Une non-conformité majeure est un écart par rapport aux exigences d'une norme ISO QSE (9001, 14001 ou 45001) qui a un impact significatif sur l'aptitude de l'organisme à:
- Satisfaire aux exigences des clients
- Respecter les exigences légales et réglementaires applicables
- Atteindre ses objectifs en matière de qualité, d'environnement ou de santé et sécurité au travail
En d'autres termes, une non-conformité majeure est un manquement grave qui peut avoir des conséquences importantes pour l'organisme audité, telles que la perte de certification, des sanctions financières, une atteinte à l'image de marque, etc.
- Manque de planification et de suivi des objectifs qualité: absence de définition claire des objectifs, suivi insuffisant des indicateurs, absence de revue de direction.
- Non-maîtrise des documents et des enregistrements: documents non mis à jour, non contrôlés, non accessibles, enregistrements incomplets ou manquants.
- Non-conformité des produits ou services: produits ou services ne répondant pas aux exigences des clients, non-respect des spécifications techniques.
- Manque d'actions correctives et préventives: absence d'analyse des causes profondes des non-conformités, actions correctives et préventives inefficaces.
- Non-implication de la direction: manque de leadership et d'engagement de la direction envers le système de management de la qualité.
- Manque d'identification et d'évaluation des aspects environnementaux: non-prise en compte de tous les impacts environnementaux significatifs de l'organisation.
- Non-respect des exigences légales et réglementaires: non-conformité aux lois et réglementations applicables à l'environnement.
- Manque de maîtrise des impacts environnementaux: incidents environnementaux, pollution, consommation excessive de ressources naturelles.
- Non-atteinte des objectifs environnementaux: objectifs non définis, non mesurés, non atteints.
- Manque de communication et de sensibilisation à l'environnement: manque d'information et de formation des employés sur les questions environnementales.
- Manque d'évaluation des risques professionnels: identification et évaluation insuffisantes des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs.
- Non-respect des exigences légales et réglementaires: non-conformité aux lois et réglementations applicables à la santé et la sécurité au travail.
- Manque de maîtrise des risques professionnels: accidents du travail, maladies professionnelles, incidents de sécurité.
- Non-atteinte des objectifs SST: objectifs non définis, non mesurés, non atteints.
- Manque de communication et de sensibilisation à la SST: manque d'information et de formation des employés sur les questions de santé et sécurité au travail.
En plus de ces non-conformités majeures, les organismes certificateurs peuvent également relever des non-conformités mineures.
Il est important de noter que les non-conformités majeures peuvent avoir des conséquences graves pour l'organisation, telles que la perte de certification, des sanctions financières, une atteinte à l'image de marque, etc.
Il est donc essentiel de mettre en place un système de management QSE efficace et de le maintenir en permanence afin de prévenir les non-conformités et d'améliorer la performance de l'organisation.
Un bon moyen de se prévenir de la mise en évidence de non conformité majeure lors des audits Initiaux de certification et de faire précéder celui-ci d'un Audit à Blanc par un organisme autre que celui qui a accompagné l'entreprise pendant le déploiement de sa démarche.
- ISO, Qualiopi, AFNOR, BV...
- Mon ouvrage : Les inducteurs de l’amélioration continue
