Institut National de l'Économie Circulaire (INEC)

🇪🇺 Pour conclure sa participation au #SMCL 2024, Institut National de l'Économie Circulaire (INEC) a eu le plaisir d’organiser une table ronde aux échanges passionnants, dans l’esprit d’accélération porté par cette édition, sur les fonds européens au service de la transition des territoires. A cette occasion, Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’#Europe, a évoqué les enjeux de communication et d’accessibilité liés à ce sujet. Ce constat de méconnaissance et de difficulté d’accès de ces moyens mis à disposition des territoires pour les accompagner dans une transition nécessaire a été partagé par nos 3 autres intervenants : Sophie Barbier, directrice des affaires européennes du Groupe Caisse des Dépôts, Michel Gros, Maire de La Roquebrussanne, président des Maires ruraux du Var et vice-président de l’Association des Maires Ruraux de France - AMRF , et Helene Peskine, directrice générale adjointe du Cerema. Nous les remercions d’avoir partagé leurs expériences ! L’enjeu est donc de continuer à rapprocher l’#Europe des territoires et de mieux faire connaître les moyens mis à disposition pour accélérer leur transition vers une économie circulaire. L’Institut National de l'Économie Circulaire (INEC) mène depuis plusieurs mois des réflexions en ce sens au sein de sa commission #Europe, qui fera bientôt des propositions concrètes adressées aux acteurs publics et privés. 👉 Retrouvez notre Programme européen pour les ressources : https://lnkd.in/ebKeSnpE Emmanuelle Ledoux Marine Courmont Lelieur Hugo Conzelmann Maylis Neveux Ilona Petit Laureline Barras Inès Fizazi Juliette Simonnetto Salomé Riffault

Rejoignez-nous cet après-midi au #SMCL pour notre conférence en présence de Benjamin Haddad, ministre délégué chargé de l’Europe, sur "les fonds européens au service de la transition des territoires" ! 🌍   📍Rendez-vous à 14h30 sur l’Espace Atmosphère Planification Ecologique au Pavillon 3 du Parc des Expositions (Porte de Versailles) ! Les collectivités locales sont au premier rang de la mise en œuvre des évolutions de pratiques en faveur d’une meilleure gestion des ressources. Elles doivent à ce titre réaliser des transformations colossales et couteuses. L'Institut National de l'Économie Circulaire (INEC) a le plaisir de recevoir le ministre délégué chargé de l'Europe Benjamin Haddad pour échanger sur le rôle des fonds européens pour supporter financièrement cette transition. Sophie Barbier, directrice du département Europe du Groupe Caisse des Dépôts, Michel Gros, maire de la Roquebrussane, vice-président de l’AMRF et Helene Peskine, directrice générale adjointe au Cerema, apporteront ensuite leurs éclairages précieux sur ce sujet. Emmanuelle Ledoux Marine Courmont Lelieur Ilona Petit Hugo Conzelmann Juliette Simonnetto Inès Fizazi Laureline Barras Stéphanie GAY 🌍

L'INEC dévoile « Déployer l'économie circulaire : la construction », la mise à jour de son document pratique destiné à accompagner les acteurs de la construction dans leur transition, en coproduction avec ALTES 📗 Il est le fruit de plus d’un an de travail en collaboration avec les adhérents de l’Institut National de l'Économie Circulaire (INEC) (PME, grandes entreprises, collectivités territoriales et éco-organismes) qui ont apporté leur expérience et leur expertise. Aujourd'hui, l’équipe a présenté la publication sur deux espaces : • Au Salon des maires, par Hugo Conzelmann lors de la conférence « Construire circulaire, les clés pour agir » • Aux journées techniques du Cerema à Rouen, par Emmanuelle Ledoux, lors de la conférence "Faciliter l'économie circulaire des déchets dans le BTP" 👉 https://lnkd.in/e55eVF5K Vous souhaitez que nous vous présentions également cet outil ? N’hésitez pas à nous contacter ! 📩 Un grand merci à Carl Enckell pour la coproduction de ce document et à tous nos adhérents pour leur participation ! - Sidonie Cayambo, Florentin Letissier Alexandre PAVOINE, Helene Peskine, Virginie AMANT Stéphanie GAY 🌍

