Trois ans après le meurtre homophobe de Samuel Luiz, 24 ans, la justice espagnole a enfin statué. Quatre hommes ont été reconnus coupables, avec des peines allant jusqu'à 27 ans de prison. L’attaque brutale, survenue en juillet 2021 à La Corogne, avait choqué tout un pays et déclenché des mobilisations massives contre l’homophobie. Cet acte atroce rappelle une réalité inquiétante : 364 crimes haineux liés à l’orientation sexuelle ont été signalés en Espagne en 2023. Comme l’a souligné Irene Montero, ancienne ministre de l'Égalité : « La LGTBIphobie qui tue commence par des commentaires ou des "blagues" haineux ». #JusticePourSamuel #samuelluiz #LGBTQIA 👉 https://lnkd.in/eC3h7Kv8
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C’est un pas historique, mais encore insuffisant aux yeux de nombreuses victimes. Ce mardi, le Vatican publie pour la toute première fois un rapport complet sur la protection des mineurs dans l’Église catholique. Une avancée majeure voulue par le pape François pour lutter enfin efficacement contre le fléau des violences sexuelles au sein de l’institution. Mais les associations dénoncent des mesures qui restent trop timides. Un état des lieux inédit des abus dans l’Église Réalisé par la Commission pontificale pour la protection des mineurs, ce rapport très attendu doit dresser un bilan précis des risques qui pèsent encore sur les enfants et les progrès à accomplir. Selon la Commission, il s’agit d’une “première étape” qui va documenter la situation et formuler des “recommandations spécifiques” à mettre en œuvre. Le texte se divise en quatre parties, passant en revue les procédures appliquées dans une quinzaine d’Églises locales sur les différents continents, ainsi qu’au sein de la Curie romaine, le gouvernement central du Vatican. Un travail d’enquête de longue haleine, qui a mis en lumière “le manque de données disponibles” sur l’ampleur réelle des agressions sexuelles dans l’Église, selon la juriste néerlandaise Maud de Boer Buquicchio, responsable de la rédaction. Les réformes engagées par le pape François Depuis son élection en 2013, le pape François a fait de la lutte contre la pédocriminalité une priorité, multipliant les mesures pour tenter d’endiguer ce fléau : Levée du secret pontifical sur les affaires d’abus Obligation de signalement de tout soupçon d’agression sexuelle ou de harcèlement Sanctions pénales renforcées contre les agresseurs Possibilité de dénoncer les tentatives de dissimulation par la hiérarchie ecclésiastique Des réformes saluées comme un changement de cap, après des décennies de silence et d’inaction coupable de la part des autorités catholiques. Mais pour de nombreuses associations de victimes, ces mesures restent encore trop limitées et peinent à se traduire dans les faits. Les attentes des victimes Malgré les avancées, les organisations de défense des victimes d’abus sexuels dans l’Église jugent que le chemin est encore long. Elles déplorent notamment que le clergé ne soit toujours pas obligé de dénoncer les crimes à la justice civile, sauf si les lois du pays l’y contraignent. Le secret de la confession reste aussi un obstacle. Une véritable tolérance zéro doit être mise en œuvre dans le monde entier. Anne Barrett Doyle, codirectrice de l’ONG Bishop Accountability Parmi les autres revendications : écarter définitivement du ministère tout prêtre accusé de façon crédible d’agression, et surtout publier les noms et détails des affaires jugées par l’Église. Car pour les victimes, responsabilité rime avec transparence. Le pape François a montré une aversion absolue pour la transparence. Anne Barrett Doyle, codirectrice de Bishop Accountability Un premier pas crucial mais encore insuffisant Avec ce...
