Post de Sophie Davet

Donation en Démembrement de Propriété 🏡 La donation en démembrement de propriété est une stratégie souvent méconnue mais qui peut offrir de nombreux avantages. Voici ce que vous devez savoir : Avantages : 1️⃣ Transmission en douceur : La donation en démembrement permet de transmettre un bien immobilier tout en conservant l'usufruit, c'est-à-dire le droit de l'utiliser et d'en percevoir les revenus. 2️⃣ Optimisation fiscale : Cette technique permet d'anticiper la transmission de patrimoine en bénéficiant d'avantages fiscaux, notamment en réduisant les droits de succession. 3️⃣ Protection du conjoint : En conservant l'usufruit, le conjoint survivant peut continuer à jouir du bien sans craindre une remise en cause de son droit de résidence. Points de vigilance : 1️⃣ Complexité juridique : La mise en place d'une donation en démembrement nécessite une expertise juridique afin de rédiger des actes adaptés à la situation de chacun. 2️⃣ Engagement à long terme : Cette stratégie implique un engagement à long terme, car la dissociation de la nue-propriété et de l'usufruit peut durer plusieurs années voire jusqu'au décès de l'usufruitier. 3️⃣ Impact sur la gestion du bien : L'usufruitier conserve le droit d'utiliser le bien, ce qui peut limiter la liberté de gestion pour les nu-propriétaires. En tant que notaire, nous sommes là pour vous accompagner dans la mise en place de cette stratégie patrimoniale. N'hésitez pas à nous contacter pour plus d'informations ou pour une consultation personnalisée.

