6102 30

de fibres synthétiques ou artificielles

6102 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6102 90

d'autres matières textiles

6102 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6103 10

Costumes ou complets

6103 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6103 22

de coton

6103 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6103 23

de fibres synthétiques

6103 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6103 29

d'autres matières textiles

6103 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6103 31

de laine ou de poils fins

6103 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6103 32

de coton

6103 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6103 33

de fibres synthétiques

6103 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6103 39

d'autres matières textiles

6103 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6103 41

de laine ou de poils fins

6103 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6103 42

de coton

6103 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6103 43

de fibres synthétiques

6103 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6103 49

d'autres matières textiles

6103 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6104 13

de fibres synthétiques

6104 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6104 19

d'autres matières textiles

6104 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6104 22

de coton

6104 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6104 23

de fibres synthétiques

6104 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6104 29

d'autres matières textiles

6104 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6104 31

de laine ou de poils fins

6104 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6104 32

de coton

6104 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6104 33

de fibres synthétiques

6104 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6104 39

d'autres matières textiles

6104 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6104 41

de laine ou de poils fins

6104 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6104 42

de coton

6104 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6104 43

de fibres synthétiques

6104 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6104 44

de fibres artificielles

6104 44 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6104 49

d'autres matières textiles

6104 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6104 51

de laine ou de poils fins

6104 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6104 52

de coton

6104 52 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6104 53

de fibres synthétiques

6104 53 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6104 59

d'autres matières textiles

6104 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6104 61

de laine ou de poils fins

6104 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6104 62

de coton

6104 62 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6104 63

de fibres synthétiques

6104 63 00

 

00

1

10,0  %

1

6 903

B(15)

6104 69

d'autres matières textiles

6104 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6105 10

de coton

6105 10 00

 

00

1

10,0  %

1

1 793

B(15)

6105 20

de fibres synthétiques ou artificielles

6105 20 00

 

00

1

10,0  %

1

873

B(15)

6105 90

d'autres matières textiles

6105 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6106 10

de coton

6106 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6106 20

de fibres synthétiques ou artificielles

6106 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6106 90

d'autres matières textiles

6106 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6107 11

de coton

6107 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6107 12

de fibres synthétiques ou artificielles

6107 12 00

 

00

1

10,0  %

1

3 710

B(15)

6107 19

d'autres matières textiles

6107 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6107 21

de coton

6107 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6107 22

de fibres synthétiques ou artificielles

6107 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6107 29

d'autres matières textiles

6107 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6107 91

de coton

6107 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6107 99

d'autres matières textiles

6107 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6108 11

de fibres synthétiques ou artificielles

6108 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6108 19

d'autres matières textiles

6108 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6108 21

de coton

6108 21 00

 

00

1

10,0  %

1

1 330

B(15)

6108 22

de fibres synthétiques ou artificielles

6108 22 00

 

00

1

10,0  %

1

3 187

B(15)

6108 29

d'autres matières textiles

6108 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6108 31

de coton

6108 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6108 32

de fibres synthétiques ou artificielles

6108 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6108 39

d'autres matières textiles

6108 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6108 91

de coton

6108 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6108 92

de fibres synthétiques ou artificielles

6108 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6108 99

d'autres matières textiles

6108 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6109 10

de coton

6109 10 00

 

00

1

10,0  %

1

4 463

B(18)

6109 90

d'autres matières textiles

6109 90 00

 

00

1

10,0  %

1

13 327

B(18)

6110 11

de laine

6110 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6110 12

de chèvre du Cachemire

6110 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6110 19

autres

6110 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6110 20

de coton

6110 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6110 30

de fibres synthétiques ou artificielles

6110 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6110 90

d'autres matières textiles

6110 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6111 20

de coton

6111 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6111 30

de fibres synthétiques

6111 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6111 90

d'autres matières textiles

6111 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6112 11

de coton

6112 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6112 12

de fibres synthétiques

6112 12 00

 

00

1

10,0  %

1

4 197

B(15)

6112 19

d'autres matières textiles

6112 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6112 20

Combinaisons et ensembles de ski

6112 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6112 31

de fibres synthétiques

6112 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6112 39

d'autres matières textiles

6112 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6112 41

de fibres synthétiques

6112 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6112 49

d'autres matières textiles

6112 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6113 00

Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des nos 59.03, 59.06 ou 59.07

6113 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6114 20

de coton

6114 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6114 30

de fibres synthétiques ou artificielles

6114 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6114 90

d'autres matières textiles

6114 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6115 10

Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple)

6115 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6115 21

de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex

6115 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6115 22

de fibres synthétiques, titrant en fils simples 67 décitex ou plus

6115 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6115 29

d'autres matières textiles

6115 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6115 30

autres bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples moins de 67 décitex

6115 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6115 94

de laine ou de poils fins

6115 94 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6115 95

de coton

6115 95 00

 

00

1

10,0  %

1

357

B(15)

6115 96

de fibres synthétiques

6115 96 00

 

00

1

10,0  %

1

2 243

B(15)

6115 99

d'autres matières textiles

6115 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6116 10

imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc

6116 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6116 91

de laine ou de poils fins

6116 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6116 92

de coton

6116 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6116 93

de fibres synthétiques

6116 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6116 99

d'autres matières textiles

6116 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6117 10

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires

6117 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6117 80

autres accessoires

6117 80 00

 

00

1

10,0  %

1

837

B(15)

6117 90

Parties

6117 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6201 11

de laine ou de poils fins

6201 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6201 12

de coton

6201 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6201 13

de fibres synthétiques ou artificielles

6201 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6201 19

d'autres matières textiles

6201 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6201 91

de laine ou de poils fins

6201 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6201 92

de coton

6201 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6201 93

de fibres synthétiques ou artificielles

6201 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6201 99

d'autres matières textiles

6201 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6202 11

de laine ou de poils fins

6202 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6202 12

de coton

6202 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6202 13

de fibres synthétiques ou artificielles

6202 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6202 19

d'autres matières textiles

6202 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6202 91

de laine ou de poils fins

6202 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6202 92

de coton

6202 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6202 93

de fibres synthétiques ou artificielles

6202 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6202 99

d'autres matières textiles

6202 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6203 11

de laine ou de poils fins

6203 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6203 12

de fibres synthétiques

6203 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6203 19

d'autres matières textiles

6203 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6203 22

de coton

6203 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6203 23

de fibres synthétiques

6203 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6203 29

d'autres matières textiles

6203 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6203 31

de laine ou de poils fins

6203 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6203 32

de coton

6203 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6203 33

de fibres synthétiques

6203 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6203 39

d'autres matières textiles

6203 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6203 41

de laine ou de poils fins

6203 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6203 42

de coton

6203 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6203 43

de fibres synthétiques

6203 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6203 49

d'autres matières textiles

6203 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6204 11

de laine ou de poils fins

6204 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 12

de coton

6204 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 13

de fibres synthétiques

6204 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 19

d'autres matières textiles

6204 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 21

de laine ou de poils fins

6204 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 22

de coton

6204 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 23

de fibres synthétiques

6204 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 29

d'autres matières textiles

6204 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 31

de laine ou de poils fins

6204 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 32

de coton

6204 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 33

de fibres synthétiques

6204 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 39

d'autres matières textiles

6204 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 41

de laine ou de poils fins

6204 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 42

de coton

6204 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 43

de fibres synthétiques

6204 43 00

 

00

1

10,0  %

1

2 653

B(15)

6204 44

de fibres artificielles

6204 44 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 49

d'autres matières textiles

6204 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 51

de laine ou de poils fins

6204 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 52

de coton

6204 52 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 53

de fibres synthétiques

6204 53 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 59

d'autres matières textiles

6204 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 61

de laine ou de poils fins

6204 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 62

de coton

6204 62 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 63

de fibres synthétiques

6204 63 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6204 69

d'autres matières textiles

6204 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6205 20

de coton

6205 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6205 30

de fibres synthétiques ou artificielles

6205 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6205 90

d'autres matières textiles

6205 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6206 10

de soie ou de déchets de soie

6206 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6206 20

de laine ou de poils fins

6206 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6206 30

de coton

6206 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6206 40

de fibres synthétiques ou artificielles

6206 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6206 90

d'autres matières textiles

6206 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6207 11

de coton

6207 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6207 19

d'autres matières textiles

6207 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6207 21

de coton

6207 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6207 22

de fibres synthétiques ou artificielles

6207 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6207 29

d'autres matières textiles

6207 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6207 91

de coton

6207 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6207 99

d'autres matières textiles

6207 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6208 11

de fibres synthétiques ou artificielles

6208 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6208 19

d'autres matières textiles

6208 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6208 21

de coton

6208 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6208 22

de fibres synthétiques ou artificielles

6208 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6208 29

d'autres matières textiles

6208 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6208 91

de coton

6208 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6208 92

de fibres synthétiques ou artificielles

6208 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6208 99

d'autres matières textiles

6208 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6209 20

de coton

6209 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6209 30

de fibres synthétiques

6209 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6209 90

d'autres matières textiles

6209 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6210 10

en produits des nos 56.02 ou 56.03

6210 10 00

 

00

1

10,0  %

1

857

B(15)

6210 20

autres vêtements, des types visés dans les nos 6201.11 à 6201.19

6210 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6210 30

autres vêtements, des types visés dans les nos 6202.11 à 6202.19

6210 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6210 40

autres vêtements pour hommes ou garçonnets

6210 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6210 50

autres vêtements pour femmes ou fillettes

6210 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6211 11

pour hommes ou garçonnets

6211 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6211 12

pour femmes ou fillettes

6211 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6211 20

Combinaisons et ensembles de ski

6211 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6211 32

de coton

6211 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6211 33

de fibres synthétiques ou artificielles

6211 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6211 39

d'autres matières textiles

6211 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6211 42

de coton

6211 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6211 43

de fibres synthétiques ou artificielles

6211 43 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6211 49

d'autres matières textiles

6211 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6212 10

Soutiens-gorge et bustiers

6212 10 00

 

00

1

10,0  %

1

1 240

B(15)

6212 20

Gaines et gaines-culottes

6212 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6212 30

Combinés

6212 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6212 90

autres

6212 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6213 20

de coton

6213 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6213 90

d'autres matières textiles

6213 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6214 10

de soie ou de déchets de soie

6214 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6214 20

de laine ou de poils fins

6214 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6214 30

de fibres synthétiques

6214 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6214 40

de fibres artificielles

6214 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6214 90

d'autres matières textiles

6214 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6215 10

de soie ou de déchets de soie

6215 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6215 20

de fibres synthétiques ou artificielles

6215 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6215 90

d'autres matières textiles

6215 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6216 00

Gants, mitaines et moufles

6216 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6217 10

Accessoires

6217 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6217 90

Parties

6217 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6301 10

Couvertures chauffantes électriques

6301 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6301 20

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins

6301 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6301 30

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton

6301 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6301 40

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques

6301 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6301 90

autres couvertures

6301 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6302 10

Linge de lit en bonneterie

6302 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6302 21

de coton

6302 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6302 22

de fibres synthétiques ou artificielles

6302 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6302 29

d'autres matières textiles

6302 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6302 31

de coton

6302 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6302 32

de fibres synthétiques ou artificielles

6302 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6302 39

d'autres matières textiles

6302 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6302 40

Linge de table en bonneterie

6302 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6302 51

de coton

6302 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6302 53

de fibres synthétiques ou artificielles

6302 53 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6302 59

d'autres matières textiles

6302 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6302 60

Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton

6302 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6302 91

de coton

6302 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6302 93

de fibres synthétiques ou artificielles

6302 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6302 99

d'autres matières textiles

6302 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6303 12

de fibres synthétiques

6303 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6303 19

d'autres matières textiles

6303 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6303 91

de coton

6303 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6303 92

de fibres synthétiques

6303 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6303 99

d'autres matières textiles

6303 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6304 11

en bonneterie

6304 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6304 19

autres

6304 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6304 91

en bonneterie

6304 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6304 92

autres qu'en bonneterie, de coton

6304 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6304 93

autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques

6304 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6304 99

autres qu'en bonneterie, d'autres matières textiles

6304 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6305 10

de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 53.03

6305 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6305 20

de coton

6305 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6305 32

Contenants souples pour matières en vrac

6305 32 00

 

00

1

10,0  %

1

1 403

B(18)

6305 33

autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène

6305 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6305 39

autres

6305 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6305 90

d'autres matières textiles

6305 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6306 12

de fibres synthétiques

6306 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6306 19

d'autres matières textiles

6306 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6306 22

de fibres synthétiques

6306 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6306 29

d'autres matières textiles

6306 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6306 30

Voiles

6306 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6306 40

Matelas pneumatiques

6306 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6306 90

autres

6306 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6307 10

Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires

6307 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6307 20

Ceintures et gilets de sauvetage

6307 20 00

 

00

1

0,0  %

1

A

6307 90

autres

6307 90 00

 

00

1

10,0  %

1

960

B(15)

6308 00

Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail

6308 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6309 00

Articles de friperie

6309 00 00

 

00

1

10,0  %

1

E

6310 10

triés

6310 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6310 90

autres

6310 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6401 10

Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal

6401 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6401 92

couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou

6401 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6401 99

autres

6401 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6402 12

Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges

6402 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6402 19

autres

6402 19 00

 

00

1

10,0  %

1

10 423

B(18)

6402 20

Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons

6402 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6402 91

couvrant la cheville

6402 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6402 99

autres

6402 99 00

 

00

1

10,0  %

1

1 177

B(18)

6403 12

Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges

6403 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6403 19

autres

6403 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6403 20

Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil

6403 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6403 40

autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal

6403 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6403 51

couvrant la cheville

6403 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6403 59

autres

6403 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6403 91

couvrant la cheville

6403 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6403 99

autres

6403 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6404 11

Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires

6404 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6404 19

autres

6404 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6404 20

Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué

6404 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6405 10

à dessus en cuir naturel ou reconstitué

6405 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6405 20

à dessus en matières textiles

6405 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6405 90

autres

6405 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6406 10

Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs

6406 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6406 20

Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique

6406 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6406 90

autres

6406 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6501 00

Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux

6501 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6502 00

Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies

6502 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6504 00

Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis

6504 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6505 00

Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis

6505 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6506 10

Coiffures de sécurité

6506 10 00

 

00

1

5,0  %

1

360

B(15)

6506 91

en caoutchouc ou en matière plastique

6506 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

6506 99

en autres matières

6506 99 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

6507 00

Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie

6507 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6601 10

Parasols de jardin et articles similaires

6601 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6601 91

à mât ou manche télescopique

6601 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6601 99

autres

6601 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6602 00

Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires

6602 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6603 20

Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols

6603 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6603 90

autres

6603 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6701 00

Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés

6701 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6702 10

en matières plastiques

6702 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6702 90

en autres matières

6702 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6703 00

Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires

6703 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6704 11

Perruques complètes

6704 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6704 19

autres

6704 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6704 20

en cheveux

6704 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6704 90

en autres matières

6704 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6801 00

Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)

6801 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6802 10

Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement

6802 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6802 21

Marbre, travertin et albâtre

6802 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6802 23

Granit

6802 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6802 29

autres pierres

6802 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6802 91

Marbre, travertin et albâtre

6802 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6802 92

autres pierres calcaires

6802 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6802 93

Granit

6802 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6802 99

autres pierres

6802 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6803 00

Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)

6803 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6804 10

Meules à moudre ou à défibrer

6804 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6804 21

en diamant naturel ou synthétique, aggloméré

6804 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6804 22

en autres abrasifs agglomérés ou en céramique

6804 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6804 23

en pierres naturelles

6804 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6804 30

Pierres à aiguiser ou à polir à la main

6804 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6805 10

appliqués sur tissus en matières textiles seulement

6805 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6805 20

appliqués sur papier ou carton seulement

6805 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6805 30

appliqués sur d'autres matières

6805 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6806 10

Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux

6806 10 00

 

00

1

10,0  %

1

357

B(15)

