Optimisation Fiscale Offshore ??
Prenons le cas d’un Français Résidant à l’Étranger qui investit via l’Île de Man..
L’Île de Man, située entre l’Angleterre et l’Irlande, est reconnue pour son régime fiscal attractif, elle offre des opportunités intéressantes pour les Français résidant à l’étranger. Voici les spécificités à considérer dans le cadre d’une stratégie d’optimisation fiscale offshore.
Pourquoi l’Île de Man ?
1. Régime fiscal avantageux :
- Pas d’impôt sur les plus-values.
- Taux d’imposition sur les revenus plafonné à 20 %.
- Imposition sur les sociétés à 0 % pour la plupart des activités.
2. Infrastructures financières :
- L’Île de Man dispose d’une expertise en gestion de fonds, d’assurance-vie offshore et de création de trusts.
- Un cadre juridique stable et une reconnaissance internationale comme centre financier sérieux.
3. Confidentialité :
- Les structures comme les trusts et les sociétés offshore offrent une protection accrue pour les actifs et un haut niveau de discrétion.
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Particularités pour un Français Résidant à l’Étranger
1. Non-résidence fiscale en France :
- Si le Français a transféré sa résidence fiscale à l’étranger, il peut bénéficier des avantages de l’Île de Man sans être soumis à l’impôt français (la France impose un prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30 % sur les revenus du capital), à condition de respecter les règles locales.
2. Éviter les abus de droit :
- L’optimisation fiscale doit être justifiée par une réelle activité économique ou une gestion patrimoniale légitime pour éviter d’éventuelles contestations.
3. Convention fiscale absente :
- L’Île de Man n’a pas de convention fiscale avec la France. Cela peut limiter la possibilité d’éliminer la double imposition, bien que cela soit moins pertinent pour un non-résident fiscal français.
Pour conclure, l’Île de Man est une option intéressante pour optimiser ses finances lorsqu’on réside à l’étranger. Cependant, il est important de bien comprendre les obligations fiscales du pays de résidence actuel et de s’entourer de conseils spécialisés pour maximiser les avantages tout en restant en conformité avec les lois internationales.