💼 𝗤𝘂'𝗲𝘀𝘁-𝗰𝗲 𝗾𝘂𝗲 𝗹𝗲 𝗱𝗲́𝗺𝗲𝗺𝗯𝗿𝗲𝗺𝗲𝗻𝘁 𝗱𝗲 𝗽𝗿𝗼𝗽𝗿𝗶𝗲́𝘁𝗲́ ? Le démembrement est une stratégie d'acquisition réglementée par le code civil, permettant de séparer l'usufruit et la nue-propriété d'un bien. Lors d'un investissement en SCPI en démembrement, l'usufruitier perçoit les loyers tandis que le nu-propriétaire détient la pleine propriété des parts, sans bénéficier immédiatement des revenus. 🔍 Il existe 𝟮 𝘁𝘆𝗽𝗲𝘀 𝗱𝗲 𝗱𝗲́𝗺𝗲𝗺𝗯𝗿𝗲𝗺𝗲𝗻𝘁 : 1️⃣ 𝗟𝗲 𝗱𝗲́𝗺𝗲𝗺𝗯𝗿𝗲𝗺𝗲𝗻𝘁 𝘃𝗶𝗮𝗴𝗲𝗿 2️⃣ 𝗟𝗲 𝗱𝗲́𝗺𝗲𝗺𝗯𝗿𝗲𝗺𝗲𝗻𝘁 𝘁𝗲𝗺𝗽𝗼𝗿𝗮𝗶𝗿𝗲 🏛 𝗗𝗲́𝗺𝗲𝗺𝗯𝗿𝗲𝗺𝗲𝗻𝘁 𝘃𝗶𝗮𝗴𝗲𝗿 : L'usufruit est détenu jusqu'au décès de l'usufruitier. Idéal pour la transmission familiale, il permet aux enfants ou petits-enfants de recevoir la pleine propriété sans frais de succession. ➡️ Exemple : Mme Dupont, 72 ans, investit 140 000€ en SCPI et transmet la nue-propriété à son fils. À son décès, il récupère la pleine propriété sans impôts successoraux. ⏳ 𝗗𝗲́𝗺𝗲𝗺𝗯𝗿𝗲𝗺𝗲𝗻𝘁 𝘁𝗲𝗺𝗽𝗼𝗿𝗮𝗶𝗿𝗲 : L'usufruit et la nue-propriété sont séparés sur une durée déterminée, entre 3 et 20 ans. ➡️ Exemple : M. Durand investit 50 000€ sur 5 ans. Il ne percevra pas de loyers durant cette période, mais récupérera la pleine propriété et les gains à terme, tout en optimisant sa fiscalité. 🎯 𝗔𝘃𝗮𝗻𝘁𝗮𝗴𝗲𝘀 𝗱'𝗶𝗻𝘃𝗲𝘀𝘁𝗶𝗿 𝗲𝗻 𝗱𝗲́𝗺𝗲𝗺𝗯𝗿𝗲𝗺𝗲𝗻𝘁 : 💶 𝗢𝗽𝘁𝗶𝗺𝗶𝘀𝗮𝘁𝗶𝗼𝗻 𝗳𝗶𝘀𝗰𝗮𝗹𝗲 : Investir à prix décoté et éviter la fiscalité sur les revenus pendant la période de démembrement. 💎 𝗜𝗦𝗙 𝗲𝘁 𝗶𝗺𝗽𝗼̂𝘁𝘀 𝘀𝘂𝗿 𝗹𝗮 𝗳𝗼𝗿𝘁𝘂𝗻𝗲 : Les parts sortent de la base taxable. 👨👩👧👦 𝗧𝗿𝗮𝗻𝘀𝗺𝗶𝘀𝘀𝗶𝗼𝗻 𝗽𝗮𝘁𝗿𝗶𝗺𝗼𝗻𝗶𝗮𝗹𝗲 : Les héritiers récupèrent la pleine propriété sans frais de succession. 📌 Contacter Monare Conseils pour plus d'informations. #SCPI #patrimoine #investissement #fiscalité #transmission #succession #monareconseils #gestiondepatrimoine