6806 20

Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux

6806 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6806 90

autres

6806 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6807 10

en rouleaux

6807 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6807 90

autres

6807 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6808 00

Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux

6808 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6809 11

revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement

6809 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6809 19

autres

6809 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6809 90

autres ouvrages

6809 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6810 11

Blocs et briques pour la construction

6810 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6810 19

autres

6810 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6810 91

Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil

6810 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6810 99

autres

6810 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6811 40

contenant de l'amiante

6811 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6811 81

Plaques ondulées

6811 81 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6811 82

autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires

6811 82 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6811 89

autres ouvrages

6811 89 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6812 80

en crocidolite

6812 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6812 91

Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures

6812 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6812 92

Papiers, cartons et feutres

6812 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6812 93

Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux

6812 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6812 99

autres

6812 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6813 20

contenant de l'amiante

6813 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6813 81

Garnitures de freins

6813 81 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6813 89

autres

6813 89 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6814 10

Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support

6814 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6814 90

autres

6814 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6815 10

Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques

6815 10 00

 

00

1

10,0  %

1

183

B(15)

6815 20

Ouvrages en tourbe

6815 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6815 91

contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite

6815 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6815 99

autres

6815 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6901 00

Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues

6901 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

6902 10

contenant en poids plus de 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3

6902 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6902 20

contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits

6902 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6902 90

autres

6902 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6903 10

contenant en poids plus de 50 % de graphite ou d'autre carbone ou d'un mélange de ces produits

6903 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6903 20

contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2)

6903 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6903 90

autres

6903 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6904 10

Briques de construction

6904 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6904 90

autres

6904 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6905 10

Tuiles

6905 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6905 90

autres

6905 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6906 00

Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique

6906 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6907 10

Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm

6907 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6907 90

autres

6907 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6908 10

Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm

6908 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6908 90

autres

6908 90 00

 

00

1

10,0  %

1

1 360

B(15)

6909 11

en porcelaine

6909 11 00

 

00

1

10,0  %

1

2 067

B(15)

6909 12

Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l'échelle de Mohs

6909 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6909 19

autres

6909 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6909 90

autres

6909 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6910 10

en porcelaine

6910 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6910 90

autres

6910 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6911 10

Articles pour le service de la table ou de la cuisine

6911 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6911 90

autres

6911 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6912 00

Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine

6912 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6913 10

en porcelaine

6913 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6913 90

autres

6913 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6914 10

en porcelaine

6914 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

6914 90

autres

6914 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7001 00

Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse

7001 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7002 10

Billes

7002 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7002 20

Barres ou baguettes

7002 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7002 31

en quartz ou en autre silice fondus

7002 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7002 32

en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C

7002 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7002 39

autres

7002 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7003 12

colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante

7003 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7003 19

autres

7003 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7003 20

Plaques et feuilles, armées

7003 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7003 30

Profilés

7003 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7004 20

Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante

7004 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7004 90

autre verre

7004 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7005 10

Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante

7005 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7005 21

colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie

7005 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7005 29

autres

7005 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7005 30

Glace armée

7005 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7006 00

Verre des nos 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières

7006 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7007 11

de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

7007 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7007 19

autres

7007 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7007 21

de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

7007 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7007 29

autres

7007 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7008 00

Vitrages isolants à parois multiples

7008 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7009 10

Miroirs rétroviseurs pour véhicules

7009 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7009 91

non encadrés

7009 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7009 92

encadrés

7009 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7010 10

Ampoules

7010 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7010 20

Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture

7010 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7010 90

autres

7010 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7011 10

pour l'éclairage électrique

7011 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7011 20

pour tubes cathodiques

7011 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7011 90

autres

7011 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7013 10

Objets en vitrocérame

7013 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7013 22

en cristal au plomb

7013 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7013 28

autres

7013 28 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7013 33

en cristal au plomb

7013 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7013 37

autres

7013 37 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7013 41

en cristal au plomb

7013 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7013 42

en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C

7013 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7013 49

autres

7013 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7013 91

en cristal au plomb

7013 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7013 99

autres

7013 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7014 00

Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 70.15), non travaillés optiquement

7014 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7015 10

Verres de lunetterie médicale

7015 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7015 90

autres

7015 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7016 10

Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires

7016 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7016 90

autres

7016 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7017 10

en quartz ou en autre silice fondus

7017 10 00

 

00

1

10,0  %

1

4 687

B(15)

7017 20

en autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 × 10–6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C

7017 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7017 90

autres

7017 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7018 10

Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie

7018 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7018 20

Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm

7018 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7018 90

autres

7018 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7019 11

Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm

7019 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7019 12

Stratifils (rovings)

7019 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7019 19

autres

7019 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7019 31

Mats

7019 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7019 32

Voiles

7019 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7019 39

autres

7019 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7019 40

Tissus de stratifils (rovings)

7019 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7019 51

d'une largeur n'excédant pas 30 cm

7019 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7019 52

d'une largeur excédant 30 cm, à armure toile, d'un poids inférieur à 250 g/m2, de filaments titrant en fils simples 136 tex ou moins

7019 52 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7019 59

autres

7019 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7019 90

autres

7019 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7020 00

Autres ouvrages en verre

7020 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7101 10

Perles fines

7101 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7101 21

brutes

7101 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7101 22

travaillées

7101 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7102 10

non triés

7102 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7102 21

bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés

7102 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7102 29

autres

7102 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7102 31

bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés

7102 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7102 39

autres

7102 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7103 10

brutes ou simplement sciées ou dégrossies

7103 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7103 91

Rubis, saphirs et émeraudes

7103 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7103 99

autres

7103 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7104 10

Quartz piézo-électrique

7104 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7104 20

autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies

7104 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7104 90

autres

7104 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7105 10

de diamants

7105 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7105 90

autres

7105 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7106 10

Poudres

7106 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7106 91

sous formes brutes

7106 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7106 92

sous formes mi-ouvrées

7106 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7107 00

Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7107 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7108 11

Poudres

7108 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7108 12

sous autres formes brutes

7108 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7108 13

sous autres formes mi-ouvrées

7108 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7108 20

à usage monétaire

7108 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7109 00

Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7109 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7110 11

sous formes brutes ou en poudre

7110 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7110 19

autres

7110 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7110 21

sous formes brutes ou en poudre

7110 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7110 29

autres

7110 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7110 31

sous formes brutes ou en poudre

7110 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7110 39

autres

7110 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7110 41

sous formes brutes ou en poudre

7110 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7110 49

autres

7110 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7111 00

Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées

7111 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7112 30

Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre

7112 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7112 91

d'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux

7112 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7112 92

de platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux

7112 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7112 99

autres

7112 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7113 11

en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux

7113 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7113 19

en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux

7113 19 00

 

00

1

10,0  %

1

3 040

B(15)

7113 20

en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs

7113 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7114 11

en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux

7114 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7114 19

en autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux

7114 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7114 20

en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs

7114 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7115 10

Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine

7115 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7115 90

autres

7115 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7116 10

en perles fines ou de culture

7116 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7116 20

en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées

7116 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7117 11

Boutons de manchettes et boutons similaires

7117 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7117 19

autres

7117 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7117 90

autres

7117 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7118 10

Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or

7118 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7118 90

autres

7118 90 00

 

00

1

10,0  %

1

1 127

B(6)

7201 10

Fontes brutes non alliées contenant en poids 0,5 % ou moins de phosphore

7201 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7201 20

Fontes brutes non alliées contenant en poids plus de 0,5 % de phosphore

7201 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7201 50

Fontes brutes alliées; fontes spiegel

7201 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7202 11

contenant en poids plus de 2 % de carbone

7202 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7202 19

autres

7202 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7202 21

contenant en poids plus de 55 % de silicium

7202 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7202 29

autres

7202 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7202 30

Ferro-silico-manganèse

7202 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7202 41

contenant en poids plus de 4 % de carbone

7202 41 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7202 49

autres

7202 49 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7202 50

Ferro-silico-chrome

7202 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7202 60

Ferronickel

7202 60 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7202 70

Ferromolybdène

7202 70 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7202 80

Ferrotungstène et ferro-silico-tungstène

7202 80 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7202 91

Ferrotitane et ferro-silico-titane

7202 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7202 92

Ferrovanadium

7202 92 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7202 93

Ferroniobium

7202 93 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7202 99

autres

7202 99 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7203 10

Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer

7203 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7203 90

autres

7203 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7204 10

Déchets et débris de fonte

7204 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7204 21

d'aciers inoxydables

7204 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7204 29

autres

7204 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7204 30

Déchets et débris de fer ou d'acier étamés

7204 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7204 41

Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets

7204 41 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7204 49

autres

7204 49 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7204 50

Déchets lingotés

7204 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7205 10

Grenailles

7205 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7205 21

d'aciers alliés

7205 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7205 29

autres

7205 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7206 10

Lingots

7206 10 00

 

00

1

5,0  %

1

80

B(6)

7206 90

autres

7206 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7207 11

de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur

7207 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7207 12

autres, de section transversale rectangulaire

7207 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7207 19

autres

7207 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7207 20

contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone

7207 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7208 10

enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief

7208 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7208 25

d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus

7208 25 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7208 26

d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm

7208 26 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7208 27

d'une épaisseur inférieure à 3 mm

7208 27 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7208 36

d'une épaisseur excédant 10 mm

7208 36 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7208 37

d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm

7208 37 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7208 38

d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm

7208 38 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7208 39

d'une épaisseur inférieure à 3 mm

7208 39 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7208 40

non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief

7208 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7208 51

d'une épaisseur excédant 10 mm

7208 51 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7208 52

d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm

7208 52 00

 

00

1

5,0  %

1

8 780

B(6)

7208 53

d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm

7208 53 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7208 54

d'une épaisseur inférieure à 3 mm

7208 54 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7208 90

autres

7208 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7209 15

d'une épaisseur de 3 mm ou plus

7209 15 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7209 16

d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm

7209 16 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7209 17

d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm

7209 17 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7209 18

d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm

7209 18 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7209 25

d'une épaisseur de 3 mm ou plus

7209 25 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7209 26

d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm

7209 26 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7209 27

d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm

7209 27 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7209 28

d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm

7209 28 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7209 90

autres

7209 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7210 11

d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus

7210 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

7210 12

d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm

7210 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

7210 20

plombés, y compris le fer terne

7210 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7210 30

zingués électrolytiquement

7210 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

7210 41

ondulés

7210 41 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7210 49

autres

7210 49 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7210 50

revêtus d'oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome

7210 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7210 61

revêtus d'alliages d'aluminium et de zinc

7210 61 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

7210 69

autres

7210 69 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

7210 70

peints, vernis ou revêtus de matières plastiques

7210 70 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7210 90

autres

7210 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

7211 13

laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant 150 mm et d'une épaisseur de 4 mm ou plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief

7211 13 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7211 14

autres, d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus

7211 14 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7211 19

autres

7211 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7211 23

contenant en poids moins de 0,25 % de carbone

7211 23 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7211 29

autres

7211 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7211 90

autres

7211 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7212 10

étamés

7212 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7212 20

zingués électrolytiquement

7212 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7212 30

autrement zingués

7212 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7212 40

peints, vernis ou revêtus de matières plastiques

7212 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7212 50

autrement revêtus

7212 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7212 60

plaqués

7212 60 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7213 10

comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage

7213 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7213 20

autres, en aciers de décolletage

7213 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7213 91

de section circulaire d'un diamètre inférieur à 14 mm

7213 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7213 99

autres

7213 99 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7214 10

forgées

7214 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7214 20

comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage

7214 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7214 30

autres, en aciers de décolletage

7214 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7214 91

de section transversale rectangulaire

7214 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7214 99

autres

7214 99 00

 

00

1

5,0  %

1

17

B(15)

7215 10

en aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid

7215 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7215 50

autres, simplement obtenues ou parachevées à froid

7215 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7215 90

autres

7215 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

7216 10

Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins de 80 mm

7216 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7216 21

Profilés en L

7216 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7216 22

Profilés en T

7216 22 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7216 31

Profilés en U

7216 31 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7216 32

Profilés en I

7216 32 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7216 33

Profilés en H

7216 33 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7216 40

Profilés en L ou en T, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm ou plus

7216 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7216 50

autres profilés, simplement laminés ou filés à chaud

7216 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7216 61

obtenus à partir de produits laminés plats

7216 61 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7216 69

autres

7216 69 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7216 91

obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats

7216 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7216 99

autres

7216 99 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7217 10

non revêtus, même polis

7217 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7217 20

zingués

7217 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7217 30

revêtus d'autres métaux communs

7217 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7217 90

autres

7217 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7218 10

Lingots et autres formes primaires

7218 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7218 91

de section transversale rectangulaire

7218 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7218 99

autres

7218 99 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7219 11

d'une épaisseur excédant 10 mm

7219 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7219 12

d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm

7219 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7219 13

d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm

7219 13 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7219 14

d'une épaisseur inférieure à 3 mm

7219 14 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7219 21

d'une épaisseur excédant 10 mm

7219 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7219 22

d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm

7219 22 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7219 23

d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm

7219 23 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7219 24

d'une épaisseur inférieure à 3 mm

7219 24 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7219 31

d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus

7219 31 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7219 32

d'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm

7219 32 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7219 33

d'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm

7219 33 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7219 34

d'une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm

7219 34 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7219 35

d'une épaisseur inférieure à 0,5 mm

7219 35 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7219 90

autres

7219 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7220 11

d'une épaisseur de 4,75 mm ou plus

7220 11 00

 

00

1

5,0  %

1

220

B(15)

7220 12

d'une épaisseur inférieure à 4,75 mm

7220 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7220 20

simplement laminés à froid

7220 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7220 90

autres

7220 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7221 00

Fil machine en aciers inoxydables

7221 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7222 11

de section circulaire

7222 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7222 19

autres

7222 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7222 20

Barres simplement obtenues ou parachevées à froid

7222 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7222 30

autres barres

7222 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7222 40

Profilés

7222 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7223 00

Fils en aciers inoxydables

7223 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7224 10

Lingots et autres formes primaires

7224 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7224 90

autres

7224 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7225 11

à grains orientés

7225 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7225 19

autres

7225 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7225 30

autres, simplement laminés à chaud, enroulés

7225 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7225 40

autres, simplement laminés à chaud, non enroulés

7225 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7225 50

autres, simplement laminés à froid

7225 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7225 91

zingués électrolytiquement

7225 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7225 92

autrement zingués

7225 92 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7225 99

autres

7225 99 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7226 11

à grains orientés

7226 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7226 19

autres

7226 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7226 20

en aciers à coupe rapide

7226 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7226 91

simplement laminés à chaud

7226 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7226 92

simplement laminés à froid

7226 92 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7226 99

autres

7226 99 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7227 10

en aciers à coupe rapide

7227 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7227 20

en aciers silico-manganeux

7227 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7227 90

autres

7227 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7228 10

Barres en aciers à coupe rapide

7228 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7228 20

Barres en aciers silico-manganeux

7228 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7228 30

autres barres, simplement laminées ou filées à chaud

7228 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7228 40

autres barres, simplement forgées

7228 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7228 50

autres barres, simplement obtenues ou parachevées à froid

7228 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7228 60

autres barres

7228 60 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7228 70

Profilés

7228 70 00

 

00

1

5,0  %

1

1 090

B(15)

7228 80

Barres creuses pour le forage

7228 80 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7229 20

en aciers silico-manganeux

7229 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7229 90

autres

7229 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7301 10

Palplanches

7301 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7301 20

Profilés

7301 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7302 10

Rails

7302 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7302 30

Aiguilles, pointes de cœur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies

7302 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7302 40

Éclisses et selles d'assise

7302 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7302 90

autres

7302 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7303 00

Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte

7303 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7304 11

en aciers inoxydables

7304 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7304 19

autres

7304 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7304 22

Tiges de forage en aciers inoxydables

7304 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7304 23

autres tiges de forage

7304 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7304 24

autres, en aciers inoxydables

7304 24 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7304 29

autres

7304 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7304 31

étirés ou laminés à froid

7304 31 00

 

00

1

10,0  %

1

6 453

B(18)

7304 39

autres

7304 39 00

 

00

1

10,0  %

1

887

B(18)

7304 41

étirés ou laminés à froid

7304 41 00

 

00

1

10,0  %

1

80

B(18)

7304 49

autres

7304 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7304 51

étirés ou laminés à froid

7304 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7304 59

autres

7304 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7304 90

autres

7304 90 00

 

00

1

10,0  %

1

3

B(18)

