Assurances et Mutuelles face à la Lutte contre le Blanchiment d'Argent et le Financement du Terrorisme

La 5ème directive LCB-FT est parue en février dernier et elle a confirmé ses restrictions en matière de connaissance de ses clients et de dispositif de Lutte contre le Blanchiment d'Argent et le Financement du Terrorisme.

Le blanchiment d'argent est souvent lié à l'exploitation des femmes, des enfants, de la drogue et vente d'armes. Le blanchiment d'argent est aujourd'hui estimé à plus de 2000 milliards de Dollars par an dans le monde, ce qui représente plus de 8% du PIB mondial.

Le secteur des banques a intégré depuis des années le principe de connaissance des clients avec un OnBoarding dont elles ont l'habitude selon leur culture client. Les assurances et mutuelles peuvent être soumises à la problématique de Distribution des contrats de police d'assurance, via des intermédiaires que l'on peut appeler Distributeurs ou Réseau de Distribution. Ce réseau de distribution peut se caractériser sous différentes formes (Franchisés, Courtiers, Agent Générale d'Assurances, Mandataire d'Assurances...). Ces intermédiaires ajoutent une complexité dans la connaissance des clients de l'Assurance et demandent de connaître leurs Distributeurs.

# 1 : KYC/KYD

Nous sommes envahis d'acronymes et nous les retrouvons dans tous les métiers et celui de la Compliance et LCB-FT n'échappe pas à nos habitudes.

Le régulateur exige des Assurances et Mutuelles de connaître leurs clients, mais également leurs distributeurs, afin de lutter contre le Blanchiment d'Argent et le Financement du Terrorisme.

Pour cela, il faut mettre en place une solution de KYC (Know Your Customer) et KYD (Know Your Distributors) afin de gérer le risque de ceux-ci. Très longtemps, les Banques et Assurances opéraient des vérifications complètes sur l'identité de leurs clients à l'ouverture de compte ou de souscription du premier contrat que l'on appelle communément OnBoarding. Par la suite, ces vérifications se sont multipliées et il est possible qu'un même client soit vérifier à plusieurs reprises dans une seule année.

Le régulateur exige notamment d'identifier et vérifier l'Identité du Bénéficiaire Effectif propre à l'Assurance, ce qui rajoute du temps de traitement et des ressources.

L'outil de KYC/CDD sert également à Manager le Risk Scoring Client qui sera le référentiel pour les remontées d'alertes.

Les données client arrivent de partout et explosent, ce qui exige de mettre en place une solution KYC/CDD pouvant absorber ces Data, de les structurer et les opérationnaliser pour répondre aux attentes du régulateur.

Liens vers la solution KYC/CDD Actimize

# 2 : WATCH LISTS

Les Assurances et Mutuelles ont la même obligation que les banques dans ce domaine, en prenant bien le soin de respecter les listes de sanctions, d'embargos, commerciales et voire internes.

Le régulateur est également attentif dans le suivi des Personnes Politiquement Exposées (PPE) pour chaque contrat, mouvement ou changement de conditions dans le contrat.

Pour éviter une sanction du régulateur, il est important de croiser les informations entre la liste de surveillance (sanctions, embargos, PPE,...), l'outil KYC/CDD et l'AML. L'automatisation de ce process est primordial, afin d'éviter l'acceptation de la souscription d'un contrat d'assurance à des personnes ou entités interdites, ou à surveiller.

# 3 : AML ET MODELES POUR ASSURANCES ET MUTUELLES

Les Assurances et Mutuelles gèrent leur activité et clients par les risques, sur la base de leurs polices de contrat ou typologie de population.

Du point de vue du régulateur et de la Lutte Contre le Blanchiment d'Argent et le Financement du Terrorisme (LCB-FT), le risque est évalué selon la typologie de contrats et de produits.

Assurance Vie et IARD dans le collimateur du régulateur

Le régulateur considère l'Assurance Vie comme une gamme de produits à forts risques et très exposés au Blanchiment d'Argent et de Financement du Terrorisme

Les produits de l'IARD (Assurance Auto, Habitation, Multi risques pro) sont également surveillés et doivent être "monitorés" par les assureurs.

Des modèles AML adaptés à une classification des Risques

Face à l'explosion des données clients et des outils KYC/CDD ne pouvant toujours suivre le rythme, la solution AML devient critique pour être conforme aux demandes du régulateur. La solution AML a pour objectif de détecter les activités suspectes ou dites atypiques selon des modèles qui seront définis pour le filtrage et la remontée d'alarmes.

La clientèle d'une assurance peut être très variée en terme de population, avec de multiples produits pouvant être souscrits. Ces multiples catégories et de possibilité de produits souscrites peuvent être autant de modèles AML et d'alertes à mettre en place.

Pour une meilleure efficacité de classification des risques, il devient essentiel d'avoir une approche avec du Machine Learning et de l'Analytics, pour simplifier les modèles AML et les faire évoluer selon les directives du régulateur et la segmentation de ses groupes de population.

En effet, le Machine Learning et l'Analytics permettent de répondre de manière très flexible et souple à l'évolution de la régulation et des textes, tout en faisant le travail de classification totale ou partielle des groupes de population dans la gestion des risques clients. Nous pouvons démontrer comment répondre aux exigences du régulateur sans voir des coûts de compliance AML qui explosent avec une mise en place maîtrisée.

Information sur l'AML dans le secteur des Assurances

# 4 : ALERTES ET GESTION DES FAUX POSITIFS

L'ensemble des Institutions Financières connaissent une constante et forte augmentation des alertes et de la multiplication de "Faux Positifs". Cette augmentation d'alertes est notamment provoquée par les exigences du régulateur, en termes de vérification client, mais également par les nombreuses règles de détection, qui doivent être optimisées et simplifiées.

La gestion des "Faux Positifs" devient critique pour l'ensemble des Institutions Financières, les Assurances et Mutuelles sont également confrontées à cette suractivité. La déclaration de soupçons auprès de Tracfin est une obligation et elles ont tendance à augmenter, avec plus de 6 100 déclarations sur 2018.

Il devient primordial pour le secteur des Assurances et Mutuelles de maîtriser la démultiplication des "Faux Positifs" et l'investigation pour ne pas voir, leurs équipes de Back Office exploser. Pour réduire ce phénomène, la mise en place d'un Case Manager moderne pouvant router les alertes aux bonnes personnes, avec un module d'investigation adapté sont la solution. En évitant l'ouverture de nombreux outils pour investiguer sur une alerte, en regroupant les alertes d'une même personne ou entité, en croisant les informations d'autres sources qui remontent au niveau d'un seul Case Manager... et bien d'autres Use Cases à étudier.

Et si une personne pouvait traiter une alerte 2 à 3 fois plus rapidement ?

Information sur la nouvelle génération de Case Manager : ActOne

Zeljko Tanasic

Financial Crime Account Manager

zeljko.tanasic@niceactimize.com