Saint Thomas d'Aquin, la philosophie de la loi

Le 8 février on célèbre entre autres Saint Thomas d'Aquin, patron des philosophes.

En cette occasion, faire la lumière sur une philosophie du droit de ce saint penseur s'avère plausible eu égard aux circonstances.

Nous pouvons trouver chez lui l'explication de l'essence de la loi.

«La loi n'est rien d'autre qu'une ordonnance (ordinatio) de la raison en vue du bien commun promulguée par celui qui a la charge de la communauté.»

De même, le but, voire l'objectif de l'existence d'une loi.

« Toute loi, avons-nous dit, vise l'intérêt commun des hommes, et c'est seulement dans cette mesure qu'elle acquiert force et valeur de loi. Dans la mesure, au contraire, où elle ne réalise pas ce but, elle perd sa force d'obligation (…) »

En effet, on élabore une loi ayant force exécutoire pour servir ce qui est utile et nécessaire à la nation.

Saint Thomas d'Aquin réfute le maintien d'une loi qui aurait des effets nuisibles pour l'intérêt général, l'utilité commune et le bien public.

«Or, il arrive fréquemment qu'une disposition légale utile à observer pour le bien public en règle générale devienne, en certains cas, extrêmement nuisible. Car le législateur, ne pouvant envisager tous les cas particuliers, rédige la loi en fonction de ce qui se présente le plus souvent, portant son attention sur l'utilité commune. C'est pourquoi s'il surgit un cas où l'observation de telle loi soit préjudiciable au bien commun, celle-ci ne doit plus être observée.»

Il est vrai que le législateur ne peut pas tout prévoir. Mais il doit rester bienveillant et abroger tout texte de loi nuisible afin d'éviter un éventuel désordre que pourrait créer l'inobservation des lois, fussent-elles mauvaises.

Hormis les cas des circonstances exceptionnelles, il faut, en principe, et dans la mesure du possible, éviter de ne pas obéir aux textes législatifs.

Entre le mal que peut causer l'application d'une loi qui ne répond pas aux objectifs et à l'essence d'une telle règle de droit et celui engendré par sa violation, il incombe à ceux qui en charge le pays de modifier et d'adapter la loi.

Ainsi, éviterons-nous une tyrannie juridique. Le Baron de Montesquieu en était conscient:

«Il n’y a point de plus cruelle tyrannie que celle que l’on exerce à l’ombre des lois et avec les couleurs de la justice.»

Une loi injuste est l'ennemi du droit et de la justice.

Saint Thomas d'Aquin a classifié les lois injustes en deux catégories, celles contraires au bien commun et celles contraires au droit divin.

Concentrerons-nous sur la contrariété au bien commun. Là encore, cette catégorie est subdivisée en trois sous-catégories:

- L'injustice en raison de la forme: prescrire des charges inégales aux citoyens.

- L'injustice du but: édicter une loi pour satisfaire la cupidité des gouvernants en imposant des mesures trop onéreuses au peuple.

- L'injustice dans le contenu ou en raison de l'auteur de la loi: excéder le pouvoir qu'on détient.

Le contenu de cette summa divisio fait penser à la situation dans notre pays.

Les gens du droit, les juristes pour ainsi dire, tous inclus, devraient œuvrer à éviter le maintien de lois qui portent les germes de l'injustice évoqués par Saint Thomas d'Aquin; l'Ecole, le Palais, le monde académique et les praticiens (Avocats en premier) Une politique de concertation devrait être mise en place.