7305 11

soudés longitudinalement à l'arc immergé

7305 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7305 12

soudés longitudinalement, autres

7305 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7305 19

autres

7305 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7305 20

Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz

7305 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7305 31

soudés longitudinalement

7305 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7305 39

autres

7305 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7305 90

autres

7305 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7306 11

soudés, en aciers inoxydables

7306 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7306 19

autres

7306 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7306 21

soudés, en aciers inoxydables

7306 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7306 29

autres

7306 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7306 30

autres, soudés, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés

7306 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7306 40

autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables

7306 40 00

 

00

1

10,0  %

1

4 353

B(18)

7306 50

autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés

7306 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7306 61

de section carrée ou rectangulaire

7306 61 00

 

00

1

10,0  %

1

1 207

B(18)

7306 69

de section non circulaire, autre que carrée ou rectangulaire

7306 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7306 90

autres

7306 90 00

 

00

1

10,0  %

1

390

B(18)

7307 11

en fonte non malléable

7307 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7307 19

autres

7307 19 00

 

00

1

10,0  %

1

243

B(18)

7307 21

Brides

7307 21 00

 

00

1

10,0  %

1

933

B(18)

7307 22

Coudes, courbes et manchons, filetés

7307 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7307 23

Accessoires à souder bout à bout

7307 23 00

 

00

1

10,0  %

1

3 953

B(18)

7307 29

autres

7307 29 00

 

00

1

10,0  %

1

1 213

B(18)

7307 91

Brides

7307 91 00

 

00

1

10,0  %

1

9 197

B(18)

7307 92

Coudes, courbes et manchons, filetés

7307 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7307 93

Accessoires à souder bout à bout

7307 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7307 99

autres

7307 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7308 10

Ponts et éléments de ponts

7308 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

7308 20

Tours et pylônes

7308 20 00

 

00

1

10,0  %

1

E

7308 30

Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils

7308 30 00

 

00

1

10,0  %

1

E

7308 40

Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage

7308 40 00

 

00

1

10,0  %

1

E

7308 90

autres

7308 90 00

 

00

1

10,0  %

1

2 377

E

7309 00

Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge

7309 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7310 10

d'une contenance de 50 l ou plus

7310 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7310 21

Boîtes à fermer par soudage ou sertissage

7310 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7310 29

autres

7310 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7311 00

Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier

7311 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7312 10

Torons et câbles

7312 10 00

 

00

1

10,0  %

1

1 390

B(18)

7312 90

autres

7312 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7313 00

Ronces artificielles, en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures

7313 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7314 12

Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables

7314 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7314 14

autres toiles métalliques tissées, en aciers inoxydables

7314 14 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7314 19

autres

7314 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7314 20

Grillages et treillis, soudés aux points de rencontre, en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm2

7314 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7314 31

zingués

7314 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7314 39

autres

7314 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7314 41

zingués

7314 41 00

 

00

1

10,0  %

1

307

B(18)

7314 42

recouverts de matières plastiques

7314 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7314 49

autres

7314 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7314 50

Tôles et bandes déployées

7314 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7315 11

Chaînes à rouleaux

7315 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7315 12

autres chaînes

7315 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7315 19

Parties

7315 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7315 20

Chaînes antidérapantes

7315 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7315 81

Chaînes à maillons à étais

7315 81 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7315 82

autres chaînes, à maillons soudés

7315 82 00

 

00

1

10,0  %

1

24 110

B(18)

7315 89

autres

7315 89 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7315 90

autres parties

7315 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7316 00

Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier

7316 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7317 00

Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre

7317 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7318 11

Tire-fond

7318 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7318 12

autres vis à bois

7318 12 00

 

00

1

10,0  %

1

17

B(18)

7318 13

Crochets et pitons à pas de vis

7318 13 00

 

00

1

10,0  %

1

3

B(18)

7318 14

Vis autotaraudeuses

7318 14 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7318 15

autres vis et boulons, même avec leurs écrous ou rondelles

7318 15 00

 

00

1

10,0  %

1

9 873

B(18)

7318 16

Écrous

7318 16 00

 

00

1

10,0  %

1

293

B(18)

7318 19

autres

7318 19 00

 

00

1

10,0  %

1

37

B(18)

7318 21

Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage

7318 21 00

 

00

1

10,0  %

1

17

B(18)

7318 22

autres rondelles

7318 22 00

 

00

1

10,0  %

1

4 760

B(18)

7318 23

Rivets

7318 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7318 24

Goupilles, chevilles et clavettes

7318 24 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7318 29

autres

7318 29 00

 

00

1

10,0  %

1

800

B(18)

7319 40

Épingles de sûreté et autres épingles

7319 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7319 90

autres

7319 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7320 10

Ressorts à lames et leurs lames

7320 10 00

 

00

1

10,0  %

1

10

B(18)

7320 20

Ressorts en hélice

7320 20 00

 

00

1

10,0  %

1

17

B(18)

7320 90

autres

7320 90 00

 

00

1

10,0  %

1

7

B(18)

7321 11

à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles

7321 11 00

 

00

1

10,0  %

1

13 220

B(18)

7321 12

à combustibles liquides

7321 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7321 19

autres, y compris les appareils à combustibles solides

7321 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7321 81

à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles

7321 81 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7321 82

à combustibles liquides

7321 82 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7321 89

autres, y compris les appareils à combustibles solides

7321 89 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7321 90

Parties

7321 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7322 11

en fonte

7322 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7322 19

autres

7322 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7322 90

autres

7322 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7323 10

Paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou acier

7323 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7323 91

en fonte, non émaillés

7323 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7323 92

en fonte, émaillés

7323 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7323 93

en aciers inoxydables

7323 93 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7323 94

en fer ou en acier, émaillés

7323 94 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7323 99

autres

7323 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7324 10

Éviers et lavabos, en aciers inoxydables

7324 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7324 21

en fonte, même émaillées

7324 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7324 29

autres

7324 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7324 90

autres, y compris les parties

7324 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7325 10

en fonte non malléable

7325 10 00

 

00

1

10,0  %

1

11 990

B(18)

7325 91

Boulets et articles similaires pour broyeurs

7325 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7325 99

autres

7325 99 10

Caniveaux, même avec leurs accessoires

10

2

10,0  %

1

B(18)

7325 99

autres

7325 99 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(18)

7326 11

Boulets et articles similaires pour broyeurs

7326 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7326 19

autres

7326 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7326 20

Ouvrages en fils de fer ou d'acier

7326 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7326 90

autres

7326 90 00

 

00

1

10,0  %

1

1 153

B(18)

7401 00

Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre)

7401 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7402 00

Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique

7402 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7403 11

Cathodes et sections de cathodes

7403 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7403 12

Barres à fil (wire-bars)

7403 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7403 13

Billettes

7403 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7403 19

autres

7403 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7403 21

à base de cuivre-zinc (laiton)

7403 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7403 22

à base de cuivre-étain (bronze)

7403 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7403 29

autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du no 74.05)

7403 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7404 00

Déchets et débris de cuivre

7404 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7405 00

Alliages mères de cuivre

7405 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7406 10

Poudres à structure non lamellaire

7406 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7406 20

Poudres à structure lamellaire; paillettes

7406 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7407 10

en cuivre affiné

7407 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7407 21

à base de cuivre-zinc (laiton)

7407 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7407 29

autres

7407 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7408 11

dont la plus grande dimension de la section transversale excède 6 mm

7408 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7408 19

autres

7408 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7408 21

à base de cuivre-zinc (laiton)

7408 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7408 22

à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)

7408 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7408 29

autres

7408 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7409 11

enroulées

7409 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7409 19

autres

7409 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7409 21

enroulées

7409 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7409 29

autres

7409 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7409 31

enroulées

7409 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7409 39

autres

7409 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7409 40

en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)

7409 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7409 90

en autres alliages de cuivre

7409 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7410 11

en cuivre affiné

7410 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7410 12

en alliages de cuivre

7410 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7410 21

en cuivre affiné

7410 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7410 22

en alliages de cuivre

7410 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7411 10

en cuivre affiné

7411 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7411 21

à base de cuivre-zinc (laiton)

7411 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7411 22

à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)

7411 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7411 29

autres

7411 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7412 10

en cuivre affiné

7412 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7412 20

en alliages de cuivre

7412 20 00

 

00

1

10,0  %

1

3

B(15)

7413 00

Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité

7413 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7415 10

Pointes et clous, punaises, crampons appointés et articles similaires

7415 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7415 21

Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort)

7415 21 00

 

00

1

10,0  %

1

17

B(15)

7415 29

autres

7415 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7415 33

Vis; boulons et écrous

7415 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7415 39

autres

7415 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7418 10

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues

7418 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7418 20

Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties

7418 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7419 10

Chaînes, chaînettes et leurs parties

7419 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7419 91

coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés

7419 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7419 99

autres

7419 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7501 10

Mattes de nickel

7501 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7501 20

"Sinters" d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel

7501 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7502 10

Nickel non allié

7502 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7502 20

Alliages de nickel

7502 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7503 00

Déchets et débris de nickel

7503 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7504 00

Poudres et paillettes de nickel

7504 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7505 11

en nickel non allié

7505 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7505 12

en alliages de nickel

7505 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7505 21

en nickel non allié

7505 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7505 22

en alliages de nickel

7505 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7506 10

en nickel non allié

7506 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7506 20

en alliages de nickel

7506 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7507 11

en nickel non allié

7507 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7507 12

en alliages de nickel

7507 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7507 20

Accessoires de tuyauterie

7507 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7508 10

Toiles métalliques et grillages, en fils de nickel

7508 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7508 90

autres

7508 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7601 10

Aluminium non allié

7601 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7601 20

Alliages d'aluminium

7601 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7602 00

Déchets et débris d'aluminium

7602 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7603 10

Poudres à structure non lamellaire

7603 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7603 20

Poudres à structure lamellaire; paillettes

7603 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7604 10

en aluminium non allié

7604 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7604 21

Profilés creux

7604 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7604 29

autres

7604 29 00

 

00

1

5,0  %

1

387

B(15)

7605 11

dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm

7605 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7605 19

autres

7605 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7605 21

dont la plus grande dimension de la section transversale excède 7 mm

7605 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

7605 29

autres

7605 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7606 11

en aluminium non allié

7606 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7606 12

en alliages d'aluminium

7606 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7606 91

en aluminium non allié

7606 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7606 92

en alliages d'aluminium

7606 92 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7607 11

simplement laminées

7607 11 00

 

00

1

10,0  %

1

913

B(15)

7607 19

autres

7607 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7607 20

sur support

7607 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7608 10

en aluminium non allié

7608 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7608 20

en alliages d'aluminium

7608 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

7609 00

Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium

7609 00 00

 

00

1

5,0  %

1

117

B(15)

7610 10

Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils

7610 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7610 90

autres

7610 90 00

 

00

1

10,0  %

1

2 810

B(18)

7611 00

Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge

7611 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7612 10

Étuis tubulaires souples

7612 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7612 90

autres

7612 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7613 00

Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés

7613 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7614 10

avec âme en acier

7614 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7614 90

autres

7614 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7615 10

Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues

7615 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7615 20

Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties

7615 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

7616 10

Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires

7616 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7616 91

Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium

7616 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7616 99

autres

7616 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7801 10

Plomb affiné

7801 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7801 91

contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids

7801 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7801 99

autres

7801 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7802 00

Déchets et débris de plomb

7802 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7804 11

Feuilles et bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)

7804 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7804 19

autres

7804 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7804 20

Poudres et paillettes

7804 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7806 00

Autres ouvrages en plomb

7806 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

7901 11

contenant en poids 99,99 % ou plus de zinc

7901 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7901 12

contenant en poids moins de 99,99 % de zinc

7901 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7901 20

Alliages de zinc

7901 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7902 00

Déchets et débris de zinc

7902 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7903 10

Poussières de zinc

7903 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7903 90

autres

7903 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7904 00

Barres, profilés et fils, en zinc

7904 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7905 00

Tôles, feuilles et bandes, en zinc

7905 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

7907 00

Autres ouvrages en zinc

7907 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8001 10

Étain non allié

8001 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8001 20

Alliages d'étain

8001 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8002 00

Déchets et débris d'étain

8002 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8003 00

Barres, profilés et fils, en étain

8003 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8007 00

Autres ouvrages en étain

8007 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8101 10

Poudres

8101 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8101 94

Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage

8101 94 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8101 96

Fils

8101 96 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8101 97

Déchets et débris

8101 97 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8101 99

autres

8101 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8102 10

Poudres

8102 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8102 94

Molybdène sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage

8102 94 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8102 95

Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles

8102 95 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8102 96

Fils

8102 96 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8102 97

Déchets et débris

8102 97 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8102 99

autres

8102 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8103 20

Tantale sous forme brute, y compris les barres simplement obtenues par frittage; poudres

8103 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8103 30

Déchets et débris

8103 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8103 90

autres

8103 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8104 11

contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium

8104 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8104 19

autres

8104 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8104 20

Déchets et débris

8104 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8104 30

Copeaux, tournures et granulés calibrés; poudres

8104 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8104 90

autres

8104 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8105 20

Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres

8105 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8105 30

Déchets et débris

8105 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8105 90

autres

8105 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8106 00

Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris

8106 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8107 20

Cadmium sous forme brute; poudres

8107 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8107 30

Déchets et débris

8107 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8107 90

autres

8107 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8108 20

Titane sous forme brute; poudres

8108 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8108 30

Déchets et débris

8108 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8108 90

autres

8108 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8109 20

Zirconium sous forme brute; poudres

8109 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8109 30

Déchets et débris

8109 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8109 90

autres

8109 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8110 10

Antimoine sous forme brute; poudres

8110 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8110 20

Déchets et débris

8110 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8110 90

autres

8110 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8111 00

Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris

8111 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8112 12

sous forme brute; poudres

8112 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8112 13

Déchets et débris

8112 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8112 19

autres

8112 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8112 21

sous forme brute; poudres

8112 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8112 22

Déchets et débris

8112 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8112 29

autres

8112 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8112 51

sous forme brute; poudres

8112 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8112 52

Déchets et débris

8112 52 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8112 59

autres

8112 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8112 92

sous forme brute; déchets et débris; poudres

8112 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8112 99

autres

8112 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8113 00

Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris

8113 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8201 10

Bêches et pelles

8201 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8201 30

Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs

8201 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8201 40

Haches, serpes et outils similaires à taillants

8201 40 00

 

00

1

5,0  %

1

21 333

B(18)

8201 50

Sécateurs (y compris les cisailles à volaille) maniés à une main

8201 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8201 60

Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains

8201 60 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8201 90

autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main

8201 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8202 10

Scies à main

8202 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8202 20

Lames de scies à ruban

8202 20 00

 

00

1

5,0  %

1

1 367

B(18)

8202 31

avec partie travaillante en acier

8202 31 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8202 39

autres, y compris les parties

8202 39 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8202 40

Chaînes de scies, dites coupantes

8202 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8202 91

Lames de scies droites, pour le travail des métaux

8202 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8202 99

autres

8202 99 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8203 10

Limes, râpes et outils similaires

8203 10 00

 

00

1

5,0  %

1

7 393

B(18)

8203 20

Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires

8203 20 00

 

00

1

5,0  %

1

1 980

B(18)

8203 30

Cisailles à métaux et outils similaires

8203 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8203 40

Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires

8203 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8204 11

à ouverture fixe

8204 11 00

 

00

1

5,0  %

1

10

B(18)

8204 12

à ouverture variable

8204 12 00

 

00

1

5,0  %

1

80

B(18)

8204 20

Douilles de serrage interchangeables, même avec manches

8204 20 00

 

00

1

5,0  %

1

7

B(18)

8205 10

Outils de perçage, de filetage ou de taraudage

8205 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8205 20

Marteaux et masses

8205 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8205 30

Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois

8205 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8205 40

Tournevis

8205 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8205 51

d'économie domestique

8205 51 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8205 59

autres

8205 59 00

 

00

1

5,0  %

1

687

B(18)

8205 60

Lampes à souder et similaires

8205 60 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8205 70

Étaux, serre-joints et similaires

8205 70 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8205 90

autres, y compris des assortiments d'articles d'au moins deux des sous-positions de la présente position

8205 90 00

 

00

1

5,0  %

1

1 643

B(18)

8206 00

Outils d'au moins deux des nos 82.02 à 82.05, conditionnés en assortiments pour la vente au détail

