Post de Thierry-Yves Lidolff

Désolé pour celles et ceux qui me dénient le droit de participer au débat public sur la situation institutionnelle de notre pays mais j'enfonce le clou ce matin avec cette tribune d'une constitutionnaliste émérite qui rejoint un de mes posts précédents. Morceau choisi et conclusif de cette tribune : "Dans un contexte où un parti extrémiste, allié aux régimes les plus autoritaires, représente 30 % de l’électorat, la situation est assez simple. Soit nous ne changeons pas de mode de scrutin, convaincus que demain sera le grand soir qui donnera tout le pouvoir à tel parti, et nous déroulons un tapis rouge à ce parti. C’est lui qui profitera un jour de l’effet de loupe du scrutin majoritaire : il aura une majorité absolue avec 30 % ou 35 % des voix, car le barrage républicain ne fonctionnera plus. Soit nous adoptons la proportionnelle, alors un parti ayant 35 % des voix aura 35 % des députés. Il n’aura pas tout seul quasiment tous les pouvoirs. Il devra s’allier à d’autres pour gouverner. S’il y parvient, il devra faire des compromis, mettre de l’eau dans son vin. Sinon, un gouvernement se formera sans lui, par l’alliance d’autres partis. Le changement de mode de scrutin peut se faire tout simplement, par la loi ordinaire. Ce serait la voie de la sagesse. Notre régime politique fonctionnerait de manière plus mature et plus équilibrée." A priori cette réforme du mode de scrutin devrait recueillir l'assentiment de tous les partis politiques. Elle forcerait le monde politique à changer de culture et à cessé de miser sur le fait majoritaire, déformateur des réalités, oppresseur et créateur de blocages dans un pays désormais politiquement tripartite. Oui je suis magistrat et j'assume ce postuonnement non partisan mais soucieux de l'équilibre institutionnel de mon pays. J'applique les lois et je vois les dégâts et l'insécurité juridique qui pèse sur la justice du fait des changements récurrents de législation au gré des majorités partisanes qui se succèdent et qui souhaitent satisfaire leur électorat. Il est impératif de sortir de cette spirale dangereuse et de stabiliser notre législation en lui conférant une assise non partisane pour qu'elle soit durable et non modifiée dès la première alternance. #politique #crise #loi https://lnkd.in/e_ncBJWy

Révolution ? Il y a des pays où une telle situation perdurant conduirait à une révolution armée. Mais en France l’électorat, ainsi mis de côté, est raisonnable dans son extrême majorité, il représente l’essentiel de la France qui travaille et produit de la valeur, pas celle qui se fait assister ou vit d’argent public. Il n’a donc ni le goût ni le temps de descendre dans la rue en braillant ni d’attaquer la police, ni de détruire des biens et équipements. Alors oui cette majorité ne mettra pas en péril par la force cette pseudo démocratie française devenue république bananière. Elle articule aujourd’hui un pouvoir qui oscille entre assistés, incultes et voyous, prônant un pouvoir de « gauche », de la bande NFP, et des hypocrites et lâches issus d’un marigot s’étendant de Bayrou à Wauquiez, en passant par les opportunistes danseurs d’un pied sur l’autre qui constituent le noyau dur de la macronie. Alors pas de souci pour l’instant, l’électorat RN continuera de travailler pendant que les autres dansent. Pas de révolution en vue. Pas de bruit de bottes, ni de nuages rappelant les heures les plus sombres de notre histoire. En regardant dans cette direction bien entendu. On peut s’interroger par contre en regardant ailleurs. Entre les rêves dogmatiques économiques les plus debiles produits par les khmers verts et LFI, le marketing social contre-productif porte par la frange socialiste et communiste, émerge déjà, tranquillement, un autre danger pour le pays. Il s’ajoute au désastre économique bâti par notre impresident et ses hommes liges. Ce danger, dont les prémices apparaissent déjà larvés de part et d’autre en France, provient de la diffusion de la « pensée wok et ses dérivations - inclusion de tout et n’importe quoi, théorie de genre, vivre ensemble forcené, deculturation, écriture inclusive, …». Cela mêle toutes les destructions possibles de ce qui constitue aussi bien des valeurs humaines intangibles, leurs rapports avec une vie sociale, et les valeurs historiques factuelles de la France qui ont formé ce pays pour en faire une référence dans bien des domaines. Cela est mis à mal aujourd’hui par des rongeurs - surmulots dirait un auteur tristement célèbre - dont l’action est subrepticement complétée par un mouvement religieux de nature et impérialiste dans ses effets. Les botttes sont remplacées par les chaussons des politiques mous du genou, les tongs des assistés et gauchos de tout poil et des babouches. Tous unis, - pour l’instant - pour pousser la France dans l’abîme laissé ouvert par Caligula Néron. Les seuls qui pourraient émerger de ce marasme, car encore détenteurs de valeurs morales et sociales, altruistes et engagés, courageux et patriotes, sont les militaires de l’armée française. Alors oui une telle révolution qui nettoierait ces écuries d’Augias, pourquoi pas ? Et que les sclérosés de la gauche étriquée qui craindraient l’arrivée du général Alcazar ne crient pas au feu, nos officiers militaires sont sains.