Quel est l’intérêt de mettre en place le démembrement de propriété d’un bien immobilier ? 🔸 Maîtriser la transmission de son patrimoine à ses ayants droits Le démembrement permet de donner la propriété future d'un bien. Avec ce dispositif, le donateur bénéficie des revenus et de l’usage du bien via l’usufruit qu’il conserve 🔹Diminuer sensiblement sinon annuler la fiscalité de la succession sur le bien en objet Cette opération réduit la base taxable (comprendre la valeur du bien lors du démembrement).  Dans le cas d’une personne entre 51 ans et 60 ans, la valorisation de l’usufruit, qui est fonction de l’âge de l’usufruitier (plus l’âge est avancé, moins la valorisation de l’usufruit est importante) est de 50% ce qui permet de transmettre un bien de 200 000 € en exonération totale d'impôt grâce à l'abattement de 100 000 € si cette réserve n’a pas été utilisée (tranche de 15 ans). Le cabinet et ses partenaires sont à votre disposition pour vous accompagner dans l'optimisation de votre stratégie patrimoniale, avec des solutions sur-mesure adaptées à vos objectifs financiers, qu'il s'agisse de gestion d'épargne, de préparation à la retraite ou d'optimisation fiscale.

🏡 Le démembrement de propriété : une stratégie efficace de gestion et de transmission patrimoniale ! 🏡 Dans le domaine de la gestion de patrimoine, le démembrement de propriété est une solution précieuse pour planifier la transmission tout en optimisant la fiscalité. Mais en quoi consiste réellement ce mécanisme et quels sont ses avantages ? Voyons cela ensemble ! 👇 🔍 Qu'est-ce que le démembrement de propriété ? Le démembrement consiste à scinder les droits de propriété d’un bien entre deux parties : L'usufruit : ce droit permet à l’usufruitier de jouir du bien (habiter, louer, percevoir des revenus) sans en détenir la pleine propriété. La nue-propriété : le nu-propriétaire possède le bien mais ne peut pas l’utiliser directement. Ce droit peut être transmis par donation ou succession. 💼 Comment fonctionne ce mécanisme ? L'usufruitier peut exploiter le bien comme s’il en était le propriétaire, que ce soit pour en tirer des revenus locatifs ou pour y habiter. À l’extinction de l’usufruit (souvent au décès de l’usufruitier), le nu-propriétaire récupère l'usufruit pour reconstituer la pleine propriété, sans qu’aucun droit de succession ne soit dû. Un accord entre usufruitier et nu-propriétaire est nécessaire pour certaines décisions, comme la vente du bien. 💡 Quels sont les avantages du démembrement ? Ce mécanisme présente de nombreux avantages, notamment en termes de fiscalité et de transmission de patrimoine : Optimisation fiscale : Lors d'une donation, seul le montant de la nue-propriété est soumis aux droits de mutation, la valeur de la nue-propriété est communément déterminée par l'âge de l'usufruitier. Résultat : une fiscalité réduite pour le donateur. Absence de droits de succession : Au décès de l'usufruitier, la pleine propriété revient au nu-propriétaire sans générer de droits de succession. Souplesse et sécurité : Le démembrement permet au donateur de transmettre son patrimoine sans se priver des avantages économiques (revenus locatifs) et tout en assurant une stabilité patrimoniale à ses héritiers. 🔖 Exemple concret Imaginez une veuve âgée de 55 ans qui souhaite transmettre sa maison à ses enfants tout en conservant la possibilité d’y vivre ou de la louer. Elle peut céder la nue-propriété pour 50% de la valeur de la maison à ses enfants tout en gardant l’usufruit. Cela lui assure un lieu de vie ou des revenus locatifs et allège la fiscalité de ses enfants lors de la succession. 📊 À retenir : Le démembrement est une solution puissante pour anticiper la transmission patrimoniale en optimisant les coûts fiscaux, tout en conservant la jouissance d’un bien. Une stratégie à considérer pour tous ceux qui souhaitent protéger leur patrimoine et en assurer la transmission dans les meilleures conditions. Et vous, qu'en pensez-vous ? 👉 Besoin d’aide ? Contactez-moi pour des conseils personnalisés et des solutions sur mesure ! 💼📞 #GestionPatrimoniale #Démembrement #Fiscalité #TransmissionPatrimoine #PlanificationSuccession

🌟 Pourquoi le démembrement de propriété est un incontournable en optimisation fiscale ? 🌟 🚀 Lever de rideau sur une stratégie gagnante! 🚀 Le démembrement de propriété, divisant un bien en nue-propriété et usufruit, est un puissant levier d’optimisation fiscale. Utilisé souvent dans les donations ou successions, cette approche permet de réduire considérablement les coûts fiscaux tout en préparant une transmission de patrimoine efficace et moins taxée. 🔹 Atouts Majeurs : 1. Réduction des droits de donation : La valeur de la donation est calculée uniquement sur la nue-propriété, pas sur la pleine propriété. 2. Exonération de succession : À la fin de l’usufruit, les nu-propriétaires récupèrent la pleine propriété sans droits de succession. 3. Flexibilité : Permet au donateur de continuer à profiter du bien (résidence, location) tout en préparant sa succession. 📈 Implications financières ? À long terme, cela peut alléger significativement l’Impôt sur la Fortune Immobilière pour les donateurs tout en garantissant un héritage solide pour les bénéficiaires. 💬 Discutons-en! Avez-vous déjà envisagé le démembrement de propriété dans votre planification patrimoniale? Quelles ont été vos expériences?