8206 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8207 13

avec partie travaillante en cermets

8207 13 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8207 19

autres, y compris les parties

8207 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8207 20

Filières pour l'étirage ou le filage (extrusion) des métaux

8207 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

8207 30

Outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner

8207 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8207 40

Outils à tarauder ou à fileter

8207 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8207 50

Outils à percer

8207 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8207 60

Outils à aléser ou à brocher

8207 60 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8207 70

Outils à fraiser

8207 70 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8207 80

Outils à tourner

8207 80 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8207 90

autres outils interchangeables

8207 90 00

 

00

1

5,0  %

1

2 153

B(18)

8208 10

pour le travail des métaux

8208 10 00

 

00

1

5,0  %

1

570

B(18)

8208 20

pour le travail du bois

8208 20 00

 

00

1

5,0  %

1

483

B(18)

8208 30

pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire

8208 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8208 40

pour machines agricoles, horticoles ou forestières

8208 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8208 90

autres

8208 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8209 00

Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des cermets

8209 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8210 00

Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons

8210 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8211 10

Assortiments

8211 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8211 91

Couteaux de table à lame fixe

8211 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8211 92

autres couteaux à lame fixe

8211 92 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8211 93

Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes

8211 93 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8211 94

Lames

8211 94 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8211 95

Manches en métaux communs

8211 95 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8212 10

Rasoirs

8212 10 00

 

00

1

10,0  %

1

85 227

B(18)

8212 20

Lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bandes

8212 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8212 90

autres parties

8212 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8213 00

Ciseaux à doubles branches et leurs lames

8213 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8214 10

Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames

8214 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8214 20

Outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)

8214 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8214 90

autres

8214 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8215 10

Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné

8215 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8215 20

autres assortiments

8215 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8215 91

argentés, dorés ou platinés

8215 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8215 99

autres

8215 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8301 10

Cadenas

8301 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8301 20

Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles

8301 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8301 30

Serrures des types utilisés pour meubles

8301 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8301 40

autres serrures; verrous

8301 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8301 50

Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure

8301 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8301 60

Parties

8301 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8301 70

Clefs présentées isolément

8301 70 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8302 10

Charnières de tous genres (y compris les paumelles et pentures)

8302 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8302 20

Roulettes

8302 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8302 30

autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles

8302 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8302 41

pour bâtiments

8302 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8302 42

autres, pour meubles

8302 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8302 49

autres

8302 49 00

 

00

1

10,0  %

1

113

B(18)

8302 50

Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires

8302 50 00

 

00

1

10,0  %

1

487

B(18)

8302 60

Ferme-portes automatiques

8302 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8303 00

Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs

8303 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8304 00

Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du no 94.03

8304 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8305 10

Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs

8305 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8305 20

Agrafes présentées en barrettes

8305 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8305 90

autres, y compris les parties

8305 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8306 10

Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires

8306 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8306 21

argentés, dorés ou platinés

8306 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8306 29

autres

8306 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8306 30

Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs

8306 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8307 10

en fer ou en acier

8307 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8307 90

en autres métaux communs

8307 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8308 10

Agrafes, crochets et œillets

8308 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8308 20

Rivets tubulaires ou à tige fendue

8308 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8308 90

autres, y compris les parties

8308 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8309 10

Bouchons-couronnes

8309 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8309 90

autres

8309 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8310 00

Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 94.05

8310 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8311 10

Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs

8311 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8311 20

Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs

8311 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8311 30

Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs

8311 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8311 90

autres

8311 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8401 10

Réacteurs nucléaires

8401 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8401 20

Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties

8401 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8401 30

Éléments combustibles (cartouches) non irradiés

8401 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8401 40

Parties de réacteurs nucléaires

8401 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8402 11

Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes

8402 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8402 12

Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes

8402 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8402 19

autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes

8402 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8402 20

Chaudières dites "à eau surchauffée"

8402 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8402 90

Parties

8402 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8403 10

Chaudières

8403 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8403 90

Parties

8403 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8404 10

Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 84.02 ou 84.03

8404 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8404 20

Condenseurs pour machines à vapeur

8404 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8404 90

Parties

8404 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8405 10

Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs.

8405 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8405 90

Parties

8405 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8406 10

Turbines pour la propulsion de bateaux

8406 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8406 81

d'une puissance excédant 40 MW

8406 81 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8406 82

d'une puissance n'excédant pas 40 MW

8406 82 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8406 90

Parties

8406 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8407 10

Moteurs pour l'aviation

8407 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8407 21

du type hors-bord

8407 21 10

du type hors-bord

10

4

0,0  %

1

A

8407 21

du type hors-bord

8407 21 20

d'une puissance n'excédant pas 25 HP

20

4

0,0  %

1

A

8407 21

du type hors-bord

8407 21 30

d'une puissance excédant 25 HP mais n'excédant pas 40 HP

30

4

10,0  %

1

B(18)

8407 21

du type hors-bord

8407 21 90

autres

90

4

10,0  %

1

B(18)

8407 29

autres

8407 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8407 31

d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3

8407 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8407 32

d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3

8407 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8407 33

d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1 000  cm3

8407 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8407 34

d'une cylindrée excédant 1 000  cm3

8407 34 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8407 90

autres moteurs

8407 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8408 10

Moteurs pour la propulsion de bateaux

8408 10 00

 

00

1

0,0  %

1

12 950

A

8408 20

Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du chapitre 87

8408 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8408 90

autres moteurs

8408 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8409 10

de moteurs pour l'aviation

8409 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8409 91

reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles

8409 91 10

des nos 8407.2110, 8407.2120 ou 8408.1000

10

2

0,0  %

1

A

8409 91

reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles

8409 91 90

autres

90

2

5,0  %

1

B(18)

8409 99

autres

8409 99 00

 

00

1

5,0  %

1

137 633

B(18)

8410 11

d'une puissance n'excédant pas 1 000  kW

8410 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8410 12

d'une puissance excédant 1 000  kW mais n'excédant pas 10 000  kW

8410 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

8410 13

d'une puissance excédant 10 000  kW

8410 13 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

8410 90

Parties, y compris les régulateurs

8410 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8411 11

d'une poussée n'excédant pas 25 kN

8411 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8411 12

d'une poussée excédant 25 kN

8411 12 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

8411 21

d'une puissance n'excédant pas 1 100  kW

8411 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8411 22

d'une puissance excédant 1 100  kW

8411 22 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

8411 81

d'une puissance n'excédant pas 5 000  kW

8411 81 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

8411 82

d'une puissance excédant 5 000  kW

8411 82 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

8411 91

de turboréacteurs ou de turbopropulseurs

8411 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8411 99

autres

8411 99 00

 

00

1

5,0  %

1

127

B(18)

8412 10

Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs

8412 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

8412 21

à mouvement rectiligne (cylindres)

8412 21 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8412 29

autres

8412 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8412 31

à mouvement rectiligne (cylindres)

8412 31 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8412 39

autres

8412 39 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8412 80

autres

8412 80 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8412 90

Parties

8412 90 00

 

00

1

5,0  %

1

13 523

B(18)

8413 11

Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages

8413 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8413 19

autres

8413 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8413 20

Pompes actionnées à la main, autres que celles des nos 8413.11 ou 8413.19

8413 20 00

 

00

1

5,0  %

1

553

B(18)

8413 30

Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8413 30 00

 

00

1

5,0  %

1

3 250

B(18)

8413 40

Pompes à béton

8413 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8413 50

autres pompes volumétriques alternatives

8413 50 00

 

00

1

5,0  %

1

1 577

B(18)

8413 60

autres pompes volumétriques rotatives

8413 60 00

 

00

1

5,0  %

1

8 377

B(18)

8413 70

autres pompes centrifuges

8413 70 00

 

00

1

5,0  %

1

8 640

B(18)

8413 81

Pompes

8413 81 00

 

00

1

5,0  %

1

430

B(18)

8413 82

Élévateurs à liquides

8413 82 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8413 91

de pompes

8413 91 00

 

00

1

5,0  %

1

4 323

B(18)

8413 92

d'élévateurs à liquides

8413 92 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8414 10

Pompes à vide

8414 10 00

 

00

1

5,0  %

1

1 667

B(18)

8414 20

Pompes à air, à main ou à pied

8414 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8414 30

Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques

8414 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8414 40

Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables

8414 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8414 51

Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W

8414 51 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8414 59

autres

8414 59 00

 

00

1

5,0  %

1

467

B(18)

8414 60

Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm

8414 60 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8414 80

autres

8414 80 00

 

00

1

5,0  %

1

9 933

B(18)

8414 90

Parties

8414 90 00

 

00

1

5,0  %

1

15 960

B(18)

8415 10

du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type "split-system" (systèmes à éléments séparés)

8415 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8415 20

du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles

8415 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8415 81

avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)

8415 81 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8415 82

autres, avec dispositif de réfrigération

8415 82 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8415 83

sans dispositif de réfrigération

8415 83 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8415 90

Parties

8415 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8416 10

Brûleurs à combustibles liquides

8416 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8416 20

autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes

8416 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8416 30

Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires

8416 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8416 90

Parties

8416 90 00

 

00

1

10,0  %

1

590

B(18)

8417 10

Fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais ou des métaux

8417 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8417 20

Fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie

8417 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8417 80

autres

8417 80 00

 

00

1

10,0  %

1

68 250

B(18)

8417 90

Parties

8417 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8418 10

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées

8418 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8418 21

à compression

8418 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8418 29

autres

8418 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8418 30

Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une capacité n'excédant pas 800 l

8418 30 00

 

00

1

10,0  %

1

21 207

B(18)

8418 40

Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l

8418 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8418 50

autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid

8418 50 00

 

00

1

10,0  %

1

24 940

B(18)

8418 61

Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15

8418 61 10

Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs, non munis de portes extérieures séparées

10

2

10,0  %

1

B(18)

8418 61

Pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du no 84.15

8418 61 90

autres

90

2

10,0  %

1

B(18)

8418 69

autres

8418 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8418 91

Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid

8418 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8418 99

autres

8418 99 00

 

00

1

10,0  %

1

220

B(18)

8419 11

à chauffage instantané, à gaz

8419 11 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8419 19

autres

8419 19 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8419 20

Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires

8419 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8419 31

pour produits agricoles

8419 31 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

8419 32

pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons

8419 32 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

8419 39

autres

8419 39 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8419 40

Appareils de distillation ou de rectification

8419 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

8419 50

Échangeurs de chaleur

8419 50 00

 

00

1

5,0  %

1

1 377

B(18)

8419 60

Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

8419 60 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

8419 81

pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments

8419 81 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8419 89

autres

8419 89 00

 

00

1

5,0  %

1

2 370

B(18)

8419 90

Parties

8419 90 00

 

00

1

5,0  %

1

187 580

B(18)

8420 10

Calandres et laminoirs

8420 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8420 91

Cylindres

8420 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8420 99

autres

8420 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8421 11

Écrémeuses

8421 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8421 12

Essoreuses à linge

8421 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8421 19

autres

8421 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8421 21

pour la filtration ou l'épuration des eaux

8421 21 00

 

00

1

10,0  %

1

154 667

B(18)

8421 22

pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau

8421 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8421 23

pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8421 23 00

 

00

1

10,0  %

1

10 803

B(18)

8421 29

autres

8421 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8421 31

Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression

8421 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8421 39

autres

8421 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8421 91

de centrifugeuses, y compris d'essoreuses centrifuges

8421 91 00

 

00

1

10,0  %

1

7 443

B(18)

8421 99

autres

8421 99 00

 

00

1

10,0  %

1

173

B(18)

8422 11

de type ménager

8422 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8422 19

autres

8422 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8422 20

Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients

8422 20 00

 

00

1

10,0  %

1

7 867

B(18)

8422 30

Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons

8422 30 00

 

00

1

10,0  %

1

6 067

B(18)

8422 40

autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable)

8422 40 00

 

00

1

10,0  %

1

48 033

B(18)

8422 90

Parties

8422 90 00

 

00

1

10,0  %

1

15 567

B(18)

8423 10

Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage

8423 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8423 20

Bascules à pesage continu sur transporteurs

8423 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8423 30

Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses

8423 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8423 81

d'une portée n'excédant pas 30 kg

8423 81 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8423 82

d'une portée excédant 30 kg mais n'excédant pas 5 000  kg

8423 82 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8423 89

autres

8423 89 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8423 90

Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage

8423 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8424 10

Extincteurs, même chargés

8424 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8424 20

Pistolets aérographes et appareils similaires

8424 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8424 30

Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires

8424 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8424 81

pour l'agriculture ou l'horticulture

8424 81 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8424 89

autres

8424 89 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8424 90

Parties

8424 90 00

 

00

1

10,0  %

1

1 517

B(18)

8425 11

à moteur électrique

8425 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8425 19

autres

8425 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8425 31

à moteur électrique

8425 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8425 39

autres

8425 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8425 41

Élévateurs fixes de voitures pour garages

8425 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8425 42

autres crics et vérins, hydrauliques

8425 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8425 49

autres

8425 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8426 11

Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes

8426 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8426 12

Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers

8426 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8426 19

autres

8426 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8426 20

Grues à tour

8426 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8426 30

Grues sur portiques

8426 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8426 41

sur pneumatiques

8426 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8426 49

autres

8426 49 00

 

00

1

10,0  %

1

42 927

B(18)

8426 91

conçus pour être montés sur un véhicule routier

8426 91 00

 

00

1

10,0  %

1

41 103

B(18)

8426 99

autres

8426 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8427 10

Chariots autopropulsés à moteur électrique

8427 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8427 20

autres chariots autopropulsés

8427 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8427 90

autres chariots

8427 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8428 10

Ascenseurs et monte-charge

8428 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8428 20

Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques

8428 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8428 31

spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

8428 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8428 32

autres, à benne

8428 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8428 33

autres, à bande ou à courroie

8428 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8428 39

autres

8428 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8428 40

Escaliers mécaniques et trottoirs roulants

8428 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8428 60

Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour funiculaires

8428 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8428 90

autres machines et appareils

8428 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8429 11

à chenilles

8429 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8429 19

autres

8429 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8429 20

Niveleuses

8429 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8429 30

Décapeuses

8429 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8429 40

Compacteuses et rouleaux compresseurs

8429 40 00

 

00

1

10,0  %

1

12 000

B(18)

8429 51

Chargeuses et chargeuses-pelleteuses, à chargement frontal

8429 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8429 52

Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°

8429 52 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8429 59

autres

8429 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8430 10

Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux

8430 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8430 20

Chasse-neige

8430 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8430 31

autopropulsées

8430 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8430 39

autres

8430 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8430 41

autopropulsées

8430 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8430 49

autres

8430 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8430 50

autres machines et appareils, autopropulsés

8430 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8430 61

Machines et appareils à tasser ou à compacter

8430 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8430 69

autres

8430 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8431 10

de machines ou appareils du no 84.25

8431 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8431 20

de machines ou appareils du no 84.27

8431 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8431 31

d'ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques

8431 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8431 39

autres

8431 39 00

 

00

1

10,0  %

1

857

B(18)

8431 41

Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces

8431 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8431 42

Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers)

8431 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8431 43

Parties de machines de sondage ou de forage des nos 8430.41 ou 8430.49

8431 43 00

 

00

1

10,0  %

1

1 863

B(18)

8431 49

autres

8431 49 00

 

00

1

10,0  %

1

4 750

B(18)

8432 10

Charrues

8432 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8432 21

Herses à disques (pulvériseurs)

8432 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8432 29

autres

8432 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8432 30

Semoirs, plantoirs et repiqueurs

8432 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8432 40

Épandeurs de fumier et distributeurs d'engrais

8432 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8432 80

autres machines, appareils et engins

8432 80 00

 

00

1

10,0  %

1

1 790

B(18)

8432 90

Parties

8432 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8433 11

à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal

8433 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8433 19

autres

8433 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8433 20

Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur

8433 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8433 30

autres machines et appareils de fenaison

8433 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8433 40

Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses

8433 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8433 51

Moissonneuses-batteuses

8433 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8433 52

autres machines et appareils pour le battage

8433 52 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8433 53

Machines pour la récolte des racines ou tubercules

8433 53 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8433 59

autres

8433 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8433 60

Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles

8433 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8433 90

Parties

8433 90 00

 

00

1

10,0  %

1

823

B(18)