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En Écosse, un changement majeur secoue actuellement le système carcéral. La cheffe de la police, Jo Farrell, a en effet déclaré que les personnes reconnues coupables d’infractions sexuelles graves alors qu’elles étaient transgenres ne pourront désormais plus s’identifier comme des femmes dans les prisons. Cette décision, qui intervient dans un contexte de confusion autour de la politique de genre de la police écossaise, soulève d’importantes questions sur la sécurité des détenues et relance le débat sur la place des personnes transgenres dans la société. Une définition du viol qui exclut les femmes transgenres Au cœur de cette polémique se trouve la définition même du viol dans la législation écossaise. Comme l’a souligné Jo Farrell, ce crime ne peut être commis que par un homme, car il implique une pénétration par un pénis sans consentement. Dès lors, une personne assignée homme à la naissance mais s’identifiant comme femme ne peut légalement être considérée comme une “femme violeur”. Cette précision légale remet en question la possibilité pour les délinquants sexuels de choisir leur identité de genre dans le système pénitentiaire. Des affaires très médiatisées Cette déclaration de la cheffe de la police intervient alors que plusieurs cas impliquant des suspects transgenres ont défrayé la chronique ces derniers mois. Des voix se sont élevées pour dénoncer les risques que ferait peser la présence de femmes transgenres, condamnées pour des crimes sexuels, dans des prisons pour femmes. La sécurité et le bien-être des détenues cisgenres sont au cœur des préoccupations. Vous ne pouvez commettre ce crime qu’en tant qu’homme. – Jo Farrell, cheffe de la police écossaise Une politique de genre confuse Jusqu’à présent, la politique de la police écossaise en matière d’identité de genre des suspects semblait pour le moins ambiguë. Des officiers avaient affirmé que la preuve de l’identité de genre d’un suspect n’était pas requise à moins d’être « pertinente » pour le crime. Une demande d’accès à l’information datant de 2021 avait même révélé qu’un violeur s’identifiant comme une femme devait être enregistré comme tel dans les systèmes de police. Cette approche, jugée trop permissive par certains, est aujourd’hui remise en cause. Un débat de société plus large Au-delà de la question carcérale, c’est tout le débat sur la place des personnes transgenres dans la société qui est ravivé par cette affaire. Comment concilier le respect de l’identité de genre avec les impératifs de sécurité et de justice ? Quelles doivent être les limites à la reconnaissance de l’identité choisie lorsque des crimes graves sont en jeu ? Ces interrogations complexes divisent l’opinion et suscitent des réactions passionnées de part et d’autre. Des réactions contrastées Si les associations féministes et de victimes se félicitent de ce qu’elles considèrent comme une décision de bon sens, les organisations de défense des droits des personnes LGBT+ dénoncent une...
En Écosse, un changement majeur secoue actuellement le système carcéral. La cheffe de la police, Jo Farrell, a en effet déclaré que les personnes reconnues coupables d’infractions sexuelles graves alors qu’elles étaient transgenres ne pourront désormais plus s’identifier comme des femmes dans les prisons. Cette décision, qui intervient dans un contexte de confusion autour de la politique de...
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En droit pénal français, le viol est défini comme une agression sexuelle commise avec violence, contrainte, menace ou surprise. La définition actuelle est assez large pour englober différents types de situations, mais certains défenseurs des droits des victimes estiment qu'elle pourrait être plus précise et inclusive. Une possible réforme pourrait consister à adopter une définition internationale du viol, telle que celle établie dans la Convention d'Istanbul, qui est un traité du Conseil de l'Europe ratifié par plusieurs pays. Cette définition reconnaît que le consentement doit toujours être libre et éclairé, et qu'il ne peut pas être donné lorsque la personne est sous la menace de la force, de la contrainte ou de l'intimidation. Adopter une telle définition internationale permettrait d'harmoniser les législations nationales et de mieux lutter contre les agressions sexuelles transfrontalières, en facilitant la coopération entre les autorités judiciaires des différents pays. Néanmoins, toute réforme législative est un processus complexe et nécessite une étude approfondie de ses implications juridiques, sociétales et politiques. Il est donc essentiel d'impliquer tous les acteurs concernés, tels que les associations de défense des droits des victimes, les experts juridiques et les représentants de la société civile, afin de parvenir à un consensus et d'assurer une meilleure protection des victimes de violences sexuelles.