Ne ratez pas les temps forts de l'économie circulaire au #SMCL ! L'INEC aura notamment le plaisir d'accueillir le ministre délégué chargé de l'Europe, Benjamin Haddad, pour échanger sur "les fonds européens au service de la transition des territoires" jeudi. 👇 L'édition 2024 est consacrée au thème de l’accélération. L’occasion de rappeler une nouvelle fois que le modèle économique linéaire dans lequel nous vivons, qui consiste à extraire, produire, consommer et jeter est condamné. Nous devons urgemment basculer vers un modèle circulaire, et les territoires prennent pleinement la mesure de l’enjeu ! ♻️ Pour apporter un regard expert sur ces questions, l’Institut National de l'Économie Circulaire (INEC) a été convié à organiser trois tables rondes. Retrouvez toutes les informations ci-dessous. 📍Paris porte de Versailles Vous y serez également ? N'hésitez pas à nous contacter pour organiser une rencontre 📩 Un grand merci à tous nos intervenants : Sidonie Cayambo, Carl Enckell, Florentin Letissier, Sandrine Blasco, Anne-Marie Jean, Benjamin Haddad, Sophie Barbier, Helene Peskine, Michel Gros - Jean-Marc Boursier Arnaud LEROY Dominique Besançon Manuel Burnand Maud CARUHEL Fannie Derenchy Benedicte Garbil Timothée Macé Dubois Emilie MALLARD Dominique Mignon Louis NATTER Alexandre PAVOINE Géraldine Poivert Pierre-Emmanuel Saint-Esprit Frédéric Scanvic Jean-Marie V. Emmanuelle Ledoux Hugo Conzelmann Juliette Simonnetto Ilona Petit Marine Courmont Lelieur Laureline Barras Inès Fizazi Stéphanie GAY 🌍

Acteurs de la construction, vous avez besoin d'y voir plus clair sur la REP bâtiment ? 🏗️ La semaine dernière, nous vous demandions quelle thématique vous intéressait le plus pour accélérer la transition du BTP vers l'économie circulaire. Après un premier éclairage sur le tri à la source, place à la REP ! ➡️ 𝗤𝘂’𝗲𝘀𝘁-𝗰𝗲 𝗾𝘂𝗲 𝗹𝗮 𝗥𝗘𝗣 𝗣𝗠𝗖𝗕 ? La REP Bâtiment (PMCB) est un système de gestion des déchets qui prévoit que les metteurs sur le marché de produits du bâtiment prennent en charge financièrement leur traitement et leur valorisation en fin de vie ♻️ Des budgets sont également alloués à des objectifs spécifiques : favoriser le réemploi et le recyclage, développer l’éco-conception, sensibiliser et former tous les acteurs, financer, en partie, la résorption des dépôts sauvages et développer la R&D. La filière REP bâtiment est officiellement entrée en vigueur au 1er janvier 2023 mais sa mise en œuvre est depuis lors progressive 🚚 Le mécanisme de la REP repose sur le principe « pollueur-payeur » : une éco-contribution est ajoutée au prix de vente des produits et matériaux, collectée par les metteurs sur le marché (fabricants, importateurs, distributeurs ayant leur propre marque), puis reversée à des éco-organismes agréés par l’Etat qui ont notamment pour mission d’organiser la reprise sans frais des déchets triés et leur valorisation ✅ La loi a été complétée par un décret d’application fixant l’encadrement de la filière REP et les modalités de sa mise en œuvre opérationnelle par les éco-organismes dont : 👉Les conditions de la collecte séparée en 7 flux ouvrant droit à une reprise sans frais, ainsi que les conditions de la collecte en mélange de ces 7 flux. 👉 Le périmètre des produits et matériaux concernés et la possibilité d’agrément des éco-organismes 👉 La définition des producteurs qui seront contributeurs de la filière REP. 👉 Les conditions minimales du maillage territorial des points de reprise sans frais des déchets du bâtiment et ses modalités de mise en œuvre. 👉 Les conditions de passation des marchés, sur appels d’offres. 👉 Les conditions de la prise en charge des déchets dangereux ou interdits. 👉 Les nouvelles conditions de l’obligation de reprise par les distributeurs, notamment le seuil de surface de vente à partir duquel elle s’applique. Les cahiers des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière fixent en particulier les objectifs de collecte, de recyclage, de valorisation et de réemploi-réutilisation et précisent les modalités de la montée en puissance progressive de la REP. L’Institut National de l'Économie Circulaire (INEC) vous aide à déployer l’économie circulaire sur le terrain, grâce à un document pratique, construit avec ses adhérents professionnels du secteur du BTP 💼 𝗜𝗹 𝘀𝗲𝗿𝗮 𝘁𝗿𝗲̀𝘀 𝗯𝗶𝗲𝗻𝘁𝗼̂𝘁 𝗽𝘂𝗯𝗹𝗶𝗲́ 𝗱𝗮𝗻𝘀 𝘀𝗼𝗻 𝗶𝗻𝘁𝗲́𝗴𝗿𝗮𝗹𝗶𝘁𝗲́ , 𝘀𝘁𝗮𝘆 𝘁𝘂𝗻𝗲𝗱 !🕙 Hugo Conzelmann Ilona Petit Laureline Barras