8434 10

Machines à traire

8434 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8434 20

Machines et appareils de laiterie

8434 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8434 90

Parties

8434 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8435 10

Machines et appareils

8435 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8435 90

Parties

8435 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8436 10

Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux

8436 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8436 21

Couveuses et éleveuses

8436 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8436 29

autres

8436 29 00

 

00

1

10,0  %

1

100 023

B(18)

8436 80

autres machines et appareils

8436 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8436 91

de machines ou appareils d'aviculture

8436 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8436 99

autres

8436 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8437 10

Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs

8437 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8437 80

autres machines et appareils

8437 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8437 90

Parties

8437 90 00

 

00

1

10,0  %

1

23 300

B(18)

8438 10

Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires

8438 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8438 20

Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat

8438 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8438 30

Machines et appareils pour la sucrerie

8438 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8438 40

Machines et appareils pour la brasserie

8438 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8438 50

Machines et appareils pour le travail des viandes

8438 50 00

 

00

1

10,0  %

1

6 867

B(18)

8438 60

Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes

8438 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8438 80

autres machines et appareils

8438 80 00

 

00

1

10,0  %

1

7 730

B(18)

8438 90

Parties

8438 90 00

 

00

1

10,0  %

1

16 660

B(18)

8439 10

Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques

8439 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8439 20

Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton

8439 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8439 30

Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton

8439 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8439 91

de machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques

8439 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8439 99

autres

8439 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8440 10

Machines et appareils

8440 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8440 90

Parties

8440 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8441 10

Coupeuses

8441 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8441 20

Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes

8441 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8441 30

Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires, autrement que par moulage

8441 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8441 40

Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton

8441 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8441 80

autres machines et appareils

8441 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8441 90

Parties

8441 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8442 30

Machines, appareils et matériel

8442 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8442 40

Parties de ces machines, appareils ou matériel

8442 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8442 50

Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple)

8442 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8443 11

Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines

8443 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8443 12

Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié

8443 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8443 13

autres machines et appareils à imprimer offset

8443 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8443 14

Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques

8443 14 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8443 15

Machines et appareils à imprimer, typographiques, autres qu'alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques

8443 15 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8443 16

Machines et appareils à imprimer, flexographiques

8443 16 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8443 17

Machines et appareils à imprimer, héliographiques

8443 17 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8443 19

autres

8443 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8443 31

Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

8443 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8443 32

autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau

8443 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8443 39

autres

8443 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8443 91

Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du no 84.42

8443 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8443 99

autres

8443 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8444 00

Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles

8444 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8445 11

Cardes

8445 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8445 12

Peigneuses

8445 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8445 13

Bancs à broches

8445 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8445 19

autres

8445 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8445 20

Machines pour la filature des matières textiles

8445 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8445 30

Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles

8445 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8445 40

Machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles

8445 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8445 90

autres

8445 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8446 10

pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm

8446 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8446 21

à moteur

8446 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8446 29

autres

8446 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8446 30

pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes

8446 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8447 11

avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm

8447 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8447 12

avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm

8447 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8447 20

Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage

8447 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8447 90

autres

8447 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8448 11

Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation

8448 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8448 19

autres

8448 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8448 20

Parties et accessoires des machines du no 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires

8448 20 00

 

00

1

10,0  %

1

203

B(18)

8448 31

Garnitures de cardes

8448 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8448 32

de machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardes

8448 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8448 33

Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs

8448 33 00

 

00

1

10,0  %

1

2 190

B(18)

8448 39

autres

8448 39 00

 

00

1

10,0  %

1

35 163

B(18)

8448 42

Peignes, lisses et cadres de lisses

8448 42 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8448 49

autres

8448 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8448 51

Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles

8448 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8448 59

autres

8448 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8449 00

Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie

8449 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8450 11

Machines entièrement automatiques

8450 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8450 12

autres machines, avec essoreuse centrifuge incorporée

8450 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8450 19

autres

8450 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8450 20

Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg

8450 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8450 90

Parties

8450 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8451 10

Machines pour le nettoyage à sec

8451 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8451 21

d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg

8451 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8451 29

autres

8451 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8451 30

Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer

8451 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8451 40

Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture

8451 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8451 50

Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus

8451 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8451 80

autres machines et appareils

8451 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8451 90

Parties

8451 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8452 10

Machines à coudre de type ménager

8452 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8452 21

Unités automatiques

8452 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8452 29

autres

8452 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8452 30

Aiguilles pour machines à coudre

8452 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8452 90

Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre

8452 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8453 10

Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux

8453 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8453 20

Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures

8453 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8453 80

autres machines et appareils

8453 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8453 90

Parties

8453 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8454 10

Convertisseurs

8454 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8454 20

Lingotières et poches de coulée

8454 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8454 30

Machines à couler (mouler)

8454 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8454 90

Parties

8454 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8455 10

Laminoirs à tubes

8455 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8455 21

Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid

8455 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8455 22

Laminoirs à froid

8455 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8455 30

Cylindres de laminoirs

8455 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8455 90

autres parties

8455 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8456 10

opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons

8456 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8456 20

opérant par ultrasons

8456 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8456 30

opérant par électro-érosion

8456 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8456 90

autres

8456 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8457 10

Centres d'usinage

8457 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8457 20

Machines à poste fixe

8457 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8457 30

Machines à stations multiples

8457 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8458 11

à commande numérique

8458 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8458 19

autres

8458 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8458 91

à commande numérique

8458 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8458 99

autres

8458 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8459 10

Unités d'usinage à glissières

8459 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8459 21

à commande numérique

8459 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8459 29

autres

8459 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8459 31

à commande numérique

8459 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8459 39

autres

8459 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8459 40

autres machines à aléser

8459 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8459 51

à commande numérique

8459 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8459 59

autres

8459 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8459 61

à commande numérique

8459 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8459 69

autres

8459 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8459 70

autres machines à fileter ou à tarauder

8459 70 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8460 11

à commande numérique

8460 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8460 19

autres

8460 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8460 21

à commande numérique

8460 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8460 29

autres

8460 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8460 31

à commande numérique

8460 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8460 39

autres

8460 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8460 40

Machines à glacer ou à roder

8460 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8460 90

autres

8460 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8461 20

Étaux-limeurs et machines à mortaiser

8461 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8461 30

Machines à brocher

8461 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8461 40

Machines à tailler ou à finir les engrenages

8461 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8461 50

Machines à scier ou à tronçonner

8461 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8461 90

autres

8461 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8462 10

Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets

8462 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8462 21

à commande numérique

8462 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8462 29

autres

8462 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8462 31

à commande numérique

8462 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8462 39

autres

8462 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8462 41

à commande numérique

8462 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8462 49

autres

8462 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8462 91

Presses hydrauliques

8462 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8462 99

autres

8462 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8463 10

Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires

8463 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8463 20

Machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage

8463 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8463 30

Machines pour le travail des métaux sous forme de fil

8463 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8463 90

autres

8463 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8464 10

Machines à scier

8464 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8464 20

Machines à meuler ou à polir

8464 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8464 90

autres

8464 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8465 10

Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations

8465 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

8465 91

Machines à scier

8465 91 00

 

00

1

10,0  %

1

E

8465 92

Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer

8465 92 00

 

00

1

10,0  %

1

E

8465 93

Machines à meuler, à poncer ou à polir

8465 93 00

 

00

1

10,0  %

1

E

8465 94

Machines à cintrer ou à assembler

8465 94 00

 

00

1

10,0  %

1

E

8465 95

Machines à percer ou à mortaiser

8465 95 00

 

00

1

10,0  %

1

E

8465 96

Machines à fendre, à trancher ou à dérouler

8465 96 00

 

00

1

10,0  %

1

E

8465 99

autres

8465 99 00

 

00

1

10,0  %

1

E

8466 10

Porte-outils et filières à déclenchement automatique

8466 10 00

 

00

1

10,0  %

1

2 857

B(18)

8466 20

Porte-pièces

8466 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8466 30

Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils

8466 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8466 91

pour machines du no 84.64

8466 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8466 92

pour machines du no 84.65

8466 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8466 93

pour machines des nos 84.56 à 84.61

8466 93 00

 

00

1

10,0  %

1

373

B(18)

8466 94

pour machines des nos 84.62 ou 84.63

8466 94 00

 

00

1

10,0  %

1

162 180

B(18)

8467 11

rotatifs (même à percussion)

8467 11 00

 

00

1

10,0  %

1

E

8467 19

autres

8467 19 00

 

00

1

10,0  %

1

E

8467 21

Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives

8467 21 00

 

00

1

5,0  %

1

E

8467 22

Scies et tronçonneuses

8467 22 00

 

00

1

5,0  %

1

E

8467 29

autres

8467 29 00

 

00

1

5,0  %

1

E

8467 81

Tronçonneuses à chaîne

8467 81 00

 

00

1

5,0  %

1

E

8467 89

autres

8467 89 00

 

00

1

10,0  %

1

E

8467 91

de tronçonneuses à chaîne

8467 91 00

 

00

1

5,0  %

1

220

E

8467 92

d'outils pneumatiques

8467 92 00

 

00

1

10,0  %

1

E

8467 99

autres

8467 99 00

 

00

1

10,0  %

1

E

8468 10

Chalumeaux guidés à la main

8468 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8468 20

autres machines et appareils aux gaz

8468 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8468 80

autres machines et appareils

8468 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8468 90

Parties

8468 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8469 00

Machines à écrire autres que les imprimantes du no 84.43; machines pour le traitement des textes

8469 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8470 10

Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations

8470 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8470 21

comportant un organe imprimant

8470 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8470 29

autres

8470 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8470 30

autres machines à calculer

8470 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8470 50

Caisses enregistreuses

8470 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8470 90

autres

8470 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8471 30

Machines automatiques de traitement de l'information, portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran

8471 30 00

 

00

1

5,0  %

1

19 670

B(18)

8471 41

comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie

8471 41 00

 

00

1

5,0  %

1

2 127

B(18)

8471 49

autres, se présentant sous forme de systèmes

8471 49 00

 

00

1

5,0  %

1

2 513

B(18)

8471 50

Unités de traitement autres que celles des nos 8471.41 ou 8471.49, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de mémoire, unité d'entrée et unité de sortie

8471 50 00

 

00

1

5,0  %

1

8 857

B(18)

8471 60

Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire

8471 60 00

 

00

1

5,0  %

1

3 287

B(18)

8471 70

Unités de mémoire

8471 70 00

 

00

1

5,0  %

1

453

B(18)

8471 80

autres unités de machines automatiques de traitement de l'information

8471 80 00

 

00

1

5,0  %

1

28 880

B(18)

8471 90

autres

8471 90 00

 

00

1

5,0  %

1

14 047

B(18)

8472 10

Duplicateurs

8472 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8472 30

Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres

8472 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8472 90

autres

8472 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8473 10

Parties et accessoires des machines du no 84.69

8473 10 00

 

00

1

5,0  %

1

1 137

B(18)

8473 21

des machines à calculer électroniques des nos 8470.10, 8470.21 ou 8470.29

8473 21 00

 

00

1

5,0  %

1

3 253

B(18)

8473 29

autres

8473 29 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8473 30

Parties et accessoires des machines du no 84.71

8473 30 00

 

00

1

5,0  %

1

18 053

B(18)

8473 40

Parties et accessoires des machines du no 84.72

8473 40 00

 

00

1

5,0  %

1

2 050

B(18)

8473 50

Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des nos 84.69 à 84.72

8473 50 00

 

00

1

5,0  %

1

2 613

B(18)

8474 10

Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver

8474 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8474 20

Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser

8474 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8474 31

Bétonnières et appareils à gâcher le ciment

8474 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8474 32

Machines à mélanger les matières minérales au bitume

8474 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8474 39

autres

8474 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8474 80

autres machines et appareils

8474 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8474 90

Parties

8474 90 00

 

00

1

10,0  %

1

6 213

B(18)

8475 10

Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre

8475 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8475 21

Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches

8475 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8475 29

autres

8475 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8475 90

Parties

8475 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8476 21

comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

8476 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8476 29

autres

8476 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8476 81

comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération

8476 81 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8476 89

autres

8476 89 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8476 90

Parties

8476 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8477 10

Machines à mouler par injection

8477 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8477 20

Extrudeuses

8477 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8477 30

Machines à mouler par soufflage

8477 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8477 40

Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer

8477 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8477 51

à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air

8477 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8477 59

autres

8477 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8477 80

autres machines et appareils

8477 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8477 90

Parties

8477 90 00

 

00

1

10,0  %

1

96 293

B(18)

8478 10

Machines et appareils

8478 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

8478 90

Parties

8478 90 00

 

00

1

10,0  %

1

70 543

E

8479 10

Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues

8479 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8479 20

Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales

8479 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8479 30

Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège

8479 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8479 40

Machines de corderie ou de câblerie

8479 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8479 50

Robots industriels, non dénommés ni compris ailleurs

8479 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8479 60

Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l'air

8479 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8479 71

des types utilisés dans les aéroports

8479 71 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8479 79

autres

8479 79 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8479 81

pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques

8479 81 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8479 82

à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser

8479 82 00

 

00

1

10,0  %

1

1 020

B(18)

8479 89

autres

8479 89 00

 

00

1

10,0  %

1

860

B(18)

8479 90

Parties

8479 90 00

 

00

1

10,0  %

1

3 840

B(18)

8480 10

Châssis de fonderie

8480 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8480 20

Plaques de fond pour moules

8480 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8480 30

Modèles pour moules

8480 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8480 41

pour le moulage par injection ou par compression

8480 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8480 49

autres

8480 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8480 50

Moules pour le verre

8480 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8480 60

Moules pour les matières minérales

8480 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8480 71

pour le moulage par injection ou par compression

8480 71 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8480 79

autres

8480 79 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8481 10

Détendeurs

8481 10 00

 

00

1

10,0  %

1

5 870

B(18)

8481 20

Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques

8481 20 00

 

00

1

10,0  %

1

4 087

B(18)

8481 30

Clapets et soupapes de retenue

8481 30 00

 

00

1

10,0  %

1

373

B(18)

8481 40

Soupapes de trop-plein ou de sûreté

8481 40 00

 

00

1

10,0  %

1

2 483

B(18)

8481 80

autres articles de robinetterie et organes similaires

8481 80 00

 

00

1

10,0  %

1

19 493

B(18)

8481 90

Parties

8481 90 00

 

00

1

10,0  %

1

19 793

B(18)

8482 10

Roulements à billes

8482 10 00

 

00

1

10,0  %

1

20

B(18)

8482 20

Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques

8482 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8482 30

Roulements à rouleaux en forme de tonneau

8482 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8482 40

Roulements à aiguilles

8482 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8482 50

Roulements à rouleaux cylindriques

8482 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8482 80

autres, y compris les roulements combinés

8482 80 00

 

00

1

10,0  %

1

60

B(18)

8482 91

Billes, galets, rouleaux et aiguilles

8482 91 00

 

00

1

10,0  %

1

10

B(18)

8482 99

autres

8482 99 00

 

00

1

10,0  %

1

13

B(18)

8483 10

Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles

8483 10 00

 

00

1

10,0  %

1

1 430

B(18)

8483 20

Paliers à roulements incorporés

8483 20 00

 

00

1

10,0  %

1

14 777

B(18)

8483 30

Paliers, autres qu'à roulements incorporés; coussinets

8483 30 00

 

00

1

10,0  %

1

3 647

B(18)

8483 40

Engrenages et roues de friction, autres que les roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple

8483 40 00

 

00

1

10,0  %

1

127

B(18)

8483 50

Volants et poulies, y compris les poulies à moufles

8483 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8483 60

Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation

8483 60 00

 

00

1

10,0  %

1

43

B(18)

8483 90

Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties

8483 90 00

 

00

1

10,0  %

1

8 507

B(18)

8484 10

Joints métalloplastiques

8484 10 00

 

00

1

10,0  %

1

2 433

B(18)

8484 20

Joints d'étanchéité mécaniques

8484 20 00

 

00

1

10,0  %

1

1 760

B(18)

8484 90

autres

8484 90 00

 

00

1

10,0  %

1

5 853

B(18)

8486 10

Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes

8486 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8486 20

Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques

8486 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8486 30

Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat

8486 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8486 40

Machines et appareils visés à la note 9 C) du présent chapitre

8486 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8486 90

Parties et accessoires

8486 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8487 10

Hélices pour bateaux et leurs pales

8487 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8487 90

autres

8487 90 00

 

