Post de Centre Ressource Intimagir Bretagne

🔍 Aujourd'hui, parlons d'un sujet crucial : la prise en compte de la parole de l'enfant dans les procédures familiales. Voici ce que vous devez savoir : • 1️⃣ L'enfant doté de discernement peut être entendu par le juge aux affaires familiales. • 2️⃣ Le discernement est évalué au cas par cas, généralement à partir de 7 ans. • 3️⃣ L'audition de l'enfant est un droit, pas une obligation. • 4️⃣ La parole de l'enfant est prise en compte, mais ne détermine pas seule la décision du juge. Ce n’est pas l’enfant qui décide, quel que soit son âge. • 5️⃣ Le juge statue toujours dans l'intérêt supérieur de l'enfant. Parents, rappelez-vous : votre enfant a le droit d'être entendu, mais ce n'est pas à lui de porter le poids de la décision. 𝗣𝗿𝗼𝘁𝗲́𝗴𝗲𝘇-𝗹𝗲 𝗱𝗲𝘀 𝗰𝗼𝗻𝗳𝗹𝗶𝘁𝘀 𝗽𝗮𝗿𝗲𝗻𝘁𝗮𝘂𝘅 𝗲𝘁 𝗳𝗮𝘃𝗼𝗿𝗶𝘀𝗲𝘇 𝘀𝗼𝗻 𝗯𝗶𝗲𝗻-𝗲̂𝘁𝗿𝗲 𝗲́𝗺𝗼𝘁𝗶𝗼𝗻𝗻𝗲𝗹. Professionnels, assurons-nous que la voix de l'enfant soit entendue de manière appropriée, tout en préservant son intérêt supérieur. Qu'en pensez-vous ? Avez-vous déjà été confrontés à cette situation ? Partagez vos expériences dans les commentaires ! #DroitDeLaFamille #ParoleDeLEnfant #IntérêtSupérieurDeLEnfant #JusticeEtFamille

Lors de la découverte d’événements de maltraitance grave d’enfants, se pose de façon récurrente la mise en question des professionnels qui « savaient » et n’auraient pas dit ou qui « auraient dû savoir » ce que d’autres leur auraient caché. Incompétence des professionnels à évaluer la gravité d’une situation ? Défaut de communication entre professionnels n’exerçant d’ailleurs pas toujours une mission de protection de l’enfance, mais ayant connaissance d’informations voire de préoccupations concernant la vie des enfants et de leur famille ? Mauvaise organisation entre les différents services, dispositifs, chargés précisément de cette mission de protection ? Conception « rigide » du secret professionnel ? On le sait, certains des professionnels impliqués dans le dispositif de protection de l’enfance sont tenus, en raison de leur profession, à la discrétion et astreints au secret professionnel qui implique de ne pas révéler une information à caractère secret dont ils seraient dépositaires en raison de leur fonction. Cette « obligation de se taire », destinée à protéger d’une part la relation de confiance nécessaire à la mission de travail social, à l’entretien médical ou psychologique, d’autre part la vie privée des usagers, peut cependant être levée par exception en cas de danger concernant des personnes vulnérables. Elle devient même non seulement une possibilité mais une « obligation de dire ». Mais les fonctionnaires du secteur social sont soumis à l’autorité hiérarchique de leur employeur et doivent lui rendre compte régulièrement de leurs activités « dans les limites compatibles avec le secret professionnel et les objectifs généraux de leur profession ». Ainsi dans le cadre de la protection de l’enfance, il est avéré que finalement aucun usager ne pourrait se « confier », ne pourrait compter sur la discrétion, voire sur la confidentialité, due à ses dires. Or bien souvent, c’est précisément dans le cadre de la relation qui s’installe avec son interlocuteur, de la confiance qu’il lui accorde pour le comprendre et pour l’aider, qu’un parent, un enfant, sont amenés à dire ce qui leur fait souci, question, préoccupation. Ces « dires » ne sont pas des informations distribuées anonymement mais des paroles adressées à un interlocuteur que l’on tente de convaincre, d’émouvoir, de tromper, et dont on espère qu’il vous reconnaîtra dans votre souffrance, votre angoisse, voire votre existence même. En bref ces « dires », ces énoncés, ne sont pas ce que l’on pourrait appeler des « informations » encore moins « objectives », ce dont se plaignent d’ailleurs les professionnels et plus encore ceux qui encadrent et administrent la protection de l’enfance (chefs de service, inspecteurs de l’ase, juges des enfants…). Obligés de dire, obligés de taire, le « secret partagé » - Françoise Petitot (2009) #protectionenfance #discontinuité #discordance #silence #plusjamaisça