un levier très efficace 💡

🌟 Pourquoi le démembrement de propriété est un incontournable en optimisation fiscale ? 🌟 🚀 Lever de rideau sur une stratégie gagnante! 🚀 Le démembrement de propriété, divisant un bien en nue-propriété et usufruit, est un puissant levier d’optimisation fiscale. Utilisé souvent dans les donations ou successions, cette approche permet de réduire considérablement les coûts fiscaux tout en préparant une transmission de patrimoine efficace et moins taxée. 🔹 Atouts Majeurs : 1. Réduction des droits de donation : La valeur de la donation est calculée uniquement sur la nue-propriété, pas sur la pleine propriété. 2. Exonération de succession : À la fin de l’usufruit, les nu-propriétaires récupèrent la pleine propriété sans droits de succession. 3. Flexibilité : Permet au donateur de continuer à profiter du bien (résidence, location) tout en préparant sa succession. 📈 Implications financières ? À long terme, cela peut alléger significativement l’Impôt sur la Fortune Immobilière pour les donateurs tout en garantissant un héritage solide pour les bénéficiaires. 💬 Discutons-en! Avez-vous déjà envisagé le démembrement de propriété dans votre planification patrimoniale? Quelles ont été vos expériences?

𝐓𝐫𝐚𝐧𝐬𝐦𝐞𝐭𝐭𝐫𝐞 𝐮𝐧 𝐩𝐚𝐭𝐫𝐢𝐦𝐨𝐢𝐧𝐞 𝐬𝐚𝐧𝐬 𝐝𝐫𝐨𝐢𝐭𝐬 𝐝𝐞 𝐬𝐮𝐜𝐜𝐞𝐬𝐬𝐢𝐨𝐧 : 𝐋𝐞 𝐦𝐨𝐧𝐭𝐚𝐠𝐞 𝐢𝐧𝐠𝐞́𝐧𝐢𝐞𝐮𝐱 𝐩𝐨𝐮𝐫 𝐮𝐧𝐞 𝐦𝐚𝐢𝐬𝐨𝐧 𝐧𝐞𝐮𝐯𝐞 Transmettre un bien immobilier à ses enfants tout en évitant les droits de succession est possible grâce au démembrement de propriété. Voici comment ce montage fonctionne. 1. Le principe du démembrement de propriété Le démembrement de propriété consiste à séparer la nue-propriété et l'usufruit d'un bien immobilier. La nue-propriété peut être transmise à ses enfants, tandis que l'usufruit est conservé par le donateur. Ainsi, les droits de succession ne s’appliquent qu’à la nue-propriété, évaluée en fonction de l’âge du donateur. 2. Application sur un terrain à bâtir Exemple pratique : Gérard, 58 ans, achète un terrain pour 180.000 euros et en transmet la nue-propriété à sa fille. À son âge, la nue-propriété représente 50% de la valeur du terrain, soit 90.000 euros, ce qui permet de réaliser cette transmission sans droits de succession, grâce à l’abattement légal de 100.000 euros. 3. Construction d’une maison sur le terrain démembré Gérard fait construire une maison sur ce terrain. Le notaire explique que cette construction est considérée comme une amélioration du terrain. Ainsi, à son décès, la maison sera entièrement dévolue à sa fille sans droits de succession supplémentaires. 4. Les précautions à prendre - Permis de construire : Doit être déposé par le nu-propriétaire ou conjointement avec l'usufruitier. - Financement des travaux : Recommandation de respecter la répartition de la valeur de l'usufruit et de la nue-propriété pour éviter un redressement fiscal. - Garanties et vigilance fiscale : Le fisc surveille les abus. Il est crucial de prouver que l’usufruitier utilise le bien à son profit et que l'investissement est proportionné à ses moyens. 5. Les avantages du montage Ce montage permet non seulement de réduire considérablement les droits de succession, mais aussi de transmettre des biens améliorés sans fiscalité supplémentaire. Cependant, il est essentiel de s'entourer de professionnels compétents pour éviter tout risque fiscal. En conclusion, transmettre un terrain et y construire une maison via le démembrement de propriété peut être une stratégie fiscale très avantageuse. Cependant, elle nécessite une mise en œuvre rigoureuse et le conseil de notaires expérimentés.