00

1

10,0  %

1

693

B(18)

8501 10

Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W

8501 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8501 20

Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W

8501 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8501 31

d'une puissance n'excédant pas 750 W

8501 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8501 32

d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW

8501 32 00

 

00

1

10,0  %

1

980

B(18)

8501 33

d'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW

8501 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8501 34

d'une puissance excédant 375 kW

8501 34 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8501 40

autres moteurs à courant alternatif, monophasés

8501 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8501 51

d'une puissance n'excédant pas 750 W

8501 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8501 52

d'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW

8501 52 00

 

00

1

10,0  %

1

10 287

B(18)

8501 53

d'une puissance excédant 75 kW

8501 53 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8501 61

d'une puissance n'excédant pas 75 kVA

8501 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8501 62

d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA

8501 62 00

 

00

1

10,0  %

1

2 483

B(18)

8501 63

d'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA

8501 63 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8501 64

d'une puissance excédant 750 kVA

8501 64 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8502 11

d'une puissance n'excédant pas 75 kVA

8502 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8502 12

d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA

8502 12 00

 

00

1

10,0  %

1

29 180

B(18)

8502 13

d'une puissance excédant 375 kVA

8502 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8502 20

Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)

8502 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8502 31

à énergie éolienne

8502 31 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8502 39

autres

8502 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8502 40

Convertisseurs rotatifs électriques

8502 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8503 00

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02

8503 00 00

 

00

1

10,0  %

1

25 300

E

8504 10

Ballasts pour lampes ou tubes à décharge

8504 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8504 21

d'une puissance n'excédant pas 650 kVA

8504 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8504 22

d'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10 000  kVA

8504 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8504 23

d'une puissance excédant 10 000  kVA

8504 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8504 31

d'une puissance n'excédant pas 1 kVA

8504 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8504 32

d'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA

8504 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8504 33

d'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 500 kVA

8504 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8504 34

d'une puissance excédant 500 kVA

8504 34 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8504 40

Convertisseurs statiques

8504 40 00

 

00

1

10,0  %

1

28 640

B(18)

8504 50

autres bobines de réactance et autres selfs

8504 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8504 90

Parties

8504 90 00

 

00

1

10,0  %

1

260

B(18)

8505 11

en métal

8505 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8505 19

autres

8505 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8505 20

Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques

8505 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8505 90

autres, y compris les parties

8505 90 00

 

00

1

10,0  %

1

633

B(15)

8506 10

au bioxyde de manganèse

8506 10 00

 

00

1

10,0  %

1

330

B(18)

8506 30

à l'oxyde de mercure

8506 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8506 40

à l'oxyde d'argent

8506 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8506 50

au lithium

8506 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8506 60

à l'air-zinc

8506 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8506 80

autres piles et batteries de piles

8506 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8506 90

Parties

8506 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8507 10

au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston

8507 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8507 20

autres accumulateurs au plomb

8507 20 00

 

00

1

10,0  %

1

4 883

B(18)

8507 30

au nickel-cadmium

8507 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8507 40

au nickel-fer

8507 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8507 50

au nickel-hydrure métallique

8507 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8507 60

au lithium-ion

8507 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8507 80

autres accumulateurs

8507 80 00

 

00

1

10,0  %

1

390

B(18)

8507 90

Parties

8507 90 00

 

00

1

10,0  %

1

593

B(18)

8508 11

d'une puissance n'excédant pas 1 500  W et dont le volume du réservoir n'excède pas 20 l

8508 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8508 19

autres

8508 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8508 60

autres aspirateurs

8508 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8508 70

Parties

8508 70 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8509 40

Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes

8509 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8509 80

autres appareils

8509 80 00

 

00

1

10,0  %

1

257

B(15)

8509 90

Parties

8509 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8510 10

Rasoirs

8510 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8510 20

Tondeuses

8510 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8510 30

Appareils à épiler

8510 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8510 90

Parties

8510 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8511 10

Bougies d'allumage

8511 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8511 20

Magnétos; dynamos-magnétos; volants magnétiques

8511 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8511 30

Distributeurs; bobines d'allumage

8511 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8511 40

Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices

8511 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8511 50

autres génératrices

8511 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8511 80

autres appareils et dispositifs

8511 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8511 90

Parties

8511 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8512 10

Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes

8512 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8512 20

autres appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle

8512 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8512 30

Appareils de signalisation acoustique

8512 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8512 40

Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée

8512 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8512 90

Parties

8512 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8513 10

Lampes

8513 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8513 90

Parties

8513 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8514 10

Fours à résistance (à chauffage indirect)

8514 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8514 20

Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques

8514 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8514 30

autres fours

8514 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8514 40

autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques

8514 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8514 90

Parties

8514 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8515 11

Fers et pistolets à braser

8515 11 00

 

00

1

10,0  %

1

610

B(15)

8515 19

autres

8515 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8515 21

entièrement ou partiellement automatiques

8515 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8515 29

autres

8515 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8515 31

entièrement ou partiellement automatiques

8515 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8515 39

autres

8515 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8515 80

autres machines et appareils

8515 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8515 90

Parties

8515 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8516 10

Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques

8516 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8516 21

Radiateurs à accumulation

8516 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8516 29

autres

8516 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8516 31

Sèche-cheveux

8516 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8516 32

Autres appareils pour la coiffure

8516 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8516 33

Appareils pour sécher les mains

8516 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8516 40

Fers à repasser électriques

8516 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8516 50

Fours à micro-ondes

8516 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8516 60

Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires

8516 60 00

 

00

1

10,0  %

1

1 460

B(18)

8516 71

Appareils pour la préparation du café ou du thé

8516 71 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8516 72

Grille-pain

8516 72 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8516 79

autres

8516 79 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8516 80

Résistances chauffantes

8516 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8516 90

Parties

8516 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8517 11

Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil

8517 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8517 12

Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil

8517 12 00

 

00

1

10,0  %

1

5 960

B(18)

8517 18

autres

8517 18 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8517 61

Stations de base

8517 61 00

 

00

1

10,0  %

1

2 110

B(18)

8517 62

Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage

8517 62 00

 

00

1

10,0  %

1

5 380

B(18)

8517 69

autres

8517 69 00

 

00

1

10,0  %

1

133

B(18)

8517 70

Parties

8517 70 00

 

00

1

10,0  %

1

9 133

B(18)

8518 10

Microphones et leurs supports

8518 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8518 21

Haut-parleur unique monté dans son enceinte

8518 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8518 22

Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte

8518 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8518 29

autres

8518 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8518 30

Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs

8518 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8518 40

Amplificateurs électriques d'audiofréquence

8518 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8518 50

Appareils électriques d'amplification du son

8518 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8518 90

Parties

8518 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8519 20

Appareils fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement

8519 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8519 30

Platines tourne-disques

8519 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8519 50

Répondeurs téléphoniques

8519 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8519 81

utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur

8519 81 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8519 89

autres

8519 89 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8521 10

à bandes magnétiques

8521 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8521 90

autres

8521 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8522 10

Lecteurs phonographiques

8522 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8522 90

autres

8522 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8523 21

Cartes munies d'une piste magnétique

8523 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8523 29

autres

8523 29 10

pour l'enseignement des langues

10

3

10,0  %

1

B(15)

8523 29

autres

8523 29 20

Bandes vidéo

20

3

20,0  %

1

B(15)

8523 29

autres

8523 29 90

autres

90

3

10,0  %

1

B(15)

8523 41

non enregistrés

8523 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8523 49

autres

8523 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8523 51

Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs

8523 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8523 52

"Cartes intelligentes"

8523 52 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8523 59

autres

8523 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8523 80

autres

8523 80 00

 

00

1

10,0  %

1

33

B(15)

8525 50

Appareils d'émission

8525 50 00

 

00

1

5,0  %

1

70 970

B(18)

8525 60

Appareils d'émission incorporant un appareil de réception

8525 60 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8525 80

Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes

8525 80 00

 

00

1

5,0  %

1

1 663

B(18)

8526 10

Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)

8526 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

8526 91

Appareils de radionavigation

8526 91 00

 

00

1

0,0  %

1

1 047

A

8526 92

Appareils de radiotélécommande

8526 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8527 12

Radiocassettes de poche

8527 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8527 13

autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

8527 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8527 19

autres

8527 19 10

Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles

10

4

10,0  %

1

B(15)

8527 19

autres

8527 19 20

d'une valeur n'excédant pas 10 $

20

4

10,0  %

1

B(15)

8527 19

autres

8527 19 30

d'une valeur excédant 100 $ mais n'excédant pas 200 $

30

4

10,0  %

1

B(15)

8527 19

autres

8527 19 90

autres

90

4

10,0  %

1

B(15)

8527 21

combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

8527 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8527 29

autres

8527 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8527 91

combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son

8527 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8527 92

non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie

8527 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8527 99

autres

8527 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8528 41

des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 84.71

8528 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8528 49

autres

8528 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8528 51

des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 84.71

8528 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8528 59

autres

8528 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8528 61

des types utilisés exclusivement ou principalement dans un système automatique de traitement de l'information du no 84.71

8528 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8528 69

autres

8528 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8528 71

non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran vidéo

8528 71 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8528 72

autres, en couleurs

8528 72 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8528 73

autres, en monochromes

8528 73 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8529 10

Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles

8529 10 00

 

00

1

10,0  %

1

1 093

B(15)

8529 90

autres

8529 90 00

 

00

1

10,0  %

1

28 760

B(15)

8530 10

Appareils pour voies ferrées ou similaires

8530 10 00

 

00

1

10,0  %

1

2 523

B(15)

8530 80

autres appareils

8530 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8530 90

Parties

8530 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8531 10

Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l'incendie et appareils similaires

8531 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8531 20

Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)

8531 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8531 80

autres appareils

8531 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8531 90

Parties

8531 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8532 10

Condensateurs fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance)

8532 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8532 21

au tantale

8532 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8532 22

électrolytiques à l'aluminium

8532 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8532 23

à diélectrique en céramique, à une seule couche

8532 23 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8532 24

à diélectrique en céramique, multicouches

8532 24 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8532 25

à diélectrique en papier ou en matières plastiques

8532 25 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8532 29

autres

8532 29 00

 

00

1

10,0  %

1

70

B(15)

8532 30

Condensateurs variables ou ajustables

8532 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8532 90

Parties

8532 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8533 10

Résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche

8533 10 00

 

00

1

10,0  %

1

3 017

B(15)

8533 21

pour une puissance n'excédant pas 20 W

8533 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8533 29

autres

8533 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8533 31

pour une puissance n'excédant pas 20 W

8533 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8533 39

autres

8533 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8533 40

autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)

8533 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8533 90

Parties

8533 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8534 00

Circuits imprimés

8534 00 00

 

00

1

10,0  %

1

1 107

B(15)

8535 10

Fusibles et coupe-circuit à fusibles

8535 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8535 21

pour une tension inférieure à 72,5 kV

8535 21 00

 

00

1

10,0  %

1

1 963

B(15)

8535 29

autres

8535 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8535 30

Sectionneurs et interrupteurs

8535 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8535 40

Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs

8535 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8535 90

autres

8535 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8536 10

Fusibles et coupe-circuit à fusibles

8536 10 00

 

00

1

10,0  %

1

1 423

B(18)

8536 20

Disjoncteurs

8536 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8536 30

autres appareils pour la protection des circuits électriques

8536 30 00

 

00

1

10,0  %

1

497

B(18)

8536 41

pour une tension n'excédant pas 60 V

8536 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8536 49

autres

8536 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8536 50

autres interrupteurs, sectionneurs et commutateurs

8536 50 00

 

00

1

10,0  %

1

410

B(18)

8536 61

Douilles pour lampes

8536 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8536 69

autres

8536 69 00

 

00

1

10,0  %

1

220

B(18)

8536 70

Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques

8536 70 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8536 90

autres appareils

8536 90 00

 

00

1

10,0  %

1

14 603

B(18)

8537 10

pour une tension n'excédant pas 1 000  V

8537 10 00

 

00

1

10,0  %

1

58 613

B(18)

8537 20

pour une tension excédant 1 000  V

8537 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8538 10

Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du no 85.37, dépourvus de leurs appareils

8538 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8538 90

autres

8538 90 00

 

00

1

10,0  %

1

3

B(15)

8539 10

Articles dits "phares et projecteurs scellés"

8539 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8539 21

halogènes, au tungstène

8539 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8539 22

autres, d'une puissance n'excédant pas 200 W et d'une tension excédant 100 V

8539 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8539 29

autres

8539 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8539 31

fluorescents, à cathode chaude

8539 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8539 32

Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique

8539 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8539 39

autres

8539 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8539 41

Lampes à arc

8539 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8539 49

autres

8539 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8539 90

Parties

8539 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8540 11

en couleurs

8540 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8540 12

en monochromes

8540 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8540 20

Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d'images; autres tubes à photocathode

8540 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8540 40

Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm

8540 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8540 60

autres tubes cathodiques

8540 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8540 71

Magnétrons

8540 71 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8540 79

autres

8540 79 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8540 81

Tubes de réception ou d'amplification

8540 81 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8540 89

autres

8540 89 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8540 91

de tubes cathodiques

8540 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8540 99

autres

8540 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8541 10

Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière

8541 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8541 21

à pouvoir de dissipation inférieur à 1 W

8541 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8541 29

autres

8541 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8541 30

Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles

8541 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8541 40

Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière

8541 40 00

 

00

1

5,0  %

1

12 553

B(18)

8541 50

autres dispositifs à semi-conducteur

8541 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8541 60

Cristaux piézo-électriques montés

8541 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8541 90

Parties

8541 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8542 31

Processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits

8542 31 00

 

00

1

10,0  %

1

2 067

B(15)

8542 32

Mémoires

8542 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8542 33

Amplificateurs

8542 33 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8542 39

autres

8542 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8542 90

Parties

8542 90 00

 

00

1

10,0  %

1

1 163

B(15)

8543 10

Accélérateurs de particules

8543 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8543 20

Générateurs de signaux

8543 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8543 30

Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse

8543 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8543 70

autres machines et appareils

8543 70 00

 

00

1

10,0  %

1

9 343

B(15)

8543 90

Parties

8543 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8544 11

en cuivre

8544 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8544 19

autres

8544 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8544 20

Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux

8544 20 00

 

00

1

10,0  %

1

2 137

B(18)

8544 30

Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport

8544 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8544 42

munis de pièces de connexion

8544 42 00

 

00

1

10,0  %

1

23

B(18)

8544 49

autres

8544 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8544 60

autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1 000  V

8544 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8544 70

Câbles de fibres optiques

8544 70 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8545 11

des types utilisés pour fours

8545 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8545 19

autres

8545 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8545 20

Balais

8545 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8545 90

autres

8545 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8546 10

en verre

8546 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8546 20

en céramique

8546 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8546 90

autres

8546 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8547 10

Pièces isolantes en céramique

8547 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8547 20

Pièces isolantes en matières plastiques

8547 20 00

 

00

1

10,0  %

1

1 147

B(15)

8547 90

autres

8547 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8548 10

Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage

8548 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8548 90

autres

8548 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

8601 10

à source extérieure d'électricité

8601 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8601 20

à accumulateurs électriques

8601 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8602 10

Locomotives diesel-électriques

8602 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8602 90

autres

8602 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8603 10

à source extérieure d'électricité

8603 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8603 90

autres

8603 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8604 00

Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple)

8604 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8605 00

Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 86.04)

8605 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8606 10

Wagons-citernes et similaires

8606 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8606 30

Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du no 8606.10

8606 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8606 91

couverts et fermés

8606 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8606 92

ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux)

8606 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8606 99

autres

8606 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8607 11

Bogies et bissels de traction

8607 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8607 12

autres bogies et bissels

8607 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8607 19

autres, y compris les parties

8607 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8607 21

Freins à air comprimé et leurs parties

8607 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8607 29

autres

8607 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8607 30

Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties

8607 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8607 91

de locomotives ou de locotracteurs

8607 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8607 99

autres

8607 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8608 00

Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties

8608 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8609 00

Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport

8609 00 00

 

00

1

10,0  %

1

1 483

B(18)

8701 10

Motoculteurs

8701 10 00

 

00

1

5,0  %

1

E

8701 20

Tracteurs routiers pour semi-remorques

8701 20 00

 