➡️🇨🇵 ''PARENTS EN COLÈRE'' : Courrier de refus à la participation aux séances d’Éducation à la Vie Affective Relationnelle et à la Sexualité et ses variantes + Avis d’engagement de responsabilité 2024 Parents En Colère. Nous avons été sollicités par de nombreux parents demandeurs d’un courrier de refus des séances d’Éducation à la Vie Affective Relationnelle et Sexuelle (E.V.A.R.S). Ne plus tolérer que leur enfant soit victime de cette corruption de mineurs institutionnalisée et ainsi empêcher de potentielles conséquences tels que des traumatismes ou mise en application et expérimentations/attouchements entre enfants, entre autres. Pour cela, nous mettons à disposition deux documents téléchargeables ci-dessous accompagnés d’une synthèse du mode d’action : 1 – Un courrier de refus parental, à la participation de leur enfant, aux séances d’E.V.A.R.S pour motifs justifiés, à remettre au chef d’établissement, contre signature et approbation, remis en plusieurs exemplaires originaux au nom de chaque partie... 2 – Pour un plus grand poids juridique, en complément de ce courrier, un engagement de responsabilité du chef d’établissement est exigé en retour, en cas de refus de signer ou de fin de non recevoir de sa part. L’avis d’engagement de responsabilité est joint au courrier, dûment remplit, le chef d’établissement engage officiellement sa propre responsabilité individuelle pour toute conséquence pouvant découler des séances et du refus de prendre en compte votre requête. le chef d’établissement en prend ainsi l’entière responsabilité. Ces courriers visent à montrer notre détermination à protéger nos enfants, la force que nous représentons dans notre union pour cette ferme opposition qui donnera de la puissance à ce refus massif et démontrera notre étendue sur tout le territoire français. (https://lnkd.in/edcTuPrF)

📢 L'audition de l'enfant : un droit, mais une lourde responsabilité 👦👧 Dans les procédures qui concernent les mineurs, l'audition de l'enfant est un droit fondamental dès lors qu'il en fait la demande expressément. Cependant, ce droit s'accompagne d'une responsabilité immense pour le jeune concerné. Il est crucial de comprendre que cette démarche peut représenter un 🏋️♀️ poids émotionnel très lourd, notamment lorsqu'il s'agit de choisir un lieu de vie ou une résidence parentale. Un enfant aime profondément ses deux parents, et lui demander de prendre position dans un conflit souvent chargé d'émotions peut être profondément déstabilisant. ❤️ ⚖️ L’audition de l’enfant n’est pas une simple formalité : c’est une décision qui doit être réfléchie et respectueuse du bien-être psychologique du mineur. Chaque situation est unique, et la priorité doit toujours rester l’intérêt supérieur de l’enfant. 🔍 #DroitDeLaFamille #1Famille1Avocat #BloTeam

Au Sénégal, le principe général en matière de garde d’enfants est que celle-ci est prioritairement confiée à la mère, conformément au Code de la famille. Cependant, un père peut obtenir la garde de son enfant si certaines conditions spécifiques sont remplies, toujours dans l’intérêt supérieur de l’enfant. Voici les principales situations où la garde peut être attribuée au père : Incapacité de la mère à assumer la garde : Si la mère est jugée incapable de s’occuper de l’enfant en raison de son comportement, de sa situation de vie ou d’un état de santé compromettant le bien-être de l’enfant (par exemple, négligence, violences, ou troubles graves), la garde peut être confiée au père. Capacité du père à garantir un environnement stable : Le père doit démontrer qu’il est en mesure de fournir un cadre de vie stable, sécurisé et propice à l’épanouissement de l’enfant, sur les plans moral, matériel et éducatif. Consentement de la mère : Si la mère renonce volontairement à la garde, le père peut demander à en assumer la responsabilité, à condition que cela soit validé par une décision judiciaire. Âge et besoins spécifiques de l’enfant : En général, la garde des très jeunes enfants (notamment en bas âge) est attribuée à la mère, sauf exception. Toutefois, si l’enfant est plus âgé et que ses besoins ou préférences justifient un cadre de vie offert par le père, le juge peut lui attribuer la garde. Avis de l’enfant : Lorsque l’enfant atteint un âge où il est capable de discernement (souvent à partir de 7 ans), son avis peut être pris en compte. Si l’enfant exprime clairement le souhait de vivre avec son père, cela peut influencer la décision du juge. Protection de l’intérêt supérieur de l’enfant : Le juge examine tous les éléments de la situation pour s’assurer que l’attribution de la garde au père est dans l’intérêt de l’enfant, en tenant compte de son bien-être physique, affectif et psychologique. Un père peut obtenir la garde de son enfant s’il prouve que cela sert l’intérêt de l’enfant mieux que toute autre option. La décision finale revient au juge des affaires familiales, après une analyse approfondie des circonstances et des preuves présentées. #Senegal #code #Famille #Garde #Enfant #Pere #PB