Cela m’a peut-être échappé mais il ne me semble pas y avoir eu d’enquête d’opinion pour identifier avec exactitude les motivations du vote de deuxième tour. Les électeurs ont-ils tout misé sur un front républicain susceptible de permettre le retour à un régime parlementaire ? Ou bien ont-ils seulement choisi d’écarter le Rassemblement National (RN) du pouvoir espérant, ensuite, dans les plus brefs délais, l’installation d’un gouvernement issu d’une nouvelle majorité, si possible absolue ? La France ne connaît plus de régime parlementaire depuis deux à trois générations. C’est long. C’est très long dans une société avide d’instantanéité. Nombreux sont donc ceux qui n’analysent les faits de ces dernières semaines qu’au travers d’une grille imprégnée de présidentialisme. La Ve République a toujours été mal commode à définir. Or, si bascule vers le parlementarisme il y a, le temps redevient une variable bouleversant nos modes de pensée. À bon droit, si l’on exclut les passagers clandestins méprisant par-dessus tout le régime représentatif (songeons au bourrage des urnes à l’Assemblée nationale), chaque groupe politique a joué la partition à laquelle on pouvait s’attendre. La gauche cherchant une tête pour appliquer son programme a exigé un pouvoir qu’elle serait bien incapable de faire perdurer sauf à gouverner à front républicain renversé avec le soutien, sans participation, du RN. Pour sa part, celui-ci a annoncé qu’il perturberait le fonctionnement des institutions autant que faire se pourrait. Ce qu’il n’a pas manqué de mettre en œuvre à la première occasion, en jouant sur deux tableaux : d’une part en traçant des lignes rouges et d’autre part en ouvrant la porte à la formation d’une coalition. Un électeur qui a voté pour un front républicain et la réinstallation d’un régime parlementaire ne peut regretter que tout n’ait pas été réglé en aussi peu de temps. A contrario, s’il a voté en espérant l’installation d’une majorité absolue à l’Assemble et s’estime floué, alors, sans doute, n’a-t-il pas une claire conscience des conditions dans lesquelles le scrutin de second tour s’est déroulé. Dans les deux cas, ces électeurs demeurent prisonniers de la grille de lecture évoquée plus haut, de même que les analystes politiques qui continuent d’employer un vocabulaire hérité de la situation d’avant législatives. Si nous sommes en train de revenir à un fonctionnement parlementaire, il n’y aura plus d’exercice jupitérien du pouvoir présidentiel. Les jours et les semaines qui s’écoulent au cours de cet été olympique forment le délai nécessaire pour qu’émerge une situation nouvelle à l’Assemblée. Assemblée nationale qui aura, à partir de maintenant, le dernier mot, comme la Constitution l’organise. Alors que les électeurs se sont déplacés en masse, c’est une mutation passionnante à observer et, surtout, très encourageante pour l’avenir : un antidote à notre morosité.