00

1

5,0  %

1

2 167

E

8701 30

Tracteurs à chenilles

8701 30 00

 

00

1

5,0  %

1

E

8701 90

autres

8701 90 00

 

00

1

5,0  %

1

680 977

E

8702 10

à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)

8702 10 11

Véhicules neufs

11

4

10,0  %

1

B(18)

8702 10

à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)

8702 10 12

Véhicules d'occasion

12

4

10,0  %

1

B(18)

8702 10

à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)

8702 10 21

Véhicules neufs

21

4

10,0  %

1

B(18)

8702 10

à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)

8702 10 22

Véhicules d'occasion

22

4

10,0  %

1

B(18)

8702 90

autres

8702 90 10

Véhicules neufs

10

2

10,0  %

1

B(18)

8702 90

autres

8702 90 20

Véhicules d'occasion

20

2

10,0  %

1

B(18)

8703 10

Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires

8703 10 00

 

00

1

15,0  %

1

B(18)

8703 21

d'une cylindrée n'excédant pas 1 000  cm3

8703 21 10

Véhicules neufs

10

2

15,0  %

1

B(18)

8703 21

d'une cylindrée n'excédant pas 1 000  cm3

8703 21 20

Véhicules d'occasion

20

2

15,0  %

1

B(18)

8703 22

d'une cylindrée excédant 1 000  cm3 mais n'excédant pas 1 500  cm3

8703 22 10

Véhicules neufs

10

2

15,0  %

1

B(18)

8703 22

d'une cylindrée excédant 1 000  cm3 mais n'excédant pas 1 500  cm3

8703 22 20

Véhicules d'occasion

20

2

15,0  %

1

B(18)

8703 23

d'une cylindrée excédant 1 500  cm3 mais n'excédant pas 3 000  cm3

8703 23 10

Véhicules neufs

10

2

15,0  %

1

1 070

B(18)

8703 23

d'une cylindrée excédant 1 500  cm3 mais n'excédant pas 3 000  cm3

8703 23 20

Véhicules d'occasion

20

2

15,0  %

1

1 070

B(18)

8703 24

d'une cylindrée excédant 3 000  cm3

8703 24 10

Véhicules neufs

10

2

15,0  %

1

6 178

B(18)

8703 24

d'une cylindrée excédant 3 000  cm3

8703 24 20

Véhicules d'occasion

20

2

15,0  %

1

6 178

B(18)

8703 31

d'une cylindrée n'excédant pas 1 500  cm3

8703 31 10

Véhicules neufs

10

2

15,0  %

1

B(18)

8703 31

d'une cylindrée n'excédant pas 1 500  cm3

8703 31 20

Véhicules d'occasion

20

2

15,0  %

1

B(18)

8703 32

d'une cylindrée excédant 1 500  cm3 mais n'excédant pas 2 500  cm3

8703 32 10

Véhicules neufs

10

2

15,0  %

1

4 473

B(18)

8703 32

d'une cylindrée excédant 1 500  cm3 mais n'excédant pas 2 500  cm3

8703 32 20

Véhicules d'occasion

20

2

15,0  %

1

4 473

B(18)

8703 33

d'une cylindrée excédant 2 500  cm3

8703 33 10

d'une cylindrée n'excédant pas 3 000  cm3

10

2

15,0  %

1

2 167

B(18)

8703 33

d'une cylindrée excédant 2 500  cm3

8703 33 20

d'une cylindrée excédant 3 000  cm3

20

2

15,0  %

1

2 167

B(18)

8703 90

autres

8703 90 10

Véhicules neufs

10

2

15,0  %

1

5 820

B(18)

8703 90

autres

8703 90 20

Véhicules d'occasion

20

2

15,0  %

1

5 820

B(18)

8704 10

Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier

8704 10 10

Véhicules neufs

10

2

15,0  %

1

B(18)

8704 10

Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier

8704 10 20

Véhicules d'occasion

20

2

15,0  %

1

B(18)

8704 21

d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes

8704 21 11

Véhicules neufs

11

2

10,0  %

1

358

B(18)

8704 21

d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes

8704 21 12

Véhicules d'occasion

12

2

10,0  %

1

358

B(18)

8704 22

d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes

8704 22 11

Véhicules neufs

11

2

10,0  %

1

5 255

B(18)

8704 22

d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes

8704 22 12

Véhicules d'occasion

12

2

10,0  %

1

5 255

B(18)

8704 23

d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes

8704 23 10

Véhicules neufs

10

2

10,0  %

1

B(18)

8704 23

d'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes

8704 23 20

Véhicules d'occasion

20

2

10,0  %

1

B(18)

8704 31

d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes

8704 31 10

Véhicules neufs

10

2

10,0  %

1

B(18)

8704 31

d'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes

8704 31 20

Véhicules d'occasion

20

2

10,0  %

1

B(18)

8704 32

d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes

8704 32 10

Véhicules neufs

10

2

10,0  %

1

B(18)

8704 32

d'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes

8704 32 20

Véhicules d'occasion

20

2

10,0  %

1

B(18)

8704 90

autres

8704 90 10

Véhicules neufs

10

2

10,0  %

1

B(18)

8704 90

autres

8704 90 20

Véhicules d'occasion

20

2

10,0  %

1

B(18)

8705 10

Camions-grues

8705 10 10

Véhicules neufs

10

2

10,0  %

1

B(18)

8705 10

Camions-grues

8705 10 20

Véhicules d'occasion

20

2

10,0  %

1

B(18)

8705 20

Derricks automobiles pour le sondage ou le forage

8705 20 10

Véhicules neufs

10

2

10,0  %

1

B(18)

8705 20

Derricks automobiles pour le sondage ou le forage

8705 20 20

Véhicules d'occasion

20

2

10,0  %

1

B(18)

8705 30

Voitures de lutte contre l'incendie

8705 30 10

Véhicules neufs

10

2

10,0  %

1

B(18)

8705 30

Voitures de lutte contre l'incendie

8705 30 20

Véhicules d'occasion

20

2

10,0  %

1

B(18)

8705 40

Camions-bétonnières

8705 40 10

Véhicules neufs

10

2

10,0  %

1

B(18)

8705 40

Camions-bétonnières

8705 40 20

Véhicules d'occasion

20

2

10,0  %

1

B(18)

8705 90

autres

8705 90 10

Véhicules neufs

10

2

10,0  %

1

B(18)

8705 90

autres

8705 90 20

Véhicules d'occasion

20

2

10,0  %

1

B(18)

8706 00

Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur

8706 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8707 10

des véhicules du no 87.03

8707 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8707 90

autres

8707 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8708 10

Pare-chocs et leurs parties

8708 10 00

 

00

1

10,0  %

1

1 690

B(18)

8708 21

Ceintures de sécurité

8708 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8708 29

autres

8708 29 00

 

00

1

10,0  %

1

340

B(18)

8708 30

Freins et servo-freins, et leurs parties

8708 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8708 40

Boîtes de vitesses et leurs parties

8708 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8708 50

Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux porteurs; leurs parties

8708 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8708 70

Roues, leurs parties et accessoires

8708 70 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8708 80

Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)

8708 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8708 91

Radiateurs et leurs parties

8708 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8708 92

Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties

8708 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8708 93

Embrayages et leurs parties

8708 93 00

 

00

1

10,0  %

1

1 357

B(18)

8708 94

Volants, colonnes et boîtiers de direction; leurs parties

8708 94 00

 

00

1

10,0  %

1

663

B(18)

8708 95

Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties

8708 95 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8708 99

autres

8708 99 00

 

00

1

10,0  %

1

12 893

B(18)

8709 11

électriques

8709 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8709 19

autres

8709 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8709 90

Parties

8709 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8710 00

Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties

8710 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8711 10

à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm3

8711 10 00

 

00

1

15,0  %

1

B(18)

8711 20

à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3

8711 20 10

d'une cylindrée n'excédant pas 150 cm3

10

2

15,0  %

1

B(18)

8711 20

à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3

8711 20 20

d'une cylindrée excédant 150 cm3

20

2

15,0  %

1

B(18)

8711 30

à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3

8711 30 00

 

00

1

15,0  %

1

B(18)

8711 40

à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 800 cm3

8711 40 00

 

00

1

15,0  %

1

B(18)

8711 50

à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm3

8711 50 00

 

00

1

15,0  %

1

B(18)

8711 90

autres

8711 90 00

 

00

1

15,0  %

1

B(18)

8712 00

Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur

8712 00 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8713 10

sans mécanisme de propulsion

8713 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8713 90

autres

8713 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8714 10

de motocycles (y compris les cyclomoteurs)

8714 10 10

des nos 8711.10 et 8711.2010

10

2

5,0  %

1

B(18)

8714 10

de motocycles (y compris les cyclomoteurs)

8714 10 90

autres

90

2

5,0  %

1

B(18)

8714 20

de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides

8714 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8714 91

Cadres et fourches, et leurs parties

8714 91 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8714 92

Jantes et rayons

8714 92 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8714 93

Moyeux (autres que les moyeux à frein) et pignons de roues libres

8714 93 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8714 94

Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties

8714 94 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8714 95

Selles

8714 95 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8714 96

Pédales et pédaliers, et leurs parties

8714 96 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8714 99

autres

8714 99 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

8715 00

Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties

8715 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8716 10

Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane

8716 10 00

 

00

1

10,0  %

1

4 233

B(18)

8716 20

Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles

8716 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8716 31

Citernes

8716 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8716 39

autres

8716 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8716 40

autres remorques et semi-remorques

8716 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8716 80

autres véhicules

8716 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8716 90

Parties

8716 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

8801 00

Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur

8801 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8802 11

d'un poids à vide n'excédant pas 2 000  kg

8802 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8802 12

d'un poids à vide excédant 2 000  kg

8802 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8802 20

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2 000  kg

8802 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8802 30

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2 000  kg mais n'excédant pas 15 000  kg

8802 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8802 40

Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15 000  kg

8802 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8802 60

Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux

8802 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8803 10

Hélices et rotors, et leurs parties

8803 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8803 20

Trains d'atterrissage et leurs parties

8803 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8803 30

autres parties d'avions ou d'hélicoptères

8803 30 00

 

00

1

10,0  %

1

247 940

B(6)

8803 90

autres

8803 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8804 00

Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires

8804 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8805 10

Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties

8805 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8805 21

Simulateurs de combat aérien et leurs parties

8805 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8805 29

autres

8805 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

8901 10

Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs

8901 10 10

d'un poids brut n'excédant pas 20 tonnes

10

2

0,0  %

1

E

8901 10

Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs

8901 10 20

d'un poids brut excédant 20 tonnes

20

2

0,0  %

1

E

8901 20

Bateaux-citernes

8901 20 10

d'un poids brut n'excédant pas 20 tonnes

10

2

0,0  %

1

A

8901 20

Bateaux-citernes

8901 20 20

d'un poids brut excédant 20 tonnes

20

2

0,0  %

1

A

8901 30

Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 8901.20

8901 30 10

d'un poids brut n'excédant pas 20 tonnes

10

2

0,0  %

1

A

8901 30

Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 8901.20

8901 30 20

d'un poids brut excédant 20 tonnes

20

2

0,0  %

1

A

8901 90

autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises

8901 90 10

d'un poids brut n'excédant pas 20 tonnes

10

2

0,0  %

1

E

8901 90

autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises

8901 90 20

d'un poids brut excédant 20 tonnes

20

2

0,0  %

1

E

8902 00

Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche

8902 00 10

d'un poids brut n'excédant pas 20 tonnes

10

2

0,0  %

1

A

8902 00

Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche

8902 00 20

d'un poids brut excédant 20 tonnes

20

2

0,0  %

1

A

8903 10

Bateaux gonflables

8903 10 00

 

00

1

10,0  %

1

E

8903 91

Bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire

8903 91 00

 

00

1

10,0  %

1

E

8903 92

Bateaux à moteur, autres qu'à moteur hors-bord

8903 92 00

 

00

1

10,0  %

1

E

8903 99

autres

8903 99 00

 

00

1

10,0  %

1

E

8904 00

Remorqueurs et bateaux-pousseurs

8904 00 00

 

00

1

0,0  %

1

A

8905 10

Bateaux-dragueurs

8905 10 00

 

00

1

0,0  %

1

A

8905 20

Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles

8905 20 00

 

00

1

0,0  %

1

A

8905 90

autres

8905 90 00

 

00

1

0,0  %

1

A

8906 10

Navires de guerre

8906 10 00

 

00

1

0,0  %

1

A

8906 90

autres

8906 90 00

 

00

1

0,0  %

1

A

8907 10

Radeaux gonflables

8907 10 00

 

00

1

0,0  %

1

A

8907 90

autres

8907 90 00

 

00

1

0,0  %

1

A

8908 00

Bateaux et autres engins flottants à dépecer

8908 00 00

 

00

1

0,0  %

1

A

9001 10

Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques

9001 10 00

 

00

1

5,0  %

1

113

B(15)

9001 20

Matières polarisantes en feuilles ou en plaques

9001 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

9001 30

Verres de contact

9001 30 00

 

00

1

5,0  %

1

410

B(15)

9001 40

Verres de lunetterie en verre

9001 40 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

9001 50

Verres de lunetterie en autres matières

9001 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

9001 90

autres

9001 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(6)

9002 11

pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction

9002 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9002 19

autres

9002 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9002 20

Filtres

9002 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9002 90

autres

9002 90 00

 

00

1

10,0  %

1

63

B(15)

9003 11

en matières plastiques

9003 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9003 19

en autres matières

9003 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9003 90

Parties

9003 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9004 10

Lunettes solaires

9004 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9004 90

autres

9004 90 00

 

00

1

5,0  %

1

787

B(15)

9005 10

Jumelles

9005 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9005 80

autres instruments

9005 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9005 90

Parties et accessoires (y compris les bâtis)

9005 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9006 10

Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression

9006 10 00

 

00

1

10,0  %

1

1 113

B(15)

9006 30

Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire

9006 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9006 40

Appareils photographiques à développement et tirage instantanés

9006 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9006 51

à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 35 mm

9006 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9006 52

autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur inférieure à 35 mm

9006 52 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9006 53

autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm

9006 53 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9006 59

autres

9006 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9006 61

Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits "flashes électroniques")

9006 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9006 69

autres

9006 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9006 91

d'appareils photographiques

9006 91 00

 

00

1

10,0  %

1

2 247

B(15)

9006 99

autres

9006 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9007 10

Caméras

9007 10 00

 

00

1

10,0  %

1

1 827

B(15)

9007 20

Projecteurs

9007 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9007 91

de caméras

9007 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9007 92

de projecteurs

9007 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9008 50

Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction

9008 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9008 90

Parties et accessoires

9008 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9010 10

Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique

9010 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9010 50

autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes

9010 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9010 60

Écrans pour projections

9010 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9010 90

Parties et accessoires

9010 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9011 10

Microscopes stéréoscopiques

9011 10 00

 

00

1

10,0  %

1

2 213

B(15)

9011 20

autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection

9011 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9011 80

autres microscopes

9011 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9011 90

Parties et accessoires

9011 90 00

 

00

1

10,0  %

1

487

B(15)

9012 10

Microscopes autres qu'optiques; diffractographes

9012 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9012 90

Parties et accessoires

9012 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9013 10

Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent chapitre ou de la section XVI

9013 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9013 20

Lasers, autres que les diodes laser

9013 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9013 80

autres dispositifs, appareils et instruments

9013 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9013 90

Parties et accessoires

9013 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9014 10

Boussoles, y compris les compas de navigation

9014 10 00

 

00

1

0,0  %

1

A

9014 20

Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)

9014 20 00

 

00

1

0,0  %

1

A

9014 80

autres instruments et appareils

9014 80 00

 

00

1

0,0  %

1

883

A

9014 90

Parties et accessoires

9014 90 00

 

00

1

0,0  %

1

883

A

9015 10

Télémètres

9015 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9015 20

Théodolites et tachéomètres

9015 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9015 30

Niveaux

9015 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9015 40

Instruments et appareils de photogrammétrie

9015 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9015 80

autres instruments et appareils

9015 80 00

 

00

1

10,0  %

1

5 250

B(15)

9015 90

Parties et accessoires

9015 90 00

 

00

1

10,0  %

1

723

B(15)