📢 TVA circulaire : l'INEC appelle les sénateurs à voter massivement pour une baisse de la TVA à 5,5% pour la réparation ! 📢 L’amendement visant à réduire le taux de TVA à 5,5% sur les opérations de réparation a été très largement voté (153 pour vs 35 contre) en séance par des députés issus de tous les groupes politiques. La partie « recettes » du projet de loi de finances 2025 ayant été rejetée, c’est le texte initial, malheureusement sans cette mesure, qui sera examiné au Sénat.   L’Institut National de l'Économie Circulaire (INEC) rappelle que cette mesure est aujourd’hui nécessaire pour permettre à tous les réparateurs (cordonniers, retoucheurs, couturiers réparateurs d’appareils électroménagers et de vélo…) de vivre correctement de leur activité. Elle est aussi indispensable pour enrayer l’érosion du nombre de réparateurs depuis des dizaines d’années. 🚨   A titre d’exemple, il y avait 45000 cordonniers dans les années 50, il y en a 3500 aujourd’hui alors qu’il y a 250 000 000 de paires de chaussures vendues tous les ans ! 👞   L’INEC appelle donc les sénateurs à voter massivement pour une baisse de la TVA à 5,5% pour la réparation. « Il n’y aura pas de réparation sans réparateurs ! Baisser la TVA sur les actes de réparation, comme nous y encourage la directive TVA modifiée en 2022, c’est la solution la plus simple, rapide et efficace pour développer l’offre de réparation, tant sur le plan qualitatif que quantitatif. Les sénateurs, représentants des territoires, doivent impérativement se saisir de ce sujet crucial pour l’activité économique et l’artisanat » déclare Emmanuelle Ledoux, directrice générale de l'INEC. Pour tout comprendre à la TVA circulaire et aux enjeux qui l'entourent, lisez notre FAQ 👉 https://lnkd.in/euTxbDER Retrouvez le CP 👉 https://lnkd.in/eWZPCvZP Isabelle Florennes Bruno MILLIENNE Jean-François Longeot Hervé Gillé Stéphane DELAUTRETTE Hugo Conzelmann Ilona Petit

Acteurs de la construction, qu'est-ce que le tri à la source de vos déchets ? ♻️ La semaine dernière, nous vous avons demandé quelle thématique vous intéressait le plus pour accélérer la transition du BTP vers l'économie circulaire. Vous êtes nombreux à vous questionner sur le tri ! ➡️ 𝗤𝘂'𝗲𝘀𝘁-𝗰𝗲 𝗾𝘂𝗲 𝗹𝗲 𝘁𝗿𝗶 𝗮̀ 𝗹𝗮 𝘀𝗼𝘂𝗿𝗰𝗲 ? Le décret n° 2021-950 du 16 juillet 2021, relatif au tri à la source des déchets professionnels, impose aux producteurs de déchets de séparer sept flux : - papier / carton 📦 - métal 🧲 - plastique 🥤 - verre 💡 - bois 🪵 - fractions minérales 🪨 - déchets dangereux ⚠️ Cette obligation vise à garantir la valorisation et le recyclage des déchets, conformément aux objectifs de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte. Le décret concerne principalement les entreprises, les établissements publics et les chantiers de construction qui produisent au moins 1 100 litres de déchets par semaine. En cas de non-respect des obligations, des sanctions administratives peuvent être infligées, avec des amendes allant jusqu’à 150 000 euros. Outre cette obligation spécifique du tri sept flux, d'autres obligations s'appliquent au secteur professionnel en matière de gestion des déchets. Par exemple, les entreprises doivent également s'assurer de la traçabilité des déchets, en tenant à jour des registres indiquant le volume et la nature des déchets produits, ainsi que leur destination. Par ailleurs, les entreprises sont responsables de veiller à ce que leurs prestataires de collecte et de traitement des déchets soient conformes aux réglementations en vigueur, notamment pour le traitement des déchets dangereux. L’Institut National de l'Économie Circulaire (INEC) vous aide à déployer l’économie circulaire sur le terrain, grâce à un document pratique, construit avec ses adhérents professionnels du secteur du BTP. 💼 𝗜𝗹 𝘀𝗲𝗿𝗮 𝗽𝘂𝗯𝗹𝗶𝗲́ 𝗱𝗮𝗻𝘀 𝘀𝗼𝗻 𝗶𝗻𝘁𝗲́𝗴𝗿𝗮𝗹𝗶𝘁𝗲́ 𝗹𝗲 𝟭𝟵 𝗻𝗼𝘃𝗲𝗺𝗯𝗿𝗲, 𝘀𝘁𝗮𝘆 𝘁𝘂𝗻𝗲𝗱 !🕙 ➡️Comment trier et stocker les produits, matériaux et déchets sur un chantier ? Quelles sont les différents options de récupération et de valorisation des déchets ? Quelles sont les obligations légales liées aux déchets dangereux ? Quelles sanctions en cas de non-respect des obligations liées au traitement des déchets ? Autant de questions sur le même thème et bien d'autres auxquelles nous répondons très bientôt ! Hugo Conzelmann

