Association du DJCE de Lyon (ADL)

| Signature du renouvellement de partenariat- Cornet Vincent Segurel | L’association du DJCE de Lyon est ravie d’annoncer le renouvellement de son partenariat avec le cabinet CORNET VINCENT SEGUREL. Fondé à Nantes en 1972, Cornet Vincent Ségurel est devenu l’un des principaux cabinets d’avocats indépendants en France, regroupant plus de 200 avocats et juristes répartis dans six métropoles dynamiques : Bordeaux, Lille, Lyon, Nantes, Paris et Rennes. Le cabinet est également présent à l’international grâce à trois réseaux couvrant près de 80 pays. Implanté à Lyon depuis 2017, le bureau lyonnais de Cornet Vincent Ségurel compte désormais plus de 30 professionnels du droit des affaires et du droit public. Le cabinet accompagne des groupes internationaux et français, des ETI et PME, ainsi que des institutionnels et des collectivités locales, dans des domaines tels que les fusions et acquisitions, le capital-investissement, le droit des sociétés, le droit économique, le droit social, le droit de la technologie, le droit pénal des affaires, le droit des assurances, le droit public et de l’environnement, et le droit immobilier. Nous tenons à exprimer notre sincère gratitude à l’ensemble du cabinet Cornet Vincent Ségurel pour leur confiance, leur soutien et leur accueil chaleureux, notamment à Maîtres Delphine Monnier, Benjamin Lafaye, Luc-Marie AUGAGNEUR, Pierre JAKOB, Pierre Guignand et Alban POUSSET-BOUGERE. La 48eme promotion du DJCE de Lyon.

| Nouvelle initiative des étudiants DJCE – Pôle RSE | L’association DJCE souhaite exprimer ses sincères remerciements à ses étudiants pour leur engagement lors de la collecte de sang organisée par l’Université Jean Moulin Lyon 3 le 19 novembre 2024. Porté par les valeurs de solidarité et d’humanité, le pôle RSE de l’association a mis en avant cet événement au sein de ses deux promotions. Chaque don de sang joue un rôle crucial, que ce soit pour répondre à des situations d’urgence, soutenir des traitements médicaux lourds ou accompagner des interventions chirurgicales. Nous tenons également à remercier l’ESF pour son implication, qui a permis à chaque étudiant DJCE volontaire de participer à cette noble initiative, dans un esprit de solidarité et d’engagement citoyen. Un grand merci à tous pour cette belle action ! L’association du DJCE de Lyon

| PARTENARIAT DJCE ET ACE-JA - PARRAINAGE M1 | Ce jeudi 14 novembre a eu lieu la cérémonie de parrainage des nouveaux étudiants de Master 1 du DJCE de Lyon, organisée par l’association ACE Lyon. Cet événement a permis aux étudiants de rencontrer leur parrain avocat. Nous tenons à exprimer notre gratitude envers la section jeune de l’ ACE - Jeunes Avocats, ainsi qu’à tous les avocats parrains pour leur engagement dans l’organisation de ce projet et pour le lien de confiance bâti au fil des années. Ce partenariat est une véritable opportunité pour notre formation, et nous sommes heureux de le voir se poursuivre. Dès le début de leur première année de Master, les étudiants pourront découvrir concrètement la profession d’avocat grâce à une immersion au sein du cabinet de leur parrain. Cette expérience professionnalisante, stimulante et humaine leur permettra de développer des connaissances, des compétences, et des réflexes dans plusieurs domaines du droit. Nous souhaitons aux étudiants et aux avocats une expérience aussi enrichissante que les années précédentes ! Un grand merci à l’ACE-JA, à Monsieur le Professeur Régis VABRES pour son soutien, ainsi qu’à l’ensemble des avocats parrains qui ont rejoint cette belle aventure. La 48eme promotion du DJCE de Lyon.

I Visite de notre partenaire CMS Francis Lefebvre I C’est avec enthousiasme que les étudiants du Master 1 et 2 DJCE de Lyon ont eu l’opportunité de visiter le cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats Lyon, acteur incontournable du droit des affaires. Cette rencontre a permis aux étudiants de découvrir en profondeur les activités du cabinet, spécialisé en droit des sociétés, droit fiscal, droit économique, droit social, restructuring, droit de l’immobilier-construction et droit public. Avec près de 100 avocats experts, CMS Francis Lefebvre Lyon accompagne aussi bien des TPE/PME locales que des grands groupes français et internationaux. Cette visite a mis en lumière l’expertise et le rôle clé que joue le cabinet dans l’écosystème économique régional et au-delà. Les étudiants ont également pu échanger avec plusieurs associés et collaborateurs, dont certains anciens étudiants du DJCE de Lyon, illustrant la relation privilégiée et historique entre le cabinet et notre formation. Leur témoignage a inspiré l’ensemble des deux promotions, soulignant la richesse des carrières ouvertes après le DJCE. Un grand merci à Maîtres François Coutard, Jeremy Duret, Romain GENOIS, Charlotte MARIE, AUDE POIRIER, Jean-Philippe Clement ainsi que Laurent Romano pour leur accueil chaleureux. Leur présence active dans notre Master, que ce soit à travers des interventions pédagogiques ou leur soutien aux projets de l’association, est précieuse et exemplaire. Cette visite renforce les liens forts entre le DJCE de Lyon et CMS Francis Lefebvre Lyon, tout en offrant à nos étudiants un aperçu concret des opportunités et des défis du métier d’avocat d’affaires. Merci à toute l’équipe du cabinet pour leur générosité et leur disponibilité ! La 48ème promotion du DJCE de Lyon