Au Sénégal, le principe général en matière de garde d’enfants est que celle-ci est prioritairement confiée à la mère, conformément au Code de la famille. Cependant, un père peut obtenir la garde de son enfant si certaines conditions spécifiques sont remplies, toujours dans l’intérêt supérieur de l’enfant. Voici les principales situations où la garde peut être attribuée au père : Incapacité de la mère à assumer la garde : Si la mère est jugée incapable de s’occuper de l’enfant en raison de son comportement, de sa situation de vie ou d’un état de santé compromettant le bien-être de l’enfant (par exemple, négligence, violences, ou troubles graves), la garde peut être confiée au père. Capacité du père à garantir un environnement stable : Le père doit démontrer qu’il est en mesure de fournir un cadre de vie stable, sécurisé et propice à l’épanouissement de l’enfant, sur les plans moral, matériel et éducatif. Consentement de la mère : Si la mère renonce volontairement à la garde, le père peut demander à en assumer la responsabilité, à condition que cela soit validé par une décision judiciaire. Âge et besoins spécifiques de l’enfant : En général, la garde des très jeunes enfants (notamment en bas âge) est attribuée à la mère, sauf exception. Toutefois, si l’enfant est plus âgé et que ses besoins ou préférences justifient un cadre de vie offert par le père, le juge peut lui attribuer la garde. Avis de l’enfant : Lorsque l’enfant atteint un âge où il est capable de discernement (souvent à partir de 7 ans), son avis peut être pris en compte. Si l’enfant exprime clairement le souhait de vivre avec son père, cela peut influencer la décision du juge. Protection de l’intérêt supérieur de l’enfant : Le juge examine tous les éléments de la situation pour s’assurer que l’attribution de la garde au père est dans l’intérêt de l’enfant, en tenant compte de son bien-être physique, affectif et psychologique. Un père peut obtenir la garde de son enfant s’il prouve que cela sert l’intérêt de l’enfant mieux que toute autre option. La décision finale revient au juge des affaires familiales, après une analyse approfondie des circonstances et des preuves présentées. #Senegal #code #Famille #Garde #Enfant #Pere #PB

Violation du devoir d'assistance ou d'éducation (art. 219 CP) : non présentation d'un enfant par la mère à un point rencontre pour un droit de visite : une condamnation pénale est confirmée : "Le champ d'application de l'art. 219 CP s'étend notamment aux différents devoirs qui incombent au parent d'un enfant mineur du fait de la position de garant qu'il revêt à l'égard de ce dernier (à ce sujet, v. infra consid. 2.2 ss). Le devoir de favoriser et de protéger le développement corporel, intellectuel et moral de l'enfant incombant aux père et mère en vertu de l'art. 302 CC appartient à ces devoirs, comme le relève la cour cantonale; la recourante ne le conteste d'ailleurs pas.  Dans cette mesure, dans certaines circonstances, quand un parent empêche l'autre parent d'exercer un droit de visite instauré par l'autorité, il contrevient aux devoirs qui lui incombent en tant que parent d'un enfant mineur (dans ce sens, v. art. 274 al. 1 CC, à teneur duquel le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile). Sous l'angle du principe de la légalité de l'art. 1er CP, un tel comportement peut relever de l'art. 219 CP, pour autant que, dans le cas particulier, il ait pour conséquence de mettre concrètement en danger le développement physique et psychique de l'enfant (v. supra consid. 1.6 et infra consid. 2.2 ss). Le Tribunal fédéral a d'ailleurs déjà retenu que l'art. 219 CP pouvait s'appliquer dans de telles circonstances".