Acteurs de la construction, l’INEC répond à vos questions ! 🛠️ En 2022, le secteur du BTP représentait 70 % du total des déchets produits en France. Le passage à un modèle circulaire, qui favorise la réutilisation, le réemploi et le recyclage est donc urgent, et une réglementation foisonnante se développe en ce sens 📜 L’Institut National de l'Économie Circulaire (INEC) vous aide à y voir plus clair et à déployer l’économie circulaire sur le terrain, grâce à un document pratique, construit avec ses adhérents professionnels du secteur du BTP. 𝗜𝗹 𝘀𝗲𝗿𝗮 𝗽𝘂𝗯𝗹𝗶𝗲́ 𝗱𝗮𝗻𝘀 𝘀𝗼𝗻 𝗶𝗻𝘁𝗲́𝗴𝗿𝗮𝗹𝗶𝘁𝗲́ 𝗹𝗲 𝟭𝟵 𝗻𝗼𝘃𝗲𝗺𝗯𝗿𝗲, 𝘀𝘁𝗮𝘆 𝘁𝘂𝗻𝗲𝗱 !🕙 En attendant...

C'est la rentrée ! L’équipe de l’Institut National de l'Économie Circulaire (INEC) reste engagée dans la formation et la sensibilisation à l’urgence des enjeux de ressources 📗 Nous ne cessons de le rappeler, notre futur dépendra de notre capacité à planifier et agir aujourd’hui, pour maîtriser l’utilisation des ressources indispensables à la transition écologique. Cela commence notamment par la transmission et la formation de ceux qui feront l’économie circulaire de demain 🌱 Les cours donnés par Ilona Petit, Juliette Simonnetto et Hugo Conzelmann : -         A CentraleSupélec : « Economie circulaire et décarbonation », pour les Masters Acteurs de la transition écologique et Parcours RSE -         A Sciences Po, en partenariat avec l’Iddri : « Economie circulaire, un impératif pour la transition écologique » dans le cadre du certificat transition écologique et transformation d'organisation -         A UniLaSalle Beauvais : « Quel essor de l’économie circulaire sur les activités économiques et les politiques publiques » pour les étudiants du tronc commun, « La lutte contre le gaspillage et pour l’économie circulaire » dans le cadre du Master Communication en Santé des populations, Alimentation durable et en Marketing Social -         A Polytech Marseille : 4 cours sur le modèle de l’économie circulaire et son cadre juridique, dans le cadre du Mastère Economie circulaire et Organisation Durable

Comment gérer les flux et la valorisation des déchets issus du secteur de la construction ? 🚧 C’est une question que se posent tous les acteurs du BTP, alors que ce secteur génère à lui seul 35 % des déchets en Europe. La semaine dernière, Marine Courmont Lelieur, responsable des affaires européennes et internationales à l’Institut National de l'Économie Circulaire (INEC), a échangé avec des acteurs publics et privés pour partager les solutions expérimentées dans différents pays de l’Union européenne. ♻ Elle a notamment présenté à plusieurs occasions le projet LIFE #WASTE2BUILD, initié par Toulouse – Mairie et Métropole et soutenu par des fonds européens, qui vise à structurer la filière du réemploi dans le secteur à l’échelle locale : ➡A Prague, lors de rencontres organisées par l'ambassade de France en République tchèque avec le Czech Green Building Council (Simona KALVODA), Svaz měst a obcí České republiky (Radka Vladyková, Monika Štěpánová, Amálie Ležáková) et l'Institut Cirkulární Ekonomiky, z. ú. (Ben Hague, Tadeáš Rulík) ➡A l’ambassade d’Allemagne en Pologne, à Varsovie, avec une keynote « Waste to build: how to effectively develop a local re-use sector for construction materials?” German Embassy In Warsaw ➡A l’Ambassade de France en Pologne, à Varsovie, qui réunissait un panel d’experts pour échanger sur les défis et solutions des villes et constructions circulaires Anne Vial, Cerema, Franck Boutté, Alix Derouin, Karin Huber-Heim, Saint-Gobain, City of Warsaw, The National Fund for Environmental Protection and Water Management Un grand merci à Noémie Piaskowski, Najma Ayad et Vladimíra Vogelová pour leur aide lors de l’organisation de ces rencontres à Prague et Varsovie et Agnieszka Sznyk PhD de Instytut Innowacji i Odpowiedzialnego Rozwoju INNOWO pour son invitation à la Circular Week à Varsovie ! Jérémie Bernard Pierre Papaix Patrick BERNARD Ilona Petit Juliette Simonnetto