Lutter contre "les extrêmes" en France ? D'après le Conseil d'Etat (décision du 13/03/2024) il n'y a qu'un seul bloc extrême significatif en France : l'extrême droite. Le PCF et LFI sont quant à eux classés à gauche. 👉 "La circulaire du 16 aout 2023 du ministre de l'intérieur et des outre-mer relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections sénatoriales du 24 septembre 2023 a prévu que les préfets et hauts commissaires attribuent une nuance politique, lors de l'enregistrement des candidatures, à chaque candidat ou liste de candidats, sur la base de deux grilles de nuances politiques qui figurent en annexes 1 et 2, une grille de 21 nuances pour les candidats et une grille de 22 nuances pour les listes. Ces nuances sont regroupées en six blocs de clivage, lesquels sont destinés à agréger les résultats des différentes nuances, dénommés " extrême gauche ", " gauche ", " autres ", " centre ", " droite ", " extrême droite "." 👉 "En rattachant la nuance politique " Rassemblement national " au bloc de clivages " extrême droite ", la circulaire attaquée ne méconnaît pas le principe de sincérité du scrutin, que l'attribution d'une nuance politique différente de l'étiquette politique n'affecte pas, et n'est pas entachée d'aucune erreur manifeste d'appréciation. Elle ne méconnaît pas davantage, en tout état de cause, le principe d'égalité en procédant à un tel rattachement, tout en attribuant la nuance " Gauche " aux formations politiques " Parti communiste français " et " La France insoumise "." Tous ceux qui renvoient donc dos à dos les blocs soit-disant extrêmes, RN contre LFI et par extension le Nouveau Front Populaire, en cherchant à cliver le débat public, méconnaissent donc cette segmentation qui a été tranchée par le Conseil d'Etat. Le constat est sans appel : la quasi totalité des partis rassemblés dans le Nouveau Front Populaire (à l'exception du Parti Ouvrier Indépendant et du Parti Anticapitaliste dont les nombres de candidats investis sont négligeables) font partie de l'arc républicain. Le RN pas. Arrêté du Conseil d'Etat : https://lnkd.in/dc3QBiuJ Circulaire du 16 août 2023 relative à l'attribution des nuances aux candidats des élections sénatoriales de 2023 : https://lnkd.in/dG79TiH9

C'est en effet une perspective qui mérite d'être prise en considération en cas d'absence de majorité parlementaire claire. Les exemples donnés sont pertinents. A la condition toutefois que le référendum soit préparé par un vrai débat où soient présentées les diverses propositions avec les arguments pour et contre. La complexité des questions (cf la réforme des retraites) rend la chose difficile pour ne pas en rester à une appréhension superficielle, mais sans doute pas impossible.

Le cordon sanitaire est encore solide et il a tenu bon contre les députés RN. Les chantres estampillés de l’Etat de droit, qu’ils dégainent systématiquement pour clouer le bec de leurs opposants, viennent de le dévoyer voire de le violer sans aucun état d’âme. Article 4 alinea 3 de la Constitution : La loi garantit les expressions pluralistes des opinions et la participation équitable des partis et groupements politiques à la vie démocratique de la Nation. Article 10 alinea 2 du règlement de l’Assemblée nationale : L’élection des vice‑présidents, des questeurs et des secrétaires a lieu en s’efforçant de reproduire au sein du Bureau la configuration politique de l’Assemblée et de respecter la parité entre les femmes et les hommes. Seule la parité a été respectée dans cette affaire. Que reste-t-il à faire pour le Rassemblement national qui représente plus de 10 millions d’électeurs et qui va se voir privé de toute responsabilité au sein du bureau (vice-présidence, questure..) ? C’est évidemment à ses dirigeants de voir mais, dans le bordel ambiant, il serait opportun pour Marine Le Pen d’annoncer que son groupe de 143 députés décide de ne plus siéger, tant que ses droits constitutionnels et légaux ne sont pas respectés par le reste de l’hémicycle. Que pourraient alors faire la présidente reconduite et toute son équipe ? Quelles seraient la valeur et la pertinence des textes législatifs examinés et adoptés par seulement 434 représentants d’un peuple amputé de plus de 10 millions de citoyens ? Cela deviendrait très vite intenable.