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🔍 Veille actualités - lutte contre les violences sexistes et sexuelles (VSS) 📰 Affaire Luis Rubiales : la justice espagnole confirme qu’un baiser forcé est une agression sexuelle Le Tribunal suprême espagnol a récemment rendu un avis crucial en matière de lutte contre les violences sexuelles. Selon cette décision, un baiser donné sans consentement exprès ou tacite constitue une agression sexuelle. Ce verdict fait suite à un jugement antérieur condamnant un policier à un an et neuf mois de prison pour avoir embrassé une femme en garde à vue. La décision de la plus haute instance judiciaire espagnole précise : « Le contact fugace d’un baiser non consenti représente une invasion corporelle de l’agresseur sur la victime. La clé est le consentement, au point que s’il n’y en a pas eu, il y a eu agression sexuelle. » 🌍 L’affaire Rubiales : L'ancien président de la Fédération royale espagnole de football, Luis Rubiales, sera jugé en février 2025 pour avoir embrassé sans consentement la joueuse Jenni Hermoso. Le parquet a requis deux ans et demi de prison contre lui. Cet événement avait déclenché une vague d'indignation tant en Espagne qu'à l'étranger. 👉 Pour en savoir plus sur cette affaire et les implications de cette décision, vous pouvez consulter l'article complet sur le site du journal Le Monde, on vous met le lien en commentaires. #PréventionVSS #LutteContreLesViolencesSexuelles #Consentement #Justice #ActualitésVSS #VeilleJuridique
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#CultureDuViolSaviez-vous qu'en France en 2024, des expertises de crédibilité sont uniquement demandées pour les affaires d'agressions sexuelles et de viols ?Que cela soit demandé uniquement dans ce type d'affaires démontrent à quel point nous en sommes encore à penser que :Les victimes de vss "mentent"Les victimes peuvent l'avoir "bien cherchées"...Cela va bien sûr à l'encontre du droit des victimes et induisent les postures policières et judiciaires.Alors rien d'étonnant aux chiffres catastrophiques du nombre de classements sans suite des plaintes (environ 80%)par les parquets et le nombre ridicule de condamnations.Le traitement des VSS reste une justice d'exception et c'est un scandale. Dans une ère où #MeToo démontre la massification des violences sexuelles dans notre société, il n'est plus acceptable que la société continue à condamner les victimes au lieu de mettre fin aux violences des auteurs.Il nous faut dénoncer cette justice d'exception et se battre pour qu'elle cesse.Notre garde des sceaux actuel a usé et abusé dans sa pratique d'avocat de ces pratiques, cherchant toujours à decridibiliser les victimes.Si le droit à la défense doit être respecté, il ne doit pas pour autant, piétiner le droit des victimes.Pour qu'un état de droit fonctionne, un équilibre juste doit exister. Or,force est de constater que dans les affaires d'agressions sexuelles et de viols, il y a un déséquilibre, en défaveur des victimes. Évidemment que les victimes dans ce cadre ne vont pas déposer plaintes. Tout est fait pour les en dissuader.Quant aux violences vécues viennent se rajouter les violences institutionnelles, les traumas s'aggravent. Alors, nous pouvons légitimement nous demander pourquoi un tel système perdure encore aujourd'hui, car il ne sert qu'à renforcer l'impunité et la protection des agresseurs.Mais ne serait ce pas là la réponse...
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Condamnation pour des faits de viol et proxénétisme aggravés dans le Val-de-Marne Par un arrêt rendu le 20 septembre 2024, la cour criminelle départementale du Val-de-Marne a condamné un homme âgé de 27 ans à 13 ans de réclusion criminelle, pour des faits de viol aggravé, de violences habituelles aggravées et proxénétisme aggravé commis au préjudice de deux jeunes femmes dont l’une, âgée de 15 ans, et l’autre, de 18 ans, qu’il avait forcées à se prostituer. La cour a également condamné l’intéressé à l’interdiction de détenir ou porter une arme et à la privation du droit d’éligibilité pour une durée de 10 ans. La juridiction l’a enfin condamné à un suivi socio-judiciaire de 5 ans avec obligation de soins. Les juges ont notamment retenu : -Pour les infractions de viol et de violences habituelles, la circonstance aggravante relative à la qualité de conjoint de l’accusé, compte tenu de la situation de concubinage temporaire l’ayant lié à l’une des victimes, -Pour l’infraction de proxénétisme, la particulière gravité des faits commis (menaces et insultes, sévices physiques) et la terreur qu’il faisait subir à la victime ayant déposé plainte et s'étant constitué partie civile. Face au phénomène d’exploitation sexuelle des mineurs en recrudescence, avec des victimes de plus en plus jeunes dont la particulière vulnérabilité est abusée par l’emprise et les menaces qu’exercent sur elles les agresseurs, la #Miprof salue cette décision exemplaire et la mobilisation des services de l’Etat pour mettre à l’abri l'une des victimes et sa famille. Au-delà de cette décision, l’action de la Miprof, avec le soutien de l’Ecole nationale de la Magistrature, de l’ECOLE NATIONALE DE PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE et du Ministère de la Justice, vise à renforcer les connaissances des parquets et des magistrats pour mieux recourir à la qualification de traite des êtres humains lorsque les faits permettent de la caractériser. L’Observatoire national des violences faites aux femmes, que pilote la Miprof, avait rappelé qu’en 2023 : · 7477 jeunes filles mineures victimes d’exploitation sexuelle ont été enregistrées en France par les services de police et de gendarmerie, · 91% des victimes de prostitution hors du cadre familial étaient mineures, dont 27% avaient moins de 15 ans et 64% avaient entre 15 et 17 ans. La Miprof est engagée aux côtés du ministère chargé de l’Enfance pour mettre en œuvre les actions de lutte contre l’exploitation sexuelle des mineurs, et toutes les autres formes d’exploitation. Elle réunit ce 9 octobre les associations engagées contre les violences faites aux femmes et aux filles, et réunira début décembre le comité de suivi du plan national 2024-2027 de lutte contre l’exploitation et la traite des êtres humains. Direction générale de la cohésion sociale (DGCS), Préfecture de la région d’Île-de-France, DIHAL | Délégation interministérielle à l'hébergement et à l'accès au logement, Tribunal Judiciaire de Créteil
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[Documents] Dans «Personne ne s’excusera», Aurélie L. aborde de front une contradiction profonde dans notre conception de la justice: que pour prévenir la violence, nous acceptions de l’exercer à notre tour par l’intermédiaire du système pénal de l’État, et d’ainsi participer à sa reproduction dans notre société. Pouvons-nous aspirer à d’autres formes de justice? Voici un extrait de son prochain livre qui paraitra chez nous le 31 octobre.
