Petit tour d'horizon de l'ESS
Stéphanie Lanson
Directrice de cabinet - Directrice du développement des grandes transitions
Une lettre d’information un peu joufflue ce mois-ci... parce qu'elle porte sur les deux derniers mois. Pas d'explication, sauf un grand manque de temps, je ne peux donc que faire appel à votre indulgence ! En revanche, il va falloir vous accrocher, il y a un paquet d'incontournables.
Ceux qui aiment les chiffres pour comprendre vont être servis, l'automne arrive toujours avec son lot de baromètre et études. Vous pouvez donc mettre à jour vos données sur la collecte auprès des particuliers avec Recherches et Solidarités, le mécénat d'entreprise avec Admical, la générosité avec Le Don en confiance, les bénévoles avec le Cente de recherche sur les associations de l'université de Nantes et les associations avec Viviane Tchernonog et Lionel Prouteau.
Ceux qui préfèrent les mots pour réfléchir, surtout ne ratez pas le rapport de la Cour des Comptes sur le mécénat d'entreprise (c'est gros mais je vous le recommande tout particulièrement), mais également la publication du Rameau et du Medef sur l'engagement territorial des entreprises.
Ceux qui aspirent à du pratique, vous pouvez consulter le guide sur les financements européens de l'ESS.
Et enfin, ceux qui aiment bien avoir un temps d'avance, vous pourrez toujours imaginer le monde de demain à travers les propositions gouvernementales autour du Pacte de croissance de l'ESS et du Plan d'action pour une vie associative ambitieuse.
Bonne lecture... et bonnes fêtes de fin d'année !
Plan d’action pour une politique de vie associative ambitieuse – 29 novembre 2018
En réponse au rapport proposant 59 mesures pour développer la vie associative remis en juin dernier au Premier ministre par le Mouvement associatif, Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, présente des mesures concrètes pour répondre à ce défi. Afin de faciliter l’emploi associatif notamment pour les petites structures, l’Etat incitera la création de groupements d’employeurs, avec une dotation globale de 3 millions d’euros, et la possibilité pour…Lire la suite
Pacte de croissance de l’économie sociale et solidaire – 29 novembre 2018
L’ESS représente 14% de l’emploi privé avec une croissance de 23% de création d’emplois au cours des 10 dernières années, et 10% du PIB généré par 200 000 entreprises. Le Pacte de croissance de l’ESS entend soutenir le secteur, renforcer son influence et placer l’ESS au cœur de l’agenda européen. Afin de consolider les modèles économiques des entreprises de l’ESS, le Pacte propose de transformer le Crédit d’Impôt sur la Taxe et les Salaires (CITS)…Lire la suite
Coup de projecteur de la Cour des Comptes sur le mécénat des entreprises – 28 novembre 2018
Les 24 premières entreprises bénéficiaires de l’avantage fiscal représentent 44% du montant de la créance fiscale en 2016. La défiscalisation des dons des entreprises pour des organismes d’intérêt général est bien une dépense fiscale pour l’Etat. C’est ce que rappelle la Cour des Comptes dans son rapport sur le mécénat d’entreprise. Elle constate que cette dépense fiscale, ce manque à gagner pour l’Etat, a été multiplié par 10 depuis la loi Aillagon. Et «elle est…Lire la suite
4,6 milliards d’euros de collecte auprès des particuliers, c’est ce qu’évalue la dernière étude de Recherches et Solidarités – 27 novembre 2017
A partir des données transmises par la direction des Finances publiques et les comptes d’emploi des ressources des 60 plus grosses associations et fondations, Recherches et Solidarités nous dressent le bilan de la collecte auprès des particuliers pour l’année 2017. Premier élément à noter, le nombre de foyers fiscaux déclarant un don continue à diminuer, passant de 5,5 millions en 2015 à 5,2 millions en 2017. Le montant des dons déclarés, en revanche, repart à…Lire la suite
Le paysage associatif à la loupe – 9 novembre 2018
Très attendue, l’étude menée par Viviane Tchernonog et Lionel Prouteau permet d’analyser l’évolution du paysage associatif en comparaison avec la dernière étude publiée en 2002. Chaque année, ce sont 33 300 associations qui voient le jour, essentiellement des petites associations de bénévoles. Les associations dites «vivantes» sont estimées à 1,5 million en 2017. Parmi ces associations, 10,6% sont employeuses, chiffre qui tend à légèrement baisser en raison de la concentration dans le secteur. 75% des…Lire la suite
43% de bénévoles en France selon une étude du Centre de recherche sur les associations de l’Université de Nantes – 9 novembre 2018
L’étude menée auprès de plus de 5000 personnes évalue à 22 millions le nombre de bénévoles de plus de 18 ans en France, que le bénévole donne une heure de son temps dans l’année ou plus. 52% des bénévole estiment avoir une participation occasionnelle. 34,6% sont bénévoles au sein d’association dont ils sont membres, 15% au sein d’organismes dont ils ne sont pas membres. 6% cumulent les deux formes de bénévolat. 67% des bénévoles déclarent…Lire la suite
Construire ensemble, les entreprises au cœur de l’engagement territorial – Guide du Rameau et du MEDEF – 18 octobre 2018
L’étude part d’un constat: «89 %des entrepreneurs revendiquent un attachement très marqué à leur territoire et 37% d’entre eux pensent même qu’ils n’auraient pas pu s’implanter sur un autre territoire». Le territoire peut être analysé à partir de 5 notions: le territoire administratif, l’espace naturel, le terroir culturel, le bassin de vie et le lieu d’incarnation des projets, qui pose la question de l’identité du territoire. De l’autre côté, les 3,9 millions d’entreprises emploient 66%…Lire la suite
3 milliards d’euros de mécénat des entreprises en 2016, estime l’Admical – 10 octobre 2018
L’étude d’Admical sur le mécénat d’entreprise innove cette année. Outre un sondage auprès de 1000 entreprises donatrices, l’étude utilise les données de la Direction générale des finances publiques pour se rapprocher au plus près des pratiques des entreprises. Premier enseignement, le mécénat des entreprises poursuit sa croissance. «Entre 2010 et 2016, le nombre d’entreprises ayant déclaré des dons au titre du mécénat a été multiplié par 2,5 passant de 28 000 à 73 500». Les…Lire la suite
Cause soutenue, moyens de paiement, montant du don…– Baromètre de France générosité – 4 octobre 2018
Sur fond d’instabilité fiscale et à l’occasion de sa campagne «Donner fait du bien», France générosité publie son baromètre de la générosité: «70% des donateurs disent avoir maintenu le montant de leurs dons». On note sur le premier trimestre 2018 une baisse de 6,51% du montant collecté et le montant du don moyen a baissé de 6% sur la même période. 53% donnent moins de 50 euros. Les causes prioritaires soutenues sont l’aide et la…
Tout savoir sur les possibilités de financement européen de l’ESS – Guide de RTES – 3 octobre 2018
Quels sont les projets européens qui permettent de financer des projets de l’ESS pour les collectivités et les acteurs locaux? Quels sont les clés de réussite pour le montage de projet? Le Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES) est convaincu de «la richesse des échanges et la diversité des points de vue que permettent les projets de coopération européenne». La rencontre avec d’autres façons de penser est un bon moyen d’avancer sur…