I Visite et renouvellement de partenariat - Socojur I Les étudiants du DJCE de Lyon ont eu l’opportunité de rencontrer leur partenaire, le cabinet SOCOJUR, pour une rencontre enrichissante. Fondé à Avignon en 1969, SOCOJUR s’est d’abord consacré à l’accompagnement d’un réseau émergent de distributeurs indépendants. Avec l’expansion de ce réseau, le cabinet a su se développer et se structurer, consolidant sa présence sur le Sud-Est et le Centre-Est de la France grâce à l’ouverture d’un bureau à Lyon en 1993. Aujourd’hui, une douzaine de praticiens expérimentés forment l’équipe, offrant une expertise pluridisciplinaire en droit des sociétés, fiscalité, droit patrimonial et droit commercial. Fort d’une expérience de plusieurs décennies, SOCOJUR accompagne les chefs d’entreprise à chaque étape de leur parcours professionnel et personnel. Le cabinet place la relation client au cœur de ses valeurs, privilégiant proximité, disponibilité et confiance pour contribuer à la réussite des projets de ses clients. Fidèle à son engagement d’excellence, SOCOJUR s’appuie sur la diversité des talents et des expériences qui composent son équipe, avec un objectif commun : satisfaire et répondre aux attentes de ses clients. Un grand merci au cabinet SOCOJUR pour son soutien précieux et sa confiance renouvelée envers le DJCE de Lyon ! L’association du DJCE de Lyon.

Bravo aux 8 équipes sélectionnées pour la prochaine étape du 5ème « Défi Paris-Saclay / White & Case » ! 👏 🚀 Rendez-vous le 28 novembre pour la demi-finale, qui se tiendra à l’Université Paris-Saclay (Faculté de droit Jean Monnet à Sceaux). Le Jury sera présidé par Pauline Baron (Head of Legal d’Air France-KLM) et composé de Véronique Magnier, Yann Paclot (Professeurs en charge du Master II BTFML de Paris-Saclay), Guillaume Vallat, Estelle Philippi, Alexandre Jaurett et Xavier Petet (Associés, White & Case). ▪ Master 2 Droit des Affaires et Fiscalité / DJCE Lyon (Université Jean Moulin Lyon 3) ▪ Master 2 Droit de l’Entreprise / DJCE Rennes (Université de Rennes) ▪ Master 2 Droit de l’Entreprise et des Affaires / DJCE Nancy (Université de Lorraine) ▪ Magistère Juriste d’Affaires-DJCE (Panthéon-Assas université) ▪ Master 2 Droit des Affaires et Fiscalité (Panthéon-Assas université) ▪ Master 2 Droit des Affaires 214 (Paris-Dauphine) ▪ Mastère Spécialisé / LLM Droit et Management International (HEC Paris) ▪ Master 2 Business, Tax & Financial Market Law (Université Paris-Saclay)   #TogetherWeMakeAMark cc. Jean-François Le Corre, Master 2 Business, Tax & Financial Market Law (Paris-Saclay), Université Paris-Saclay, White & Case LLP #DefiParisSaclayWhiteCase24

I REVUE DJCE POST N°12 I L’association du DJCE de Lyon est honorée de vous présenter la douzième édition du DJCE Post’ et la première de son mandat. Nous avons à cœur de préserver l’esprit de cette revue, perpétué par nos prédécesseurs, tout en l’adaptant à notre promotion. Ainsi, cette édition signe le grand retour des articles du pôle international, rédigés en anglais. N’ayez crainte, la rubrique RSE ne disparaît pas pour autant! Ces deux pôles échangeront la plume au fil des éditions. Cette édition renferme également notre première édition spéciale, exclusivement en format papier, consistant en une retranscription du séminaire de rentrée. Nous espérons qu’elle ravira nos partenaires n’ayant pu se libérer pour écouter ces orateurs de renom. Dans ce numéro, le droit économique est en tête d’affiche ! Nous vous proposons d’analyser cette pratique controversée qu’est la Shrinkflation. Nous avons eu le privilège de pouvoir compter sur l’expertise de Maître Jacqueline Brunelet. Pour les amateurs de droit des sociétés, vous aurez le plaisir de découvrir un commentaire de l’arrêt du 29 mai dernier sur la nullité des délibérations à la suite d’une convocation irrégulière d’un associé d’une SARL à l’assemblée générale. Le droit fiscal - discipline incontournable du DJCE Post’ - se livre pour cette édition à une analyse des conséquences de la réforme modifiant les règles de détermination de la valeur imposable des titres de sociétés avec la collaboration de Maître Romain GENOIS du cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats Lyon. L’arrêt très remarqué de la chambre sociale relatif aux effets de la nullité d’une rupture conventionnelle viciée par un dol du salarié fera bien évidemment l’objet d’un Post’. Nous avons pu compter, une fois de plus, sur le soutien et l’implication de Maître Nicolas Chavrier du cabinet Fromont Briens dans l’élaboration de cet article. Incontournable depuis sa publication au Bulletin en juillet 2024, le revirement de jurisprudence opéré en matière contractuelle sera évidemment traité ! Pour finir, vous pourrez voyager de l’autre côté de la Manche avec le Post’ international relatif à la sanction historique infligée par la Cour de justice de l’Union européenne à l’Irlande ainsi qu’à Apple. Nous remercions vivement Le Tout Lyon, notre partenaire historique et éditeur, sans qui ce numéro n’aurait pu voir le jour. Bonne lecture ! L'association du DJCE de Lyon