Ce genre de situations est-il encore réellement majoritaire ? Oui, c'est encore majoritaire. C'est comme ça que cela fonctionne. Parce que c’est comme cela que fonctionne aujourd’hui le concept juridique de l'intérêt de l'enfant, en autorisant une approche subjective : le juge Durand va penser qu'il faut protéger la mère pour protéger l’enfant, ou qu'il faut le confier à une assistante familiale ou à une famille d’accueil pour qu’il puisse grandir et se développer, quand un autre juge, pour le même enfant, dans la même situation, va penser qu'il doit rester dans sa maison. Aujourd’hui, la loi dispose : « L'autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l’intérêt de l'enfant. » Mais qu'est-ce que l'intérêt de l'enfant ? L'article 375 du Code civil dispose : « Si la santé, la sécurité ou la moralité d’un mineur non émancipé sont en danger, ou si les conditions de son éducation et de son développement physique, affectif, intellectuel ou social sont gravement compromises », le juge des enfants peut prendre des mesures d'assistance éducative. Mais qu'est-ce que le « danger » ? Comment le définir ? On utilise ces concepts juridiques généraux comme des jokers. Je dis que l'intérêt de l'enfant n’est pas un joker. Cet aléa de la décision juridictionnelle en fonction de la représentation que se fait chaque juge des besoins de l'enfant est une source de grande inégalité. Il faudrait donc commencer, selon vous, par revoir la notion de l'intérêt de l'enfant telle que la loi la définit ? Je pense en effet que nous devons avoir une approche plus objective du concept juridique d'intérêt de l'enfant. Et il faut l'écrire dans la loi, dans le Code civil. C’est ce que j'appelle parvenir à une législation plus impérative, de façon à limiter l’aléa de la subjectivité dans la protection de l'enfance. Je suis d'accord avec ceux qui estiment que « La loi est bien faite, mais qu’elle n'est pas appliquée ». Je suis arrivé à la conclusion qu'elle ne sera pas suffisamment appliquée tant qu’elle ne sera pas plus impérative. Que veut donc dire avoir une approche plus objective de l’intérêt de l'enfant ? Cela veut dire le rapporter à ses besoins fondamentaux. L'intérêt de l'enfant, c'est la prise en compte de ses besoins fondamentaux, L'intérêt de l'enfant est une chose aussi réelle que l'armoire dans mon bureau. C'est un contenu immuable. Quand on pense à partir de l'enfant réel et de ses besoins, alors on limite automatiquement la part d’aléa et de doute dans l'interprétation de la loi et dans sa mise en œuvre. suite ici : https://lnkd.in/e79w-DCE

✅ La vie privée : un droit pour les enfants Madame Sabrina Agresti-Roubache ! « Je veux revenir sur quelque chose qui me frappe ces dernières années : c'est de penser qu'un adolescent a une vie privée. Un adolescent est un mineur. Donc les parents ont le droit de fouiller dans le téléphone, de chercher quelque chose dans la chambre. On a voulu démissionner les parents en disant : attention, ils ont le droit à avoir leur vie privée. Non ! » Oui Madame, les mineurs peuvent avoir une vie privée… C’est même un Droit ! Que faites-vous de la confiance ? Du respect ? Du dialogue ? De la communication ? « Le droit au respect de la vie privée participant, en pratique, à sa construction en tant que personne et individu libre, l'intérêt supérieur de l'enfant commande de préserver une sphère personnelle et intime dans le quotidien de l'enfant, indépendamment de sa vie familiale. » Défenseur des droits Article 16 de la Convention internationale des droits de l'enfant 👉 « 1. Nul enfant ne fera l'objet d'immixtions arbitraires ou illégales dans sa vie privée, sa famille, son domicile ou sa correspondance, ni d'atteintes illégales à son honneur et à sa réputation. 2. L'enfant a droit à la protection de la loi contre de telles immixtions ou de telles atteintes. » « Droit à la vie privée : un droit à garantir pour les enfants aussi… Plus largement, c'est un droit établi par le code civil ("chacun a droit au respect de sa vie privée") et un droit dont la valeur constitutionnelle a été reconnue par le Conseil constitutionnel ». Vie publique, République francaise. ✅ L’autorité ce n’est pas cela, c’est même tout le contraire. https://lnkd.in/eu-pKr23 Eric DELEMAR

📢 Savez-vous que votre enfant peut parler directement à un juge en cas de séparation parentale ? C’est l’article 388-1 du Code civil 📜 qui prévoit l’audition de l’enfant dans toutes les procédures qui le concernent. Si un enfant en fait la demande au juge, il peut lui parler seul, assisté par un 𝗮𝘃𝗼𝗰𝗮𝘁 𝗿𝗶𝗲𝗻 𝗾𝘂𝗲 𝗽𝗼𝘂𝗿 𝗹𝘂𝗶, qui est pris en charge par l’aide juridictionnelle. ➡️ Bien évidemment, le but n’est pas de lui demander de choisir entre papa et maman, mais de comprendre son environnement et ses besoins. Il faut savoir que le juge peut aussi ordonner un examen🧠 médico-psychologique de toute la famille et que votre enfant sera alors entendu par l’expert. Par contre, ce que vous ne savez peut-être pas, c'est que votre enfant peut aussi être entendu dans un cadre amiable par un #AuditeurdEnfants 🗣️, qui est un professionnel neutre et indépendant qui est le porte-parole de l’enfant. Dans tous les cas, il y a un compte-rendu de l’audition qui sera fait aux parents. L’audition de l’enfant, c’est lui donner la possibilité de s’exprimer dans des moments clés de sa vie. La question est : est-ce opportun qu’il le fasse ? 🤔 L’idée est quoi qu’il arrive d’éviter toute instrumentalisation de l’enfant et de sa parole. Si vous avez des questions ou des expériences à partager, laissez-les en commentaire ! 👇 #Enfants #Audition #JAF | Nolwenn LEROUX