DOUR AVEL DOUAR
DÉNOMINATION
2 Sigle 4
Forme juridique
❒ Société constituée d’un associé unique Durée de la personne morale Statut légal particulier
Capital, Montant, unité monétaire
Si capital variable, minimum
5
2 B Pour les GAEC, date d’agrément
3 ❒ La société résulte d’une fusion/scission : indiquer la liste sur l’intercalaire M0’ Agricole
D É C L A R AT I O N R E L AT I V E À L’ E X P L O I TAT I O N E T À L’ A C T I V I T É
6 ADRESSE DE L’EXPLOITATION où s’exerce l’activité, si différente du siège et relevant du même 9 greffe sinon remplir un imprimé M2 agricole
N°, voie, lieu-dit
Code postal Commune
7 EFFECTIF SALARIÉ : ❒ non ❒ oui nombre : y compris les saisonniers et les apprentis La société embauche un premier salarié ❒ oui ❒ non
8 DATE DE DÉBUT D’ACTIVITÉ
Activités exercées dans l’établissement ❒ Culture ❒ Élevage ❒ Agritourisme ❒ Activités équestres Parmi ces activités exercées, indiquer la plus importante en ne cochant qu’une seule case :
CULTURE DE : ❒ Céréales, légumineuses, graines oléagineuses ❒ Riz ❒ Légumes, melons, racines et tubercules ❒ Canne à sucre ❒ Tabac ❒ Plantes à fibres
❒ Autres cultures non permanentes ❒ Vigne ❒ Fruits tropicaux et subtropicaux ❒ Agrumes ❒ Fruits à pépins et à noyaux ❒ Fruits oléagineux
❒ Autres fruits d’arbres ou d’arbustes, fruits à coques ❒ Plantes à boisson ❒ Plantes à épices aromatiques, médicinales et pharmaceutiques ❒ Autres cultures permanentes
ÉLEVAGE DE : ❒ Vaches laitières ❒ Autres bovins et buffles ❒ Chevaux et autres équidés ❒ Chameaux et autres camélidés ❒ Ovins et caprins ❒ Porcins ❒ Volailles ❒ Aquaculture en mer ❒ Aquaculture en eau douce ❒ Autres animaux, préciser
AUTRES ACTIVITÉS : ❒ Culture et élevage associés ❒ Activités des pépinières ❒ Sylviculture ❒ Agritourisme (préciser)
ACTIVITÉS ÉQUESTRES : ❒ Entraînement ❒ Pension de chevaux ❒ Centre équestre ❒ Autre, préciser
En plus de cette activité, exercez-vous : une activité viticole ❒ oui ❒ non / une activité d’élevage ❒ oui ❒ non
DÉCLARATION RELATIVE AUX DIRIGEANTS ET PERSONNES ASSURANT LE CONTRÔLE, Y COMPRIS LES ASSOCIÉS
Pour chaque membre de la société participant aux travaux, remplir une déclaration sociale NSm Agricole QUALITÉ
12
10 Nom de naissance 16
Nom d’usage Prénoms Prénoms
Né(e) le à Nationalité Né(e) le à Nationalité
Dénomination, forme juridique Dénomination, forme juridique
Domicile / Siège Domicile / Siège
Code postal Commune Code postal Commune
POUR UNE PERSONNE MORALE Lieu et N° d’immatriculation POUR UNE PERSONNE MORALE Lieu et N° d’immatriculation
QUALITÉ QUALITÉ
11 Nom de naissance 13 Nom de naissance
Nom d’usage Prénoms Nom d’usage Prénoms
Né(e) le à Nationalité Né(e) le à Nationalité
Dénomination, forme juridique Dénomination, forme juridique
Domicile / Siège Domicile / Siège
Code postal Commune 17 Code postal Commune
POUR UNE PERSONNE MORALE Lieu et N° d’immatriculation POUR UNE PERSONNE MORALE Lieu et N° d’immatriculation
O P T I O N ( S ) F I S CA L E ( S )
14 RÉGIME D’IMPOSITION DES BÉNÉFICES AGRICOLES : ❒ Forfait ❒ Régime réel simplifié Impôts sur les sociétés (IS) : ❒ Régime réel simplifié ❒ Régime réel normal
❒ Régime réel normal ❒ IS sur option ❒ Régime des sociétés de personnes (pour les SARL ou EURL de famille)
NOM DE L’EXPLOITATION
AIDE AUX CHÔMEURS CRÉATEURS OU REPRENEURS D’UNE ENTREPRISE (ACCRE)
❒ Une demande d’ACCRE est déposée avec cette déclaration, dans ce cas, remplir l’imprimé spécifique pour chaque personne bénéficiaire
DÉNOMINATION ADRESSE DU SIÈGE (à remplir pour toutes les formes de sociétés françaises et les sociétés
2 Sigle 4 commerciales étrangères hors Espace Économique Européen)
Forme juridique
❒ Société constituée d’un associé unique Durée de la personne morale Rés., bât., app., étage, n°, voie, lieu-dit
Statut légal particulier
Capital, Montant, unité monétaire Code postal Commune/Pays
Si capital variable, minimum PRINCIPALE(S) ACTIVITÉ(S) EXERCÉE(S) parmi celles énumérées dans l’objet social
5
2 B Pour les GAEC, date d’agrément
3 ❒ La société résulte d’une fusion/scission : indiquer la liste sur l’intercalaire M0’ Agricole
D É C L A R AT I O N R E L AT I V E À L’ E X P L O I TAT I O N E T À L’ A C T I V I T É