À la recherche d’une autre justice | Nouveau Projet
atelier10.ca
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La castration des violeurs, une nouvelle loi controversée à Madagascar 🇲🇬. Madagascar vient d'adopter une loi qui prévoit la castration chimique ou physique des auteurs de viol. cette mesure, qui vise à lutter contre la recrudescence des agressions sexuelles das le pays, suscite de vives réactions, notamment de la part des défenseurs des droits humains. selon le ministère de la justice, le nombre de viols a augmenté de 60% entre 2018 et 2020 à Madagascar, d'où la prise de décision du gouvernement de durcir les sanctions contre les violeurs, en introduisant la possibilité de les castré soit par injection hormonale, soit par ablation chirurgicale des testicules. Cette nouvelle loi stipule que la castration est prononcée par le juge, en fonction de la gravité du crime, de la recidive et de l'âge majeurs de la victime. elle s'appelle dès lors aux majeurs et aux mineurs de plus de 16ans, Ainsi, elle peut être accompagné d'une peine de prison allant de 10ans à la perpétuité. Cette loi soulève de nombreuses critiques, notamment de la part des organisations internationales de défense des droit de l'Homme ( Amnesty International...) elles estiment que la castration constitue une violation du droit à l'intégrité physique et une forme de torture. ces défenseurs rappellent que Madagascar a ratifié presque toutes les conventions internationales sur les Droits de l'homme, qui interdisent les peines cruelles, inhumaines ou dégradantes. Elles soutien au final, que cette loi ne résout pas le problème de fond car il est lié à la culture du viol, à l'impunité et au manque d'éducation sexuelle. De ce fait, elles appellent plutôt à renforcer le système judiciaire, à accompagner les victimes et à sensibiliser la protection de la population au respect du consentement. Il y a ceux qui y voient une avancée pour la protection des femmes et des enfants, d'autres une atteinte aux droits humains et à la dignité humaine. 🤔🤔? 📷 par: rédaction Mbote #Madagascar #Loi_sur_la_castration #viol #droit_de_l_Homme
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#AJFSR_Celebration #Journéeinternationalepour l’éliminationdelaviolencesexuelleentempsdeconflit Aujourd’hui, le 19 juin, nous célébrons la Journée internationale pour l’élimination de la violence sexuelle en temps de conflit. Cette journée est l’occasion de sensibiliser à la nécessité de mettre un terme à ces crimes odieux, de manifester notre solidarité envers les victimes et de rendre hommage à celles et ceux qui luttent en première ligne pour éliminer cette violence. L’expression « violences sexuelles liées aux conflits » recouvre des actes tels que le viol, l’esclavage sexuel, la prostitution forcée, la grossesse forcée, l’avortement forcé, la stérilisation forcée, le mariage forcé, ainsi que toute autre forme de violence sexuelle de gravité comparable, perpétrés contre des femmes, des hommes, des filles ou des garçons, et ayant un lien direct ou indirect avec un conflit. Cette expression inclut également la traite des personnes à des fins de violences sexuelles ou d’exploitation sexuelle lorsque ces faits surviennent en temps de conflit. Ensemble, nous pouvons œuvrer pour un monde où la violence sexuelle en temps de conflit n’a plus sa place. Engageons-nous à protéger les droits et la dignité de toutes les personnes touchées par ces atrocités avec espoir et détermination. #StopAuxViolencesSexuellesEnTempsdeConflits #SolidaritéAuxVictimes #LutterContreLesViolencesSexuellesEnGuerre #PrévenirLesViolencesSexuellesEnConflits
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