Cas pratique..
Georges et Amandine, âgés de 61 et 58 ans, sont respectivement dirigeant de société et assistante maternelle. Ils sont mariés sous le régime de la séparation de biens. Ils ont 2 enfants communs, Patrice et Alexandra. Aucun n'est rattaché au foyer fiscal de Georges et Amandine.
Georges envisage de céder la participation de 4 M€ qu'il détient en pleine propriété depuis 10 ans dans la société qu'il dirige, sans reprise d'une activité professionnelle, d'ici 1 à 4 ans.
Georges vous sollicite pour connaitre la pression fiscale engendrée par la vente de sa participation. Le cas échéant, il souhaite pouvoir réduire cette pression fiscale. Il n'est pas opposé à anticiper la transmission à titre gratuit à ses proches, d'autant plus qu'il s'interroge également sur les conséquences de son décès et la protection de sa famille. Il ne souhaite pas modifier son régime matrimonial.
Travailler sur un tel dossier représente facilement plusieurs jours de travail : collecter des informations de plusieurs sources (entretiens clients, web, documents), puis réaliser l'audit à partir duquel déterminer des pistes de réflexions, puis chiffrer différents schémas patrimoniaux, comparer, rédiger et mettre en forme, exposer sa stratégie à son client, …
Cela soit à partir des outils actuels du marché (simulateurs, documentation technique, …), soit en utilisant vos propres outils persos, développés pour pallier les manques de ceux du marché. Efficace ?...
Nous vous proposons une alternative : utiliser notre solution digitale en mode SaaS, Easy by Exceliances®. A la fois simple, productive, souple, puissante, et globale.
A titre d'exemple, afin de répondre aux questions que se posent votre client, vous pourrez comparer plusieurs schémas à la situation existante de ce dernier avant cession de ses titres :
- Donation avec répartition du prix de vente usufruit (US)/nue-propriété (NP) après cession (répartition selon valeur économique ou selon art. 669 du CGI)
- Donation de la nue-propriété seule avant cession
- Donation de la NP et d'une fraction en pleine propriété (PP) pour que le(s) donataire(s) s'acquitte(nt) de tout ou partie de ses frais fiscaux (calcul automatique suivant situation du donataire).
- Donation avec réinvestissement du prix de cession en quasi-usufruit
- Donation en PP avant cession
Dans cette stratégie, 3 transmissions à titre gratuit ou onéreux sont prises en compte : donation - cession – succession.
Plusieurs possibilités de calculs et rédactionnel, personnalisés avec les informations collectées, vous sont offertes. Par exemple :
- Possibilité de Pacte Dutreil sur tout ou partie des titres de l'entreprise
- Fraction des titres acquis avant ou après le 01/01/18, avec les dispositifs fiscaux concernés en ce qui concerne l'imposition de la plus-value de cession (avec ou sans report).
- Prise en compte de(s) donation(s) antérieure(s).
- Outre les prélèvements sociaux et l'IR, la CEHR éventuelle avec ou sans lissage est prise en compte dans le coût fiscal de la cession.
- Impact d'un éventuel changement de barème d'imposition (progressif ou proportionnel) sur l'imposition des dividendes, intérêts et autres produits assimilés perçus par le foyer fiscal du cédant.
- Multiscénarios : vous pouvez visualiser l'impact sur les différents schémas de la variation de la valeur des titres entre le jour donation et celui de leur vente (plusieurs scénarios alternatifs).
Quant à la réponse à la question : comment je place mes capitaux issus de la cession ?...
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A très vite.