Les vertus secrètes de l’immigration lente (Canada)
Aujourd'hui, de nombreuses familles riches de l'UE nous posent une question qui ne leur ne venait pas à l'esprit il y a quelques années : Comment m’assurer de droit de résider et travailler en Amérique du Nord si l'UE se désintègre en États nationaux ?
Les gens savent bien de l'histoire que quand la désintégration commence, la période d'accès libre aux États-Unis, le Canada et l'Australie prendra fin peu de temps après.
Comme personne ne s'attend à ce que l'UE se désintègre dans un avenir prochain – même si le nouveau ministre italien de l’intérieur le prévoit pour l’année prochaine - les questions suivantes sont : Comment s'assurer que notre famille a le choix du moment de déménager sans avoir à le faire maintenant ou dans un ou deux ans ? Puis-je obtenir le droit d'entrée sans pour autant devenir un résident imposable ?
Les trois pays mentionnés ci-dessus ont de nombreux programmes d'immigration pour les gens d'affaires ou les riches, mais ces programmes requirent une présence significative dans le pays pour conserver le statut de résident permanent.
Ces programmes ne répondent pas aux attentes des familles aisées de l'UE qui souhaitent rester chez eux ET avoir la certitude de pouvoir décoller si et quand le besoin se présente.
Seul le programme US EB5 peut satisfaire en partie leurs attentes. Une fois qu’I-526 (demande de visa initial EB-5) soit approuvée (généralement 12-14 mois), l'investisseur a un ou max. 2 ans pour commencer la résidence conditionnelle permanente. Cette étape est également le début de l'obligation de déclarer less revenus mondiaux aux États-Unis.
Curieusement, le Programme d'immigration des investisseurs du Québec (QIIP) avec ses longs délais correspond parfaitement : une fois que le Québec ait approuvé la demande, il offre aux demandeurs une certitude d'établissement au Canada sans devoir y résider ou déclarer un revenu mondial pour huit autres années !
Ça prend un an au Québec pour délivrer le Certificat de sélection du Québec (CSQ). Conformément à l'entente Québec - Canada, une fois le CSQ délivré, le Canada ne peut refuser l'approbation finale que pour deux raisons : la santé ou la sécurité. Il faut en moyenne quatre ou cinq ans pour que le Canada émette l'approbation finale.
Dans le cas où la famille doit accélérer son arrivée, il existe d'autres options pour garantir une entrée rapide.
Une fois que le Canada ait délivré le permis de résidence permanente, le client a une année pour rentrer au Canada. Si le client souhaite revenir, il peut le faire immédiatement (e.g. pour qu'il ne devienne pas résident permanent aux fins de l'impôt).
Cependant, pour conserver le droit de résidence permanente, il faut vivre au Canada pendant au moins 730 jours en 5 ans à compter de l'atterrissage. Ainsi, il doit revenir dans les trois ans et passer physiquement deux ans au Canada.
QIIP puisse être une police d'assurance coûteuse mais la tranquillité d'esprit n’a pas de prix.