Blanchiment d’argent: mode d’emploi

La définition du blanchiment d’argent, selon la loi 05.01.2005 relative a la prévention et la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.

C’est la conversion ou le transfert des biens dont l’auteur, sait qu’ils sont le produit d’un crime, dans le but de dissimuler ou déguiser l’origine illicite des dits biens ou d’aider toute personne impliquée dans l’infraction principale a la suite de laquelle, ces biens sont récupérés a échapper aux conséquences juridique de ces actes.

 a)     origine de terme blanchiment

L’expression (blanchiment d’argent) viendrait des états unis ; le blanchiment d’argent se faisait par l’achat de blanchisseries, dans lesquelles était écoulé le produit du crime.

En 1928, à CHICAGO, AL CAPONE racheta une chaîne de blanchisserie.

Cette façade légale permettait, ainsi à AL CAPONE de recycler les ressources tirées de ses nombreuses activités illicites.

L’arrestation d’AL CAPONE pour fraude fiscale et non pour le blanchiment d’argent, montre l’importance et la difficulté du blanchiment d’argent dans les organisations criminelles.

Le mafioso : LUCKY LUCIANO est son bras droit MEYER LANSKY, comprirent dés 1932.

L’importance, d’inventer de nouvelle techniques, de blanchiment d’argent, notamment grâce au réseau d’îles politiquement indépendants dit : pays off-shore.

b)     le champ d’application du délit du blanchiment

Il vise, toute facilitation, de la justification mensongère, de l’origine criminelle ou   délictueuse des fonds et toute aide a une opération de placement, et de dissimulation ou de conversion du produit d’un crime ou d’un délit.

Exemple (vente sans facturation)

c)     liste des activités illicites

• les pots-de-vin (corruption)
• la contrefaçon de monnaie
• le trafic des stupéfiants
• l’espionnage
• l’extorsion
• la fraude fiscale
• le meurtre
• les rapts
• l’escroquerie
• les ventes illégales d’armes
• la contrebande
• le trafic d’être humains
• la fraude informatique.

Toutes ses activités permettent de dégager des bénéfices importants, ce qui incite les délinquants a légitimé ces gains mal acquis grâce au blanchiment de capitaux.

d)     phase de blanchiment

• le placement (prélavage) le blanchisseur introduit ses bénéfices, illégaux dans le système financier, en fractionnant de fortes quantités d’espèce pour obtenir des sommes plus petites et moins suspectes.

Ils sont alors déposer directement, sur un compte bancaire ou se procurant divers instrument de paiements (chèques, virement) qui sont en suite collectés et déposés sur des comptes en d’autres lieux.)

• l’empilement (lavage) : le blanchisseur entreprend une série de transaction financière complexe destinées a éloigner les fonds de leurs sources.

Par exemple, ceux qui sont de grosse sommes à blanchir, créent des entreprises fictives, dans des pays qui sont réputés soit pour avoir des lois strictes en matière de secret bancaire, soit pour appliquer avec laxisme celles qui régissent le blanchiment.

• l’intégration (le blanchisseur investe, les fonds dans des activités économique légitime, effectuer des investissements commerciaux, l’acquisition d’immeubles ou l’achat de produit de luxe.

 e)     comment blanchit-on ?

Trois méthodes qui sont :

1) Le maquillage (présenter directement argent sale comme un gain licite

2) le déguisement (attribuer le gain illicite à une opération licite.

3) l’amalgame (intégrer le gain illicite dans une activité légale.

j) qui blanchit ?

Petit délinquant (son but de dissimuler l’origine des fonds (maquillage),

Malfaiteur sans activité légale (son but légaliser des fonds d’origine illicite (déguisement)

Organisation en réseau (mafia) son but occulter totalement l’origine illicite des fonds

(Amalgame)

f) création de la CTRF

Le décret exécutif no 12-127 du 11 avril 2002 portant création, organisation et fonctionnement de la cellule du renseignement financier par abréviation (C.T.R.F).

LA C.T.R.F est chargée de luter contre le financement du terrorisme et le blanchiment de capitaux, a pour mission notamment :

Recevoir des déclarations de soupçons relatifs à toute opération de financement du terrorisme et le blanchiment de capitaux qui lui sont transmises par les organismes et les personnes désignés par la loi.

De traiter les déclarations de soupçon

De transmettre, les dossiers correspondant au procureur de la république

De proposer tous texte législative, réglementaire ayant pour objet la lute contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.

De mettre en place les procédures nécessaires a la prévention et la détection de toutes formes de financement du terrorisme, et le blanchiment de capitaux.

Peux faire appel à tous personne qu’elle juge qualifié pour l’assister dans l’accomplissement de ses missions.

Elle échange des informations en sa possession avec d’autres organismes tel que :

Le GAFI (groupe d’action financier sur le blanchiment de capitaux), c’est un organisme

Inter gouvernementale a été crée au sommet de G7 a PARIS en 1989, en réponse a des préoccupations au sujet du blanchiment d’argent, qui a publier les 40 recommandations

Ainsi qu’avec l’organisation régionale arabe de lute contre le blanchiment de capitaux (MENA FATF).

Conclusion

Le blanchiment d’argent est le fléau contre lequel, les banques sont mobilisées, par ce qu’elles sont les premières victimes de l’utilisation des circuits financiers, il faut situer l’ampleur du phénomène, en terme de chiffres qui se situe suivant l’évaluation du F.M.I entre 1500 a 2000 milliard de dollars.

Le blanchiment de capitaux est un phénomène mondial.

C’est un phénomène récent mais à l’ origine remonte aux années 20.

La globalisation des marchés financiers, les nouvelles techniques de l’information, la culture du secret bancaire et le redéploiement des grandes organisations criminelle.

Sont autant de facteurs de vulnérabilité.

Suggestions

Je suggère des suites de solutions pour éradiquer ce phénomène de blanchiment à s’avoir :

1-    distribution des manuels aux élevés du cycle moyen, afin de les sensibilisés contre ce fléau.

2-    Les douaniers, et la police des frontières, d’être à la vigilance quotidienne contre tous crime organisé.

3-    Au moins un quart d’heure de chaque prière de vendredi consacré a ce phénomène du blanchiment d’argent pour sensibiliser le citoyen

4-    Encourager la formation, les séminaires, les recyclages, en faveur du personnel de la banque, établissement financier et Algérie poste afin de connaître ce phénomène.

5-    Laisser la libre circulation de l’information concernant toute opération douteuse.

6-    Rendre en toute urgence la crédibilité du cheque.

7-    Au niveau des guichets de la BANQUE D’ALGERIE devrait être contrôlé par ce que les blanchisseurs peuvent échanger billets contre pièces métalliques.

8-    Renforcement le contrôle au niveau des banques, institutions financiers, et Algérie poste.

9-    Mettre des mécanismes pour luter contre le marché parallèle des devises à s’avoir l’attribution des agréments de bureaux de change, malgré l’existence du règlement de la banque d’Algérie relatif aux agréments

10- Une intention particulière en matière, d’octroi de crédit.

11- Confier la responsabilité de notre système financier et économique a des personnes compétentes, honnêtes et amoureuses de leur patrie.

BOUCHENE FATEH

 BANQUE D’ALGERIE D.E.S.S AUDIT