Assurances pertes d’exploitation (PE)

Assurances pertes d’exploitation (PE)

L’assurance Perte d’exploitation de l’entreprise peut se définir comme la garantie de la perte du chiffre d’affaires consécutive à un sinistre .En effet l’entreprise ne peut pas continuer son activité dans les bonnes conditions tant quelle na pas être replacer dans une situation équivalente  à celle antérieure au sinistre

Cette «remise à nouveau» peut être longue selon la nécessité de reloger l’entreprise ,réparer ou de rembourser les machines ou d’assainir les bâtiments .Bien entendu à défaut d'un PCA parfait pour démarrer en mode dégradé ,l’activité sera pas reprise.

La garantie perte ,complétant très souvent la garantie incendie ou bris de machine, a précisément pour objet de combler le manque d’une entreprise dés suite d'un sinistre.

Préalablement a la souscription d'une assurance PE ,l’assureur établit un plan de continuité d’activité (PCA) avec le souscripteur .Celui-ci a pour objet de déterminer a l’avance les mesures qui devront être prises à divers stades post sinistre afin de poursuivre l’activité . 

On distingue souvent à cet égard diverss strades tels que phase d’urgence ,phase de marketing d’urgence ou de substitution ,phase de redémarrage.

Cette dernière concerne l’ensemble des stratégies concrètes destinées a permettre à l’entreprisse de reprendre son activité par exemple a louer un site de relogement ,des moyens de production ou en les reparant ou transfert de production une filiale etc…

  • Risques couverts

l’assurance PE est une accessoire de lassurance dommages matériels .Elle la complete en couvrant les pertes financières de la reprise d’activité post sinistre alors que l’assurance dommages ne couvre que les frais de réparations.

Les évènements garanties c’est adire ceux qui enclenchent la garantie des pertes d’exploitations sont les suivants :

§ incendie ,

§ explosion ,

§ chute de foudre

§ tempêtes ,

§ émeutes ,

§ acte de terrorisme

§ sabotages,

§ mouvements populaires ,

A titre facultatif des risques dits «spéciaux » peuvent être adjoints aux garanties principales tels que

  • § tempêtes d’envergure nationales ,
  • § l’action de la grêle sur les toitures
  • § le poids de la neige sur les toitures
  • § la chute d’appareils de navigation ,
  • § dégâts des eaux,
  • § l’action des fumées

On peut citer quelques exclusions

§ Dommages corporels

§ Faute intentionnelle de l’assuré ,

§ Dommages lies a une explosion atomique

Bref l’assurance PE n’est qu’une accessoire a la protection ddu patrimoine de l’entreprise ,une survie de façon générale de l’entreprise

Makha M.

Juriste en Assurance Construction

5 ans

c'est garantie "d'avenir" .Elle doit permettre l'indemnsation des CF et du resultalt que supportera l'entreprise apres sinistre sans avoir un CA en contrepartie.Nous y reviendrons de meme que le cadre contractuel(formule à ajustabilite ou avec derogation etc...) ,la nouvelle marge brute a indexer ,le mecanisme d'indeminsation.

Makha M.

Juriste en Assurance Construction

5 ans

garantie accessoire de l’assurance dommage matériels de votre entreprise,elle est importante pour la survie de la structure en cas de sinsitre sinon vous fermez porte après sinistre en attendant detre indeminser 

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