I Visite de notre partenaire Requet chabanel I Les étudiants du Master 1 et 2 du DJCE de Lyon sont heureux d'avoir pu se rendre chez son partenaire Cabinet Requet Chabanel. Le cabinet d’avocats Requet Chabanel, établi à Lyon depuis 1932, est reconnu comme un acteur majeur dans le paysage juridique de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Fort d’une expérience de plusieurs décennies, le cabinet s’appuie sur une équipe d’avocats experts aux compétences variées, offrant un accompagnement sur mesure à ses clients. Requet Chabanel intervient dans des domaines diversifiés, incluant le droit des sociétés, le droit fiscal et droit douanier, ainsi que le droit social. Le cabinet dispose également d’une expertise en droit des contrats, de la concurrence et de la propriété intellectuelle. Grâce à cette expertise pluridisciplinaire, le cabinet est en mesure de proposer des solutions juridiques adaptées aux entreprises, aux institutions et aux particuliers, quelles que soient la complexité et la nature de leurs besoins. L’approche de Requet Chabanel se distingue par un engagement fort envers la proximité et la réactivité. L’écoute attentive et la compréhension des enjeux de chaque client permettent au cabinet de concevoir des stratégies juridiques efficaces et innovantes. Le cabinet bénéficie également d’un solide ancrage régional tout en restant connecté aux réseaux nationaux et internationaux, garantissant un accompagnement optimal même dans les dossiers de portée plus large. L'ensemble des étudiants du DJCE de Lyon remercie sincèrement ledit cabinet pour son soutien et sa confiance ! La 48eme promotion du DJCE de Lyon.

| Visite de notre partenaire EY | Les étudiants du Master 2 du DJCE de Lyon ont eu le plaisir de rencontrer les équipes de notre partenaire, le cabinet EY. Cette rencontre a permis aux étudiants de mieux connaître l’expertise et les services d’un cabinet international de proximité, qui soutient l’économie de la région Auvergne-Rhône-Alpes depuis 1977 et offre des compétences transversales de haut niveau à travers ses quatre grands métiers : l’audit et le conseil comptable et financier, le consulting, le conseil juridique et fiscal, et la transaction. Les avocats ont présenté leurs activités dans les différents départements du cabinet et ont répondu aux questions des étudiants sur la structure, les pratiques et la vision du métier d’avocat. Depuis plus de 40 ans, EY accompagne les entreprises de toute taille, de la start-up à l’ETI, et les aide dans leurs enjeux de transformation. Nous remercions sincèrement les équipes d’EY Lyon pour cette rencontre enrichissante, leur soutien et leur confiance ! La 48ème promotion du DJCE de Lyon.

Partenariat EY Société d'Avocats X Association du DJCE de Lyon (ADL) renouvelé: une très belle soirée en présence des étudiants du Master 2 du DJCE de Lyon. 🤝 Ce soir, nous avons eu l’occasion d’accueillir les élèves du DJCE de Lyon en nos locaux pour notre tradionnel rdv partenaire. Ce fut l’opportunité de présenter notre cabinet et nos différentes lignes de services au travers de l’intervention de : ▪️Laure Tatin-Gignoux, qui a présenté l’activité de Business Tax Consulting, ▪️Cedric Bernard, qui a présenté l’activité Tax  Technologie, Transformation, ▪️Laurent CHATEL, qui a présenté l’activité Transfer Pricing et, ▪️Moi-même, qui ai présenté l’activité Corporate /M&A. Nos collaboratrices Clemence Denis, Margaux Sellès et Anaïs Fortin ont également pu partager leur expérience EY avec les étudiants, en répondant à toutes leurs questions sur la vie d’un avocat chez EY Société d'Avocats. Ce fut l’occasion d’échanger sur les enjeux de notre métier: globalisation, intelligence artificielle, digitalisation, opportunité de carrière... 🥂 Cet échange s’est poursuivi de manière plus informelle autour d’un cocktail dînatoire dans notre Lounge, avec vue sur Lyon. Un agréable moment d’échange! Merci aux étudiants de l’Association du DJCE de Lyon (ADL) d’être venus si nombreux! Laure Tatin-Gignoux, Sabrina Benyahia, Stéphane Rebecca #TellmEY #ey #DJCE