A propos de la rhétorique actuelle sur les "2 extrêmes", qui contredit le récent éclairage du conseil d'état : Pour rappel, il y a eu une décision du conseil d'état en mars dernier suite à la requête du RN qui demandait "l'annulation pour excès de pouvoir de la circulaire IOMA2322276J du 16 août 2023 du ministre de l'intérieur et des outre-mer relative à l'attribution des nuances politiques aux candidats aux élections sénatoriales 2023, en tant qu'elle classe les nuances " RN " et " LRN " dans le bloc de clivage " Extrême-droite "". Décision du conseil d'état : LFI comme le PC sont à gauche, le RN est à l'extrême droite. (La gauche actuelle est réformiste (elle n'est pas révolutionnaire).) Texte exact : "5. En troisième lieu, en rattachant la nuance politique " Rassemblement national " au bloc de clivages " extrême droite ", la circulaire attaquée ne méconnaît pas le principe de sincérité du scrutin, que l'attribution d'une nuance politique différente de l'étiquette politique n'affecte pas, et n'est pas entachée d'aucune erreur manifeste d'appréciation. Elle ne méconnaît pas davantage, en tout état de cause, le principe d'égalité en procédant à un tel rattachement, tout en attribuant la nuance " Gauche " aux formations politiques " Parti communiste français " et " La France insoumise ". Source : https://lnkd.in/djetdHeh

Ce moment de crise doit nous inciter à une réflexion collective sur l’évolution de nos institutions. Comment accroître la participation des citoyens aux processus de décision ? Pourquoi ne pas convoquer rapidement une convention citoyenne sur le renouveau démocratique et ouvrir à cette occasion, avec l’ensemble des citoyens, un vaste chantier d’écriture constitutionnelle ? Pendant un an, sauf démission du chef de l’Etat, il sera impossible de renouveler l’Assemblée nationale. Nous avons donc le temps de réfléchir collectivement à cette réforme démocratique qui apparaît aujourd’hui tellement nécessaire https://lnkd.in/g9qPQmtH

Rappelons au Nouveau Front Populaire et surtout à Melenchon les mots sages de Raphaël Glucksmann le soir des résultats des législatives. On s’en éloigne dangereusement 🤦♂️ « Ça doit passer surtout par une révolution culturelle dans notre pays. C’est-à-dire qu’on a l’habitude de considérer l’Assemblée comme une chambre d’enregistrement de l’exécutif. Désormais, l’exécutif sera l’exécutant des députés. C’est vraiment une bascule du pouvoir depuis l’Elysée vers l’Assemblée. C’est un moment démocratique, c’est indécis, c’est incertain. On ne sait pas encore comment on va faire aujourd’hui. Celui ou celle qui vous dit « Nous on sait, on sait tout et ça va se passer exactement de cette manière-là » s’avance très fortement en réalité. … Attendez, je suis en train de vous parler de discussions, de rapports de forces qui sont établis à l’Assemblée Nationale. Vous me parlez d’une coalition gouvernementale. Vous allez très vite. Je sais que vous êtes un esprit très rapide. Mais la vérité, c’est qu’on n’en est pas du tout là. À ce moment-là, on va analyser les rapports de forces à l’Assemblée. Et surtout, on va basculer dans un moment beaucoup plus démocratique. Benjamin Duhamel, ce qui s’est passé ce soir, c’est la fin du jupitérianisme de la Ve République. C’est quelque chose de tout à fait inédit, de tout à fait nouveau. Et la première force politique, c’est la gauche dans ce pays. Ensuite, il y a une force centriste ou de centre-droit ou de droite, comme on veut la qualifier. Et il y a le Rassemblement National. Donc, en fait, nous sommes dans une situation où nous aurons l’obligation de nous comporter en adultes. C’est fini les gouvernements à coups de 49-3 et de l’autoritarisme, de la verticalité absolue. On doit apprendre désormais à se comporter comme dans une autre démocratie européenne. Et je vous assure, ceux qui sont inquiets par cela, je veux les rassurer. Parce que ça fonctionne ailleurs. Ça peut parfaitement fonctionner en France. »