9016 00

Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids

9016 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9017 10

Tables et machines à dessiner, même automatiques

9017 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9017 20

autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul

9017 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9017 30

Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges

9017 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9017 80

autres instruments

9017 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9017 90

Parties et accessoires

9017 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9018 11

Électrocardiographes

9018 11 00

 

00

1

10,0  %

1

393

B(15)

9018 12

Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)

9018 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9018 13

Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique

9018 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9018 14

Appareils de scintigraphie

9018 14 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9018 19

autres

9018 19 00

 

00

1

10,0  %

1

13 610

B(15)

9018 20

Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges

9018 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9018 31

Seringues, avec ou sans aiguilles

9018 31 00

 

00

1

10,0  %

1

133

B(15)

9018 32

Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures

9018 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9018 39

autres

9018 39 00

 

00

1

10,0  %

1

1 977

B(15)

9018 41

Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires

9018 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9018 49

autres

9018 49 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9018 50

autres instruments et appareils d'ophtalmologie

9018 50 00

 

00

1

10,0  %

1

5 940

B(15)

9018 90

autres instruments et appareils

9018 90 00

 

00

1

10,0  %

1

31 963

B(15)

9019 10

Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie

9019 10 00

 

00

1

10,0  %

1

700

B(15)

9019 20

Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire

9019 20 00

 

00

1

10,0  %

1

9 747

B(15)

9020 00

Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible

9020 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9021 10

Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures

9021 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9021 21

Dents artificielles

9021 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9021 29

autres

9021 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9021 31

Prothèses articulaires

9021 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9021 39

autres

9021 39 00

 

00

1

10,0  %

1

3 120

B(15)

9021 40

Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires

9021 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9021 50

Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires

9021 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9021 90

autres

9021 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9022 12

Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information

9022 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9022 13

autres, pour l'art dentaire

9022 13 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9022 14

autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires

9022 14 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9022 19

pour autres usages

9022 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9022 21

à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire

9022 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9022 29

pour autres usages

9022 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9022 30

Tubes à rayons X

9022 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9022 90

autres, y compris les parties et accessoires

9022 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9023 00

Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois

9023 00 00

 

00

1

10,0  %

1

2 103

B(15)

9024 10

Machines et appareils d'essais des métaux

9024 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9024 80

autres machines et appareils

9024 80 00

 

00

1

10,0  %

1

333

B(15)

9024 90

Parties et accessoires

9024 90 00

 

00

1

10,0  %

1

520

B(15)

9025 11

à liquide, à lecture directe

9025 11 00

 

00

1

10,0  %

1

187

B(15)

9025 19

autres

9025 19 00

 

00

1

10,0  %

1

107

B(15)

9025 80

autres instruments

9025 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9025 90

Parties et accessoires

9025 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9026 10

pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides

9026 10 00

 

00

1

10,0  %

1

1 490

B(15)

9026 20

pour la mesure ou le contrôle de la pression

9026 20 00

 

00

1

10,0  %

1

570

B(15)

9026 80

autres instruments et appareils

9026 80 00

 

00

1

10,0  %

1

1 733

B(15)

9026 90

Parties et accessoires

9026 90 00

 

00

1

10,0  %

1

7 087

B(15)

9027 10

Analyseurs de gaz ou de fumées

9027 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9027 20

Chromatographes et appareils d'électrophorèse

9027 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9027 30

Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)

9027 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9027 50

autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)

9027 50 00

 

00

1

10,0  %

1

25 710

B(15)

9027 80

autres instruments et appareils

9027 80 00

 

00

1

10,0  %

1

28 553

B(15)

9027 90

Microtomes; parties et accessoires

9027 90 00

 

00

1

10,0  %

1

11 760

B(15)

9028 10

Compteurs de gaz

9028 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9028 20

Compteurs de liquides

9028 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9028 30

Compteurs d'électricité

9028 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9028 90

Parties et accessoires

9028 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9029 10

Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires

9029 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9029 20

Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes

9029 20 00

 

00

1

10,0  %

1

70

B(15)

9029 90

Parties et accessoires

9029 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9030 10

Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes

9030 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9030 20

Oscilloscopes et oscillographes

9030 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9030 31

Multimètres, sans dispositif enregistreur

9030 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9030 32

Multimètres, avec dispositif enregistreur

9030 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9030 33

autres, sans dispositif enregistreur

9030 33 00

 

00

1

10,0  %

1

2 600

B(15)

9030 39

autres, avec dispositif enregistreur

9030 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9030 40

autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple)

9030 40 00

 

00

1

10,0  %

1

1 950

B(15)

9030 82

pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur

9030 82 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9030 84

autres, avec dispositif enregistreur

9030 84 00

 

00

1

10,0  %

1

7 683

B(15)

9030 89

autres

9030 89 00

 

00

1

10,0  %

1

6 287

B(15)

9030 90

Parties et accessoires

9030 90 00

 

00

1

10,0  %

1

1 700

B(15)

9031 10

Machines à équilibrer les pièces mécaniques

9031 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9031 20

Bancs d'essai

9031 20 00

 

00

1

10,0  %

1

20

B(15)

9031 41

pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur

9031 41 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9031 49

autres

9031 49 00

 

00

1

10,0  %

1

62 370

B(15)

9031 80

autres instruments, appareils et machines

9031 80 00

 

00

1

10,0  %

1

8 760

B(15)

9031 90

Parties et accessoires

9031 90 00

 

00

1

10,0  %

1

3 067

B(15)

9032 10

Thermostats

9032 10 00

 

00

1

10,0  %

1

4 913

B(15)

9032 20

Manostats (pressostats)

9032 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9032 81

hydrauliques ou pneumatiques

9032 81 00

 

00

1

10,0  %

1

173

B(15)

9032 89

autres

9032 89 00

 

00

1

10,0  %

1

11 963

B(15)

9032 90

Parties et accessoires

9032 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9033 00

Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90

9033 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9101 11

à affichage mécanique seulement

9101 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9101 19

autres

9101 19 00

 

00

1

10,0  %

1

32 350

B(15)

9101 21

à remontage automatique

9101 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9101 29

autres

9101 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9101 91

fonctionnant électriquement

9101 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9101 99

autres

9101 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9102 11

à affichage mécanique seulement

9102 11 00

 

00

1

10,0  %

1

460

B(15)

9102 12

à affichage optoélectronique seulement

9102 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9102 19

autres

9102 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9102 21

à remontage automatique

9102 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9102 29

autres

9102 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9102 91

fonctionnant électriquement

9102 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9102 99

autres

9102 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9103 10

fonctionnant électriquement

9103 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9103 90

autres

9103 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9104 00

Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

9104 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9105 11

fonctionnant électriquement

9105 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9105 19

autres

9105 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9105 21

fonctionnant électriquement

9105 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9105 29

autres

9105 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9105 91

fonctionnant électriquement

9105 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9105 99

autres

9105 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9106 10

Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs

9106 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9106 90

autres

9106 90 00

 

00

1

10,0  %

1

313

B(15)

9107 00

Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone

9107 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9108 11

à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique

9108 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9108 12

à affichage optoélectronique seulement

9108 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9108 19

autres

9108 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9108 20

à remontage automatique

9108 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9108 90

autres

9108 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9109 10

fonctionnant électriquement

9109 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9109 90

autres

9109 90 00

 

00

1

10,0  %

1

1 253

B(15)

9110 11

Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)

9110 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9110 12

Mouvements incomplets, assemblés

9110 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9110 19

Ébauches

9110 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9110 90

autres

9110 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9111 10

Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

9111 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9111 20

Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés

9111 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9111 80

autres boîtes

9111 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9111 90

Parties

9111 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9112 20

Cages et cabinets

9112 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9112 90

Parties

9112 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9113 10

en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux

9113 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9113 20

en métaux communs, même dorés ou argentés

9113 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9113 90

autres

9113 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9114 10

Ressorts, y compris les spiraux

9114 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9114 30

Cadrans

9114 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9114 40

Platines et ponts

9114 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9114 90

autres

9114 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9201 10

Pianos droits

9201 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9201 20

Pianos à queue

9201 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9201 90

autres

9201 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9202 10

à cordes frottées à l'aide d'un archet

9202 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9202 90

autres

9202 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9205 10

Instruments dits "cuivres"

9205 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9205 90

autres

9205 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9206 00

Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple)

9206 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9207 10

Instruments à clavier, autres que les accordéons

9207 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9207 90

autres

9207 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9208 10

Boîtes à musique

9208 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9208 90

autres

9208 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9209 30

Cordes harmoniques

9209 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9209 91

Parties et accessoires de pianos

9209 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9209 92

Parties et accessoires des instruments de musique du no 92.02

9209 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9209 94

Parties et accessoires des instruments de musique du no 92.07

9209 94 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9209 99

autres

9209 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9301 10

Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)

9301 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9301 20

Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires

9301 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9301 90

autres

9301 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9302 00

Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04

9302 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9303 10

Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon

9303 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9303 20

autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse

9303 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9303 30

autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif

9303 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9303 90

autres

9303 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9304 00

Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07

9304 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9305 10

de revolvers ou pistolets

9305 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9305 20

de fusils ou carabines du no 93.03

9305 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9305 91

des armes de guerre du no 93.01

9305 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9305 99

autres

9305 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9306 21

Cartouches

9306 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9306 29

autres

9306 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9306 30

autres cartouches et leurs parties

9306 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9306 90

autres

9306 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9307 00

Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux

9307 00 00

 

00

1

10,0  %

1

1 017

B(15)

9401 10

Sièges des types utilisés pour véhicules aériens

9401 10 00

 

00

1

10,0  %

1

680

B(15)

9401 20

Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles

9401 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9401 30

Sièges pivotants, ajustables en hauteur

9401 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9401 40

Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits

9401 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9401 51

en bambou ou en rotin

9401 51 00

 

00

1

10,0  %

1

E

9401 59

autres

9401 59 00

 

00

1

10,0  %

1

E

9401 61

rembourrés

9401 61 00

 

00

1

10,0  %

1

430

E

9401 69

autres

9401 69 00

 

00

1

10,0  %

1

E

9401 71

rembourrés

9401 71 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9401 79

autres

9401 79 00

 

00

1

10,0  %

1

33

B(15)

9401 80

autres sièges

9401 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9401 90

Parties

9401 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9402 10

Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties

9402 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9402 90

autres

9402 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9403 10

Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux

9403 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9403 20

autres meubles en métal

9403 20 00

 

00

1

10,0  %

1

380

B(18)

9403 30

Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux

9403 30 00

 

00

1

10,0  %

1

E

9403 40

Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines

9403 40 00

 

00

1

10,0  %

1

E

9403 50

Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher

9403 50 00

 

00

1

10,0  %

1

977

E

9403 60

autres meubles en bois

9403 60 00

 

00

1

10,0  %

1

2 247

E

9403 70

Meubles en matières plastiques

9403 70 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9403 81

en bambou ou en rotin

9403 81 00

 

00

1

10,0  %

1

E

9403 89

autres

9403 89 00

 

00

1

10,0  %

1

E

9403 90

Parties

9403 90 00

 

00

1

10,0  %

1

E

9404 10

Sommiers

9404 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9404 21

en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non

9404 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9404 29

en autres matières

9404 29 00

 

00

1

10,0  %

1

100

B(15)

9404 30

Sacs de couchage

9404 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9404 90

autres

9404 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9405 10

Lustres et autres appareils d'éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces ou voies publiques

9405 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9405 20

Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d'intérieur, électriques

9405 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9405 30

Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël

9405 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9405 40

autres appareils d'éclairage électriques

9405 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9405 50

Appareils d'éclairage non électriques

9405 50 00

 

00

1

5,0  %

1

B(18)

9405 60

Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires

9405 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9405 91

en verre

9405 91 00

 

00

1

10,0  %

1

7

B(18)

9405 92

en matières plastiques

9405 92 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9405 99

autres

9405 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9406 00

Constructions préfabriquées

9406 00 00

 

00

1

10,0  %

1

E

9503 00

Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre

9503 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9504 20

Billards de tout genre et leurs accessoires

9504 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9504 30

Autres jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement, à l'exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)

9504 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9504 40

Cartes à jouer

9504 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9504 50

Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du no 9504.30

9504 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9504 90

autres

9504 90 00

 

00

1

10,0  %

1

45 887

B(15)

9505 10

Articles pour fêtes de Noël

9505 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9505 90

autres

9505 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9506 11

Skis

9506 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9506 12

Fixations pour skis

9506 12 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9506 19

autres

9506 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9506 21

Planches à voile

9506 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9506 29

autres

9506 29 00

 

00

1

10,0  %

1

373

B(18)

9506 31

Clubs complets

9506 31 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9506 32

Balles

9506 32 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9506 39

autres

9506 39 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9506 40

Articles et matériel pour le tennis de table

9506 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9506 51

Raquettes de tennis, même non cordées

9506 51 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9506 59

autres

9506 59 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9506 61

Balles de tennis

9506 61 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9506 62

gonflables

9506 62 00

 

00

1

10,0  %

1

5 610

B(18)

9506 69

autres

9506 69 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9506 70

Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins

9506 70 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9506 91

Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme

9506 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9506 99

autres

9506 99 00

 

00

1

10,0  %

1

4 497

B(18)

9507 10

Cannes à pêche

9507 10 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

9507 20

Hameçons, même montés sur avançons

9507 20 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

9507 30

Moulinets pour la pêche

9507 30 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

9507 90

autres

9507 90 00

 

00

1

5,0  %

1

B(15)

9508 10

Cirques ambulants et ménageries ambulantes

9508 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9508 90

autres

9508 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9601 10

Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire

9601 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9601 90

autres

9601 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9602 00

Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 3503 , et ouvrages en gélatine non durcie

9602 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9603 10

Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non

9603 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9603 21

Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers

9603 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9603 29

autres

9603 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9603 30

Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques

9603 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9603 40

Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603.30); tampons et rouleaux à peindre

9603 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9603 50

autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules

9603 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9603 90

autres

9603 90 00

 

00

1

10,0  %

1

30

B(15)

9604 00

Tamis et cribles, à main

9604 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9605 00

Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements

9605 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9606 10

Boutons-pression et leurs parties

9606 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9606 21

en matières plastiques, non recouverts de matières textiles

9606 21 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9606 22

en métaux communs, non recouverts de matières textiles

9606 22 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9606 29

autres

9606 29 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9606 30

Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons

9606 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9607 11

avec agrafes en métaux communs

9607 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9607 19

autres

9607 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9607 20

Parties

9607 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9608 10

Stylos et crayons à bille

9608 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9608 20

Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses

9608 20 00

 

00

1

10,0  %

1

173

B(15)

9608 30

Stylos à plume et autres stylos

9608 30 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9608 40

Porte-mine

9608 40 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9608 50

Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées

9608 50 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9608 60

Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe

9608 60 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9608 91

Plumes à écrire et becs pour plumes

9608 91 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9608 99

autres

9608 99 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9609 10

Crayons à gaine

9609 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9609 20

Mines pour crayons ou porte-mine

9609 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9609 90

autres

9609 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9610 00

Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés

9610 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9611 00

Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main

9611 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9612 10

Rubans encreurs

9612 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9612 20

Tampons encreurs

9612 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(18)

9613 10

Briquets de poche, à gaz, non rechargeables

9613 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9613 20

Briquets de poche, à gaz, rechargeables

9613 20 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9613 80

Autres briquets et allumeurs

9613 80 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9613 90

Parties

9613 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9614 00

Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties

9614 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9615 11

en caoutchouc durci ou en matières plastiques

9615 11 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9615 19

autres

9615 19 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9615 90

autres

9615 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9616 10

Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures

9616 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9616 20

Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

9616 20 00

 

00

1

10,0  %

1

1 003

B(15)

9617 00

Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre)

9617 00 00

 

00

1

10,0  %

1

140

B(15)

9618 00

Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages

9618 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9619 00

Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières

9619 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(15)

9701 10

Tableaux, peintures et dessins

9701 10 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

9701 90

autres

9701 90 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

9702 00

Gravures, estampes et lithographies originales

9702 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

9703 00

Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières

9703 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

9704 00

Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 49.07

9704 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

9705 00

Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique

9705 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)

9706 00

Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge

9706 00 00

 

00

1

10,0  %

1

B(6)


(*1)  Les taux pour les droits spécifiques sont indiqués sous la forme d'un pourcentage du taux de base.


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