Clause bénéficiaire en Assurance vie

Clause bénéficiaire en Assurance vie

Il est important de bien rédiger sa clause pour bien désigner le bénéficiaire de votre contrat car l'assurance-vie est un outil souple en matière de transmission à condition d'avoir désigné avec soin les bénéficiaires du contrat.

Il faut donc se poser les bonnes questions : Qui voulez-vous gratifier à votre décès ?
Rappel : chaque personne désignée a droit à un abattement de 152 500 euros sur le capital transmis, ce dernier étant taxé à 20 % sur l'excédent jusqu'à 700 000 euros, à 31,25 % au-delà.

Cette désignation s'effectue à la souscription mais peut être modifiée par la suite.

Attention, si la clause bénéficiaire est vierge, au décès, le capital tombera dans la succession du défunt avec la taxation afférente.

Pour vous simplifier la vie, les assureurs vous proposent toujours une clause type. "A mon décès, le capital sera versé à mon conjoint, à défaut mes enfants, nés ou à naître, vivants ou représentés, par parts égales entre eux, à défaut mes héritiers." Mais vous pouvez désigner bénéficiaire qui bon vous semble : votre conjoint, vos enfants, votre soeur, votre ami, votre amante, une association, etc. Vous pouvez répartir les montants entre plusieurs bénéficiaires, y mettre des conditions... La rédaction de la clause requiert une grande vigilance. Elle ne doit pas donner matière à interprétation et être revue régulièrement.

Plusieurs clauses pour plusieurs bénéficiaires :
1 Tout pour mon conjoint
2 Donner le choix au bénéficiaire
3 Mes enfants, en toute égalité
4 Des capitaux sous condition
5 Une personne tierce, au mieux de ses intérêts
6 La transmission généreuse

Pour chacunes de ces clauses, la rédaction peut amener des situations très diverses.
Il est donc important de s'adresser à un professionnel pour que la volonté réelle soit respectée.

Demandez-moi conseil pour votre contrat d'assurance-vie.

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