C’est un véritable séisme politique qui secoue actuellement la France. Alors qu’Emmanuel Macron s’apprête à nommer un nouveau Premier ministre, la France Insoumise monte au créneau et brandit la menace d’une procédure de destitution à l’encontre du président de la République. En cause : le refus du chef de l’État de tenir compte du résultat des élections législatives de juillet dernier, qui ont vu la coalition de gauche emmenée par LFI arriver en tête. Un “coup de force institutionnel” selon les Insoumis Dans une tribune publiée ce dimanche, les cadres de la France Insoumise, dont Jean-Luc Mélenchon, Mathilde Panot et Manuel Bompard, accusent Emmanuel Macron de se livrer à un “coup de force institutionnel contre la démocratie”. Ils dénoncent la volonté du président de nommer un Premier ministre sans tenir compte de la nouvelle donne parlementaire issue des urnes. Nous donnons à cette tribune un rôle concret d’avertissement solennel. Les signataires de la tribune Pour les Insoumis, le chef de l’État doit impérativement nommer Lucie Castets, la représentante du Nouveau Front populaire arrivé en tête aux législatives, au poste de Première ministre. Un scénario balayé par Emmanuel Macron, qui estime que la députée LFI ne parviendrait pas à réunir une majorité suffisante à l’Assemblée nationale pour gouverner. La menace d’une procédure de destitution Face à ce qu’ils considèrent comme un “déni de démocratie”, les Insoumis haussent le ton et agitent le spectre d’une procédure de destitution à l’encontre d’Emmanuel Macron. Ils invoquent pour cela l’article 68 de la Constitution, qui permet au Parlement de démettre le président en cas de “manquement à ses devoirs manifestement incompatible avec l’exercice de son mandat”. Emmanuel Macron doit savoir que seront utilisés tous les moyens constitutionnels de le démettre plutôt que nous soumettre à son mauvais coup contre la règle de base de la démocratie : en France, le seul maître est le vote populaire. Les signataires de la tribune Une menace qui ne manque pas de faire réagir dans la classe politique. Si une telle procédure venait à être enclenchée, elle devrait cependant franchir de nombreux obstacles pour aboutir, à commencer par une adoption à la majorité des deux tiers à l’Assemblée nationale et au Sénat. Les autres forces de gauche embarrassées Si LFI entend agir sur “une base aussi collective que possible” en associant les autres composantes de la NUPES à sa démarche, les écologistes et les socialistes semblent pour l’heure embarrassés par cette initiative. Interrogée par La Tribune, la cheffe des Verts Marine Tondelier botte en touche : Je n’ose imaginer qu’Emmanuel Macron ne nomme pas Lucie Castets. En tout cas, mon énergie et celle des Écologistes sont prioritairement employées à ce qu’il le fasse. Marine Tondelier, secrétaire nationale d’EELV De son côté, le Parti socialiste n’a pas souhaité commenter les propos des Insoumis. En interne, on semble peu encli...