📣 Cher réseau LinkedIn, 🚀 Découvrez comment optimiser la transmission de votre patrimoine grâce au démembrement de propriété ! 🏡💡 Le démembrement de propriété, une stratégie de gestion patrimoniale clé, permet une transmission de biens plus efficiente et fiscalement avantageuse. Saviez-vous que le recours à un notaire est essentiel pour consentir une donation de droits démembrés ? 💼📚 Nathalie Cheysson-Kaplan dans son article paru dans Les Echos, explique que le démembrement offre une perspective unique pour réduire significativement les droits de donation. Les droits sont calculés uniquement sur la valeur de la nue-propriété ou de l'usufruit, ce qui est généralement inférieur à la pleine propriété. 🌟 Voici pourquoi le démembrement est une stratégie à considérer : Economies fiscales : Pour une donation en nue-propriété, les droits peuvent être calculés sur une base réduite, offrant d'énormes économies. Par exemple, un parent de 60 ans donnant la nue-propriété d'un appartement de 300.000 euros à son enfant pourrait voir les droits de donation réduits à 8.194 euros, contre 38.194 euros pour une donation en pleine propriété ! Flexibilité et Planification Successorale : Que ce soit pour un usufruit viager ou à terme fixe, la valeur de l'usufruit et de la nue-propriété s'ajuste selon l'âge du donateur ou la durée définie, permettant une planification sur mesure. Avantages pour les deux parties : Dans le cas d'une donation temporaire d'usufruit, l'enfant bénéficiaire peut profiter du bien ou de ses revenus sans devoir payer de droits de donation, après application de l'abattement. 🔍 Voulez-vous en savoir plus sur comment le démembrement de propriété peut bénéficier à votre planification patrimoniale ? Plongez dans les détails de cette stratégie avantageuse et découvrez comment elle peut s'adapter à votre situation pour optimiser vos transmissions de patrimoine. Explorez les possibilités et prenez les commandes de votre avenir financier dès aujourd'hui ! 💼🌈 Allianz France Allianz Expertise et Conseil #gestiondepatrimoine #donation #démembrement https://lnkd.in/euz3mcQx

👨👨👧👦 Qui dit patrimoine, dit transmission mais dit aussi…droit de succession. Alors comment les réduire ? Un mot : ANTICIPER. ☝ Vos enfants et petits-enfants n’échapperont pas aux droits de succession à l’inverse de vos conjoints. Si le barème de taxation reste progressif, il varie tout de même entre 5% et 45%, ce qui impose à certains héritiers de vendre une partie des biens perçus pour les payer. Pas de panique, des solutions existent, notamment chez Cheval Blanc Patrimoine : 👉 L’Assurance-vie : ce n’est pas le placement préféré des Français pour rien. En cas de décès du titulaire avant ses 70 ans, les bénéficiaires sont exonérés des droits de successions jusqu’à 152 500€ . Puis 20% jusque 700 000€ et 31.25% au-delà de cette somme. Et nous avons à cœur de vous proposer les meilleurs contrats possibles. 👉 Le démembrement de propriété : vous pouvez donner la nue-propriété, c’est-à-dire les murs, à votre enfant de votre vivant et en conserver l’usufruit c’est-à-dire le droit de jouissance ( y vivre ou le mettre en location pour percevoir les revenus). Ainsi, lors du décès, l’héritier récupérera l’usufruit du bien sans avoir à payer de droits. 📣 Mais on ne vous le dire jamais assez, il est indispensable de bien choisir en fonction de vos besoins. Les meilleurs placements, contrats, donations en pleine ou nue-propriété...c'est aussi grâce à la force de notre réseau. Le tout suivi d’un interlocuteur dédié pour un accompagnement de A à Z. Cheval Blanc Patrimoine possède des milliers d'offres et vous proposera celle qui vous ira le mieux, afin de protéger ce qu’il y a de plus précieux : Votre famille. 💎 🤝 Ensemble, faisons passer les histoires de vie avant les histoires d’argent.  https://lnkd.in/dT3GfUc6