6 ADRESSE DE L’EXPLOITATION où s’exerce l’activité, si différente du siège et relevant du même 9 ORIGINE DE L’ACTIVITÉ❒ Création (passer directement au cadre suivant (société civile ou commerciale)) greffe sinon remplir un imprimé M2 agricole
N°, voie, lieu-dit ❒ Reprise (si reprise de plusieurs exploitations, remplir le cadre 13 de l’intercalaire M0’ Agricole)
PRÉCÉDENT EXPLOITANT : N° unique d’identification
Code postal Commune Nom de naissance
Nom d’usage Prénom
7 Dénomination
8 DATE DE DÉBUT D’ACTIVITÉ
Activités exercées dans l’établissement ❒ Culture ❒ Élevage ❒ Agritourisme ❒ Activités équestres
DÉCLARATION RELATIVE AUX DIRIGEANTS ET PERSONNES ASSURANT LE CONTRÔLE, Y COMPRIS LES ASSOCIÉS
Pour chaque membre de la société participant aux travaux, remplir une déclaration sociale NSm Agricole Suite sur intercalaire(s) M0’ Agricole
QUALITÉ QUALITÉ
12
10 Nom de naissance 16 Nom de naissance
Nom d’usage Prénoms Nom d’usage Prénoms
Né(e) le à Nationalité Né(e) le à Nationalité
Dénomination, forme juridique Dénomination, forme juridique
Domicile / Siège Domicile / Siège
Code postal Commune Code postal Commune
POUR UNE PERSONNE MORALE Lieu et N° d’immatriculation POUR UNE PERSONNE MORALE Lieu et N° d’immatriculation
QUALITÉ QUALITÉ
11 Nom de naissance 13 Nom de naissance
Nom d’usage Prénoms Nom d’usage Prénoms
Né(e) le à Nationalité Né(e) le à Nationalité
Dénomination, forme juridique Dénomination, forme juridique
Domicile / Siège Domicile / Siège
Code postal Commune 17 Code postal Commune
POUR UNE PERSONNE MORALE Lieu et N° d’immatriculation POUR UNE PERSONNE MORALE Lieu et N° d’immatriculation
O P T I O N ( S ) F I S CA L E ( S )
14
R E N S E I G N E M E N T S C O M P L É M E N TA I R E S
NOM DE L’EXPLOITATION
DÉNOMINATION ADRESSE DU SIÈGE (à remplir pour toutes les formes de sociétés françaises et les sociétés
2 Sigle 4 commerciales étrangères hors Espace Économique Européen)
Forme juridique
❒ Société constituée d’un associé unique Durée de la personne morale Rés., bât., app., étage, n°, voie, lieu-dit
Statut légal particulier
Capital, Montant, unité monétaire Code postal Commune/Pays
Si capital variable, minimum PRINCIPALE(S) ACTIVITÉ(S) EXERCÉE(S) parmi celles énumérées dans l’objet social
5
2 B Pour les GAEC, date d’agrément
3 ❒ La société résulte d’une fusion/scission : indiquer la liste sur l’intercalaire M0’ Agricole
D É C L A R AT I O N R E L AT I V E À L’ E X P L O I TAT I O N E T À L’ A C T I V I T É
6 ADRESSE DE L’EXPLOITATION où s’exerce l’activité, si différente du siège et relevant du même 9 ORIGINE DE L’ACTIVITÉ❒ Création (passer directement au cadre suivant (société civile ou commerciale)) greffe sinon remplir un imprimé M2 agricole
N°, voie, lieu-dit ❒ Reprise (si reprise de plusieurs exploitations, remplir le cadre 13 de l’intercalaire M0’ Agricole)
PRÉCÉDENT EXPLOITANT : N° unique d’identification
Code postal Commune Nom de naissance
Nom d’usage Prénom
7 Dénomination
8 DATE DE DÉBUT D’ACTIVITÉ
Activités exercées dans l’établissement ❒ Culture ❒ Élevage ❒ Agritourisme ❒ Activités équestres
DÉCLARATION RELATIVE AUX DIRIGEANTS ET PERSONNES ASSURANT LE CONTRÔLE, Y COMPRIS LES ASSOCIÉS
Pour chaque membre de la société participant aux travaux, remplir une déclaration sociale NSm Agricole Suite sur intercalaire(s) M0’ Agricole
QUALITÉ QUALITÉ
12
10 Nom de naissance 16 Nom de naissance
Nom d’usage Prénoms Nom d’usage Prénoms
Né(e) le à Nationalité Né(e) le à Nationalité
Dénomination, forme juridique Dénomination, forme juridique
Domicile / Siège Domicile / Siège
Code postal Commune Code postal Commune
POUR UNE PERSONNE MORALE Lieu et N° d’immatriculation POUR UNE PERSONNE MORALE Lieu et N° d’immatriculation
QUALITÉ QUALITÉ
11 Nom de naissance 13 Nom de naissance
Nom d’usage Prénoms Nom d’usage Prénoms
Né(e) le à Nationalité Né(e) le à Nationalité
Dénomination, forme juridique Dénomination, forme juridique
Domicile / Siège Domicile / Siège
Code postal Commune 17 Code postal Commune
POUR UNE PERSONNE MORALE Lieu et N° d’immatriculation POUR UNE PERSONNE MORALE Lieu et N° d’immatriculation
O P T I O N ( S ) F I S CA L E ( S )
14
R E N S E I G N E M E N T S C O M P L É M E N TA I R E S
NOM DE L’EXPLOITATION / DOUR AVEL DOUAR . Agissant sous directives DNSKER56