🚀 Le contrat de capitalisation : un levier méconnu pour une transmission patrimoniale optimisée
Sylvain Bouchard
Stratégie & Patrimoine ✔️ J'aide des entrepreneurs et leurs familles à optimiser leurs finances avec confiance, tranquillité d’esprit et réussite à long terme
Le contrat de capitalisation reste dans l’ombre de l’assurance-vie, mais il possède des atouts considérables pour ceux qui souhaitent optimiser leur transmission patrimoniale. Flexible, fiscalement avantageux et complémentaire à d’autres solutions comme l’assurance-vie, il mérite toute votre attention. Voici pourquoi.
1️⃣ Qu’est-ce que le contrat de capitalisation ?
Le contrat de capitalisation, comme l’assurance-vie, permet de faire fructifier des capitaux tout en profitant d’une fiscalité avantageuse. Sa particularité ? Il ne se clôture pas au décès du souscripteur, ce qui le rend transmissible aux héritiers et idéal pour les donations. Un atout majeur pour structurer votre patrimoine et optimiser sa transmission.
2️⃣ Contrat de capitalisation et donation : la combinaison gagnante
Le contrat de capitalisation peut être transmis en pleine propriété ou en nue-propriété avec réserve d'usufruit. Cette stratégie permet au donateur de continuer à percevoir les revenus, tout en réduisant la fiscalité sur la donation.
Le donateur peut même prendre en charge les droits de mutation afin d’augmenter encore l’impact fiscal pour le bénéficiaire. Cerise sur le gâteau : cette stratégie peut être renouvelée tous les 15 ans pour profiter à nouveau des abattements fiscaux sur les donations.
3️⃣ Exemple concret : Donation de 500 000 € avec réserve d'usufruit
Prenons l'exemple de deux parents de 65 ans disposant de 500 000€ en liquidités. Après avoir utilisé les abattements de l’assurance-vie, ils décident de souscrire deux contrats de capitalisation et de transmettre la nue-propriété à leur fille, tout en conservant l’usufruit.
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📉 Résultat : Les droits de donation s'élèvent à 16 388€, soit seulement 2% du capital total transmis.
À titre de comparaison : une transmission de 800 000€ via deux assurances-vie aurait entraîné 114 480€ d’impôts et prélèvements sociaux. Le levier fiscal est donc très significatif !
4️⃣ Fiscalité des rachats après héritage
L’héritière peut effectuer des rachats tout en conservant l’antériorité fiscale, avec une purge des plus-values latentes avant décès. Résultat : seuls les intérêts générés après le décès sont imposés, optimisant encore la fiscalité.
5️⃣ Pourquoi agir maintenant ?
Avec les évolutions fiscales qui pèsent sur les successions, le contrat de capitalisation prend une place centrale dans les stratégies patrimoniales. C’est le moment de diversifier vos options !
💡 Conclusion : Le contrat de capitalisation est un outil puissant pour structurer et transmettre efficacement votre patrimoine. Vous souhaitez maximiser les avantages fiscaux et préparer sereinement votre succession ? Il est temps de redécouvrir cet instrument.
👉 Prenez rendez-vous pour une analyse personnalisée et voyez comment intégrer cette solution dans votre stratégie patrimoniale.